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Soins, secours et exclusion

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Nicole Brocard

Sources et bibliographie

Texte intégral

Sources manuscrites

Les sources qui permettent d'appréhender l'assistance et l'hospitalité dans le diocèse de Besançon sont abondantes, variées, mais éparses. Certaines d'entre elles forment des fonds d'une grande richesse, rendant perceptible la compréhension de la vie quotidienne au sein d'hôpitaux importants comme le Saint-Esprit de Besançon, l'hôpital de Bracon et le Saint-Sépulcre de Salins. D'autres se présentent comme de simples mentions glanées à la lecture d'actes testamentaires ou de chartes de franchises. Cette disproportion dans les informations gène la recherche et occulte trop souvent le rôle des petits établissements dans le phénomène hospitalier.

La documentation se trouve principalement dispersée dans les différents dépôts départementaux (Archives départementales du Doubs, de Haute-Saône, du Jura, du Territoire de Belfort, de Côte-d'Or), aux archives municipales d'Arbois, de Baume, de Belfort, de Besançon, de Dole, de Montbéliard, aux bibliothèques municipales de Besançon, de Vesoul et de Salins et enfin, à l'hôpital de Salins.

Afin de donner une idée plus exacte des documents étudiés et de l'importance des fonds auxquels ils appartiennent, nous avons regroupé les sources par dépôt, et non par institution. Cela apparaissait d'autant plus nécessaire que certaines liasses ne sont pas inventoriées. Aussi, présenterons-nous, dans ces cas particuliers, une brève analyse des actes dépouillés.

Sigles désignant les principaux dépôts d'archives

ADCO

Archives départementales de Côte-d'Or

ADD

Archives départementales du Doubs

ADHS

Archives départementales de Haute-Saône

ADJ

Archives départementales du Jura

ADPC

Archives départementales du Pas-de-Calais

ADR

Archives départementales du Rhône

ADTB

Archives départementales du Territoire-de-Belfort

AHSal.

Archives hospitalières de Salins

AMArb.

Archives municipales d'Arbois

AMBel.

Archives municipales de Belfort

AMBes.

Archives municipales de Besançon

AMDol.

Archives municipales de Dole

AMMtb.

Archives municipales de Montbéliard

BMBes.

Bibliothèque municipale de Besançon

BMSal.

Bibliothèque municipale de Salins

Archives départementales de la Côte-d'Or

Série B

B 504 (1282, 1401, mention de la maladière de Larzicourt)

B 995 (1269, 1395, mention de la maison-Dieu de Laosne)

B 1062 (1258. Jussey. hôpital)

B 1064 (1419-20, mention de la maladrerie de Poligny et de l'hôpital de Dole)

B 1737 (1455-56, comptes, mention de Notre Dame d'Arans de Dole et de la maladière de Poligny)

B 5954 (1395-96, comptes du trésorier de la saline, mention des hôpitaux d'Arbois et de Bracon)

B 6001 (1444-45, comptes, rentes versées au Saint-Esprit de Chaussin)

B 6003 (1445-46, comptes, rentes versées à l'hôpital Saint-Bernard de Montjoux)

B 6012 (comptes, rentes versées au Saint-Esprit de Besançon)

B 1526, 1536, 1567, 1586, 1590, 1658, 1668, 1701, 1710, 1743, 1749, 1752, 1753, 1756, 1763, 1765, 1768, 1770, 1771, 1777 (comptes du Bailliage d’Aval et de Dole, concerne le Saint-Esprit de Dole et Notre Dame d’Arans)

B 1684 (Dracy, Saint-Loup, hôpitaux)

B 10440, B 1 1684 (la Loye)

B 11684 (La Marche, Semur en Brionnais)

B 1406, 1414, 1425, 1431, 1448, 1786 (quelques mentions de la maladière de Dole dans les comptes du Bailliage d'Aval et de Dole)

Série H

I 19 H, 120 H, 121 H (hôpitaux divers : Alise-Sainte-Reine, Arnay-le-Duc, Auxonne)

Archives départementales du Doubs

Série B

B 30 (Rochefort, hôpital, 1334, 1 pièce)

B 179 (Saline partage d'Auxerre, mention de l'hôpital Saint-Julien et du Saint-Esprit de Besançon, 1387-89)

B 222 (Bracon, hôpital, 1 pièce)

B 238 (Bracon, hôpital, vers 1433)

B 239 (Bracon, hôpital, 1484, I pièce)

B 246 (Comptes de la saline de Salins mentionnant les léproseries et hôpitaux de Bracon, Salins, la Vèze, 1338-1342, 4cahiers parchemin, 11, 9, 3 et 7f.)

B 262 (Dole, maladrerie, 1351, 1 pièce)

B 276 (Bracon, hôpital, 1 pièce)

B 310 (Dole Saint-Esprit)

B 310 (Comptes de la saline de Grozon mentionant le Saint-Esprit de Dole et la maison-Dieu de la Loye, 1359-60, 1 cahier, 29 f.)

B 504 (Jussey, hôpital, léproserie, 1458, 1 pièce)

B 521 (Saint-Esprit de Besançon, 7 pièces, 1304, 1331, 1353, 1357, 1367, 1378, 1379—hôpital de la Loye, 1370, 1 pièce)

B 522 (Saint-Julien, 1303, 1492, 2pièces — Salins, Saint-Bernard, 1 pièce 1310) - (Bracon, hôpital, 1356, 1380, 1484, 4 pièces)

B 2067 (Bracon, hôpital, 1327— Saint-Laurent-la-Roche, 1388, 2 pièces)

Série II B

II B 21 (recueil d'édits, statuts et mandements publiés et observés au comté de Bourgogne)

IIB 574 (Visite des hôpitaux d'Aval, Arbois et Poligny, 1583)

II B 575 (Visite des hôpitaux du ressort de Pontarlier, 1583)

II B 576 (Visite des hôpitaux du ressort de Salins, 1583)

Série E (Montbéliard)

E22 (Montbéliard, hôpital, 1249, 2 pièces)

E 402 (Blamont, hôpital, 1351, 1684, 42 pièces)

E 1014 (Blamont, hôpital, 1 pièce)

E 1257 (Blamont, hôpital, 1 pièce, 1490)

Série E (famille)

E 1179, E 1199 (Saint-Esprit de Besançon, 1270, 1 pièce)

E 1224 (Laigne, léproserie, fin xve, 1 pièce)

E 1260-1341 (Salins, Saint-Sépulcre)

E2721 (Dole, hôpital, 1588, 1 pièce)

E3021 (Sellières, hôpital, 1561, 1 pièce, procès)

E3141 (Saint-Esprit de Besançon et Saint-Jacques, manuel des cens, 1454)

Série G

G 49 suppl. (isolement des lépreux, date indéterminée, I pièce)

G 161 (Besançon, hôpital Sainte-Brigide, donations, échanges, acensements, 1208-1300, 38 pièces)

G 194 (Marnay, hôpital, mention, 1544)

G 230 (Besançon, hôpital Sainte-Brigide, 1444et 1464, registre in f., 156 pages)

G 233 (Besançon, hôpital Sainte-Brigide, 1281-1751, Il pièces)

G 235 (testaments en faveur des léproseries de Besançon, des hôpitaux Sainte-Brigide, Saint-Esprit, Saint-Jacques de Besançon et de l'hôpital d'Autoreille, 1271, 1300, 2 pièces)

G 236 (testament en faveur des léproseries de Besançon, et des hôpitaux Sainte-Brigide, Saint-Esprit, Saint-Jacques, 1318 à 1357, 3 pièces)

G 248 (Omans, maladière, fin xve, cartulaire f. 302 et 306)

G 534 (Besançon, hôpital, Sainte-Brigide)

G 1363 (Dole, 1472, I pièce)

G 1700 (Nozeroy, 1683-1774, 46 pièces)

G 2102 (Quingey, 1500-1772, hôpital, fondation, titres généraux, copies et extraits, 25 pièces)

Série H

H 3 (La Loye, 1323, registre 249 f., f. 216)

H 11 (Besançon, Saint-Esprit, 1475, inventaire, 453 f., f. 372)

I H 9 f. 317, abbaye Saint-Vincent

7 H 2 (les Bouchoux, 1266, 1 pièce)

23 H 7 (Gigny, hôpital, 1435, I pièce)

35 H 3 (Chalamont, 144-1266, titres de propriété du prieuré de Mouthe)

64 H 70 (Pontarlier, maladière, 1295, 1 pièce)

67 H 61 (Saint-Antide, hôpital, 1425-1708 7 pièces)

67 H 337 (Besançon, Saint-Esprit, 1440, 1 pièce)

144 H 2 (Villedieu en Fontenette, 1401-1775, 26 pièces)

147 H 1 (Aumonières, 1778, inventaire 97 f.)

147 H 2 (Aumonières, 1454-1790, 25 pièces)

148 H 1 à 12 (Besançon, Saint-Antoine, 1484 et 1778, 271 pièces)

149 H (Bourbonne, Saint-Antoine, 1304-1777, 40 pièces)

150 H 1 (Ruffey, commanderie, 1612-1725, 4 pièces)

Fonds de l'hôpital Saint-Jacques

Les archives de l'hôpital Saint-Jacques et du Saint-Esprit sont conservées toutes deux aux ADD. Elles composent un fonds très important, répertorié sous la cote 53 J et inventorié par A. CASTAN.

53 J AA : actes relatifs à la fondation et à ses rapports avec les pouvoirs publics.

53 J AA 1 : fondation de l'établissement en 1182 (copie). Notes historiques relatives à l'union de l'hôpital Saint-Jacques à celui du Saint-Esprit en 1436, à la séparation des deux hôpitaux. Diverses pièces concernent des quêtes permises en 1469 pour la reconstruction de l'établissement (12 pièces)

53 J BB : titres de propriétés, donations, échanges.

53 J BB 16 : donations, papiers d'affaires appartenant à la famille Gaudot, notaire public depuis le xve (42 pièces)

53 J BB 17 : Titres concernant la seigneurie de Palentine, Goux et Rouhe, 1408-1631. (41 pièces)1 53 J GG : établissements réunis à l'hôpital Saint-Jacques.

53 J GG 29 : union de la léproserie de la Vèze, 1688-1771 (38 pièces).

53 J GG 30 à 32 : Union de l’hôpital de Quingey fondé par Jean de Montaigu (34 pièces).

Fonds de l'hôpital Saint-Esprit

Voir ci-dessus.

53 J I : supériorité de l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon sur les maisons de l'Ordre des deux Bourgognes, de la Lorraine et de la Suisse.

53 J I 1 : titres constitutifs (1301-1378) 14pièces.

53 J I 2 : hôpital d'Arlay (1327-1763) 71 pièces.

53 J I 3 : hôpital de Dole (1312-1772), les archives concernant cet établissement sont subdivisées en huit liasses ; 53 J I 3a (1312-1770), 83 pièces diverses de dons, d'acensements ; 53 J I 3b (1342-1770) 25 pièces dont 5 inventaires datés de 1342, 1429, 1438, 1452 et 1459 ; 53 J I 3c (1478-1771), 83 pièces principalement des actes d'amodiation ; 53 J I 3d (1516), 6 pièces dont l'une de l'archiduchesse Marguerite d'Autriche qui souhaite le relèvement de l'hôpital ; 53 J 1 3e (1408-1772), 67 pièces relatives aux problèmes avec les religieux ; 53 J1 3f, procès verbaux des visites du recteur de Besançon en vertu de son droit de supériorité (1535-1772) 35 pièces ; 53 J I 3g (1573-1773), 39 pièces, plaintes de la chambre des pauvres de Dole, problèmes avec la municipalité ; 53 J I 3h (1678-1753), 6 pièces, opposition à l'ordre de Saint-Lazare.

