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Histoires de familles. Les registres paroissiaux et d’état civil, du Moyen Âge à nos jours

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Paul Delsalle

Première partie. Les sources

Chapitre 1. Sept siècles d’enregistrement

Texte intégral

1. Définitions préliminaires

  • Les registres paroissiaux, tenus par le curé ou le pasteur, enregistrent les baptêmes, les mariages et les sépultures (en abrégé : B.M.S.). Il est inconvenant de réserver l’appellation « registres paroissiaux » aux documents antérieurs à la Révolution puisque les curés et pasteurs continuent depuis lors à enregistrer les sacrements.

  • Les registres d’état civil, tenus par le maire à partir de 1792, enregistrent les naissances, les mariages et les décès. Aujourd’hui, dans les mairies, il est toujours question d’enregistrement mais les registres traditionnels ont laissé place à des supports informatisés.

  • L’expression registres de catholicité n’est appropriée qu’aux registres tenus par le clergé catholique. Elle est évidemment à proscrire pour les protestants.
    Attention : dans certains services d’archives, on réserve l’expression « registres de catholicité » pour désigner les registres paroissiaux depuis la Révolution !

  • Cela étant dit, les registres paroissiaux de l’Ancien Régime (avant 1792), et surtout les registres de catholicité, sont aussi des registres d’état civil, puisque l’enregistrement est non seulement une obligation religieuse mais aussi une tâche civile confiée par l’Etat au curé (ou recteur pour la Bretagne) de la paroisse.

2. Historique de l’enregistrement

Les registres catholiques

1Contrairement à ce que l’on affirme souvent, les registres paroissiaux de France ne datent pas de l’ordonnance de Villers-Cotterêts ! Ils sont souvent bien antérieurs.

2Le plus ancien texte connu concernant l’enregistrement des baptêmes est daté du 3 juin 1406. L’évêque de Nantes prescrit aux curés de son diocèse d’inscrire sur des registres les noms des parrains et marraines des enfants baptisés, et de conserver les registres anciens. L’enregistrement des baptêmes s’avère donc antérieur à 1 406. Des décisions semblables sont prises par les évêques de Saint-Brieuc (1421), Dol, Saint-Malo, Rennes (1464), Besançon (entre 1463 et 1480), etc. On connaît quelques registres de cette époque. Celui de Saint-Christophe-en-Jarez (aujourd’hui dans le département de la Loire) daterait même de 1403. Quant au fameux registre de Givry près de Chalon-sur-Saône, il date de 1334 mais c’est un enregistrement des décès puis (1336) des mariages.

3Peu à peu, la législation se précise dans chaque diocèse, surtout dans la première moitié du XVIe siècle (Angers 1504, Lisieux 1505, Paris 1515, Sées 1524, Chartres 1526, Sens 1534, Le Mans 1535). Actuellement, 239 séries de registres paroissiaux antérieures à 1539 sont connues.

4On voit intervenir le pouvoir civil à partir de 1539. L’ordonnance royale de Villers-Cotterêts, prise par François I, prescrit (articles 50 à 55) aux curés de paroisses de tenir un registre de baptêmes et de sépultures, de déposer chaque année les registres au greffe du bailliage, et d’écrire en langue française.

5On sait que le Concile de Trente (1545-1563) réaffirme la solennité du mariage. La célébration de ce sacrement doit être précédée par l’annonce publique (trois bans).

6L’ordonnance de Blois, en 1579, s’en inspire quand même et précise la législation en matière d’enregistrement des actes de baptêmes, mariages et sépultures. L’article 40 concerne la publication des bans. L’ordonnance stipule que le registre doit préciser le jour et heure de la cérémonie, les noms des conjoints et des témoins.

Textes réglementaires d’origine ecclésiastique antérieurs à l’ordonnance de Villers-Cotterêts.

7L’ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, de 1667, appelée Code Louis, perfectionne l’enregistrement : elle demande la confection d’un double (une copie réalisée en fin d’année) pour le greffe, l’original demeurant dans la paroisse ; il ne faut pas tenir des registres distincts pour les différents types d’actes mais suivre un ordre chronologique pour tous les BMS. Le registre doit être paraphé par le juge royal du bailliage. Il est bien précisé aussi que l’état civil est public : chacun peut en demander une copie au curé de la paroisse.

8De nombreuses mentions sont prévues :

  • baptême : date, jour de la naissance ; nom et prénom de l’enfant ; noms et prénoms des père, mère, parrain, marraine ; signature du père et des parrain et marraine (sinon dire qu’ils ne savent pas signer).

  • mariage : noms, prénoms, surnoms, âges et qualités des mariés ; condition juridique (mineur, sous tutelle, etc.) ; noms des quatre témoins, leur parenté avec les époux ; signatures des conjoints et des témoins.

  • sépultures : date ; signature des deux plus proches parents présents.

