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Institutions et gens de finances en Franche-Comté

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Roger Humbert

Sources et bibliographie

Texte intégral

Le présent ouvrage a été élaboré grâce à des recherches poursuivies essentiellement sur des sources d'archives. La spécificité du sujet justifie d'en limiter la bibliographie aux travaux en rapport suffisamment direct avec les questions étudiées. Les banques de données Francis et Téléthèses, en accès à la bibliothèque de l'Université de Besançon, ont été consultées avec le concours de Madame Faivre.

Pour entrer dans la connaissance de l'administration de l'ancien régime en Franche-Comté, trois ouvrages m'ont été particulièrement utiles :

  • Maurice Gresset, Gens de justice à Besançon, 1676-1789
  • Jean-François Solnon, 215 bourgeois gentilhomme à Besançon, les secrétaires du roi
  • Roger de Lurion, Notice sur la Chambre des comptes de Dole ; ce dernier ouvrage, ancien, demeure très précieux pour l’identification des personnes.

Sources

Fonds d'archives

Archives nationales (AN) :

Etat général des fonds, tome 1er, Ancien Régime.

Série E, conseil du roi : E874, 896, 960, 920b, 927b, 928b, 979a, 981a, 989b, 2040, 2045, 2474, 2508, 2509, 2518, 2598, 3631, 3659, 3709.

Série G, administration financière et spéciale : Traites, G1 76 à 81, 87 à 103 ; Comptabilité : G2 104/1 à 104/3 ; Eaux et forêts : G3 14/22 ; Contrôle général des finances : G7 269, 276 à 286, 1108 à 1118, 1176, 1317, 1318, 1322, 1763, 1909, 1920.

Série H, pays d’état et intendance : Franche-Comté, H1 723 à 724, 1259, 1377/1, 1427, 1588/47.

Série K, états généraux, états provinciaux : K 708, 914, 9/21.

Série KK, comptes royaux : KK 1106, 1108.

Série MM, titres nobiliaires : MM 818b.

Série P, chambre des comptes de Paris : P 1821, 2006, 2007, 2922 à 2927, 3407, 3417, 3841, 3842, 3943, 3994 à 4029, 4168 à 4175, 5196 à 5224, 5839, 5840.

Série Q, titres domaniaux : Q1 176 à 180, 406 à 415.

Série T, séquestres : T139.

Série V : Provisions d'offices, V1 11 à 539 ; V 7779.

Série Y : Curateurs, Y 5202, 5203 ; Procédure, Y 13605.

Série Z : Baux des fermes, Z1A 891 ; Chambre du domaine Z1F 872, 890.

MC (Minutier central) : cotes diverses (cf. source des chapitres).

Fonds privés : Ormesson, 144 AP 112, dossier 1 ; 144 AP 132, dossiers 2 et 4 (156 Mi 92). — Bertier de Sauvigny, AP 80. — Lamoignon, 263 AP, dossier 2 (162 Mi 1). — Moreau de Beaumont, 264 AP (175 Mi 11-12).

Archives de la Guerre à Vincennes (SHAT) :

Série A1, 138, 370, 378, 380, 516/138, 516/175, 516/209, 516/219, 517/422, 672/24, 672/84, 672/94, 837, 906, 997, 1092, 1504, 1608, 1660, 1759, 1855, 2622, 3045, 3702.

Archives des Affaires étrangères : Berne, n o  1579.

Bibliothèque Nationale (BN) :

PO 1042 Carré d’Hozier ; Chérin

Manuscrits français : nos 6201, 6202, 7559 - 7573, 7584, 7585, 7586, 7587, 7588, 7589, 7590, 7591, 7592, 7615, 7717, 7725, 7726, 7729, 7748, 7750, 7752, 7798, 8554-8556 ; 11097, 11141, 11147, 11162, 11175, 11382, 11642, 12122, 14081, 14083, 14084, 14087, 14090 ; 20093, 20094, 20536 à 20542, 20685, 20955, 21168, 21175, 21176, 21184, 22111, 23053, 26454 ; 32785, 32786.

Fonds Moreau : nos 860, 871, 878, 879, 883, 905, 1093.

Bibliothèque de l'Arsenal :

Archives de la Bastille : 10250, 11480, 11490, 11491, 11492, 11897, 12056, 12075, 12076, 12115, 12131, 12491. — Manuscrits : 3534, 3920, 4062, 4066, 4397, 4486, 4488, 4489, 4490, 6413, 7154.

Bibliothèque Mazarine :

Manuscrits : 2318, 2347, 2348, 2766, 2770. — Imprimés : 15612.

Bibliothèque Chambre des comptes :

Fonds Chambre des comptes de Paris.

Archives départementales du Doubs (ADD) :

Série B : Chambre des comptes de Franche-Comté, B 541 à 1710, 1717 à 1324, 2091 à 2098, 2141 à 2155 ; Parlement de Besançon, B 2840, 2841, 2842, 2843, 3813 ; Bailliage présidial de Besançon, B 8812, 8813.
Sous-série 15 B, justice consulaire de Besançon.

