Table des matières
Volume 1
Bernard Castagna
IntroductionPour une théorie et une propagation du délibératif, le CEDP : un parcours de recherche
- Valorisation sociale et culturelle de la recherche : renverser la perspective
- Partir du questionnement du public
- Comment rendre le ou les public(s) plus apte(s) au débat sur la science ? La notion d’aptitude.
- La notion de débat
- Un nouveau modèle de communication : les Rencontres Délibératives®
- Les fondements démocratiques du délibératif
- Les Rencontres Délibératives® : une forme générique du débat public ?
Claudine Ducol
Ouverture du colloqueConférence débat « Le débat public comme principe de démocratie »
I. Théorie
Réflexions théoriques
Bernard Lamizet
La communication délibérative- I. DU MIROIR À L’AGORA : DE L’IDENTIFICATION À LA CONFRONTATION
- II. DÉLIBÉRATION ET DÉCISION
- III. DÉBAT, DÉLIBÉRATION ET COMMUNICATION : LA FORMATION DE L’ESPACE DU DÉBAT
- IV. L’INSTITUTION SYMBOLIQUE DES ACTEURS DE LA DÉLIBÉRATION
- V. L’ENJEU DE LA DÉLIBÉRATION ET SA REPRÉSENTATION
- VI. RHÉTORIQUE ET ARGUMENTATION DANS LA DÉLIBÉRATION
- VII. LA CENSURE DANS LA DÉLIBÉRATION
- VIII. LES MÉDIAS DANS LA DÉLIBÉRATION ET DANS LA DÉCISION
Roger Bautier et Elisabeth Cazenave
Le rejet de la délibération : du dogmatisme à l'élitismeJean-Philippe Roy
Le salon et la loge, hier et aujourd’hui : conditions de la pérennité d’un espace public délibératif- I. MOBILITÉ ET ERRANCE, ORIGINE DE LA DIFFUSION DES IDÉES ET DES SOCIABILITÉS ÉCLAIRÉES
- II. LA SÉPARATION : UN ÉLÉMENT SPÉCIFIQUE À LA LOGE
- III. RITUEL ET OBÉDIENCE : LES DEUX CONSTITUANTS INSTITUTIONNELS D’UN ESPACE DÉLIBÉRATIF
- IV. INTÉRIORISATION ET EXTÉRIORISATION : UN COMPLEXE PROBLÉMATIQUE AUSSI VIEUX QUE LA MAÇONNERIE
Franck Fischer
Citizen Deliberation and the Problem of Expertise: resituating Knowledge in Practical ReasonSylvain Gallais
La facilitation, cœur de la délibération- I. À QUOI SERT LA FACILITATION ?
- FORMULATION DU PROBLÈME PREMIER
- Exposition pour clarification, présentation et structuration des points de vue
- Structuration pour clarification, présentation et structuration des points de vue
- Empathie pour clarification, présentation et structuration des points de vue
- CAUSES ET SOLUTIONS. INSÉPARABLES
- Les faits et données non discutables
- La psychosociologie dans la gestion du groupe
- Rhétorique contre raison
- La gestion de la charge émotionnelle
- Relations « communicationnelles »
- II. CATÉGORIES DE FACILITATION
- Objectivité, subjectivité
- Praxis de la délibération
- FACILITATION BASIQUE ET FACILITATION SOUTENABLE
- FACILITATION STANDARD OU PERSONNALISÉE. LE PROBLÈME DE LA TAILLE
- FACILITATIONS ORDINAIRE ET DYNAMIQUE
- FACILITATION DE DIALOGUE ET FACILITATION CRÉATRICE
- LE PROCESSUS DE LA DÉLIBÉRATION
- III. FACILITER, C’EST POSITIVER, C’EST FAIRE CRÉER (DE LA VALEUR AJOUTÉE)
- UNE ATTITUDE ?
- L’ÉCHANGE : ENTRE PARTICIPANTS OU AVEC LE FACILITATEUR ?
- LES RÈGLES ?
