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Transmettre, hériter, succéder

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Rolande Bonnain
, 
Gérard Bouchard
, 
Joseph Goy

La reproduction sociale à Neuville au xviiie siècle : l'apport foncier au mariage1

Geneviève Postolec

Texte intégral

  • 1 Cette recherche, effectuée dans le cadre d'un doctorat, a reçu l'appui financier de l'Entraide Univ (...)

1Les stratégies familiales devancent, suivent ou s'aménagent en fonction des particularités et des finalités des systèmes de transmission. La transmission du patrimoine dotée d’un contenu juridique, mobilier et immobilier, voire symbolique, social et humain s’étale souvent sur des décennies. Elle est marquée de dons, de divisions, de rachats, de réappropriations multiples, et elle donne lieu, au sein du giron familial, à des jeux subtils et quasi byzantins en apparence, qui reflètent des enjeux individuels contradictoires et changeants.

  • 2 P Bourdieu. "Les stratégies matrimoniales dans le système de reproduction", Annales E.S.C., nos 4-5 (...)
  • 3 E. Claverie et P. Lamaison, L'Impossible Mariage. Violence et parenté en Gévaudan XVIIe, XVIIIe, XI (...)
  • 4 P. Lamaison, "La parenté 2 : filiation et alliance", in Isaac Chiva et Utz Jeggle (eds), Ethnologie (...)

2Le mariage peut être considéré comme un des moments importants de la transmission du patrimoine puisque, bien souvent, les unions s'accompagnent d'un échange de biens matériels, et notamment de biens fonciers. De nombreuses études ont d'ailleurs montré qu'en zone d'inégalitarisme successoral, les alliances gouvernaient la transmission. Pierre Bourdieu a notamment souligné, à propos du Béarn, la corrélation entre le mode de transmission des biens et la logique des alliances2. Pierre Lamaison a, pour sa part, montré, dans son étude sur le Gévaudan3, que "le choix du conjoint serait fondé davantage sur les modalités d'échange entre les unités patrimoniales4". Mais qu’en est-il dans une société rurale au terroir ouvert, comme la Nouvelle-France, pratiquant l'égalité des partages ?

  • 5 On doit, néanmoins, être conscient du fait que bien des transmissions d'avoir fonciers se font par (...)
  • 6 T. Barthélemy, "Les modes de transmission du patrimoine : synthèse des travaux effectués depuis qui (...)
  • 7 D. Julia, "Pratiques successorales en milieu rural 1795-1820. Etude comparative de cas France de l' (...)
  • 8 Cet article s'inscrit dans une recherche plus large, de type doctoral, menée actuellement ayant pou (...)

3Il arrive, lors de la constitution d'alliances, que des biens fonciers soient transmis5 et constituent alors un enjeu6. Comme le souligne Dominique Julia, "le type d’apport (est) variable selon la conjoncture socioéconomique où se trouvent les familles au moment du mariage et la position structurelle de l'individu au sein de la lignée7". Dans une première phase d'analyse, il importe de préciser à qui et par qui sont transmises les terres et d'évaluer l’incidence de cette transmission sur le devenir des conjoints. Notre propos sera donc un regard sur les alliances qui comportent des dispositions foncières, dans un contexte de pratiques juridiques égalitaires comme celui de la Nouvelle-France8.

  • 9 Les données démographiques ont été gracieusement fournies par l'équipe du P.R.D.H. (Programme de re (...)

4Notre échantillon recense tous les mariages des résidents d'une seigneurie québécoise, Neuville, entre 1680 et 1765, qu'ils aient été célébrés dans la seigneurie ou à l'extérieur9. Afin de saisir les conventions tant juridiques que pécuniaires établies au moment de la formation des couples, tous les contrats de mariage passés entre les conjoints ont été recherchés. Pour cerner précisément la transmission du patrimoine foncier, seuls les contrats dans lesquels il y avait une mention explicite de terre ont été retenus. L'information repérée dans les contrats a été jumelée avec celle que l'on retrouve dans les actes de mariage afin d'avoir une vision plus complète de la composition sociale des couples.