Série C : Bureau des finances (série ancienne Babey) : C 206, 210, 1822, 1828.
Sous-série 1 C, Intendance de Franche-Comté : Administration, 1 C 22 : Correspondance de l'intendant, 1 C 329-382 ; Institutions, 1 C 383-414 ; Domaine du roi, 1 C 460-473 ; Impositions (essentielle au sujet), 1 C 612-1143 ; Economie, régie des fermes du roi, 1 C 1301-1359 ; Finances, 1 C 1519, 1520, 1521 ; Ponts et chaussées, routes et chemins, 1 C 2302-2345 ; Batiments publics, 1 C 2364-2374 ; Tutelle des communautés, 1 C 2375-2609.

Série E : titres de familles : E 1174 à 1516, 2646 à 3666.

Série F : Fonds Bertier de Sauvigny, 3 F 1 à 64.

Série G : clergé séculier, Séminaires, G 920.

Série L : L 55.

Série Q : Q534, 539.

Archives départementales du Jura (ADJ) :

Guide des archives du Jura, Montmorot, 1993.

Série A, Actes du pouvoir souverain : A43, 44, 53, 54, 55, 57, 60, 61, 64, 79, 89, 101, 110, 114, 116, 129, 137, 140, 142, 149, 152. 153, 157, 165, 175, 177, 204, 208, 211, 237, 239, 759, 763.

Série C : C 208, 356, 358, 364, 375, 394, 407.

Série D : 8 D 37.

Série G : G 481.

Série J : 25 J, Château de Lavigny, Maréchal de Longeville et familles alliées ; 36 J Château de Bersaillin, non classé.

Archives départementales de la Haute-Saône (ADHS) :

Série B : Bailliage de Gray, B 1406, 1637, 2277, 2778, 2779, 2786, 4028 ; Bailliage de Vesoul, B 6794, 6805, 8571, 9272, 9598.

Série E, état-civil : E 24 dépôt 16.

Archives municipales de Besançon (AMB) :

séries anciennes : AA, 41 à 44, 50, 51 ; BB, 117, 118, 119 ; CC, Comptes de la ville (1674-1790) ; Registres des impositions : capitation, cinquantième, dixième, vingtième ; HH 26.

Archives municipales de Pontarlier (AMP) : Série C : impôts et comptabilité.

Bibliothèque municipale de Besançon (BMB) :

Manuscrits : Fonds général, nos 911 - 913, 932, 933, 934, 936, 1630 ; Fonds Chifflet, nos 55, f. 161, 255, 255, 291, 308, 385, 389, 393 ; 56 ; Fds Droz, nos 56, 57, 65, 66, 67 ; Fds Baverel, nos 55 ; Fonds Dunand, nos 10, 11, 9 ; Fonds de l'Académie, no 6, 15, 17, 19.

Bibliothèque municipale de Dole :

Ms fonds anciens : 1507, 1566, 1567, 1570, 1571, 1575, 1775

Archives municipales de Dole (AMD) : 1605 à 1615, 1712.

Bibliothèque municipale de Salins : Manuscrit 100.

Archives ONF à Dole : Dossiers forêts domaniales.

Archives du château de Choisey :

Fonds Richardot de Choisey : registre journalier de la Première Chambre (1733-1735), pièces concernant les remontrances.

Bibliothèque du château de Montmirey-la-ville :

Lettres secrètes, manuscrits 1748 à 1769

Journal historique de la Chambre des comptes de Dole, par Claude-François-Richard Belon, conseiller maître (manuscrit)

Archives du château de Menthon Saint-Bernard :

Chambre des comptes de Dole : comptes des salines, 1741-1756 ; Comptes de la capitation, 1702-1761 ; Comptes des domaines et des bois, 1710-1756 ; Comptes des menues nécessités, 1697-1698.

Bibliothèque municipale de Dijon :

Manuscrits, t. I : 794, 1842, 2282, 2283, 2284 ; t. II : 539

Archives municipales de Saulieu : Registres paroissiaux.

Archives municipales Beaune : Registres paroissiaux.

Sources rédactionnelles

Il m'est apparu nécessaire de détacher des autres sources certains documents originaux qui, par leur portée, constituent une sorte de soubassement de la recherche.

Belon, Lettres secrètes (ms, Bibl. Château de Montmirey-la-Ville).
— Journal historique de la Chambre des comptes de Dole (ms, Bibl. Château de Montmirey-la-Ville).

Caraman (duc de), Notes généalogiques pour servir à l'histoire des fermiers généraux (1700-1790) (BN : ms fr. 20533 à 20535).

Correspondance d'Antoine Borrey avec Jean Aymard de Nicolaï relative à la Chambre des comptes (BMB : ms no 912, t. II, f. 427 à 436).

Déclaration du 18 mai 1706 portant règlement des impositions en Franche-Comté, Recueil des édits..., t. II, p. 405, t. V, p. 274.

Documents recueillis par Oyselet de Legna, conseiller au Parlement de Besançon (BN ms frs n/a 21175 à 21176).

Documents sur les salines réunies par Coquebert de Montbret (BN ms frs n/a 20093 et 20094).

Droz (François-Nicolas-Eugène), Mém. pour servir à l'histoire du droit public de la Franche-Comté, principalement en matière d'Administration et d'impôts... s.l., 1789.