53 J I 4 : hôpital de Gray. Le fonds de l'hôpital de Gray est subdivisionné en 15 liasses. Nous ne mentionnerons pas, celles tardives, qui concernent exclusivement les xviie et xviiie siècles. 53 J I 4a : cartulaire de l'établissement, registre 74 f. (1238-1441). 53 J I 4b : procès verbaux des visites à l'hôpital de Gray (1534-1736) 13pièces. 53 J 1 4c : 15pièces (1494-1688) dont un ancien état des propriétés du Saint-Esprit. 53 J I 4g : 20 pièces, comptes de 1536 à 1735. 53 J 1 4h : 18pièces, actes de nomination au poste de recteur du Saint-Esprit de Gray (1521-1556).

53 J I 5 : hôpital de Poligny (1324-1803) 45 pièces dont une concernant le transfert de l'hôpital à l'intérieur de l'enceinte (1426)

53 J I 6 : hôpital de Dijon. Le fonds de cet établissement est subdivisé en deux liasses : la première, 53 J I6a, comprend 27 pièces diverses comprises entre 1427 et 1730, dont la correspondance de Pierre Crapillet et de Lambelet Vernier ; la seconde 53 J 16b, concerne la soumission du Saint-Esprit de Dijon à la maison de Besançon. Elle compte 49 pièces.

53 J I 7 : hôpital de Metz (1390-1581) 20pièces.

53 I 8 : hôpital de Toul. Le fonds de cet hôpital est subdivisé en 4 liasses traitant principalement des différends qui l'opposent à la maison de Besançon : 53 J I 8a (1363-1418) 21 pièces ; 53 J I 8b (1418-1435) 20 pièces ; 53 J18c (1436-1468) 27 pièces ; 53 J18d (1482-1736) 64 pièces.

53 J I 9 : hôpital de Neuchâteau. Le fonds de cette maison compte deux liasses : 53 J 19a et b ; elles rassemblent à elles deux 91 pièces (1236 au xviiie siècle)

53 J I 10 : hôpital de Vaucouleurs (1411-1736) 6 pièces.

53 J I 11 : hôpital de Saint-Julien (1303-1682) 53 pièces parmi lesquelles un acte de fondation (1303), original et copie et deux inventaires de 1360et 1395.

53 J I 12 : hôpital de Neuchâtel (1285-1510) 34 pièces.

53 J II : Rapports de l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon avec la cour pontificale et l'archihôpital de Rome.

53 J II 1 : Cartulaire, 216 f. papiers, où sont exposés en latin et en italien les différents privilèges de l’Ordre du Saint-Esprit (1682).

53 J II 2 : Précis des actes concernant l’institution par Rome des recteurs du Saint-Esprit de Besançon de 1263à 1636. Nomination de recteurs (46 pièces).

53 J II 4 : Délégation de vicaire, visiteur ou procureur de l'ordre du Saint-Esprit dans les pays ultramontains (1307-1701) 18pièces.

53 J II 5 : Quittances des tributs annuels que le Saint-Esprit de Besançon et les hôpitaux suffragants versaient à l'archihôpital de Rome (1305-1678) 30 pièces.

53 J III : Actes des chapitres généraux de la région hospitalière de Besançon.

53 J III I : Fragments de registres, cahiers et minute, formant ensemble 193 f.

53 J III 3 : Registre dérelié 153 f. (1505-1518).

53 J III 4 : Registre dérelié 189 f. (1508-1517).

53 J IV : Communauté de religieux.

53 J IV 1 : Divers actes concernant la vie des religieux (1427-1730) 27 pièces.

53 J IV 2 : (1483-1670) Registre 278 f. Nombreuses copies d'actes importants, notamment celle d'une sentence de l'Officialité de Besançon reconnaissant aus religieux du Saint-Esprit, le droit d'inhumer les corps des paroissiens de la Madeleine, sans les présenter à cette église.

53 J IV 6 : actes de réception dans l’ordre du Saint-Esprit (1315-1600) 21 pièces dont 5 concernent le xive et le début du xvie siècle.

53 J V : Droits et privilèges de l'ordre du Saint-Esprit en général et de l'hôpital de Besançon en particulier.

53 J V 1 : 24 pièces (1204-1606) parmi lesquelles figurent les statuts de l’ordre du Saint-Esprit, une bulle du pape Honorius III (1217), un procès verbal de reconnaissance et de publication des principales bulles du Saint-Esprit par l'Officialité de Besançon (1323).

53 J V 2 : 15 pièces (1417-1689) parmi lesquelles différentes bulles protégeant les hôpitaux de l'ordre contre les spoliateurs.

53 J V 3 : 13 pièces (1303-1651), actes relatifs aux quêtes ; indulgences (1443)

53 J V 4 : 1 pièce (1438), autorisation donnée au Saint-Esprit de Besançon de quêter dans les différentes paroisses du diocèse.

53 J V 5 : 31 pièces (1449-1561), différends au sujet des droits de quête.

53 J V 6 : 18 pièces (1408-1622), autorisations de l'ordinaire diocésain de Lyon au sujet des quêtes du Saint-Esprit dans ce diocèse ; amodiation de ces quêtes.

53 J V 7 : 37 pièces (1419-1613), actes d'amodiation relatifs aux quêtes du Saint-Esprit dans les diocèses de Lausanne, Genève et dans les archidiaconés de Chambéry et de Turin.

53 J V 8 : 18 pièces (1467-1481), amodiation des quêtes du diocèse de Metz ; partage de ces quêtes entre le Saint-Esprit de Besançon, l'hôpital de Stephansfeld et celui de Toul.

53 J V 9 : (1503-1571), pancartes sur parchemin qui servaient de passeport et d'affiche aux quêteurs du Saint-Esprit.

53 J V 11 : 36 pièces (1264-1638), droits d'affouage (1314) ; gratuité du sceau de l'Official concédée au Saint-Esprit de Besançon par l'archevêque Guillaume de Rougemont (1264).

53 J V 12 : 31 pièces (1349-1729), dont une sauvegarde accordée par Jeanne de Boulogne aux personnes, propriétés et quêtes du Saint-Esprit (1349).

53 J V I : Fondations pieuses.

53 J VI 1 : I cahier, 42 f. (xiiie siècle-1666) obituaire du Saint-Esprit de Besançon, copie de 1666 ; entre autres anniversaires est mentionné celui de Jean de Montferrand, fondateur de l'hôpital.

53 J VI 2 : 32 pièces (1318-1676) fondations pieuses, anniversaires dont 16 concernent la période.

53 J VI 3 : 43 pièces (1361-1626) fondations pieuses, anniversaires dont 6 concernent la période.

53J VI 4 : 17pièces (1480-1609) fondations pieuses, anniversaires.

53 J VI 6 : 20 pièces (1323-1700) extraits de testaments dont 10 concernant la période.

53 J VII : part de l'hôpital du Saint-Esprit dans le patronage de l'église Saint-Pierre à Besançon.

53 J VII 1 : 10 pièces (1303-1701) dénombrement des bénéfices dépendant de la cure de Saint-Pierre de Besançon.

53 J VIII : Dons, legs et substitutions.

53 J VIII I : 10 pièces (1303-1514) dons et legs en faveur du Saint-Esprit de Besançon.

53 J X : union et désunion de l'hôpital Saint-Jacques et du Saint-Esprit.

53 J X 1 :3 pièces (1311-1328) dons et legs en faveur de Saint-Jacques et de Saint-Denis du Grosbois. 53JX 2 : 6pièces (1354-1441) différentes pièces concernant l'hôpital Saint-Jacques.

53 J X 3 : 4 pièces (1435-1436) union de l'hôpital Saint-Jacques au Saint-Esprit ratifié par Jean de la Rochetaillée, archevêque de Besançon, sous la condition que 12 lits seraient toujours entretenus dans l'hôpital Saint-Jacques.

53 J X 4 : 2 pièces (1542-1571) exemption accordée par la municipalité au Saint-Esprit de l'obligation de soigner les pestiférés, moyennant cession par l'hôpital d'une maison et d'une vigne à Chamars ; (1571) traité entre le Saint-Esprit et la municipalité, au sujet d'une décharge de l'accueil des malades adultes et des vieillards. Différentes cessions à la commune de l'hôpital Saint-Jacques.

53 J XI : union et désunion des hôpitaux du Saint-Esprit de France à l'ordre de Saint-Lazare.

53 J XI 1 : 138 pièces (1673-1742) union de tous les hôpitaux où l'hospitalité ne s'exerçait plus.

53 J XI 6 : 27 pièces (1293-1702) documents prouvant l'existence dès le xiiie siècle de l'hôpital de Stephansfeld en Alsace.

53 J XII : administration séculière de l'hôpital.

53 J XII 1 : 6 pièces (1536-1704) délibération de la municipalité de Besançon témoignant de la surveillance qu'exerçait ce pouvoir civil sur la gestion du Saint-Esprit.

[53 J XIII et XIV : pièces tardives concernant les communautés de religieux et les enfants trouvés, 53 J XV : pièces tardives relatives aux bâtiments de l'hôpital.]

53 J XVI : inventaires et comptes.

53 J XVI 1 : (1525-1529) 2 inventaires du mobilier de l'hôpital.

53 J XVI 14 : 5 cahiers (1426-1468) fragments de comptes et d'inventaires.

53 J XVI 15 ; I cahier, 36 f. (1473-78) comptes de Lambelet Vernier, recteur du Saint-Esprit de Besançon, comme procureur de Hugolin Folain, archidiacre puis doyen du chapitre métropolitain du chapitre de Besançon.

53 J XVI 16 :1 cahier (1526-29) comptes du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XVII : immeubles et cens dans l'intérieur de Besançon.

53 J XVII 1 : 77 pièces (1306-1791) rue de l'Hôpital, port d’Hauterive, port Mayeur.

53 J XVII 2 : 8 pièces (1361-1516) rue des Boucheries.

53 J XVII 3 : 153 pièces (1266-1785) rue de Glères.

53 J XVII 4 : 61 pièces (1315-1785) rue des Granges.

53 J XVII5 : 41 pièces (1239-1685) rue Saint-Pierre, rue des Chambrettes, rue Saint-Paul.

53 J XVII 6 : Il pièces (1348-1651) rues du Chateur, de la Raye et de la Lue.

53 J XVII 7 : 12 pièces (1289-1626) quartier Saint-Quentin et rue de Billon.

53 J XVII 8 : 22 pièces (1295-1517) rues de Ronchaux, de Saint-Vincent et de Courtefontaine.

53 J XVII9 : 8 pièces (1322-1537) rues de Chamars et de Poitune.

53 J XVII 10 : 68 pièces (1300-1650) Grant-Rue.

53 JX VII 11 : 39 pièces (1251-1709) rues d'Arènes et de Saint-Jacques.

53 J XVII 12 : 36 pièces (1267-1468) rues du Péteur, de Sachot et de Vignier.

53 J XVII 13 : 13 pièces (1300-1535) rues de Richebourg et de Chartres.

53 J XVII 14 : 12 pièces (1317-1445) rues de Charmont et du Petit-Charmont.

53 J XVII 15 : 87 pièces (1260-1732) rue de Battant ; ruelles du Communal et du Fournel.

53 J XVII 16 : 33 pièces (1279-1725) rues du Petit-Battant et de Champrond.

[53 J XVIII. pièces tardives relatives aux baux d'amodiation des maisons appartenant à l'hôpital.]

53 J XIX : immeubles et cens dans la banlieue de Besançon.

53 J XIX 1 : I cahier, 71 f. (1526) copie de baux d'amodiation de vignes.

53 J XIX 2 : 19 pièces (1304-1561) Crais et Combes Saint-Paul.

53 J XIX 3 : 40 pièces (1283-1778) Vernois et Palente.

53 J XIX 4 : 34 pièces (1488-1790) la Pelotte.

53 J XIX 5 : 117 pièces (1243-1777) derrière Battant.

53 J XIX 6 : 19 pièces (1388-1632) Chemin Français, dessus Chemin, Chasnot.

53 J XIX 7 :11 pièces (1372-1522) Thurey.

53 J XIX 8 : 30 pièces (1343-1785) Chastres, Montjoux et Fontaine-Ecu.

53 J XIX 9 : 3 pièces (1530-31) Fontaine-Argent.

53 J XIX 10 : 1 pièce (1335) Maleplanche.

53JX1X 11 : 10 pièces (1354-1731) Reboures ou Champ Vachot.

