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Transmettre, hériter, succéder

 | 
Rolande Bonnain
, 
Gérard Bouchard
, 
Joseph Goy

Introduction

Quinze ans après : La reproduction familiale vue du coté québécois

Joseph Goy

Texte intégral

1Au moment où débute la dernière étape de ce projet triennal de coopération entre Québec et la France consacré à la reproduction sociale en milieu rural dans un contexte d'urbanisation, entre le XVIIIe et le XXe siècles, j'éprouve le besoin de faire à nouveau le point. En février 1990, au colloque de Montréal, j'avais tenté de rassembler quelques éléments de réflexion sur l'alliance, l'héritage et la succession comme révélateurs des formes et de l'évolution de l'organisation sociale. Survolant l'essentiel de la production historique et anthropologique française en la matière, je m'étais attaché à "lister" les acquis récents. Dans cet exercice, c'est la différence entre les processus qui, à première vue, apparaissait comme un caractère fondamental, mais avec le risque de simplifier exagérément des modèles trop facilement opposables. C'est pourquoi il me semblait préférable d'être attentif à la complexité des comportements à l'intérieur des trois grands ensembles français, caractérisés l'un par une dominante inégalitaire, l'autre par une dominante égalitaire, et le troisième par les emprunts effectués à l'un ou l'autre des deux premiers systèmes, pour résoudre l'un des problèmes essentiels de la reproduction sociale en milieu rural : la transmission sous une forme ou une autre de l'exploitation agricole. Se révélait alors une tendance de plus en plus répandue à des compromis jugés indispensables pour la mise en œuvre des mécanismes qui permettent aux familles de pérenniser, le mieux possible, ce à quoi elles tiennent le plus : ici, l'égalité stricte entre les héritiers ; là, la transmission de l'outil économique et du statut d'exploitant à un héritier préférentiel ; là encore, des dosages très élaborés combinant, à la fois, la préoccupation d'établir les enfants, le souci de préserver le modèle familial conforme aux pratiques coutumières locales-régionales et le maintien du patrimoine agricole.

2Mais une fois dressée la liste de ces points durs, il apparaissait que bien des interrogations subsistent, et que nous ne disposons pas encore, avec assez de certitude, d'éléments satisfaisants pour répondre à des questions importantes : comment faire pour disposer d'une carte nationale des pratiques successorales et d'héritage ? Comment ont évolué les pratiques depuis le Code civil et sous l'effet des transformations économiques et sociales de la société française ? Quelles sont les corrélations à utiliser pour comprendre la différenciation de nos systèmes régionaux ? Quelle est la part de "l'idéologique familial" dans les comportements économiques et dans l'évolution des attitudes de transmission ? Quel est le poids de la ville dans l'évolution des systèmes ? J'en tirais provisoirement la conclusion que nous ne disposions pas de "clé universelle d'explication" mais que le constat de la diversité nationale, de la diversité européenne, des diversités québécoises dans l'espace et le temps exigeait une mise en comparaison internationale facilitant l'émergence des éléments et des facteurs susceptibles de justifier les comportements au niveau familial, local, régional, national, continental.

3C'est pourquoi, en vue de notre rencontre, je me propose, sans prétention à l'exhaustivité, de faire un bref bilan de ce que nos collègues québécois nous ont apporté soit au sein de nos enquêtes, soit dans leurs travaux personnels. Bien des chantiers et des débats ont été ouverts outre Atlantique, d'où sont issus des constats et des hypothèses dont nous avons pu apprécier la fécondité et la possibilité qu'elles nous offrent d'infléchir nos propres recherches.

