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Les mutations récentes du foncier et des agricultures en Europe

 | 
Gérard Chouquer
, 
Marie-Claude Maurel

Table des matières

Gérard Chouquer et Marie-Claude Maurel

Introduction

Le point de vue « foncier »
Héritages agraires et trajectoires d’évolution
Scenari de mutation des agricultures en France et en Europe
Quel rôle pour l’agriculture ?

Évolutions et révolutions dans les politiques agricoles

France

Chapitre 1

Sophie Devienne

Les révolutions agricoles contemporaines en France

À partir des années 1950, de profondes transformations de l’agriculture
Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, des systèmes de polyculture-élevage
Des systèmes de culture complexes
Les systèmes de production combinent plusieurs systèmes d’élevage, étroitement associés aux systèmes de culture
Des systèmes de production intégrés aux échanges marchands
À partir de 1950 : une révolution agricole* basée sur l’incorporation de moyens de production industriels
Une nouvelle logique de production
Révolution des transports et intégration aux échanges marchands
L’éclatement des systèmes de polyculture-élevage en systèmes de production spécialisés
Spécialisation et inégalités régionales de développement agricole
Les transformations des systèmes de production : un accroissement rapide de la productivité physique du travail
Les systèmes spécialisés en grandes cultures
Les systèmes spécialisés en élevage bovin laitier
Accroître la productivité physique du travail : un mouvement général dans l’agriculture française
Les perspectives d’évolution : la révolution du xxie siècle
Des résultats économiques contrastés : accroissement de la production en volume, mais diminution de la valeur ajoutée de la branche agriculture
Un accroissement rapide du volume de la production et de la consommation d’intrants* dans le secteur agricole
Un accroissement particulièrement rapide de la productivité du travail
Qui s’est traduit par une évolution défavorable des prix agricoles
La valeur ajoutée et le revenu de la branche agricole ne cessent de diminuer depuis les années 1970
Vers un développement agricole durable : préserver l’environnement et la valeur ajoutée

Chapitre 2

Clémence Guimont et Bruno Villalba

L’espace politique agricole français (1945-2015)

La mise en place d’un projet modernisateur* par l’État après la Seconde Guerre mondiale
La planification économique
Techniques agricoles et enrôlement scientifique
Conséquences sociales de la modernisation agricole
L’organisation d’un nouvel espace politique (années 1960-1980)
Renouveau et politisation du syndicalisme agricole
Élaborer conjointement une gestion administrative
Institutionnalisation de la cogestion dans les années 1960-1980
Évolutions et survivances de la cogestion (années 1990-2010)
Division syndicale et pluralisme syndical
Affaiblissement des politiques nationales et montée en puissance de la PAC
Agroécologie* et agriculture de firme* : vers une évolution de la cogestion ?
Conclusion : Le retour du paysan ?

Chapitre 3

Hubert Bosse-Platière

Le droit du sol et le sang de la terre

Petit précis d’histoire récente de la politique foncière française

Introduction
La propriété de la terre : un bien de famille
De la propriété individuelle à la propriété familiale
La propriété individuelle
La propriété familiale
De la propriété familiale aux portages* collectifs
Le portage collectif désintéressé : les « bienfaiteurs »
Le portage* collectif intéressé : les « investisseurs » et la crainte du capitalisme foncier
L’usage de la terre : un bien commun
Maîtriser les usages des sols : l'artificialisation des sols
Les usages du sol
Gérer les changements d’usage des sols au cœur de la politique du territoire
Maîtriser l’usage agricole du sol : l'écologisation des sols
Le paiement pour service environnemental
D’autres formes d’agricultures au service de l’environnement

Europe

Chapitre 4

Aurélie Trouvé et Gilles Bazin

La politique agricole commune : un compromis européen en crise

Les fondements de la politique agricole commune
Les objectifs et les principes fondateurs
Les succès de la PAC d’origine
Les limites de la PAC d’origine
Politique agricole commune et dérégulation des marchés
Depuis 1992, alignement progressif des prix européens sur les cours internationaux
La réforme de la PAC de 2003 : le découplage des aides directes
Les réformes de 2008 et 2013 : la poursuite de la dérégulation des marchés
Les tentatives de prise en compte de l’environnement et du développement rural
Origines et renforcement du second pilier dit du « développement rural »
Conditionnalité et redistribution des aides du premier pilier de la PAC
Quelle politique agricole commune à l’avenir ?
Les modalités de la dernière réforme de la PAC
Une PAC non durable
Quels débats pour la future PAC ?

Chapitre 5

Marie-Claude Maurel

Réappropriation foncière dans les campagnes d’Europe centrale

La mutation postcollectiviste des structures agraires
D’un usage collectif à un usage privé des moyens de production
Les dispositifs de transfert des droits de propriété
Le rôle des acteurs sociaux dans la transformation
Les effets du transfert : fragmentation foncière et dissociation des facteurs de production
Des exploitations collectives aux nouvelles formes sociales de production
Une diversité de trajectoires agraires et de profils structurels
Les limites d’une démarche classificatrice
Des profils structurels différenciés
Des agricultures à dominante de grandes exploitations sociétaires
Des agricultures marquées par la dualité structurelle
Des agricultures familiales à dominante de petites et moyennes exploitations
Scenarii de concentration foncière et de restructuration
Les effets de la PAC sur les transformations agraires : un ciblage inapproprié
Des menaces d’accaparement foncier* et de dépossession
Conclusion