Etats généraux des offices concernant le royaume (Bibl. Ars. ms no 4066).

Fenouillot de Falbaire, Mémoire du 15 septembre 1789 (BMB cat. imp. no 230637).

Mémoires de feu M. de Leuffroy, greffier plumitif de la Chambre des comptes, 1723 (Bibl. Cour des comptes).

Mémoire du système présenté à M. de Machault en 1750 concernant les moyens de rendre de plus en plus la France florissante par rapport aux finances (Bibl. Ars. ms 4064). Desmarets (Nicolas), Mémoires sur l'administration des Finances depuis le 20 février 1708 jusqu'au 1er septembre 1715 (BN Ms frs no 14091).

Mémoire ou description topographique des salines de Salins en Franche-Comté rédigé par le sieur d'Orval ? à la saline depuis 1750 (BMDole).

Mémoire pour servir à l'histoire de l'origine des receveurs généraux des finances depuis le règne de Louis XIV jusqu'à présent (Bib. Maz. ms no 2770).

Mémoire pour servir l'histoire des publicains ou l'origine des receveurs généraux des finances (BN ms no 14095).

Mémoires sur les diverses natures d'impositions qui composent les recettes générales, 1777 (BN man frs no 14083).

Nicolaï (Aymard-Charles de), Observations sur la comptabilité et la juridiction de la Chambre des comptes, Paris, 1789.

Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions et droits dont jouissent les officiers de la Chambre des comptes de Paris, Jean-Pierre Mariet, 1728 (Bib. Cour des comptes).

Règlement général des bois affectés aux Salines (Bib. mun. de Salins).

Remontrances de la Chambre des comptes de Paris sur la multiplicité des impôts et la misère des peuples, 1739 (Bib. Cour des comptes).

Plan en couleur des forêts appartenant au roi à 4 lieues comtoises de Salins (BM Salins).

Bibliographie

Dictionnaires et recueils généraux

Bibliographie franc-comtoise : 1940-1960 / Folhen (Claude), Paris, Les Belles Lettres, 1961 (Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté, vol. 40, Cahiers d'études comtoises, no 2). – 1960-1970 / Millotte (J.-P.), Paris, Les Belles Lettres, 1974 (Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté, vol. 157, Cahiers d'études comtoises, no 21). — 1970-1980 / Mironneau (Jacques), Paris, Les Belles Lettres, 1982 (Annales littéraires de l'Université de Besançon, vol. 265, Cahiers d'études comtoises, no 32).

Biographie universelle, ancienne et moderne, Michaud (Louis-Gabriel), Paris, 1811-1862, 86 vol.

Bosquet, Dictionnaire raisonné du domaine et des droits domaniaux, 1782, 2 vol.

Cheruel (A.), Dictionnaire des institutions, Paris, Hachette, 1880, 2 vol.

Dictionnaire de biographies françaises, Prevost, Roman d'Amat, 18 vol. (de A à La).

Dictionnaire raisonné, des sciences, des arts et des métiers mis en ordre et publié par Diderot, t. III, notice « Chambre des comptes et comptabilité », 1753, p. 782-795 ; t. XIV, notice « Salines », 1755, p. 544-568.

Dictionnaire universel d'Antoine Furetière, reprint, Le Robert, 1978.

Ferrière (Claude-Joseph de), Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, 1768.

Larousse (Pierre), Dictionnaire universel du xixe s.

Mesmay (Gal Jean-Tiburce de), Dictionnaire historique, biographique et généalogique des anciennes familles de Franche-Comté, Paris, 1958, 10 vol. multigr.

Perrod (Maurice), Répertoire bibliographique des ouvrages franc-comtois imprimés antérieurement à 1790, Paris, Honoré Champion, 1912.

Recueil des instructions aux ambassadeurs et ministres de France, XXX (Suisse) par Georges Livet, 2 vol., Paris, éd. du CNRS, 1983.

Recueil des édits, ordonnances et déclarations du roi, lettres patentes, arrêts du conseil... depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne, Besançon, Daclin, 1771-1778, 6 vol.

Recueil général des lois françaises, 1821-1833 / Isambert, Jourdan, Decrusy, 29 vol.

Rousset (A.), Dictionnaire géographique, historique et statistique des communes... et des hameaux qui en dépendent, département du Jura, Lons-le-Saunier, 1854-1870, 6 vol.

Traité de la juridiction des Trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance / Jousse (Daniel), t. 4, Paris, 1777, 2 vol., (Cf. Barbier Billard, Dictionnaire des ouvrages anonymes).

Ouvrages et travaux relatifs à la Franche-Comté

Antoine (A.), Les subdélégués de l'Intendance... dans la première moitié du xviiie s., Nancy, 1929.

Arbaumont (Jules Maulbon d'), Armorial de la Chambre des comptes de Dijon, d'après le manuscrit... de P.Gautres, Dijon, 1881.

Andrey (Georges), Les émigrés français et le canton de Fribourg 1784-1815, Neuchâtel.

Bart (Jean), “Les préoccupations du président Bouhier pendant les dernières années de sa vie”, Mém. de la Soc. pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 28e fascicule, 1967, p. 193-202.

Beaulieu, “Les gabelles sous Louis XIV”, Mém. de la Soc. d'émulation de Montbéliard, 1905, p. 69 et suivantes.

