Institutions et gens de finances en Franche-Comté
1674-1790
Les institutions financières de la Franche-Comté s’alignent pour l’essentiel sur celles du reste du royaume, et subissent les aléas de l’évolution générale : crise financière quasi-permanente, multiplication et accroissement des impositions.
Le début de la souveraineté française est marqué par l’introduction de la vénalité des offices ; immédiate pour le receveur général des finances, un avocat au Parlement de Dijon, Pierre- François Durey, dont les héritiers se succéderont jusqu’en 1765. Le...
Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
Lieu d’édition : Besançon
Publication sur OpenEdition Books : 19 décembre 2019
ISBN numérique : 978-2-84867-709-5
DOI : 10.4000/books.pufc.3061
Collection : Annales littéraires | 605
Année d’édition : 1996
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-251-60605-7
Nombre de pages : 467
Roger Humbert
RemerciementsPremière partie. Les Receveurs généraux des finances
Deuxième partie. Les receveurs particuliers
Troisième partie. La mission fiscale et le cadre de comptabilité
Quatrième partie. La ferme générale en Franche-Comté
Cinquième partie. La Chambre des comptes et le Bureau des finances
Conclusion
Annexes
Les institutions financières de la Franche-Comté s’alignent pour l’essentiel sur celles du reste du royaume, et subissent les aléas de l’évolution générale : crise financière quasi-permanente, multiplication et accroissement des impositions.
Le début de la souveraineté française est marqué par l’introduction de la vénalité des offices ; immédiate pour le receveur général des finances, un avocat au Parlement de Dijon, Pierre- François Durey, dont les héritiers se succéderont jusqu’en 1765. Les offices de receveurs particuliers des finances créés en 1692 sont moins rapidement pourvus, la plupart par des notables locaux : les Lyautey à Vesoul, les Vaudrimey à Gray, les Cattand et les Mollard à Saint-Claude, les Le Bœuf à Pontarlier, les Pajot à Lons-le-Saunier. Les fonctions sont soumises à la rigueur du régime de la responsabilité des comptables de deniers royaux établie par Colbert, et certains y laissent leurs biens et parfois leur liberté.
Dès 1674, les salines de Salins sont intégrées dans le bail de l’adjudicataire général des fermes royales, mais en préservant les privilèges des Comtois quant à la distribution du sel. La ferme générale doit recourir à divers procédés d’administration – affermage, régie, gestion directe – pour assurer les besoins de la population comtoise et celle des Cantons suisses, notamment en créant les salines de Montmorot et Arc-et-Senans.
La Chambre des comptes, fixée à Dole en 1562, est confirmée en 1692 mais supprimée en 1771. La création consécutive d’un Bureau des finances à Besançon se signale par l’abandon de la vénalité et la réunion dans une même instance de personnalités issues de juridictions telles que la Chambre des comptes et le Parlement.
Roger Humbert, né à Besançon en 1916, est président de chambre honoraire à la Cour des comptes. Il a été maître de conférences à l’Institut des sciences politiques de 1945 à 1956. A présidé en 1983 le jury de sélection des conseillers de chambre régionale des comptes. Il s’intéresse aux institutions financières comtoises depuis sa retraite et a été reçu membre de l’Académie de Besançon.
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