9Deux autres ordonnances promulguées en 1690-1691 précisent que les actes doivent être écrits sur papier timbré (recette pour la fiscalité du pays). Sont toutefois épargnés les pays récemment rattachés au royaume : Flandre, Artois, Hainaut, Cambrésis, Alsace, Franche-Comté, Roussillon, etc.

10En 1736, le 9 avril, une déclaration royale de Louis XV réforme le système et parachève la législation en matière d’état civil : deux registres authentiques, un sur papier libre, un sur papier timbré, doivent être tenus ; signatures des présents et témoins ; les signatures des gens concernés doivent être immédiates ;

11Pour les baptêmes, il n’y a pas de changement important ; pour les mariages des mineurs, le consentement des parents tuteurs est requis ; et enfin on exige aussi l’enregistrement des décès d’enfants en bas âge.

12Cas particuliers :

13Pour les provinces rattachées tardivement au royaume, il existe aussi une législation comparable antérieure au rattachement. Voir le chapitre 3.

14Certains registres contiennent d’autres informations : listes de communiants, listes des confirmations, obits, actes relatifs à une fondation, à une confrérie (statuts), etc. Quelques registres ont aussi été utilisés par le curé pour raconter des évènements (crime, accidents, intempéries…).

15Source : Delsalle (P.), dir., La recherche historique en archives, XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles, Paris, Ophrys, 1993, nouvelle édition 2007.

Les registres protestants

  • 2 Un recueil de chartes s’appelle un chartrier.

16Les registres protestants sont beaucoup plus dispersés que les registres de catholicité : Archives nationales, départementales, communales, hospitalières, privées. Pour les archives départementales, on les trouvera dans des fonds aussi divers que les séries B (justice d’Ancien Régime), C (Intendance), E (état civil), I (fonds divers), etc. En ce qui concerne les archives privées, signalons comme ayant des registres la Société de l’Histoire du Protestantisme (54, Rue des Saints-Pères, 75007 Paris) et certains chartrier2 de châteaux.

17Il convient tout d’abord de distinguer entre les Eglises réformées (calvinistes) qui furent officiellement interdites de 1685 à 1787, même en Alsace, et l’Eglise de la Confession d’Augsbourg (luthérienne) qui fut toujours tolérée en Alsace. La Confession d’Augsbourg a toujours tenu ses registres séparés. Il n’en est pas de même pour les calvinistes.

18Calvin, retiré à Genève, y avait fait adopter le 20 novembre 1541 un projet d’ordonnance renfermant au sujet du baptême des prescriptions qui paraissent inspirées en partie de l’ordonnance royale de 1539 : « ... qu’on enregistre les noms des enfants [baptisés], avec les noms de leurs parents ; que, s’il se trouvait quelque bâtard, la justice en soit avertie ». En ce qui concerne les mariages, Calvin rappelle « la dénonce des bans accoutumée », mais n’ordonne point leur enregistrement. Quant aux sépultures, il se contente de donner à leur sujet des instructions de police. Le projet fut appliqué dès 1542 à Genève, mais semble être resté lettre morte chez les calvinistes français.

19Il faudra attendre le premier synode national (1559) pour voir appliquer en France la création d’un état civil protestant (article 35 des décisions). Ce texte peut être considéré comme ayant pratiquement créé en France l’état civil des Réformés. Dès l’année suivante (1560), note B. Faucher, on voit tenir des registres à Caen, Loudun, Montpellier, Saint-Jean-du-Gard et Vitré. Il aurait même existé à Saint-Nazaire un registre de 1559 : un registre de l’église de Saint-Lô dont le premier acte remontait à 1558, encore a-t-il disparu avec le reste des Archives de la Manche le 6 juin 1944. Le synode de 1559 ne paraît pas avoir pensé que la tenue de ces registres dispensait les protestants de se soumettre à l’ordonnance de Villers-Cotterêts, comme il ressort de l’article 8 des (faits spéciaux) examinés à ce synode (…).

20En ce qui concerne les mariages, l’ordonnance royale de Blois (1579) dans son article 40 prévoyait la publication des bans pour éviter les mariages clandestins. Les protestants s’y soumirent également. Ils en avaient prévu le cas dès le synode de 1559 (article 24, des « faits spéciaux ») qui leur permettait expressément de « faire proclamer leurs annonces dans le papisme, d’autant que c’est une chose purement politique ». Ainsi, d’après le premier synode national, le prêtre catholique restait-il le véritable officier de l’état civil.

21Il était évident qu’il y aurait des réticences tant du coté catholique que du coté protestant ; aussi le roi autorisa-t-il tout d’abord implicitement en 1562 les baptêmes protestants sous réserve de déclaration au greffe : « Et pour pourvoir aux différents qui se sont mus en divers lieux pour raison des baptêmes et sépultures, nous permettons, quant auxdits baptêmes, aux parents et parrains des enfants qui naîtront en tous lieux, sans nuls excepter, où il n’y aura aucun exercice de religion, qu’ils puissent porter baptiser leurs dits enfants, en compagnie de quatre ou cinq tant seulement, au prochain lieu où se fera ledit exercice, soit maison de gentilshommes ou autres à la charge toutefois qu’ils viendront aux juges des lieux de leur nativité, le jour que lesdits enfants seront nés, pour les faire enregistrer à part ». Ce texte ne semble cependant avoir reçu qu’une faible application.