Beauséjour (Eugène de), Le bailliage présidial de Vesoul 1676-1790, étude historique et biographique, Vesoul, Impr. Louis Bon, 1896.

Bechet (Jean-Baptiste), Recherches historiques sur la ville de Salins, Besançon, Daclin, 1826, 2 vol.

Bertier (Charles de), Généalogie de la famille Bertier, 1887 (BN, LM/3 1958).

Besombes (C.), “Les Chambres des comptes en Lorraine sous l'ancien régime”, La Rev. du Trésor, 1988, no 3-4, p. 185-189.

Bessot (Françoise), Le Bureau des finances de Besançon : étude institutionnelle et sociale, Mémoire de maîtrise, lettres, Univ. de Besançon, 1964, dactyl.

Boussey (Armand), La Franche-Comté sous Louis XIV, essai d'histoire politique et administrative, Besançon, Paul Jacquin, 1891.

Bouvard (André), La saline de Montmorot au xviiie s., Diplôme d'études supérieures, Besançon, 1967.

Brelot (Claude), La noblesse en Franche-Comté de 1789 à 1808, Paris, Les Belles Lettres, 1972 (Annales littéraires de l'Université de Besançon, vol. 134).

Castan (Auguste), Notes sur l'histoire municipale de Besançon, Besançon, Dodivers, 1898.

Chappe (Marie-Claude), La municipalité doloise au xviiie s., Mémoire de maîtrise, lettres, Besançon, 1974.

Chevalier (François-Félix), Mémoires historiques de la ville et seigneurie de Poligny..., Lons-le-Saunier, Pierre Delhorme, 1767-1769, 2 vol.

Chomel (Vital), Ebersolt (Jean), Cinq siècles de circulation internationale vue de Jougne : un péage jurassien du xiiie au xviiie s., Paris, Armand Colin, 1951.

Clerc (Edouard), Essai sur l'histoire de la Franche-Comté, Besançon, Bintot, 1846, 2 vol.

Courtepée (Claude), Description générale et particulière du duché de Bourgogne, Dijon, Ed.Victor Lagier, 1848, 4 vol.

Curzon (Alfred de), “La chancellerie près le parlement de Franche-Comté de 1692 à 1790”, Mém. de la Soc. d'émulation du Doubs, 1930, p. 184-219, 1931, p. 180-212, 1932, p.273-298.

Essertel (Catherine), Les Marin, histoire d'une ascension sociale aux temps modernes, Mém. de maîtrise, Besançon, 1988, dactyl.

Estignard (Alexandre), Le Parlement de Franche-Comté de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790), Paris, Picard, Besançon, Paul Jacquin, 1892, 2 vol.

Ferrer (André), La contrebande et sa répression en Franche-Comté au xviiie s., Th.de doctorat (nouveau régime), Hist., Besançon, 1993.

Flnot (Jules), Les affranchissements... dans le bailliage d'Amont, Vesoul, 1879.
— “Essai historique sur les origines de la gabelle”, Soc. d'émulation du Jura, 1866.

Gazier (Georges), “Le chirurgien Edouard Acton au xviiie s.”, Mém. de la Soc. d'émulation du Doubs, 1912, p. 26.

Gern (Philippe), “La vente de sel franc-comtois et lorrain aux cantons suisses, Université de Neuchâtel”, Le sel et son histoire, colloque de Nancy 1979, Publ, de l'Univ. de Nancy II, 1981 (Ass. interuniversitaire de l'Est, 20).
— “L'approvisionnement de Neuchâtel en sel franc-comtois au xviiie siècle”, Musée neuchâtelois,
Aspects économiques des relations franco-suisses sous Louis XIV, Neuchâtel, 1970.

Gresser (Pierre), “Les étangs du domaine comtal au xiv s.”, Soc. d'émulation du Jura, 1975-1976.

Gresset (Maurice), Gens de justice à Besançon 1674-1789, Paris, Bibliothèque nationale, 1978, 2 vol. (Comité des travaux historiques et scientifiques. Mém. de la section d'histoire moderne et contemporaine, 4).
— “Un fidèle de Louis XIV : Claude Boisot”, Hommage à Roland Mousnier, 1981, p. 169-182.
— “Les intendants et les institutions franc-comtoises”, Université de Franche-Comté, Journées d'études organisées par la faculté de droit, 19-20 décembre 1978, Besançon, 1979.
— “L'honnêteté des agents royaux en Franche-Comté à la fin du règne de Louis XIV”, Mém. de la Soc. d'émulation du Doubs, no 14, 1972, p. 55-66.
L'introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté (1692-1704), Paris, Les Belles Lettres, 1989 (Annales littéraires de l'Université de Besançon, vol. 394, Cahiers d'études comtoises, 44).

Gresset (Maurice), Gresser (Pierre), Debard (Jean-Marc), Histoire de l'annexion de la Franche-Comté et du pays de Montbéliard, Le Coteau, Horvath, 1988.

Grispoux (Pierre), “Recherches sur la disparition des états de Franche-Comté”, Mém. de la Soc. d'émulation du Doubs, 1972-1974, no 16, p. 60 à 76.

