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Archives de la peur

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Stora-Lamarre Annie

Troisième partie. Les indésirables

L’« homo-sanguinalis » face à ses juges en Franche-Comté entre 1852 et 1898

Damiens Gerbier

Texte intégral

1Notre choix, fait à partir du dépouillement des jugements d'assises, s'est porté sur les meurtres ou les tentatives de meurtres, afin de comprendre les ressorts des crimes de sang. Cette étude débute en 1852. Cette année-là, un décret capital pour l'avenir des forçats voit le jour : il s'agit du décret du 27 mars 1852 qui concerne les condamnés aux travaux forcés, détenus dans les bagnes qui seront envoyés en Guyane française pour y subir leur peine. Louis Napoléon Bonaparte désigne en effet la Guyane comme lieu de répression. Il s'agit de fermer les bagnes portuaires comme ceux de Rochefort, fermé dès 1852, Brest en 1858 et Toulon en 1873. Cette décision s'explique pour des motifs économiques : il faut remplacer la main-d'œuvre noire, libérée depuis l'abolition de l'esclavage en 1848. Notre étude s'achève en 1898. On vient buter sur la limite du secret archivistique qui est de cent ans dans le domaine judiciaire. Ce travail porte sur trente et un dossiers judiciaires de la série U des Archives départementales du Doubs, qui ont permis de traiter trente-trois accusés (dont trente-deux ont été punis) et quarante et une victimes : trente sont mortes et onze blessées. Pour comprendre les fondements de l'homo-sanguinalis, nous nous sommes intéressés aux auteurs de crimes, dont la violence est avérée. En nous confrontant à l’archive dans les actes d’accusation des dossiers de cours d’assises, nous avons cherché à comprendre le quotidien du criminel franc-comtois du XIXe siècle. L'intérêt de l’acte d’accusation est de retracer pas à pas le cheminement du criminel qui se retrouve sur le banc des accusés. Comment son crime relaté de façon dramatique et parfois romantique éclaire-t-il le fonctionnement de la justice ?

LE CRIMINEL EN ACTION

Les lieux du crime

2En Franche-Comté, l'endroit où on tue n'est pas comme on aurait pu s'y attendre un endroit retiré, calme, à l'abri du regard. Certes, certains crimes sont commis dans des bois ou des sentiers déserts, mais dans l'ensemble, la maison de village ou l'appartement en ville sont les lieux privilégiés des criminels. Le vol est la première motivation du criminel : ce qu'il convoite, c'est l'argent. C'est pourquoi il s'attaque directement aux habitations, là où se trouve une fortune potentielle. En commettant son meurtre, il pense ne pas être pris, car il n'y a plus de témoins. Les vieilles personnes, fragilisées par l'âge, sont des proies faciles à dépouiller et à tuer. Le cas de Eugène Fournier est intéressant. La particularité de ce crime est qu'il a lieu en pleine ville à une heure matinale. Employé dans une compagnie d'assurances, Fournier est renvoyé. Pourtant, peu après son renvoi, il se rend à Besançon rue Battant chez Jeanne Maître, une couturière modeste. Il sait qu'elle possède des économies. Le 14 août 1862, il va chez elle, prétextant que son assurance avait augmenté de trente centimes. Il lui donne alors un coup de rasoir au niveau du cou. Il commet son crime à 8 h 30 du matin.

3Les maisons peuvent être le théâtre de crimes quand une dispute éclate au sein de la famille. Le 13 mars 1875 à Scey-en-Varais, Claude Moroge, âgé de soixante-douze ans, est retrouvé mort dans son lit. L'enquête détermine que c'est son fils Félix qui l'a frappé suite à une dispute. À l'inverse, les crimes, qui peuvent se commettre dans un sentier désert ou une vieille route abandonnée sont moins nombreux. Philippe Lamotte, cordonnier à Chaux-les-Passavants, se rend à Baume-les-Dames pour acheter du cuir. Avant de partir, il passe à l'auberge de la commune, qu’il quitte en compagnie de Justin Cornuel. Ils prennent le sentier qui traverse la forêt de L'Echaule. C'est là que Lamotte sera retrouvé assassiné, dépouillé de l'argent qu'il possédait. On note que le crime, qu'il soit commis dans un endroit désert ou dans une maison au centre du village, a pour mobile le vol.

La violence du crime

  • 1 Archives Départementales du Doubs, U 3868, 1867, quatrième trimestre, affaire Joseph Legros, acte (...)

4« C'était une vraie scène de carnage la malheureuse avait perdu tout son sang et ce sang après avoir inondé le palier tombait par goutte jusqu'au rez de chaussé »1 Le crime est par nature violent. Le brave paysan, représenté comme une brute épaisse, laisse-t-il exploser sa force dans la mise à mort de sa victime ?

  • 2 A.D.D., U 4061, 1852, troisième trimestre, affaire Jean-Claude Vauthier, acte d'accusation.
  • 3 Ibid.
  • 4 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation.

5La violence du crime va dépendre de la force de l'homme et de son arme. L'ivresse transforme l'homme en criminel, surtout lorsqu'il a déjà la réputation d'être violent. Jean-Claude Vauthier, âgé de quarante trois ans, « est signalé comme s'adonnant habituellement à l'oisiveté et à l'ivrognerie. Il inspire la terreur par ses violences »2. Le soir du 14 mai 1852 à La Chapelle, commune de Mort, il frappe à la porte d'une auberge fermée, tenue par un couple âgé. Il insiste pour rentrer et demande un litre de vin que le couple refuse de lui servir. Dans un état d'ébriété avancée, Vauthier se lève comme s’il partait, mais donne un coup de couteau à la femme de soixante-douze ans. De même au mari arrivé sur les lieux, il porte un coup de couteau si violent à la poitrine qu'il le démanche : « Le coup qu'il avait produit avait été porté avec tant de violence que l'arme, après avoir successivement traversé la peau et des muscles assez épais, avait fracturé une côte et pénétré d'un centimètre dans le poumon »3. Même si la victime ne meurt pas, elle est blessée très grièvement, et les descriptions faites dans les actes d'accusation frôlent l'horreur. Jules Carme est retrouvé le 3 avril 1860 sur la route à quelques mètres de Rancessières par des passants qui aperçoivent une mare de sang. Les blessures sont importantes. Le médecin pense qu'il va mourir : « Son visage n'avait plus forme humaine, les os du nez étaient rompus, la paupière gauche détachée, plusieurs dents avaient été brisées d'autres étaient sorties de leurs alvéoles et l'os maxillaire avait été fracturé »4. Louis Lahaye, âgé de vingt-deux ans, l'avait laissé là pour mort. Carme se rétablira pourtant de cette agression.

