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Archives de la peur

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Stora-Lamarre Annie

Troisième partie. Les indésirables

La naturalisation ou l’honneur de devenir français

Aline Voisin

Texte intégral

Les naturalisés du Doubs 1870-1914

1Le XIXe siècle est le temps des débuts de l’immigration : les carences démographiques du pays et l’industrialisation naissante ont stimulé les arrivées d’étrangers. Le Doubs, grâce à sa situation géographique, celle d’un département frontalier, a vu très tôt s’implanter ces nouveaux arrivants à la recherche d’un travail, de meilleures conditions de vie... Mais, pourtant économiquement indispensable, cette immigration dérange, notamment parce que certains étrangers décident, un jour, de remettre en cause les barrières érigées entre les nationaux et les non-nationaux, les citoyens et les non-citoyens en formulant une demande de naturalisation. La population locale, comme les représentants de l'État dans le département du Doubs, n’ont pas toujours accueilli favorablement ces requêtes qui allaient permettre à des étrangers d’acquérir des droits semblables à ceux des nationaux. Et si ces demandes soulèvent bien souvent de nombreuses réticences, le débat sur la naturalisation, et plus généralement sur les modes d’acquisition de la nationalité française, n’a vraiment intéressé qu’un public averti, les députés chargés du vote des lois... La presse locale n’a pas abordé la question, et les dossiers de demande de naturalisation conservés aux archives départementales du Doubs ainsi que les rapports de police et des préfets rédigés sur les postulants constituent la source essentielle d’une étude sur l’acquisition de la nationalité française. Leur dépouillement permet à la fois de cerner les critères exigés par l’administration pour devenir citoyen, et d’avancer certaines raisons pouvant expliquer le choix du recours à la naturalisation par décret.

De l’arrivée au désir de reconnaissance

2La plupart des demandes de naturalisation formulées dans le Doubs sous la IIIe République émanent des trois communautés étrangères les plus représentées dans le département, à savoir les communautés suisse et italienne et la communauté alsacienne présente dans le Doubs depuis l’annexion de l’Alsace.

3Comme la plupart des départements français, le Doubs a été lui aussi victime de la situation démographique qui caractérisait la France du XIXe siècle. Les campagnes sont vidées et la baisse de la population s’est faite à leur détriment. La population rurale s’est orientée, en effet, vers l’industrie et les petits emplois. Le Doubs a alors eu recours aux travailleurs immigrés pour l’agriculture, mais également pour l’industrie, notamment avec le développement de l’horlogerie et des industries de taille de pierres précieuses, ainsi que celles de tissage et de filature qui quittent l’Alsace en 1870-1871 pour venir s’installer dans les zones les plus proches. Le Doubs est le département franc-comtois qui a réuni le plus d’étrangers : il comptait 9 049 étrangers en 1872 sur les 13 721 qui résidaient alors en Franche-Comté, en 1886, le chiffre s’élève à 15 552 pour le Doubs sur les 23 323 vivant dans la région.

  • 1 Les chiffres sont tirés de A. Prost, L'Immigration en Franche-Comté, Besançon, Imprimerie Jacques (...)

4Dans le Doubs, ce sont les Suisses qui ont souhaité le plus fréquemment acquérir la qualité de français, et qui l’ont le plus souvent obtenue. Cette prédominance des Suisses s’explique non seulement par leur nette supériorité numérique dans le département, mais également par la nature de cette immigration qui a facilité leur intégration sur le sol comtois. Elle a été en Franche-Comté, pendant longtemps, la plus importante : en 1861 sur 9 145 étrangers, 5 865 étaient suisses, c’est-à-dire presque les deux tiers1, et en 1886, le Doubs compte 10 777 Suisses pour une population étrangère totale de 15 552 personnes. Les Suisses affirment donc une très nette domination parmi la population immigrée du Doubs qui a absorbé une grande partie de cette immigration grâce à sa situation géographique de département limitrophe. L’immigration est, en effet, dans un premier temps, une immigration de proximité : on cherche à s’établir dans les régions les plus proches, les régions frontalières, plus on avance dans les terres, et plus l'implantation devient sporadique.

  • 2 A. Prost, L’Immigration en Franche-Comté, op. cit.

5Mais la situation géographique n’est pas le seul attrait du Doubs, comme le souligne A. Prost : « Le Suisse franchit la frontière sans s’en apercevoir..., elle n’est plus pour lui qu’une limite politique arbitraire »2. Il est vrai que les conditions de vie des Suisses et des Franc-Comtois sont presque similaires, et puis, beaucoup des Helvêtes qui décident d’émigrer sont francophones et ne rencontrent de ce fait aucun barrage au niveau de la communication. L’immigration suisse est également la plus ancienne, elle débute sous l’Ancien-Régime, on retrouve ainsi parfois dans les cahiers de doléances rédigés dans les différents bailliages de Franche-Comté, des critiques sur l’implantation des Suisses. On peut constater que ce sont, par ailleurs, des familles entières qui se déplacent. La présence des femmes a assuré l’implantation et a fait en sorte que cette immigration ne soit pas qu’une immigration de travail.

  • 3 C.-I. Brelot, « La difficile intégration des "Mégevand" en terre Comtoise », La Révolution dans la (...)

6Les Suisses ont répondu à l’appel des Franc-Comtois, désireux de développer une industrie horlogère dans leur région, et plus particulièrement à Besançon. C’est un Suisse, Laurent Mégevand, associé au Genevois Trot, qui persuade les autorités françaises de créer la fabrique d’horlogerie de Besançon et de profiter de l’exil des Suisses les plus compromis dans les troubles révolutionnaires qui amenaient avec eux leur savoir-faire et une industrie florissante3. Avec l’implantation de l’industrie horlogère sur le sol comtois, on allait avoir besoin de travailleurs qui connaissaient bien le métier. Pour attirer les horlogers, des conditions extrêmement favorables leur sont accordées : ainsi un arrêté fut pris le 21 brumaire an II accordant À tout nouvel arrivant, qui se destine bien sûr à l’horlogerie, une somme d’argent de 5000 marcs or, deux mois de salaire, le défraiement du voyage et des outils, ainsi qu’un logement dont le loyer est réglé pendant six mois. Ces conditions économiques sont exceptionnelles et démontrent bien la volonté des autorités locales d’attirer des étrangers et d’organiser un début d’immigration. Mais cette intention apparaît plus clairement encore avec l’énumération des droits accordés aux Suisses par le Comité de Salut Public le treizième jour de prairial de l’an II, l’article 2 stipule que : « Les Artistes nés en pays étranger actuellement occupés à l’Horlogerie Nationale, ceux qui par la suite viendraient s’y réunir doivent jouir des mêmes droits et être soumis aux mêmes obligations que les citoyens français... » Ainsi on accordait les mêmes droits aux étrangers qu’aux citoyens français. Les Suisses qui venaient s’installer en France pouvaient bénéficier des mêmes avantages que les nationaux. Ils étaient même favorisés, car la fin de l’article mentionne que « ceux de leurs enfants mâles qui à raison de leur âge pourraient être soumis aux réquisitions militaires, demeureront à leurs ateliers, étant spécialement requis à cet effet par le présent arrêté ». Les fils des horlogers peuvent ainsi bénéficier d’une exemption de la conscription qui pèse très lourdement sur les familles françaises en les privant du salaire de leurs enfants. Alors, pour attirer les horlogers suisses, on n’a pas hésité à leur accorder la qualité de citoyen, on leur a même accordé un statut encore plus enviable que celui des nationaux en les dispensant du service national.

