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Cadastres et fiscalité dans l’Antiquité tardive

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Gérard Chouquer

Table des matières

Chapitre 1. Qualification de la littérature d’arpentage tardo-antique

La qualité philologique des textes
Les diverses finalités des commentaires tardifs
Les éléments qu’on peut dater du ive siècle
L’inspectio agrorum
Les textes des auctores
Lettres et alphabets
La pedatura
Latinus, 309, 13-25 La (trad. F. Favory ; J. Peyras)
Expositio podismi, 358-359 La
Les Casae litterarum ou « maisons des lettres »
Généralités
La cinquième liste dite Casae litterarum montium
La troisième liste des Casae
Les figures que l’on peut rapporter aux Casae litterarum
La figure 344 La
La figure 345 La
Les plans
Conclusions sur les alphabets des Casae litterarum
Ratio limitum regundorum ou système de tracé des limites
Altercatio duorum geometricarum
Statut du texte
Contenu du texte
Ouvrages de géométrie
Conclusion : qualification des « sections tardives du corpus gromatique »

Chapitre 2. La place remarquable de l’Italie dans les sections gromatiques tardives

Les deux Libri coloniarum ou Libri regionum
La date des Libri regionum
Les contenus
L’exemple de l’Apulie
Aspects relatifs à l’Antiquité tardive
L’Italie dans les Casae litterarum
Les « noms des arpenteurs » ou dépouillements de plans cadastraux
Le texte de Siculus Flaccus
La datation du texte
L’argumentation d’après le contenu
Conclusion des deux premiers chapitres : qualification de la documentation en source

Chapitre 3. Les principes de la réforme de Dioclétien

Les principes de base
Le cadastre et la fiscalité
Le cens et l’adscription
Interrogations autour du fundus du Haut-Empire
Les mancipes d’Orange
Les Tables alimentaires italiennes
Le cens et la contributio pendant le Haut-Empire
La place du fundus dans le fonctionnement cadastral et fiscal tardo-antique
Le préalable de la domanialité
La description des fundi d’après le Code Théodosien
L’analyse de l’oikos par Jean Gascou
L’étude des massae fundorum
La donation d’Odoacre
Le dossier des documents fiscaux d’Asie Mineure
L’hypothèse fondiaire : deux voies complémentaires
Différentes sortes de possesseurs
Deux formes possibles d’utilisation fiscale du fundus

Chapitre 4. La structure fondiaire

L’obligation ou attache fiscale
« Lier les fundi à partir des notes du droit »
L’attache par des lettres
La hiérarchie des unités
Vers le pavage et l’emboîtement des unités fondiaires
La question de la hiérarchie
La taille des fundi
Nommer et hiérarchiser
L’arca finalis sépare des domaines au sein d’une casa
Le principe de cohérence

Chapitre 5. Les différentes formes de la structure fondiaire

Le consortium ou capitulum
La réunion des fundi désertés aux fundi productifs
Nommer le phénomène
L’évolution des interprétations
Les documents juridiques
L’adscriptio du colon et l’origo
Deux expressions du recensement
Les colons
La structuration des unités en Orient (Égypte et Syrie)
Le dossier des metrokomiai
Les distinctions introduites par l’édit de 415
Les solidarités issues des contraintes d’irrigation en Orient
La question de l’hospitalitas en Occident au ve siècle

Chapitre 6. La délimitation et l’archivage des unités

Division, arpentage et bornage : quelques rappels
La diversité des modes de finitio
Commentaires
Le premier acte de la finitio : la délimitation des unités
La separatio fundorum
Fundorum fines (constituere ?)
La segregatio locorum
Lexpression limitibus terram continere
La nominatio fundorum
Les confins des territoires
L’évolution de la finitio
La finitio more arcifinio (délimitation selon la coutume arcifinale)
La finitio par la limitation ou au moyen de rigores/limites
Un arpentage qui marginalise le recours aux limitations
L’uniformisation de l’arpentage et du bornage
La question des plans parcellaires en zone non centuriée
Du terrain aux archives : modalités du codage
De l’arpentage aux « notes du droit »
Les codages en pratique
Les éléments naturels et construits utilisés comme marqueurs
Les différents types de bornes
La disposition des bornes
Sur le terrain : le codage des bornes à l’aide de lettres
Le codage à l’aide de figures
L’importance du trifinium et du quadrifinium
Le codage des documents d’archives
S’agit-il d’un cadastre ?

Chapitre 7. L’évaluation fiscale et le calcul de l’impôt

Classes et barèmes de l’estimation fiscale
L’assiette de la répartition fiscale : la iugatio et la capitatio
Le principe d’assiette
La définition territoriale des iuga ou capita est-elle possible ?
Le cas de l’Italie
Les trois formes de l’assiette fiscale : caput, iugum, iugum sive caput
L’adjudication de l’impôt
La diversité régionale

Chapitre 8. Orientations et points de discussion

La nature exacte du cadastre et sa mise à jour
Éléments de discussion
Cadastre ou cens ?
La perte de sens des catégories gromatiques liées à la division
Prendre acte de la fin du système du modus ?
L’opinion de Stefano Del Lungo
L’interprétation de Jean Peyras
La fin, non pas de la mesure, mais du système du modus
Le sens d’une évolution
Le droit et l’arpentage au service de la monarchie autoritaire
Nouveaux profils
La place des municipalités dans le schéma fiscal
Autonomie ou astreinte fiscale ?
La gestion des biens publics municipaux : l’analyse de Gilles Bransbourg
Une interrogation
La question des terres publiques reste centrale, notamment en Italie
Une articulation : dominium, solidarité fiscale et structure fondiaire
L’évolution du droit : extension de la domanialité et concept de proprietas
Diversité sociale et extension de la domanialité
Nature de la proprietas
L’évolution de la rei vindicatio
L’élaboration des deux formes de prescription de longue durée
L’influence du nouveau concept de propriété sur la possession en Orient
Possession et proprietas en Occident
Le passage de la domanialité « à ager publicus » à la domanialité « fondiaire »
 
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