Table des matières
Première partie. De la séparation de corps au divorce lyonnais
Chapitre VII. Les législations révolutionnaire et impériale
- I – LA LOI DU 20 SEPTEMBRE 1792
- A – Le divorce par consentement mutuel
- B – Le divorce pour « motif déterminé »
- C – Le divorce pour incompatibilité d’humeur et de caractère
- D – Le rôle des tribunaux de famille
- II – LES LOIS ULTÉRIEURES DE L’AN II A L’AN V
- A – Les décrets additionnels des Conventionnels
- B – Les lois restrictives du Directoire
- III – LE DIVORCE DANS LE CODE NAPOLEON III
- A – La position des rédacteurs
- B – Les nouvelles modalités du divorce
- IV – LA SUPPRESSION DU DIVORCE
Chapitre VIII. Les sources lyonnaises
- I – L’ÉTAT CIVIL
- A – Présentation générale
- 1) L’année 1 792
- 2) Le début de 1793
- 3) Les actes postérieurs
- B – Qualités et limites de cette source
- II – LES ARCHIVES JUDICIAIRES
- A – Les Archives des tribunaux de famille (1792-an IV)
- 1) Les minutes des assemblées de famille
- 2) Les archives des tribunaux de famille
- 3) La pratique des tribunaux de famille
- B – Les Enquêtes du tribunal civil (an IV-an VIII)
- C – L’exploitation de ces archives révolutionnaires
- D – Les archives de la période impériale
Deuxième partie. Psychologie du divorce
Chapitre VI. Les motifs invoqués
- I – LES PROBLEMES DU CLASSEMENT
- II – LES MOTIFS INVOQUÉS : GÉNÉRALITÉS
- III – LA FRÉQUENCE DES DIVORCES POUR ABANDON
- A – Un phénomène majoritaire sous la Convention et au débit du Directoire
- B – Les milieux concernés
- C – La durée des abandons
- IV – LA VOGUE DU DIVORCE POUR INCOMPATIBILITÉ D’HUMEUR ET DE CARACTERE SOUS LE DIRECTOIRE ET LE CONSULAT
- V – INJURES, SÉVICES ET MAUVAIS TRAITEMENTS
- VI – LES AUTRES MOTIFS DE DIVORCE
- A – Le dérèglement de mœurs notoire et l’adultère
- B – La démence
- C – L’émigration
- D – La condamnation à des peines afflictives ou infamantes
- E – La séparation légale
- VII – MOTIFS FÉMININS ET MOTIFS MASCULINS
Annexe I. Loi qui détermine les causes, le mode & les effets du divorce. 20 Septembre 1792
- Paragraphe Ier. CAUSES DU DIVORCE
- Paragraphe II. MODES DU DIVORCE. Mode du Divorce par consentement mutuel
- MODE DU DIVORCE SUR LA DEMANDE D’UN DES CONJOINTS POUR SIMPLE CAUSE D’INCOMPATIBILITÉ
- MODE DU DIVORCE SUR LA DEMANDE D’UN DES ÉPOUX, POUR CAUSE DÉTERMINÉ
- Paragraphe III. EFFETS DU DIVORCE PAR RAPPORT AUX ÉPOUX
- Paragraphe IV. EFFET DU DIVORCE PAR RAPPORT AUX ENFANS
- LOI QUI DÉTERMINE LE MODE DE CONSTATER L’ÉTAT CIVIL DES CITOYENS
- SECTION V
Annexe V. Code Napoléon
- TITRE VI. DU DIVORCE (Décrété le 21 mars 1803. Promulgé le 31 du même mois)
- CHAPITRE PREMIER. DES CAUSES DU DIVORCE
- CHAPITRE II. DU DIVORCE POUR CAUSE DÉTERMINÉE
- SECTION PREMIÈRE. DES FORMES DU DIVORCE POUR CAUSE DÉTERMINÉE
- SECTION II. DES MESURES PROVISOIRES AUXQUELLES PEUT DONNER LIEU LA DEMANDE EN DIVORCE POUR CAUSE DÉTERMINÉE
- CHAPITRE III. DU DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL
- CHAPITRE IV. DES EFFETS DU DIVORCE
- CHAPITRE V. DE LA SÉPARATION DE CORPS
Sources et bibliographie
- I – SOURCES MANUSCRITES
- 1 – ÉTAT CIVIL RÉVOLUTIONNAIRE
- a) Registres des mariages et divorces, Archives Municipales de Lyon
- b) Doubles des registres de mariages et divorces, Archives Départementales du Rhône
- c) Registres des publications de mariages et divorces, Archives Municipales de Lyon
- 2 – SÉRIE L – Documents de la période révolutionnaire (1790-An VIII) Archives Départementales du Rhône
- a) Tribunal du district de Lyon-ville
- b) Tribunal civil du Rhône
- 3 – SÉRIE U – Justice Archives Départementales du Rhône
- 4 – SOUS-SÉRIE 3 E – Notaires Archives Départementales du Rhône
- 5 – SÉRIE Q – Enregistrement Archives Départementales du Rhône
- SOURCES IMPRIMÉES
- 1 – BIBLIOGRAPHIES
- 2 – DICTIONNAIRES
- 3 – HISTOIRE DE LYON SOUS LA RÉVOLUTION
- 4 – ALMANACHS – INDICATEURS
- 5 – CALENDRIER
- 6 – PÉRIODIQUES
- a) nationaux
- b) la presse lyonnaise
- 7 – PROCES-VERBAUX DES SÉANCES DES CORPS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LYON PUBLIÉS PAR LA MUNICIPALITÉ D’APRES LES MANUSCRITS ORIGINAUX, tome III, 1792 – an II
- 8 – BROCHURES PUBLIÉES EN FAVEUR DU DIVORCE, à partir de 1768 et présentées par ordre chronologique. (On en trouve généralement un exemplaire à la Bibliothèque Nationale)
- 9 – BROCHURES CONTRE LE DIVORCE
- 10 – BROCHURES FÉMINISTES
- III – BIBLIOGRAPHIE
- 1 – DICTIONNAIRES
- 2 – RÉVOLUTION FRANCAISE
- a) Ouvrages généraux
- b) Divers aspects de la Révolution Française
- 3 – HISTOIRE DE LYON
- a) au XVIIIe siècle
- b) sous la Révolution
- 4 – OUVRAGES GÉNÉRAUX SUR L’HISTOIRE DE LA FAMILLE
- 5 – OUVRAGES SUR LA SÉPARATION ET LE DIVORCE (XVIIIe – 1816)
- a) La séparation sous l’Ancien Régime
- b) Le divorce sous la Révolution et l’Empire
- Ouvrages généraux
- Études régionales
- 6 – LE FÉMINISME SOUS LA RÉVOLUTION
- 7 – A TITRE DE COMPARAISON, QUELQUES RÉFÉRENCES SUR LE DIVORCE DEPUIS LA SECONDE GUERRE MONDIALE (Classement chronologique)