7Il n’y a alors rien d’étonnant à voir les Suisses affluer de Genève, Neuchâtel et de la Chaux-de-Fonds surtout, et, six mois après la promulgation de cet arrêté, on comptait déjà plus de mille arrivants. Et, même si l’horlogerie de Besançon, devenue l’Horlogerie Nationale, périclita assez rapidement, l’industrie horlogère se développa dans les campagnes franc-comtoises et l’immigration suisse, en majorité horlogère, continua encore très longtemps. Et après avoir connu une intégration assez facile, dans une région géographiquement et culturellement proche de celle d’origine, les Suisses implantés dans le département souhaitent acquérir le statut de citoyen français.

  • 4 A. Wahl, L'Option et l’émigration des Alsaciens-Lorrains (1871-1872), Paris, Orphys, 1974, p. 190.
  • 5 F. Barbier, « Distribution géographique des émigrés d'Alsace-Lorraine en France (1870-1872) », Ann (...)

8Mais le Doubs a connu une autre immigration un peu particulière avec l’arrivée des Alsaciens-Lorrains, qui sont désormais, eux aussi, concernés par les problèmes de nationalité. Après la défaite de la France face à la Prusse en 1871 et la signature du traité de paix, l’Alsace et la Lorraine ont été cédées à l’Allemagne devenant ainsi des régions étrangères. Toutefois, l’article 2 du traité de Francfort du 10 mai 1871 autorisait les habitants des territoires cédés au vainqueur à opter pour la nationalité française. Les modalités de l’option furent précisées avec la convention additionnelle du 11 décembre 1871 qui exigeait que les individus originaires des territoires cédés optent pour la nationalité française sous peine de devenir automatiquement allemands. Des délais très précis étaient fixés, il fallait opter avant le 1 octobre 1872, lorsque l’on résidait en Europe, et avant le 1er octobre 1873 pour les personnes résidant hors d’Europe. Les mineurs et les femmes mariées nés dans les territoires cédés étaient également autorisés à opter, avec toutefois, pour les mineurs, la présence et l’autorisation de leurs représentants légaux, et, pour les femmes mariées, l’assistance de leur époux. Ainsi, toutes les personnes nées dans les territoires annexés, qu’elles y résident encore ou non, doivent faire une déclaration d’option pour conserver leur nationalité d’origine, mais elles doivent également émigrer et installer leur domicile en France. De nombreux Alsaciens et Lorrains décidèrent donc de partir, les chiffres de cette émigration ont souvent été exagéré à l’époque pour tenter d’augmenter le sentiment national, selon Alfred Wahl4, ils furent 128 000 à quitter leur région. Cette émigration a été, comme l’a très bien montré F. Barbier5, un phénomène frontalier et les départements les plus proches sont ceux qui ont accueilli le plus d’Alsaciens-Lorrains.

9Le département du Doubs a accueilli 4 492 Alsaciens-Lorrains, on constate cependant, que la part des Lorrains est négligeable, ils représentent à peine 2 % des immigrés installés dans le département. De même, cette installation se fait de manière très inégale. Ainsi Montbéliard, zone de contact et de passage, voit l’arrivée d’un quart des émigrés alsaciens, en 1872, 1 010 personnes ont opté dans cette ville, auxquels il faut ajouter les Alsaciens non-optants ou « domiciliés ». Les Alsaciens émigrant ainsi et installés dans le Doubs n’ont pas tous le même statut : certains sont appelés « optants », ils ont choisi de conserver la nationalité française, et ont donc été contraints de quitter leur région d’origine. Ces optants sont en majorité des hommes adultes, beaucoup de célibataires émigrent car leur décision ne concerne qu’eux. De nombreux parents qui ont des enfants de sexe masculin ont fait le même choix pour soustraire leurs fils au service militaire prussien. Les femmes célibataires optent rarement, elles n’ont en fait que très peu de droits à préserver. Ceux qui n’ont pas opté et qui, par conséquent, sont devenus allemands sont appelés les « domiciliés » et ne sont autorisés à s’établir dans une commune française que pour une durée limitée de cinq ans, s’ils ont un emploi et si les autorités allemandes ont accepté le départ. Ils sont moins nombreux que les optants et représentent environ 28 % de l’ensemble des Alsaciens.

10Ce sont ces Alsaciens qui, après s’être implantés dans le département, demandent leur réintégration dans la nation française. L’examen des dossiers de demandes de réintégration montre que beaucoup d’entre eux expliquent leur premier choix par des raisons économiques ; disposant de biens, de terres, ou « d’affaires florissantes » en Alsace, ils n’avaient pu quitter leur région à l’époque sans risquer la ruine et le dénuement. Si la justification est acceptée, ils doivent toutefois justifier de leur emploi du temps pendant la guerre. Le Doubs voit jusqu’à la Première Guerre mondiale arriver des Alsaciens qui, trop jeunes pour opter en 1872, demandent par la suite la possibilité de redevenir français ou simplement de devenir français s’ils sont nés après la guerre de parents qui n’avaient pas eux-mêmes opté. Toutefois, contrairement aux autres demandes, les Alsaciens peuvent obtenir leur réintégration presque immédiatement. On ne leur impose pas de durée de résidence ou de stage, car nés dans des territoires français à l’époque, ils n’ont pas besoin de prouver leur intégration. Pourtant, les Alsaciens nés après 1851 ne peuvent plus après 1880 demander leur réintégration sauf s’ils ont rendu des services importants. Les autres, trop jeunes au moment de l’annexion, sont suspectés d’avoir été influencés par la culture allemande en grandissant en territoire étranger. Ils sont donc contraints de formuler une demande de naturalisation comme les autres étrangers. Ainsi, français peu de temps auparavant, les Alsaciens doivent eux aussi, comme les Suisses et les Italiens, prouver leur attachement à la France, et leur désir de réellement réintégrer leur patrie d’origine. Beaucoup voient en ces Alsaciens des espions allemands : ils parlent, d’ailleurs, un dialecte si proche de l’allemand qu’ils ne peuvent qu’inspirer la méfiance.

11Aux demandes de naturalisation, nombreuses et anciennes, des Suisses et des Alsaciens installés dans le Doubs, suivent celles des Italiens. Elles sont plus limitées et surtout formulées au début du XXe siècle, elles correspondent, en fait, à une immigration de nature totalement différente.

