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Les mutations récentes du foncier et des agricultures en Europe

 | 
Gérard Chouquer
, 
Marie-Claude Maurel

Ont collaboré à l’ouvrage

Texte intégral

1Guilhem Anzalone est enseignant-chercheur en sociologie (Laress, École supérieure d’agriculture d’Angers). Ses travaux portent sur l’organisation socioéconomique des filières agroalimentaires (marchés, travail, organisations). Il a notamment étudié la production et la commercialisation de la viande biologique, l’évolution des exploitations agricoles du modèle familial au modèle de la firme, ainsi que le travail en agriculture sous les angles des risques et du numérique. Ses recherches actuelles portent sur les formes collectives de production en agriculture et sur la création de valeur en lien avec l’environnement. Elles s’appuient en particulier sur l’étude des projets de méthanisation territoriaux impliquant des agriculteurs, ainsi que sur l’étude des structures marchandes du biocontrôle à travers le cas des insectes auxiliaires. Ces dernières publications sont disponibles sur HAL : <https://hal.archives-ouvertes.fr/​search/​index/​q/​*/authIdHal_s/guilhem-anzalone/>.

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2Gilles Bazin est professeur émérite de politique agricole à AgroParisTech (UFR Agriculture comparée et développement agricole). Ingénieur agronome (1972), docteur en agroéconomie (1985), habilité à diriger des recherches en économie (1995), il a été chercheur à l’INRA (département d’économie) de 1974 à 1996 et détaché au commissariat général du Plan (services de l’évaluation des politiques publiques) de 1996 à 2000. Il est membre de l’Académie d’agriculture de France. Ses travaux portent sur l’évaluation du rôle des politiques agricoles sur le développement de l’agriculture à différentes échelles (locales, régionales, nationales). Spécialiste de la PAC, il a travaillé également sur d’autres pays (pays méditerranéens et pays de l’Est). Ces travaux portent notamment sur les politiques de soutien à l’agriculture de montagne et aux filières de qualité. Il a fait partie, au ministère français de l’Agriculture, au commissariat général du Plan, à la Commission de l’UE, de nombreuses commissions d’évaluation et de prospective concernant les politiques de développement rural françaises et européennes. Il a publié :

  • 2017, « Quelle PAC pour quelle agriculture ? », site web de l’Académie d’agriculture de France ;
  • 2014, « La nouvelle PAC et sa déclinaison française », La revue de l’Académie d’agriculture de France, n° 4, p. 11-16 ;
  • 2010, « Les soutiens à l’agriculture biologique en France », synthèse des travaux du groupe intersection « Agriculture Biologique » de l’Académie d’agriculture de France, séance du 19 mai 2010 ;
  • 2009, avec Lucien Bourgeois, Jean-Marc Boussard, Jean-Claude Clavel, Hélène Delorme, Joseph Garnotel, Denis Hairy, Michel Jacquot, Jean-Christophe Kroll, André Neveu, François Papy et Claude Servolin, « Quelle politique agricole pour l’Europe ? », Économie rurale, n° 300, p. 131-140 ;
  • 2008, « L’agriculture française face à une forte augmentation du coût de l’énergie », synthèse des travaux du groupe intersection « énergie » de l’Académie d’agriculture de France, vol. 95, p. 12-18 ;
  • 2007, « Politique agricole commune à l’Est. Premiers résultats », Le courrier des pays de l’Est, n° 1063 Nouveaux États membres de l’UE. Une intégration réussie ?, p. 4-11 ;
  • 2005, avec Sophie Devienne et Jean-Paul Charvet, « Agriculture et politique agricole américaine : une évolution différente de l’UE ? », Annales de géographie, n° 641, p. 3-26.

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3Hubert Bosse-Platière est président de la section Bourgogne/Franche-Comté de l’Association française de droit rural. Il est également codirecteur du diplôme supérieur de notariat (DSN) à la faculté de droit de l’université de Bourgogne ; codirecteur du M2 Droit rural (en cohabilitation avec Lyon 3) ; codirecteur des diplômes interuniversitaires (DIU Bourgogne et Lyon) Droit de l’entreprise agricole ; Droit de l’espace rural ; Agriculture en environnement ; Droit de la vigne et du vin ; Fiscalité et comptabilité agricole. Il détient des fonctions éditoriales chez Lexisnexis en tant que membre du conseil scientifique de La Semaine juridique notariale et immobilière et du comité expert du Jurisclasseur notarial formulaire ; et en tant que codirecteur scientifique du Jurisclasseur de droit rural et de la Revue de droit rural. Administrateur Agridées, il est en outre membre de la cellule de droit rural du CRIDON de Lyon. Il a récemment publié :