53 J XIX 12 : 1 pièce (1537) Combottes de Pirey.

53 J XIX 13 :17 pièces (1339-1765) Croix des Guerres et sous les Justices.

53 J XIX 14 :11 pièces (1295-1710) Velotte et Chaudanne.

53 J XIX 15 : 9 pièces (1354-1563) la Bouloye, Founottes, Fontaine Saint-Martin.

53 J XIX 16 : 14 pièces (1388-1725) Trépillot.

53 JXIX 17 : l0 pièces (1322-1401) Pater et Vaufrecin.

53 J XIX 18 : 11 pièces (1270-1784) Beauregard.

53 J XIX 19 : 12 pièces (1311-1789) Biquet et la Vaite.

53 J XIX 20 : 15 pièces (1324-1530) Troischâtel.

53 J XIX 21 : 64 pièces (1315-1695) Champnardin et Cour au Magnin.

53 J XIX 22 : 76 pièces (1277-1787) Bregille.

53 J XIX 23 : 13 pièces (1301-1653) Montboucon, Montrapon, Chambenoit, Arènes, Canot, Pierre-Taillée.

53JXIX 24 : 52 pièces (1323-1699) Plainechaux, Roche, Boynie, Plantes de Belmont, Charrière.

53 J XIX 25 : 28 pièces (1312-1655) Charmarin.

53 J XIX 26 : 21 pièces (1315-1631) Clemtigney, Chalezeule et Chalèze.

53 JXIX 27 : 20pièces (1351-1782) Chamuse, Gissey.

53 JXIX 28 : 23pièces (1317-1781) Vallières, Champ Mellin et Rognon.

53 JXIX 29 : 34 pièces (1351-1786) la Grette.

53 JXIX 30 : 20 pièces (1255-1752) Bregille et Chaprais.

53 J XX : répertoires des revenus de l'hôpital.

53 J XX 1 : 25 pièces (1535-1727) mandements autorisant le Saint-Esprit de Besançon à faire dresser des terriers.

53 J XX 2 : registre 245 f. (1416-1457) reconnaissance de rentes au profit du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 3 : registre 57 f. (1443-1446) manuel des cens dûs au Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 4 : registre 315 f. (1450-1524) rentes et amodiations de quêtes.

53 J XX 5 : registre 227 f. (1472-1522) manuel et répertoire des cens dûs à l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 6 : registre 177 f. (1477-1488) manuel et répertoire des cens dûs à l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 7 : cahier 15 f. (1486-1501) manuel et répertoire de quelques cens dûs à l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 8 : registre 232 f. (1495-1508) manuel et répertoire des cens dûs à l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon.

53 J XX 9 : registre 74 f. (1488-97) protocoles d'actes concernant les propriétés foncières de l'hôpital de Besançon.

[53 JXXI : placements de numéraire et emprunts, pièces tardives.]

53 J XXII à 53 J LXXVII : immeubles et cens en dehors de Besançon.

53 J XXII : 50 pièces (1456-1771) Amagney.

53 J XXIII1 : 82 pièces (1255-1360) Arbois.

53 J XXIII2 : 75 pièces (1275-1395) Arbois.

53 J XXIII3 : 188 pièces (1395-1787) Arbois.

53 J XXIII 4 : 54 pièces (1400-1782) Arbois.

53 J XXIV : 45 pièces (1436-1790) Arlay.

53 J XXV : 6 pièces (1294-1510) Avanne.

53 J XXVI : 12pièces (1532-1653) Audeux, Champagney et Chaucenne.

53 J XXVII : 127 pièces (1292-1718) Augerans.

53 J XXVIII : 13 pièces (1431-1666) Autoreille.

53 J XXIX : 31 pièces (1327-1685) Auxon-Dessous et Auxon-les-Vesoul.

53 J XXX : 48 pièces (1300-1680) Baume-les-Dames.

53 J XXXI : 293 pièces (1375-1781) Baumotte-lez-Pin.

53 J XXXII : 41 pièces (1425-1791) Bay et Morogne.

53 J XXXII ter : 33 pièces (1266-1515) Beure et Arguel.

53 J XXXIII : 436 pièces (1364-1783) Chancey.

53 J XXXIV : 73 pièces (1239-1762) Chaussin, un des documents rapporte la cession de l'hôpital de Chaussin à celui du Saint-Esprit de Besançon par Eudes, seigneur de Chaussin en 1239.

53 J XXXV : 254 pièces (1308-1771) Choyé.

53 J XXXVI : 26 pièces (1408-1766) Cromary.

53 J XXXVII : 102 pièces (1354-1775) Cugney.

53 J XXXVIII : 19pièces (1353-1663) Cuit.

53 J XXXIX : 126 pièces (1252-1717) Dole, Châtenois, Rochefort, Authume, Audelange, Azans et Nénon.

53 J XLI : 32 pièces (1314-1783) Etalans.

53 J XLII : 38 pièces (1426-1702) Fallerans.

53 J XLIII : 20 pièces (1334-1513) Gray et Gy.

53 J XLIV 1 : 54 pièces (1303-1793) Grosbois.

53 J XLIV bis : 7 pièces (1463-1684) Lavernay et Pagney.

53 J XLV : 51 pièces (1295-1779) les Longeaux, Châtillon-Guyotte et Deluz.

53 J XLVI : 127 pièces (1284-1685) Montfaucon et Morre.

53 J XLVII : 79 pièces (1366-1802) Montagney et Mothey-Besuche.

53 J XLVII bis : 4 pièces (1304-1460) Montrond et Villers-sous-Montrond 53 J XLVII1 : 4 pièces (1301-1654) Noironte.

53 J XLIX : 35 pièces (1301-1733) Orgelet.

53 J L : 8 pièces (1264-1695) Omans, Chantrans et Silley.

53 J LI : 31 pièces (1429-1801) Osselle, Routelle.

53 J LII : 30 pièces (1264-1788) Ouhans.

53 J LIII : 63 pièces (1494-1734) Pelousey.

53 J LIV 4 : 229 pièces (1334-1789) Pirey

53 J LV : 300 pièces (1376-1788) Port-sur-Saône, Vaivre et Grattery.

53 J LVII : 33 pièces (1326-1734) Pont-les-Moulins

53 J LVIII : 56 pièces (1315-1802) Pouilley-les-Vignes, Franois.

53 J LIX : (1490-1792) Pouligney.

53 J LX : 131 pièces (178-1785) Quingey et lieux voisins.

53 J LXIV : 4pièces (1535-1785) Saint-Julien.

53 J LXV : 342 pièces (1230-1790) Saint-Lieffroy.

53 J LXVI : 87 pièces (1450-1783) Saule.

53 J LX VII : 85 pièces (1274-1660) Sauvagney-les-Pin, Emagny et Montboillon.

53 J LXVIII : 54 pièces (1366-1783) Sornay.

53 J LXIX : 43 pièces (1263-1788) Thise.

53 J LXX : 177 pièces (1322-1785) Tilleroyes et Saint-Ferjeux.

53 J LXXI : 38 pièces (1444-1729) Trépot.

53 J LXXII : 6 pièces (1443-1809) Tromarey.

53 J LXXI11 : 524pièces dont 97concernent directement la période (1278-1782) Valentin.

53 J LXXIV : 119 pièces (1322-1789) Venère, Chantonnay, Onay, Bonboillon.

53 J LXXV : 24pièces (1362-1742) Vergranne.

53 J LXXV1 : 24pièces (1322-1732) Villers-le-Sec.

Archives départementales du Territoire de Belfort

Série G

1 G 56 : (Belfort, hôpital, donation, 1 pièce, 1415, copie) 1 G 76 : (Belfort, hôpital, fondation, 4pièces, 1349-1459, copies)

Archives départementales du Jura

Série G

G 92-205-206-289-312-41 1-451-505-547-595 : (mentions indirectes des biens du Saint-Esprit de Dole.)

G 413-459 (Dole, maladière, xve, 14pièces) ; G 1089-1092 (Salins, Pontamougeard, Dole Saint-Esprit, fonds de la collégiale de Dole, Notre Dame d'Arans et Saint-Esprit de Dole, mentions).

G 1137 (Salins, fondation d'un hôpital pour orphelins, 1583, 1 pièce).

Il G 1135 (Saint-Sépulcre de Salins).

Série H

1 H 951 (Rochefort) 15 H 9 (Saligney).

17 H 8, 12 et 14 (Notre Dame d'Arans Dole).

H 1077.

Les actes concernant les hôpitaux d'Arlay et de Bracon, conservés sous les cotes 126 H (0,3 m linéaire, 2 liasses) et 128 H (1,4m linéaire, 11 liasses) ne sont pas inventoriés ; aussi, nous en proposons une courte analyse.

126 H 1, hôpital d'Arlay, (37 pièces concernant les xive et xve siècles).

1327, 12 mai ; lettres de fondation de la maison du Saint-Esprit d'Arlay par Perrenet et Renaud d'Arlay, fils de Guy d'Arlay.

1327 : donation d'une terre en Chasoy.

1327 : Colin Tisserant, d'Arlay, donne une vigne située dans cette localité.

1328 : Guy de Desne consent, en qualité de seigneur du fief, qu'une vigne donnée par Guy Philibert, son oncle, à l’hôpital d'Arlay, demeure à cet établissement.

1338 : Béatrix de Vienne, dame d’Arlay, donne à l'hôpital 100 sous de rente assignés sur des terres à proximité de l'hôpital.

1342 : Jean Gallafier, chevalier, donne à l'hôpital d'Arlay, une vigne située en Chasoy.

1343 : Jean de Chalon, sire d'Arlay, donne 30 livres à prendre sur sa rente de la saline de Salins pour favoriser l'hospitalité.

1347 : Huguenin de Vaufleurs, sire de la Muiré, donne lOsoudées de terre pour l'anniversaire de son écuyer Hugues dit Rappaire, dont le corps est inhumé à l’hôpital d'Arlay.

1350 : Jean de Chalon, sire d'Arlay, confirme la donation de Guy Gaulafin, chevalier, constituée de 4 sillons de vigne.

1357 : Guillaume, fils de Perrenet d'Arlay, écuyer, donne une terre arable située à Sellières.

1360 : Oudet d'Arlay, damoiseau, lègue 15 sous assignés sur ses tailles de Vaudrey, en rétribution d'un anniversaire. En cas de décès à Arlay, il demande que son corps soit inhumé à l'hôpital.

1364 : extrait du testament de Guillaume d'Arlay qui fonde dans l'église de l'hôpital, une chapelle en l'honneur de Sainte Marguerite. Le chapelain sera tenu de célébrer un office divin trois fois par semaine sur l'autel dédié à cette sainte.

1378 : Jeanne la Gaulesse, dame Siret, religieuse de l'ordre de Fontevrault, donne au Saint-Esprit d'Arlay, un lit garni réservé à l'accueil des pauvres passants. Elle donne toutes ses terres situées sur le territoire de Vincent.

1380 : Bertrand le Gaulois d'Arlay, chevalier, donne une vigne située à Arlay.

1387 : échange ; Hugues de Vienne cède à l'hôpital d'Arlay, une soiture de pré à Mauffans ; en compensation, l'établissement lui laisse une soiture de pré à Sellières.

1388 : l'hôpital acense un désert de vigne contenant un journal pour le cens de 4 deniers.

1394 : Philippe Gallefm lègue une vigne située derrière l'hôpital.

1400 : amodiation pour 9 ans des terres que l'hôpital possède au Tremblois.

1410 ; Jean de la Balme, chevalier, donne une terre à Arlay ; l'hospitalier est tenu de prier Dieu pour le repos de son âme.

1414 ; l'hôpital acense une terre située à Salins pour 10 sous.

1426 : l'hôpital acense un journal et demi de terre pour un quartal de blé, moitié froment moitié avoine.

1433 : l'hôpital acense plusieurs terres à Salins contre 4 francs et une géline.

1434 : l'hôpital acense un courtil à Arlay contre trois sous.

