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Une administration royale d'Ancien Régime : le bureau des finances de Tours

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François Caillou

Sources

Texte intégral

I. SOURCES MANUSCRITES

1Elles sont beaucoup trop nombreuses pour être toutes citées ici. Nous indiquerons simplement que le fonds le plus sollicité fut celui du bureau des finances de Tours, conservé dans la série C des Archives départementales d’Indre-et-Loire sous les cotes C 416 à 732, 890-891 et 925 à 965. Nous invitons le lecteur qui souhaiterait de plus amples précisions sur les données utilisées à se reporter aux notes infrapaginales de cet ouvrage ou à consulter le premier volume de notre thèse, dans lequel nous dressons une liste exhaustive des sources manuscrites (p. IV-XLII).

II. SOURCES IMPRIMÉES

Dictionnaires, ouvrages de jurisprudence, travaux généalogiques

2COTTEREAU (Thomas-Jules-Armand), Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois..., Tours, Vauquer-Lambert, 1778-1788, 6 tomes en 2 vol.

3Dictionnaire universel français et latin, contenant la signification et la définition tant des mots de l’une et de l’autre langue, avec leurs différens usages, que des termes propres de chaque état et de chaque profession... [Dictionnaire de Trévoux], Paris, Delaulne et alii, 1721, 5 vol.

4DIDEROT (Denis) et alii, Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, rééd.. Genève, Pellet, 1777-1779, 39 vol.

5DUFREMENTEL (Jacques), Conférence de la rédaction de la coutume de Touraine en 1460 et de ses deux réformations en 1507 & 1559, et Nouveau commentaire sur la même coutume, avec des observations intéressantes et des dissertations sur les points les plus difficiles et les plus obscurs du texte, Tours, Letourmy le jeune, 1786-1788, 3 vol.

6DUMEZ, Tables de transformation des anciens poids et mesures usités dans le département d’Indre-et-Loire en poids et mesures métriques, Tours, Mame, an VII.

7FOURNTVAL (Simon), Recueil général des titres concernant les fonctions, rangs, dignitez, séances et privilèges des charges des présidens, trésoriers de France, généraux des finances et grands voyers des généralitez du royaume, tiré des ordonnances royaux, édits, déclarations, réglemens et arrests des conseils du roy et des registres des cours et compagnies souveraines..., 2e éd. (1ère en 1653), Paris, Robin et Le Gras, 1672.

8FURETIERE (Antoine), Dictionnaire universel, contenant généralement tous les mots françois tant vieux que modernes, & les termes de toutes les sciences et des arts..., La Haye-Rotterdam, A. et R. Leers, 1690, 3 vol. ; rééd., Paris, SNL-Le Robert, 1978.

9GUYOT (Pierre-Jean-Jacques-Guillaume), Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés à chaque dignité, à chaque office et à chaque état, soit civil, soit militaire, Paris, Visse, 1786-1788, 4 vol. (inachevé).

10HOZIER (Louis-Pierre et Antoine-Marie d’), Armorial général de France, Paris, 1738-1768, 6 tomes en 10 vol.

11ISAMBERT, JOURDAN et DECRUSY, Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, Belin-Leprieur, 1821-1833,29 vol.

12JOUSSE (Daniel), Traité de la jurisdiction des trésoriers de France, tant en matière de voirie que de finances, Paris, Debure Frères, 1777, 2 vol.

13LA CHESNAYE DES BOIS (François-Alexandre Aubert de) et BADIER, Dictionnaire de la noblesse, 3e éd., Paris, Schlesinger frères, 1863-1876, 19 vol.

14L’HERMITE DE SOULIERS (Jean-Baptiste), Inventaire de l’histoire généalogique de la noblesse de Touraine et pays circonvoisins..., Paris, Veuve Alliot et G. Alliot, 1669.

15MELLIER (Gérard), Traité du droit de voyrie, contenant un recueil des édits, déclarations, arrests & règlemens qui ont attribué la connoissance de ce droit aux trésoriers de France généraux des finances, Paris, N. Simart, 1709.

16[PATAS DE BOURGNEUF (Jean-Léon)], Mémoires sur les privilèges et fonctions des trésoriers généraux de France, avec une table générale et chronologique des ordonnances, édits, déclarations du roy et arrêts du conseil concernant leurs privilèges et fonctions, Orléans, F. Rouzeau, 1745.