Huau (Serge), La noblesse du bailliage d'Amont et la comparution de 1789, Diplôme d'études supérieures, lettres, Besançon, 1961, dactyl.

Humbert (Roger), “Apports des Intendants à la Franche-Comté”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., vol. 191, p. 263-293.
— “Fin d'une dynastie de receveurs généraux du comté de Bourgogne Joseph-Marie-Anne Durey de Morsan (1717-1795)”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., vol. 188 (1989).
— “La mission de M. de Montigny sur la qualité des sels de Franche-Comté, un exemple en 1760 de recours aux experts comme moyen de gouvernement”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., vol. 189, 1990-1991, p. 339-357.
—“La saline de Chaux et la ferme générale”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., vol. 190 (1992-1993), p. 197-215.
— “Offices comptables en Franche-Comté”, Actes du 113e Congrès des sociétés savantes, Strasbourg, 1988, p. 83-107.
— “Sur l'organisation financière de la Franche-Comté avant la Révolution”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., vol. 188 (1989), p. 347-367.
— “Une juridiction peu connue”, Mém. de la Soc. d'émulation du Doubs, 1986, no 28. p. 45-66.

Lacroix (Pierre), “La saline d'Arc-et-Senans et les techniques de canalisation en bois”, Société d'Emulation du Jura, Travaux... 1965-1969, Lons, 1970, p. 1-130.

Lassus (François), Métallurgistes franc-comtois du xviie au xixe siècle, les Rochet : étude sociale d'une famille de maîtres de forges et d'ouvriers forgerons, Université de Franche-Comté, thèse de 3e cycle, 1980, 2 vol.

Ligeron (L.), “Les dettes des communautés du bailliage de Dijon au xviie s.”, Annales de Bourgogne, 1981, vol. 53, no 2, p. 65-79.

Locatelli (René), Brelot (Claude-Isabelle), Debard (Jean-Marc), Gresset (Maurice), Solnon (Jean-François), La Franche-Comté à la recherche de son histoire : 1800-1914, Paris, Les Belles Lettres, 1982 (Annales littéraires de l'Université de Besançon, vol. 264. Cahiers d'études comtoises, no 31).

Lurion (Roger de), “M.de Lacoré, intendant de Franche-Comté”, Acad, de Besançon, Pr.-v. et mém., 1897, p. 207-260.
Nobiliaire de Franche-Comté, Besançon, Paul Jacquin, 1890.
Notice sur la Chambre des comptes de Dole, suivie d'un Armorial de ses officiers, Besançon, Paul Jacquin, 1892.

Marmet (Maryvonne), Les transformations urbaines à Dole au xviiie s., mémoire de maîtrise, lettres, Besançon, 1971, dactyl.

Menthon (Pierre de), Richardot, Choisey, Menthon : une famille franc-comtoise, Lonsle-Saunier, Marque-Maillard, 1983.

Michel (Emmanuel), Biographie des magistrats du Parlement de Metz, 1853.

Millot (Jean), L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise, préf. de Roger Picard, Besançon, 1941.
Le régime féodal de Franche-Comté au xviiie s., Besançon, Impr. Millot frères 1937.

Mourey (J.-C.), Les institutions de la Franche-Comté après l'annexion de la France, Diplôme d'études supérieures, Strasbourg, 1964.

Pitre (G.), La ferme générale en Bourgogne, Dijon, 1908.

Pouchenot (Marius), Le budget communal de Besançon au xviiie s., Paris, Honoré Champion, 1910, (Bibl. de l'Ecole des Hautes Etudes, 184).

Prinet (Max), L’industrie du sel en Franche-Comté avant la requête française, Besançon 1900.
— “Les ouvriers des anciennes salines de Salins”, Acad, de Besançon, Pr-v et mém 1897.

Prost (François), Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au xviiie s., Lyon. Bosc Riou, 1936, Th. droit.

Richard (Guy), Les institutions... dans le fonds de Bourgogne, Paris, 1957.

Rigault (Jean), “La saunerie de Salins dans le fonds de la Chambre des comptes de Dijon”, Actes du 99e congrès national des sociétés savantes, Besançon, 1974.

Robert (Ulysse),”Les Bouhélier”, Annales franc-comtoises, IV, 1865.

Roquelet (Alain), Les forges comtoises en crise 1783-1787, Thèse de l'Ecole des chartes, dactyl., 1977, 2 vol.

Rosset (Philippe), “Les projets de rétablissement d'une Chambre des comptes et le Bureau des finances à Lille 1667”, Actes du 101e congrès national des sociétés savantes, Lille, 1976, Paris, 1978, p. 59-70.

Roux (Lucette), Etude sur la population de Besançon en 1750 d'après la déclaration du vingtième, mémoire de maîtrise, 1971.

Saget (Annie), Les Arbilleur de Villars-Saint-Georges, mémoire de maîtrise, Besançon, 1972, dactyl.

Severy (M. de), La vie de société dans le pays de Vaud à la fin du xviiie s., Paris, 1911.

Sikora (Hélène), Les magistrats du bailliage de Baume-les-Dames (1692-1789), mémoire de maîtrise, Besançon, 1973, dactyl.