12Les Italiens sont, dans un premier temps, assez peu présents dans le Doubs : en 1866, ils ne sont que 377 dans ce département sur les 8 703 étrangers qui y résident. L’immigration transalpine est alors plus importante dans le Jura qui est le premier département traversé, seuls ceux qui ne trouvent pas d’emploi continuent leur route vers le Doubs. C’est à partir de 1870 que la population italienne du Doubs commence à augmenter pour doubler en 1872. Cette augmentation correspond avec le développement industriel du Doubs, mais également avec une forte vague d’émigration italienne. L’Italie connaît dans les années 1870-80 une grave crise économique et les salaires sont en chute libre. L’immigration italienne est également saisonnière, les Italiens émigrent souvent en groupe suite à l’appel de compatriotes déjà installés. Leur intégration a été plus lente que celle des Suisses. L’immigration, plus récente, a également été d’une toute autre nature, seuls les hommes venaient travailler ; en 1901, il n’y avait que 446 Italiennes alors que les hommes étaient trois fois plus nombreux. Ils économisaient de l’argent et l’envoyaient au pays. L’immigration italienne était, avant tout, une immigration de travail, avec une grande mobilité, les transalplins se déplaçant de chantier en chantier au gré des besoins. Il fallut attendre la fin du XIXe siècle et le début du XXe pour voir les Italiens s’installer définitivement dans le Doubs. La communauté italienne ne connaît donc un début de réelle implantation qu’à la fin du XIXe siècle. L’implantation dans le Doubs se réalise progressivement, et au début du XXe siècle, en 1911, les Italiens représentent 19,7 % des étrangers dans le Doubs. L’intégration étant plus tardive, les demandes de naturalisation le sont elles aussi et ne commencent à apparaître d’une manière significative qu’au début du XXe siècle.

13Ces étrangers aspirent à une certaine reconnaissance : celle de leurs droits, de leur attachement à leur patrie d’adoption, et ils ne trouveront cette reconnaissance que dans la naturalisation. Elle signifie, en effet, que la communauté les accepte en son sein, que la nation les reconnaît comme membres à part entière. Et surtout, la naturalisation leur accordera avec le statut longtemps désiré tous les droits et prérogatives qui lui sont attachés. Elle leur délivre la citoyenneté, le pouvoir de voter, de prendre part à la vie politique du pays. Cependant, peu d’étrangers demandent leur naturalisation : en 1872, ils ne représentent que 1,9 % du total des étrangers résidant en France, mais, depuis cette date, les effectifs ne cessent de croître pour atteindre 15,1 % en 1891 et presque 22 % en 1901. Cette progression traduit à la fois l’implantation d’une immigration devenue massive sous la IIIe République, mais également l’influence de la loi de 1889, appelée aussi code de la nationalité, qui a simplifié la procédure jusque-là longue et très complexe.

14Mais, si la législation évolue, certaines pratiques perdurent. Ainsi, les demandes de naturalisation sont-elles formulées par des hommes, mais si ce sont eux qui réclament leur naturalisation et l’obtiennent, la situation du père de famille ou de l’époux entraîne souvent un changement de nationalité pour toute la famille. Lorsque le père est naturalisé, les enfants mineurs peuvent profiter de ce changement de nationalité, et ainsi devenir français définitivement après une simple déclaration des parents. L’épouse s’associe également à la demande du mari, l’administration ne manque pas de l’encourager à le faire lorsque ce n’est pas le cas spontanément, essayant ainsi de naturaliser des familles entières et non un individu.

15Les femmes n’interviennent donc que très rarement dans les procédures de naturalisation : seulement 137 d’entre elles ont formulé dans le Doubs, entre 1889 et 1914, une demande de naturalisation ou de réintégration, alors que, dans le même temps, 1 114 hommes avaient recours aux mêmes procédures. Elles sont toutefois beaucoup plus concernées par les réintégrations leur redonnant la qualité de française que beaucoup ont perdue suite à leur mariage avec un étranger. Pour la majorité des femmes, la nationalité est étroitement liée à celle de leur mari. Elles ne sont réintégrées dans la qualité de française que lorsque leurs époux le sont. Les femmes demandent très peu leur naturalisation, elles se joignent le plus souvent à la demande de leur mari ou la réclament peu après. Elles peuvent dans ce cas l’obtenir après un an de stage après avoir fait une déclaration devant le juge. Et si elles sont si peu présentes dans les procédures de naturalisation, c’est d’une part, parce qu’elles ont très peu de droits à défendre et que la naturalisation ou la réintégration ne leur en accorderaient guère plus, elles y ont donc très peu intérêt. Et d’autre part, les femmes au XIXe siècle, exclues du domaine public, n’ont pas la capacité juridique d’engager des démarches officielles. De toute façon, dépourvues de tous les droits civils, elles doivent pour toute demande être autorisées par leur mari ou leur père.

Le choix de la naturalisation

16Après s’être implantés dans le Doubs, les étrangers attendent plus de leur pays d’accueil qu’une simple tolérance de leur présence, ils veulent devenir français, accéder au statut de national et ainsi être reconnus par cette nouvelle patrie. Pour cela, ils abandonnent leur nationalité d’origine et entreprennent de longues démarches censées leur permettre d’intégrer la communauté française.

— Obtenir un statut plus enviable

  • 6 D. Lochak, Étrangers : de quel droit ? Paris, PUF, 1985.

17Les raisons évoquées par les requérants pour justifier leur volonté d’accéder à ce nouveau statut sont diverses, on constate toutefois des similitudes, notamment dans le désir d’améliorer leur avenir et celui de leurs enfants. Ainsi, la première motivation des étrangers est d’obtenir un statut plus enviable. Les étrangers résidant en France ont très peu de droits et sont toujours reconnus inférieurs, comme le dit Danièle Lochak6 : « Toutes les facultés potentielles de l’homme ne sont pas reconnues à l’étranger qui apparaît alors comme un homme diminué ». Jugés inférieurs, les étrangers sont mis à l’écart de la communauté nationale, la discrimination est toujours de rigueur lorsqu’il y a des étrangers et le droit se charge de le rappeler. Il est aussi impensable que les étrangers puissent bénéficier des mêmes droits que les nationaux, parce que n’assumant pas les mêmes charges que les Français, ils ne peuvent profiter des mêmes avantages. Ils ne sont pas obligés de se soumettre à la loi sur le recrutement et ne paient donc pas l’impôt du sang. Les étrangers, n’étant pas membres du groupe, ne peuvent bénéficier d’aucune autre protection que celle que consent à leur accorder ce groupe. Cette protection reste évidemment précaire, souvent elle se réduit à un minimum de droits, au respect de la personne humaine. Ce statut reste inférieur à celui des nationaux et dépourvu des droits essentiels : les droits politiques, mais aussi souvent des droits civils.

  • 7 A.D.D., M 1096, recensement des étrangers.

18Deux nouvelles mesures viennent renforcer la législation déjà en place pour la surveillance des étrangers. Le 2 octobre 1888, un décret impose aux étrangers séjournant en France de faire une déclaration de résidence à la mairie. Ce décret est complété cinq ans plus tard par la loi du 9 août 1893 qui institue un registre d’immatriculation des étrangers dans chaque commune. Les étrangers doivent désormais faire une déclaration lorsqu’ils arrivent dans une commune, mais également lorsqu’ils en partent, tous leurs déplacements sont surveillés. De nombreuses minutes du greffe du tribunal de Besançon et de Pontarlier7 font état de procès dressés contre des ouvriers étrangers qui n’ont pas fait systématiquement de déclarations à leur arrivée dans une commune. Ce sort réservé aux étrangers n’est pas immuable, mais varie selon les besoins du pays d’accueil, le climat politique ou la nature du régime en place. Il reste de toute façon marquée par l’infériorité et la discrimination, quasiment obligatoire dans un État-Nation qui est avant tout l’état d’une nation et exclut tous ceux qui n’en font pas partie. Alors, on comprend aisément que l’une des raisons essentielles poussant les étrangers à faire une demande de naturalisation soit la volonté de fuir ce statut inférieur et d’accéder à la reconnaissance et à l’égalité.