41. Une première constatation s'impose d'emblée : les historiens québécois sont beaucoup moins sensibles que nous à la nécessité - par ailleurs discutée par tel ou tel en France - de combiner assez systématiquement l'approche ethnosociologique et le travail des historiens du socio-économique et du culturel. Mon expérience des universités du Québec m'a permis de vérifier que nos collègues historiens et ethnologues n'ont, pour l'instant, pas l'habitude de travailler ensemble et que, pour l’essentiel, les travaux les plus représentatifs relèvent de l'histoire sociale. Claude Lévi-Strauss et Pierre Bourdieu n'ont guère inspiré les chercheurs en quête de solutions au problème de la place respective qu'occupent dans les sociétés modernes les deux systèmes familiaux principaux : celui qui cherche à privilégier la maison, l'exploitation et la lignée domestique en tissant entre eux des liens solides et, au bout du compte, quasi indissociables ; celui qui privilégie plutôt la parenté, c'est-à-dire le tissu relationnel et les solidarités entre les parents, les alliés et les "clients". Ce deuxième système autorise la division du patrimoine, voire même de l'exploitation, dans le but de faciliter la stratégie de transmission.

5Sans chercher à opposer deux traditions historiographiques, je dirai volontiers que la question de l'alliance matrimoniale - longtemps au centre des travaux conduits chez nous sur les systèmes à dominante inégalitaire et, plus récemment, sur les autres systèmes, n'apparaît pas comme particulièrement "centrale" dans vos problématiques ; elle fait plutôt partie des éléments à considérer mais on ne lui accorde pas une importance vraiment particulière. En témoigne le fait que, l’an dernier, au moment de la constitution de la grille d'analyse préparatoire à notre colloque de Veyrier-du-Lac, la proposition de consacrer une rubrique aux alliances matrimoniales dans la stratégie de transmission et d'établissement ou de non-établissement des enfants n'était retenue qu'en sixième position. Figuraient, dans l'ordre, les systèmes familiaux de transmission et de succession, les inégalités économiques et sociales produit ou facteur explicatif des systèmes, le statut des avoirs fonciers et les modalités de la mutation et, enfin, les paramètres démographiques comme facteurs des modalités de transmission.

6Tout en poursuivant le débat sur la place plus ou moins importante de la parenté et de la conception de la famille dans l'ensemble des mécanismes de reproduction par l'alliance, la succession et l'héritage (voir les travaux de Georges Augustins), les historiens ou les sociologues français de ce groupe, et quelques autres, accordent moins de place aux justifications ethno-culturelles que par le passé. L'influence, au sein de notre séminaire de recherches, des travaux de Bernard Derouet, mais aussi l'ensemble de vos analyses ont contribué à favoriser cette évolution. Ce "retour" à l’histoire sociale, que j'ai moi-même aidé depuis quelques années, n'est pas à considérer comme une sorte de revirement de nos problématiques. Il est plutôt la prise de conscience qu'à trop privilégier les modèles issus des "sociétés froides" nous risquions d'évacuer la composante du temps "chronologique" et d’oublier que, dans cette longue histoire de la transmission, il est bien difficile de dire ce qui a le plus grand poids : les pratiques culturelles et juridiques ou les contraintes politiques, économiques et démographiques ? Le poids des données écologiques, des modes d'accès et d'appropriation de la terre, l’organisation du travail, les hiérarchies sociales ou, plus généralement, l'ensemble des problèmes fonciers que l'on appelle communément le rapport à la terre ?

72. Le deuxième apport important pour nous est la possibilité que vous nous offrez de prendre acte des différences entre le fonctionnement des systèmes ouverts et celui des systèmes clos. Dans les débuts de la collaboration franco-québécoise subsistait l'idée selon laquelle il y avait quelque intérêt à suivre, à la trace, l'évolution d'une société, celle de la Nouvelle-France, issue d'une société aux fondements très anciens, la nôtre. Certes, cette "filiation" démographique et, pour un temps, culturelle, est, en elle-même, un objet d'études. Mais les responsables successifs du projet n'ont jamais cherché à retrouver à tout prix les traits anciens de la nouvelle société : ils ont plutôt privilégié le comparatisme en étudiant, à la fois, les continuités et les ruptures, et surtout les caractères les plus révélateurs des différenciations collectives aboutissant à des développements originaux.

8L'enquête sur la population et la société du Saguenay, initiée, coordonnée, et dirigée par Gérard Bouchard, a eu pour ambition, un moment, de présenter un contre-modèle s'opposant aux "modèles, typologies et problématiques élaborés à partir des vieilles paysanneries européennes" : modèle d'une société neuve, en pleine expansion spatiale et démographique, opposable aux modèles caractéristiques des "mondes pleins", des vieilles sociétés européennes et, plus particulièrement, des sociétés à dominante inégalitaire.