  • 5 A.D.D., U 4015, 1878, quatrième trimestre, affaire Celestin Nachin, acte d'accusation.
  • 6 Ibidem.
  • 7 P. Ariès et G. Duby [dir], Histoire de la vie privée, T. 4 ; M. Perrot [dir.], De la révolution à (...)

6Le crime passionnel est particulier. À en croire les témoignages, plus l'homme aime celle qu'il désire, plus grande se déploie la violence pour la tuer. Celestin Nachin, âgé de trente ans, est irrité par le comportement d’Alma Rondot. Il décide de la tuer. Jaloux, il ne conçoit pas de la tuer sans assouvir ses besoins sexuels. Cette jeune fille l'a rendu jaloux à un bal en dansant toute la journée avec un autre garçon. Avec une hache, il va déjà sectionner trois doigts de la main de la mère d’Alma. Ensuite, il lui fend le crâne. Elle meurt quelques heures plus tard. Pour Alma Rondot, commence alors un chemin de croix atroce. Il la roue de coups de pied et de poing. Il cherche à étouffer ses cris en lui mettant du gazon dans la bouche. Comme elle crie toujours, il décide de l’étrangler. Et là, sachant qu’il va la tuer, la viole : « Avant de mourir, il faut que tu y passe encore une fois »5. À quelques pas du cadavre de sa mère, il la viole. Il lui montre alors ses mains tachées de sang. « C’est le sang de ta mère, je viens de la tuer et je vais t’assommer à ton tour »6. Nachin frappe sa victime avec violence sur la tête et la face. Il abandonne la fille sans mouvement, la croyant morte, mais elle est simplement évanouie. En prenant l'exemple du Gévaudan, Michelle Perrot écrit que l'on viole à sa guise sans être réellement punis et qu'après tout, s'il n'y a pas eu de meurtre, la justice n'a pas à intervenir. L'auteur nous précise que pourtant, dans la seconde moitié du dix-neuvième siècle, les juges vont s'en préoccuper davantage : « certains procureurs généraux commencent à poser le problème du laxisme pénal devant le viol »7.

Comment le criminel échappe-t-il à la justice ?

  • 8 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation
  • 9 Ibid.
  • 10 Ibid.

7Après le crime, il s’agit d’échapper à la justice. Dans un premier temps, la fuite est la seule issue. La manière employée pour réussir la fuite permet de prendre la mesure du caractère du criminel. Le changement d’identité demande des capacités. Trouver des faux papiers n’est pas facile. Le moyen le plus commode de s’en procurer est de les voler. L’identité des travailleurs est assurée par un livret. Sur celui-ci, on trouve le nom, le prénom, la profession, l’âge et la taille. Il manque le plus important : la photographie, qui n’est pas d’un usage courant du fait de son coût important. Dans le livret, on trouve aussi une description du visage. Mais à y regarder de plus près, on constate que la description est un outil de reconnaissance peu fiable. L’information la plus importante reste la taille. Louis Lahaye est arrêté le 26 mai 1860 à Reims après un crime commis le 2 avril 1860 à Châtillon-le-Duc. Il s’est fait engager chez un boulanger à Reims sous le nom de Mathis. C’est un ouvrier qui s’est fait voler son livret, alors qu’il était ivre : « Mon compagnon de voyage et moi nous avons bu la goutte et nous sommes partis »8. À Reims lorsqu’il est arrêté, la police trouve que : « son signalement et la description de ses vêtements se rapportaient d’une manière frappante avec les indications données par le parquet de Besançon »9. En comparant le signalement du livret et l’homme arrêté, la police constata une différence de taille : « Monsieur Flocat adjoint au maire de la ville d'Auxerre, ancien commissaire départemental, est incapable d’avoir inscrit une taille de 1 m 70 qu’a réellement l’inculpé »10. Cet exemple montre le manque de fiabilité des descriptions. L’accusé ne pouvant contester, du fait de la différence de taille, avoue alors son identité : il s'appelle en réalité Louis Lahaye.

  • 11 A.D.D., U 3944, 1886, troisième trimestre, affaire Jacques Burzio, acte d'accusation.
  • 12 A.D.D., U 4585, 1891, premier trimestre, affaire Joseph Clémençeau, acte d'accusation.
  • 13 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation.

8Lorsque le livret n’est pas volé, il peut être fabriqué. L’usage des faux papiers pose le problème de la provenance : où sont-ils fabriqués ? Par qui ? Qui les vend ? Comment se les procure-t-on ? Et enfin, quel peut être la quantité de faux papiers mis en circulation ? Arrêté dans une affaire de meurtre, Jacques Burzio, d’origine italienne, « avait faussement pris le nom de Ferrero, qu’il était porteur d'un livret faux. »11. L’usage de faux papiers est apparemment utilisé par des accusés plus « chevronnés ». Le vol de papiers pour couvrir leur réelle identité n’est plus en mesure de les protéger du fait de leur passé judiciaire. C’est le cas de Burzio qui est recherché en Italie ayant déjà subi de nombreuses condamnations en France. Pour fuir vite et loin, les moyens de locomotion sont peu nombreux. Le seul qui soit destiné à un usage populaire est le train. L’axe Est-Ouest entre Dole et Montbéliard passant par Besançon permet la fuite vers la Suisse : Joseph Clemenceau se rend à « la gare de Valdahon et prend le premier train en direction de la Suisse »12 La ligne située entre Dole et Besançon qui va en direction de Culmont-Chalindrey et passant par Gray, emmène jusqu’à Paris. C’est par cette ligne que s’enfuit Louis Lahaye, le jour même de son crime : « le lendemain à 7 heures il était à Reims »13. Ces deux exemples montrent avec quelle facilité les criminels en fuite échappent aux mailles de la police. Le premier se retrouve en Suisse sans avoir de problème à la frontière.

  • 14 A.D.D., U 3866, 1866, deuxième trimestre, affaire François Rebière, acte d'accusation.

9Le train permet aussi la fuite à l’intérieur même de la région. Pierre Blanchot, après son crime, prend le train pour fuir de Clerval à Montbéliard où il sera arrêté le 2 mars, soit cinq jours après avoir fui. Si le train semble être un moyen assez sur pour disparaître, encore faut-il prendre quelques précautions. En donnant sa véritable identité à la gare de Rochefort, François Rebière laisse une trace qui va permettre aux enquêteurs de le retrouver : « Plus important encore au chemin de fer, il s'était fait connaître sous son nom de François Rebière et avait enregistré le paquet dont il était porteur à la destination de Franois gare restante, pour être remis à Monsieur Brenot de Lantenne. En même temps, il avait pris un billet pour Saint Vit et partit par le train de 2 h 42 »14.