1438 : Jean d'Arlay, seigneur de Vaudrey, fonde une messe hebdomadaire du Saint-Esprit, de Notre Dame et de Requiem à l'hôpital. Il ordonne également que ses héritiers soient tenus de régler en une fois au recteur, 81 florins de dette.

1441 : Barthélémy Junot lègue à l'hospitalier du Saint-Esprit d'Arlay, un chasal situé en ce lieu.

1446 l'hôpital achète la moitié d'un pré.

1447 : l'hôpital acense un champ d'un demi-journal contre 6 gros vieux.

1447 : l'hôpital achète deux terres franches.

1451 : Huguette de Tenarre, veuve de Claude de Vuillafans, donne 9 sous 9 deniers de cens qui lui sont dûs par ses tenanciers sur des maisons situées à Arlay.

1453 : Bernard Beugre, licencié en loi, demeurant à Poligny cède deux vignes à maître Richard hospitalier, à charge de faire célébrer une messe basse le 2 août de chaque année pour l'anniversaire de son beau-père et de sa femme.

1457 : l'hôpital achète une vigne à Arlay.

1460 : l'hôpital acense un pré contre 12 francs.

1470 : Guiot Roncet donne à messire Richard, hospitalier d'Arlay, un demi de froment de rente assigné sur un tiers de journal de la justice d'Arlay.

1488 : Etienne et Guiot de Mantry acensent une terre de 2 soitures a Mantry pour le cens annuel de 22 gros et 5 demis d'avoine, mesure de Sellières.

1499 : l'hôpital achète 10 sous de rente à Patron Pasqua],

126 H 2, hôpital d'Arlay (2 pièces début xvie)

15 14 : Jeanne de Frasne fonde une grant-messe à l'autel de Notre Dame, devant la statue de saint Jean-Baptiste.

1518 : traité entre l’hospitalier d'Arlay, frère Jacques Cordier, et les familiers du même lieu ; ceux-ci sont obligés d'aider à chanter tous les dimanches à 4 heures du soir un Salve Regina fondé par Perrette Charbonnier dans l'église de l'hôpital. Ils reçoivent un salaire de 24 sous par an.

128 H 1, hôpital de Bracon, (24 pièces concernant les xive et xve siècles)

1307 : Eudes de Liesle, chapelain de Mahaut d'Artois, achète pour l'hôpital à Perraut d’Arbois, un chasal et ses dépendances situés à Bracon pour le prix de 30 livres.

1313 : Jean Borne, prêtre de Bracon et chanoine de Saint-Michel de Salins vend à Mahaut d'Artois un chasal près du moulin de Saint-Huant pour 9 livres estevenantes.

1322 : Jean de la Chapelle, chanoine de Sainte-Croix d'Etampes achète à Viennet de Montigny une vigne. Cet achat a été effectué pour le prix de 15 livres.

1322 : Jean de la Chapelle achète pour l'hôpital une vigne à Arbois pour le prix de 70 livres.

1323 : Jean de la Chapelle, chanoine de Sainte-Croix, achète divers prés pour doter l'hôpital.

1324 : achat d'un cens sur une maison pour doter l'hôpital de Bracon.

1327 : Henriette donne à Jean de la Chapelle, recteur de l'hôpital neuf sous Bracon, deux vignes situées en Cheviot.

1327 : Mahaut d'Artois attribue une somme de 1000 livres tournois pour acheter des rentes, afin qu'annuellement, chaque pauvre qui se présente à l'hôpital le jour de la Saint Michel reçoive une aumône de 6 deniers tournois.

1327 : acte de fondation de l'hôpital : document altéré.

1332 : l'hôpital de Bracon achète une maison et un chasal.

1332 : Guillame Bonate, recteur de l'hôpital, échange avec Maurice de Varrese, écuyer, une terre contenant environ 2 journaux contre une terre jouxtant le bois de l'hôpital.

1332 : échange de vignes situées sur le territoire d'Arbois, entre Guillaume Bonate et Alix Galaboin.

1333 : Guillaume Bonate, recteur de l'hôpital de Bracon achète une terre à Champagney pour 7 livres.

1333 : échange de quelques héritages situés à Montmorot.

1335 : achat d'une vigne située à Montigny.

1336 : Guillaume Bonate, recteur de l'hôpital de Bracon, achète une vigne au territoire d'Arbois pour la somme de 12 sous de gros tournois d'argent.

1337 : Guillaume Bonate, gouverneur des rentes de l'hôpital, achète une vigne à Arbois.

1338 : Guiot de la Pierre d’Arbois donne à Guillaume Bonate, recteur de Bracon, 6 deniers de cens qui lui sont dus sur une maison que Jean de la Chapelle ancien gouverneur avait donné à l'hôpital.

1340 : Guillaume Bonate, échange avec Humbert de la Platière d'Arbois, le septième des fruits d'une vigne située à Arbois contre un meix situé à Pupillin.

1342 : Huguenin Garcet donne à l'hôpital une maison située à Salins, rue Saint-Anatoile, à condition que sa femme puisse l'occuper jusqu'à sa mort. L'hôpital sera chargé de prier pour l’âme du donateur et de payer plusieurs dettes.

1402 : Eudes Ferbuen de Poligny acense pour le compte de Jean Langrot de Poligny, secrétaire du duc de Bourgogne et recteur de l'hôpital de Bracon, un chasal situé rue derrière près de la porte aux Picardets, à charge pour l'amodiataire de le réédifier puisqu'il tombe en ruine.

1403 : Eudes Ferbuen de Poligny acense pour le compte de Jean Langrot de Poligny, secrétaire du duc de Bourgogne et recteur de l'hôpital de Bracon, une vigne à Arbois pour 12 deniers de cens.

1404 : Raoulin de Mathy, recteur de l’hôpital, achète une vigne.

1413 : Jeannette épouse de Julien de Mimerey proteste contre la spoliation de ses héritages effectuée par le recteur de Bracon, alors qu'elle était orpheline et pupille de l'hôpital.

128 H 2, hôpital deBracon (10 pièces concernant les xive et xve siècles).

1306 : Mahaut d'Artois achète à Herbelet, un chasal situé à Bracon pour édifier l'hôpital.

1306 : Mahaut d'Artois achète à Girard Geneval, un autre chasal situé à Bracon afin d'édifier l'hôpital.

1327 : Jean de la Chapelle achète pour l'hôpital plusieurs terres, prés, champs et vignes situés à Arbois.

1334 : Guillaume Bonate échange avec Marguerite Gascognet d’Arbois un cens sur une vigne situé à Arbois contre un autre sur une vigne à Veruel.

1335 : Achat d'une vigne à Arbois.

1424 : Marguerite de France confirme la donation faite par sa grand-mère Mahaut d'Artois d'une rente de 200livres constituée sur les revenus du sel.

1425-26 : bulle du pape Martin V accordant à l'hôpital de Bracon de chanter des offices malgré l'interdit jeté sur Salins.

1475 (Cahier) : enquête effectuée sur le déroulement de l'aumône annuelle qui se fait à l'hôpital de Bracon le jour de la Saint Michel. 11 ressort que de nombreuses personnes sont blessées, piétinées par une foule trop importante.

1482 : donation de l'hôpital de Bracon aux moines de Saint-Claude par le roi Louis XI.

1483 : opposition entre le curé de Maiche et les abbés de Saint-Claude au sujet de l'hôpital de Bracon.

128 H 3, hôpital de Bracon (21 pièces concernant les xive et xve siècles).

1328 : achat de divers héritages situés à Salins et à Arbois.

1328 : achat de 2 vignes à Arbois.

1328 : achat de plusieurs héritages situés à Montigny et à Grandfontaine.

1330 : achat d'une terre à Champagny.

1331 : achat d'un denier de cens assis sur une vigne située à Montigny.

1333 : achat d'une vigne située à Arbois.

1334 : achat de 3 journaux de terre.

1334 : achat de 8 sous 8 deniers 1 maille de cens assignés sur une maison, un courtil et une vigne situés à Montigny.

1335 : achat de vignes à Arbois.

1338 : amodiation de plusieurs terres.

1340 : achat de plusieurs terres, vignes et maisons situées à Salins.

1343 : échange d'une vigne située à Salins.

1345 : achat d'une vigne située à Salins vers les prés Moreau.

1346 : achat de vignes à Arbois.

1365 : achat d'une vigne située à Montigny.

1369 : donation.

1386 : achat d'une vigne.

Début xve siècle : Raoulin Mathy, recteur de l'hôpital de Bracon, intente un procès à Junet Morin pour récupérer une rente de 2 channes d'huile due à l'hôpital depuis sa fondation.

1483-84 : comptes de Jean Blanchot, chanoine de Saint-Anatoile de Salins, rendus au prieur et au couvent de Saint-Oyend-de-Joux à propos de l'amodiation annuelle de 220 francs de leur hôpital de Bracon.

1484-85 : comptes rendus au prieur et au couvent de Saint-Oyend-de-Joux.

1485-86 : comptes de Jean d'Orbe de Salins, commis à mettre sous séquestre l'hôpital de Bracon en raison du procès qui oppose Jean Verne, curé de Maiche et les religieux de Saint-Oyend-de-Joux.

128 H 4, hôpital de Bracon (9 pièces concernant les xive, xve et xvie siècles).

1327 : Jeanne, reine de France, donne 20 livres de rente à prendre sur sur la saline de Salins.

1327 : ratification par Jeanne, reine de France, de la donation à l'hôpital de Bracon par Mahaut d'Artois de 3000 livres de rente prise sur la saline de Salins.

1333 : donation d'une vigne à Arbois.

1333 : différend opposant Guillaume Bonate et le village de Boule à propos d'une rente non payée.

1339 : différend qui oppose Guillaume Bonate et Simonin de la Chatelaine à propos d'une rente de 4 deniers, assise sur un pré.

1482 : Louis XI donne l'hôpital de Bracon au couvent de Saint-Claude. A cette fin il ordonne à ses baillis d'Amont, d'Aval et de Dole de chasser Guion d'Usier qui a obtenu cet hôpital pour l'un de ses fils.

1483 : Charles VIII intervient dans le différend qui oppose le curé de Maiche et le couvent de Saint-Claude. Il arbitre en faveur du curé de Maiche.

1486 : sentence rendue en faveur des religieux de Saint-Claude contre le curé de Maiche.

1509 : requête des moines de Saint-Claude auprès de Maximilien d'Autriche ; ils se présentent comme 36 religieux issus de très noble lignée et revendiquent les revenus de l'hôpital de Bracon, injustement détournés.

128 H 6, hôpital de Bracon (11 pièces concernant les xive et xve siècles).

1306 : achat d'un vigne pour 33 livres, monnaie de France, afin de fonder l'hôpital que le comte Othon IV ordonna de créer dans son testament.

1327 : titres de l'hôpital de Bracon contenant la confirmation de la fondation par Jeanne, reine de France.

1327 : copie ancienne d'un traité passé entre Mahaut d'Artois et la chapitre de Saint-Anatoile au sujet de l'inhumation des pauvres hospitalisés à Bracon ; ceux-ci doivent être enterrés dans le cimetière de Saint-Anatoile par le curé de cette église.

1331 : concession faite par Jeanne de France, d'un cimetière pour enterrer les morts de l'hôpital de Bracon.

1332 : Guillaume de Salins, recteur de l'hôpital de Bracon, procède à divers échanges avec le prieur d'Arbois.

1345 : mandement de Jeanne de France pour faire payer à l'hôpital de Bracon 200 livres de rente dues sur la saline de Salins.

1346 : concession faite à l'hôpital de Bracon par Jeanne de France, du droit d'usage des bois de Chaux accompagné du droit de pacage de 30 porcs dans les bois.

1374 : Philippe duc de Bourgogne exempte Raoul de Mathy, recteur de l'hôpital de Bracon, des aides et du vingtième pour la réparation et la fortification du bourg de Salins.

1374 et 1375 : deux ordonnances de Marguerite de France concernant la rente de 2001. assignée sur la saline de Salins et fondée par sa grand-mère Mahaut d'Artois.

1474 : Othon de Saint-Maurice, protonotaire du Saint-Siège, recteur de l'hôpital sous Bracon, demande à Charles le Téméraire l'exemption des aides et du vingtième sur la saline de Salins.