  • 8 A.D.D., dossier M 1263.

19Mais, c’est aussi parfois le sentiment d’être français, au moins dans les faits, qui pousse les ressortissants étrangers à entreprendre une procédure de naturalisation. Ainsi, certaines expressions se retrouvent fréquemment dans les dossiers que doivent remplir les requérants : de nombreuses personnes affirment « avoir perdu tout esprit de retour » et considèrent la France comme leur « vraie patrie ». Les mots et expressions marquant l’attachement de ces étrangers pour leur pays d’accueil sont nombreux et dénotent parfois l’angoisse de ces hommes et femmes en cas d’expulsion. Ainsi, un homme né dans le royaume du Wurtemberg, mais installé en France depuis 45 ans déclare qu’un retour dans le pays qui a vu sa naissance est inconcevable, il y serait reçu comme un étranger8. Cet homme dénonce également, dans une lettre envoyée au ministre de l’Intérieur, l’expulsion des étrangers suite à la guerre, il trouve cette mesure des plus cruelles, car elle oblige des personnes, qui ont parfois toujours vécu en France, à partir dans un pays dont elles ignorent tout. Il est vrai que pendant la guerre de 1870, tous les ressortissants allemands étaient contraints de quitter la France, et, en cas de non-respect de cette loi, ils étaient expulsés dans les plus brefs délais.

20Et puis, si certains hommes désirent devenir français, c’est également pour avoir la même nationalité que d’autres membres de leur famille. Il est très courant d’observer au sein d’un même foyer la cohabitation de deux nationalités. La loi de 1889, complétée par celle de décembre 1893, élargit encore l’accès à la nationalité française en promulgant que : « tout individu né en France d’un parent qui y est lui-même né est français », la mesure de 1893 accordait un droit de répudiation si le parent en question était la mère, ce qui était généralement le cas. Les enfants n’ont alors pas toujours la même nationalité que leurs parents, car nés en France, après 1893, d’une mère qui elle-même y est née, ils sont considérés français jusqu’à leur majorité, tout en conservant un droit de répudiation. Il arrive également fréquemment que la mère, française d’origine, mais qui, ayant épousé un étranger, a perdu la qualité de française, comme l’exige la loi, se retrouve, elle aussi, d’une autre nationalité que celle de ses enfants sans avoir quitté sa région natale. Ces lois accordent la nationalité française ou la possibilité d’acquérir cette nationalité à la majorité, à des enfants dont les parents, eux, restent étrangers. Les pères de famille dans cette situation entreprennent alors des démarches pour obtenir la même nationalité et permettre, bien souvent, à la mère d’être réintégrée.

21Mais acquérir la nationalité française, c’est aussi pour les Alsaciens, la possibilité de transmettre à leurs enfants une nationalité dont ils sont fiers. Ils souhaitent également leur éviter le service national pour la Prusse, n’admettant pas l’idée que leurs fils puissent soutenir l’armée allemande, celle de l’ennemi de toujours. Le refus de devenir allemand a été la première motivation pour la plupart des Alsaciens, c’est la raison la plus couramment évoquée, et qui touche le plus ces personnes. Les Alsaciens savent que c’est également celle qui a le plus de chance de faire aboutir la demande en réveillant le sentiment national des autorités françaises, notamment du préfet qui, selon la procédure, doit émettre un avis sur la demande de naturalisation ou de réintégration, avis transmis au ministre de l’Intérieur et qui est souvent décisif.

— Éviter la nationalisation des emplois

22Toutefois, parler de choix pour la naturalisation semble parfois bien difficile, beaucoup veulent devenir français pour échapper à la discrimination qui marque la condition d’étranger, mais aussi parce qu’ils y sont contraints dans les années 1880. La France connaît à cette époque une crise économique qui entraîne un relent de xénophobie et qui va surtout conduire à la nationalisation de la société excluant les étrangers de la fonction publique, les privant des lois sociales et menaçant même leur emploi dans le secteur privé.

  • 9 A.D.D., BC 20.383, protection du travail national, 1896.

23Les étrangers sont victimes à la fin du XIXe siècle de nombreuses manifestations xénophobes, ils sont pris pour cible dans la plupart des discours politiques, sont accusés d’être responsables du manque de travail pour les ouvriers français. Peu à peu, ils sont repoussés de toute part, montrés du doigt. Dans un tel climat, on peut comprendre le désir des étrangers de ne plus attirer l’attention sur eux. Devenir français, acquérir la nationalité française, leur permettrait à la fois de se protéger des diverses agressions, mais également d’assurer leur avenir professionnel ou tout simplement de conserver leur emploi. Un peu partout, des voix s’élèvent pour dénoncer la concurrence dont sont victimes les ouvriers nationaux. Concurrence déloyale, car les travailleurs immigrés, parfois comparés à une « armée venant lutter contre le travailleur français et à son détriment »9, sont accusés de faire baisser les salaires et de dégrader les conditions de travail. Alors pour protéger les ouvriers français de « l’agression » menée par les étrangers, Henri Bonne, avocat général à la cour d’appel de Besançon, propose de réagir et de prévoir des solutions de défense. Diverses propositions sont faites et poursuivent toutes le même but : défendre l’ouvrier français. Le moyen préconisé est l’instauration d’une taxe. Même si la plupart des propositions ne dépasse pas le stade de projet, et si le débat n’aboutit pas à des mesures concrètes, il a surtout contribué à envenimer les relations entre ouvriers français et étrangers, et à effrayer ces derniers. Le travailleur étranger se voit ainsi menacé et craint pour son emploi. Devenir français est alors pour lui le seul recours possible pour éloigner la crainte de perdre son emploi en cas de nationalisation de certains secteurs d’activité qui l’exclurait du marché du travail. Cette crainte est par ailleurs fondée, car déjà les métiers de la fonction publique sont réservés aux seuls Français.

  • 10 A.D.D., M 1085.

24Comme le secteur public est réservé aux Français, commencent alors les enquêtes ordonnées par les autorités locales pour débusquer les étrangers qui occuperaient illégalement un emploi réservé à un national. Toutes les entreprises d'État font vérifier la nationalité de leurs employés, et c’est aussi le cas de la compagnie de tramways de Besançon. Le maire se charge dans une lettre adressée au commissaire central en juillet 189710 de faire respecter la loi, et demande donc au commissaire de procéder à une enquête après avoir eu connaissance de la présence de travailleurs étrangers au sein de la compagnie. Depuis la rétrocession de la compagnie des tramways en 1896, le directeur et tout le personnel employé à la construction et à l’exploitation doivent être français. Il s’est effectivement avéré que trois employés étaient de nationalité étrangère : un Allemand et deux Italiens, et, s’ils n’ont pas été renvoyés plus tôt, c’est uniquement parce qu’ils sont en instance de naturalisation et que la compagnie attend le résultat des différentes procédures pour se prononcer sur le renvoi ou le maintien de ces employés.

