Table des matières
Gérard Chouquer et Marie-Claude Maurel
IntroductionÉvolutions et révolutions dans les politiques agricoles
France
Sophie Devienne
Chapitre 1
Les révolutions agricoles contemporaines en France- À partir des années 1950, de profondes transformations de l’agriculture
- Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, des systèmes de polyculture-élevage
- Des systèmes de culture complexes
- Les systèmes de production combinent plusieurs systèmes d’élevage, étroitement associés aux systèmes de culture
- Des systèmes de production intégrés aux échanges marchands
- À partir de 1950 : une révolution agricole* basée sur l’incorporation de moyens de production industriels
- Une nouvelle logique de production
- Révolution des transports et intégration aux échanges marchands
- L’éclatement des systèmes de polyculture-élevage en systèmes de production spécialisés
- Spécialisation et inégalités régionales de développement agricole
- Les transformations des systèmes de production : un accroissement rapide de la productivité physique du travail
- Les systèmes spécialisés en grandes cultures
- Les systèmes spécialisés en élevage bovin laitier
- Accroître la productivité physique du travail : un mouvement général dans l’agriculture française
- Les perspectives d’évolution : la révolution du xxie siècle
- Des résultats économiques contrastés : accroissement de la production en volume, mais diminution de la valeur ajoutée de la branche agriculture
- Un accroissement rapide du volume de la production et de la consommation d’intrants* dans le secteur agricole
- Un accroissement particulièrement rapide de la productivité du travail
- Qui s’est traduit par une évolution défavorable des prix agricoles
- La valeur ajoutée et le revenu de la branche agricole ne cessent de diminuer depuis les années 1970
- Vers un développement agricole durable : préserver l’environnement et la valeur ajoutée
Clémence Guimont et Bruno Villalba
Chapitre 2
L’espace politique agricole français (1945-2015)- La mise en place d’un projet modernisateur* par l’État après la Seconde Guerre mondiale
- La planification économique
- Techniques agricoles et enrôlement scientifique
- Conséquences sociales de la modernisation agricole
- L’organisation d’un nouvel espace politique (années 1960-1980)
- Renouveau et politisation du syndicalisme agricole
- Élaborer conjointement une gestion administrative
- Institutionnalisation de la cogestion dans les années 1960-1980
- Évolutions et survivances de la cogestion (années 1990-2010)
- Division syndicale et pluralisme syndical
- Affaiblissement des politiques nationales et montée en puissance de la PAC
- Agroécologie* et agriculture de firme* : vers une évolution de la cogestion ?
- Conclusion : Le retour du paysan ?
Hubert Bosse-Platière
Chapitre 3
Le droit du sol et le sang de la terrePetit précis d’histoire récente de la politique foncière française
- Introduction
- La propriété de la terre : un bien de famille
- De la propriété individuelle à la propriété familiale
- La propriété individuelle
- La propriété familiale
- De la propriété familiale aux portages* collectifs
- Le portage collectif désintéressé : les « bienfaiteurs »
- Le portage* collectif intéressé : les « investisseurs » et la crainte du capitalisme foncier
- L’usage de la terre : un bien commun
- Maîtriser les usages des sols : l'artificialisation des sols
- Les usages du sol
- Gérer les changements d’usage des sols au cœur de la politique du territoire
- Maîtriser l’usage agricole du sol : l'écologisation des sols
- Le paiement pour service environnemental
- D’autres formes d’agricultures au service de l’environnement
Europe
Aurélie Trouvé et Gilles Bazin
Chapitre 4
La politique agricole commune : un compromis européen en crise- Les fondements de la politique agricole commune
- Les objectifs et les principes fondateurs
- Les succès de la PAC d’origine
- Les limites de la PAC d’origine
- Politique agricole commune et dérégulation des marchés
- Depuis 1992, alignement progressif des prix européens sur les cours internationaux
- La réforme de la PAC de 2003 : le découplage des aides directes
- Les réformes de 2008 et 2013 : la poursuite de la dérégulation des marchés
- Les tentatives de prise en compte de l’environnement et du développement rural
- Origines et renforcement du second pilier dit du « développement rural »
- Conditionnalité et redistribution des aides du premier pilier de la PAC
- Quelle politique agricole commune à l’avenir ?
- Les modalités de la dernière réforme de la PAC
- Une PAC non durable
- Quels débats pour la future PAC ?