1487 : procès entre le curé de Maiche et l'abbaye de Saint-Claude.

128 H 7, hôpital de Bracon (6 pièces concernant les xive et xve siècles).

1327 : ratification de la fondation par la reine Jeanne.

1327 : document altéré où il est fait mention de la fondation d'Othon IV.

1332 : divers échanges de biens possédés par l'hôpital.

1352 : Eudes, duc de Bourgogne et sire de Salins, autorise avec l'assentiment de Jeanne de France son épouse, Guillaume de Salins, recteur de l'hôpital de Bracon à échanger diverses terres à Arbois.

1492 : Charles Vili, roi de France confirme l'exemption des aides et du vingtième qu’avait accordé Philippe de Bourgogne en 1374.

1493 : plainte des moines de Saint-Claude contre Nicolas Garillet dit le capitaine et Jean Garillet, son fils qui, par la force et sans titre, se sont installés à l'hôpital de Bracon et en ont perçu les revenus depuis 10 mois environ.

128 H 8, hôpital de Bracon (2 pièces).

1494-1521 : censier de l'hôpital de Bracon.

1647 : rentier de l'hôpital de Bracon.

128 H 9, hôpital de Bracon (1 pièce), xviie siècle : inventaire des titres de l'hôpital.

128 H 10, hôpital de Bracon (1 pièce).

1486 : censier de l'hôpital.

Archives départementales du Pas-de-Calais

A 70, liasse, 20 pièces parchemin, 4 sceaux. Charte de fondation par la comtesse Mahaut de l'hôpital de Bracon (16 août 1327) ; copie authentique du 5 avril 1400 par Jehan Carondelet de Salins et Poursart Tissot de Poligny, tabellions généraux du comté de Bourgogne.

A 461, Comptes de l’hôtel de la comtesse d'Artois, 1327, in-folio, papier, 42 feuillets. Aumônes « le XXIIe iour de may aus povres gens de Dolle de cuy les maisons furent arses ». Aumônes aux Cordeliers de Salins, aux Jacobins de Poligny, à un pauvre enfant de Besançon.

A 467, Liasse, 104 pièces parchemin, I papier, 30 sceaux, 1327. Quittance de Jean de le Povre, prêtre, établi par la comtesse « a achater et a ministrer es povres del ospitaul sous Bracon et es gouverneurs des diz povres les choses necessaires pour leur vivre », 7 novembre.

A 494, registre in-folio, papier, 27 feuillets. Commande à Etienne de Salins, orfèvre, d'un reliquaire d'argent et de cuivre doré pour enfermer les reliques de Saint Victor et l'offrir à l'hôpital de Salins.

Archives départementales de Haute-Saône

Série G

G 69 (Frotey-les-Vesoul, maladière, 1168, 1 pièce) G 81 (Vesoul, hôpital, 63 pièces, 1230-1749, parmi lesquelles l'acte de fondation de l'hôpital, 1443)

Série H

H I, H 2, H 3, H 4, H 5, H 6, H 7, H 8, H 9, H 10, H 11, H 12, H 13, H 14, H 15, H 17, H 18, H 20 (Commanderie d'Aumonières, 70 pièces entre 1219 et 1480)

H 928 (Dominicains de Montbozon, 1498-1780, 11 pièces)

H 1059 (Commanderie de Sales et Montseugny, inventaire vers 1760), H 1060 à 1064 (Commanderie de Sales et Montseugny, terriers entre 1629 et 1738)

H 1075 (Champlitte, hôpital, 1750, 7 pièces)

H 1076 (Gray, hôpital), H 1077 (Saint-Loup, hôpital, 1301-1372, 56 pièces).

Série E

Les dépôts des archives municipales de Gray, Gy, Faverney, Luxeuil sont conservées aux ADHS sous la cote Esuppl. Ils donnent des indications précieuses sur les léproseries de ces diverses localités et sur les conflits entre l'hôpital et la ville.

228 E suppl. 28 (Faverney, maladière, 1496, 1 pièce)

279E suppl. 803 (Gray, maladière, hôpital du Saint-Esprit, 1421-1556-1580, 4 pièces)

282 E suppl. 106 ; 282Esuppl. 107 (Gy, maladière, comptes de 1453-54 et 1485-86)

282 E suppl. 360 (Gy, peste, 1544-1641, 19 pièces)

282E suppl. 372 (Gy, hôpital, 1572, I pièce)

31 1 E suppl. 262 (Luxeuil, maladière, 1575, I pièce)

Certains fonds d'archives hospitalières, en l'occurence ceux des villes de Gray, de Gy de Vesoul, sont déposés aux A.D.H.S. sous les cotes 1 H dépôt pour l'hôpital de Gray, 2 H dépôt pour l'hôpital de Vesoul et 4 H dépôt pour l'hôpital de Gy.

Ceux de Gray rassemblent quelques titres de propriété de l'hôpital de Bucey-les-Gy (1545-1677) des actes tardifs concernant la maladrerie de Gray (1651-1693) et des archives du Saint-Esprit de Gray (1320-1700).

1 H dép. 1 (Bucey-les-Gy, hôpital, 1685, 2 pièces)

1 H dép. 7 (Gray, hôpital, 1323, 2 pièces)

4 H dép. I (Gy, hôpital. 1460, 1 pièce)

Archives municipales d'Arbois

AA I (cartulaire de la ville d'Arbois, f. 64, statuts de la maladière)

AA 31 (franchises, 1282, 6 copies)

AA 32 (rente constituée par la municipalité d'Arbois pour la distribution aux pauvres d'Arbois, 1320, 4 copies)

AA 36 (mandement de Philippe le Beau relatif à la maladière (sans date, copie papier)

CC 179 1525 (comptes, 8 f., reconstruction de la maladière)

GG 1129, 1130 (acensements, rentes au profit de l'hôpital 1390-1489, 2 pièces)

GG 1135 (réparation de la toiture de l'hôpital, 2 pièces)

GG 1154-1159 (documents relatifs aux aumônes 1320-1476, 8 pièces).

Les archives municipales d'Arbois abritent un fonds important de l'hôpital dont l'inventaire est manuscrit.

A 1 (bulle d'innocent IV, 1251, 3 copies papier)

A 2 (droit du magistrat de nommer les recteurs, 1304 à 1409, 4 pièces)

A 3 (donation de Mahaut d'Artois, 1320, 1 pièce)

A 4 (destruction de l'hôpital, 1364, 2 pièces)

A 5 (établissement d'un nouvel hôpital, 1373, 1 pièce)

A 6, bulle de Clément VII, 1407, 1 pièce)

A 7, A 8 (amodiations 1456-1463, ¿pièces)

A 9 (fondation et statuts de la maladière, double copie légalisée en 1502) A 11 (reconstruction de la maladière, 1498, 1 pièce) A 12 (prise de possession de la chapelle de la maladrerie par le nouveau recteur, 1496, 1 pièce)

A 13 (procès à propos du rectorat de la maladière, 1 cahier, 29 f., 1500)

A 31 (maladrerie de Grozon, 1 pièce, 1697)

B 1 à B 41 (donations, legs, acensements, échanges, 42 pièces, 1293 à 1491)

B 460-461-466-468-470-488 (amodiation des terres de la maladière (xviie, xviiie)

B 463 (extrait d’un manuel de cens, sans date, 6 f.)

B 478-479-480-481-483-485-486 (maladrerie de Bolandoz (7 pièces, xviie, xviiie)

Archives municipales de Belfort

BB I (registre de réception des bourgeois (1435-1565), f. 13 v., réception d'un chirurgien)

Archives municipales de Besançon

Série BB

BB 2 (registre 297 f., f. 244 v., maladrerie de la Vèze)

BB 3 (registre 233 f„ f. 196, la Vèze, f. 80 v., 164, Saint-Esprit, 1443)

BB 4 (registre 285 f., f. 32 v., Saint-Esprit, 1444, f. 261 la Vèze)

BB 5 (registre 438 f„ f. 301 et 331, 1453, la Vèze)

BB 6 (registre, 198 f., 1456-58, f. 49 v., engagement d'un médecin)

BB 7 (registre 328 f., f. 30 v., police des lépreux 1467, f. 206, la Vèze, 1469)

BB 8 (cahier, 50 f., 1474-75, lépreux, f. 14-33, f. 23 v. expulsion des étrangers ; peste, f. 44)

BB 9 (registre 262 f„ 1491-1510, f. 81-82, 91-91 v., lépreux, f. 106, 117 v., 122v., 134, peste, f. 73, la Vèze)

BB 10 (registre 224 f., peste, f. 44 v., 55, 76 et 171 v.)

BB 12 (registre 165 f., f. 3et 38v., hôpital des pestiférés, 1525) BB 13 (registre 393 f., 1525-1531, f. 24, Saint-Esprit, f. 24 garde contre les étrangers, f. 36, peste, f. 42, pauvres)

BB 15 (registre 579 f., 1533-34, f. 33, Saint-Esprit)

BB 23 (registre 235 f., 1543, f. 160v., Saint-Esprit, F. 169, peste)

BB 24 (registre 356 f., f. 9, hôpital des pestiférés, 1544)

Série CC, comptes

CC 10. 1418-19, f. 5-6, 22-56 v. et 59 v. (exclusion des ladres, maladière)

CC 12 (1422-28, f. 102, lépreux, 104, 104 v., 110, 111)

CC 15 (1433, f. 50, pauvres)

CC 16 (1434, f. 12, pauvres)

CC 29 (1456-57, f. 67 et 68, lépreux)

CC 39 (1459, f. 53, Saint-Esprit, f. 64 v., médecin)

CC 44 (1477, f. 89 V„ Saint-Esprit, 1 103, chirurgien)

CC 52 (1488, f. 80 v., la Vèze)

CC 55 (1491, f. 191 v., exclusion des ladres)

CC 56 (1492, f, 102, exclusion des ladres)

CC 58 (1494, peste, f. 88, pauvres, f. 96)

CC 61 (1497, f. 84 v., peste)

CC 62 (1498, f., 102, hôpital Saint-Jacques, lèpre, f. 105, maladie vénérienne, 110v„ gages d'un médecin, f. 129)

CC 63 (1499, f. 54 v., exclusion des ladres)

CC 63 (1499, f. 89, pauvres)

CC 66 (1502, f. 77, exclusion des ladres)

CC 67 (1497, f. 87, exclusion des ladres)

CC 69 (1507, f. 74 v., maladie vénérienne)

CC 70 (1508, f. 63 v., exclusion des ladres)

Série DD, biens communaux, eaux et forêts

DD 12 (1333, 1 pièce, léproserie de la Vèze)

DD 88 (registre 127 f., 1533) Ces quatre registres

DD 89 (registre 368 f., 1533) collationnent des pièces

DD 90 (registre 445 f., 1533) concernant la léproserie DD 91 (registre 292 f., 1533) de la Vèze

Série GG

GG 424 (immixtion de la municipalité dans la vie hospitalière) GG 430 (léproserie de la Vèze, 66 pièces, 1220-1774)

Archives municipales de Montbéliard

AA 1 (actes constitutifs et politiques de la commune, charte de franchises et confirmations, 1283-1558, 16 pièces)

BB 1 (dédicace de l'église Saint-Martin, 1491, cahier, 18 f.)

BB 31 (lépreux, malades, distribution de viande)

CC 63 (comptes de la ville, exclusion des ladres, 1436, 3e cahier, f. 8v. ; 1456, 8 cahier, f. 5 v, 6 18 v. et 19)

CC 64 (comptes de la ville, exclusion des ladres, 1478, 6e cahier, f. 8 et 18 v.)

DD77 (propriétés communales, 1761-1790)

FF 742 (mesure contre les étrangers, 1575, 1 pièce)

FF 745 (police des ladres, 1555, 3 pièces)

Les archives municipales abritent le fonds des archives hospitalières inventorié par J. Mauveau.