  • 2018, en codirection avec Benoît Grimonprez, Guide de l’agriculture et de la forêt, Paris, LexisNexis ;
  • 2018, Commentaire du Code rural et de la pêche maritime, Paris, Lexisnexis ;
  • 2018, « Incertain(s) regard(s) sur la propriété foncière », Revue de l’Académie de l’agriculture, n° 17, p. 50 sqq. ;
  • 2018, « S’il te plaît, dessine-moi ton territoire », rapport de synthèse du 114e congrès des notaires de France (27 au 30 mai 2018, Cannes) [en ligne], URL : https://www.congresdesnotaires.fr/​media/​pdfs/​rapport_de_synthese_5_juin.pdf ;
  • 2018, « Avant-propos à un avant-projet de loi foncière », in Grimonprez Benoît (dir.), Réforme du droit foncier rural : demander l’impossible, Paris, Lexisnexis ;
  • 2018, « Les SAFER à la veille de la loi foncière », Defrénois, n° 11, p. 25-31 ;
  • 2017, avec Benjamin Travely, « Les droits de préemption sont morts, vive le droit de priorité ! », Defrénois, n° 28, p. 14-25 ;
  • 2017, « Un permis d’exploiter pour trier entre accaparement et investissement », in Société des agriculteurs de France, 150 idées pour les agricultures françaises [en ligne], URL : <https://www.agridees.com/​download/​150-IDEES-POUR-LA-REUSSITE-DE-NOS-AGRICULTURES.pdf> ;
  • 2017, avec Fabrice Collard, « Le statut du fermage après la réécriture de la théorie générale du droit des contrats », in Andreu Lionel et Mignot Marc (dir.), Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2017 ;
  • 2017, avec Sandrine Besson, Fabrice Collard et Benjamin Travely, « La Safer : une associée qui vous veut du bien », Revue de droit rural, n° 454 ;
  • 2017, « Dérivatifs législatifs contre le mal de terre », Agriculteurs de France, n° 229, p. 23-27 ;
  • 2017, avec Denis Rochard, Sandrine Besson et Benjamin Travely, « Loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres. L’espoir constitutionnel », La Semaine juridique, immobilière et notariale, n° 9, p. 33-39 ;
  • 2016-2017, « Le pacte civil de solidarité » ; « La prestation compensatoire » ; « Les dommages et intérêts et la dissolution du couple », in Murat Pierre (dir.), Droit de la famille, Paris, Dalloz.

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4Pascal Chevalier est professeur de géographie à l’université Paul Valéry Montpellier 3. Il est membre de l’UMR 5281 ART-Dev. Spécialiste de géographie rurale, il travaille sur les modalités de mise en œuvre des politiques de développement local et rural en Europe (France, Espagne, Hongrie, Lituanie) et sur leurs effets territoriaux. Il a publié :

  • 2016, avec Philippe Bonnal, Marc Dedeire et Jean-Michel Sourisseau, Production et circulation des normes pour l’action territoriale, Montpellier, Presses universitaires de la Méditerranée ;
  • 2014, Action locale et développement rural en Europe : le modèle européen LEADER 2007-2013, Bruxelles/Bern/Berlin, P.I.E Peter Lang.

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5Gérard Chouquer est un historien de la propriété et du cadastre, directeur de recherches au CNRS honoraire et membre correspondant de l’Académie d’agriculture de France. Dans ses travaux, il faut noter la conception d’une discipline, l’archéogéographie, avec la rédaction progressive de son manuel (quatre volumes parus) ; de même, la conception du droit des conditions agraires qui donne lieu à une série d’ouvrages concernant l’Antiquité et le Moyen Âge (six volumes parus). En tant que membre de plusieurs comités ministériels, d’ancien rédacteur en chef d’Études rurales, et de secrétaire de France international pour l’expertise foncière (Ordre des géomètres-experts), il s’est également spécialisé dans les questions foncières contemporaines et a rédigé une synthèse universitaire sur les acquisitions massives de terres (Terres porteuses, Paris/Arles, Errance/Actes Sud, 2012). Il dirige aujourd’hui une collection d’ouvrages sur le foncier et l’agriculture pour les Presses universitaires Sun Yat-sen de Canton (Chine) et pour la Maison des sciences de l’homme et de l’environnement de Besançon. 

