5. La carte de Vischer et le chartrier d’Arlay
p. 69-94
Texte intégral
1Pour apprécier la qualité et la continuité des relations qui ont existé entre les anciens Pays-Bas et la Franche-Comté, il suffit de se rappeler que durant deux siècles les princes d’Orange-Nassau ont joué un rôle exceptionnel dans notre région, en tant qu’héritiers des Chalon-Arlay, une des familles les plus influentes et les plus richement possessionnées dans le comté de Bourgogne. En témoigne un document iconographique exceptionnel, la carte dite de Vischer (fig. 1), établie à Amsterdam vers 1700, pour répertorier les châtellenies et seigneuries de Franche-Comté qui relevaient de Guillaume III de Nassau, à la fois stathouder des Pays-Bas et roi d’Angleterre et que revendiquait le roi Louis XIV ; en effet, depuis la conquête de la province en 1678 et à la suite du conflit qui l’opposait au souverain protestant, le roi entendait confisquer les possessions de son ennemi qui étaient sises dans le royaume de France et dont il avait cependant reconnu la légitime possession au traité de Ryswick (septembre 1697).
2Par la finesse de son exécution et la richesse de son contenu, par sa précision géographique (quadrillage indiquant latitude et longitude), cette carte mérite l’attention des historiens : elle représente le comté de Bourgogne avec ses grandes divisions administratives (les trois grands bailliages et leurs subdivisions ou bailliages secondaires) et les différentes seigneuries des Chalon-Arlay délimitées par des pointillés surlignés en rouge et enfermant l’écusson des princes d’Orange, « d’or au cor d’azur virolé et enguiché de gueules » (fig. 2).
3Le titre en latin de la carte est placé dans un très beau cartouche (angle inférieur droit) formé de rinceaux de feuilles d’acanthe surmontées de l’écu du comté de Bourgogne, supporté par deux anges au-dessus desquels vole une renommée tenant une palme et embouchant sa trompette ; à côté et devant le dieu Mars se trouve Cérès tenant une corne d’abondance et accueillant deux anges dont l’un lui offre une gerbe d’épis et l’autre des fruits, tandis que sur le socle s’affiche l’échelle exprimée en milles allemands et français. Voici la traduction du titre Le comté de Bourgogne avec ses principaux bailliages [préfectures], leurs baillages secondaires et autres subdivisions, par Nicolas Visscher d’Amsterdam (fig. 3).
4Si cet intitulé surprend en ne faisant pas référence précise aux possessions des Orange-Nassau, c’est que Vischer emprunte, comme fond, une carte administrative du comté exécutée à Amsterdam en 1692 par Jaillot (Roland, 1913-1924 ; Archives départementales du Doubs et Association des Amis des Archives du Doubs et de Franche-Comté, 1995). C’est pourquoi il faut compléter ce titre par la légende qui, insérée dans la bordure inférieure, distingue, par des symboles particuliers, villes célèbres, bourgades, bourgs, villages, abbayes et prieurés, en ajoutant cette précision importante : « Les territoires marqués de ce signe [armoiries des Orange] et délimités par des pointillés relèvent juridiquement de Guillaume III, roi de Grande Bretagne » (fig. 4). D’ailleurs la dédicace qui occupe l’angle Nord-Ouest enlève toute confusion puisqu’elle présente les armoiries du roi avec cette inscription latine : « À Guillaume III, par la grâce de Dieu roi d’Angleterre, d’Écosse, de France et d’Espagne, libérateur et défenseur de la religion et de la liberté opprimées » (fig. 5) ; elle permet donc de dater l’exécution de cette carte des années de règne du souverain, soit entre 1692 et 1702.
5Notre propos n’est pas de retracer le contexte diplomatique et militaire de la fin du XVIIe siècle qui a justifié la confiscation et la réalisation de ce document, mais de montrer les jalons qui mènent de Guillaume III au comté de Bourgogne, en passant par les princes d’Orange et les Chalon-Arlay et qui illustrent les relations privilégiées entre Pays-Bas et Franche-Comté1. Ces dernières reposent sur les dévolutions successives de l’héritage des Chalon-Arlay à la suite d’alliances matrimoniales fructueuses, et aboutissent à la constitution d’un vaste patrimoine seigneurial qui dépasse largement le cadre comtois ; elles valent en outre aux historiens actuels de disposer d’une documentation exceptionnelle, encore peu exploitée, le chartrier d’Arlay.
Figure 1 : Carte générale de Vischer