17RICHARD DE FLEURY (Jacques), Mémoire des fonctions et devoirs des trésoriers de France en matière de voirie, Paris, 1632.

18SAVARY DES BRUSLONS (Jacques), Dictionnaire universel de commerce..., Paris, J. Estienne, 1723, 2 vol. et un supplément (1730).

19TESSEREAU (Abraham), Histoire chronologique de la grande chancellerie de France..., t. 1, Paris, Emery, 1710.

Sources littéraires et narratives, recueils de lettres

20ARGENSON (René-Louis de Voyer, marquis d’), Mémoires et journal inédit..., Paris, Jannet, 1857-1858, 5 vol.

21BESNARD (François-Yves), Souvenirs d’un nonagénaire, publiés par Célestin Port, Paris, Champion, 1880, 2 vol. (rééd., Marseille, Laffitte Reprints, 1979).

22BOISLISLE (Arthur-Michel de). Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, Paris, Imprimerie nationale, 1874-1897, 3 vol.

23BOUCHER (Charles), La Flèche sous la Révolution (1789-1805). Mémoires inédits..., publiés par Alain de Dieuleveult, La Flèche, 1982, dact.

24CATHERINE DE MEDICIS, Lettres..., publiées par le comte Hector de La Ferrière (1-5) et le comte Baguenault de Puchesse (6-10), Paris, Imprimerie nationale, 1880-1943, 11 vol.

25COLBERT (Jean-Baptiste), Lettres, instructions et mémoires, publiés par Pierre Clément. Paris, Imprimerie nationale, 1861-1882, 8 tomes en 10 vol.

26Les Français vus par eux-mêmes : le XVIIe siècle. Anthologie des mémorialistes du XVIIe siècle, publiée par Arnaud de Maurepas et Florent Brayard. Paris, Laffont, 1996.

27GERT (M. Α.), « Biographie de Messire J. Sain » (1708), tirée du manuscrit 1 443 de la bibliothèque municipale de Tours, f. 154-159 (détruit en 1940), dans MARCAULT (Octave), Le diocèse de Tours, sa vie morale, intellectuelle et religieuse depuis Saint-Martin jusqu’à nos jours, t. 2 : Du concile de Trente à 1791, Tours, Cattier, 1918. p. LXX-LXXVIII.

28« Journal d’un habitant de Tours au XVIIIe siècle », B.S.A.T., t. 10, 1895-1896, p. 141-192 et 203-227.

29LE PRINCE D’ARDENAY (Jean-Baptiste-Henri-Michel), Mémoires... (1737-1815), publiés par Gustave Esnault, Le Mans. Leguicheux-Gallienne, 1880.

30« Lettres de Mgr de Conzié, archevêque de Tours, à M. d’Aine, intendant de Tours (1789-1794) », publiées par Jean-André Tournerie, B.S.A.T., 1981, t. 39, p. 979-1 028, et 1982, t. 40, p. 236-306.

31Lettres et mémoires adressés au chancelier Séguier (1633-1649), recueillis et publiés par Roland Mousnier, Paris, P.U.F., 1964, 2 vol.

32Lettres historiques des archives communales de la ville de Tours depuis Charles VI jusqu’à la fin du règne de Henri IV, 1416-1594, publiées par Victor Luzarche, Tours, Mame, 1861.

33« Lettres inédites de Sully aux trésoriers généraux de France à Caen (1599-1610) », publiées par D.-J. Buisseret, Annales de Normandie, 1963, n° 4, p. 269-304.

34NEPVEU DE LA MANOUILLERE (René-Pierre), Mémoires... (1759-1807), publiés par Gustave Esnault, Le Mans, Pellechat, 1877-1879, 2 vol. + tables.

35Recueil des lettres missives de Henri IV, publié par M. Berger de Xivrey, Paris, Imprimerie nationale, 1843-1858, 7 vol. et 2 suppléments par J. Guadet, 1872-1876.

36ROMIER (Lucien), Lettres et chevauchées du Bureau des finances de Caen sous Henri IV, Rouen-Paris, Lestringant/Picard, 1910.

37SULLY (Maximilien de Béthune, duc de), Les œconomies royales, t. I : 1572-1594 ; t. II : 1595-1599, éditées par David Buisseret et Bernard Barbiche, Paris, Klincksieck, 1970-1988.

38TALLEMANT DES REAUX (Gédéon), Historiettes, Paris, éd. Adam, Bibliothèque de la Pléiade, 1960-1961, 2 vol.