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6Hubert Cochet, agroéconomiste et géographe, est spécialiste des systèmes agraires et de leur évolution, ainsi que de l’étude de l’impact des politiques et des projets de développement sur leur dynamique. Il a d’abord travaillé au Mexique de 1984 à 1989, avant de consacrer ses travaux à l’Afrique subsaharienne (Burundi où il a séjourné de 1990 à 1993, Ethiopie, Côte d’Ivoire, Afrique Australe, etc.), aux pays andins, à la France et à l’Ukraine. Il est aujourd’hui professeur à AgroParisTech et responsable de l’unité de formation et de recherche « Agriculture Comparée et Développement Agricole ». Ses travaux récents portent notamment sur la comparaison des « modèles » agricoles et de leurs performances économiques. Il a récemment publié :

  • 2017, « Capital-Labour Separation and Unequal Value Added Distribution: Repositioning Land Grabbing in the General Movement of Contemporary Agricultural Transformations », The Journal of Peasant Studies, vol. 44, n° 3, p. 1410-1431 ;
  • 2017, « Séparation capital/travail, flexibilité et rémunération des facteurs de production : la fin de l’exploitation agricole familiale ? », Économie rurale, n° 357-358, p. 7-22 ;
  • 2015, « Controverses sur l’efficacité économique des agricultures familiales : indicateurs pour une comparaison rigoureuse avec d’autres agricultures », Revue Tiers Monde, n° 221, p. 9-25 ;
  • 2015, avec Ward Anseeuw et Sandrine Freguin-Gresh, South Africa’s Agrarian Question, Cape Town, Human Sciences Research Concil Press ;
  • 2011, L’Agriculture Comparée, Versailles, Quae.

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7Sophie Devienne est professeure au sein de l’UFR Agriculture comparée et Développement agricole à AgroParisTech et membre de l’UMR de géographie PRODIG. Son enseignement et ses travaux de recherche portent sur l’étude des conditions et modalités du développement agricole en France et aux États-Unis, mais aussi dans un certain nombre de pays du Sud comme la Mongolie ou Haïti par exemple. Elle s’intéresse également au développement de systèmes de production durables en France, qui cherchent à combiner production agricole, préservation de la valeur ajoutée et de l’emploi et respect de l’environnement, sujet sur lequel portent ses publications les plus récentes. Elle prépare un ouvrage sur l’évolution des systèmes de production et la politique agricole aux États-Unis, à paraître aux PUR. Elle est membre de l’Académie d’agriculture de France depuis 2014.

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8Clémence Guimont est ATER à l’IAE de Nancy et doctorante en science politique au CERAPS (CNRS UMR 8026). Sa thèse porte sur les politiques territoriales de biodiversité qu’elle analyse à partir de la sociologie de l’action publique et de la sociologie environnementale. Elle étudie la mise en politique de la crise de biodiversité par l’action publique territoriale. Elle a ainsi publié :

  • 2018, « La perte de biodiversité au prisme du New Public Management : les angles morts des indicateurs écologiques », Pôle Sud, n° 48, p. 43-56 ;
  • 2018, en coordination avec Rémy Petitimbert et Bruno Villalba, Développement durable & Territoires, vol. 9, n° 3 New Public Management, néolibéralisme et perte de biodiversité.

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9Bertrand Hervieu, ancien directeur de recherche CNRS au CEVIPOF, est président de l’Académie d’agriculture de France (2018) après avoir été vice-président du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER). Il avait auparavant occupé le poste de secrétaire général du Centre international des hautes études agronomiques méditerranéennes (CIHEAM). Il a également été président de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) de 1999 à 2003 et conseiller de plusieurs ministres de l’Agriculture. Parmi ses publications :

  • 2014, avec François Purseigle, Sociologie des mondes agricoles, Paris, Armand Colin ;
  • 2010, avec François Purseigle, Nonna Mayer, Pierre Muller et Jacques Rémy, Les mondes agricoles en politique, Paris, Presses de Sciences Po ;
  • 2001, avec Jean Viard, L’archipel paysan : la fin de la république agricole, La Tour d’Aigues, Éditions de l’Aube.

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10Guillaume Lacquement est professeur de géographie à l’université de Perpignan. Membre de l’UMR 5281 du CNRS ART-Dev (Acteurs, Ressources, Territoires dans le Développement), il a étudié la transformation postsocialiste dans les espaces ruraux d’Allemagne orientale. Il consacre actuellement ses travaux à la géographie du développement territorial et aux formes nouvelles de coordination de l’action publique en faveur du développement des territoires ruraux en France et en Europe. Il a publié et coordonné :

  • 2017, avec Christophe Quéva, Norois, n° 241 Innovations sociales et développement des territoires dans les campagnes européennes ;
  • 2012, avec Karl Martin Born et Béatrice von Hirschhausen, Réinventer les campagnes en Allemagne, Patrimoine, paysage et développement rural, Lyon, ENS-Éditions.