5Par mention de terre explicite, nous entendons la présence dans les apports des époux d'une terre clairement décrite, c'est-à-dire avec ses dimensions (front et profondeur), sa localisation tant seigneuriale que par rapport aux censitaires voisins, et souvent son mode d’acquisition. Sur le plan méthodologique, beaucoup de mentions telles que "les époux se prennent avec leurs droits successoraux échus et à échoir", limitent, par leur formulation elliptique et lacunaire, l'exploitation de ces contrats, qui ont donc été écartés. Enfin, les contrats sans aucune mention de terre ont aussi été exclus.

  • 10 Les 159 contrats de mariage où il y a une mention explicite de terre correspondent à un nombre anal (...)

6Finalement, sur 474 mariages célébrés à Neuville entre 1680 et 1765, 313 ont donné lieu à la rédaction d'un contrat de mariage, parmi lesquels 112 comportent une mention explicite de terre. En ce qui concerne les mariages des résidents de Neuville célébrés à l'extérieur, 47 contrats avec mention de terre ont été repérés sur un total de 234 correspondant à près de 300 unions. Les 159 contrats de mariage qui comportent une mention foncière10 représentent donc 29 % de tous les contrats recensés et apparaissent dans approximativement 20 % des unions. L’apport foncier au mariage est donc une réalité tangible même si cela ne semble pas être un apport dominant.

i - La composition sociale des couples

  • 11 Y. Landry, Les Filles du Roi en Nouvelle-France : Etude de démographie historique, thèse de doctora (...)

7Le lieu du mariage est souvent le lieu de résidence de la future épousée et cela afin de respecter certains impératifs. Yves Landry souligne qu'"aucune loi religieuse ne prescrivant la célébration du mariage dans la paroisse de domicile de l'épouse, c'est à la coutume (...) qu’il faut imputer cette pratique11". Aussi, au-delà d'une distinction entre les lieux de célébration des unions, vaut-il mieux parler de mariages endogames et de mariages exogames, en fonction du lieu de résidence prénuptial. Notre échantillon se décompose alors en 69 unions endogames et 90 mariages exogames.

  • 12 Pour les habitants de Bélair installés au sud de la rivière Jacques-Cartier, l'église de Neuville e (...)
  • 13 Seuls deux mariages n'ont pas été enregistrés à Neuville mais consignés dans les registres de la vi (...)

8Parmi les unions endogames, 64 rassemblent des époux de Neuville et 5 des conjoints de Bélair12, une seigneurie limitrophe de la précédente, et la quasi-totalité des unions a été célébrée à Neuville13. Quant aux couples exogames, la moitié de ces unions a été célébrée à Neuville et l'autre moitié ailleurs, généralement dans la paroisse d'origine du conjoint étranger. Il y a autant de Neuvillois qui vont se marier à l'extérieur de leur paroisse que d'étrangers qui viennent s'unir avec des Neuvilloises à Neuville. Ceci montre l'importance du phénomène d'exogamie à l'intérieur d'une population et, plus particulièrement, la proportion d'unions de ce type dont la trace est souvent complètement perdue dans les monographies paroissiales classiques. En matière matrimoniale, les jeux d'échanges de conjoints entre seigneuries semblent donc être plus fréquents que les unions contractées entre résidents dans une proportion de 56,6 % et 43,4 % respectivement. Sur le plan chronologique, c'est surtout après 1730 que le phénomène d'exogamie prend de l'ampleur mais, de manière logique, le lieu de célébration des unions exogames s'équilibre toujours entre Neuville et les autres seigneuries (une union exogame célébrée à Neuville pour une union du même type célébrée à l'extérieur).