Où le criminel se réfugie-t-il ?

  • 15 Ibidem.

10L’homme, devenu meurtrier, cherche ensuite à se cacher. Le choix se fait entre se dissimuler parmi les gens de la région ou partir à l’étranger afin de recommencer une autre vie. En commettant des crimes à proximité de leur habitation, les criminels connaissent parfaitement les alentours. En suivant François Rebière, on s’aperçoit que lorsqu’il prend connaissance qu’un mandat d’arrêt est été lancé contre lui, « se jeta dans les bois où il vécut quelques jours, et se dirigea ensuite vers la frontière suisse qu’il parvient à franchir »15 La Suisse a la préférence des criminels franc-comtois.

11La Suisse n’est cependant pas le seul terrain d’exil. C’est ainsi que grâce à une saisie faite à la poste, on a pu retrouver la trace de Jacques Charles impliqué dans un meurtre sur la personne de Pralet, un habitant de Burgille-les-Marnay, le 1er décembre 1871. La lettre et le cachet qui sont apposés indiquent qu’il est en Amérique. Le Nouveau Monde, idéalisé au XIXe siècle comme l’endroit où l’on peut devenir riche, attire les hommes entreprenants. Il attire aussi ceux qui désirent disparaître. Ils partent souvent en état de misère, et une fois arrivés, l’obstacle de la langue et le fait d’être de nouveaux migrants les écartent du rêve américain.

  • 16 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.
  • 17 Ibidem.

12La destinée des criminels étrangers vivant en Franche-Comté, montre une trajectoire assez similaire entre les délinquants nationaux ou non. On se sent toujours plus rassuré dans un endroit, où l’on a vécu une grande partie de sa vie. C’est pourquoi, un criminel étranger va essayer de regagner sa « mère-patrie ». Le cas de Séverin Bottinelli est intéressant. Le 14 novembre 1887, il tente de tuer Jean Carettoni, un compatriote parti avec la fille qu’il convoitait. L’acte d’accusation retrace succinctement son parcours jusqu’en Italie : « Il prit la fuite et franchit la frontière vers les Allemands »16. Sa destination finale est l’Italie. On sait qu’il y est parvenu, car : « depuis l’Italie, il a envoyé des lettres à un compatriote pour s’informer du sort de Carettoni »17.

  • 18 A.D.D., U 3868, 1867, quatrième trimestre, affaire Emile Vernier, acte d'accusation.

13L'homo-sanguinalis franc-comtois ne cherche pas à fuir bien loin. Après avoir violé Zulma Maria Maillot, le 4 août 1867, à Médière, Emile Vernier, « se rendit au poste de Chatelet chez monsieur Maillochet son parent, garde de ligne de chemin de fer qui remarquant son attitude étrange ne voulut point le laisser continuer son voyage et le fit coucher chez lui. Le lendemain matin, avant de retourner à Etouvans, il se mit à parler de nouveau de Zulma Maria »18. Traumatisé par son geste, il se réfugie dans le cocon familial par l’intermédiaire de ce parent nommé Maillochet auquel il n’a pu dire mot. Le cas Vernier suggère une hypothèse. Ce comportement ne démontre-t-il pas la volonté du criminel de vouloir répondre de son acte ?

Les outils du crime

14Les armes qu’utilisent les criminels indiquent le type d’activité de la population de Franche-Comté. La population franc-comtoise est plutôt agricole. Le criminel se sert d'un outil qui lui appartient. La détonation de l'arme peut se faire entendre, alors qu'en utilisant une serpe ou une hache par exemple, le coupable prend des précautions pour commettre son forfait sans faire de bruit. Ces outils, servant aux travaux du bois, sont d’un usage très répandu dans le milieu agricole. Les meurtres à la hache sont courants. L'utilisation d'un tel outil montre la violence des crimes telle qu’elle apparît dans les actes d'accusation. La hache comme la serpe sont des outils très tranchants qui laissent peu de chance de survie à la victime. Les crimes commis avec ce genre d'instruments provoquent irrémédiablement la mort. En même temps, cet outil renvoie à la violence de l'accusé. C'est une arme peu discrète à l'usage. Elle dénote la volonté meurtrière de l'accusé qui se moque d'être vu. Par opposition aux outils évoqués plus haut, le couteau est une véritable arme. Si la hache montre un caractère brutal, le couteau fait apparaître un coté plus intentionnel. L'utilisation du couteau révèle chez le criminel une démarche plus réfléchie. Séverin Bottinelli, qui se rend à Pontarlier à la recherche de son rival de cœur, médite son crime. Une fois revenu chez lui, il le poignarde. Le couteau est un outil répandu. Bien qu'étant une arme, la possession d'un couteau n'est pas anormale. Il sert au repas ou sur le lieu de travail.

  • 19 A.D.D., U 3903, 1854, quatrième trimestre, affaire François Roch, acte d'accusation.

15L'arme à feu est chez de nombreuses familles accrochée au mur de la pièce principale comme un trophée. Elle trône, semblable à un bijou précieux, qu’on exhibe avec fierté. Elle est à portée de main. François Roch qui commet son vol à Saint-Ferjeux chez la veuve Françoise Buisson, le 28 novembre 1853, agresse sa fille Margo avec un fusil dont il se sert comme un bâton : « Un fusil habituellement près du buffet était brisé. Le meurtrier s'est évidemment servi de cette arme »19 À six reprises, dans l'échantillonnage qui va de 1852 à 1898, l'homo-sanguinalis utilise une arme à feu, qui est aussi utilisée comme une massue. Le criminel cherche plus à assommer sa victime qu'à la tuer. Quand elle est utilisée dans sa fonction première, l'arme à feu du criminel est le fusil. Par trois fois, il est employé, contre une fois pour le pistolet. Ce dernier est plus difficile à manier. Il demande plus de dextérité ou du moins plus d'entraînement. Le pistolet, arme de poing, se rapproche du couteau. Il est petit et discret. Il est facile à transporter sur soi. Il permet d'agir vite.

  • 20 P. Ariès et G. Duby [dir], ibid. ; M. Perrot [dir], ibid., p. 263.
  • 21 A.D.D., U 3953, 1875, troisième trimestre, affaire Félix Moroge, acte d'accusation.