  • 3 RPR = Religion Prétendue Réformée.

22Ce n’est qu’en 1664, le 22 septembre, qu’un arrêt du conseil vint donner officiellement et expressément aux pasteurs la mission de constater et d’enregistrer légalement l’état civil de leurs ouailles (article 9) : « que les ministres tiendront registre des baptêmes et mariages qui se feront de la RPR3, et en fourniront, de trois en trois mois, un extrait au greffe des bailliages ». Notons que l’obligation de tenir les registres protestants en double vient précéder la même obligation pour les catholiques. Force était faite aux religionnaires de se déplacer pour faire leur déclaration au temple le plus proche. Or, de 1661 à 1682, quatre cents temples furent démolis.

23Entre 1684 et 1685, un nouveau pas sera fait. Une série d’arrêts du Conseil autorisera les intendants du Languedoc, de Poitiers, de Pau, de Soissons, de Riom, à choisir « un nombre suffisant de ministres pour administrer le baptême aux enfants de ceux de la RPR » et prescrira auxdits ministres de « rapporter à la fin de chaque mois au greffe de la plus prochaine juridiction royale un état certifié d’eux des enfants qu’ils auront baptisés, pour être inséré sans frais sur un registre qui sera coté et paraphé par le premier juge ; à ce faire le greffier, tenu à peine de 500 livres d’amende ». En principe, les religionnaires n’eurent plus à se rendre au temple. Il leur suffisait de faire la déclaration à un pasteur.

24Mais tout allait être remis en cause, puisque l’édit de Nantes était révoqué en octobre 1685 : « A l’égard des enfants qui naîtront de ceux de ladite RPR, voulons qu’ils soient dorénavant baptisés par les curés des paroisses » précisera l’article 8 de l’édit révocatoire. Ainsi, dès la fin de 1685, nouveau-nés catholiques et protestants figurent-ils distinctement sur les registres paroissiaux. L’application des règles édictées par certains rituels diocésains permet dans bien des cas de reconnaître les baptêmes d’enfants issus des protestants jusqu’à la déclaration du 12 mai 1782 qui interdit au curés d’ajouter sur les registres paroissiaux « aucunes clauses, notes ou énonciations autres que celles contenues aux déclarations de ceux qui auront présenté les enfants au baptême ». Il devint dès lors impossible de distinguer dans les registres les protestants des catholiques. Quant aux pasteurs, ils ne pouvaient plus enregistrer les actes puisque l’article 4 de l’édit de révocation les chassait du royaume dans les quinze jours.

25En ce qui concerne les décès, une déclaration du 11 décembre 1685 vint réglementer la matière : deux témoins devaient notifier le décès au juge royal ou seigneurial le plus proche. L’article 13 de la déclaration du 9 avril 1736 prescrivait la formation de registres spéciaux pour les sépultures protestantes. Des centres comme Caen et Montauban possèdent ainsi des séries ininterrompues de registres, de 1737 à l’édit de tolérance de 1787 ; mais l’église protestante acceptait plus ou moins facilement de se plier à ces règles. Certains pasteurs tenaient leurs propres registres, notamment « au Désert », à partir de 1744.

26L’édit de tolérance (novembre 1787) mis enfin un terme à cette situation absurde. Pour le passé, il fut demandé aux personnes mariées de faire une déclaration devant le curé ou le juge royal (art. 21-24). Pour l’avenir, les protestants étaient autorisés à faire les déclarations de naissance (Art. 25-26), de mariages (art. 8-20) et de décès (art. 27-30) soit devant le curé, soit devant le juge. Si la déclaration était faite devant le curé, celui-ci utilisait les mêmes registres que pour les catholiques. Les juges devaient utiliser des registres différents.

27Source : Bernard (G.), Guide de recherches sur l’histoire des familles, Paris, Archives nationales, 1981. Pour plus de détails, voir, du même auteur : Les familles protestantes en France : XVIe-1792, Paris, Archives nationales, 1987.

Les registres juifs

28Avant la révolution, les juifs étaient nombreux dans trois régions : Bordeaux et Bayonne, l’Alsace et la Lorraine, le Comtat et Avignon.

  • 4 L’auteur utilise ici les terme juif et israélite comme des synonymes.

29Les juifs du Sud-Ouest obtinrent la liberté de culte par une déclaration d’avril 1550. Les rabbins remplissaient le rôle de notaires et de greffiers des actes d’état civil. Les archives municipales de Toulouse conservent ainsi plusieurs registres de cette communauté remontant à 1706 pour les israélites portugais et à 1707 pour les israélites4 avignonnais. A Bordeaux, il existe également un registre tenu en vertu de l’édit de novembre 1787. Ce registre, valable pour les juifs et pour les protestants, est conservé aux archives départementales de la Gironde avec un double pour les protestants seulement aux archives communales.