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39. Dimensions de la carte : 57,2 x 46,8 cm. Échelle : 13,5 mm par mille de France.
Figure 2 : Carte de Vischer – Région de Salins

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39.
Figure 3 : Carte de Vischer – Titre

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39.
Figure 4 : Carte de Vischer – Légende

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39.
Figure 5 : Carte de Vischer – Dédicace

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39.
I. Des Chalon-Arlay aux Orange-Nassau et aux Isenghien
6Effectivement les deux pays ont eu en commun, à partir du XVe siècle, des liens personnels, un grand lignage féodal (les Chalon-Orange-Nassau) qui, par sa large implantation territoriale, joua un rôle prééminent dans les États bourguignons et se hissa même au premier plan européen à l’époque moderne (fig. 6). L’évoquer serait retracer toute l’histoire d’une famille princière, du XIIIe siècle à nos jours, marquée par quelques crises successorales et souvent engagés dans les conflits internationaux. Qu’il nous suffise de rappeler quelques moments privilégiés qui expliquent les possessions des Orange-Nassau en Franche-Comté, telles qu’elles apparaissent sur la carte de Vischer.
7L’origine de la dynastie remonte à 1267, au moment où meurt le fondateur, Jean de Chalon, dont la personnalité a dominé toute l’histoire politique de la région dans la première moitié du XIIIe siècle. Trois branches se partagent alors sa succession, issues de ses trois mariages successifs (fig. 7) : la branche aînée qui hérite de la principauté et du titre de comte palatin, les branches cadettes appelées par la suite les Chalon-Auxerre et les Chalon-Arlay. Cette dernière, en la personne de Jean Ier de Chalon-Arlay († 1315), mit en œuvre une politique d’expansion territoriale qui lui permit de contrôler tout le Jura central et en fît une des plus importants des seigneurs comtois : c’est ainsi que le rôle et la place de cette famille au plan interrégional se lit à travers les alliances matrimoniales qui leur permirent d’accroître encore leurs possessions : Marguerite de Bourgogne, Béatrice de la Tour du Pin, Marguerite de Mello, Blanche de Genève, etc.
8Mais deux temps forts se dégagent plus particulièrement : la fin du XIVe siècle et le début du XVIe siècle. En 1386, Jean III de Chalon-Arlay épousait Marie des Baux, fille unique et héritière de Raymond des Baux, prince d’Orange et de Jeanne de Genève, si bien qu’à partir de la mort de Raymond (1393), les Chalon-Arlay ajoutent à leur titre celui de prince d’Orange ; quelques années plus tard (1405), son fils Louis s’unissait à Jeanne de Montbéliard, dame de Montfaucon, qui lui apportait en dot une partie de l’héritage des comtes de Montbéliard. Désormais les Chalon-Orange évoluent parmi les grands lignages du royaume de France et réalisent d’autres mariages prestigieux avec Catherine de Bretagne, Jeanne de Bourbon, Philiberte de Luxembourg, etc., ce qui leur permet d’élargir encore leur assise territoriale (fig. 8).
Figure 6 : La dévolution des Chalon-Arlay

Source : Réalisée par R. Locatelli.
Figure 7 : Origines des Chalon-Arlay
| Dévolution | Circonstances de la dévolution |
| Les origines du lignage | Étienne III d’Auxonne († 1242), comte en Bourgogne épousa Béatrice, comtesse de Chalon. Leur fils, Jean de Chalon (1190-1267), échangea en 1237 son comté de Chalon contre la seigneurie de Salins. De ses trois mariages sont issus trois branches : - celle des comtes palatins de Bourgogne - celle des Chalon-Auxerre - celle des Chalon-Arlay |
| Les Chalon-Arlay 1267-1418 | Jean Ier de Chalon, seigneur d’Arlay (1258-1318). C’est le fondateur de la puissance territoriale des Chalon-Arlay. |
| Les Chalon-Arlay-Orange 1418-1530 | Jean III de Chalon-Arlay (1361-1418) épousa Marie des Baux, héritière des princes d’Orange, en 1386. Leur fils, Louis de Chalon-Arlay porta le titre de prince d’Orange à partir de 1415. |
| Les Chalon-Orange-Nassau 1530-1701 | René de Nassau († 1544) hérita en 1530 des biens et des titres de son oncle, Philibert de Chalon-Arlay, prince d’Orange et seigneur de Montfaucon, mort sans postérité. Claudia de Chalon-Orange, sœur de Philibert, épousa Henri de Nassau, comte de Namur, dont elle eut René de Nassau. |
| Les Chalon-Isenghien 1701-1767 | En 1701, le roi Louis XIV confisqua les biens français de Guillaume III de Nassau-Orange, seigneur d’Arlay et de Montfaucon, roi d’Angleterre depuis 1689, pour les attribuer à Alexandre de Gand, de Mérode et de Montmorency, prince d’Isenghien († 1767). |
| Les Chalon-Lauraguais 1767-1789 | Élisabeth-Pauline de Gand, princesse d’Isenghien, dame d’Arlay et de Montfaucon (1734-1794), épousa en 1755 Louis de Brancas, comte de Lauraguais. |
| Les Chalon-Arenberg 1812-1924 | Pauline-Louise-Antoinette de Brancas-Lauraguais, dame d’Arlay (1755-1812), épousa Louis-Engilbert de Ligne, prince d’Arenberg. La famille récupéra la plus grande partie du chartrier d’Arlay. |
| Les Chalon-Laguiche depuis 1924 | Alix-Jeanne-Marie († 1924), fille d’Auguste-Louis-Albéric, prince et duc d’Arenberg, épousa Pierre, marquis de Laguiche. Leurs héritiers possèdent le château d’Arlay, où est conservé le chartrier des Chalon-Arlay. |
Source : Réalisée par R. Locatelli.
Figure 8 : Des Chalon-Orange aux Nassau