Marie-Claude Maurel
Chapitre 5
Réappropriation foncière dans les campagnes d’Europe centrale- La mutation postcollectiviste des structures agraires
- D’un usage collectif à un usage privé des moyens de production
- Les dispositifs de transfert des droits de propriété
- Le rôle des acteurs sociaux dans la transformation
- Les effets du transfert : fragmentation foncière et dissociation des facteurs de production
- Des exploitations collectives aux nouvelles formes sociales de production
- Une diversité de trajectoires agraires et de profils structurels
- Les limites d’une démarche classificatrice
- Des profils structurels différenciés
- Des agricultures à dominante de grandes exploitations sociétaires
- Des agricultures marquées par la dualité structurelle
- Des agricultures familiales à dominante de petites et moyennes exploitations
- Scenarii de concentration foncière et de restructuration
- Les effets de la PAC sur les transformations agraires : un ciblage inapproprié
- Des menaces d’accaparement foncier* et de dépossession
- Conclusion
Pascal Chevalier et Guillaume Lacquement
Chapitre 6
Ressource foncière, rente et mutations des agricultures méditerranéennes- Héritages agraires en Europe méditerranéenne occidentale
- Le renouvellement des connaissances sur le lointain passé des campagnes méditerranéennes
- La formation du paysage méditerranéen traditionnel (xviiie-xxe siècles)
- Les logiques de formation de l’espace agraire dans les pays méditerranéens
- La discontinuité des systèmes agraires
- L’aristocratie et le système latifundiaire
- La propriété bourgeoise et la maximisation de la rente foncière
- Microfundia et logiques paysannes
- La modernisation des agricultures méditerranéennes
- La question foncière
- Les réponses conservatrices à la question foncière
- Les réformes d’inspiration libérale
- L’expérience collectiviste du Portugal
- Le décalage chronologique de la modernisation des agricultures méditerranéennes
- Une modernisation différée par l’inertie des structures agraires
- Une modernisation précipitée par l’adhésion à l’Union européenne*
- Trajectoires de modernisation agricole dans les pays méditerranéens
- Utilisation foncière et diversité fonctionnelle des espaces ruraux
- Diversification fonctionnelle des espaces ruraux et dynamiques d’usage du sol
- Évolution fonctionnelle des régions méditerranéennes
- Des tendances lourdes…
- … mais des trajectoires régionales nettement diversifiées
- Les conséquences de la diminution du foncier agricole méditerranéen
- Conclusion
Interrogations autour des modèles
François Purseigle, Guilhem Anzalone, Geneviève Nguyen et al.
Chapitre 7
Des entreprises agricoles « aux allures de firme »*Mutations des exploitations agricoles françaises et nouveaux modes d’accès au foncier*
- Introduction
- Comment la dimension familiale des exploitations agricoles s’est-elle progressivement effacée ?
- De l’exploitation à l’entreprise agricole familiale
- Émergence et consécration d’une nouvelle figure de l’entreprise agricole
- Nouvelles figures de l’entrepreneuriat et de l’investissement agricoles : quelles incidences sur le foncier agricole ?
- Les sociétés d’exploitation agricole : un facteur d’abstraction de l’agriculture familiale*
- Quand la terre est travaillée par d’autres : vers une dynamique de concentration productive ?
- Entreprises et coentreprises : le développement de holdings* de sociétés agricoles*
- Conclusion
Hubert Cochet
Chapitre 8
Le modèle de l’agriculture familiale* en FranceComparaison avec d'autres formes d'agriculture
- Les exploitations agricoles françaises ne sont pas des entreprises capitalistes
- L’exploitation « à la française » s’impose après la Seconde Guerre mondiale
- Retour sur la définition de l’agriculture familiale
- Exploitations familiales versus entreprises capitalistes : difficultés de comparaison
- Un débat déjà très ancien
- Une réactivation récente du débat
- Difficulté de comparaison des performances
- L’agriculture familiale* face à l’agriculture d’entreprise : revenir aux fondamentaux
- Du bon usage du « rendement* »
- Valeur ajoutée et productivité* des facteurs
- Répartition de la valeur ajoutée et « rémunération » des facteurs
- L’efficacité de l’agriculture familiale française : conditions et limites
- Les conditions du succès
- Limites et contradictions du « modèle » français
- Vers d’autres formes d’agriculture dans les campagnes françaises ?
- Conclusion
Gérard Chouquer
Chapitre 9
L’inquiétant modèle du « travail saisonnier » en Europe- Tableaux croisés
- Andalousie : le profil « adapté pour la fraise »
- « L’or rouge » des Pouilles
- Les travailleurs « détachés » et fantômes de la Drôme (France)
- Où vont travailler les saisonniers venant de Pologne ?
- Modèle agronomique et social et types de contrats
- Changement des modèles
- Un « modèle californien » qui se diffuse en Europe ?
- Le contrat « en origine »* en Espagne
- Les contrats OMI en France
- Difficultés et violations des droits
- Conclusions
Gérard Chouquer
Chapitre 10
Interrogations théoriques autour de la propriété et du foncier en Europe- Caractérisation des régimes fonciers hérités de l’Europe
- Le foncier* dans le droit dit de common law
- Les pays de droit foncier* formaliste et codifié
- L’impact de la colonisation
- La complexité des droits fonciers* de l’Europe de l’Est
- Différences conceptuelles
- Formes latines et formes anglo-saxonnes
- Construire l’espace économique sans politique et sans droit
- Pourquoi y a-t-il crise de la propriété ?
- Croissance du mouvement d’hostilité aux normes et à l’État
- Le sentiment de fin de cycle juridique
- Les thèses libérales et les alternatives
- Des théories libérales plaident pour la formalisation de la propriété
- Thèse de la tragédie des communs de Garret Hardin
- Thèse de la défaillance du droit chez Hernando de Soto
- L’entreprise n’a pas toujours besoin de la « propriété foncière »
- Des communs historiques aux communs actuels : l’économie du partage
- La thèse d’Elinor Ostrom
- Les avancées du droit de l’environnement
- La théorie structuraliste des maîtrises foncières et fruitières
- Approche mésologique de la notion de propriété
- L’effet des nouvelles pratiques foncières sur le droit
- Réduire la spécificité ou l’insularité de tel ou tel droit
- Des outils qui actent le changement du droit
- Conclusions