16Quand elles sont bien utilisées, les mains peuvent devenir de véritables armes. La taille, la corpulence et la force du criminel sont des atouts majeurs dans le corps à corps. Bien que les coups peuvent être mortels, le criminel tue peu en frappant. L’étranglement, ou la mort par suffocation est l’aboutissement du combat. La dispute est souvent le point de départ de la bagarre. Le stade ultime en est la mort. Au lieu de chercher autour de lui ce qui pourrait lui servir d’arme, le criminel qui a affaibli sa victime en la brutalisant n’a plus alors qu’à l’étrangler. La dispute qui a éclaté dans la famille Moroge a abouti au parricide. Michelle Perrot note que l'argent est une source de conflit au sein de la famille. La famille doit pourtant, en cas de conflit, rester un « capital symbolique d'honneur » qui doit respecter la règle du silence. Cependant, « au cours du siècle, la révolte contre la famille, contre le père, mais aussi contre la mère ou contre les frères jalousés, est de plus en plus forte et oblige la famille à évoluer pour survivre »20. À Scey-en-Varais le 23 mars 1875, Félix le fils, « avait terrassé son père, puis l’avait mis sur le lit où il l’étrangla puis l’étouffa avec les draps et la couverture sur la figure »21. Il reste une arme que nous n’avons encore pas évoquée. Particulière, elle agit sans laisser de traces sur la victime, il s’agit du poison.

  • 22 A.D.D., U 3952, 1864, troisième trimestre, affaire Marie Gaulard et Emile Baulard, acte d'accusati (...)
  • 23 A.D.D., U 4100, 1862, deuxième trimestre, affaire Marie Sergent et Désiré Sémont, acte d'accusatio (...)

17L’utilisation du poison, dans les débats, est assimilée vue comme l’arme des faibles, en l'occurrence celle des femmes. Qu’en est-il réellement ? Ranger le crime par empoisonnement au rang d’une perversion féminine malsaine reviendrait à anoblir le crime masculin commis avec violence. Or, un crime quel qu’il soit, reste un crime. La responsabilité endossée par la femme est justifiée. Dans les deux cas d'empoisonnement qui nous intéressent, elle agit directement en mettant elle-même le poison en contact avec les victimes : la première, Marie Gaulard, le 6 février 1874 à Vernierfontaine, en mélangeant de l’arsenic au repas de son père : « le soir, il mange la soupe que lui a préparé Marie. En entamant les patates, il est pris de vomissements. Il a été malade toute la nuit. Il meurt au matin dans d’atroces souffrances »22. La deuxième, Marie Sergent, à Beure, le 26 janvier 1862, a administré directement le poison à son enfant : « Le 26 janvier, elle prit l’enfant, sortit avec lui et on la vit lui faire prendre une cuillère d’un liquide noirâtre. À partir de ce moment l'enfant, qui jusqu’alors avait été bien portant, tomba dans un état profond de somnolence, son état empira et il mourait trente-quatre heures après la visite que lui avait rendu sa mère »23.

  • 24 A.D.D., U 3952, 1864, troisième trimestre, affaire Marie Gaulard et Emile Baulard, acte d'accusati (...)
  • 25 Ibidem.
  • 26 A.D.D., U 4100, 1862, deuxième trimestre, affaire Marie Sergent et Désiré Sémont, acte d'accusatio (...)
  • 27 Ibidem.
  • 28 P. Ariès et G. Duby [dir.], op. cit. ; M. Perrot [dir.], op. cit., p. 268.

18Cependant, à chaque fois, c’est un homme qui a armé les deux femmes. La première est influencée par un homme qui veut l’épouser. Le père de la jeune fille n’est pas d’accord. C’est pourquoi Émile Baulard va pousser Marie à commettre le crime : « Je voudrais bien être débarrassé de votre père »24. Il lui rappelle qu’il y a de l’arsenic chez eux. Dans un premier temps, elle refuse, puis lors d'un nouveau rendez-vous, il réussit à la convaincre : « faites ce que je vous dis, personne ne peut s’en apercevoir »25 Les insistances répétées de Baulard vont la pousser le soir même à commettre le crime. Le deuxième cas est différent. La femme tient un rôle plus actif. Sa misère ne lui permet plus d’entretenir son enfant qu’elle a mis en nourrice. Sémont, lui promet alors de trouver un moyen « de la tirer d’embarras »26. Victorine le pressa plusieurs fois et le 25 janvier 1862, il lui fournit « une bouteille renfermant un liquide noirâtre »27. Le lendemain, elle a exécuté son plan : « on estime, bon an, mal an, à cinquante pour cent le décès des enfants naturels »28. Ces deux cas démontrent que derrière les « empoisonneuses », la présence masculine, bien qu’elle n’agisse pas directement dans le geste final, est à l’origine, soit dans la fourniture du poison, soit dans la préparation psychologique de la future criminelle. Dans les deux cas, les hommes qui sont les complices du meurtre, auront droit à un jugement plus clément que les deux femmes lors du procès.

Le criminel face à l'enquête

L'arrestation et les aveux

19L’arrestation est plutôt rapide. L’apport de techniques plus scientifiques améliore sans doute les résultats. Une fois arrêté, le criminel est soumis à un interrogatoire qui débouche sur des aveux. Grâce à ceux-ci, les autorités policières ont la certitude de la culpabilité de l'accusé. Mais qu'est ce que la vérité pour un homme du dix-neuvième siècle pressé par les contraintes d'une vie misérable ? On peut se demander quelle valeur on peut donner aux aveux par rapport aux conditions dans lesquelles ils ont été obtenus. Il y a deux types d'aveux : l'aveu spontané et l'aveu provoqué. Intéressons-nous d'abord aux aveux spontanés.

  • 29 A.D.D., U 3879, 1860, deuxième trimestre, affaire Jean-Pierre Ackermann, acte d'accusation.
  • 30 Ibid.

20Pourquoi un homme qui ne peut refréner ses pulsions criminelles se livre-t-il à la police physiquement autant que moralement ? Jean-Pierre Ackermann s'enfuit après avoir assassiné sa femme. Il se réfugie à proximité des lieux du crime : « On a retrouvé l'accusé dans un tas de fagots où il s'était caché la nuit »29. L'acte d'accusation décrit la phase du silence pendant laquelle l'accusé est retrouvé recroquevillé. C'est une position fœtale qu'en psychologie on associe à la recherche de la sécurité, position semblable à l'enfant dans le ventre de sa mère. Une fois passé le cap du choc criminel, le meurtrier ne nie pas la responsabilité sur ses actes, le déroulement et la raison de son acte : « Il pense avoir à se plaindre de sa femme »30.

  • 31 A.D.D., U 3907, 1863, deuxième trimestre, affaire Jules Méllières, acte d'accusation.