Source : Réalisée par R. Locatelli.
9Le second tournant, décisif pour notre sujet, se produit au début du XVIe siècle avec la carrière fulgurante du prince d’Orange Philibert de Chalon-Arlay (1502-1530) au service de Charles Quint, carrière qu’il termine prématurément à 28 ans comme vice-roi de Naples. Sa succession en plusieurs étapes aboutit à l’émergence d’une dynastie princière exceptionnelle, celle des Orange-Nassau. En effet, par testament, Philibert léguait ses immenses possessions au fils de sa sœur Claude, qui avait épousé Henri de Nassau, comte de Namur : c’est ainsi que René de Nassau (1518-1544) devint prince d’Orange, seigneur de Chalon-Arlay et de Montfaucon. Malheureusement il mourut lui aussi très jeune avant que son épouse Anne de Lorraine ne lui ait donné un fils, si bien que l’héritage fut alors transmis à son cousin, Guillaume le Taciturne (fig. 9).
Figure 9 : Armoiries des Chalon

Source : Réalisée par R. Locatelli.
10Avec ce dernier s’ouvre l’ère riche et glorieuse des Orange-Nassau, qui jouèrent un rôle de premier plan sur la scène internationale en prenant la tête de la Réforme, puis de l’indépendance des Provinces unies et de l’essor de ce pays, enfin des guerres menées contre Louis XIV. Chacun de ces aspects mériterait quelques mots de commentaire parce que tous entraînèrent de profondes répercussions sur le patrimoine foncier des princes : par exemple, au temps de Philippe II et de Louis XIV, se succédèrent saisies, confiscations, procès et enquêtes, procédures fort complexes, mais qui nous valent une volumineuse documentation.
Figure 10 : Des Orange-Nassau aux d’Arenberg