25De plus en plus de portes se ferment devant les étrangers, les incitant à avoir recours à la naturalisation, à cause des obstacles dressés à la fois sur le marché du travail mais aussi sur celui de la formation. Des parents sont ainsi contraints de demander la possibilité de devenir français pour en faire bénéficier leurs enfants et leur permettre d’entreprendre les études de leur choix. Les écoles du gouvernement, tout comme la fonction publique, sont réservées aux seuls Français, et n’acceptent de dispenser leur enseignement qu’aux étudiants de nationalité française. Seuls les étrangers nés en France de parents eux-mêmes nés en France peuvent depuis 1874 et les lois des 13 juillet, 10 et 16 décembre se présenter aux recrutements des écoles du gouvernement. Il reste alors très peu d’alternative aux jeunes étrangers désirant entrer dans ces écoles, il arrive que les parents très préoccupés par le sort de leurs enfants aient recours à la naturalisation, comme l’a fait une femme, Alsacienne, mère de trois enfants désirant suivre une formation d’ingénieur. Elle entreprend des démarches pour obtenir sa réintégration dont pourraient profiter ses enfants.

  • 11 G. Noiriel, Le Creuset français, Histoire de l'immigration XIXe-XXe siècle, Paris, Seuil, 1992,437  (...)

26De tous côtés, l’emploi des étrangers est menacé : la fonction publique est réservée aux Français, les ouvriers étrangers sont de plus en plus menacés, à la fois par les débats et discours dénonçant la concurrence qu’ils font aux travailleurs nationaux et préconisant des sanctions, mais également par les ouvriers français, eux-mêmes, de plus en plus hostiles. Les écoles du gouvernement refusent l’entrée des étudiants étrangers et les professions libérales protestent et commencent à s’organiser. Comme le rappelle Gérard Noiriel11, en période de crise, lorsque le chômage fait son apparition et qu’il pousse les ouvriers à accepter tous les emplois, même ceux méprisés et abandonnés aux immigrés, se retrouvant ainsi au même niveau qu’eux, le spectre de l’envahisseur renaît, l’intolérance vient de tous les milieux et trouve tous les prétextes pour rendre les étrangers responsables des problèmes de la société. L’étranger devient le voleur de travail.

  • 12 A.D.D., M 1085, Affaires générales, auberges tenues par des étrangers.

27Les étrangers sont plus que jamais contrôlés et soupçonnés de représenter une menace pour la sûreté de l'État, en espionnant et en servant toujours les intérêts de leur pays d’origine. Alors, pour protéger l'État, les étrangers doivent supporter différentes sanctions imposées par les autorités civiles mais aussi par les autorités militaires. On constate ainsi des demandes de naturalisation formulées par des cafetiers ou des aubergistes qui souhaitent pouvoir continuer à exercer leur profession menacée par une interdiction émanant du Général commandant le 7e corps d’armée de Besançon. Tous les débits de boissons du département tenus par des étrangers sont consignés aux militaires de tous grades12.

28Devenir français est un véritable enjeu pour certains étrangers, les raisons qui les poussent à la naturalisation sont nombreuses, et, qu’elles soient liées au statut qui leur est réservé ou au contexte économique et politique de la Troisième République, elles ont toutes le même but : assurer l’avenir de ces étrangers, tant sur le plan personnel que professionnel. Devenir français, c’est aussi être intégré, accepté par la communauté, et par conséquent, être reconnu comme membre de la nation, avoir le sentiment d’exister. C’est également pouvoir bénéficier de tous les droits qui en découlent et notamment les droits politiques accordés à tout citoyen. Ainsi, accorder la nationalité française ne se traduit pas uniquement par un changement de statut sur le plan juridique mais aussi par le fait de reconnaître à une personne, étrangère hier encore, les mêmes droits et surtout les mêmes pouvoirs que les nationaux. C’est lui accorder le droit de vote, la considérer désormais comme son égal, partager avec elle la même culture et les mêmes valeurs, qui lui étaient déniées auparavant. De telles implications entraînent forcément la méfiance, voire le rejet des autorités habilitées à accorder la nationalité française. Vouloir accéder au statut de national est une chose, obtenir la naturalisation en est une autre. La procédure pour être naturalisé est très exigeante, longue et complexe. Pour devenir français, il faut s’en montrer digne, mais il faut, en plus, que l'État en tire un avantage et y trouve un intérêt.

La naturalisation : un honneur dont il faut se montrer digne

29Ces étrangers, implantés dans le Doubs et parfois depuis de nombreuses années, doivent encore affronter une procédure stricte et très sélective de laquelle dépend le verdict final : méritent-ils de devenir français ? Accorder la nationalité française n’est pas un acte spontané de la part des autorités accréditées à la délivrer, mais au contraire un acte mûrement réfléchi. Devant l’enjeu de la naturalisation, accorder la qualité de citoyen et par conséquent les droits politiques, les autorités concernées ont pris d’énormes précautions et ne délivrent la naturalisation qu’avec une extrême prudence. La nation se protège de l’intrusion d’étrangers risquant de briser son homogénéité.

30Les autorités vont faire preuve d’une très grande exigence à l’égard des prétendants à la naturalisation. Ainsi, pour obtenir la nationalité française, il faut respecter toutes les conditions imposées sous peine de voir sa demande irrévocablement rejetée. La principale raison évoquée pour justifier les refus de naturalisation ou d’admission à domicile est le refus des étrangers de se soumettre à la loi sur le recrutement. Il est intéressant de noter que dans le dossier de naturalisation, les questions concernant la situation militaire du postulant sont placées avec les questions concernant la moralité, démontrant ainsi toute l’importance accordée à ce sujet et la considération qui est portée au service national. La soumission à la loi sur le recrutement est pour le préfet un gage d’intégration d’une part, et de l’autre le signe d’une réelle volonté de faire partie de la nation, de la protéger.

