Table des matières
Chapitre 1. Qualification de la littérature d’arpentage tardo-antique
- La qualité philologique des textes
- Les diverses finalités des commentaires tardifs
- Les éléments qu’on peut dater du ive siècle
- L’inspectio agrorum
- Les textes des auctores
- Lettres et alphabets
- La pedatura
- Latinus, 309, 13-25 La (trad. F. Favory ; J. Peyras)
- Expositio podismi, 358-359 La
- Les Casae litterarum ou « maisons des lettres »
- Généralités
- La cinquième liste dite Casae litterarum montium
- La troisième liste des Casae
- Les figures que l’on peut rapporter aux Casae litterarum
- La figure 344 La
- La figure 345 La
- Les plans
- Conclusions sur les alphabets des Casae litterarum
- Ratio limitum regundorum ou système de tracé des limites
- Altercatio duorum geometricarum
- Statut du texte
- Contenu du texte
- Ouvrages de géométrie
- Conclusion : qualification des « sections tardives du corpus gromatique »
Chapitre 2. La place remarquable de l’Italie dans les sections gromatiques tardives
- Les deux Libri coloniarum ou Libri regionum
- La date des Libri regionum
- Les contenus
- L’exemple de l’Apulie
- Aspects relatifs à l’Antiquité tardive
- L’Italie dans les Casae litterarum
- Les « noms des arpenteurs » ou dépouillements de plans cadastraux
- Le texte de Siculus Flaccus
- La datation du texte
- L’argumentation d’après le contenu
- Conclusion des deux premiers chapitres : qualification de la documentation en source
Chapitre 3. Les principes de la réforme de Dioclétien
- Les principes de base
- Le cadastre et la fiscalité
- Le cens et l’adscription
- Interrogations autour du fundus du Haut-Empire
- Les mancipes d’Orange
- Les Tables alimentaires italiennes
- Le cens et la contributio pendant le Haut-Empire
- La place du fundus dans le fonctionnement cadastral et fiscal tardo-antique
- Le préalable de la domanialité
- La description des fundi d’après le Code Théodosien
- L’analyse de l’oikos par Jean Gascou
- L’étude des massae fundorum
- La donation d’Odoacre
- Le dossier des documents fiscaux d’Asie Mineure
- L’hypothèse fondiaire : deux voies complémentaires
- Différentes sortes de possesseurs
- Deux formes possibles d’utilisation fiscale du fundus
Chapitre 4. La structure fondiaire
- L’obligation ou attache fiscale
- « Lier les fundi à partir des notes du droit »
- L’attache par des lettres
- La hiérarchie des unités
- Vers le pavage et l’emboîtement des unités fondiaires
- La question de la hiérarchie
- La taille des fundi
- Nommer et hiérarchiser
- L’arca finalis sépare des domaines au sein d’une casa
- Le principe de cohérence
Chapitre 5. Les différentes formes de la structure fondiaire
- Le consortium ou capitulum
- La réunion des fundi désertés aux fundi productifs
- Nommer le phénomène
- L’évolution des interprétations
- Les documents juridiques
- L’adscriptio du colon et l’origo
- Deux expressions du recensement
- Les colons
- La structuration des unités en Orient (Égypte et Syrie)
- Le dossier des metrokomiai
- Les distinctions introduites par l’édit de 415
- Les solidarités issues des contraintes d’irrigation en Orient
- La question de l’hospitalitas en Occident au ve siècle
Chapitre 6. La délimitation et l’archivage des unités
- Division, arpentage et bornage : quelques rappels
- La diversité des modes de finitio
- Commentaires
- Le premier acte de la finitio : la délimitation des unités
- La separatio fundorum
- Fundorum fines (constituere ?)
- La segregatio locorum
- L’expression limitibus terram continere
- La nominatio fundorum
- Les confins des territoires
- L’évolution de la finitio
- La finitio more arcifinio (délimitation selon la coutume arcifinale)
- La finitio par la limitation ou au moyen de rigores/limites
- Un arpentage qui marginalise le recours aux limitations
- L’uniformisation de l’arpentage et du bornage
- La question des plans parcellaires en zone non centuriée
- Du terrain aux archives : modalités du codage
- De l’arpentage aux « notes du droit »
- Les codages en pratique
- Les éléments naturels et construits utilisés comme marqueurs
- Les différents types de bornes
- La disposition des bornes
- Sur le terrain : le codage des bornes à l’aide de lettres
- Le codage à l’aide de figures
- L’importance du trifinium et du quadrifinium
- Le codage des documents d’archives
- S’agit-il d’un cadastre ?
Chapitre 7. L’évaluation fiscale et le calcul de l’impôt
- Classes et barèmes de l’estimation fiscale
- L’assiette de la répartition fiscale : la iugatio et la capitatio
- Le principe d’assiette
- La définition territoriale des iuga ou capita est-elle possible ?
- Le cas de l’Italie
- Les trois formes de l’assiette fiscale : caput, iugum, iugum sive caput
- L’adjudication de l’impôt
- La diversité régionale
Chapitre 8. Orientations et points de discussion
- La nature exacte du cadastre et sa mise à jour
- Éléments de discussion
- Cadastre ou cens ?
- La perte de sens des catégories gromatiques liées à la division
- Prendre acte de la fin du système du modus ?
- L’opinion de Stefano Del Lungo
- L’interprétation de Jean Peyras
- La fin, non pas de la mesure, mais du système du modus
- Le sens d’une évolution
- Le droit et l’arpentage au service de la monarchie autoritaire
- Nouveaux profils
- La place des municipalités dans le schéma fiscal
- Autonomie ou astreinte fiscale ?
- La gestion des biens publics municipaux : l’analyse de Gilles Bransbourg
- Une interrogation
- La question des terres publiques reste centrale, notamment en Italie
- Une articulation : dominium, solidarité fiscale et structure fondiaire
- L’évolution du droit : extension de la domanialité et concept de proprietas
- Diversité sociale et extension de la domanialité
- Nature de la proprietas
- L’évolution de la rei vindicatio
- L’élaboration des deux formes de prescription de longue durée
- L’influence du nouveau concept de propriété sur la possession en Orient
- Possession et proprietas en Occident
- Le passage de la domanialité « à ager publicus » à la domanialité « fondiaire »