9J'ai le sentiment que dans cette affaire la notion de contre-modèle n'est pas totalement opératoire. Ce qui a été trouvé au Saguenay est très important pour nous. Il faut le prendre en compte en tant que tel, et peut-être pour toute société qui, à un moment ou à un autre de son histoire, a connu ou connaîtrait des conditions approchantes. Sans aller jusqu'à tenter la comparaison avec les périodes médiévales où notre monde européen était une société neuve, un monde encore partiellement vide, il me semble que plusieurs des traits mis en évidence au Saguenay peuvent se retrouver dans nos systèmes, avec des modalités pratiques bien évidemment différentes, mais avec une finalité tout aussi évidente. C'est pourquoi le modèle saguenayen est très stimulant pour nos recherches.

10Quel est en effet le cœur du système ? Que nous apprend-il ?

  • Que la forme de transmission en système ouvert n'est pas uniquement de nature successorale puisque le processus est étalé sur plusieurs années, voire plusieurs décennies.
  • Qu'il comprend plusieurs phases concernant d'abord l'attribution aux fils mariés de lots acquis et partiellement défrichés ; puis l'attribution du "vieux bien" à l’un des fils ; enfin, l'attribution du reste du patrimoine, notamment mobilier, au moment de la mort du premier conjoint dans le but de rééquilibrer le partage, en particulier pour les filles exclues jusqu'à cette phase du processus. Bien des familles dans nos systèmes égalitaires procèdent de la même façon, mais pas forcément dans le même ordre et dans un contexte plus complexe, puisqu'il s'agit de disposer, pour les partager, de biens disponibles de nature diverse (je pense en particulier à l'investissement scolaire), moins difficiles à se procurer que le foncier dans nos "mondes pleins".
  • Que l'instabilité des patrimoines fonciers, l'absence de normes coutumières régissant le rang de naissance des donataires et l'exclusion temporaire ou parfois plus définitive des filles marquent également ce modèle. Là encore, l'étude de ces comportements ne peut que nous aider dans nos recherches, car nous les retrouvons, à défaut de bien les connaître encore, dans nombre de dispositifs. Quant à la notion d'élasticité du patrimoine, elle mérite d'être mise en perspective avec certains comportements régionaux français, notamment là où l'on préfère donner en location une partie des terres que l'on possède comme moyen de domination politique et sociale ; ou encore, là où l'on "casse" momentanément le vieux patrimoine que l'on cherche à reconstituer ensuite, par des achats et par des alliances très complexes.
  • Que le modèle saguenayen, s'il vaut pour d'autres régions du Québec passant progressivement du stade d'espace ouvert à celui d'espace plein, ne peut rendre compte de toutes les situations régionales. Cette appréciation nous conforte dans notre souci de chercher à appréhender les ensembles de règles structurelles les plus communes possible, tout en tirant le maximum d’enseignements des différences régionales ou interrégionales à l'échelle européenne par exemple.

113. On comprendra - et c’était l'un des buts que nous nous étions donnés avec Gérard Bouchard, à Chicoutimi, lorsque nous avons décidé de franchir une étape commune nouvelle dans notre coopération franco-québécoise - que la multiplication des recherches au Québec pouvait être essentielle dans l'appréhension des conditions de passage des systèmes ouverts vers des systèmes de plus en plus clos. Je rappellerai, pour mémoire, qu'en Europe, passée la Peste Noire et, dans certaines régions, la Guerre de Trente Ans, nous avons définitivement oublié le "monde ouvert". Mais, et c'est un paradoxe intéressant, notre paysannerie est entrée tout récemment dans "un système ouvert", dangereusement ouvert même. Autrement dit, ce qui a été ou sera mis en évidence pour les "systèmes ouverts" entre le XVIIe et le XXe siècle risque de ne plus être opératoire pour la France et certains pays d'Europe qui ont connu depuis plus d'un siècle une diminution importante du nombre de leurs paysans, ébablis sur des espaces de plus en plus restreints du fait de l'abandon des exploitations. Depuis quinze ans, en particulier, le mouvement s'est considérablement accéléré et mérite qu'on lui accorde une dénomination nouvelle : la "déprise" comme, en d'autres temps, on parlait de "déguerpissement" ou de "villages désertés". Que vont devenir les mécanismes de transmission en France après l'application du Grand Marché en janvier 1993 ? Il y a gros à parier que les législations helvétiques, hollandaises ou allemandes pèseront sur nos propres législations et que l'emprise de l'Europe Verte sur le monde rural s'étendra jusqu'aux mécanismes de préservation et de transmission des patrimoines.