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11Marie-Claude Maurel, directrice d’études à l’EHESS, membre du Centre d’études des mondes russe, caucasien et centre-européen. Agrégée de géographie (1969), docteur d’État (1978), elle a exercé les fonctions de maître-assistante puis de professeure à l’université Paul Valéry de Montpellier (1971-1997). Ses travaux de recherche ont tour à tour analysé la campagne collectivisée en Russie, l’agriculture paysanne en Pologne, la transformation postcollectiviste des structures agricoles et du monde rural en Europe centrale et balte. De 1997 à 2001, elle a dirigé le département des sciences de l’homme et de la société au CNRS. Élue directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (2002), elle a conduit des recherches sur les recompositions territoriales en Europe centrale, avant de diriger le Centre français de recherches en sciences sociales à Prague (2006-2010). À son retour, elle a été nommée administratrice de l’Institut universitaire de France (2010-2013). Elle est membre titulaire de l’Académie d’agriculture de France et de l’Academia Europeae. Elle a publié :

  • 2018, « Relations de propriété et modes d’exploitation. Actualité de la question agraire en Europe centrale », Études rurales, n° 201, p. 192-217 ;
  • 2016, « Penser la catégorisation des formes sociales de production agricole en Europe centrale », Cahiers Agricultures, n° 25, DOI : <https://doi.org/​10.1051/​cagri/​2016028> ;
  • 2015, « From disappearance to recovery: Family farming in Central Europe. Questioning the path dependency hypothesis », Wieś i Rolnictwo, n° 1, p. 79-105 ;
  • 2014, avec Pascal Chevalier et Guillaume Lacquement, Transfert et apprentissage du modèle LEADER en Europe centrale, Paris, L’Harmattan ;
  • 2012, « La grande maille agraire en Europe centrale : un invariant spatiotemporel ? », Études rurales, n° 190, p. 25-48.

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12Geneviève Nguyen est enseignante-chercheuse en sciences économiques à l’INP-ENSAT/UMR INRA-INPT AGIR. Ses domaines d’enseignement, de recherche et d’expertise portent sur les dynamiques de l’action collective en agriculture et les innovations organisationnelles autour de la production et de l’offre de services aux entreprises agricoles (financement, conseil et sous-traitance). Elle a participé, au côté de François Purseigle, à l’animation du projet de recherche ANR Agrifirme sur l’émergence des firmes agricoles et a participé à l’ouvrage collectif Dynamiques des activités et emplois en agriculture coordonné par le Centre d’études et de prospective (à paraître en 2019). Elle a également récemment publié :

  • 2017, avec François Purseigle et Pierre Blanc, Le nouveau capitalisme agricole : de la ferme à la firme, Paris, Presses de Sciences Po.

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13François Purseigle est professeur des universités en sociologie à l’Institut national polytechnique de Toulouse. Il dirige le département de sciences économiques, sociales et de gestion de l’École nationale supérieure agronomique de Toulouse (UMR INP-INRA AGIR) et il est chercheur associé au Centre de recherches politiques de Sciences Po Paris. Ses travaux portent sur les firmes de production agricole et les nouvelles figures du patronat agricole. Il a publié :

  • 2017, avec Geneviève Nguyen et Pierre Blanc, Le nouveau capitalisme agricole : de la ferme à la firme, Paris, Presses de Sciences Po ;
  • 2014, avec Pierre Gasselin, Jean-Phlippe Choisis, Sandrine Petit et Sylvie Zasser, L'agriculture en famille : travailler, réinventer, transmettre, Les Ulis, EDP Sciences ;
  • 2013, avec Bertrand Hervieu, Sociologie des mondes agricoles, Paris, Armand Colin ;
  • 2013 (juin),  avec Gérard Chouquer, Études rurales, n° 191 Les agricultures de firme, 2. Délocalisation et évictions.
  • 2013 (janvier), Études rurales, n° 190 Les agricultures de firme, 1. Organisations et financiarisation.

