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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

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Fabien Gaveau

Sources et bibliographie générale

Full text

Sources primaires

Archives

Ce travail repose sur l’étude de nombreux imprimés datant du xixe et du xxe siècles. Les débats parlementaires apportent des précisions sur les nombreux enjeux liés à la prise en compte de la propriété foncière et des usages.

Quant aux dépôts d’archives, ils éclairent le quotidien de l’activité réglementaire, administrative, judiciaire et policière des services de l’État, à tous les échelons du territoire. Le classement des documents est uniforme dans les départements français :

  • La documentation fiscale et cadastrale est conservée en série P.
  • La série Q est consacrée aux sources de l’Enregistrement, des Hypothèques, aux biens saisis et vendus à l’époque de la Révolution.
  • Les documents liés à l’activité des tribunaux relèvent de la série U.
  • Le travail des administrations révolutionnaires figure en série L.
  • La série M concerne les documents issus de la pratique administrative à compter de l’Empire.
  • La série K y ajoute les textes réglementaires, les collections des lois et parfois les arrêtés préfectoraux.

Enfin, les archives des communes sont ventilées entre la série E-dépôt pour celles qui ont été confiées par les municipalités aux archives, et la série O pour celles provenant des cabinets préfectoraux. Là, sont conservés de nombreux témoignages de l’importance des usages ruraux dans l’organisation quotidienne de l’existence. Les Archives nationales ont apporté d’autres sources documentaires, en particulier en ce qui concerne les aménagements agricoles et les travaux publics, en série F 10 et F 14.

L’ensemble des documents consultés, dont le détail est précisé en notes de bas de page de l’ouvrage, provient des dépôts d’archives suivants :

  • Archives départementales de l’Aisne (AD 02) à Laon ;
  • Archives départementales de l’Ariège (AD 09) à Foix ;
  • Archives départementales de la Corse-du-Sud (AD 2A) à Ajaccio ;
  • Archives départementales de la Côte-d’Or (AD 21) à Dijon ;
  • Archives départementales de la Creuse (AD 23) à Guéret ;
  • Archives départementales de la Dordogne (AD 24) à Périgueux ;
  • Archives départementales du Doubs (AD 25) à Besançon ;
  • Archives départementales des Hautes-Pyrénées (AD 65) à Tarbes ;
  • Archives départementales de l’Hérault (AD 34) à Montpellier ;
  • Archives départementales du Lot (AD 46) à Cahors ;
  • Archives départementales des Yvelines (AD 78) à Montigny-le-Bretonneux ;
  • Archives nationales (AN) à Paris.

Périodiques

Annales agricoles de Roville, Paris, 1824-1837.

Annales agricoles et littéraires de la Dordogne, Périgueux, 1821-1908.

Annales de l’agriculture française, Paris, 1797-1873.

Annales de la colonisation algérienne, Paris, 1852-1858.

Annales de la Société d’agriculture, arts et commerce du département de la Charente, Angoulême, 1819-1921.

Annales de la Société d’agriculture, sciences et arts de la Dordogne, Périgueux, 1849-1900.

Annales de la Société économique d’agriculture, commerce, arts et manufactures du département des Landes, Mont-de-Marsan, 1827-1851.

Annales de l’enregistrement et des domaines, Abbeville, 1883-1908.

Annales du Sénat et de la Chambre des députés, Paris, 1876-1885.

Bulletin de l’Association centrale pour la reprise de l’activité industrielle dans les régions envahies, Paris, 1918-1927.

Bulletin de la Commission des antiquités de Seine-Maritime, Rouen-Luneray, 1868-1975.

Bulletin de la Société vigneronne de l’arrondissement de Beaune, Beaune, 1886-1892.

Bulletin de la Société d’agriculture, industrie, sciences et arts du département de la Lozère, Mende, 1850-1905.

Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, Limoges, 1846.

Bulletin du Club alpin. Section du Sud-Ouest, Bordeaux, 1877-1952.

(La) Chronique des arts, Paris, 1861-1922.

Comptes rendus des séances de l’Académie d’agriculture de France, Paris, 1915-1986.

Économie politique. Recueil de monographies, Paris, 1841-1940.

Éphémérides du citoyen, Paris, 1765-1772.

(L’)Expert. Organe des intérêts des experts, des géomètres, des architectes et de la propriété, Angers, 1887-1896.

(La) Feuille du village, Paris, 1849-1851.

Gazette rhénane, Cologne (Allemagne), 1842-1843.

(L’)immeuble et la construction dans l’Est, Nancy, 1887-1921.

(Le) Journal, Paris, 1892-1944.

Journal d’agriculture et d’horticulture de la Côte-d’Or, Dijon, 1837-1877.

Journal d’agriculture pratique et de jardinage, Paris, 1837-1908.

Journal de la société statistique de Paris, Paris, 1860-1998.

Journal des débats politiques et littéraires, Paris, 1814-1944.

Journal des géomètres, Corbeil, 1847-1893.

Journal des géomètres-experts, Bray-sur-Seine, 1893-1920.

Journal du Palais, Paris, 1801-1923.

Journal officiel de la République française, Paris, 1881-1940.

Jurisprudence générale en matière civile, commerciale, criminelle, Paris, 1825-1902.

(Le) Monde, Paris, 1944.

(Le) Moniteur de la propriété et de l’agriculture. Journal des intérêts du sol, Paris, 1836-1853.

(Le) Moniteur universel, Paris, 1789-1901.

(La) Montagne. Revue mensuelle du Club alpin français, Paris, 1905-1954.

Musée social. Bulletin mensuel, Paris, 1896-1901.

(La) Presse, Paris, 1836-1952.

Recueil des travaux de la Société libre d’agriculture, sciences, arts et belles-Lettres de l’Eure, Évreux, 1830-1937.

Recueil général des lois, décrets et arrêtés, Paris, 1848-1964.

(La) Réforme industrielle ou le Phalanstère, Paris, 1832-1834, puis remplacée par La Phalange.

Revue agricole, industrielle et littéraire du Nord, Valenciennes, 1849-1938.

Revue de Paris, Paris, 1829-1845.

Revue des deux mondes, Paris, 1829-1971.

Revue des fraudes et des produits purs et d’origine, Paris, 1924-19[ ?].

Revue encyclopédique ou Analyse raisonnée des productions les plus remarquables dans la littérature, les sciences et les arts, Paris, 1819-1835.

(La) Science française, Paris, 1890-19[ ?].

(La) Science sociale suivant la méthode de F. Le Play, Paris, 1886-1935.

(Le) Sommelier, Paris, 1923-1937.

(Le) Tribun du peuple, ou le Défenseur des droits de l’homme, Paris, 1794-1796.

Vouloir, Paris, 1915-1921.

Sources imprimées

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