Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
Histoire d'une tension légale
La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécific...
Lire la suite
The French Revolution undertook to rationalize the right of ownership by including it in land ownership. However, the country's situation forces us to tolerate uses that form the basis of the relationship with the land. The definition of a new tax system, with the tax registry as a reference, encourages the valuation of the owner of the land, which the censal suffrage benefits until 1848. However, from Corsica to the North, from Brittany to Alsace, from the Pyrenees to the Ardennes, living...
Lire la suite
- Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
- Collection : Les Cahiers de la MSHE Ledoux | 43
- Lieu d’édition : Besançon
- Année d’édition : 2021
- Publication sur OpenEdition Books : 09 juin 2021
- EAN (Édition imprimée) : 9782848677125
- EAN électronique : 9782848678702
- DOI : 10.4000/books.pufc.36118
- Nombre de pages : 480 p.
- Sommaire
- Présentation
- Auteur(s)
Première partie : Fondation
Chapitre 1
La raison et le droitChapitre 2
Le fisc et le pouvoirChapitre 3
La stabilisation d’un ordreDeuxième partie : Tensions
Chapitre 5
Un droit rural hybrideChapitre 6
Le reflux des usages agrairesTroisième partie : Compromis
Chapitre 7
La promotion des exploitationsChapitre 8
La mue des formes usagèresChapitre 9
Les mutations des structures foncièresLa Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.
The French Revolution undertook to rationalize the right of ownership by including it in land ownership. However, the country's situation forces us to tolerate uses that form the basis of the relationship with the land. The definition of a new tax system, with the tax registry as a reference, encourages the valuation of the owner of the land, which the censal suffrage benefits until 1848. However, from Corsica to the North, from Brittany to Alsace, from the Pyrenees to the Ardennes, living environments present specificities that are difficult to satisfy the desires of promoters of private land rights. Until the 1960s, this conflictual relationship was the matrix for the definition of farming.
Fabien Gaveau est professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles au lycée Carnot (Dijon), docteur en histoire, chercheur associé au CNRS UMR 6298 ARTEHIS-Dijon. Ses travaux portent sur l’histoire sociale, politique et environnementale des sociétés rurales (xviiie-xixe siècles).
Le texte et les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont sous Licence OpenEdition Books, sauf mention contraire.
- Collection
- Sur le même thème
-
Faisceau de droits, relations de pouvoir
Marie-Claude MaurelPresses universitaires de Franche-Comté, 2021… -
Du romantisme au fascisme
Aurélien Aramini et Elena Bovo (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2018…
-
Le cas du Jura, de la révolution de 1848 à la « république triomphante » (vers 1895)
Pierre MerlinPresses universitaires de Franche-Comté, 2017… -
Gérard Chouquer et Marie-Claude Maurel (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2018…
-
Étude interdisciplinaire et comparative des délimitations territoriales entre la France et la Suisse, entre la Bourgogne et la Franche-Comté (xive-xxie siècle)
Benjamin Castets Fontaine, Maxime Kaci, Jérôme Loiseau et al. (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2019… -
Sarah Mombert et Corinne Saminadayar-Perrin (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2019…
-
Thomas Bouchet et Patrick Samzun (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2019…
-
Vincent Bourdeau, Jean-Luc Chappey et Julien Vincent (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2020…
-
Proceedings of the Xth International Conference of the Study Group on Eighteenth-Century Russia
Rodolphe Baudin, Alexeï Evstratov, Paul Keenan et Vladislav Réjoutski (dir.)Presses universitaires de Strasbourg, 2023… -
Ministres, liens de dépendance et diplomatie dans le Saint-Empire romain germanique (1720-1760)
Sébastien SchickÉditions de la Sorbonne, 2018…
-
Emilie KlenePresses universitaires de la Méditerranée, 2016…
-
Première traduction française (1797) de A Sicilian Romance
Ann RadcliffeValérie Maffre et Dominique Triaire (éd.)Presses universitaires de la Méditerranée, 2016…