30Les juifs du Comtat Venaissin, groupés à Avignon, Carpentras, Cavaillon et l’Isle-sur-Sorgue (les « quatre carrières ») possédaient des registres de circoncision (en hébreu) et des rôles de décès dressés conformément à une ordonnance du vicaire et official d’Avignon du 6 novembre 1620. Ces actes étaient mal tenus et seuls les mâles étaient inscrits. Ce n’est qu’après l’ordonnance du 27 mai 1763, rendue par le Saint Office, que les registres furent bien tenus. Pour les « quatre carrières » ils sont conservés dans les archives municipales concernées.

31En Alsace et en Lorraine, quelques registres nous sont parvenus. La ville de Metz notamment les tint de 1717 à 1792 (collection aujourd’hui déposée aux Archives départementales de la Moselle). En 1784, trois ans avant l’édit de tolérance dont bénéficieront les protestants, des lettres patentes vinrent améliorer le sort des juifs d’Alsace. L’article 25 prescrivit notamment la tenue en double de registres chargés d’enregistrer devant le juge les naissances, mariages et décès. Un des exemplaires devait rester aux mains du juge et un autre remis au Conseil souverain d’Alsace. Les Archives départementales du Haut-Rhin conservent ces registres. Dans le Bas-Rhin, les registres des communautés juives ne remontent qu’à 1808.

32Ajoutons que, pour Versailles, il existe aux Archives départementales des Yvelines un registre tenu en vertu de l’édit de novembre 1787. Comme celui de Bordeaux cité plus haut, il concerne à la fois les juifs et les protestants.

33La loi de 1792 entraîna chez les juifs une modification des coutumes, car elle obligea à adopter des noms et des prénoms fixes. Il fallut attendre le décret impérial du 20 juillet 1808 pour que les israélites se plient à cette obligation.

34Source : Bernard (G.), Guide de recherches sur l’histoire des familles, Paris, Archives nationales, 1981. Pour plus de détails, voir, du même auteur : Les familles juives en France, XVIe-1815, Paris, Archives nationales, 1990.

L’état civil à l’époque contemporaine (XIXe-XXIe siècles)

35La loi du 20 septembre 1792 laïcise l’état civil. Les registres sont désormais tenus, dans le cadre administratif des communes, par les maires. On enregistre désormais les naissances, les mariages et les décès.

36Le divorce est institué en 1792 et admis par le Code civil en 1804 (mais supprimé en 1816, rétabli en 1884).

37La tenue de Tables décennales pour les registres est désormais obligatoire (1792).

38Du 22 septembre 1798 au 17 février 1800, les mariages sont enregistrés au chef-lieu de canton.

39Aucun changement notable ne survient avant 1871. C’est alors l’incendie de l’Hôtel de ville de Paris qui détruit les collections de l’état civil. Dans le but de reconstituer les archives, on crée le livret de famille pour le département de la Seine (puis extension à toute la France, en 1884). Il évite de recourir à chaque fois aux registres. Il a une valeur probante depuis 1950.

40A partir de 1886, la mention du divorce doit figurer en marge des actes de mariage et de naissance des époux.

41Les inscriptions marginales sont rendues obligatoires par la loi du 17 août 1897. Elles indiquent les mariages, divorces, ou remariages dans le registre de naissance de l’intéressé.

42La loi du 28 octobre 1922 stipule qu’il faut préciser la date et le lieu de naissance des parents.

43L’ordonnance du 29 mars 1945 demande d’indiquer aussi la date du décès en marge des registres de naissance.

44• Parmi les décisions plus récentes, on retiendra simplement : nom d’un enfant naturel (1952) ; droit de la filiation (1972) ; simplification des fiches d’état civil et de nationalité française (1972) ; modification du livret de famille (1974) ; adoption du PACS (Pacte civil de solidarité) en 1999.

45Source : Delsalle (P.), dir., La recherche historique en archives, XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles, Paris, Ophrys, 1993, nouvelle édition 2007, chapitre 28.

3. Heuristique : où sont conservés les registres ?

46Il va de soi qu’Internet permet de retrouver rapidement tel ou tel registre (voir ci-dessous). Toutefois, il est indispensable de connaître les principes fondamentaux de la constitution des fonds.

47Que sont devenus les registres d’avant la Révolution ? Le premier exemplaire qui était à la paroisse a été transféré à la mairie. Le second exemplaire qui se trouvait au greffe du bailliage a été placé aux Archives départementales. Il y a un service d’archives départementales dans chaque département français. En général, les registres paroissiaux se trouvent classés en série E, sauf exceptions.