Source : Réalisée par R. Locatelli.
11L’épopée des Orange-Nassau se termina par l’arrêt du roi Louis XIV (15 avril 1702) qui confisqua définitivement les domaines français de Guillaume III, dont les biens comtois (passés sous la domination royale en 1678), pour les attribuer à Alexandre-Maximilien de Gand et de Montmorency (1683-1758), prince d’Isenghien, qui était aussi un des créanciers du Taciturne (fig. 10). En fait la dévolution ne se fit pas aussi aisément, car des contestations surgirent au sein de ce lignage, qui aboutirent elles aussi à de multiples enquêtes, dont un inventaire systématique de tous les titres de la maison des Chalon-Arlay dressé en 1741-1742. Ce n’était pas encore la fin de la saga des Chalon, puisque la Révolution française procéda à la saisie des biens des Isenghien et que sous la Restauration les héritiers spoliés obtinrent quelques restitutions, dont une partie de la forêt de Joux, encore appelée de nos jours la forêt du Prince ou d’Arenberg, la succession des Chalon étant passée au début du XIXe siècle aux mains de Louis-Engilbert de Ligne, prince d’Arenberg († 1820).
12Cette trop brève évocation historique montre l’importance et la complexité des liens dynastiques qui se sont forgés au cours des siècles entre les anciens Pays-Bas et la Franche-Comté et, malgré les saisies ou expropriations temporaires, une continuité dans la transmission de l’héritage qui explique, nous le verrons, la survie du chartrier des Chalon-Arlay. Symboliques de la force de cet attachement, certaines traditions de l’actuelle maison royale de Hollande, comme sa devise « je maintiendrai » empruntée aux Chalon-Arlay ou le titre de « dame d’Arlay » repris par la reine.
II. Une documentation exceptionnelle
13Ce rappel événementiel éclaire aussi les circonstances dans lesquelles a été dressée la carte de Vischer : à la suite de la guerre opposant Guillaume III à Louis XIV et plus précisément lors des tractations qui ont abouti à l’arrêt royal de 1702 confisquant les possessions des Orange-Nassau, en tant que seigneurs d’Arlay. Cependant, si précieux soit-il, ce document ne donne qu’une idée très partielle des domaines seigneuriaux des Chalon-Orange, puisqu’il ne cartographie que ceux de Franche-Comté, alors que, nous le verrons, leurs seigneuries se disséminaient dans une bonne partie de la France. Pour en découvrir l’étendue, il faut avoir recours au chartrier de la famille, c’est-à-dire aux archives anciennes de la famille, exceptionnelles par bien des aspects : leur richesse, leur homogénéité et leur bonne conservation. En effet, les Chalon-Arlay et leurs successeurs ont su sauvegarder l’essentiel de leurs titres qui concernent leur implantation foncière, leurs droits et revenus seigneuriaux, la gestion de leur patrimoine et les problèmes de dévolution avec toutes leurs contestations : enquêtes et autres procédures consécutives aux crises et confiscations, par exemple sous les Nassau ou sous les Isenghien.
14Ce fonds a presque totalement échappé à la dispersion qui a frappé très souvent les archives seigneuriales privées : confisqué à la Révolution, il a été rendu sous la Restauration à la famille d’Arenberg (en même temps que la forêt de la Joux), sauf une petite partie restée aux Archives départementales du Doubs et classée dans la série E « Familles » (Dornier, 1918, cotes 2758 à 2760) ; à Besançon se trouvent répertoriés, selon les règles classiques, les titres généraux (inventaires, traités de mariage, testaments, inventaires après décès, affaires de succession) surtout des XVe et XVIe siècles, puis les titres locaux touchant les terres et possessions sises pour la plupart dans le département du Doubs, enfin des registres de droits seigneuriaux (lods et ventes des XVIIe et XVIIIe siècles) et quelques comptes partiels de seigneuries.
15Mais l’essentiel du chartrier est conservé au Château d’Arlay, près de Lons-le-Saunier, où il constitue un fonds privé, détenu par les héritiers des princes d’Arenberg, mais protégé au titre du patrimoine national. Le fonds a été autrefois classé par châtellenies ou seigneuries et si une bonne partie d’entre elles se trouvent concentrées en Franche-Comté, les autres sont dispersées dans une vaste aire géographique ; la simple énumération des régions concernées montre l’ample assise territoriale des Chalon-Orange : dans le Sud du Jura (autour de Cuiseaux), dans la vallée du Rhône et en Savoie (ancien royaume de Bourgogne), dans le duché de Bourgogne (en Auxois, autour de Dijon), dans le comté de Tonnerre, dans le Poitou et en Flandre, dans le comté de Neuchâtel et le Pays de Vaud (Suisse), enfin dans le duché de Bretagne.
16S’il n’existe malheureusement pas de classement récent établi selon les règles archivistiques modernes pour apprécier l’importance exceptionnelle de ce chartrier, l’on peut toutefois s’en faire une idée assez juste d’après l’inventaire réalisé en 1741-42, qui remplit aux Archives départementales du Doubs 10 gros volumes in-folio (fig. 11) : chaque châtellenie y est répertoriée et, à l’intérieur de chacune d’elle, chaque acte fait l’objet d’une analyse plus ou moins longue si bien que jusqu’à ces dernières années l’apport historique des archives d’Arlay provenait principalement du contenu de ces volumes ; mais si riche soit-il cet inventaire présente les défauts de tels instruments, en particulier en ce qui concerne les séries numériques : par exemple, les registres de comptabilité ou de droits seigneuriaux, si nombreux et si volumineux pour les XVIe et XVIIe siècles, ne font l’objet que de brèves mentions, alors qu’ils éclairent la gestion domaniale, la nature des droits seigneuriaux, la vie économique de la région ainsi que l’entretien des bâtiments. Leur exploitation systématique permettrait de mieux estimer les moyens dont disposaient les Orange-Nassau pour assouvir leurs ambitions.
Figure 11 : L’inventaire de 1741-42