21Certains criminels refusent d'avouer et les aveux sont parfois provoqués. Ce type d'aveux arrive par bribes lors des interrogatoires. Comme aux échecs, les questions sont posées comme on pousse des pièces. L'accusé confronté aux preuves des enquêteurs est alors obligé d'avouer. L'agent d'assurance, auteur du crime sur la personne de Jeanne Maître, rue Battant, nie tout dans un premier temps. Les policiers retrouvent des tâches de sang sur ses vêtements. Ils ont retrouvé deux fausses quittances chez la femme Maître. Acculé, il avoue avoir préparé les quittances et être passé chez la victime à l'heure où a lieu le crime. Cependant, il nie l'avoir tué. La confrontation avec les élèves de l'école lui sera fatale, car elles l'ont formellement reconnu. Lorsque la police veut obtenir des aveux et qu'elle n’a en retour que le silence de l'accusé, la procédure peut apparaître plus compliquée. Comment accuser une personne qui pour sa défense choisit le silence ? Là encore, seule la qualité de l'enquête peut prouver sa culpabilité. Que voir dans ce silence ? Est-ce une peur de la machine judiciaire ou un moyen de défense calculé par l'accusé ? Tout ce qu'on peut affirmer, c'est que le choix de cette option n'est pas forcément le meilleur, car dans une affaire où l'accusé refuse de répondre, le juge d'instruction conclut : « Il n'a pu opposer que des réponses embarrassées, évasives et qui équivalent à un aveu complet »31. Pour les hommes de loi au dix-neuvième siècle, le silence est un aveu, cependant seule l'enquête peut établir l’aveu. Le seul moyen pour l'accusé de s'en sortir est d'avoir un alibi.

L’alibi

  • 32 A.D.D., U 4585, 1891, premier trimestre, affaire Joseph Clémençeau, acte d'accusation.
  • 33 Ibid.

22Sur tous les cas rencontrés, seule une infime minorité a un alibi. Mais à chaque fois, il n'est pas fondé. Alors pourquoi développer ce thème ? Bien sûr, pour tenter de s'innocenter. C'est le cas de Joseph Clemenceau auteur d'un crime à Villerschief. L'enquête a révélé sa culpabilité, pourtant, « arrêté quelques jours plus tard, il nia tout d'abord, invoquant même un alibi pour se justifier »32. Se voyant coincé et ayant compris qu'il n'y avait pas d'issue et « vu les charges, il fit des aveux »33.

  • 34 A.D.D., U 4111, 1864, troisième trimestre, affaire Pierre Blanchot, acte d'accusation.
  • 35 Ibid.

23Lorsque la justice est dans le doute, l'alibi invoqué par l'accusé peut se transformer en une véritable histoire. Son intelligence sert à établir un alibi plausible. Pierre Blanchot, coupable d'un meurtre dans le bois des Alloz, « a prétendu qu'il ne s'était pas engagé avec Mougey dans le chemin des Alloz [...]. Il déclara qu'ils avaient rencontré un inconnu et que celui-ci dit à Blanchot que le vieux avait de l'or sur lui et que comme il allait l'assassiner il lui proposa de les laisser seuls et qu'effrayé, il s'enfuit »34. En forçant le trait, l'accusé remet les enquêteurs sur les rails. Pour un crime, il faut un coupable : « démenti sur chacun de ces points par les résultats de l'enquête, il s'est réduit à imaginer un système de défense qui devient un des principaux moyens de l'accusation par son invraisemblance et surtout par l'audace et la perversité d'esprit qu'il révèle chez ce misérable »35. L'alibi qui était censé l'aider devient alors une arme.

  • 36 A.D.D., U 4075, 1852, quatrième trimestre, affaire Jean Baptiste Jeantet, acte d'accusation.
  • 37 Ibidem.

24Lorsque le coupable est pris en flagrant délit, il arrive que celui-ci parvienne, en dépit de toutes les preuves, à trouver un alibi. Conscient de ne pas pouvoir échapper à la justice, il n'a pas d'autres choix que de trouver rapidement une histoire plausible pour justifier sa présence dans des lieux qui ne lui sont pas familiers. La précipitation avec laquelle l'homme doit fournir des justifications joue contre lui. Il n'a la possibilité que de fabuler : Jean-Baptiste Jeantet qui habite à Villars-Saint-Georges, « passe dans la commune pour un voleur »36. Il est surpris dans une cave en train de voler du pain. Lorsque les enquêteurs arrivent sur place, il invente une histoire : « A l'arrivée du maire et des gendarmes, il raconta qu'il s'était couché tôt et ayant entendu du bruit, il était sorti avec son fusil pour voir de quoi il s'agissait. Le bruit l'avait attiré chez Poncet où on l'avait assailli et frappé avec une crosse. Alors, un coup de son fusil était parti accidentellement en se débattant »37. Il se met en position de victime, mais étant donnée l'ampleur des preuves, il sera condamné à mort.

Qu’est ce qui fait violence dans les actes d’accusation ?

  • 38 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.

25Comment comprendre chez le criminel le sentiment de désolation d'avoir raté « son coup » ? La situation d'échec des criminels en amène certains à proférer ultérieurement des menaces de mort envoyées par écrit lorsque le criminel est en fuite. Séverin Bottinelli, Italien qui s'est enfui dans son pays : « a écrit à Carettoni lui-même pour exprimer son regret de ne pas l'avoir tué. Il lui a même promis de revenir en France pour finir son œuvre »38

  • 39 A.D.D., U 4015, 1878, quatrième trimestre, affaire Célestin Nachin, acte d'accusation.
  • 40 Ibid.

26Pour accentuer cette impression de colère qui motive les criminels, revenons sur le cas de Célestin Nachin accusé d'un meurtre et d'une tentative de meurtre. Croyant avoir les grâces de Alma Rondot, il se rend compte qu'un autre garçon vient la voir sous le toit de ses propres parents. Il en veut alors à toute la famille et notamment à la mère et sa fille Alma. Sa colère est telle qu'il tue la mère à coups de hache, tandis que brutalisant Alma, il la laisse pour morte. Juste après ce crime, l'auteur a le sentiment d'être soulagé. Il pensait agir dans son bon droit : « J'ai tué deux personnes et c'est l'Alma qui en est cette cause »39. Sachant qu'Alma n'est que blessée, il regrette qu'elle soit encore en vie. L'acte d'accusation se termine par une phrase qui démontre que si l'accusé devait se retrouver devant elle, il tenterait de renouveler son geste. Cette impression est renforcée par le fait que l'on utilise un vocabulaire plutôt emprunté au domaine animal, comme si Nachin recouvrait des instincts de « bestialité » : « Toutes les circonstances qui ont accompagné ou précédé les crimes dont il a à répondre dénotent chez l'accusé une odieuse férocité que rien ne saurait excuser »40.