48Dans les services d’archives municipales, les documents antérieurs à la Révolution sont classés dans la série GG. Il y a toutefois des exceptions : à Dijon, aux Archives municipales, les registres paroissiaux sont classés dans la série B. Pour les petites communes, le fonds a souvent été déposé aux Archives départementales (dans la série E dépôt) ; le second exemplaire éventuel est aussi aux Archives départementales. Quelle que soit la taille de la commune, les documents de moins de cent ans sont conservés à la mairie.

49Bien entendu, les registres paroissiaux depuis la Révolution sont à l’évêché (Archives diocésaines) ou encore (pour les plus récents) à la paroisse (chez le curé).

Communication des documents

  • 5 Loi parue au Journal officiel no 164 du 16 juillet 2008.

50Selon la nouvelle loi sur les archives (adoptée en 2008), tous les registres de naissances et de mariages ayant plus de soixante-quinze ans sont communicables au public. Autrement dit, sauf dérogation, il n’est pas possible de consulter les registres de moins de soixante-quinze ans (par rapport à la date de l’acte). Pour les registres de décès, la communication est immédiatement possible (loi no 2008-696 du 15 juillet 2008).5

51Toute personne peut d’ailleurs obtenir une copie d’un acte plus récent qui la concerne directement. Pour les autres actes, il faut prouver sa parenté (décret du 3 août 1962).

Recherche par Internet

  • 6 Liste mise à jour en septembre 2009.

52De nombreux services d’archives ont mis en ligne leurs collections de registres paroissiaux et d’état civil communicables. C’est le cas des Archives départementales de l’Ain, des Alpes de Haute Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, de l’Ardèche, des Bouches-du-Rhône, du Cantal, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Côte-d’Or, des Côtes d’Armor, de la Drôme, de l’Eure, de l’Eure-et-Loir, de la Gironde, de l’Hérault, de l’Indre, des Landes, de la Loire-Atlantique, de la Lozère, du Maine-et-Loire, de la Haute-Marne, de la Mayenne, de la Meurthe-et-Moselle, du Morbihan, de l’Orne, de la Saône-et-Loire, de la Sarthe, de la Savoie, de la Saône-et-Loire, de la Seine-et-Marne, de la Sarthe, des Deux-Sèvres, du Tarn, du Var, de la Vendée, de la Vienne et des Yvelines6.

53En ce qui concerne les services d’Archives municipales, les registres paroissiaux et d’état civil sont déjà en ligne pour les villes de Alès, Aubervilliers, Avignon, Bastia, Bègles, Brest, Cannes, Cholet, Grenoble, Houilles, La Rochesur-Yon, Reims, Lorient, Lyon, Nantes, Rennes, Romans-sur-Isère, Saint-Cloud, Saint-Etienne, Sceaux, Vitry-sur-Seine, etc. Citons tout spécialement le cas Bourg-en-Bresse (Ain) qui a la chance de conserver des registres dont les plus anciens remontent à 1509.

54Des millions d’actes sont aussi disponibles sur les sites des associations de généalogistes (utilisez les mots : généalogie, patronyme, ancêtres, etc.). Les bases de données proposent actuellement près de cent millions d’actes en ligne. Les noms de ces sites sont les suivants :

ancestry.fr

bigenet.org (22 millions d’actes)

geneabank.org

genealogie.com

geneanet.org

patro.com (45 millions d’actes).

4. Conseils de recherche des registres paroissiaux et d’état civil

L’exemple des Archives départementales de l’Isère

  • 7 Cela est périmé depuis la nouvelle loi sur les archives ; voir les nouveaux délais de consultation (...)

55L’établissement de tables alphabétiques des registres d’état civil tous les dix ans remonte à 1792. Auparavant, il est arrivé que les curés dressent des tables partielles, nullement réglementaires, lesquelles sont reliées avec les actes. La consultation des tables décennales est un préalable obligatoire à toute recherche généalogique pour le XIXe siècle ; elle facilite beaucoup le dépouillement ultérieur des registres d’état civil, principalement lorsque vous ne disposez pas d’une date précise. Ces documents sont consultables au terme d’un délai de cent ans.7 Ils ne peuvent être en aucune manière photocopiés. Il existe une collection microfilmée dont les cotes sont indiquées en deuxième partie du répertoire imprimé. Ces documents sont classés dans la sous-série 6 E. Un répertoire imprimé est à la disposition des lecteurs. Pour faire votre demande, indiquez la cote du registre qui correspond à votre choix, soit par exemple pour la commune d’Aoste : 6 E 12/11.

56Les registres paroissiaux étaient tenus jusqu’à la Révolution par les curés des paroisses. En 1792, l’assemblée législative instaura l’état civil tenu par les maires. C’est la collection du greffe du tribunal qui est conservée aux Archives départementales de l’Isère. Depuis le début du XVIIIe siècle, les registres paroissiaux et d’état civil ont été tenus systématiquement en double exemplaire. L’original a été conservé par le curé, puis le maire, le double étant adressé au greffe du tribunal dont ressort la communauté. Ces documents sont consultables au terme d’un délai de 100 ans. Ils ne peuvent être en aucune manière photocopiés.