31Les étrangers ont le choix à leur majorité, ils peuvent se faire inscrire sur les tableaux de recensement qui servent pour le tirage au sort et ainsi se soumettre aux lois militaires, ou bien, ils peuvent exciper de leur extranéité, donc conserver la qualité d’étranger les dispensant du service national. En cas de refus de participer aux modalités du recrutement, il se ferme toutes les porte permettant d’accéder à la qualité de français, l’avis du préfet est systématique et sans appel. Mais, le refus de se soumettre aux lois militaires est parfois plus subtil : ainsi les étrangers retardent le plus longtemps possible leur demande de naturalisation pour en être automatiquement dispensé. En France, les hommes doivent se soumettre aux lois militaires jusqu’à trente ans, et, passé cet âge, ils ne sont plus concernés. Alors, beaucoup d’étrangers ne formulent leur demande de naturalisation qu’à trente ans révolus, pensant échapper au service militaire et conserver ainsi leur chance d’obtenir la nationalité française. Cependant, le préfet, conscient du problème, tient également compte de l’âge du requérant et de ses possibilités de réclamer plus tôt sa naturalisation. Le préfet, pour émettre un avis favorable et soutenir une demande de naturalisation, attend un attachement sincère de la part des postulants. Ceux-ci doivent prouver leur attachement à la France, à la nation, ils doivent démontrer qu’ils sont prêts à défendre la patrie et à contribuer à l’impôt du sang. Les autorités locales sont ainsi à la recherche d’un état d’esprit fait de courage et de dévouement que prouve à leurs yeux la participation au service militaire. La soumission aux lois militaires est une obligation pour tous les hommes qui souhaitent obtenir la nationalité française, et si le service militaire occupe une place si importante dans la procédure de naturalisation, c’est aussi parce que c’est un instrument de la jeune République : il permet de diffuser les idées et les valeurs de la France, il développe le patriotisme qui permet la construction et le renforcement de la nation. Le service militaire aide ainsi la République à « forger » ses hommes. Les personnes qui ont excipé de leur extranéité pour se soustraire aux lois militaires sont rejetées, car, en se soustrayant au service national, elles ont instauré un doute dans l’esprit des autorités sur leur intégration.

32Le postulant à la naturalisation doit aussi faire preuve de qualités morales, et, à cet effet, doit demander des certificats au maire de sa commune. Celui-ci après une déclaration de demande de naturalisation fait procéder à une enquête réalisée par le commissaire de police qui rédige alors un rapport sur lequel se basera le maire pour émettre son avis. On constate, cependant, que ces rapports de police font souvent état de rumeurs plus que d’une enquête sérieuse, le policier se basant sur les dires des habitants de la commune, et sont même parfois rédigés au conditionnel. Ils ne font, bien souvent, que mentionner les opinions du voisinage dont on peut parfois douter de l’objectivité, de la valeur. Les ressortissants allemands ont souvent été victimes de ces préjugés. Revenus après la guerre, ils inspirent peu de confiance à la population locale et au préfet. La proximité de la guerre les rend suspects et la possibilité d’accorder la nationalité française à des Allemands, aux « ennemis de toujours » est difficilement acceptée. Cette période est encore bien présente dans l’esprit des Franc-Comtois qui, après la guerre, ne voient pas toujours d’un bon œil le retour des ressortissants allemands, même si ceux-ci vivaient déjà dans le Doubs bien avant la guerre.

  • 13 Dossiers de demandes de naturalisation, A.D.D., M 1267, Naturalisations, 1886-1887.
  • 14 A.D.D., Μ 1271, Naturalisations 1891.

33Certains étrangers doivent faire face non seulement aux préjugés de la population, mais également à ceux des représentants de l’État. La naturalisation dépend, en effet, à la fois de l’avis du maire de la commune du postulant et de celui du préfet. Dans son avis motivé, le maire n’est pas dépourvu de tout préjugé, et vivant dans la même commune, il peut être guidé par des ressentiments personnels ou une hostilité qui n’a rien à voir avec la procédure de naturalisation, et, transmettre au préfet un avis défavorable. Le maire de Besançon a lourdement insisté sur la situation d’un Alsacien qui demandait en 1886, son admission à domicile. Cet homme, vivant à Besançon depuis 1873, a attendu d’avoir trente ans révolus pour formuler sa demande de manière à échapper au service militaire, mais ce n’est pas là le seul reproche qu’exprime le maire de Besançon. Il se prononce, en effet, pour un refus en affirmant que « chargé de famille, sans ressources suffisantes, cet homme naturalisé ne manquerait pas de réclamer les secours accordés à nos nationaux indigents »13. Le maire s’oppose ainsi à la naturalisation du postulant par crainte de le voir profiter des secours et des dispositions réservés aux nationaux. Et puis, après avoir dans un premier temps, soutenu la demande de naturalisation en 1891 d’une jeune Alsacienne admise à l’école normale de Besançon et qui ne pouvait justifier que de six années de résidence en France, le maire se rétracte. Il se déclare indécis et affirme que, vu le nombre de jeunes filles de Besançon pourvues de diplômes et qui attendent depuis longtemps des places d’institutrices, il « et trouverait préférable de faciliter à celles-ci plutôt qu’à une étrangère l’entrée dans le corps enseignant »14. Le maire préférerait favoriser les Bisontins, en limitant les naturalisations au maximum quand elles risquent de mettre ces « nouveaux français » en concurrence avec les « français d’origine ».

  • 15 L. Mairry, Le Département du Doubs sous la IIIe République, Besançon, Cêtre, 1992, p. 92.
  • 16 Ibid.

34De même, les préfets du Doubs interviennent dans la vie du département en faveur de l’implantation de la République. Ils se sont, en effet, souvent révélés être des hommes de caractère que leurs adversaires politiques surnomment « les préfets de combat »15. Ils n’hésitent pas à suspendre et à révoquer certains maires, leur reprochant des propos « plus qu’inconvénients contre la République »16. Ils participent activement aux campagnes politiques et soutiennent les candidats républicains. Les prêtres réfractaires et plus généralement, tous les fonctionnaires non ralliés à la république sont surveillés, leur avancement est retardé et rendu beaucoup plus difficile : il n’y alors rien d’étonnant à les voir défendre les valeurs républicaines. Ils vont étudier avec soin les idées politiques des différents postulants.

35Avoir une bonne moralité à la fin du XIXe siècle, cela signifie aussi avoir des opinions politiques en faveur de la République. Pour voir la procédure aboutir, il est indispensable d’être républicain. Toutefois, de nombreux dossiers portent simplement la mention : « ne s’occupe pas de politique » ou « ne montre pas ses opinions » ; pour les autres requérants, sauf en cas de virulentes revendications ou plus souvent de dénonciations reprises dans les rapports de police, il est simplement inscrit : « se dit républicain », ou alors « acquis aux idées de la République ». Mais le nombre des avis défavorables pour opinions jugées hostiles à la République est le plus élevé après celui pour insoumission aux lois militaires, et il est encore plus important après 1905 avec la loi de séparation de l'Église et de l'État. La laïcité étant l’une des priorités et même le symbole républicain, la remettre en cause, c’est s’exposer à un refus définitif.

36De nombreuses conditions attendent donc les étrangers désirant devenir français, elles démontrent la prudence avec laquelle la naturalisation est accordée. Les étrangers sont soumis à une stricte sélection dessinant l’image de l’étranger idéal, apte à devenir un bon Français. Il doit être de bonne moralité, républicain convaincu, ayant satisfait aux obligations militaires ou s’engager à le faire, il doit également gagner sa vie et n’avoir commis aucun délit. Toutes ces conditions ont pour but de préserver l’ordre et la sécurité au sein de la société, notamment en excluant les individus ayant un casier judiciaire ou une moralité douteuse. Elles tentent, par là même, d’assurer l’équilibre et l’homogénéité de la société en n’y admettant que des personnes présentant suffisamment de garanties d’intégration, en s’assurant notamment de leur capacité à subvenir à leurs besoins, de façon à exclure tous ceux susceptibles de venir réclamer des secours et ainsi accaparer les aides revenant aux nationaux. Toutes les conditions sont ainsi réunies pour n’accepter que les étrangers jugés assimilables et qui ne risquent pas de troubler la République.