- IV. CONCLUSION
Les acquis de l'observation
Peter Κ. Kresl
Citizen Participation in Canada and the United States: the case of health care reformAgnès Witko
Le discours en interaction au Conseil municipal. Une approche linguistique d'une réunion « délibérative »- I. LA SITUATION DELIBERATIVE
- UNE SITUATION « DONNÉE » AU DÉPART
- Ce qui est prescrit : les textes officiels
- Ce qui relève du prévu : la technologie organisationnelle
- Ce qui devrait relever du pluralisme : les équipes politiques en présence
- Ce qui relève de l'individuel : les pouvoirs du maire
- UNE SITUATION « EN CONSTRUCTION » DANS L'INTERACTION DE FACE-A-FACE
- Le cadre participatif : les citoyens spectateurs
- Le système des tours de parole : l'interposition du maire
- Des prises de parole légitimées : la priorité aux experts de la majorité
- II. QUEL DÉBAT PUBLIC ?
- AU SUJET DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
- LES STRATÉGIES DES CAMPS EN PRÉSENCE
- Du côté de la majorité
- Prises de parole
- Stratégies discursives
- Plan relationnel
- Les réactions de l'opposition
- Prises de parole
- Stratégies discursives
- Plan relationnel
- III. CONCLUSION
- PRÉCAUTIONS MÉTHODOLOGIQUES
- UNE FORME DE COMMUNICATION POLITIQUE
- UNE REPRÉSENTATION DE LA DÉMOCRATIE
Valérie Becquet
Le conseil national de la jeunesse : construction des règles de discussion et désaccords des acteurs- I. LE CONSEIL NATIONAL DE LA JEUNESSE : UN DISPOSITIF MINISTÉRIEL FAIBLEMENT RÉFLÉCHI
- « DIALOGUER AVEC LES JEUNES » : QUELQUES MOIS POUR TROUVER LA MANIÈRE
- UN CONSEIL AUX PROCÉDURES INCOMPLÈTES
- II. LA CONSTRUCTION DES PROCÉDURES DE DIALOGUE : LES TÂTONNEMENTS CONTRÔLÉS DU MINISTÈRE
- LES PROPOSITIONS DU MINISTÈRE : LE « NOUS » QUI EN IMPOSE
- UN CONTRÔLE DIFFÉRENCIÉ DE L’ÉCHANGE SELON LES CONTEXTES
- UNE MAÎTRISE DE LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE DU CONSEIL
- III. LES EFFETS D’UN DÉBAT PERMANENT SUR LES PROCÉDURES DE DIALOGUE : APPEL À LA RAISON ET CONTESTATION
Anne-Sophie Hardy
La prise de décision municipale : un processus délibératif ?- I. LES CONSEILS MUNICIPAUX : LA PRISE DE PAROLE RITUALISÉE
- II. LE DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE : DÉBAT, DÉLIBÉRATION... OU MISE EN SCÈNE ?
- III. LES CONSEILS MUNICIPAUX : UN RITUEL INUTILE ?
- Être porte-parole
- Parler pour parler ?
- Les conseils municipaux, des lieux de violence
- IV. UN AILLEURS DE LA DÉLIBÉRATION ?
- a) Les commissions municipales, « l’ailleurs proclamé »
- b) Les réunions de groupes : la délibération préalable
- c) Démocratie locale, participation et délibération
Michèle Martin
Les limites de la délibération en temps de guerre. Le cas de la presse illustrée française et anglaise pendant la guerre 1870Céline Robin
La participation du public dans le processus délibératif et décisionnel. De la sphère civile à la sphère politiqueAnne-Hélène Le Cornec-Ubertini
Démocratie et débat public, versus système représentatif et expression populaireDominique Leydet
Délibération publique et réforme constitutionnelleEstelle Ferrarese
Que peut-on espérer du débat public, ou l’inflation normative autour de l’idée de délibérationII. Propagation
Domaines de mise en œuvre
Jean-Michel Fourniau
Mésentente et situations délibératives. L’expérience de la participation aux débats publics dans le domaine de l’aménagement- I. LA PARTICIPATION DU PUBLIC : UN PRINCIPE POSÉ MAIS STRICTEMENT DÉLIMITÉ DANS LA LOI
- LA PARTICIPATION DU PUBLIC À L’ÉLABORATION DES PROJETS RECONNUE COMME INTÉRÊT GÉNÉRAL