-
Daniel O’Connell et le laboratoire politique irlandais, 1775-1847
Laurent ColantonioPresses universitaires du Septentrion, 2023… -
Der Hameau de la Reine in Versailles
Felix VogelÉditions de la Maison des sciences de l’homme, 2023…
-
(1789-1804)
Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang et Virginie Martin (dir.)Éditions de la Sorbonne, 2018… -
Sociologie historique d’une entrée en révolution
Régis CoursinPresses universitaires de Rennes, 2023…
-
Les chanoines en France de l’Ancien Régime à la monarchie de Juillet
François HouPresses universitaires de Rennes, 2023… -
Fabrique d'une science botanique
Gilles GeneixPublications scientifiques du Muséum, 2022…
-
Un technicien dans la cité
Liliane Hilaire-Pérez et François Jarrige (dir.)Presses universitaires de Franche-Comté, 2022… -
Grimod de la Reynière et la Révolution française
Chikako HashimotoPresses universitaires François-Rabelais, 2019…
-
Enjeux et réalités maritimes de la Révolution française
Philippe Jarnoux, Anne de Mathan et Pierrick Pourchasse (dir.)Presses universitaires de Rennes, 2018… -
Patrice Bret et Jean-Luc Chappey (dir.)Éditions du Comité des travaux historiques et scientifiques, 2022…
-
Proceedings of the Xth International Conference of the Study Group on Eighteenth-Century Russia
Rodolphe Baudin, Alexeï Evstratov, Paul Keenan et Vladislav Réjoutski (dir.)Presses universitaires de Strasbourg, 2023… -
Bernard HautecloqueUGA Éditions, 2023…
-
Olivier BorgeaudPresses universitaires de Franche-Comté, 2023…
-
La dégénérescence en Grande-Bretagne, 1880-1914
Nathalie Saudo-WelbyENS Éditions, 2023…
-
Le rêve d’une prison philanthropique
Danielle BassezPresses universitaires de la Méditerranée, 2022…
-
Identité locale et tradition confrérique dans la Ḥāfiẓiyya Ḫalwatiyya, une confrérie soufie de Moyenne-Égypte (xixe et xxe siècles)
Renaud SolerInstitut français d’archéologie orientale, 2021… -
Emilie KlenePresses universitaires de la Méditerranée, 2016…
-
Bernard HautecloqueUGA Éditions, 2023…
-
Camille Barrère et l’Italie (1897-1924)
Enrico SerraDirection des Archives, 2023…
-
État des sources
Isabelle Richefort et Isabelle Nathan (dir.)Direction des Archives, 2021… -
Un philosophe sur les ondes (1927-1933)
Philippe BaudouinÉditions de la Maison des sciences de l’homme, 2022…
-
Le réseau Grenier-Godard (1940-1942)
Dimitri VouzelleÉditions universitaires de Dijon, 2022… -
Du tournant antifasciste à l’interdiction du Parti
Dimitri ManessisÉditions universitaires de Dijon, 2022…
-
Camille Barrère et l’Italie (1897-1924)
Enrico SerraDirection des Archives, 2023…
-
(1789-1804)
Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang et Virginie Martin (dir.)Éditions de la Sorbonne, 2018… -
État des sources
Isabelle Richefort et Isabelle Nathan (dir.)Direction des Archives, 2021…
-
Les luttes pour la représentation des intérêts à l’Assemblée nationale et au Bundestag
Martin BalogeÉditions de la Maison des sciences de l’homme, 2023… -
Le réseau Grenier-Godard (1940-1942)
Dimitri VouzelleÉditions universitaires de Dijon, 2022…
-
Du tournant antifasciste à l’interdiction du Parti
Dimitri ManessisÉditions universitaires de Dijon, 2022… -
Olivier BorgeaudPresses universitaires de Franche-Comté, 2023…
Lire

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
Histoire d'une tension légale
Vérifiez si votre institution a déjà acquis ce livre : authentifiez-vous à OpenEdition Freemium for Books.
Vous pouvez suggérer à votre bibliothèque/établissement d’acquérir un ou plusieurs livres publié(s) sur OpenEdition Books.
N'hésitez pas à lui indiquer nos coordonnées :
OpenEdition - Service Freemium
access@openedition.org
22 rue John Maynard Keynes Bat. C - 13013 Marseille France
Vous pouvez également nous indiquer à l'aide du formulaire suivant les coordonnées de votre institution ou de votre bibliothèque afin que nous les contactions pour leur suggérer l’achat de ce livre.
Merci, nous transmettrons rapidement votre demande à votre bibliothèque.
Acheter
Mots clés
Keywords
Dossiers de l’éditeur
Disciplines
Thèmes
Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
Histoire d'une tension légale
Référence électronique du livre

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
Histoire d'une tension légale
Partager
- Courriel