A 1 (fondation, 6 pièces, 1248 à 1450, copie XVIIe)

B I (donations, hôpital et léproserie, 93 pièces, 1250 à 1500)

B 2 (constitution de censes, 30 pièces)

B 3 (ventes, acensements, 9 pièces)

B 4 (carnet de titres et obligations au profit de l’hôpital, 214 f.)

E 10, E 11 (comptes, 1494-95, 1496-97, 1505-06, 1519)

Archives municipales de Dole

Cote 177 (sages femmes, 1577)

Cotes 391 à 422 (fonds Hôtel-Dieu, hôpital de Rochefort)

Cote 952 (nomination du gouverneur, 1487, 1 pièce)

Cote 958 (comptes de la maladière, 1481 à 1550, 25 cahiers)

Cote 959 (actes divers, amodiations, 1562 à 1590)

Cote 960 (maladière, acensement, 1364, 1 pièce) Cote 961 (Saint-Esprit de Dole, 1516, 1 pièce) Cote 639 (comptes de la ville de Dole, exclusion des ladres, 1489, 1 cahier, f. 17 v.)

Bibliothèque municipale de Besançon2

Ms. 136 (livre d’Heures, XIVe siècle, 90 f. parchemin)

Ms. 138 (Pontifical, xve siècle, 224 f., f. 134 concernant les exorcismes)

Ms. 253 (Horloge de Sapience, ouvrage ayant appartenu au Saint-Sépulcre de Salins, 1ère moitié du xve, 171 f.)

Ms. 551 (Les miracles de la Vierge, milieu XIII, 180 f. parchemin)

Ms. 579 (Les Mystères de l'Antéchrist, xive 74 f. parchemin)

Ms. 1017 (Chroniques de Besançon, xvii, 197 f., f. 53 et suivantes, f. 53 et suivantes, f. 77)

Ms. 1046 (Ordonnances de l'Ostel Consistorial, xve, 66 f., f. 9 v., ordonnance pour les ladres)

Ms. 1092 (Notes historiques sur Salins, xixe siècle, 188 feuillets)

Ms. 1093 (Extraits des papiers de J.-M. Bécliet, xviiie siècle, 257 feuillets)

Ms. 1207 (papiers concernant plusieurs familles de Franche-Comté, folio 100, notes sur la famille Merceret, f. 103, notes sur la famille Montaigu)

Ms. 1859 (notes de A Castan sur les hôpitaux du Saint-Esprit, papiers déreliés)

Ms. coll. Dunand, 11 (f. 397)

Ms. coll. Dunand, 26 (f. 337, 338, 351, 395)

Ms. coll. Dunand, 27 (f. 350)

Ms. coll. Dunand, 28 (f. 304, 308)

Ms. coll. Dunand, 31 (f. 282, 287, 313 v., 314, 316, 317, 318)

On trouve à ces références de la collection Dunand des mentions concernant la lèpre.

Ms. 44 coll. Chifflet (f. 41 et suivants, diverses pièces concernant Salins)

Bibliothèque municipale de Salins

Le fonds de la bibliothèque municipale de Salins renferme un certain nombre de manuscrits écrits de la main de Jean Perrot, chapelain du Saint-Sépulcre, ou acquis par lui. Ces manuscrits proviennent du fonds des capucins.

Ms. I-2 (Liber de vita Domini nostri Jesu Christi in evangelio tradita par Ludolphe de Saxe, registre 313 f., copié en 1467 par Jean Perrot)

Ms. 9 (recueil 115 f., de la main de Jean Perrot, 1454 et 55)

Ms. 10 (Summa de viciis magistri Alexandrì de Halis, 144 f., écrit en 1468 par J. Perrot)

Ms. 13 (recueil 124 f., écrit par J. Perrot en 1461)

Ms. 44 (recueil, dictionnaire latin-français, éléments de grammaire latine et française, extraits de la physique d'Aristote. 198 f., acquis par J. Perrot en 1476)

Ms. 45 (opuscules médicaux, xve, xvie, 212 f.)

Bibliothèque municipale de Vesoul

Ms. 2 (Liber duodecim Prophetarum, xv‘, 212 f. parchemin)

Ms. 7 (Liberpsalmorum, xive, 278 f.)

Ms. 10 (Postilla in epístolas divini Pauli a Nicolas de Lyra, 496 f.)

Archives hospitalières de Salins

Les archives de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, conservées au sein même de l'établissement, constituent un fonds d'une particulière richesse et d'une grande cohérence. L'inventaire le plus ancien a été dressé au xvie3 ; le plus récent a été établi en 18524, soit deux ans avant les instructions concernant le classement des archives hospitalières.

En 1852, les archives ont été répertoriées comme suit : A, première fondation ; B, seconde et troisième fondation ; C, papiers Montaigu ; D, privilèges ; E, maladrerie des Breux et de Pontamougeard, hôpitaux de Sainte-Agnès et d'Ivrey ; F et G, hôpital de Saint-Bernard ; H, hôpitaux de Montaigu et de Quingey ; I, Cure de Boujailles ; J, hôpitaux réunis ; K, propriétés ; L, M, N et O, successions ; P, donations et fondations ; Q, rentes ; R, S, censes ; T, revenus sur les salines ; U, propriétés à Salins ; V, Grange David ; Y, Bracon ; AA, Marnoz, Ivory, Boisset et Cercennes, Abergement-les-Thésy, Arbois ;BB, Poligny, Miéry et Saint-Lauthein ; CC, Onay, Resnes, la Chapelle ; DD, Valois, Arc, Chamblais ; EE, bâtiments de l'hôpital ; FF, recteurs ; GG, papiers Morelot ; HH, administration moderne, règlement, personnel ; II, JJ, KK, LL, comptes ; MM, NN. hôpital militaire.

Cet inventaire n'a pas été poursuivi au-delà de 1858. De nombreux documents, non classés, ont été répertoriés en 1982 sous la cote W. Ainsi, des archives concernant les hôpitaux de Bracon et de Saint-Bernard ont été inventoriées sous les cotes W 770 à 783.

Une courte analyse des pièces consultées est proposée ; les documents postérieurs au xvisiècle, sauf exception, ne sont pas indiqués.

Série A, première fondation

A 1 (1431, premier acte de fondation du Saint-Sépulcre de Salins par Jean de Montaigu. 1 cahier, 14 f. parchemin)

A 2 (1432, approbation de la fondation par Eugène IV, I pièce parchemin)

A 3, A 4, A 5 (pièces manquantes en 1982)

A 6 (1431, approbation de la fondation par Jean de la Rochetaillée, 1 pièce parchemin)

A 7 (1431, acte par lequel Jean de Montaigu se réserve le droit de modifier sa fondation, I pièce parchemin)

A 8 (1431, traité entre Jean de Montaigu et le chapitre de Saint-Anatoile, 1 pièce parchemin)

A 9 (1431, confirmation de la fondation par Marguerite Guillot, 1 pièce parchemin)

A 10 (1432, donation par Nicolas de Pérouse d’une épine de la Sainte Couronne, I pièce parchemin)

A II (1432, copie vidimée de l'acte précédent. 1 pièce parchemin)

Série B, deuxième et troisième fondations

B 1 (1438, deuxième fondation du Saint-Sépulcre par Jean de Montaigu, 9 f. de parchemin)

B 2 (1438, deuxième fondation du Saint-Sépulcre, copie et analyse en français sans date ni signature.

1 cahier, 14 f.)

B 3 (1439, bulle du pape Eugène IV confirmant la nouvelle fondation, 1 pièce parchemin)

B 4, B 5 (publication de la bulle d'Eugène IV par Jean de la Perrière, double du même acte, deux pièces parchemin)

B 6 (copie incomplète des première et deuxième fondations, sans date, 1 cahier papier)

B 6 bis (1442, Jean de Montaigu remet à l'hôpital une somme de 100 F annuelle, qu'il s'était réservée sa vie durant, 1 pièce)

B 7 (1455, 3'fondation du Saint-Sépulcre par Jean de Montaigu, copie de 1465, 1 cahier 14 f)

B 8 (1455, traité entre Jean de Montaigu et le chapitre de Saint-Anatoile à propos de la 3e fondation)

B 9 (extraits et commentaires sur les trois fondations)

Série C, papiers Montaigu

C 1 (1448, procuration de Girarde Vauchart, épouse de Guion de Montaigu, pour accepter en son nom la succession de Jacquette Vauchart, sa sœur, 1 pièce parchemin)

C2 (1429, Martin Gruart est exécuteur testamentaire d'Agnès de Conflans, épouse d'Etienne de Montaigu, seigneur d'Avigny, 1 pièce parchemin)

C 3 (1444, partage de l'héritage d'Etienne de Montaigu entre ses fils Antoine et Gilet de Montaigu. 1 pièce parchemin)

C4 (1452, publication du testament de Guigonnet de Montaigu, Jean de Montaigu hérite la moitié de ses biens ; plusieurs legs sont faits à l'hôpital, 1 pièce parchemin)

C 5 (1455, Jean de Montaigu donne des vignes au Saint-Sépulcre. Elles proviennent de l’héritage de Guigonnet de Montaigu, 1 pièce parchemin)

C 13 (1426, Jean de Montaigu achète une maison pour la somme de 100 F près de la maison de Gilles de Laule, 1 pièce parchemin)

C 14 (1426, Jean de Montaigu achète une maison située au Bourg-Dessus, pour la somme de 800 F, 1 pièce parchemin)

C 15 (1430, Jean de Montaigu achète une maison près de l’hôpital nouvellement fondé, 1 pièce parchemin)

C 16 (1434, vente d'une cour à bois à Guigonnet de Montaigu)

C 17 (1435, échange d'une maison entre Jean de Montaigu et Huguenin Maillet, 1 pièce parchemin)

C 18 (1317, vente d'un pré à Amédée de Montaigu, 1 pièce parchemin)

C 19 (1395, Guion de Montaigu acquiert une vigne, 1 pièce parchemin)

C 20 (1407, Jean de Montaigu achète 2soitures de pré aux Planches, 1 pièce parchemin)

C 21 (1425, Jean de Montaigu achète une vigne à Saint-Nicolas, 1 pièce parchemin)

C 22 (1427, Jean de Montaigu achète une vigne aux Saint-Ferréol, 1 pièce parchemin)

C 23 (1429, Jean de Montaigu achète une vigne à Saint-Nicolas, 1 pièce parchemin)

C 24 (1431, Guión de Montaigu acquiert une vigne en Fosse Fleuri, 1 pièce parchemin)

C 25 à C 33 (1317, reconnaissance de cens au profit d'Amédée de Montaigu, professeur en droit et chanoine de Besançon, 9 pièces parchemin)

C 34 (1395, Guion de Montaigu achète la tierce partie des fruits poussant dans une vigne à Chambenot, 1 pièce parchemin)

C 35 (1399, Guion de Montaigu et son épouse achètent une rente sur une maison, 3 pièces parchemin) C 36, 37, 38 (1424-1427, achat de rentes, 1 pièce parchemin)

C 39 (1427, Jean Chouset, pardessus de la saline, donne un demi muid de vin à Jean de Montaigu, I pièce parchemin)

C 40 (1434, donation d'une rente, 1 pièce parchemin)

C 41 (1437, échange entre Jean de Montaigu et le chapitre métropolitain de Besançon, 1 pièce parchemin)

C 42 (1452, Guigonnet de Montaigu achète une rente annuelle de 15 F assignée sur une maison au Bourg-Desssus, ainsi qu'une vigne jouxtant celle du Saint-Sépulcre, 1 pièce parchemin)

C 43 à C 49 (1396 à 1417, Guion de Montaigu acquiert des quartiers de muiré au puits à muiré et à la Chauderette de Rosières. 6 pièces parchemin)

C 50 à C 55 (1423 à 1434, Jean de Montaigu achète des quartiers de muiré et un ouvroir à Bernette, 6 pièces parchemin)

C 56 (1434, Guigonnet de Montaigu achète la moitié de deux quartiers de muiré, 1 pièce parchemin)

C 57 (Jean de Montaigu achète 4 quartiers de muiré, 1 pièce parchemin)

C 58 (1447, Guigonnet de Montaigu achète un quartier et deux celles de muiré, 1 pièce parchemin)

Série D, privilèges

D 1 (1432, Eugène IV accorde la possibilité d'ensevelir les corps des pauvres dans le cimetière de l'hôpital, même en temps d'interdit, 1 pièce parchemin)

D 2 (1435, Eugène IV accorde des indulgences à ceux qui visitent le Saint-Sépulcre de Salins, I pièce parchemin)

D 3 (1435, Eugène IV accorde le droit de célébrer l'office divin et d'enterrer les morts, même en temps d'interdit, 1 pièce parchemin)

D4 (1434, Jean de Nans, vicaire général de l'archevéché, confirme la bulle d'Eugène IV conservée en D I, 1 pièce parchemin)

D 5 (1438, Eugène IV accorde des indulgences plénières à ceux qui vivent à l'hôpital, 1 pièce parchemin)

D 6 (1454, Nicolas V accorde, comme Eugène IV, des indulgences aux visiteurs du Saint-Sépulcre de Salins, 1 pièce parchemin)

D 7 (pièce manquante en 1982)

D 8 (1450, Nicolas V confirme les privilèges accordés au Saint-Sépulcre, I pièce parchemin)

D 9 (1455, Calixte III veut faire respecter le droit de dire les offices divins et d'ensevelir les morts, au Saint-Sépulcre, même en temps d'interdit, I pièce parchemin.)