- LA CRAINTE DE VOIR LA DÉLIBÉRATION SORTIR DE L’ENCEINTE DU PARLEMENT
- AVOIR PART À LA DISCUSSION PUBLIQUE DES PROJETS, OBJET DE MÉSENTENTE
- LA PRATIQUE DU DÉBAT EXPÉRIMENTÉE DANS LES CONFLITS D’AMÉNAGEMENT OUVRE DES SITUATIONS DE MÉSENTENTE
- LES QUALITÉS DES PARTICIPANTS SONT EN LITIGE DANS LA DISCUSSION PUBLIQUE DES PROJETS : COMPÉTENCES, REPRÉSENTATIVITÉ, DEGRÉ DE GÉNÉRALITÉ DES INTÉRÊTS DÉFENDUS
- III. L’IDENTIFICATION D’UN DISPOSITIF INSTITUTIONNEL DE DÉBAT À UN RÉGIME DE PAROLE STRUCTURE LA MÉSENTENTE
- IV. LA CRÉATION D’UN ESPACE DÉLIBÉRATIF, UN ENJEU DANS LES SITUATIONS DE MÉSENTENTE
- QUATRE RÈGLES PROCÉDURALES DE LA DÉLIBÉRATION SE DÉGAGENT DE L’EXPÉRIENCE DES DÉBATS
- LA FORMATION D’UNE COMMUNAUTÉ DU DÉBAT PAR LA MISE EN ACTE DE L’ENTENTE
- V. CONCLUSION : LE SENS POLITIQUE DES SITUATIONS DE DÉLIBÉRATION
Mario Gauthier
La médiation environnementale au Québec : portée et limites d’une innovation procédurale- I. LA PARTICIPATION DU PUBLIC À L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE AU QUÉBEC : ÉVOLUTION ET TENDANCES
- II. LA MÉDIATION ENVIRONNEMENTALE AU QUÉBEC : CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT ET PROCÉDURE
- III. L’EXPÉRIENCE QUÉBÉCOISE DE MÉDIATION ENVIRONNEMENTALE : PORTÉE ET LIMITES D’UNE INNOVAI ION PROCÉDURALE
- LE DROIT À L’AUDIENCE PUBLIQUE COMME CONDITION À LA NÉGOCIATION
- UN INSTRUMENT DE CONTRÔLE DES OPPOSITIONS ET D’ÉVITEMENT DU DÉBAT PUBLIC ?
- UN INSTRUMENT DE GESTION DES CONFLITS ?
- NÉGOCIER L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ?
- IV. CONCLUSION
Mathieu Brugidou, Stéphane Chataignier, Arthur Jobert et al.
Quels publics pour le débat public ? Problèmes et « ingénierie sociale » dans le domaine de l’environnement à EDFSandrine Rui, Stéphane Chataignier et Sandrine Pierlot
Le débat impensable ? L'enfouissement des déchets nucléaires au risque de la démocratieVolume 2
II. Propagation
Domaines de mise en œuvre
Sophie Allain
Délibérations et action publique locale : une approche en terme d’« action publique négociée » appliquée au domaine de l’eau- I. UNE APPROCHE DE LA DÉLIBÉRATION EN TERME D’« ACTION PUBLIQUE NÉGOCIÉE »
- COMMUNICATION ET DÉCISION VERSUS NÉGOCIATION ET ACTION PUBLIQUE
- PRINCIPES D’UNE APPROCHE EN TERME D’« ACTION PUBLIQUE NÉGOCIÉE »
- IMPLICATIONS POUR L’ANALYSE DE LA DÉLIBÉRATION
- II. ANALYSE D’UNE « DÉLIBÉRATION DE CONFRONTATION » DANS LES PROJETS D’AMÉNAGEMENTS HYDRAULIQUES
- DES ESPACES DE DÉLIBÉRATION PERMETTANT LA CONFRONTATION ENTRE DES POINTS DE VUE DIFFÉRENTS ET LA TRANSFORMATION PROGRESSIVE DES PROJETS
- Une confrontation possible de points de vue différents
- Une transformation progressive des projets
- DES DÉLIBÉRATIONS QUI NE SIGNIFIENT PAS FORCÉMENT COLLABORATION ET FORMATION D’ACCORDS
- Collaboration versus combat de positions
- Formation d’accords versus amplification des conflits
- III. ANALYSE D’UNE « DÉLIBÉRATION PARTICIPATIVE » DANS LA PLANIFICATION PARTICIPATIVE DE BASSIN
- LIEUX DE DÉLIBÉRATION DANS UN PROJET DE SAGE
- DÉLIBÉRATION ET PROCESSUS DE PLANIFICATION
- Délibération et choix des questions traitées
- Délibération et démarche de travail
- Mode politique versus Mode collaboratif
- DÉLIBÉRATION, GESTION INTÉGRÉE ET PROSPECTIVE, ET CONCILIATION
- IV. CONCLUSION
Marie-Gabrielle Suraud
S’organiser « on line » : après l’explosion de l’usine AZF de Toulouse- I. L’ESPACE PUBLIC NUMÉRIQUE D’UN MOUVEMENT DE CONTESTATION : FLUX D’INFORMATION OU DÉBAT EN LIGNE ?