9Les conjoints étrangers viennent majoritairement de la région environnante, c'est-à-dire de la rive nord du gouvernement de Québec, et notamment de seigneuries contiguës à Neuville telles que St-Augustin-de-Desmaures, Bélair, Auteuil, mais aussi, à l'est, de la ville de Québec ou de la Côte de Beaupré, et, à l'ouest, de Portneuf et de Deschambault. Quelques étrangers viennent également de la rive sud de seigneuries situées en face de Neuville (Lotbinière, Bonsecours, Tilly et Lauzon), de Batiscan dans la juridiction de Trois-Rivières et - mais ils sont rares - de la région de Montréal. Les étrangères qui se marient avec des Neuvillois viennent de seigneuries très proches de Neuville alors que, chez les hommes, le bassin matrimonial est beaucoup plus étendu et les distances plus longues. Le bassin matrimonial dans lequel les Neuvillois trouvent leur conjoint est donc circonscrit approximativement en amont et en aval de Neuville.

  • 14 Danielle Gauvreau obtient 72 % de mariages entre célibataires à Québec entre 1621 et 1780 ; cf. D. (...)

10Les couples étudiés sont formés majoritairement de célibataires (135 unions sur 159) ; seulement 18 couples rassemblent un duo célibataire-veuf et 6 couples unissent deux veufs. Au-delà du fait que la majorité des unions en Nouvelle-France sont des premiers mariages14, cette proportion est symptomatique du fait que l'apport des terres arrive au moment des premiers mariages.

ii - Transmission foncière

  • 15 G. Bouchard, "Les systèmes de transmission des avoirs familiaux et le cycle de la société rurale au (...)

11Une définition du patrimoine n'est pas aisée à formuler puisque ce que l'on retrouve dans les contrats de mariage n'est qu'une vue partielle et, de plus, synchronique, de ce "tout" que Gérard Bouchard définit comme "le vieux bien et les ajouts ou acquis15". Aussi parlons-nous d’apport foncier au mariage comme d'un élément partiel ou entier, faisant partie d'un tout antérieur (héritage) ou étant l’un des premiers maillons d'une chaîne de biens à venir.

  • 16 Nous avons recensé 7 cas où les deux conjoints amènent chacun une terre. A chaque fois, il s'agissa (...)
  • 17 D. Julia, loc. cit., p. 97.

12Dans 75 % des cas, c'est l'homme qui apporte la terre. Chez les couples endogames, la proportion atteint près de 80 % des unions. Il y a donc surmasculinité dans l'apport de biens fonciers au contrat de mariage. Les femmes semblent pourvues autrement. Néanmoins chez les couples exogames, la proportion de femmes qui amènent une terre est de 30 %. Dans ces unions-là, le choix d'une conjointe semble donc s'accompagner de la recherche de terres. De plus, l’unicité de l'apport foncier dans un couple est la règle ; rares sont les cas où les deux époux amènent conjointement des terres16. Enfin, si le cumul foncier est rare, la complémentarité des apports est de mise que ce soit en argent ou en nature, sous forme d'apport de cheptel, d'instruments aratoires, d'aide au défrichement, de dons de semences au printemps ou encore se concrétisant par l'entretien des époux pendant leur première année de vie conjugale par les parents (nourriture, logement pour eux et les enfants à venir). Dominique Julia a remarqué le même phénomène puisqu'elle évoque, à propos des apports des conjoints dans les contrats de mariage, "l'alternance de biens fonds et de liquidités17".

  • 18 ANQ-TR, CN 401-73, Greffe L. Pillard, Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Faucher et Marie-Josep (...)

13Pour 159 couples, l’apport foncier s'élève à plus de 200 pièces de terre (205 terres exactement), ce qui donne un ratio terres/couple supérieur à 1 s'expliquant moins par le fait que les conjoints apportent chacun une terre que par un apport multiple de terres ou de parcelles de terre, appartenant à des seigneuries parfois différentes et de provenances diverses, de la part d'un seul et même conjoint. Ainsi, Jean-Baptiste Faucher apporte, à son mariage avec Marie-Joseph Dubuc, 3 arpents moins 6 perches sur 20 arpents de profondeur au village Saint-Nicolas à Neuville, sous la forme d'un acquêt, et un arpent et demi sur 40 de profondeur à Bélair qui lui revient de la succession de ses parents18. Le ratio terres/couple est d'ailleurs presque toujours supérieur chez les couples exogames, de l’ordre de 1,33 en moyenne, par rapport au ratio des couples endogames (1,23). La circulation des individus va donc de pair avec des flux interseigneuriaux de biens patrimoniaux.