57Ces registres sont classés dans la sous-série 5 E. Les répertoires se présentent dans l’ordre alphabétique des communes. Pour faire votre demande, vous devez relever la cote du registre qui correspond à votre choix. Selon l’exemple suivant, pour consulter le registre des mariages du Bourg d’Oisans en 1857, vous relevez la cote 5 E 192/5.

58N.B. : sur les répertoires, les abréviations BMS signifient baptêmes, mariages, sépultures et NMD naissances, mariages, décès.

59La collection de registres paroissiaux conservés aux Archives départementales remonte fréquemment à une période moins ancienne que celle des Archives communales, d’où l’intérêt de consulter celle-ci. L’état de la collection communale est mentionné dans l’inventaire de la sous-série 5 E. Ces registres sont conservés : soit en mairie ; soit aux Archives départementales, dans la sous-série 4 E (dépôt des communes). Pour vous aider dans vos recherches, vous disposez du guide des archives communales et du répertoire de la sous-série 4 E. Pour rédiger votre demande, indiquez la cote relevée dans ce dernier, soit par exemple : pour Annoisin, 1793 an IV : 4 E 572/14 ; pour Auris, 1636-1673 : 4 E 24/1 E 1

60Pour les registres paroissiaux du XIXe siècle ou registres de catholicité, ces documents déposés par l’évêché sont classés dans la sous-série 88 J et sont consultables pour la période 1860-1890. Se reporter au répertoire.

61Des chercheurs ont dépouillé les registres paroissiaux de certaines communes et en ont dressé des tables par noms. Ces documents sont classés dans la sous-série 2 J. Reportez-vous au fichier spécifique par ordre alphabétique des communes. (…).

62Les actes de mariage pour l’an VII et l’an VIII ont été enregistrés dans le registre d’état civil de la mairie du chef-lieu de canton. Pour identifier ce canton qui peut être différent de l’actuel, consultez l’ouvrage suivant disponible en salle des inventaires : Paroisses et communes de France. Dictionnaire d’histoire administrative et démographique. Isère, Paris, CNRS, 1983.

63Source : Archives départementales de l’Isère

Bibliographie

5. Bibliographie générale commentée

Guides de recherches

• BERNARD (G.), Guide de recherches sur l’histoire des familles, Paris, Archives nationales, 1981. Un guide indispensable, consultable en ligne.

• BERNARD (G.), Les familles protestantes en France : XVIe-1792, Paris, Archives nationales, 1987.

• BERNARD (G.), Les familles juives en France, XVIe-1815, Paris, Archives nationales, 1990.

• DELSALLE (P.), dir., La recherche historique en archives, XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles, Paris, Ophrys, 1993, nouvelle édition 2007, chapitre 28.

• DELSALLE (P.), dir., La recherche historique en archives, XIXe et XXe siècles, de 1789 à nos jours, Paris, Ophrys, 1996. Le chapitre 28, par Alain BECCHIA, est indispensable pour les recherches historiques concernant le dix-neuvième siècle.

• DEMEULENAERE-DOUYERE (C.), Archives de Paris. Guide des sources de l’état civil parisien, Paris, 1983. Pour retrouver les traces de l’ancien état civil de Paris détruit durant la Commune.

• WACHÉ (B.), Initiation aux sources archivistiques de l’histoire du catholicisme français, Lyon, Publications du D.E.A. d’histoire religieuse, 1992, pp. 29-30 et 58-61. Utile pour la période contemporaine (XIXe et XXe siècles).

Pour la lecture des textes anciens

• DELSALLE (P.), Lire et comprendre les archives des XVIe et XVIIe siècles, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2003. Manuel de paléographie très accessible.

Sur les registres et leur évolution historique

• BARBICHE (B.), « Les registres paroissiaux et d’état civil », dans BELY (L.), dir., Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, PUF, 1996, pp. 1070-1073. Un résumé très clair.

• DELSALLE (P.), « L’enregistrement des baptêmes dans les paroisses des villes comtoises avant le Concile de Trente », Actes du colloque : La ville et l’Eglise du XIIIe siècle à la veille du concile de Trente, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2008, p. 219-240.

• DUGAS DE LA BOISSONNY (C.), L’état civil, Paris, P.U.F., 1987. Un « Que sais-je ? » fidèle à la tradition de cette collection ; le chercheur y trouvera une multitude d’informations sur la législation ancienne et surtout contemporaine de l’état civil.

• FAUCHER (R.) « Les registres de l’état civil protestant en France depuis le XVIe siècle jusqu’à nos jours » : Bibliothèque de l’Ecole des chartes, Paris, 1923, pp : 306 à 346. Une mise au point très ancienne mais qui reste pertinente.