- MILITANTISME TRADITIONNEL ET ESPACE PUBLIC NUMÉRIQUE
- UN ESPACE PUBLIC « TRÈS RESTREINT »
- II. UTILISATION STRATÉGIQUE D’UNE LISTE DE DIFFUSION : UN ENJEU DE POUVOIR
- LE NET COMME « SCÈNE D’APPARITION »
- CONTOURNEMENT DES DISCUSSIONS EN CO-PRÉSENCE ET VALIDATION DES ACTIONS PAR LE NET
- III. CONCLUSION
Éric George
La communication médiatisée par ordinateur en tant que mode de débat au sein de l’espace publicLaurence Monnoyer-Smith
Systèmes participatifs sur Internet : vers une nouvelle ère de la délibération publique ?Pascal Ricaud
Vers de nouvelles situations délibératives via internet : espaces publics partiels ou micro-espaces publics ?- I. LES FORUMS : DES LIEUX D’EXPRESSION ET DE DISCUSSION « LIBRE » ET APRÈS ?
- II. LES DÉBATS INSTITUTIONNELS ÉLARGIS À LA TOILE : ENTRE CONSULTATION LÉGITIMANTE ET SIMULACRE DE PARTICIPATION
- III. LA MÉTHODE DELPHI COMME EXEMPLE DE COMMUNICATION DELIBERATIVE ADAPTÉE À INTERNET ?
- ESPACES PUBLICS PARTIELS OU MICRO-ESPACES PUBLICS ?
Patrick W. Hamlett
Public Deliberations in Technology Policy Making: a Report on Two Danish-Style Consensus Conferences in the U.S.- Role of democracy in the making of science & technology policy
- The Consensus Conference
- First North Carolina Citizens' Technology Forum
- Organization
- An Oversight Committee
- A professional facilitator
- Participants
- Pre-test and post-test questionnaires
- Internet discussion software
- The Forum Web Site
- Background Materials
- Implementation
- Findings
- Concerns and Recommendations
- Participant Reactions
- Second North Carolina Citizens' Technology Forum
- National Distributed-Coordinated Consensus Conference
- Prospects
Jean-Paul Natali
Élaboration de protocoles délibératifs dans le cadre de l’institution muséale scientifique. De l’évaluation des publics aux situations de communication avec les citoyens- I. UNE DÉMARCHE EXPÉRIMENTALE D’ÉLABORATION DE PROTOCOLES DÉLIBÉRATIFS
- II. L’ÉVOLUTION DU PROTOCOLE DÉLIBÉRATIF
- L’EXPÉRIMENTATION EN SITUATION RÉELLE
- Une première situation délibérative en vue de l’évaluation « bilan » d’une exposition permanente (Roches & Volcans, CSI, 2000/2001)
- Principes et déroulement de l’opération
- Résultats
- Une situation délibérative en vue d’une évaluation « préalable » d’un projet d’exposition temporaire (Programme « Gérer la planète », CSI, 2001/2002)
- Principes et déroulement de l’opération
- Résultats
- Une situation délibérative en vue d’évaluer les représentations que le public élabore lors de sa visite des expositions permanentes (« Explora », CSI, 2002/2003)
- Recrutement
- L’INSTRUMENTALISATION EN QUESTION
- III. L’APPROCHE HEURISTIQUE
- IV. L’INSTITUTION
James T. Knauer et Keith Melville
Bridging the Expert-Citizen Divide in Classrooms, Organizations and CommunitiesRuth Ann Bramson
Ready, Fire, Aim: Developing a Program to Prepare Public Managers to Lead Deliberative Public Processes- PUBLIC MANAGERS: KEY AGENTS IN PUBLIC DELIBERATION
- SUFFOLK UNIVERSITY CASE STUDY