39« Une lettre de Catherine de Bourbon au trésorier général de la Touraine », Bulletin des amis du château de Pau, 1968, n° 39, p. 13.

Inventaires d’archives et recueils de textes

40Archives royales de Chenonceau. Debtes et créanciers de la royne mère Catherine de Médicis, 1589-1606, publié par C. Chevalier, Paris, Techener, 1862.

41ARDOUIN (Idelette), Les Tourangeaux dans les insinuations du Châtelet de Paris, 1586-1681, Tours, Centre généalogique de Touraine, 1983.

42Arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XIV Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. 1 (20 mai 1643-8 mars 1661), Paris, Archives nationales, 1976.

43« A travers la Touraine », B.S.A.T., t. 12 (2), 1899-1900, p. 270-281.

44BELLEE et MOULARD, Inventaire sommaire des archives départementales de la Sarthe antérieures à 1790. Supplément à la série E, Le Mans, Monnoyer, 1870.

45BENOIST DE LA GRANDIERE (Louis), Abrégé chronologique et historique de la mairie de Tours, Mémoires de la Société archéologique de Touraine, t. 47, 1908 et t. 52, 1925.

46BLOCH (Camille) et SOYER (Jacques), Inventaire sommaire des archives communales de la ville d’Orléans antérieures à 1790, t. II (série GG), Orléans, Pigelet et C°, 1920-1935, 2 fasc.

47BONNEY (Margaret et Richard), Jean-Roland Malet, premier historien des finances de la monarchie française, Paris, C.H.E.F.F., 1993.

48BUTTET (X. de), « Documents concernant le bureau des finances de la généralité de Soissons, son organisation et son personnel depuis l’origine », Bulletin de la Société archéologique, historique et scientifique de Soissons, t. 19, 3e série, 1912, p. 276-308.

49Cahiers de doléances de la région Centre. Indre-et-Loire, Tours, D. Jeanson éd., 1991, 3 vol.

50Cahiers de doléances des corporations de la ville d’Angers et des paroisses de la sénéchaussée particulière d’Angers pour les Etats généraux de 1789, publiés... par A. Le Moy, Angers. Burdin et Cie, 1915-1916, 2 vol.

51Cahiers de doléances du Tiers Etat de la sénéchaussée de Château-du-Loir pour les Etats généraux de 1789, publiés par Paul Bois, Gap, Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, 1960.

52Cahiers de plaintes et doléances des paroisses de la province du Maine poulies Etats généraux de 1789, publiés par Armand Bellée, Victor Duchemin et Jacques Dunoyer de Segonzac, Le Mans-Paris, Monnoyer/H. Champion, 1877-1892, 4 vol.

53« Cahier de remontrances du Tiers Etat des villes et plat pays de Touraine pour les Etats-généraux assignés à Tours en 1651 », B.S.A.T., t. 4, 1877-1879, p. 24-96.

54Catalogue des actes de François Ier, Paris, Imprimerie nationale, 10 vol., 1887-19..

55Catalogue des actes de Henri II, publié par M.-N. Baudouin-Matuszek et A. Merlin-Chazelas, Paris, éd. du C.N.R.S., 5 vol., 1979-1998 (en cours de publication).

56CAUVIN (Thomas), De l’administration municipale dans la province du Maine, Le Mans, Monnoyer, 1842.

57CHAUVINEAU (N.), Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Loudun, Loudun, B. Roiffé, 1869.

58COLBERT DE CROISSY (Charles), Rapport au roi sur la province de Touraine, publié par Ch. de Sourdeval, Tours, Marne, 1863.

59« Contrat de mariage de Jacques Picquet de Montreuil et de Marie-Anne Souchay », B.S.A.T., 1909-1910, t. 17, p. CII-CIV.

60Documents inédits pour servir à l’histoire du Maine, publiés et annotés par Arthur Bertrand, Le Mans, Monnoyer & Pellechat, 1876-1882, 4 fasc.

61ESNAULT (Gustave), Inventaire des minutes anciennes des notaires du Mans (XVIIe et XVIIIe siècles), publié par Emmanuel-Louis Chambois, Le Mans, 1895-1898, 6 vol. + tables.

62GRANDMAISON (Louis de), Inventaire sommaire des archives départementales d’Indre-et-Loire antérieures à 1790. Série Ε supplément, t. 1 : arrondissement de Chinon, cantons d’Azay-le-Rideau et de Bourgueil, Tours, Arrault et Cie, 1906.