  • 41 A.D.D., U 3998, 1886, premier trimestre, affaire César Maire, acte d'accusation
  • 42 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.

27Pendant l'enquête et la durée du procès, certains semblent impassibles à leur sort. Pendant le procès, les juges rappellent le manque de repentir des accusés et leur comportement au moment des faits. Cette absence d'émotion au moment du crime sert à influencer les jurés pour qu'ils condamnent le coupable à une peine très lourde, voire définitive par le biais de la peine de mort. Le récit des agissements criminels révèle la violence de celui qui est sur le banc. Maire, après avoir tiré sur Greuzard, « marche même sur le corps de Greuzard qui obstruait l'entrée de sa chambre. Il se coucha tranquillement après avoir caché l'arme »41. Il ne se soucie pas du tout de sa victime qu'il abandonne. En lui portant secours, il aurait pu obtenir les circonstances atténuantes, car il agissait sous l'emprise de l'alcool. Au contraire, il est condamné aux travaux forcés à perpétuité. L'alcool est peut-être la cause de ce manque d'émotion chez Maître. Quand le criminel échoue dans son projet criminel, il peut échapper à la peine de mort. Cependant, son comportement après le crime peut inciter les juges à moins de clémence. Comment trouver des excuses à un homme qui en plus de fuir, envoie par lettre des menaces de mort. Séverin Bottinelli est condamné à mort par contumace, car « il a même promis de revenir en France pour finir son œuvre »42.

  • 43 A.D.D., U 3956, 1887, quatrième trimestre, affaire Alexandre Dessitte, acte d'accusation.
  • 44 P. Ariès et G. Duby [dir.], op. cit. ; M. Perrot [dir], op. cit., p. 277.
  • 45 A.D.D., U 3956, 1887, quatrième trimestre, affaire Alexandre Dessitte, acte d'accusation.

28Dans les débats, on sent la répulsion des magistrats envers les criminels que rien n'émeut. Ils sont effrayés de constater que des hommes tels qu’Alexandre Dessitte existent. Avant le crime, quand sa femme demande la séparation de corps, « le commissaire de police chargé de récolter les renseignements d'usage dit que la femme Dessitte était une martyre »43. La majorité des femmes qui demandent le divorce évoquent pour raison de mauvais traitements : « battre sa femme fait partie des prérogatives masculines. Les coups et mauvais traitement sont les motifs avancés par quatre vingt pour cent des femmes demandant la séparation de corps »44. Après le crime, « en présence du cadavre de sa femme, et jusqu'à la fin de l'information, il a eu une attitude déplorable. Il n'a manifesté ni émotion, ni repentir »45. Comment les jurés peuvent-ils alors être indulgents après un tel récit ?

  • 46 D. Kalifa, L'Encre et le sang : récit de crimes et société à ta Belle Époque, Paris, Fayard, 1995, (...)
  • 47 Ibid., p. 56.

29En consultant les journaux de l'époque, on constate que le crime intéresse la presse. Le fait divers criminel devient une source de profit. En 1866, c'est tout naturellement qu'arrive le premier roman policier : L'Affaire Lerouge d'Émile Gaboriau. En faisant une double lecture, journal et acte d'accusation, on se rend compte que ce dernier est construit comme un court récit journalistique ou un roman. Ainsi que l'évoque Dominique Kalifa46, on associe pittoresque et horreur à part égale. On retrouve à la fois des précisions sur les lieux du crime, les décors, mais aussi sur la violence ou la sauvagerie. Dans les actes d'accusation, on montre « les postures théâtrales et [on] cherche à saisir l'instant fatal, ce moment tragique où le drame est censé basculer dans l'irréparable. D'où l'attention accordée au geste, celui de l'arme qui frappe, de la main qui supplie ou du corps qui s'affaisse.[...] C'est sur eux surtout que porte l'éclairage dont les contrastes violents accentuent la brutalité de la scène »47.

Le jugement

La sphère privée

  • 48 M. Perrot, op. cit., p. 272.
  • 49 Ibid., p. 267.

30Le jugement individualise le criminel. L'âge moyen du criminel est de trente ans. Cet âge correspond à une période de la vie où l'homme, qui est dans la force de l'âge, a envie d'améliorer son quotidien. Dans le crime, l'âge moyen des femmes est inférieur à l'âge moyen des hommes au moment du forfait. Pour les tentatives de meurtre, la moyenne d'âge est de trente ans. Elle est moins élevée que celle des assassins (trente-quatre ans). Faut-il en déduire un manque d'expérience ? Pour l’essentiel l'âge du criminel se situe entre vingt et quarante ans. Les deux classes d'âge entre vingt et vingt-neuf ans et entre trente et trente-neuf ans représentent les trois quarts de la criminalité. La particularité franc-comtoise montre que son niveau de criminalité se maintient à un niveau constant entre vingt et quarante ans. Elle ne chute qu'à partir de quarante ans. La criminalité masculine est largement majoritaire. En Franche-Comté, entre 1852 et 1898, la criminalité féminine est très faible. On compte trois femmes pour vingt-neuf hommes. Les trois femmes qui sont condamnées obtiennent les circonstances atténuantes, alors que pour les hommes, la proportion s'établit à environ un sur deux. La femme criminelle est-elle traitée différemment de l'homme ? Sans aller jusqu'à parler de clémence, on peut dire que le juge est gêné quand il a une femme en face de lui pour des affaires liées à des crimes de sang. Ce trouble est accentué quand c'est une adolescente qui est sur le banc. Michelle Perrot48 estime que l'on voit dans l'adolescent un criminel en puissance, car il a, à cette période de la vie, une crise d'identité. Marie Marlet, alors qu'elle n'a que quinze ans, exécute son frère car il est né de père inconnu. Michelle Perrot49 indique que la faute sexuelle qui aboutit à la naissance illégitime est une faute qu'il faut cacher afin de ne pas choquer l'entourage et que c'est par la femme que le déshonneur arrive. Sur les trois affaires où des femmes sont concernées, deux le sont en complicité avec un homme. À chaque fois, la femme est punie plus sévèrement. Marie Sergent est condamnée aux travaux forcés à perpétuité, alors que Semont lui, est acquitté. Dans la seconde affaire, Marie Gaulard est condamnée elle aussi aux travaux forcés à perpétuité et Aimable Baulard à seulement quinze ans de travaux forcés. Dans un crime commis avec complicité, la femme est punie plus sévèrement. On lui reproche d'être venue s'immiscer dans un milieu d'hommes.