12Mais laissons de côté cet aspect passionnant de l'histoire immédiate pour revenir aux principaux apports de "nos associés en reproduction sociale". Ce qui est particulièrement intéressant dans le cas québécois, c'est que chacun est pratiquement obligé de se situer - volontairement ou non - par rapport au modèle de "société ouverte". Dans les deux décennies passées, plusieurs recherches ont mis l'accent sur des mécanismes qui s'apparentent plus aux systèmes ouverts qu’aux mondes clos ou, en tout cas, qui accompagnent la transition d'une forme vers l'autre : sans remonter jusqu'à Léon Gérin, aussi bien Louise Dechêne que Gilles Paquet et Jean-Pierre Wallot, Jacques Mathieu, Louis Lavallée, Louis Michel, Sylvie Dépatie, Serge Courville, Alain Greer et R.C. Harris ont relevé des traits que l’on peut considérer comme caractéristiques des "sociétés ouvertes". Qu'il s'agisse de l'utilisation des réseaux de parenté pour faciliter la mobilité familiale ; de la tendance à bien répartir entre les héritiers sans se préoccuper de l’accumulation patrimoniale, ce qui entraîne le risque de l'instabilité des patrimoines ; du mode d'occupation des nouveaux espaces et des stratégies familiales d'établissement ; ou, enfin, des modalités de contraction des systèmes utilisés, au moment où l'espace se fait plus rare et les hommes de plus en plus nombreux.

13D’où aussi l'intérêt des accents mis par d'autres historiens québécois sur tel ou tel aspect de la reproduction sociale que nous aurions, peut-être, sans eux, un peu trop tendance à oublier :