  • 19 M. Rouleau, Le Terrier de Neuville 1680-1980, s.l.n.d., 309 p.
  • 20 La stipulation des voisins et de la localisation géographique des terres a été d'une grande aide da (...)

14Ces 205 terres peuvent être séparées en deux groupes : 101 terres situées à Neuville et 104 situées à l'extérieur de cette seigneurie. Grâce à la reconstitution du terrier de Neuville19 il a été possible de retrouver les terres de cette paroisse évoquées dans les contrats. Cette recherche avait pour but de repérer, dans un premier temps, les terres citées et de replacer la transmission observée à l’intérieur des contrats dans leur ensemble puis, dans un second temps, de distinguer les terres entières des portions de terre. Cette recherche a donné des résultats assez probants puisqu'il a été possible de repérer plus de 90 % des terres et de les classer dans une même proportion20. Cependant, une recherche du même type n'a pas été possible à l'échelle de la colonie pour les terres situées dans d'autres seigneuries.

15On remarque alors que l'apport et la localisation des terres se font de manière différente selon la composition des couples. Les couples endogames apportent, en effet, près de 67 % des terres de la seigneurie et seulement 20 % des terres situées à l'extérieur alors que les couples exogames ne reçoivent que 33 % des terres de Neuville mais 80 % des terres de l'extérieur.

  • 21 J. Mathieu et al., "Les alliances matrimoniales exogames dans le gouvernement de Québec 1700-1760",(...)

16Les terres de la seigneurie sont donc la chasse gardée des couples endogames. On aurait pu s'attendre à ce que ces couples aient encore une plus grande proportion de terres à l'intérieur de la seigneurie, puisque, théoriquement, les deux conjoints sont susceptibles d'apporter une terre. Neuville semble avare de ses terres puisque l'on ne trouve qu'exceptionnellement plus d'une terre pour un couple. C’est d'ailleurs ce que Jacques Mathieu avait déjà remarqué dans ses recherches sur cette seigneurie21. Néanmoins, la majorité des couples qui réussissent à recevoir une terre d'un seul tenant à Neuville sont des couples endogames (20 couples endogames ont accès à une terre entière à Neuville contre seulement 4 couples exogames). On peut donc se demander si la recherche d'un conjoint étranger ne se fait pas à la suite d'une exclusion pressentie ou affirmée clairement de la seigneurie, exprimée en terme d'apport mineur au mariage, et, finalement, s'il n'existe pas un lien direct entre la constitution de certaines alliances et l'apport foncier.

  • 22 Il est remarquable à cet égard qu'aucun conjoint étranger n'apporte une terre située à Neuville, mê (...)

17Les terres situées hors de Neuville se trouvent, en règle générale, près de la seigneurie ; d'une part, les conjoints étrangers apportent des terres de la seigneurie dont ils sont issus22 et, d’autre part, les Neuvillois ont parfois accès à des terres dans les seigneuries limitrophes de Neuville, comme si les limites seigneuriales n'avaient que peu de signification pour les censitaires dont l'intérêt est d'avoir des terres à proximité les unes des autres. Les lots additionnels de terre possédés à l'extérieur de la seigneurie, notammement à Bélair, Auteuil et St-Augustin-de-Desmaures, sont, pour ceux se trouvant très près des limites seigneuriales neuvilloises, parfois plus proches des terres du censitaire à Neuville que d’autres concessions à l'intérieur même de la seigneurie. On peut donc parler de microcosme portneuvois en superposant la provenance des individus et la localisation des terres, voire même de débordement des frontières seigneuriales neuvilloises dans Portneuf.

