Table des matières

Remerciements

Nadine Vivier

Préface

Avant-propos

Introduction

Première partie : Fondation

Première partie. Fondation

Chapitre 1

La raison et le droit

• Premier acte : la fin de la féodalité
• Deuxième acte : la fin des seigneuries
• Troisième acte : la question des biens de la Nation

Chapitre 2

Le fisc et le pouvoir

• La commune, cadre de la propriété
• Contribuables et propriétaires
• Des propriétés collectives au profit des communes

Chapitre 3

La stabilisation d’un ordre

• Un vaste transfert de propriétés est entériné
• Ni loi agraire, ni retour en arrière
• Garantir la propriété privée

Bilan : l'ancrage d'un paradigme, et de nouvelles difficultés

Deuxième partie : Tensions

Deuxième partie. Tensions

Chapitre 4

Les délimitations territoriales de la propriété

• Une affaire d’identité : les limites des communes
• La question impérieuse des chemins
• La levée des plans parcellaires : reconnaissance ou remodelage de l’espace ?

Chapitre 5

Un droit rural hybride

• Paysages et droits fonciers
• L’attente d’un Code rural
• L’œuvre de codification forestière

Chapitre 6

Le reflux des usages agraires

• Des usages solidement établis
• Des usages qui fracturent la société
• Encadrer à défaut de supprimer : des usages en sursis ?

Bilan : une articulation problématique des droits sur le foncier

Troisième partie : Compromis

Troisième partie. Compromis

Chapitre 7

La promotion des exploitations

• Les grands propriétaires au service de la propriété
• Propriété et jouissance culturale
• Le marché foncier

Chapitre 8

La mue des formes usagères

• Le compromis sur les anciens usages collectifs
• L’intérêt commercial des usages locaux s’affirme
• Des conflits pour l’usage de l’espace ressurgissent

Chapitre 9

Les mutations des structures foncières

• Favoriser l’entente entre les détenteurs des terres
• L’insatisfaction à l’égard du cadastre
• Les effets des guerres sur la propriété agricole

Bilan : vers un nouvel agencement des droits sur les terres

Conclusion

Sources et bibliographie générale

Orientations bibliographiques

Quelques repères chronologiques (1789-1958)

Les départements français en 1870