Solnon (Jean-François), 215 bourgeois gentilhommes au xviiie s. : les secrétaires du roi à Besançon, Paris, Les Belles Lettres, 1980 (Annales littéraires de l'Université de Besançon, vol. 244, Cahiers d'études comtoises, no 28).

Terrier de Cléron, Discours sur la dignité et les devoirs de la magistrature et sur la nécessité et l'emploi du tribut, 1757.

Vegliante (Gianfranca), Arc-et-Senans et les salines de Franche-Comté, 1775-1843, Thèse 3e cycle, histoire sociale, Besançon, 1986.

Vignier (Françoise), “Les déboires paternels de M. de Monnier”, Mém. Acad, de Dijon, t. 123, 1979.
Dictionnaire des châteaux de Franche-Comté, Berger-Levrault, 1979.

Vion-Delphin (François), “Salines et administration forestière en Franche-Comté à la fin du xviiie s. : l’exemple des salines de Chaux”, Actes du 99e congrès des sociétés savantes, Besançon, 1974, sect. Hist. mod. et cont, II, p. 181-190.

Voisin (Jean-Claude), “Le rôle des salines de Salins dans la politique d'une grande famille comtoise du xiiie et xive s. : les Chalon Arlay”, Mém. de la Soc. pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1984, fasc. 41, p. 141-157.

Ouvrages généraux et travaux relatifs à l'histoire financière

Ambrosi (Christian), “Aperçu sur la répartition et la perception de la taille au xviiie s.”, Rev. d'histoire moderne et contemporaine, t. VIII, 1961, p. 281-300.

Antoine (Michel), Le conseil du roi sous le règne de Louis XV, Genève, Paris, 1970 (Mém. et documents publiés par l'Ecole des Chartes).
Le conseil royal des Finances au xviiie s. : essai sur son activité en 1736 d'après le registre E3659 des Archives nationales, Genève, Paris, 1974.
Le gouvernement et l'administration sous Louis XV, dictionnaire biographique, Paris, C.N.R.S., 1978.
Louis XV, Paris, Jacquard, 1989.

Arvisenet (Guy d'), “L'office de conseiller de la cour des Aides de Paris au xviiie s.”, Rev. historique du droit français et étranger, 1955, p. 537-559.

Audiffret (marquis d'), Le système financier de la France, Paris, 1864, 5 vol.

Argenson (marquis René-Louis Voyer d'), Journal et mémoires du marquis d'Argenson, Paris, E.J.B. Bathery, 1859-1867, 9 vol. (Soc. de l'histoire de France).

Bailly (Jean-Sylvain), Mémoires d'un témoin de la Révolution (ouvrage posthume, Paris, Levrault et Cie, XII-1804).

Barbier (Edmond Jean François), Chronique de la régence et du règne de Louis XV (1718-1763), Paris, 1857-1866, 8 vol.

Bayard (Françoise), Le monde des financiers au xviie s., Paris, Flammarion, 1988.

Beaulieu (Eugène Pierre), Les gabelles sous Louis XIV, Paris, 1903.

Beaune (Claude de). Traité de la Chambre des comptes de Paris, divisé en deux parties, Ed. Michel Bobin, 1647 (Bib. CC).

Beik (W.), “La taille en Languedoc et la question de la redistribution sociale”. Annales Economie, Sociétés, Civilisations, 1984, vol. 39, no 6, p. 1270-1297.

Bloch (Marc), Aspects économiques du siècle de Louis XIV, Cours de Sorbonne recueilli par P. Heumann, Paris, 1939, 84 p. dactyl.

Bluche (François), Les magistrats du Grand Conseil au xviiie s. (1690-1791), Paris, Les Belles Lettres, 1966 (Annales littéraires de l'Université de Besançon).
Les magistrats du Parlements de Paris au xviiie s. (1715-1771), Paris, Economica 1986 (2e éd.).

Bluche (François), Solnon (Jean-François), La véritable hiérarchie sociale dans l'ancienne France, Genève. Droz, 1983.

Boislisle (Arthur-Michel de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants, Paris, Impr. nationale, 1874.
Mémoires des intendants de la généralité de Paris, Paris, 1881.
Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents de la Chambre des comptes, Nogent-le-Rotrou, 1874.

Boisguilbert (Pierre Le Pesant, seigneur de), Détail de la France, éditions successives de 1695 à 1707.

Boissy d’Anglas (François-Antoine, comte de), Essai sur la vie, les écrits et les opinions de M. de Malesherbes, Paris, 1819.
Observations sur l'ouvrage de M. de Colonne : de l'état de la France, Paris, 1791.

Bosher (J.-F.), “Chambre De Justice In French Monarchy, French Government and Society, 1500-1850”, in Essays in Memory of Alfred Cobban, Londres, 1973, p. 19-40
French finance 1770-1795, From business to bureaucracy, Cambridge, University Press, 1970 (Cambridge studies in early modem history).

Bouchard (Léon), Système financier de l'ancienne monarchie, Paris, 1891.

Boulainvilliers, Mémoires concernant les moyens d'augmenter considérablement les revenus du roi, Mémoire présenté au duc d'Orléans, 1727, La Haye.

Chandernagor (A.), Motnot (P.), La cour des comptes, Paris, C.N.R.S., 1984.