63Id., « Les registres de l’état-civil du canton de Tours-nord », M.S.A.T., t. 44, 1905.

64Inventaire analytique des archives communales d’Amboise, 1421-1789, suivi de documents inédits relatifs à l’histoire de la ville, publié par C. Chevalier, Tours, Georget-Joubert, 1874.

65Inventaire des arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XV (arrêts en commandement), T. II (1721-1723), Paris, Archives nationales, 1974.

66LAMBRON DE LIGNIM (Henri), « Dernière assemblée de la noblesse de Touraine », M.S.A.T., t. 10, 1858, p. 77-254.

67LA ROQUE (Louis de) et BARTHELEMY (Edouard de), Catalogue des gentilshommes de Poitou, Maine, Anjou, Touraine et Berry, Orléanais, qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l’élection des députés aux Etats généraux de 1789, publié d’après les procès-verbaux officiels, rééd., Marseille, Laffite, 1982.

68LEVRON (Jacques), Inventaire analytique des archives anciennes de la ville de Saumur, t. 1 : état-civil antérieur à la Révolution, Angers, Siraudeau et Cie, 1953.

69METTAS (Jean), Répertoire des expéditions négrières françaises au XVIIIe siècle ; t. 1 : Nantes ; t. 2 : autres ports que Nantes, Paris, Société d’Histoire d’Outre-mer, 1978-1984.

70Plaintes et doléances de la province de Touraine aux Etats généraux du royaume, publiées par Charles de Grandmaison, Tours, Rouillé-Ladevèze, 1890.

71PELICIER (M.), Inventaire sommaire des archives communales de la ville de Châlons-sur-Marne antérieures à 1790, Châlons, Imprimerie-librairie de l’Union républicaine, 1903.

72Id., Inventaire sommaire des archives départementales de la Marne antérieures à 1790. Archives civiles, séries C (fin), D, E, F, Châlons, Imprimerie de l’Union républicaine, 1892.

73PORT (Célestin), Inventaire sommaire des archives départementales de Maine-et-Loire antérieures à 1790. Archives civiles, série E, t. 2, Angers, Lachèse et Dolbeau, 1885.

74PORT (Célestin), SACHE (Marc) et LEVRON (Jacques), Inventaire sommaire des archives départementales de Maine-et-Loire antérieures à 1790. Série E supplément, t. 4, Angers, Siraudeau, 1935.

75Recherche de la noblesse dans la généralité de Tours en 1666. Procès-verbaux de comparution, publiés par Emmanuel-Louis Chambois et Paul de Farcy, Mamers, Fleury et Dangin, 1895.

76ROSCHACH (E.), Inventaire des archives communales de la ville de Toulouse antérieures à 1790, t. 1, série AA, Toulouse, Privat, 1891.

77SOLNON (Jean-François) (dir.), Sources d’histoire de la France moderne, XVIe, XVIIe, XVIIIe siècle, Paris, Larousse, 1994.

78Tables alphabétiques des baptêmes, mariages et sépultures de la ville du Mans, paroisse par paroisse, 5 vol. dact. (consultables aux Archives départementales de la Sarthe).

79TOULIER (Bernard), « Cartes de Touraine et d’Indre-et-Loire (des origines à 1850) », B.S.A.T., t. 38, 1977, p. 499-536.

80VALOIS (Noël), Inventaire des arrêts du conseil d’Etat (règne de Henri IV), Paris, Imprimerie nationale, 1886-1893, 2 vol.

Sources diverses

81Actes royaux, arrêts du Grand Conseil et du Conseil du roi relatifs aux trésoriers de France (1628-1713) : A.N., ABXIX 608.

82Affiches de Tours, 1785-1786 : recueil non coté consultable aux Archives diocésaines de Tours.

83Almanach royal, 1699-1790 (la plupart en consultation libre aux Archives Nationales).

84Almanach historique de Touraine..., Tours, F. Lambert puis F. Vauquer-Lambert, 1754-1790 (lacunes) : Bibliothèque municipale de Tours. Per 082.

85Arrest du Conseil d’Estat du Roy, qui ordonne que les trésoriers de France de la ville de Tours... seront tenus de payer les doits de la première moitié des octrois de ladite ville... (10/2/1719) : Bibliothèque municipale de Tours, F 5 155.