  • Sur la capacité d'une famille à établir ses enfants, Louis Michel nous invite à ne pas trop "modéliser" et à tenir compte du fait que la technique de reproduction sociale et économique n'est pas toujours bonne. C'est un phénomène que nous connaissons avec nos "bonnes familles" qui, génération après génération, "réussissent" leur reproduction alors que des familles moins bien placées socialement connaissent succès et échecs, et que des familles moins favorisées ou pauvres n'ont presque rien à reproduire ou à transmettre. A Varennes et à Verchères, aux XVIIIe et XIXe siècles existent tous les cas de reproduction : la plus parfaite qui permet d'établir tous les garçons ; une forme très inégalitaire favorisant un fils au détriment des autres enfants exclus ; et une "non-forme", sans aucun établissement, caractéristique des journaliers, des pionniers ou des exploitations en cours de défrichement.
  • Sur le fait qu’en situation de forte mobilité spatiale et sociale, les parents ont la préoccupation d'établir les enfants de la meilleure manière possible, en fonction des circonstances. Etablir les fils sur du foncier ou bien marier les filles, voilà qui rend largement caduques les discussions ou les arguties sur le caractère égalitaire ou non d'un système issu de la coutume de Paris ! (voir les travaux de l'équipe de Jacques Mathieu).
  • Sur la nécessité absolue de ne pas se contenter de l'étude des rapports d'exploitation économique ou des hiérarchies culturelles entre paysans, marchands, seigneurs ou clergé, mais de se pencher sur la composition interne de la paysannerie. Christian Dessureault nous propose, à cet égard, de réinterpréter la notion d'égalitarisme paysan qu'il considère comme un mythe frontiériste. Caractérisées par leur rapport à la production, les familles ne disposent pas toutes, "au départ, des mêmes atouts pour s'engager dans l'aventure commune de l'idéal américain". Il y a ceux qui peuvent se procurer les "opportunités de redéploiement des familles dans l'espace" et... les autres.
  • Sur les apports essentiels des recherches sur les niveaux de vie menées, conjointement, par Christian Dessureault, John A. Dickinson et Micheline Baulant. Au-delà des difficultés bien naturelles de mise en perspective de deux sociétés assez différentes, il apparaît que, dans les stratégies ou les comportements de reproduction sociale, l'accès à l'aisance ou au début de la richesse, l'émergence de prolétariats ruraux, la pauvreté relative des terroirs de la colonisation récente opposée au développement de la notabilité rurale, sont autant de facteurs qui peuvent s'ajouter aux données que l’on utilise habituellement.
  • Sur la nécessité de tenir compte de la nature de l'objet de la transmission pour comprendre "les objectifs d'un système de reproduction familiale et les facteurs qui en orientent les pratiques". Sylvie Dépatie, dont nous regrettons tous l'absence à ce colloque terminal, a mis en évidence plusieurs points dont je n'évoquerai que les plus importants. Elle nous apprend que, face au problème de la transmission, si l'égalité des héritiers est la norme juridique admise, il y a des familles qui sont moins capables que d'autres d'assurer l'égalité requise. Elles font ce qu'elles peuvent plutôt que ce qu'elles veulent, en fonction de la situation de départ de la famille dans un système où les parents cherchent, à la fois, à assurer leur retraite et à établir le plus d'enfants possible sans envisager de favoriser un héritier. Il est clair, pour elles, que l'état du patrimoine influence très directement le mode de transmission : les stratégies les meilleures ne peuvent réussir que dans certaines conditions, c'est-à-dire lorsqu'un certain niveau de possibilité a été atteint ; ou lorsque les parents, en possession d'une bonne exploitation agricole, peuvent "consacrer temps et argent à l'acquisition et à la mise en valeur de terres additionnelles et, ainsi, établir les non-donataires". De même l'apparition de la donation dès le début du XVIIIe siècle et l'importance de moins en moins grande du partage égalitaire ne doivent pas être interprétées comme un affaiblissement des valeurs d'égalité qui serait dû, notamment, à une saturation du terroir. Elles sont plutôt la conséquence de la mise en valeur progressive des exploitations : ceux qui recourent à la donation pour transmettre l'exploitation principale sont aussi ceux qui disposent du stock le plus important de terres nouvellement acquises ou défrichées. Nous pouvons donc en conclure que seule l'étude très fine des mécanismes, sur une longue période, permet d'éviter les classements trop simplificateurs sur l'échelle des pratiques égalitaires ou inégalitaires.

14Au terme de ce rapide tour d’horizon, j'ai le sentiment qu'avec notre dernier programme de recherche, nous avons atteint l'objectif du comparatisme que nous nous étions fixé. Les critiques amicales et fort utiles, faites par Hubert Watelet et Claire Dolan à propos des colloques précédents, ne s'appliquent plus tout à fait à notre entreprise. C'est bien un problème unique, la reproduction par la transmission, que nous avons étudié des deux côtés de l'Atlantique. L'ensemble des travaux que vous avez menés du côté québécois nous permettent, à l'évidence, de mieux cerner certaines des difficultés sur lesquelles nous butons dans l'analyse de nos vieilles sociétés. Ils nous rassurent aussi sur l'évolution de nos propres analyses : les mécanismes de la transmission du foncier, même lorsqu’ils semblent obéir à des normes juridiques établies, sont bien, partout et sans cesse, le produit de l'adaptation de nos sociétés aux nécessités économiques, démographiques, sociales, dans un cadre juridico-coutumier à partir duquel on cherche à transmettre, le mieux ou le moins mal possible. Faut-il rappeler que, pour la France, tout au moins, la coutume et le droit civil n'ont jamais réussi à imposer l'application des règles absolues aux processus de transmission de la terre ?

© Presses universitaires de Lyon, 1992

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