Version classiqueVersion mobile

Institutions et gens de finances en Franche-Comté

 | 
Roger Humbert

Avant-propos

Texte intégral

1Le présent ouvrage trouve son origine dans la suggestion qui m'avait été faite par le Professeur Maurice Gresset de reprendre les recherches sur la Chambre des comptes de Dole. D'une première approche effectuée dans une communication présentée à la Société d'émulation du Doubs en 1986, il est apparu que l'histoire de cette juridiction, maintenue en 1678 après le rattachement de la Franche-Comté au royaume, confirmée en 1692, supprimée en 1771, exigeait d’être située dans une description de l'organisation financière de l'Ancien Régime, tant en ce qui concerne le statut des personnes que le cadre de l'organisation territoriale. L'histoire de cette organisation considérée à l'échelle nationale est sans doute une tâche impossible en raison de la multiplicité et de la diversité des situations locales.

2Ce système était-il bien celui décrit dans des réflexions sur l'état des finances émises dans un manuscrit du xviiie siècle ?

« Tous les tributs sont payés par les peuples, en or et en argent, une fois passés en d'autres mains, ce n'est plus que papiers d'agiotage. Les appointements des préposés à leur perception et au maniement des deniers royaux ne sont rien en comparaison de ce qu'ils tirent ailleurs de leur emploi et de ce qu'il en coûte aux peuples en frais et faux frais ; les tributs sont divisés en Fermes, Recettes, Régies, il faut également connaître ces trois choses sans quoi il est sûr que le Roi sera trompé. »

3Le cas de la Franche-Comté se prête bien à un essai de présentation et de description en offrant un champ d'observation favorable à l'étude des principales institutions. Le rattachement à la France a donné lieu à la mise en place, en tout cas pour l'essentiel, du système d'administration applique dans le reste du royaume.

4La période à étudier est relativement brève, un peu plus d'un siècle, alors que les institutions dont la Franche-Comté sera dotée sont pour chacune d'entre elles le résultat d’une gestation lente.

5Autre considération, les sources, même avec leurs lacunes, sont très importantes, tant dans les fonds conservés à l'échelle nationale que départementale et locale et sur certains aspects en Suisse. Elles permettent en tout cas de retracer les différentes composantes du système financier : receveurs généraux et particuliers des finances, rôle prépondérant de l'intendant ; impositions ; structures de la Ferme générale appliquée aux salines et au domaine, aux droits domaniaux ainsi qu'aux droits affectant les entrées et les sorties de marchandises en formant un espace économique distinct du reste du royaume.

6Les crises qui ont affecté le Parlement de Besançon et la Chambre des Comptes de Dole, au cours du xviiie siècle, ont davantage retenu l'attention que ces générations d'agents de finances : receveurs, commis ou agents de la Ferme générale, qui ont formé les structures de l'administration de la province en préservant son originalité et en lui assurant un essor durable.

7La présente recherche ne prétend pas épuiser les différentes questions qu'elle aborde.

8En raison de l'orientation prise, il s’est avéré nécessaire de choisir entre une étude de l’ensemble et l'approfondissement de ses composantes ; chacune de celles-ci a sa propre histoire au sein d'une administration qui a beaucoup évolué entre 1674 et 1790. Ce choix impliquait un risque, celui résultant de leurs connexités et de leur interdépendance, de telle sorte qu'il est impossible d'évoquer l'une sans se référer aux autres. Leur évolution a obéi à un alignement de plus en plus systématique sur l'organisation générale du royaume, tout en restant dépendantes les unes des autres, soumises qu'elles étaient aux deux contraintes constantes de l'administration : celles du quotidien et celle de la permanence.

9De toute façon, l'organisation financière de la Franche-Comté s'est moulée dans le reste du royaume : un réseau de comptables assurant la collecte directe des impôts et l'emprise polymorphe de la Ferme générale dont la disparition devait être un des premiers effets de la Révolution.

10Note technique

11Les sources particulières sont regroupée à la fin des chapitres qu'elles concernent ; pour les abréviations et le détail des fonds, se reporter à l'état général des sources à la fin du volume.

© Presses universitaires de Franche-Comté, 1996

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Cette publication numérique est issue d’un traitement automatique par reconnaissance optique de caractères.
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search