86Arrest du Conseil d’Estat du Roy, qui déclare le sieur Portail, trésorier de France à Tours, non recevable dans ses demandes, fins & conclusions... (23/2/1720) : Bibliothèque municipale de Tours, F 5 157.

87Collection d’édits, de déclarations du roi. de lettres patentes et d’arrêts du Conseil au sujet des bureaux des finances (XVIIe-XVIIIe siècles) : A.N., ADIX 79, 80 et 81.

88Commission aux sieurs de Caumartin et de Champigny, conseillers au Conseil d’Etat, et de La Gasserie, trésorier général du Bureau des finances de Tours, pour procéder avec les commissaires députés à la revente des offices des petits sceaux dans les généralités d’Orléans, Tours, Bourges et Poitiers (8/8/1619) : B.N.F., Thoisy, 496.

89Commission aux sieurs de Villetrun, Guillon, Du Chesneau, Drouyn, de La Forterie et Belot, trésoriers généraux de France en la généralité de Tours, pour procéder à l’assiette de la somme de 150 000 livres, à laquelle a été taxée ladite généralité pour la subsistance des troupes durant le quartier d’hiver prochain (6/11/1640) : B.N.F., F 23 611 (438).

90Factum des trésoriers de France contre les intendants de police, justice et finances (1648) : B.N.F., 4° Lf31 18.

91GUILLON DU VERGER (Jean-François), Mémoire topographique, physique et médecinal ou traité sur la situation de la ville de Tours ; sur la nature de son sol ; sur les qualités de l’eau et de l’air ; sur la nourriture, le tempérament, le caractère, les maladies de ses habitants et des troupes qui y sont en garnison, Tours, F. Vauquer, 1774.

92Lettres de commission à Fayet, trésorier de France, et Le Blanc, général des finances en la généralité de Tours, pour lever à constitution de rente, à raison du denier 12, la somme de 144 000 livres dans la généralité de Tours (12/12/1572) ; lettres de commission adjoignant Marc de Fortia, trésorier de France, auxdits commissaires (13/12/1572) ; lettres de commission aux trois commissaires sus nommés, pour lever une nouvelle somme de 5 000 livres à constitution de rente dans la généralité de Tours (27/4/1573) : B.N.F., Ms. Clairambault 296, f. 1 ; 531, f. 57.

93Mémoire pour les présidens trésoriers généraux de France au Bureau des finances de la généralité de Tours... contre René Pommier... (v. 1711) : B.N.F., F° Fm 16 450.

94MOREAU DE SAINT-MERY (Médéric-Louis-Elie), Description topographique, physique, civile, politique et historique de la partie française de l’isle Saint-Domingue, nouv. éd., Paris, Société française d’histoire d’Outre-mer, 1984, 3 vol.

95Recueil des noms de tous les maires et échevins de la ville de Tours qui ont exercé les charges depuis l’établissement du corps de ville fait par Louis XI en l’an 1461 jusques & compris l’année 1679..., Tours, Chez P. Gripon, 1679.

III. CARTES, PLANS, ILLUSTRATIONS

Archives départementales d’Indre-et-Loire

  • 1 Le même document figure en tête d'un registre coté G 381 qui dresse l'inventaire des immeubles du (...)

962B/1-333 : plan du cloître de Saint-Martin à Tours (1762)1.

97C 296 : plan de Tours dit de l’abbé de Baudry (1765).

983E1/411 (notaire Michau) : bail du 4/4/1721 (plan du rez-de-chaussée du nouvel hôtel de la Massetière).

993E4/446 (notaire Michau) : acte de fixation de droits, 11/7/1751 (plan du bâtiment à construire pour les trésoriers de France au cloître Saint-Martin).

100H 528 : terrier déclaratif du corps de l’abbaye de Saint-Julien, 1761 (plans de l’hôtel de la Crouzille et de l’hôtel de la Massetière).

Bibliothèque municipale de Tours

101CP b 164 : plan de la ville de Tours, aquarelle, 1739.

102Ms 1 200 : plan de Tours d’Alfred Jouvin dit de Rochefort, 2e moitié du XVIIe siècle.

Notes

1 Le même document figure en tête d'un registre coté G 381 qui dresse l'inventaire des immeubles du chapitre de Saint-Martin, mais en moins bon état.

© Presses universitaires François-Rabelais, 2005

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