Source : Archives départementales du Doubs, série 7E « Familles » 2758-2767, Inventaire des titres de la maison de Chalon, 10 gros volumes in-folio.
III. Les terres des Chalon-Arlay au comté de Bourgogne
17Pour illustrer ces propos sur leur implantation territoriale et revenir à la carte de Vischer, je voudrais donner quelques exemples tirés de la seule Franche-Comté et limitée à la période médiévale, en précisant toutefois qu’il s’agit, non de synthèses, mais d’approches ponctuelles et provisoires, tant la tâche s’avère lourde (fig. 12).
Figure 12 : Liste des seigneuries des Chalon-Arlay
| 1 | Abbans | 20 | Monnet |
| Arbois | Montaigu | ||
| Arguel | Montfaucon | ||
| Arlay | Montfleur | ||
| 5 | Besançon (mairie et vicomté) | Montmahoux | |
| Bletterans | 25 | Montrivel | |
| Chalamont | Montrond | ||
| Châtelbelin | Nozeroy | ||
| Châtelblanc | Orgelet | ||
| Châtelguyon | Réaumont | ||
| 10 | Châtelneuf | 30 | Rennes-sur-Loue |
| Châtillon-sur-Curtine | Rougemont | ||
| Chavannes | Saint-Laurent-la-Roche | ||
| Cicon | Sainte-Anne | ||
| 15 | Jougne | Salins (sauneries) | |
| La Rivière | 35 | Sellières | |
| Lièvremont | Valempoulières | ||
| Lons-le-Saunier | Vers-en-Montagne | ||
| Mirebel | 38 | Vuillafans-le-Vieux |
Source : Réalisée par R. Locatelli.
18À partir de l’inventaire du XVIIIe siècle et de sondages dans le chartrier, l’on peut aisément reconstituer le domaine des Chalon-Arlay au Moyen Âge et suivre son évolution. Pour ce faire, j’ai retenu trois dates charnières, correspondant à des moments décisifs dans l’histoire du lignage : 1315 qui est la mort du vrai fondateur de la dynastie, Jean Ier de Chalon-Arlay ; 1463, qui ouvre une grave crise successorale et met en cause l’unité du domaine ; 1502, qui marque l’avènement de Philibert de Chalon. À chacune de ces dates correspond une carte qui visualise les résultats obtenus.
Figure 13 : Carte des seigneuries d’Arlay, 1315

Source : Réalisée par R. Locatelli.
19En 1315 l’implantation territoriale est plus qu’esquissée, puisque Jean Ier a dessiné les véritables contours de sa principauté et marqué les axes prioritaires de sa politique (fig. 13) : sa domination sur les plateaux du Jura central et son contrôle des principales routes, en particulier celles qui, venant de Champagne par Besançon ou Salins, confluent au col de Jougne, celle qui assure la liaison Rhin-Rhône par le Vignoble ou la transversale qui les relient en empruntant le val de Mièges. Cette présence est symbolisée par une chaîne de forteresses, dont les plus importantes sont Nozeroy, Chalamont, la Rivière, sans oublier Châtelguyon.
Figure 14 : Carte des seigneuries d’Arlay, 1463

Source : Réalisée par R. Locatelli.
20En 1463, s’achève le principat de Louis III de Chalon-Arlay, prince d’Orange, qui coïncide à une autre période d’expansion, en même temps qu’à une apogée de la dynastie : fidèle à la stratégie de son ancêtre Jean Ier, Louis a fortement enrichi le patrimoine familial, en concentrant tous ses efforts sur ces mêmes plateaux du Jura central et en investissant, lui aussi, les axes routiers signalés précédemment, autour de Lons-le-Saunier, Salins, Besançon, etc (fig. 14). Mais en privilégiant dans son testament les fils d’un second lit (Louis et Hugues) au détriment de son aîné Guillaume, il déclencha une querelle de succession qui, durant une vingtaine d’années, jeta la zizanie dans le clan familial, au moment même où la lutte France-Bourgogne aurait exigé une grande solidarité. Il fallut attendre le décès des protagonistes et l’arrivée de Jean IV pour renouer avec la politique traditionnelle qui a fait la force des Chalon-Arlay et assuré leur incontestable puissance au sein de la noblesse comtoise.
Figure 15 : Carte des seigneuries d’Arlay, 1502