Chapitre 6

Pascal Chevalier et Guillaume Lacquement

Ressource foncière, rente et mutations des agricultures méditerranéennes

Héritages agraires en Europe méditerranéenne occidentale
Le renouvellement des connaissances sur le lointain passé des campagnes méditerranéennes
La formation du paysage méditerranéen traditionnel (xviiie-xxe siècles)
Les logiques de formation de l’espace agraire dans les pays méditerranéens
La discontinuité des systèmes agraires
L’aristocratie et le système latifundiaire
La propriété bourgeoise et la maximisation de la rente foncière
Microfundia et logiques paysannes
La modernisation des agricultures méditerranéennes
La question foncière
Les réponses conservatrices à la question foncière
Les réformes d’inspiration libérale
L’expérience collectiviste du Portugal
Le décalage chronologique de la modernisation des agricultures méditerranéennes
Une modernisation différée par l’inertie des structures agraires
Une modernisation précipitée par l’adhésion à l’Union européenne*
Trajectoires de modernisation agricole dans les pays méditerranéens
Utilisation foncière et diversité fonctionnelle des espaces ruraux
Diversification fonctionnelle des espaces ruraux et dynamiques d’usage du sol
Évolution fonctionnelle des régions méditerranéennes
Des tendances lourdes…
… mais des trajectoires régionales nettement diversifiées
Les conséquences de la diminution du foncier agricole méditerranéen
Conclusion

Interrogations autour des modèles

Chapitre 7

François Purseigle, Guilhem Anzalone, Geneviève Nguyen et al.

Des entreprises agricoles « aux allures de firme »*

Mutations des exploitations agricoles françaises et nouveaux modes d’accès au foncier*

Introduction
Comment la dimension familiale des exploitations agricoles s’est-elle progressivement effacée ?
De l’exploitation à l’entreprise agricole familiale
Émergence et consécration d’une nouvelle figure de l’entreprise agricole
Nouvelles figures de l’entrepreneuriat et de l’investissement agricoles : quelles incidences sur le foncier agricole ?
Les sociétés d’exploitation agricole : un facteur d’abstraction de l’agriculture familiale*
Quand la terre est travaillée par d’autres : vers une dynamique de concentration productive ?
Entreprises et coentreprises : le développement de holdings* de sociétés agricoles*
Conclusion

Chapitre 8

Hubert Cochet

Le modèle de l’agriculture familiale* en France

Comparaison avec d'autres formes d'agriculture

Les exploitations agricoles françaises ne sont pas des entreprises capitalistes
L’exploitation « à la française » s’impose après la Seconde Guerre mondiale
Retour sur la définition de l’agriculture familiale
Exploitations familiales versus entreprises capitalistes : difficultés de comparaison
Un débat déjà très ancien
Une réactivation récente du débat
Difficulté de comparaison des performances
L’agriculture familiale* face à l’agriculture d’entreprise : revenir aux fondamentaux
Du bon usage du « rendement* »
Valeur ajoutée et productivité* des facteurs
Répartition de la valeur ajoutée et « rémunération » des facteurs
L’efficacité de l’agriculture familiale française : conditions et limites
Les conditions du succès
Limites et contradictions du « modèle » français
Vers d’autres formes d’agriculture dans les campagnes françaises ?
Conclusion

Chapitre 9

Gérard Chouquer

L’inquiétant modèle du « travail saisonnier » en Europe

Tableaux croisés
Andalousie : le profil « adapté pour la fraise »
« L’or rouge » des Pouilles
Les travailleurs « détachés » et fantômes de la Drôme (France)
Où vont travailler les saisonniers venant de Pologne ?
Modèle agronomique et social et types de contrats
Changement des modèles
Un « modèle californien » qui se diffuse en Europe ?
Le contrat « en origine »* en Espagne
Les contrats OMI en France
Difficultés et violations des droits
Conclusions

Chapitre 10

Gérard Chouquer

Interrogations théoriques autour de la propriété et du foncier en Europe

Caractérisation des régimes fonciers hérités de l’Europe
Le foncier* dans le droit dit de common law
Les pays de droit foncier* formaliste et codifié
L’impact de la colonisation
La complexité des droits fonciers* de l’Europe de l’Est
Différences conceptuelles
Formes latines et formes anglo-saxonnes
Construire l’espace économique sans politique et sans droit
Pourquoi y a-t-il crise de la propriété ?
Croissance du mouvement d’hostilité aux normes et à l’État
Le sentiment de fin de cycle juridique
Les thèses libérales et les alternatives
Des théories libérales plaident pour la formalisation de la propriété
Thèse de la tragédie des communs de Garret Hardin
Thèse de la défaillance du droit chez Hernando de Soto
L’entreprise n’a pas toujours besoin de la « propriété foncière »
Des communs historiques aux communs actuels : l’économie du partage
La thèse d’Elinor Ostrom
Les avancées du droit de l’environnement
La théorie structuraliste des maîtrises foncières et fruitières
Approche mésologique de la notion de propriété
L’effet des nouvelles pratiques foncières sur le droit
Réduire la spécificité ou l’insularité de tel ou tel droit
Des outils qui actent le changement du droit
Conclusions
 
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