31L'état matrimonial est régulièrement mentionné. Aucun dossier n'oublie de signaler ce renseignement. Dans La France criminelle, Henry Joly consacre un chapitre sur l'état matrimonial des criminels. Il en conclut que l'homme marié a plus de chance d'échapper au crime. Il s'appuie sur des statistiques qui démontrent que plus de la moitié des crimes sont commis par des célibataires. Dans la région de Franche-Comté, sur trente-trois personnes, vingt et une sont célibataires et douze sont mariées. L'exemple franc-comtois va dans le sens de ce qu'avance Henry Joly. Il y a environs deux tiers des criminels qui sont célibataires. Comment peut-on expliquer la prédominance des célibataires ? À une époque où l'âge du mariage est assez tardif, il est normal de retrouver beaucoup de célibataires. Pourtant, cette explication est insuffisante. On peut ajouter que l'origine du meurtrier peut être une cause du phénomène criminel. Un homme sans attaches, qui n'a de compte à rendre à personne, peut être tenté davantage par l'aventure criminelle. Parmi les célibataires, il y a quelques étrangers déracinés. Qu'il soit étranger ou non, le célibataire risque le tout pour le tout. Plutôt que d’avoir une vie médiocre, il va essayer d'améliorer l'ordinaire. Il se met à voler. Et le larci l'amène à tuer. La criminelle franc-comtoise est célibataire. C'est la misère et l'amour qui l’entraînent sur le terrain du crime. Sur les trois femmes, on trouve une adolescente qui va tuer son petit frère par misère, et un enfant qu'elle garde, par ennui. La deuxième est une fille-mère. Elle est seule avec un enfant qu'elle ne peut plus élever. La société n'a pas encore prévu d'aide et le salaire féminin est inférieur au salaire masculin. Pour lui épargner une vie difficile et faciliter la sienne, elle décide de l'empoisonner. Quant à la troisième, c'est par amour qu'elle empoisonne son père qui refuse son mariage. On s'aperçoit que les meurtriers qu'ils soient des hommes ou des femmes sont en majorité des célibataires.

32Comment prend-on en compte, lors du procès le degré d'intelligence ? Savoir lire et écrire est-ce une preuve d'intelligence ? Sur les trente trois dossiers étudiés, il ressort qu’un criminel sur deux sait parfaitement lire. Un seul ne sait ni lire ni écrire. Pour les criminels étrangers, leur niveau d'instruction n'est pas indiqué comme dans 11 dossiers au total. Le taux d'alphabétisation est assez élevé en Franche-Comté dans la seconde moitié du dix-neuvième siècle. La prise en compte de l'intelligence du criminel franc-comtois n'influe pas beaucoup, ni pour expliquer le geste qu'il a commis, ni pour décider de la peine à lui infliger. Pour le reste, quand il est mentionné sur le dossier, le niveau d'intelligence n'intéresse à aucun moment les membres du jury, le juge ou même l'avocat.

33Nous connaissons l'ensemble des lieux de naissance et de vie des criminels qui se retrouvent sur le banc des accusés. Le premier constat qu'on peut en tirer est la prédominance d'une criminalité endogène. Deux criminels sur trois sont nés en Franche-Comté. Tous y résident. Les criminels qui habitent la Franche-Comté sont plus nombreux que ceux qui y sont nés. Il y a donc un apport des autres régions françaises. La migration des nationaux et des étrangers vient gonfler la population qui réside en Franche-Comté : entre ceux qui sont nés et les migrants, les criminels résidents représentent neuf habitants sur dix. En contrepartie, les criminels de passage ou les étrangers sont très minoritaires : une personne sur dix environ. Les criminels étrangers, qui représentent la minorité des criminels francs-comtois, viennent de l'Italie, ou à partir de 1871, de l'Alsace. Elle a été annexée lors du conflit de 1870 entre la France et la Prusse. François Charpiot, âgé de vingt-cinq ans, est né à Petite Croix dans le Haut-Rhin. Les vicissitudes de l'histoire en ont fait un ressortissant prussien. L'origine géographique des criminels étrangers agissant en Franche-Comté provient des pays limitrophes.

34Les criminels français nés hors de la Franche-Comté sont à peine plus nombreux que les criminels étrangers. Ils proviennent exclusivement de la Lorraine. On s'aperçoit qu'il en vient aussi de plus loin. Alexandre Dessitte vient de Capelle-Brouck dans le Nord sans aucune autre précision. Eugène Fournier est né dans le département de la Seine, à Bercy. Cependant, lorsqu'un criminel est arrêté en Franche-Comté, deux fois sur trois, c'est un natif de Franche-Comté. Il habite encore souvent à l'endroit où il est né. L'enracinement peut-il conduire au meurtre ? La sensation de maîtriser son espace de vie procure souvent un sentiment de domination qui se traduit par une impression d'impunité face à un crime.

La sphère publique

35Plus que l'âge, le sexe, la situation familiale ou le niveau d'intelligence, la situation professionnelle semble intéresser davantage les jurés. Elle sert à définir le niveau de sociabilité et donc de dangerosité. Le nombre élevé de paysans en Franche-Comté dans la seconde moitié du dix-neuvième siècle se traduit par un nombre élevé de cultivateurs criminels : un criminel sur deux est un cultivateur. Le comportement de cette tranche de la société représentant les paysans peut-il amener à une déconsidération de la part de ceux qui jugent ? Si les travaux forcés sont souvent requis à l'issue des procès, en faisant le décompte on s'aperçoit que sur les 13 peines de mort prononcées entre 1852 et 1898, 6 le sont pour des paysans.

36Il y a certes des ouvriers de l'industrie (monteur de boîtes ou horloger), mais il y a aussi des individus sans qualifications qui sont occupés à des tâches plus dures encore et souvent temporaires : ce sont les manœuvres ou les terrassiers. Parmi ces ouvriers, on a mis la seule femme domestique recensée comme criminelle. En proportion, les ouvriers payent un plus lourd tribut en terme de peine de mort. Sur 10 ouvriers, 4 sont condamnés à mort ; c'est plus que pour les paysans.

  • 50 M. Perrot, Histoire de la vie privée, ibid., p. 302.