Source : Réalisée par R. Locatelli.
21En 1502, à son avènement, alors qu’il venait à peine de naître, Philibert de Chalon trouve une principauté sans doute encore renforcée territorialement, mais en plein désarroi diplomatique et hésitant entre le ralliement au roi de France ou la fidélité à l’Empire dont faisait partie traditionnellement le comté de Bourgogne (fig. 15). Son engagement auprès de Charles Quint, son extraordinaire carrière et sa mort prématurée en 1530 en ont fait une figure de légende, au moment même où l’héritage des Chalon-Arlay passait entre les mains des Nassau (Soisson, 2005). Bien que ses activités l’aient éloigné de la Franche-Comté, le domaine familial n’eut pas à souffrir de son absence : il est exploité au mieux par une administration attentive et efficace qui veille à conserver et arrondir l’héritage, comme le montre la carte. Ainsi, à travers les deux derniers siècles du Moyen Âge s’observe une continuité dans l’implantation foncière et seigneuriale des Chalon-Arlay, continuité que l’on retrouve en grande partie à la fin du XVIIIe siècle avec la carte de Vischer et que symbolise la devise « Je maintiendrai ».
22Cette permanence est due à une bonne gestion du domaine que mettent bien en évidence les archives des Chalon-Arlay, qui contiennent une série exceptionnelle de registres comptables s’étalant du milieu du XVe siècle à la confiscation de 1701 et une correspondance non moins instructive entre officiers locaux et conseillers privés établis à Nozeroy.
Figure 16 : Structures administratives

Source : Réalisée par R. Locatelli.
23Deux tableaux résument nos impressions : l’un concernant l’organisation centrale des services du prince au plan comtois avec une sorte de capitale qu’est Nozeroy, des rouages généraux qui rassemblent les informations (Hôtel et conseil privé), des bureaux spécialisés (affaires militaires, forestières, judiciaires, etc.) (fig. 16) ; l’autre tableau montre qu’au niveau de chaque châtellenie existe une organisation élémentaire fonctionnant autour de trois officiers : le châtelain, le receveur-procureur et le capitaine (fig. 17). À en juger par les échanges de correspondance, les livres de comptes ou les divers registres fiscaux, tout semble bien rodé et donner satisfaction, puisque la période moderne apporte peu de changement à ce mode de gestion.
Figure 17 : Structures de la châtellerie