D 11 (1431, lettres de Jean de la Rochetaillée, archevêque de Besançon, accordant 40jours d'indulgences, 1 pièce parchemin)

D 12 (1432, Nicolas, cardinal de Sainte-Croix, légat du Saint-Siège, accorde 100 jours d'indulgences à ceux qui visitent le Saint-Sépulcre de Salins, 1 pièce parchemin)

D 14 (1454, indulgences accordées par Latinus, cardinal de Saint-Jean et Saint-Paul aux visiteurs du Saint-Sépulcre de Salins, de Montaigu et de Quingey, 1 pièce parchemin.)

D 15 (1454, indulgences accordées par Antoine, cardinal de Saint-Chrysogone, à ceux qui visiteront l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, de Montaigu, de Quingey, 1 pièce parchemin)

D 16 (1454, indulgences accordées par Isidore, évêque de Sabine, aux visiteurs des Saint-Sépulcre de Salins, Quingey et Montaigu. 1 pièce parchemin)

D 17 (1454, indulgences accordées par Prosper, cardinal de Saint-Georges au voile d'or aux visiteurs des trois hôpitaux du Saint-Sépulcre, 1 pièce parchemin)

D 18 (1454, indulgences accordées aux visiteurs des trois hôpitaux susdits, par les évêques de Béneste, Tusculum, Sainte-Suzanne et Sainte-Sabine, cette pièce est manquante en 1982, mais elle est référencée dans l'inventaire de 1852)

D 19 (copie des indulgences accordées à l'hôpital, sans date)

D 20 (1431, les échevins du Bourg-Dessus exemptent le Saint-Sépulcre d'impôts, I pièce parchemin)

D 21 (1435, Philippe le Bon accorde une remise d'impôts au Saint-Sépulcre, I pièce parchemin)

D 22 (1436, lettres de Philippe le Bon au bailli d'Aval pour faire exécuter les remises d'impôts, 1 pièce parchemin)

D 23 (copie des trois actes précédents)

D 24 (1431, 7 titres en parchemin, dont une lettre de Philippe le Bon relative à l'amortissement de 300 livres de rentes au bénéfice du Saint-Sépulcre)

D 25 (copie des titres précédents, sans date)

D 26 (1470, Charles le Téméraire accorde au Saint-Sépulcre un droit de quête exceptionnelle, I pièce parchemin)

D 27 (1473, Charles le Téméraire accorde au Saint-Sépulcre un droit de quête exceptionnelle, 1 pièce parchemin)

D 28 (1454, Simon de Four, recteur du Saint-Sépulcre, en appelle au Parlement de Dole pour que le privilège fiscal accordé par Philippe le Bon soit appliqué (D21), 1 pièce parchemin)

D 29 (1454, Philippe le Bon répond positivement à la supplique de Simon de Four (D28), 1 pièce parchemin)

D 30 (1454, supplique de Jean de Montaigu à Philippe le Bon pour que le Saint-Sépulcre soit exempté des impôts, I pièce parchemin)

D 31, D 32 (1472, original et copie de sentences données en la cour du bailliage d'Aval concernant les impôts abusifs prélevés au Saint-Sépulcre, 1 pièce parchemin)

D 33 (1460, Guilaume Vauchart, recteur du Saint-Sépulcre, s'oppose à une saisie des muires du puits du Bourg-Dessous, 1 pièce parchemin)

D34 (1497, sauvegarde accordée aux chapelains et à leurs biens par l'archiduc d'Autriche, I pièce parchemin)

Série E, maladrerie des Breux et de Pontamougeard, hôpitaux Sainte-Agnès et d'Ivrey

E 1 (1564, rentier de la maladrerie des Breux, 1 cahier, 15 f.)

E 2, E3, E4, E5 (doubles du document précédent)

E 6 (1564, visite de la maladière des Breux, réparations, 1 pièce)

E 7 (1558, ordre du Parlement de Dole de réparer la maladière des Breux, 1564, supplique du lépreux Antoine du Bois à propos de l'état de ruine de la maladière des Breux, 2 pièces)

E 8 (1406, la justice du Bourg-Dessus condamne un boucher à livrer aux lépreux, les coeurs des animaux tués en ce lieu, 1 pièce parchemin)

E 9 (1563, suppliques d'un lépreux de Port Lesney à propos de la ruine de la maladière et des droits non respectés des lépreux sur les cœurs des animaux tués, 2 pièces)

E 10 (1564, supplique du lépreux Pierre Rousselot contre les boulangers du Bourg-Dessus, 1 pièce)

E 13 (1567, Pierre Rousselot, lépreux des Breux, amodie les prés de la maladière, 1 pièce)

E 14 (1580, Pierre Rousselot, lépreux des Breux, reçoit la somme de 10 F pour son entretien, 1 pièce)

E 19 (1711, le fonds de la maladrerie des Breux a été réuni au Saint-Sépulcre, 1 pièce)

E 22 (1552, supplique du lépreux Guillaume Brocard, à propos de la ruine de la maladière de Pontamougeard, I pièce ; 1549, supplique d'une malade à propos de l'éloignement de la léproserie de Pontamougeard, I pièce)

E 23 (1564, ruine de la maladière de Pontamougeard, 4 pièces)

E 26, E27 (1694, union de l'hôpital de Sainte-Agnès à l'hôpital du Saint-Sépulcre, 2 pièces)

E 28, E29 (1720, vente de l'hôpital de Sainte-Agnès, 2 pièces)

E 31 (1695, union de l'hôpital d'Ivrey, I pièce)

E 32 (mémoire des terres de l'hôpital d'Ivrey, non signé, non daté)

Série F-G, hôpital Saint-Bernard de Montjoux

F 2 (1286, bulle du pape Honorius qui confirme les possessions et patronages du Grand-Saint-Bernard dans différents diocèses, copie en mauvais état)

F 3 (statuts de l'hôpital Saint-Bernard, sans date, 1 pièce papier)

F 4 (1618, procès verbal de visite de l'hôpital Saint-Bernard, 1 pièce papier)

F 5 (1715, inventaire des titres et papiers)

F 7 (meubles et effets de l'hôpital, sans date)

F 8 (1282, donation d'une vigne à l'hôpital Saint-Bernard, 1 pièce parchemin)

F 9 (1296, échange d'une vigne, 1 pièce parchemin)

F 10 (1385, donation d'une terre, 1 pièce parchemin)

F 11 (1463, le secrétaire du duc de Savoie donne une grange située dans la forêt de Chaux à l'hôpital Saint-Bernard, 1 pièce parchemin)

F 15 (1277 à 1669, acensements, donations, échanges, 51 pièces dont 20 concernent les xiveet xve)

F 16 (1488, arrêt du Parlement de Dole concernant le droit d’éminage de l’hôpital Saint-Bernard)

F 17 (1464, Philippe le Bon confirme à l'hôpital Saint-Bernard, son droit déminage, I pièce parchemin) F 18 (1473, sentence du lieutenant général du bailliage qui maintient l'hôpital dans ses droits déminage, I pièce parchemin)

F 19 (1479, Louis XI confirme les droits déminage de l'hôpital Saint-Bernard, I pièce parchemin)

F 21 (1394, traité entre Antoine de Bletterans, recteur de l'hôpital Saint-Bernard, et Jean d'Ornans, représentant des habitants du Bourg-Dessous, au sujet de divers abus qui se déroulent dans l'établissement, 1 pièce parchemin)

F 22 (1532, arrêt du Parlement de Dole ordonnant de respecter les statuts en usage à l'hôpital Saint-Bernard, 1 pièce parchemin)

F 25 (1502, Jean Orioli, évêque de Nicée et prévôt du Grand-Saint-Bernard, confère la rectorie de l'hôpital à Etienne Merceret, chanoine de Saint-Anatoile, 1 pièce parchemin)

F 26 (1553, Jean Rolier est nommé recteur, I pièce parchemin)

F 27 (1554, résignation de la rectorie par Jean Rolier, I pièce parchemin)

F29 (1584, le pape Grégoire XIII confère la rectorie à Nicolas Doroz, chanoine de Saint-Michel, 1 pièce parchemin)

G 1 (1527, comptes des revenus de l'hôpital provenant des muires, 1 pièce)

G 43 (1756, affiches de vente des maisons de l'hôpital Saint-Bernard)

Série H, hôpitaux de Montaigu et Quingey

H 1 (1521, collation de la rectorie de Quingey par les échevins à Claude Pelletier, 1 pièce)

H 2 (1565, Marc Marchant, recteur du Saint-Sépulcre de Salins, institue Claude Bercy, recteur de l'hôpital de Quingey, 1 pièce)

H 3 à H 6 (pièces diverses, xviie)

H 7 (1453, acte de fondation de l'hôpital de Montaigu, 8 f. parchemin)

H 8 à H 10 (copies et fragments de copies de l'acte de fondation de l'hôpital de Montaigu)

H 11 (présentation par Guillaume Vauchart, recteur du Saint-Sépulcre de Salins, à Claude Dupin prieur de Saint-Désiré, de Humbert Daguet qu'il destine à la rectorie de l'hôpital de Montaigu)

H 12 (1538, notification des échevins du choix qu'ils ont fait de Jean Daguet pour la rectorie de leur hôpital)

H 12 bis (1538, présentation de Jean Daguet au prieur de Saint-Désiré, par le recteur du Saint-Sépulcre de Salins)

H 16 (1580a 1619, liasse de quittances faites au recteur du Saint-Sépulcre de Salins par les chapelains de l'église Saint-Biaise de Montaigu en règlement d’une messe à la mémoire de Jean de Montaigu)

Série I, cure de Boujailles, Arc-sous-Montenot

I 1 à I 6 (pièces mentionnées dans l'inventaire de 1852, manquantes en 1982)

17 (1513, enquête de Philippe Vauchart au sujet du droit de possession de la cure de Boujailles)

I 9 (1514, la cure de Boujailles est adjugée à Philippe Vauchart)

I 13 (1517, amodiation de la cure de Boujailles, prêtre)

I 25, 1 26 (1434-1481, déclaration des droits paroissiaux de la cure de Boujailles)

I 30 (1527, Philippe Vauchart, recteur du Saint-Sépulcre, s'oblige à desservir ou faire desservir les messes à Arc-sous Montenot)

141 (1520, le Saint-Sépulcre obtient un tiers des dîmes d'Arc-sous-Montenot)

Série J, hôpitaux réunis

J I (1695, union des hôpitaux de Sainte-Agnès, Ivrey, des maladières des Breux et de Pontamougeard au Saint-Sépulcre de Salins)

Série K, propriétés

K 1 (1572, inventaire, cahier 48 f.)

K 2 (1620, inventaire, registre 86 f.)

K 3, K 4 (1672, inventaires, cahiers 28 f.)

