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Transmettre, hériter, succéder

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Rolande Bonnain
, 
Gérard Bouchard
, 
Joseph Goy

Des rives de la seine à celles du Saint-Laurent : objectifs et mises en œuvre des stratégies de la reproduction

Anne-Lise Head-König

Texte intégral

1La problématique de la reproduction sociale appelle quelques réflexions d'ensemble. Il est clair d'abord que selon les sociétés, européennes ou québecoises, les objectifs que s'assignent les familles ne se ressemblent pas. Les visées qu'elles ont sont souvent inconciliables : maintien de l'exploitation dans son intégralité tout en réunissant les conditions adéquates pour que puissent y subsister les enfants mariés. Dans l'un comme dans l'autre des cas, les risques de la disparition de l'exploitation sont élevés. Le souci paysan de la transmission de l'essentiel du patrimoine à un seul successeur peut conduire à des pratiques malthusiennes risquées et celui d'une installation de tous les enfants à l'éclatement du patrimoine.

2C'est donc prises entre ces choix contradictoires que les familles ont cristallisé leurs priorités qui consistent pour les unes à privilégier le placement des enfants ou de certains enfants sur la terre et pour les autres à privilégier la transmission de l'exploitation aux dépens des enfants non successeurs.

3Premier groupe de pratiques : celles qui témoignent de la ferme volonté d'établir les enfants, si possible nombreux. Un premier type de pratiques est représenté par celles que l'on peut observer dans les pays neufs aux terroirs plus vides que ceux des pays européens. En recourant à l'expansion territoriale, à la mobilité géographique et des hommes et des exploitations, les stratégies auxquelles recourent les familles permettent l’établisssement d'une proportion importante de la progéniture masculine sur des terres nouvelles, puisque trois des quatre fils nés dans les familles complètes constituées au Saguenay entre 1840 et 1911 deviennent cultivateurs (G. Bouchard).

4Seconde type de pratiques : celles qui visent à favoriser l'ensemble des enfants, par un partage égal des biens, mais qui dans un monde plein suppose certaines observances strictes sur d'autres plans : celle d'une politique familiale malthusienne qui, sans nécessairement limiter la descendance, conduit cependant à ne favoriser que le mariage de certains enfants pour qu’un rapport suffisant des biens des enfants qui restent célibataires, contribuent à la conservation de la terre. Ou alors, la pratique du partage strict des biens entre les enfants, du vivant des parents implique en contrepartie la prise en charge et l'entretien des parents par les enfants bénéficiaires. Système qui repose sur le principe d'une reconstitution des exploitations à chaque génération sur la base des parcelles héritées et sur celui du recours au marché foncier, mais système dont la survie est rendue possible aussi par un contexte de montée des bourgs et de croissance des villes, donc une demande qui affecte : le choix des cultures et qui peut être satisfaite par des exploitations très parcellisées (M. Segalen). Il s'agit là de pratiques qui se mettent en place en raison d'une influence urbaine qui s'exerce à double titre, par la forte intégration des cultivateurs dans le marché, et aussi par les possibilités d'emploi qui s'offrent à la force de travail qui ne reste pas dans l'agriculture et qui contribue ainsi par le biais du marché foncier à la recomposition des exploitations. Mais pratiques que le contexte urbain compromet en fin de compte : la présence de la ville est aussi la cause de la mort de ce système du fait de la pression trop grande qu'elle exerce sur les terres.

5Troisième type de pratiques familiales : celles qui réservent la propriété foncière à une partie seulement des enfants, sans empêcher le processus de morcellement du patrimoine à long terme. En favorisant les seuls fils, les pratiques de certaines régions prévoient le partage égal des biens entre les fils, mais seulement après la mort des parents. Système qui implique donc, comme c'est le cas en Franche-Comté, la cohabitation des fils même après leur mariage dans la maison parentale, du moins tant que l'ouverture de la société à d'autres formes de production et d’emploi est limitée. Avec des réserves importantes : l'adoption, en raison de la pression démographique, de pratiques malthusiennes en matière de mariage pour que les garçons successeurs ne soient pas trop nombreux et la mise de la succession au bénéfice des seuls enfants qui restent sur place (B.Derouet).