Source : Réalisée par R. Locatelli.
24Poursuivant notre démarche, nous avons voulu savoir si, d’après le chartrier d’Arlay, l’unité administrative qu’était la châtellenie, fonctionnait avec autant d’efficacité et quels genres de renseignements elle apportait à l’historien. Nous avons choisi comme exemple la seigneurie de Montfaucon, à laquelle nous nous intéressons depuis de longues années et pour laquelle nous avons pu dépouiller les archives du château d’Arlay. Par son mariage avec Louis de Chalon-Arlay, prince d’Orange (1390-1463), Jeanne de Montbéliard, dame de Montfaucon (1415) avait apporté en dot l’importante châtellenie de Montfaucon, de laquelle relevaient plusieurs autres seigneuries.
Figure 18 : Inventaire d’Arlay pour Montfaucon
| Caisses | Titre général du contenu |
| Caisse ED | Titres généraux : pièces isolées, hommages, droits féodaux, reconnaissances, rentes et revenus de la seigneurie, censiers, terriers. |
| Caisse EE | Titres locaux : droits seigneuriaux, dénombrements, transactions de toutes sortes répartis par village : Amagney, Arcier, Audeux, Authumes, Beaumont, Bonboillon, Châteauneuf, Châtillon-sous-Maiche, Chalezeule, Chevigney (-les-Vercel), Esserval, Cugney, Cicon, Belvoir, Courcelles, Cusance, Chalèze. |
| Caisse EF | Chalèze, Deluz, Gennes, Gennevillers, Gezier, Chambornay, Grandfontaine, Verne, Scey, la Bretenière, Laissey, Laverney, Les Longeaux, Loray, Mamirolle, Marchaux, Montferrand, Morre, Naisey. |
| Caisse EG | Nancray, Novillars, Ougney, Le Puy, Recologne, Roche-les-Beaupré, Roset, Roulans, Ruffey, Sagette (La Chevillotte), Saint-Julien, Scey-en-Varais, Tassenières, Saône, Thise. |
| Caisse EH | Temple de Besançon, Trepot, Vaire, Vernois, Vercel, Vennes, Villers-Farlay, Vregille, Vuillafans, Boult, Pouilley-les-Vignes. |
| Caisse EI | Montfaucon : aliénations, accensements, amodiations, bois, dîmes, moulins, fours, comptes 1786-1790. |
| Caisse EJ | Montfaucon : comptes 1531-1753. |
| Caisse EK | Montfaucon ; comptes 1750-1782 Procès XVIe-XVIIIe s. : procès de dévolution de la seigneurie, procès contre des communautés ou des particuliers. |
| Caisse EL | Montfaucon : procès, inventaires, minutes des notaires de la seigneurie. |
Note : Les archives étaient initialement conservées dans de grandes caisses en bois portant chacune des lettres d’identification. À l’intérieur des caisses, les documents sont regroupés en liasses plus ou moins épaisses, numérotées en chiffres romains et arabes.
Source : Réalisée par R. Locatelli.
Figure 19 : Points forts de la documentation pour Montfaucon
1. Modalités de la gestion
• Le personnel de gestion
• Audit ou état des lieux : observations, remontrances, avertissements des gestionnaires pour
améliorer les revenus
• Les outils de la gestion :
les dénombrements de la population (feux et charrues)
rédaction de terriers
établissement de censiers
levées de parcellaires (pour les vignes)
- Inventaire et contrôle des biens :
Procès de délimitation
Procès concernant la rivière du Doubs
Reconnaissances particulières (aveux)
Contrôles des aliénations et des transactions
Minutes notariales (contrats de mariage, testaments)
2. Droits et revenus de la seigneurie
- Livres de comptes
Revenus
Dépenses
- Manuels de cens, tailles, dîmes
- Registres de contrôle (lods et vente)
- Assises judiciaires (amendes)
Source : Réalisée par R. Locatelli.
25L’inventaire sommaire du chartrier (fig. 18) fait apparaître l’assise territoriale de cette circonscription en même temps que les rubriques les plus représentatives (transactions diverses, comptes, droits seigneuriaux). Un dépouillement des actes permet de mettre en évidence quelques points forts de cette documentation (fig. 19) (modalités de gestion, droits et revenus seigneuriaux) et surtout de préciser ce que représente exactement l’appellation châtellenie ou seigneurie de Montfaucon à la fin du Moyen Âge, dans ses multiples aspects (fig. 20) : domaine seigneurial, revenus fonciers, droits seigneuriaux, etc. Cette approche thématique débouche aisément sur la cartographie qui permet de visualiser l’assise territoriale de la domination seigneuriale, ce que ne peut montrer la carte de Vischer qui se contente d’indiquer en pointillés les limites théoriques de la seigneurie de Montfaucon (fig. 21). À la fin du XVe siècle, la seigneurie de Montfaucon s’étale au Nord et à l’Est de Besançon, en particulier en amont de la vallée du Doubs et sur le plateau de Saône (fig. 22) : elle ne comprend toutefois qu’une partie des droits et possessions des Chalon-Arlay qui contrôlent d’autres forteresses dans le même secteur. Reportés sur le fond de carte de Cassini (milieu du XVIIIe siècle), qui fait figurer le paysage forestier, l’occupation humaine et le réseau routier (fig. 23), ces éléments constitutifs de la seigneurie se dissolvent dans un ensemble beaucoup plus diffus.
Figure 20 : La seigneurie de Montfaucon – Définition
La seigneurie ne désigne pas une circonscription territoriale homogène, mais un ensemble de biens fonciers, de droits et de revenus dispersés dans un secteur géographique appelé seigneurie ou châtellenie ;
La seigneurie ne concerne donc qu’une partie des hommes et des biens de ce secteur.
Autrefois on distinguait :
- la seigneurie foncière regroupant les biens fonciers répartis en deux catégories :
- la réserve domaniale en faire-valoir direct,
- les tenures allouées (amodiés ou affermées) à des tenanciers contre des redevances ; - la seigneurie banale constituée des droits d’origine publique ou régalienne
À la fin du Moyen Âge, la seigneurie représente essentiellement quelques biens (domaine seigneurial) et surtout de droits, d’origines diverses et pour la plupart lucratifs.
1. Un domaine seigneurial constitué
- de biens fonciers dont le seigneur garde le contrôle ou la gestion surtout les forêts banales dans lesquelles les tenanciers ont des droits d’usage :
droits de pâturage (sous contrôle)
droits de pasnage ou de glandée
droits de merrin (bois de charpente)
bois mort
mais aussi des prairies, vignes…
- de biens immobiliers :
résidence seigneuriale (château, maisons particulières, etc.)
fours banaux
moulins banaux greniers
quelques granges.
2. Des revenus fonciers provenant :
- des tenures : classiques redevances consignées dans des registres (terriers ou censiers) en argent (cens)
en nature (blé, cire, huile, gélines, vin…)
en prestation (anciennes corvées) de plus en plus rares
- des terres en réserve, la plupart du temps affermées :
prairies amodiées annuellement
vignes sous la surveillance du closier
rivières ou pêcheries
vergers etc.
des dîmes parfois tombées parfois tombées dans la main du seigneur.
3. Des droits seigneuriaux
- droits sur les personnes : taille personnelle
franchise
bourgeoisie ou commendise - droits sur les biens
taille réelle ou prise
droits sur les transactions commerciales (lods et ventes, vendage) échute ou mainmorte
droit d’épaves
droit de gîte
droit de garde banvin
- exercice de la justice
haute moyenne et basse,
symbolisée par le signe patibulaire, rendue lors d’assises itinérantes
et lucrative grâce aux amendes.
- droits d’origine militaire :
en cas de péril imminent,
sujets astreints à la garde (guet et escharguet) avec enrôlement de milices rurales (d’où les montres d’armes)
Source : Réalisée par R. Locatelli.
Figure 21 : Carte de Vischer – Seigneurie de Montfaucon