• LEBRUN (F.), « Les registres paroissiaux et d’état civil », Guide de l’histoire locale, sous la direction d’A. CROIX et D. GUYVARC’H, Paris, Seuil, 1990, pp. 35-53. Une première initiation, qui concerne principalement les régions de l’ouest français, notamment la Bretagne.

• LE MEE (R.), « La réglementation des registres paroissiaux en France », Annales de démographie historique, 1975, pp. 433-473.

• LEVRON (J.), « Les registres paroissiaux et d’état civil en France », Archivum, 1959, pp. 55-100. Un article important qui recense les collections anciennes de registres paroissiaux conservés dans les services d’archives.

• STEHLE (A.), « Un registre baptismal du XVIe siècle », Annuaire de la Société d’histoire et d’archéologie de Molsheim et environs, 1968, p. 77-82.

Pour les recherches démographiques

• BEAUVALET-BOUTOUYRIE (S.), La démographie de l’époque moderne, Paris, Belin, 1999. Un manuel qui expose clairement les sources et les méthodes de la démographie historique, puis fait le point sur la population, le peuplement, le mariage, la naissance, la famille et la mort.

• BECCHIA (A.), « Les sources démographiques et leur exploitation », La recherche historique en archives XIXe et XXe siècles, sous la direction de Paul DELSALLE, Paris, Ophrys, 1996, pp. 280-303. Indispensable pour les travaux portant sur la période contemporaine (depuis 1792).

• DUPAQUIER (J.), dir., Histoire de la population française, Paris, P.U.F., 1988, 4 volumes. Une excellente synthèse, monumentale, concernant toutes les régions de France. Iconographie de premier choix.

• FLEURY (M.) et HENRY (L.), Nouveau manuel de dépouillement et d’exploitation de l’état civil ancien, Paris, I.N.E.D., 1965 (plusieurs rééditions avec mises à jour). Cet excellent manuel a été une « bible » dans la seconde moitié du XXe siècle, pour tous les travaux de démographie historique fondés sur l’analyse des registres des paroisses et des communes rurales et urbaines. L’ordinateur a grandement facilité les « mises en fiches » et rendu obsolète une partie de cet ouvrage. Il n’en demeure pas moins que de nombreux points de méthode restent particulièrement utiles.

• HENRY (L.) et BLUM (A.), Techniques d’analyse en démographie historique, Paris, I.N.E.D., 1988. Ouvrage très spécialisé. A la différence de l’ouvrage précédent (celui de Fleury et Henry) celui-ci traite de l’exploitation des listes nominatives pour connaître l’état de la population. Il sera donc surtout utile aux chercheurs qui travaillent sur des sources du XIXe siècle.

• HOFER (P.), « Die Schweizerischen Zivilstandsregister, ihre Entstehung, Entwicklung und ihr Verhältnis zur statistik », Zeitschriftfür Schweizerische Statistik, 44, 1908 (1), pp. 427-463. Pour les recherches en Suisse.

• MORICEAU (J.-M.), « Les crises démographiques dans le sud du Bassin parisien de 1560 à 1670 », Annales de démographie historique, 1980, p. 105-123.

• MOLS (R.), Introduction à la démographie historique des villes d’Europe du XIVe au XVIIø s., Louvain, Publications universitaires, 1954-1956, 3 volumes. Ouvrage très important qui va bien au-delà des registres paroissiaux mais il les met en rapport avec toutes les autres sources démographiques.

Pour l’étude des prénoms, des noms et des surnoms

• CLERGET (J.), Le nom et la nomination. Sources, sens et pouvoir, Toulouse, Erèès, 1990.

• DAUZAT (A.), Les noms de personnes. Origine et évolution, Paris, 1944 ; nouvelle édition, mise à jour par M. T. Morlet : Les noms de famille en France : traité d’anthroponymie française, Paris, Guenegaud, 1988.

• DUPAQUIER (J.), dir., Le prénom : mode et histoire. Les entretiens de Malher, 1980, Paris, Editions de l’EHESS, 1984.

• DUPAQUIER (J.), Le temps des Jules, Paris, Christian, 1987.

• FABRE (P.), Les noms des personnes en France, Paris, PUF, 1998.

• HOUDAILLE (J.), « Les prénoms des protestants au XVIIe siècle », Population, 1996, volume 51, numéro 3, p. 775-778 ; concerne les localités de Crocy (Calvados), Raucourt (Ardennes), Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), Epense (Marne) et Beaumont (Drôme), principalement.

• MULON (M.), Origine et histoire des noms de famille : essais d’anthroponymie, Paris, Errance, 2002.

• OFFROY (J.-G.), Le choix du prénom, Marseille, Histoire et perspectives, 1993.

• BLOCH (M.), « Les noms de personnes et l’histoire sociale », Annales d’histoire économique et sociale, no 4, 1932.

• PEROUAS (L.) dir., Léonard, Marie, Jean et les autres. Les prénoms en Limousin depuis un millénaire, Paris, C.N.R.S., 1984.