6Avec le second groupe de pratiques, on se trouve dans des systèmes de transmission des biens façonnés en fonction de contraintes qu'impose l'exploitation et qui privilégient la survie de l'exploitation aux dépens de l'établissement des enfants. Systèmes caractérisés par l'inégalité des héritiers dans la succession, par l'absence de transferts de biens fonciers au moment du mariage des enfants, par l'absence d'une avance d'hoirie généralisée et par l'apparition toujours plus fréquente d’une régulation de l'accès au patrimoine foncier du vivant des parents. Ceci pour éviter l'ébranlement du patrimoine que pourrait provoquer l'ouverture d'une succession non réglée et l'élection controversée d’un héritier, et pour maintenir le consensus familial nécessaire au fonctionnement de l'exploitation sur plusieurs générations par les apports en travail des enfants qui ne succèdent pas.

7Ce que nous percevons encore mal, davantage dans les sociétés européennes que québecoises, à l'exception peut-être des régions où prévalent des systèmes de transmission fortement inégalitaire, ce sont les stratégies développées au sein des familles. C'est le rôle qui est dévolu aux enfants en fonction de leur sexe et de leur rang de naissance et de leur survie au sein de la famille et de leur rang parmi les survivants. Pour tous ceux qui ne sont pas établis-et même dans un système aussi ouvert que celui du Québec il existe des exclus de la terre à chaque génération-quelle importance attribuer à l'ordre des naissances ? Car certaines sociétés, tout en pratiquant l'égalité dans l'héritage, peuvent écarter de l'exploitation les aînés et privilégier les cadets, parce que les premiers, arrivés à l'âge adulte, sont absents du pays au moment de l'ouverture de la succession. Quelles stratégies mises en œuvre aussi par les familles pour assurer la survie de ceux qui, en leur sein, sont les moins aptes ?

8Problème aussi d'une conception différente de la solidarité familiale, non pas tant en ce qui concerne la réciprocité des obligations respectives des parents et des enfants, mais qui s'exprime surtout dans la durée différente de leurs obligations. Obligations qui semblent se modifier et souvent cesser au moment du mariage dans les sociétés du Nouveau Monde, alors que la solidarité familiale dans les sociétés européennes et les devoirs qu'elle impose dans le monde perdure toute la vie.

9Dans une large mesure, deux facteurs surtout influencent le fonctionnement des systèmes en longue durée. C'est d'abord la disponibilité des terres et ensuite les mutations économiques que subissent les terroirs du fait du développement des marchés de la terre, des produits et du travail. Même dans un espace aussi peu peuplé que celui du Saguenay, la reproduction familiale ne peut se faire que dans le cadre d'une économie qui fournit les moyens de pratiquer l'expansion géographique des exploitations et qui permet, par le biais du service familial, d'acquérir le numéraire indispensable à son expansion. Dans une économie moins développée, l'on constate des processus d'adaptation et le développement de pratiques qui reposent sur des pratiques d'exclusion non pas des membres de la famille, mais des familles nouvelles. Elles se traduisent par l'accaparement du sol par les familles initialement établies (J. Mathieu) et trouvent leur pendant dans les pratiques d'exclusion des nouveaux-venus de certaines communautés villageoises européennes.

  • 1 Stratégies parentales qui visent à imposer, au moment de la passation de l'exploitation au success (...)

10Etablissement des enfants, survie de l'exploitation, sont les deux termes proposés jusqu'à présent dans l'analyse de la reproduction sociale dans les mondes européen et extra-européen. Conception qui privilégie une analyse des comportements familiaux globaux reposant sur une solidarité des membres de la famille plus ou moins prononcée, mais qui ne tient pas suffisamment compte, me semble-t-il, des intérêts contradictoires qui peuvent mettre aux prises parents et enfants et des motivations diverses qui peuvent les animer. Maintien des enfants dans le giron familial ou au contraire mobilité des enfants suscitée en raison des apports monétaires qu'elle permet d’envisager, passation des pouvoirs aux enfants en contrepartie d'un entretien en nature ou au contraire d'un entretien viager en numéraire qui est une source de ponction sur l'exploitation ou au contraire garde des rênes de l'exploitation jusqu'à la mort. Problème fondamental, car nous observons dans l’Europe septentrionale du XIXe siècle l'apparition d'une conduite qui répond à d'autres principes que celle de rétablissement des enfants et qui repose sur la primauté de l'intérêt parental. Elle se traduit par l’émergence d'un système de transmission du patrimoine foncier du vivant des parents qui remet en cause les rapports aux enfants et les rapports à l'exploitation1

Notes

1 Stratégies parentales qui visent à imposer, au moment de la passation de l'exploitation au successeur qui reprend l'exploitation, par le bais du contrat de rente viagère, des conditions qui les avantagent unilatéralement, de telle sorte que ces conditions finissent par compromettre la viabilité de l'exploitation.

© Presses universitaires de Lyon, 1992

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