  • 17 R. Brubaker, Citoyenneté et nationalité en France et en Allemagne, Paris, Belin, 1997, p. 155.

37Le don de la nationalité française soulève différents problèmes, car si le mot « nationalité » revêt, dans un premier temps, un sens culturel, ethnique, marquait l’appartenance à une culture. Une notion juridique venue plus tard se greffer à cette définition fait de la nationalité l’appartenance à un état, et les membres de cet état deviennent des nationaux. Comme le fait remarquer Rogers Brubaker17, le terme de nationalité vient remplacer l’expression plus neutre de « qualité de français » : accorder la nationalité française ne signifie pas seulement reconnaître l’appartenance à un état, mais c’est également partager une culture, un passé, ce que refusent les nationalistes. Ils ne peuvent admettre qu’un étranger puisse réellement devenir français et affirment que cette « nationalisation »juridique d’une population étrangère laisserait intacte les réalités sociales. Si la naturalisation peut transformer des immigrés en français, en faire des membres du pays légal, ils pensent qu’ils ne deviendront jamais pour autant des membres du pays réel, mais qu’au contraire, ne pouvant s’intégrer totalement, ils ne manqueront pas de corrompre et de mettre en péril la société. La naturalisation ravive toutes les peurs inspirées par la présence d’étrangers, car elle suppose l’égalité de tous ceux qui possèdent la nationalité française, l’entrée au sein de la nation et le partage de valeurs. C’est aussi, par conséquent, rester désarmé, sans aucun moyen de défense face à des individus étrangers, hier encore jugés dangereux pour l’intégrité de la société française.

38Les républicains, eux, croient beaucoup aux capacités d’assimilation du pays surtout avec le système scolaire et l’école obligatoire instituée par les lois de Jules Ferry en 1882. Tout comme le service militaire, l’école se révèle être un outil de diffusion des valeurs républicaines qui rend l’assimilation possible. L’école mélange les enfants de Français et ceux d’étrangers, et les fait vivre, grandir et évoluer ensemble. Les enfants d’étrangers apprennent ainsi à connaître et à aimer le pays dans lequel ils vivent et dans lequel ils sont nés. On souhaite retrouver chez ces étrangers toutes les qualités que l’on suppose chez les nationaux, c’est moins une quête de l’étranger idéal que celle du Français idéal. Le candidat idéal à la naturalisation n’aurait en fait plus aucune trace d’extranéité et ne poserait donc aucun problème d’assimilation, car il correspondrait totalement au modèle républicain. Toutes ces exigences, auxquelles sont confrontés les étrangers, sont destinées à protéger la République, la nation. C’est pourquoi le service national et le partage des valeurs républicaines doivent ressortir des demandes formulées par les ressortissants étrangers.

39Pour entrer dans la nation quand on n'y est pas né, quand la culture française n’a pas accompagné le début de la vie et modelé les esprits, il faut présenter des garanties d’intégration suffisantes. Il faut mériter sa nationalité française et s’en montrer digne, comme le soulignent les termes du dossier et ceux employés par les maires et le préfet. La notion de dignité est omniprésente, et les maires et le préfet dans leurs avis motivés déclarent les postulants « dignes » ou « indignes » de devenir français. Le deuxième terme très employé est celui de « mérite » dont il faut faire preuve : la nationalité française ne s’acquiert pas, elle se mérite. Tout le vocabulaire utilisé insiste, en effet, sur les qualités nécessaires pour obtenir ce que les préfets appellent aussi « la faveur » de devenir français. Être naturalisé est un honneur dont il faut « assumer les charges » pour pouvoir profiter des droits et des avantages, pour obtenir « la qualité de Français ».

— Les demandes de naturalisation exceptionnelle

  • 18 D. Lochak, Étrangers : de quel droit ? op. cit., p. 65

40Malgré toutes ces exigences si strictes, des entorses à la procédure sont possibles, spécialement lorsque l'État a besoin de nouveaux nationaux ou lorsqu’il peut tirer profit de la naturalisation de certains individus. La naturalisation n’est pas un droit, mais comme le dit Danièle Lochak, c’est « une appréciation discrétionnaire des autorités habilitées à l’octroyer »18 et elle n’est accordée que si le groupe en retire un avantage. La naturalisation est totalement dépendante des besoins et des intérêts de l'État qui peut décider d’assouplir ou de renforcer la procédure comme bon lui semble. Il est ainsi possible pour certains étrangers de formuler une demande de naturalisation exceptionnelle qui leur permet d’accéder plus facilement à la nationalité française. Des simplifications sont introduites dans la procédure lorsque l'État a besoin de nouveaux nationaux pour renforcer les effectifs de l’armée ou pour renforcer la République.

41La naturalisation peut également être facilitée et soutenue par diverses personnalités importantes qui se portent ainsi garantes du postulant. Pour obtenir un tel soutien, il faut bien sûr que les autorités locales en retirent un avantage. Ces demandes appuyées peuvent profiter de mesures exceptionnelles prévues par la loi. Un sénatus consulte sur l’admissibilité des étrangers aux droits de citoyen français rédigé par Napoléon Bonaparte et daté du 19 février 1808 prévoyait déjà des dispositions pour faciliter l’accès au rang de citoyen français de certains étrangers qui avaient rendu des services à la France. Ces dispositions sont maintenues et ont été reprises dans la loi du 26 juin 1889 qui mentionne que : « sont français : les étrangers admis à fixer leur domicile en France, après un an, s’ils ont rendu des services importants à la France, s’ils y ont apporté des talents distingués ou s’ils ont introduit soit une industrie, soit des inventions utiles, ou s’ils ont créé des établissements industriels ou autres, soit des exploitations agricoles, ou s’ils ont été attachés à un titre quelconque au service militaire dans les colonies et les protectorats français ».

  • 19 A.D.D., M 1271, Naturalisations, 1891.

42À Besançon, il y eut plusieurs demandes de ce genre. La première date de 1889 et c’est un artiste-peintre, Marie Victor Émile Isembart qui en est l’auteur19. Il peut compter sur le soutien de différentes personnes, en plus de l’appui du maire, comme le président de la cour d’appel de Besançon et le procureur général. Le maire pense que ses talents « distingués » le placent dans le cas d’une exception prévue par la loi, il est reconnu comme un artiste d’une « réelle valeur » qui a obtenu une médaille lors d’un récent salon et qui a vu acheter un de ses tableaux par l’État qui l’a offert à la ville de Besançon. Toutefois, on refuse sa participation à l’Exposition en tant qu’artiste français tandis qu’il se dit prêt à refuser d’exposer en tant qu’étranger. Alors, dans le cas d’un artiste riche et renommé, le maire est prêt à s’engager et à intervenir en sa faveur. Pourtant, le postulant a excipé de son extranéité pour se soustraire au service militaire, ce qui devrait donc lui barrer définitivement l’accès à la naturalisation, mais le maire espère influencer le préfet en rejetant la responsabilité de la déclaration d’extranéité sur le père de l’artiste et déplore dans ce cas l’attitude inflexible du gouvernement à l’égard des personnes qui se sont soustraites aux lois militaires.