K 5 (1682, inventaire des meubles de la sacristie, 4 f.)

K 6 (1685, inventaire des meubles de la sacristie, 3 f.)

K 7 (1687, inventaire des meubles de la sacristie, 1 f.)

K 8 (1690, inventaire des meubles de la sacristie, 1 f.)

K 9 (1691, inventaire des meubles à l'usage des pauvres, 1 f.)

K 10 (1701 et 1722, inventaire : à partir de cette date les reliquaires du Saint-Sépulcre ne sont plus mentionnés ; description de l'apothicairerie)

K 11 (1743, inventaire des titres et papiers)

K 12 à K 15 (inventaires de la période révolutionnaire)

K 16 (1852, inventaire)

Séries L, Μ, N, O., successions

L 1 (1434, testaments de Pierre Morel, 1 pièce parchemin)

L 2 (1470, testament d'un malade, 1 pièce parchemin)

L 3 (1480, legs de Jean de Chauvirey, I pièce parchemin)

Les autres documents de ces séries sont postérieurs au xve siècle.

Série P, donations, fondations

P 1 (1437, Girard Loyte donne une vigne au Saint-Sépulcre, I pièce parchemin)

P 2 (I486, Guiot de Montaigu, bourgeois de Lyon, donne une vigne au Saint-Sépulcre, I pièce parchemin)

P 3 (1488, Girarde Reguet donne un meix, un courtil et un verger au Saint-Sépulcre, 1 pièce parchemin)

P 4 (1488, Georges de Laule a vendu au Saint-Sépulcre une maison située près de l'hôpital, il abandonne l'habitation de celle-ci au profit des recteurs, I pièce parchemin)

P 22 (1438, Guigonnet de Montaigu donne deux quartiers de muiré et des ornements d'église à l'hôpital, I pièce parchemin)

P 23 (1443, Jean Loyte donne 20 sous estevenants de rente, 1 pièce parchemin)

P 24 (1470, Jeannette, femme de Jean Germant, donne 5 sous de rente annuelle, 1 pièce parchemin) P25 (1472, Gillette, maîtresse des pauvres, donne une rente annuelle de l0 sous, I pièce parchemin)

P 26 (1479, Pierre Patornay donne 50 F pour acheter des censes et des rentes, I pièce parchemin)

P 27 (1480, fondation d'une confrérie Saint-Jacques à l’hôpital du Saint-Sépulcre, 1 pièce parchemin)

P 28 (I486, fondation d'un anniversaire)

P 29 à P 33 (xvie, donations de rentes, 5 pièces parchemin)

P 34 (1431, Jean de Thésy donne une terre au Saint-Sépulcre, I pièce parchemin)

P 35 à P 37 (xvie, donations de rentes, 3 pièces parchemin) P 38 (1481, testament du recteur Guillaume Vauchart, 1 pièce parchemin)

Série Q, rentes

Q I (1538, rentier du Saint-Sépulcre)

Q 10 à Q 12 (1481 à 1500, constitution de rentes, 3pièces)

Série R, censes

R 16 (1429, achat d'un cense de 40 s)

R 17 (1433, échange de censes)

R 18, R 19, R20 (1433-37, acquisition de censes)

R 21, R 22 (1437-38, reconnaissance de censes)

R 23 (1438, titre justifiant la cense de 10 émines de froment dues au Saint-Sépulcre)

R 24, R 25 (1439-40, achat de censes)

R 26 à R 41 (1450 à 1456, acensenrents)

Série T, revenus sur les salines

T 1 (1436, Humbert de la Platière donne une rente de 4 sous estevenants assignée sur un quartier de muiré en la Chauderette de Rosières, 1 pièce parchemin)

T2 (1448, le seigneur de Vaugrenant se désiste au profit de l'hôpital, du droit de racheter 6 quartiers de muiré, 1 pièce parchemin)

T 4 (1469, arrêté de compte entre Guillaume Vauchart, recteur de l'hôpital, et Jean Vauchart, amodiataire des muires de l'hôpital, I pièce parchemin)

T 5 (1483, amodiation des muires de l'hôpital pour 6 ans à Jean Saiget, écuyer, contre le prix annuel de 443 florins, 1 pièce parchemin)

T 10, T 11 (1462, 1461, Philippe le Bon accorde à l'hôpital pour son chauffage, le droit de prendre des résidus de cendres à la saline, 2 pièces parchemin)

T 12 (même privilège octroyé par Charles Quint, que celui accordé par Philippe le Bon et conservé en T 10, T 11, pièce manquante en 1982)

T 22 (1406, Jean sans Peur ordonne une enquête sur les empêchements apportés par les officiers de la saline au parcours du sel du puits à muiré, 1 pièce parchemin)

T 23 (1411, Marguerite, duchesse de Bourgogne, ouvre une information pour connaître les conventions passées au moment de la destruction de la saline de Grozon, 1 pièce parchemin)

T 25 (1433, Philippe le Bon autorise les rentiers du puits à muiré de conduire leur sel, non seulement par terre, mais aussi par eau, sur le Doubs et la Saône, dans les villes de Tournus, Mâcon, Cluny et autres, excepté les villes du grenier à sel du duc, 1 pièce parchemin)

T 26 (1480, Louis XI ouvre une information sur les limites dans lesquelles se vendaient les sels du puits à muiré sous le duc Philippe le Bon, ainsi que sur la quantité transportée, 1 pièce parchemin)

Série U, propriétés à Salins

U 1 à U 6 (1434-85, échanges, achats de maisons dans la proximité du Saint-Sépulcre, 6 pièces)

U 7 (1492, le recteur Guy David accorde à Claude d'Or une maison à charge de la rétablir, 1 pièce)

U 14 (1487, achat d'un jardin, 1 pièce)

U 19 (1437, achat d’une vigne, 1 pièce)

U 20 (1465, amodiation d'une vigne, 1 pièce)

U 35, U 36 (1439, 1474, achat d’une vigne, 2 pièces)

U 74 (1434, litige à propos de la possession d'une vigne située aux Saint-Ferréol entre Jean de Montaigu et Huguenin de Fraigne, 1 pièce)

U 93 (1438, Huguenin Vauchart vend deux prés et une vigne au Saint-Sépulcre)

U 94 (1463, vente d'un pré à l'hôpital, 1 pièce)

Série V, Grange David

V 1 (1492, vente à l'hôpital d'un bois de 100journaux pour une valeur de 140 F, sur le territoire de Saisenay)

V 2 (1513, Guy David, anciennement recteur du Saint-Sépulcre, fonde au Saint-Sépulcre un autel en l'honneur de Notre Dame et donne à l'hôpital sa grange sous le mont Poupet, près de Saisenay)

V 47 (1495, réparation de la grange qui appartint à Huguenin de Poupet)

Série Y, Bracon

Y 1 (1457, vente de 2 journaux de terre à l'hôpital)

Y 2 (1499, legs d'une rente de 15 s. assise sur une terre)

Y 38 (1456, procès entre le recteur du Saint-Sépulcre et des habitants de Bracon au sujet d'une rente non payée)

Série AA, Marnoz, Boisset, Abergement les Thésy

AA 1 (1437, échanges de prés, 1 pièce)

AA 24 (1438, achat d'une vigne à Boisset. 1 pièce)

AA 29 (1438, donation d'une terre à Abergement les Thésy, 1 pièce)

Série EE, bâtiments

EE 1, EE2 (1482-86, achat de la maison de Jean de Laule qui devient la maison du recteur, 2 pièces)

EE3 (1431, Philippe le Bon accorde à Jean de Montaigu, le droit de faire passer un égout sous la saline, I pièce)

EE4 (1487, les voisins de l'hôpital du Saint-Sépulcre s'engagent à murer la fenêtre de leur maison qui est vis-à-vis du logis du recteur, 1 pièce)

EE 5, EE 7 (xviie, amodiation de dépendances de l'hôpital, 2 pièces)

EE 8 (1456, Simon de Four, recteur du Saint-Sépulcre, vend une portion de maison située Grant-Rue, près de l'hôpital, 1 pièce)

EE 9 (1751, affiches de vente de l'hôpital, 3 pièces)

EE 10 (1751, vente des maisons, chapelle et dépendances du Saint-Sépulcre à M. Girod pour le prix de 19 300 livres, 1 pièce)

EE 11 (lettre de l'archevêque approuvant cette vente)

Série FF, recteurs

FF 1 (1432, Eugène IV accorde aux recteurs du Saint-Sépulcre le droit de porter l'aumusse, I pièce parchemin)

FF 2 (1437, la permission de porter l’aumusse est accordée aux recteurs du Saint-Sépulcre par Jean de Nans, vicaire général de l'archevêque de Besançon, 1 pièce parchemin)

FF 3 (1438, copie collationnée d'une bulle d'Eugène IV acccordant aux recteurs, chapelains et autres serviteurs de l'hôpital, le droit de pouvoir choisir leur confesseur, 1 pièce parchemin)

FF 4 (1455, confirmation par Jacques Morelli, d'une bulle de Nicolas V concernant la nomination des recteurs, I pièce parchemin)

FF 5 (1455, copie de l'acte précédent et extrait du testament de Jean de Montaigu, 2pièces parchemin) FF 6 (1513, nomination du recteur Philippe Vaudrait, 1 pièce)

FF 9 (début xvie siècle, arrêt du Parlement de Dole suite à un conflit survenu entre le recteur et un chapelain, 1 cahier 12 f. parchemin, I pièce parchemin)

FF 11 (1556, nomination du recteur Marc Marchant, 6 f. cousus)

Série II, comptes

II 1 (1448-1461, comptes de Jean Vauchart, (46f. sont consacrés à la comptabilité du Saint-Sépulcre), registre 192 f.)

II 2 (1538-39, comptes de l'hôpital du Saint-Sépulcre, cahier 22 f.)

Sources iconographiques

Vision de la pauvreté, de l'assistance et de la mort

Bibliothèque municipale de Besançon

Ms. 136, f. 135, Job.

Ms. 138, f. 56 v., 57, la bénédiction du pèlerin.

Ms. 551, f. 39 v„ la mort.

Plans, tableau, dessins

Hôpitaux de Besançon (Saint-Esprit et Saint-Jacques.

ADD, I Fi 197, plan 1575 intitulé Vesontionis antiquissimae celeberrimaeque sequanorum qui in Celtica Gallia Burgundiae comitatus nomine censentur metrópolis imperialisque civatatis delineatio.

Coindre G., Mon vieux Besançon, t. II, p. 775, 776 et 781.

Samson Bruley (vue cavalière de Besançon, 1615, musée des Beaux-Arts de Besançon.)

Hôpital du Saint-Esprit de Dole.

dessin de F. Dessauge reproduit dans Brune (abbé). Histoire... du Saint-Esprit, p. 125.

Hôpital du Saint-Sépulcre de Salins Sébastien Münster : plan en vue cavalière, 1544, intitulé Salins die namhasste Stattin Burgund nach ihrer Figur und Gelegenheit abgemalet

Nicolas Richard : Salins en 1628, musée municipal de Salins.

Maladrerie de la Vèze.

Statue de Saint-Jean Baptiste, xve, musée des Beaux-Arts de Besançon.

Statue d’un évêque, cure de la Vèze.

Maladrerie du Séchin.

Dessin de la maladière du Séchin, extrait d’une carte du xviiie siècle, Atlas Forestier, ADD, 1 Fi., non classé.

Pancartes servant de passeport aux quêteurs du Saint-Esprit

ADD, fonds Saint-Esprit, 53 J V 9.

Bibliographie

Bibliographie

Les sources imprimées, les articles et les ouvrages sont présentés dans une liste alphabétique unique.

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Notes

1 Série CC culte, fondations pieuses (depuis 1604), série DD, inventaires (depuis 1670), série EE, comptes depuis 1665, série FF, affaires religieuses, médecins (depuis 1667), FF 5 à 7, militaires et invalides (depuis 1693).

2 Même dépôt que les Archives municipales de Besançon.

3 A.H.S., K l, an p.

4 A.H.S., K 16.

© Presses universitaires de Franche-Comté, 1998

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