  • 23 Y. Zolvany, "Esquisse de la Coutume de Paris", RHAF, vol. 25, no 3, décembre 1971, p. 365-384.
  • 24 L'exhaustivité aurait demandé que l'on ajoute à ces différents cas l'adjudication, les prêts, les p (...)

18En Nouvelle-France, le système juridique en application depuis 1664 est la coutume de Paris23. Afin d'évaluer la provenance juridique des biens, sept catégories ont été délimitées : les biens conquêts, l'avance d'hoirie, la donation parentale, la succession, les biens provenant d'une précédente communauté (les veufs), les biens dont la provenance est diverse (concession, vente...) et enfin les biens dont la provenance nous est inconnue. Cette classification couvre l'ensemble des situations rencontrées24. Ainsi l'avance d'hoirie est une avance sur l'héritage à venir qui est sujette à rapport par l'enfant donataire au moment du règlement de la succession des parents donateurs, si ce dernier veut avoir le droit de recevoir sa part d'héritage ; c'est donc une transmission ponctuelle et partielle. La donation parentale est un contrat révocable entre le donateur et le donataire, où le donateur, généralement âgé, se donne au donataire à charge pour celui-ci de l’entretenir jusqu'à sa mort ; cette transmission peut être totale ou partielle, temporaire ou définitive. Enfin la succession sépare les biens entre les enfants vivants et c'est un règlement de division des biens, puisque chacun a droit à sa part légitime. Ces trois types de transmission successoraux représentent prés de 50 % des provenances d'apport. Ils correspondent à des étapes différentes du cycle familial de la famille des conjoints et tentent de rendre compte de l’importance des antécédents familiaux au moment du mariage pour l'accès à un bien foncier (besoin de bras masculins après la mort récente du père, par exemple).

  • 25 ANQ-Q, CN 301-132, Greffe de J-B. Guyard de Fleury, Contrat de mariage entre Joseph Goulet et Marie (...)
  • 26 ANQ-Q, CN 301-87, Greffe de J-E. Dubreuil, Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Faucher et Marie- (...)

19On observe une double évolution, d'une part dans la provenance des apports, d'autre part dans la "qualité" de ceux-ci. Ainsi, du début de notre période à 1730 environ, les biens fonciers cités dans les contrats sont des concessions ou des avancements d'hoirie. Généralement les terres évoquées ont une taille standardisée, d'environ 80 à 90 arpents ; ce sont des terres d'un seul tenant. Plus on avance dans le temps, plus le nombre de donations de parents à enfant ainsi que le nombre de parts successorales augmente et ces formes de transmission amènent avec elles leur cortège de portions réduites de terre. Ainsi voit-on apparaître des énoncés tels que "trois-quarts d'arpent sur 40 de profondeur (donnant) sur le fleuve à Neuville comme appartenant à une terre de trois arpents sur une profondeur de 40 arpents25" ou "sa part comme étant le 1/11ème d'une terre de trois arpents sur la profondeur à Desmaures et 1/11ème de trois-quarts d'arpent dans la même seigneurie26".

  • 27 S. Dépatie, "La transmission du patrimoine dans les terroirs en expansion : un exemple canadien au (...)

20Une telle évolution dans l’apport des biens fonciers dans les contrats de mariage est remarquable à plus d'un titre. Elle marque un changement dans la dévolution des biens au moment du mariage puisque l’on passe d'apports entiers à des apports partiels provenant d'une manne collective (succession parentale). Ensuite, elle montre comment la situation du marché foncier a évolué en quelques décennies puisque l'on passe d'un contexte ouvert où les terres sont nombreuses et de belle taille à un terroir où la rareté des terres et leur petitesse empêchent de recevoir une terre assez grande pour s'y installer. Au-delà de la taille des terres, il faut aussi tenir compte de l'état de développement de celles-ci et donc de l'aspect économique des apports puisqu'une terre non défrichée peut avoir moins de valeur qu’une portion d'un arpent par 40 sur laquelle 20 arpents sont défrichés. Recevoir une terre peut être aussi accompagné de charges très lourdes27.