Source : Archives départementales du Doubs, 1 Fi 39.
Figure 22 : La seigneurie des Montfaucon à la fin du XVe siècle

Source : Réalisée par R. Locatelli.
Figure 23 : La région de Montfaucon au XVIIIe siècle d’après la carte de Cassini

Source : Réalisée par R. Locatelli.
26Que conclure de ce survol historique rapide et partiel, motivé par l’existence d’une carte du début du XVIIIe siècle, répertoriant les seules seigneuries du comté de Bourgogne relevant des Orange-Nassau ? Ces dernières illustrent d’abord les liens personnels et dynastiques qui unissent les anciens Pays-Bas à la Franche-Comté, liens qui remontent au début du XVIe siècle et qui s’inscrivent dans la dévolution des biens des Chalon-Arlay, une des plus importantes familles de la région. Elles concrétisent la domination seigneuriale exercée depuis la fin du XIIIe siècle par les Chalon-Arlay sur la partie centrale du Jura, maintenue et même accrue au cours des siècles suivants, contre vents et marées, par les princes d’Orange, puis par les Nassau. Grâce à l’exceptionnel fonds d’archives (le chartrier d’Arlay) qu’ont constitué ces princes au cours des siècles et qui a survécu à toute dispersion, il est possible d’expliciter la nature de ces liens personnels qui concrétisent la domination seigneuriale et féodale d’une lignée dynastique sur une région : nous avons tenté d’en faire la démonstration en limitant notre démarche au seul comté de Bourgogne, puis à la seule châtellenie de Montfaucon en espérant ouvrir la voie à des recherches plus complètes et plus fructueuses.
Bibliographie
Bibliographie
Archives départementales du Doubs et Association des Amis des Archives du Doubs et de Franche-Comté, 1995, L’espace comtois par la cartographie du XVIe au XVIIIe siècle, catalogue d’exposition, Besançon.
Bardenet B., Berger J.-P. et Gandel P., 1985, Châteaux et châtellenies des Chalon-Arlay du XIIIe au XVe siècle, d’après l’Inventaire des titres de la maison de Chalon, Besançon.
Dornier A., 1918, Répertoire sommaire des Titres de familles conservés aux Archives du Doubs (série E), Besançon, Millot.
Roland F. (Dr.), 1913-1924, Les cartes anciennes de la Franche-Comté, Besançon, Dodivers.
Soisson J.-P., 2005, Philibert de Chalon, prince d’Orange, Paris, Grasset et Fasquelle.
Voisin J.-C., 1974, Les Chalon-Arlay. Leur ascension en Comté aux XIIIe et XIVe siècles, Besançon.
Notes de bas de page
1 Comme cette présentation est le fruit provisoire d’une recherche en cours, nous n’indiquerons pas de bibliographie, sinon d’anciens mémoires de maîtrise que nous avons dirigés (Voisin, 1974 ; Bardenet, Berger et Gandel, 1985).
Auteur
-
René Locatelli
Ancien professeur d’histoire médiévale à l’Université de Franche-Comté (Besançon).
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