- SELF KNOWLEDGE AND INTERPERSONAL COMMUNICATION
- ANALYSIS OF CIVIC INNOVATIONS AND PUBLIC ENGAGEMENT CASE STUDIES
- PUBLIC INVOLVEMENT DESIGN AND FACILITATION: THEORY AND PRACTICE
- COMMUNITY AND CITIZEN EMPOWERMENT
- NEGOTIATION AND CONFLICT RESOLUTION
- INTERDISCIPLINARY PROGRAM WITH PRACTICE-ORIENTED CAPSTONE
- ISSUES AND CHALLENGES
Dominique Desmarchelier
L’immigration en débat dans l’espace public françaisChristophe Gibout
De quelques situations délibératives ordinaires dans des pratiques sportives collectives...Gustavo Guizzardi et Vincenzo Romania
La médecine qui change. Le débat sur les médecines alternatives- I. LE DÉBAT DANS LES REVUES MÉDICALES INTERNATIONALES
- L’AUTORITÉ DE L’HISTOIRE
- LA SCIENCE
- RÉDUCTIONNISME
- II. LES ACTEURS ET LEUR STRATÉGIE. LES COMPROMIS PROVISOIRES
- III. LES USAGERS ET LE CONSENSUS DE MARCHÉ
- IV. COMMUNICATION MÉDICALE, TÉLÉVISION ET VIE QUOTIDIENNE
- LA CONSTRUCTION ORIENTÉE DES CONTENUS
- LA PRÉSENCE DU PUBLIC
- V. CONCLUSIONS
Problèmes de mise en œuvre
Simone Bonnafous, S. Bondoux et I. Laborde-Milaa
La loi sur la validation des acquis de l’expérience (VAE) : un sujet de « non débat public »Stéphanie Wojcik
La parole désamorcée. Les contradictions de la délibération démocratique à travers l’exemple des forums de discussion municipauxYves Chevalier
Le partage des compétences citoyennes à la télévision : initiation ou simulation ?- I. DE L’INSTITUTION DU SOCIAL
- LE « KOÏNON » ARISTOTÉLICIEN
- LA CULTURE COMME RÉSERVE DE REPRÉSENTATIONS
- LE « COMMON KNOWLEDGE »
- II. « L’HEBDO DU MÉDIATEUR » OU LE TRIBUNAL DE LA KOÏNE MÉDIATIQUE
- LA MODIFICATION DES RÉGIMES DE RÉGULATION SOCIO-DISCURSIVE
- RÉFLEXIVITÉ OU IMPOSTURE CRITIQUE ?
- III. L’APPRENTISSAGE INTUITIF DE LA SOCIALITE
- CONSTITUTION D’UN MONDE
- L’ENRÔLEMENT
- LE RÉCIT DE VIE, VECTEUR ESSENTIEL DE CET ENRÔLEMENT
- COMPÉTENCE SOCIALE OU PERFORMANCE SOCIALE ?
- IV. UN DÉCOR « CITOYEN »
Alain Girod
La « proximité » contre la démocratie ?Corinne Delmas
Le modèle académique. Un processus délibératif orienté vers le gouvernement de l’opinion publiqueNicole Denoit
Un préalable au débat public : rendre la ville sensible- L’ART DANS LA RUE
- UN ÉLARGISSEMENT DE L’ESPACE PUBLIC : L’ESPACE PRIVÉ INVESTIT L’ESPACE PUBLIC
- UN AUTRE USAGE DE L’IMAGE DANS L’ESPACE PUBLIC
- UNE IMAGE QUI SUCCÈDE AUX MOTS
- LE SURGISSEMENT DE LA SPHÈRE PRIVÉE DANS L’ESPACE PUBLIC
- UN RAPPORT DE PROXIMITÉ ET D’INTIMITÉ AVEC L’ESPACE PUBLIC
- ARTICULER L’INDIVIDUEL AU COLLECTIF
- DES FORMES ÉPHÉMÈRES
- UNE URGENCE POLITIQUE ET POÉTIQUE DE RÉINSCRIPTION DE L’ARTISTE DANS LA CITÉ
- LA MÉDIATION ARTISTIQUE COMME ÉLÉMENT D’INTERROGATION DES FRONTIÈRES PRIVÉ/PUBLIC
Jean-Claude Soulages
Les spectacles de la parole à la télévisionÉric Drocourt et Isabelle Ras
Regards sur une scène de débat local : pour une approche anthropologique des situations de débat public ?- I. INTRODUCTION
- II. L’INVESTISSEMENT DU DISPOSITIF DES RÉUNIONS PUBLIQUES : UN CONTOURNEMENT DES « RÈGLES DU DÉBAT ».