Sur l’utilisation historique des registres. Quelques exemples de monographies

• BARDET (J.-P.), Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècles, les mutations d’un espace social, Paris, S.E.D.E. S., 1983. Une monographie exemplaire, référence fondamentale pour les travaux de démographie urbaine.

• BONDOIS (P.-M.), « La misère sous Louis XIV : la disette de 1662 », Revue d’histoire économique et sociale, 1924, p. 53-118. Article ancien mais encore utile.

• CROIX (A.), La Bretagne au XVIe et XVIIe siècles, la vie, la mort, la foi, Paris, Maloine, 1981. Une bonne partie de cette thèse monumentale, un chef-d’œuvre historique, est fondée sur le dépouillement de 5000 registres paroissiaux.

• DUPAQUIER (J.) et KESSLER (D.), La société française au XIXe siècle. Tradition, transition, transformations, Paris, Fayard, 1992. Série d’études fondées sur la grande enquête des trois mille familles françaises dont le nom commence par les lettres TRA (1 % de la société française) ; elles concernent la nuptialité, les mutations de la société rurale, urbaine, industrielle, sur la mobilité professionnelle, sur les migrations, sur les patronymes, etc.

• DUREAU (J.-M.) et MERMET (C.), « Saint-Pierre-le-Vieux : une paroisse lyonnaise de 1532 à 1540, à travers le premier registre paroissial lyonnais conservé », Lyon, les années Rabelais (1532-1548), Lyon, Archives municipales, 1994, p. 75-99. Monographie exemplaire complétée par la publication intégrale du registre paroissial.

• GAUTIER (E.) et HENRY (L.), La population de Crulai, paroisse normande. Etude historique, Paris, I.N.E.D., 1958. La monographie pionnière qui reste la référence fondamentale pour les travaux de démographie rurale.

• GOUBERT (P.), Cent mille provinciaux au XVIIe siècle : Beauvais et le Beauvaisis de 1600 à 1730, Paris, SEVPEN, 1960, réédition (version abrégée d’une thèse pionnière et fondamentale) Paris, Flammarion, 1968.

• LACHIVER (M.), Les années de misère, la famine au temps du Grand Roi, 1680-1720, Paris, Fayard, 1991. En annexe, nombreux documents tirés des registres paroissiaux.

• LE BRAS (G.), L’église et le village, Paris, Flammarion, 1976. Cet ouvrage, qui est passé inaperçu lors de sa parution, témoigne d’une connaissance très fine de la paroisse, notamment aux XIXe et XXe siècles. Il permet aux utilisateurs de registres paroissiaux de bien saisir le cadre de vie des paroissiens, y compris pour la période contemporaine (avec les bouleversements entraînés par le concile de Vatican II.

• LEBRUN (F.), Les hommes et la mort en Anjou aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Flammarion, 1975. Version abrégée d’une thèse exceptionnelle.

• MINVIELLE (S.), « Les malheurs des temps » en Gironde au XVIIIe siècle au travers du contenu des registres paroissiaux », Annales du Midi, no 249, 2005, p. 45-73.

• MINVIELLE (S.), « Le point de vue des curés girondins sur les communautés protestantes au travers du contenu des registres paroissiaux », Mélanges Anne-Marie Cocula (à paraître).

• PEGEOT (P.), « Les enseignements d’un des plus anciens registres de baptêmes : Porrentruy 1482-1500 », Actes de la Société jurassienne d’Emulation, 1984, pp. 39-50.

• TURREL (D.), Bourg-en-Bresse au XVIe siècle, Paris, Société de démographie historique, 1986. Monographie exemplaire fondée sur des registres d’une rare qualité dès le XVIe siècle.

• TURREL (D.), « Les débuts des registres paroissiaux dans le duché de Savoie au XVIe siècle », Cahiers d’histoire, tome XXVIII, 1983, pp. 29-49.

Quelques revues

- Annales de démographie historique (publiée par la Société de démographie historique, France)

- Bibliographie internationale de la démographie historique (publiée par l’Université de Liège, Belgique)

- Continuity and Change (GB)

- Journal of Family History (USA)

- Popolazione et Storia (publiée par l’Université d’Udine, Italie)

- The History of the Family (USA)

Notes

2 Un recueil de chartes s’appelle un chartrier.

3 RPR = Religion Prétendue Réformée.

4 L’auteur utilise ici les terme juif et israélite comme des synonymes.

5 Loi parue au Journal officiel no 164 du 16 juillet 2008.

6 Liste mise à jour en septembre 2009.

7 Cela est périmé depuis la nouvelle loi sur les archives ; voir les nouveaux délais de consultation ci-dessus.

Table des illustrations

Légende Textes réglementaires d’origine ecclésiastique antérieurs à l’ordonnance de Villers-Cotterêts.
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Fichier image/jpeg, 105k

© Presses universitaires de Franche-Comté, 2009

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