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14Aurélie Trouvé est maître de conférences en économie à AgroParisTech depuis 2014 (UMR Prodig). Ingénieur agronome (2002), docteur en économie (2007), ingénieur du GREF en poste au Cemagref de Grenoble (2006-2007), maître de conférences à AgroSupDijon et l’UMR CESAER (2007-2013). Ses travaux portent sur les politiques agricoles et de développement rural dans l’Union européenne. Elle a d’abord travaillé sur les politiques de régions européennes (France, Allemagne, Royaume-Uni) puis sur la politique agricole commune (PAC), son évolution et ses implications sur les agricultures européennes. Elle a participé à plusieurs programmes de recherche nationaux, notamment sur la prise en compte des biens publics dans la PAC. Plus récemment, elle a travaillé sur la dérégulation des marchés laitiers européens et ses conséquences, ainsi que sur l’accord Union européenne-Canada et ses effets sur les marchés de produits animaux. Ces travaux donnent lieu à des expertises auprès d’institutions publiques et privées (Commission européenne, MAAF, organisations professionnelles agricoles, associations environnementales, etc.). Elle a été conseillère du commissaire européen en 2013. Elle participe actuellement à plusieurs instances de réflexion sur la future PAC. Elle est coresponsable des séminaires de politiques agricoles de la Société française d’économie rurale (SFER) et membre du comité éditorial de la revue Économie rurale. Elle a récemment publié :

  • 2018 (à paraître), avec Thierry Pouch, « Deregulation of Dairy Markets in Europe and Crisis in the Dairy Sector: Facts for Economic Interpretation », Studies in Political Economy ;
  • 2017, avec Alessandra Kirsch et Jean-Christophe Kroll, « Aides directes et environnement : la PAC en question », Économie rurale, n° 359, p. 121-139 ;
  • 2017, avec Baptiste Buczinski, Philippe Chotteau, Estelle Antoine, Hervé Marouby, Michel Rieu et Jan-Peter Van Ferneij, 2017 « Analyse de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et la Canada (AECG/CETA) dans le secteur des produits animaux », étude commandée par le groupe Verts/ALE du Parlement européen et Interbev, interprofession française bétail et viande [en ligne], URL : http://idele.fr/​rss/​publication/​idelesolr/​recommends/​analyse-de-laccord-de-libre-echange-entre-lunion-europeenne-et-le-canada-aecgceta-dans-le-secte.html ;
  • 2016, avec Marie Dervillé, Daniel-Mercier Gouin, Thierry Pouch, Xavier Briot, Andrea Fink-Kessler, Jean-Christophe Kroll, Pierre Lambaré, Olivier Rat-Aspert, « Étude sur les mesures contre les déséquilibres de marché : Quelles perspectives pour l’après quotas dans le secteur laitier européen ? », rapport financé par le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt [en ligne], URL : http://agriculture.gouv.fr/​etude-sur-les-mesures-contre-les-desequilibres-de-marche-quelles-perspectives-pour-lapres-quotas ;
  • 2016, avec François-Gaël Lataste et Marielle Berriet-Solliec, « Une traduction différenciée de la notion de bien public dans les États membres et les régions de l’Union européenne », in Marielle Berriet-Solliec (coord.), La production de biens publics en agriculture, Dijon, Educagri, p. 159-168 ; 
  • 2015, avec François-Gaël Lataste, Marielle Berriet-Solliec et Janet Dwyer, « La notion de “biens publics” au secours de la politique agricole commune ? », Développement durable et territoires, vol. 6, n° 1 [en ligne], DOI : <10.4000/developpementdurable.10719>.

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15Bruno Villalba est professeur de science politique à AgroParisTech et membre du Centre d’études et de recherches administratives politiques et sociales (CNRS-UMR 8026). Ses recherches portent sur la théorie politique environnementale, notamment à partir d’une analyse de la capacité du système démocratique à reformuler son projet politique à partir des contraintes environnementales. Il a récemment publié :

  • 2017, avec Michel Hastings, De l’impunité. Tensions, controverses, usages, Villeneuve d’Ascq, Septentrion ;
  • 2017, « L’assèchement des choix. Pluralisme et écologie », La Pensée écologique, vol. 1, n° 1 [en ligne], URL : https://www.cairn.info/​revue-la-pensee-ecologique-2017-1-page-j.htm ;
  • 2017, « Éditorial », Études rurales, vol. 2, n° 200, p. 8-17 ;
  • 2017, avec Anne Both, « Entretien avec Françoise Zonabend. Propos recueillis par Bruno Villalba et Anne Both », Études rurales, vol. 2, n° 200, p. 42-51 ;
  • 2017, « Les Partenariats public-privé : des organisations hybrides aux perspectives politiques », in Jean-Jacques Lavenue et Mustafa Ben Letaief (dir.), La gestion partenariale comme instrument de la régulation public-privé, Paris, Édition Imodev, p. 211-226.

© Presses universitaires de Franche-Comté, 2018

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