Charmeil (Jean-Paul), Les trésoriers de France à l'époque de la Fronde, Paris, Picard, 1964.

Chaussinand-Nogaret (Guy), Les financiers de Languedoc, Paris, S.E.V.P.E.N., 1970.

Clamageran (Jean-Jules), Histoire de l'impôt en France, Paris, 1866-1875, 3 vol.

Clément (Pierre), Le gouvernement de Louis XIV, Paris, Guillaumin, 1848.
Histoire de Colbert et de son administration, Paris, Didier, 1874.
Lettres, instructions et mémoires de Colbert, Paris, 1861-1868, 7 vol.
M. de Silhouette, Bouret et les derniers fermiers généraux, Paris, Didier, 1872.
Portraits historiques, Paris, Deleu, 1855.

Constant d'Yanville (H.), La Chambre des comptes de Paris : essais historiques et chronologiques, privilèges et attributions nobiliaires et armorial, Dumoulin, 1866-1875, 2 vol.

Croy (Joseph de), “Etude sur la Chambre des comptes de Blois”, Position des thèses soutenues... pour obtenir le diplôme d'archiviste-paléographe, no 438, 1892, p. 33-41.

Delahante (Adrien), Une famille de finances du xviiie s., Hegel, 1880, 2 vol.

Dessert (Daniel), Argent, pouvoir et société du grand siècle, Paris, Fayard, 1986.

Dumas (R.), La politique financière de N. Desmarets, 1708-1715, Paris, 1927.

Durand (Yves), Les fermiers généraux au xviiie s., Paris, 1971 (Publications de la faculté des lettres et sciences humaines de Paris-Sorbonne, Série Recherches, t. 70).

Durand (Yves), “L'habitat parisien des fermiers généraux”, Bull, de l'histoire de Paris et de l'Ile de France, 1962.

Egret (Jean), Necker, ministre de Louis XVI, Paris, Honoré Champion, 1975.

Faure, (Edgar), La banqueroute de Law, Gallimard, 1977.
La disgrâce de Turgot, Gallimard, 1961.

Forbonnais, Principes et observations économiques, Amsterdam, 1767, 2 vol.
Recherches et considérations sur les finances de France depuis 1595 jusqu'à 1721, Bâle, 1758, 2 vol.

Furet (François), Ozouf (Mona), Dictionnaire critique de la Révolution française, Flammarion, 1988.

Gauze (vicomte Alix de), Financiers d'autrefois : les fermiers généraux, 1886.

Genet (Jean-Pierre), Genèse de l'Etat moderne : prélèvement et redistribution, C.N.R.S., 1987.

Gern (Philippe), Aspects des relations franco-suisses au temps de Louis XIV, Neuchâtel, éd. La Baconnière, 1970.

Godard (Charles), Les pouvoirs des intendants sous Louis XIV particulièrement dans les pays d'élection 1661-1715, Paris, Larose, 1901.

Gomel (Charles), Les causes financières de la Révolution française, Paris, Guillaumin, 1892-1893.
Histoire financière de la Constituante, Paris, Guillaumin, 1896-1897.
Histoire financière de la Législative et de la Convention, Paris, Guillaumin, 1902-1905.

Goubert (Pierre), L'ancien régime, t. I, La société, Paris, 1969, t. II, Les pouvoirs, Paris, 1973.

Grasset Morel (Louis), Les Bonnier ou une famille de finances au xviiie s., Paris, E. Dentu, 1886.

Grosclaude (Pierre), Malesherbes, témoin et interprète de son temps, Paris, Fischbacher, 1961.

Hauser (H.), “Le sel dans l'histoire”, Rev. économique internationale, 1927, vol. III, p. 270.

Hincker (François), Les Français devant l'impôt sous l'ancien régime, Paris, Flammarion, 1971.

Jassemin (Henri), “La Chambre des comptes de Paris depuis 1436 jusqu’à la fin du xviie s.”, Positions des thèses soutenues... pour obtenir le diplôme d'archiviste-paléographe, 1918, no 795, p. 17-29.

Jean (Mireille), La Chambre des comptes de Lille : l'institution et les hommes (1477-1667), Ecole des chartes, 1992.

Kindleberger (C.-P.), Histoire financière de l'Europe occidentale, Paris, Economica, 1986.

Lacour-Gayet (Robert), Colonne, financier, réformateur, contre-révolutionnaire (1734-1802), Hachette, 1963.

Lacretelle, Mémoire sur l'institution des bureaux des finances, Sirey, 1947.

Laloug (M.), Le bilan de l'abbé Terray, contrôleur général des finances de 1768 à 1774, Mém. Diplôme d'études appliquées, hist, du droit, Université de Paris 2, 1983.

Magnet (Jacques), La cour des comptes et les institutions associées, Paris, Berger-Levrault, 1965.

Malesherbes, Lettres inédites de Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, avec un précis historique de sa vie, 2e éd., Paris, Lamy, 1823.

Malzieu (de), Histoire des fermes du roi, Paris, 1746.