21Enfin, les situations qui en découlent obligent les couples à de nouvelles orientations. La difficulté des couples à reconstituer un patrimoine foncier d'un seul tenant conduit à des stratégies de réappropriation comme à des exclusions plus ou moins déguisées de l'accès à la terre familiale et, donc, de la seigneurie. Un élément de capital symbolique apparaît alors dans la dévolution des biens et dans toutes les stratégies qui lui sont associées. Au-delà du droit légitime de chaque enfant à sa part de la succession, c'est la composition des familles d'origine, l'âge des parents ou leur décès qui influencent, en partie, le moment et la qualité de ce qui est transmis lors du mariage. Tous les descendants recoivent leur part mais seuls quelques-uns arrivent, bien souvent grâce à l'aide de leurs collatéraux, à récupérer ou à reformer une terre économiquement viable pour une famille. Les filles sont, à bien des égards, et sous les dehors égalitaristes de la transmission, les grandes exclues.

iii - L’établissement rime-t-il avec le fait d'avoir une terre ?

22L'installation d'un couple peut s'opérer de plusieurs manières (résidence virilocale, uxorilocale ou néolocale). Pour définir ces modes d'établissements, nous avons privilégié le lien entre la localisation de la terre reçue et le lieu d'installation. Nous avons considéré que si un couple avait apporté, dans son contrat de mariage, une terre située à St-Augustin-de-Desmaures, par exemple, et que si tous leurs enfants naissaient là, leur installation à Saint-Augustin était directement liée à la possession de cet apport.

  • 28 ANQ-Q, CN 301-251, Greffe de S. Sanguinet, Contrat de mariage entre Michel Loriot et Marie-Anne Tru (...)

23Sur les 53 couples endogames qui ont des terres à Neuville, une forte majorité s'y installent à demeure (46 couples), 2 couples vont s'établir ailleurs (un couple à Cap-Santé et un second à Montréal) et pour 5 d'entre eux, le lieu d'installation est inconnu car ces couples n'ont pas eu de descendance et le lieu de décès de chacun des conjoints n'a pu être retrouvé. Il y a donc une grande sédentarité chez ces couples si l'on pense que ces conjoints sont nés, ont été élevés, se sont mariés et ont eu leur descendance dans ce même lieu. Les 16 couples endogames qui ont une terre ailleurs finissent par s'installer à Neuville dans 7 cas, ailleurs dans 2 cas (là où se trouve leur terre), et on voit apparaître une certaine mobilité chez les autres couples. Bien souvent, le premier enfant d’un couple vient au monde chez les parents d'un des conjoints. Ainsi dans le couple formé par Michel Loriot et Marie-Anne Trudel, le premier enfant naît à Neuville, le deuxième à St-Augustin, le troisième de nouveau à Neuville, le quatrième à Deschambault et le dernier à Cap-Santé28. La mobilité est par conséquent le lot de plusieurs couples qui n'ont pas pu recevoir assez de terre pour s'établir ou qui n'ont pas pu la garder.

24Une bonne proportion des couples exogames connaît un destin analogue et vérifie l'hypothèse selon laquelle on s’établit sur la terre que l'on a reçue ou apportée. En effet, 52 des 90 couples exogames s'installent dans la seigneurie où l’apport foncier était situé. Ce sont donc près des deux tiers des couples recensés, exactement 98 couples sur 159, qui s'installent là où est située leur terre. Le lien entre apport foncier et établissement semble donc concluant et porteur de pistes intéressantes, puisqu'il montre que l’installation d'un couple nouvellement formé ne dépend pas seulement du lieu d'origine des conjoints mais aussi de ce que chacun apporte au moment de la formation de l'union.

  • 29 ANQ-Q, CN 301-87, Greffe de J-E. Dubreuil, Contrat de mariage entre Raymond Guay et Barbe Faucher, (...)