37Enfin ceux qui n'ont pas de travail représentent un peu moins de deux criminels sur dix. Michelle Perrot relate que le vagabond est perçu comme une résistance à la morale, que c'est un voleur potentiel50. On le repousse et on le châtie. C'est pourquoi en 1885, est crée la loi sur la relégation des multirécidivistes. On trouve dans notre enquête un voiturier, une mineure de quinze ans, un homme de soixante-seize ans. Il y a aussi deux anciens militaires. Le premier vient juste d'être libéré. Il est âgé de vingt-sept ans. L'autre est devenu assureur, mais il a été licencié. Le dernier est un jeune homme de dix-huit ans sans qualification qui cherche à se faire embaucher au chantier des chemins de fer.

***

  • 51 Affaires Charpiot, Émile Vernier, Francis Robert, Claude Moroge.

38L'homo-sanguinalis franc-comtois de la seconde moitié du XIXe siècle est issu des milieux pauvres de la société. Beaucoup ont déjà subi des condamnations, pour vol notamment. Quant aux autres, condamnés pour la première fois, ils ont eu une vie plutôt mouvementée, avec une place mal définie dans la société. Cette situation peut provenir de difficultés financières permanentes ou d’un travail peu stable par exemple. Les raisons pour lesquelles on tue plongent leur racines dans des causes sociales. On retrouve cinq constantes dans les actes d’accusation déterminant la typologie du criminel : le vol, l’alcoolisme, le viol, le crime passionnel, la violence familiale51.

  • 52 D. Kalifa, op. cit., p. 11.

39Les différentes raisons poussant au crime se combinent. Les preuves récoltées par les enquêteurs sont complétées par des indications tels son âge, sa situation professionnelle, ou encore ses rapports avec l’entourage. La peine qui est infligée à l'homo-sanguinalis, débouche sur la question de la prison et sur sa capacité à rééduquer le corps et l’esprit. Son échec équivaut à la récidive. L’enquête et le procès servent à fabriquer le « monstre ». Les enquêteurs mettent l’accent dans les conclusion de leurs recherches, sur le « sang des victimes ». La violence du crime décrit par le policier ou le gendarme va servir lors du procès. « On ne laisse échapper aucun assassinat. Quand il s’en produit un, c’est joie et profit.(...) et si le crime a l’inconvénient d’être ou trop banal ou trop terne, on le corse d’importance »52. Les procès criminels montrent la sensibilité de l’époque face au criminel. D’un côté, on les punit pour avoir tué, et de l’autre, on s’intéresse aux composantes même du crime : l’horreur et la violence se déclinent à la fois dans les journaux et dans les actes d’accusation.

Notes

1 Archives Départementales du Doubs, U 3868, 1867, quatrième trimestre, affaire Joseph Legros, acte d'accusation.

2 A.D.D., U 4061, 1852, troisième trimestre, affaire Jean-Claude Vauthier, acte d'accusation.

3 Ibid.

4 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation.

5 A.D.D., U 4015, 1878, quatrième trimestre, affaire Celestin Nachin, acte d'accusation.

6 Ibidem.

7 P. Ariès et G. Duby [dir], Histoire de la vie privée, T. 4 ; M. Perrot [dir.], De la révolution à la Grande Guerre, Paris, Seuil, 1987, p. 272.

8 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation

9 Ibid.

10 Ibid.

11 A.D.D., U 3944, 1886, troisième trimestre, affaire Jacques Burzio, acte d'accusation.

12 A.D.D., U 4585, 1891, premier trimestre, affaire Joseph Clémençeau, acte d'accusation.

13 A.D.D., U 4098, 1860, troisième trimestre, affaire Louis Lahaye, acte d'accusation.

14 A.D.D., U 3866, 1866, deuxième trimestre, affaire François Rebière, acte d'accusation.

15 Ibidem.

16 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.

17 Ibidem.

18 A.D.D., U 3868, 1867, quatrième trimestre, affaire Emile Vernier, acte d'accusation.

19 A.D.D., U 3903, 1854, quatrième trimestre, affaire François Roch, acte d'accusation.

20 P. Ariès et G. Duby [dir], ibid. ; M. Perrot [dir], ibid., p. 263.

21 A.D.D., U 3953, 1875, troisième trimestre, affaire Félix Moroge, acte d'accusation.

22 A.D.D., U 3952, 1864, troisième trimestre, affaire Marie Gaulard et Emile Baulard, acte d'accusation.

23 A.D.D., U 4100, 1862, deuxième trimestre, affaire Marie Sergent et Désiré Sémont, acte d'accusation.

24 A.D.D., U 3952, 1864, troisième trimestre, affaire Marie Gaulard et Emile Baulard, acte d'accusation.

25 Ibidem.

26 A.D.D., U 4100, 1862, deuxième trimestre, affaire Marie Sergent et Désiré Sémont, acte d'accusation.

27 Ibidem.

28 P. Ariès et G. Duby [dir.], op. cit. ; M. Perrot [dir.], op. cit., p. 268.

29 A.D.D., U 3879, 1860, deuxième trimestre, affaire Jean-Pierre Ackermann, acte d'accusation.

30 Ibid.

31 A.D.D., U 3907, 1863, deuxième trimestre, affaire Jules Méllières, acte d'accusation.

32 A.D.D., U 4585, 1891, premier trimestre, affaire Joseph Clémençeau, acte d'accusation.

33 Ibid.

34 A.D.D., U 4111, 1864, troisième trimestre, affaire Pierre Blanchot, acte d'accusation.

35 Ibid.

36 A.D.D., U 4075, 1852, quatrième trimestre, affaire Jean Baptiste Jeantet, acte d'accusation.

37 Ibidem.

38 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.

39 A.D.D., U 4015, 1878, quatrième trimestre, affaire Célestin Nachin, acte d'accusation.

40 Ibid.

41 A.D.D., U 3998, 1886, premier trimestre, affaire César Maire, acte d'accusation

42 A.D.D., U 3966, 1890, deuxième trimestre, affaire Séverin Bottinelli, acte d'accusation.

43 A.D.D., U 3956, 1887, quatrième trimestre, affaire Alexandre Dessitte, acte d'accusation.

44 P. Ariès et G. Duby [dir.], op. cit. ; M. Perrot [dir], op. cit., p. 277.

45 A.D.D., U 3956, 1887, quatrième trimestre, affaire Alexandre Dessitte, acte d'accusation.

46 D. Kalifa, L'Encre et le sang : récit de crimes et société à ta Belle Époque, Paris, Fayard, 1995, pp. 54-55.

47 Ibid., p. 56.

48 M. Perrot, op. cit., p. 272.

49 Ibid., p. 267.

50 M. Perrot, Histoire de la vie privée, ibid., p. 302.

51 Affaires Charpiot, Émile Vernier, Francis Robert, Claude Moroge.

52 D. Kalifa, op. cit., p. 11.

© Presses universitaires de Franche-Comté, 2000

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