Marce (Victor), Traité de la comptabilité publique, Décret du 31 mai 1862, Dalloz, 1905. Marion (Marcel), Dictionnaire des institutions de la France aux xviie et xviiie s., Paris, Picard, 1984.
Histoire financière de la France depuis 1715, t. I : 1715-1789, Paris, Rousseau, 1914.
Les impôts directs sous l'ancien régime, principalement au xviiie s., Paris, Cornely, 1910.

Machault d'Arnouville, Paris, Hachette, 1891.

Martin (Françoise), “L'habitat parisien de Bertier de Sauvigny, intendant de Paris au xviiie s.”, Bulletin de la Soc. de l'histoire de Paris, 1976.

Mirimonde (Albert Pomme de), La Cour des comptes, Sirey.

Mollien (François-Nicolas, comte), Mémoires d'un ministre du Trésor public (1780-1815), Paris, Le Normand, 1845, 4 vol.

Monthyon (Antoine-Jean-Baptiste Auget, baron de), Particularités et observations sur les ministres des finances en France... depuis 1660 jusqu'en 1791, Paris, Le Normand, 1812.

Moreau de Beaumont (Jean-Louis), Mémoires concernant les impositions et droits en Europe et en France, Paris, 1768-1769, 4 vol.

Morineau (M.), “Budgets de l'Etat et gestion des finances royales en France au xviiie s.”, Rev. historique, no 536, oct.-déc. 1980, p. 289-336.

Mousnier (Roland), Les institutions de la France sous la monarchie absolue, P.U.F., 1974 et 1980, 2 vol.

Mosser (Françoise), Les intendants des finances au xviiie s. d'après l'activité des Lefèvre d'Ormesson (1715-1777), Genève, Paris, Droz, 1978.

Necker (Jacques), De l'administration des finances, 1784, dans Œuvres complètes. Paris, Treuttel et Wartz, 1820-1821, 3 vol.
Compte rendu au roi, dans Œuvres complètes, Paris, Treuttel et Wartz, 1820-1821, 3 vol.

Nervo (baron de), Les finances françaises sous l'ancienne monarchie, la révolution, la constituante et l'empire, Paris, Michel Lévy, 1863, 2 vol.

Normand (L.), Étude sur les relations de l'Etat et des communautés au xviie et xviiie s., Paris, 1881.

Olivier-Martin (F.), Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, C.N.R.S., 1984.

Ormesson (Olivier Lefevre d'), Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des Mémoires d'André Lefèvre d'Ormesson, Paris, éd. Adolphe Chéruel, 1840, 2 vol.

Pasquier (J.), L'impôt des gabelles en France au xviie et xviiie s., Paris, Larose, 1905.

Picard (Raymond), La carrière de Jean Racine, Paris, Gallimard, 1956, (bibliothèque des idées).

Pinaud (P.-F.), “Le service de la trésorerie de 1790 à 1865 : les payeurs généraux”, Histoire, économie et société, 1985, vol. 4, no 1, p. 91-100.

Ravel (P.), La chambre de justice de 1716, Paris, 1928.

Richebe (Raymond), “Essai sur le régime financier de la Flandre avant l'institution de la Chambre des comptes de Lille”, Positions des thèses soutenues... pour obtenir le diplôme d'archiviste-paléographe, 1889, no 405, p. 83-94.

Sabatier (Jacques), Figaro et son maître : les domestiques au xviiie s., Libr. Perrin.

Saint-Simon, Mémoires, Paris, Gallimard (La Pléiade).

Serres (Pierre), Histoire de la cour des comptes et du bureau des finances à Montpellier, Montpellier, 1878.

Solnon (Jean-François), Les Ormesson au plaisir de l'Etat, Fayard, 1992.
— sous la dir., Sources d'histoire de la France moderne, Larousse, 1994.

Stourm (René), Les finances de l'ancien régime et de la Révolution, Paris, Guillaumin, 1885, 2 vol.

Stourm (René), Bibliographie historique des finances au xviiie s., Paris, Guillaumin, 1895.

Swarte (Victor de), Financiers, amateurs d'art, xvie, xviie, xviiie s., 1890.

Terray (Joseph-Marie), Compte rendu au roi sur l'état des finances en 1775.

Touzery (Michelle), “Arpents, arpentage et arpenteurs dans l'élection de Paris à la fin du xviiie s. : le cadastre de Bertier de Sauvigny (1776-1790)”, Bulletin de la Soc. de l'histoire de Paris et de l'Ile de France, 1986.

Vigie (Marc et Muriel), L'herbe à Nicod : fermiers et contrebandiers sous l'ancien Régime, Fayard, 1989.

Villain (Jean), Le recouvrement des impôts directs sous l'ancien Régime, Paris, 1952.

Voltaire, Le siècle de Louis XIV, Paris, Gallimard (La Pléiade).
Correspondance, Paris, Gallimard, 13 vol. (La Pléiade).

Vuitry (A.), Le désordre des finances et les excès de la spéculation à la fin du règne de Louis XIV et au commencement du règne de Louis XV, Paris, 1885.
Etude sur le régime financier avant 1789, Paris, Guillaumin, 1878-1883, 3 vol.

Weuleresse (G.), Beutler (C.), La physiocratie à l'aube de la Révolution : 1781-1792, Paris, Ed. de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 1985.

Zysberg (André), Les Galériens, Paris, Seuil, 1987.

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