25Pour le reste des couples au nombre de 38, les comportements en matière d'établissement sont plus difficiles à saisir. Certains destins semblent assez aléatoires puisqu'aucune logique visible, que l'on regarde le lieu de naissance, le lieu de résidence prénuptiale ou la localisation de la terre, ne transparaît dans les choix du ou des lieux d'établissement. Il ne faut pas oublier que les apports fonciers ne sont pas tous du même calibre. Dans certains contrats, il est d'ailleurs précisé clairement que la portion de terre reçue a été vendue aussitôt. Ainsi Barbe Faucher affirme, dans le contrat de mariage qu’elle signe avec son futur époux, "avoir vendu verbalement à son frère ce qui lui revenait de la succession parentale, c'est-à-dire la dixième partie d'un arpent sur la profondeur à Neuville29". Dans ce type de contrat, le lien entre la localisation de la terre et l'établissement est donc caduc. Il faut aussi considérer que l'apport foncier au moment du mariage n'est pas une finalité en soi. La richesse des actes notariés est là pour témoigner de la multiplicité des transactions possibles.

26L'apport foncier au moment du mariage s'intègre donc dans une dynamique tant familiale que seigneuriale. Partie intégrante du processus de transmission sans en être un des modes dominants, il est déterminé par la situation économique et sociale de la famille d'origine. Sa présence dans les contrats de mariage n'est pourtant pas neutre puisque la formation des couples, comme leur devenir, est influencée par sa composition. Indice de stratégies familiales différenciées, adaptées à un contexte tant démographique qu'économique en évolution, il témoigne donc de choix humains originaux, notamment dans la conclusion d'alliances matrimoniales. A cet égard, une recherche plus poussée portant sur la comparaison des apports au mariage des différents membres d'une même fratrie éclairerait, de manière pertinente, cette facette du processus de reproduction sociale.

Notes

1 Cette recherche, effectuée dans le cadre d'un doctorat, a reçu l'appui financier de l'Entraide Universitaire du Canada et du Conseil international des Etudes canadiennes.

2 P Bourdieu. "Les stratégies matrimoniales dans le système de reproduction", Annales E.S.C., nos 4-5, juillet-octobre 1972, p. 1105-1127. et Pierre Bourdieu, "Célibat et condition paysanne", Etudes rurales, nos 5-6 (1962), p. 33-34.

3 E. Claverie et P. Lamaison, L'Impossible Mariage. Violence et parenté en Gévaudan XVIIe, XVIIIe, XIXe siècles, Paris, Hachette, 1983.

4 P. Lamaison, "La parenté 2 : filiation et alliance", in Isaac Chiva et Utz Jeggle (eds), Ethnologies en miroir, Paris, Editions de la Maison des sciences de l'homme, 1987, p.

5 On doit, néanmoins, être conscient du fait que bien des transmissions d'avoir fonciers se font par l'intermédiaire d'autres types d'actes notariés (donations, ventes, cessions...).

6 T. Barthélemy, "Les modes de transmission du patrimoine : synthèse des travaux effectués depuis quinze ans par les ethnologues en France", Etudes rurales, nos 110-111-112, La terre : succession et héritage, avril-décembre 1989, p. 195-212.

7 D. Julia, "Pratiques successorales en milieu rural 1795-1820. Etude comparative de cas France de l'Ouest-Québec", in Joseph Goy et Jean-Pierre Wallot eds, Société rurale dans la France de l'Ouest et du Québec XVIIe-XVIIIe siècles. Actes des colloques 1979 et 1981, Presses de l'Université de Montréal, Ecole des hautes études en sciences sociales, 1981, p. 97.

8 Cet article s'inscrit dans une recherche plus large, de type doctoral, menée actuellement ayant pour sujet la cohésion sociale d'un espace rural aux XVIIe et XVIIIe siècles en Nouvelle-France et qui, par le biais de l'étude des alliances matrimoniales et de la transmission des biens, tente de cerner les processus de reproduction sociale d'une communauté.