  • 20 Délibérations du conseil municipal de Besançon du 12 avril 1901.
  • 21 A.D.D., M 1291, Naturalisations, rejets, affaires diverses, sans suite, 1901.

43Un autre artiste-peintre est soutenu par le maire de Besançon et par tout le conseil municipal en 1901. Émile Mathey-Doret est un artiste de « grand mérite », selon les termes du préfet, il a obtenu plusieurs distinctions. Le conseil municipal de Besançon lors des délibérations du 12 avril 190120 renouvelle sa confiance à l’artiste après le rejet d’une première demande par décret du 11 janvier 190121 et témoigne de l’estime qu’il lui porte en espérant influencer le gouvernement afin que celui-ci obtienne sa naturalisation rapidement. Le conseil municipal estime que « monsieur Mathey-Doret honore la ville qui l’a vu naître ». Cet homme né à Besançon de parents étrangers a choisi dans un premier temps de conserver sa nationalité d’origine avant de tenter d’obtenir la qualité de citoyen français.

44On constate ainsi que dans certains cas, les autorités locales comme les maires ou le préfet sont beaucoup moins exigeants : le profit à tirer d’une naturalisation fait accepter des concessions impensables dans le cas d’un étranger anonyme. L’empressement est le même lorsqu’il s’agit de soutenir un grand industriel ou une personnalité importante de la région. Les industriels doivent pour voir aboutir leur demande respecter quelques conditions, examinées par le ministre du Commerce, comme avoir créé eux-mêmes leur entreprise, employer un nombre assez important de personnes et avoir un chiffre d’affaires suffisamment élevé pour mériter une telle faveur, et ainsi, être considérés comme ayant apporté une industrie ou un savoir-faire au pays. Pour obtenir ce soutien nécessaire, les postulants n’hésitent pas à promettre des aides, comme un don aux écoles de la ville, ce qu’a fait Julien Degoumois, un industriel suisse, et le frère d’un ancien adjoint au maire de Besançon qui avait lui aussi formulé une demande de naturalisation exceptionnelle et dont les mérites et services rendus au pays avaient été reconnus.

45Lorsque l'État ou ses représentant locaux pensent y trouver leur intérêt, ces exigences sont laissées de côté pour permettre la naturalisation de certains individus peuvant apporter la notoriété à une ville ou une industrie et des emplois. Les durées de stage sont raccourcies comme si l’importance des industriels et la renommée des artistes les avaient déjà intégrés à la société et à la nation. Ainsi, si la République peut en retirer un avantage, elle autorise la modification de la procédure de naturalisation, mais toujours de façon à combler ses carences ou en tirer un intérêt.

***

  • 22 D. Lochak, Étrangers, de quel droit ? op. cit.

46Obtenir la qualité de Français sous la IIIe République s’avère difficile. Pourtant, les Suisses sont présents dans le département depuis longtemps, et beaucoup sont culturellement très proches des Franc-Comtois. De même, les Alsaciens concernés par les problèmes de nationalité, étaient Français et réclament d’ailleurs leur « réintégration » dans la nation française. Ils doivent, cependant, nécessairement prouver leur attachement à leur patrie d’adoption. Ils ont également du faire face au climat d’hostilité engendré par la peur de l’étranger, surtout à la faveur d’une crise économique qui constitue peu à peu une préférence nationale. La naturalisation est parfois moins un choix qu’une obligation. La naturalisation apparaît aussi comme une pratique républicaine, ou tout au moins, comme une mesure que la république utilise à son avantage. La IIIe République instaure une méritocratie afin de pouvoir choisir ses hommes et d’être sûre de la valeur et des opinions de ceux-ci. Elle veille à n’accepter en son sein que des individus qui adhèrent pleinement à ses idées et qui ne représentent aucune menace pour elle. Les exigences si strictes ont ainsi pour but de protéger la nouvelle république, mais également de diffuser ses idées et ses valeurs. Mais, devant la peur de voir apparaître au cœur même de la société, des groupes de population jugés inassimilables risquant d’entraîner la disparition de l’identité de la France et le prestige de la nation, la procédure de naturalisation tient éloigné toutes les personnes jugées indésirables et dangereuses. Avec les besoins en hommes, les portes de la nation se sont entrouvertes. Le Doubs, département frontalier, qui voit une immigration importante, gère ces demandes de ressortissants étrangers soucieux de voir leur sort s’améliorer. Pourtant, la naturalisation ne change pas immédiatement les préjugés et n’élimine pas forcément l’hostilité à leur égard. Ainsi, les Alsaciens inspirent souvent de la méfiance à la population locale, ils sont suspects, même s’ils ont opté ou s’ils ont été réintégrés. Comme le souligne Danièle Lochak, « le droit ne peut qu’infléchir les représentations collectives et non les créer ex-nihilo »22. La naturalisation semble donc n’être qu’une étape de l’intégration dans la société française.

Notes

1 Les chiffres sont tirés de A. Prost, L'Immigration en Franche-Comté, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond, 1929, 190 p.

2 A. Prost, L’Immigration en Franche-Comté, op. cit.

3 C.-I. Brelot, « La difficile intégration des "Mégevand" en terre Comtoise », La Révolution dans la montagne jurassienne, Franche-Comté et pays de Neuchâtel. Actes du colloque historique de la Chaux-de-Fonds, 1989.

4 A. Wahl, L'Option et l’émigration des Alsaciens-Lorrains (1871-1872), Paris, Orphys, 1974, p. 190.

5 F. Barbier, « Distribution géographique des émigrés d'Alsace-Lorraine en France (1870-1872) », Annales de l'Est, no 2, 1979, pp. 119-132.

6 D. Lochak, Étrangers : de quel droit ? Paris, PUF, 1985.

7 A.D.D., M 1096, recensement des étrangers.

8 A.D.D., dossier M 1263.

9 A.D.D., BC 20.383, protection du travail national, 1896.

10 A.D.D., M 1085.

11 G. Noiriel, Le Creuset français, Histoire de l'immigration XIXe-XXe siècle, Paris, Seuil, 1992,437 p.

12 A.D.D., M 1085, Affaires générales, auberges tenues par des étrangers.

13 Dossiers de demandes de naturalisation, A.D.D., M 1267, Naturalisations, 1886-1887.

14 A.D.D., Μ 1271, Naturalisations 1891.

15 L. Mairry, Le Département du Doubs sous la IIIe République, Besançon, Cêtre, 1992, p. 92.

16 Ibid.

17 R. Brubaker, Citoyenneté et nationalité en France et en Allemagne, Paris, Belin, 1997, p. 155.

18 D. Lochak, Étrangers : de quel droit ? op. cit., p. 65

19 A.D.D., M 1271, Naturalisations, 1891.

20 Délibérations du conseil municipal de Besançon du 12 avril 1901.

21 A.D.D., M 1291, Naturalisations, rejets, affaires diverses, sans suite, 1901.

22 D. Lochak, Étrangers, de quel droit ? op. cit.

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© Presses universitaires de Franche-Comté, 2000

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