- L’ENCADREMENT DU DISPOSITIF PAR LES « RÈGLES DU DÉBAT ».
- UN DISPOSITIF DU DÉBAT LOCAL CONTOURNÉ
- III. LE REGARD PAR LE PARADIGME DE LA DÉCISION PUBLIQUE : L’EXCLUSION DES « EFFETS PERVERS »
- LE DÉBAT À L’AUNE DE LA DÉCISION PUBLIQUE ET LE CONFLIT D’AMÉNAGEMENT
- DES PRATIQUES STIGMATISÉES ET DISQUALIFIÉES
- IV. ALLER AU-DELÀ DES « DYSFONCTIONNEMENTS » PAR UN REGARD ANTHROPOLOGIQUE ?
- LA DISQUALIFICATION DE LA DIMENSION HUMAINE DANS LA PRISE DE DÉCISION TECHNIQUE
- UNE RÉINTRODUCTION DU SUJET EN SITUATION PAR LE REGARD DE TYPE ANTHROPOLOGIQUE ?
- LE DÉVOILEMENT D’ASPECTS SYMBOLIQUES
- POUR UN REGARD DE TYPE ANTHROPOLOGIQUE ?
- V. CONCLUSION
Louis Simard
« Préparer » et « réparer » le débat public. Quel apprentissage chez les maîtres d’ouvrage pour quelle gouvernance environnementale ?- I. INTRODUCTION
- II. DÉLIBÉRER POUR RENDRE PLUS GOUVERNABLE ?
- Procédure en France
- Procédure au Québec
- III. RÉSULTATS DE MISE EN OEUVRE : IL ÉTAIT QUATRE FOIS UNE LIGNE THT
- Démarche et méthode
- 1) Information, consultation et concertation : préparation d’un conflit en devenir
- 2) Confrontation et consultation publique : opportunité et épreuve
- 3) De la post consultation à l’issue des projets : démarchages, négociations et blocages
- IV. LES OPPORTUNITÉS D’APPRENTISSAGE
- 1) Attitudes individuelles
- 2) Tactiques et stratégies
- 3) Outils et structures
- V. PRÉPARER ET RÉPARER LE DÉBAT PUBLIC
- VI. CONCLUSION
David Β. Patton
Comment impliquer les citoyens dans la délibération publique : les Forums d’Intérêt National (NIF)- I. LES NIF : VUE D’ENSEMBLE
- II. COMMENT IDENTIFIER ET FORMULER LES PROBLÈMES : COMMENT EXPRIMER LES QUESTIONNEMENTS DU PUBLIC
- III. LE CONCEPT ET LA PRATIQUE DE LA DÉLIBÉRATION PUBLIQUE
- IV. COMMENT UTILISER LA DÉLIBÉRATION PUBLIQUE POUR FORMULER DES RECOMMANDATIONS SUR DES PROBLÈMES DE CHOIX TECHNIQUES : LE PROJET CLEAR
- V. L’IMPACT DES NIF
Bernard Reber
Éthique et évaluation technologique participative- I. DE L’ÉVALUATION TECHNOLOGIQUE À LA PARTICIPATION DU PUBLIC
- II. CONFÉRENCES DE CONSENSUS, PUBLIFORUMS ET CONFÉRENCES DE CITOYENS
- III. ÉVALUATION TECHNOLOGIQUE PARTICIPATIVE MADE IN FRANCE
- IV. UNE INNOVATION À HAUTS RISQUES : LES DÉBATS LOCAUX
- V. LA PLACE DE L’ÉTHIQUE DANS LES PROCÉDURES D’ETP SUISSE ET FRANÇAISE SUR LES OGM (1998-1999)
- VI. ÉTHIQUE ET ETP EN EUROPE
- VII. CONCLUSION