9 Les données démographiques ont été gracieusement fournies par l'équipe du P.R.D.H. (Programme de recherche en démographie historique) de l'Université de Montréal.

10 Les 159 contrats de mariage où il y a une mention explicite de terre correspondent à un nombre analogue de couples.

11 Y. Landry, Les Filles du Roi en Nouvelle-France : Etude de démographie historique, thèse de doctorat, Paris, septembre 1989, p. 155.

12 Pour les habitants de Bélair installés au sud de la rivière Jacques-Cartier, l'église de Neuville est la plus accessible au printemps et à l'automne ; voir M.-B. Collet, "Procès-verbaux sur la commodité et incommodité dressés dans chacune des paroisses de la Nouvelle-France", RAPQ 1921-1922, Québec, Ls-A Proulx, 1922, p. 270.

13 Seuls deux mariages n'ont pas été enregistrés à Neuville mais consignés dans les registres de la ville de Québec avant 1680, donc avant la date d'ouverture des registres paroissiaux de la seigneurie.

14 Danielle Gauvreau obtient 72 % de mariages entre célibataires à Québec entre 1621 et 1780 ; cf. D. Gauvreau, Québec. Une ville et sa population au temps de la Nouvelle France, Presses de l'Université du Québec, Québec, 1991, p. 91. Louise Dechêne observe une proportion plus élevée de l'ordre de 82,5 % pour fa population de l'Ile de Montréal entre 1647 et 1715 ; cf. L. Dechêne, Habitants et marchands de Montréal au XVIIe siècle, Paris, Plon, 1974, p. 109.

15 G. Bouchard, "Les systèmes de transmission des avoirs familiaux et le cycle de la société rurale au Québec du XVIIe au XXe siècle", Histoire sociale/Social History, Vol. XVI, no 31, mai-May 1983, p. 43.

16 Nous avons recensé 7 cas où les deux conjoints amènent chacun une terre. A chaque fois, il s'agissait d'une terre de Neuville et d'une terre de l'extérieur.

17 D. Julia, loc. cit., p. 97.

18 ANQ-TR, CN 401-73, Greffe L. Pillard, Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Faucher et Marie-Joseph Dubuc, 29 octobre 1742.

19 M. Rouleau, Le Terrier de Neuville 1680-1980, s.l.n.d., 309 p.

20 La stipulation des voisins et de la localisation géographique des terres a été d'une grande aide dans ce repérage.

21 J. Mathieu et al., "Les alliances matrimoniales exogames dans le gouvernement de Québec 1700-1760", RHAF, vol. 35, no 1, juin 1981, p. 3-32.

22 Il est remarquable à cet égard qu'aucun conjoint étranger n'apporte une terre située à Neuville, même sous la forme d'un acquêt.

23 Y. Zolvany, "Esquisse de la Coutume de Paris", RHAF, vol. 25, no 3, décembre 1971, p. 365-384.

24 L'exhaustivité aurait demandé que l'on ajoute à ces différents cas l'adjudication, les prêts, les paiements sur usufruit, etc., mais ces dernières situations ne se sont pas présentées dans les contrats observés.

25 ANQ-Q, CN 301-132, Greffe de J-B. Guyard de Fleury, Contrat de mariage entre Joseph Goulet et Marie-Françoise Grenon, 17 septembre 1757.

26 ANQ-Q, CN 301-87, Greffe de J-E. Dubreuil, Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Faucher et Marie-Françoise Juneau, 8 août 1724.

27 S. Dépatie, "La transmission du patrimoine dans les terroirs en expansion : un exemple canadien au XVIIIe siècle", RHAF, vol. 44, no 2, automne 1990, p 171-198.

28 ANQ-Q, CN 301-251, Greffe de S. Sanguinet, Contrat de mariage entre Michel Loriot et Marie-Anne Trudel, 5 avril 1751.

29 ANQ-Q, CN 301-87, Greffe de J-E. Dubreuil, Contrat de mariage entre Raymond Guay et Barbe Faucher, 1er septembre 1725.

© Presses universitaires de Lyon, 1992

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