Annexe II. Liste des individus interrogés au cours de la procédure ou mentionnés dans les actes d’accusation
p. 217-223
Texte intégral
1. Liste des individus condamnés



Note730
2. Liste des prévenus non condamnés




3. Liste des prévenus de brigandage accusés par les révélations

4. Liste des prévenus d’instigation accusés par les révélations

Notes de bas de page
730 Les lieux ont été identifiés et associés à leur canton via Vrielinck, De territoriale indeling van België (1795-1963)…, vol. 1-3 et, pour les hameaux, via Charles Oudiette, Le département de la Dyle ou première partie du dictionnaire géographique et topographique des neuf départements de la Belgique, Bruxelles, 1996 (Archives générales du royaume et archives de l’État dans les provinces. Reprints, 57). Certains des cantons cités ont été quelque peu modifiés en 1802 mais étant donné que la majorité de notre procédure se situe avant cette date (de 1799 à 1804), nous avons opté pour la présentation de la division la plus ancienne. Notons que pratiquement tous ces noms de lieu sont encore utilisés aujourd’hui même si certains hameaux ou noms de ferme sont devenus des noms de rue.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Violences juvéniles sous expertise(s) / Expertise and Juvenile Violence
XIXe-XXIe siècles / 19th-21st Century
Aurore François, Veerle Massin et David Niget (dir.)
2011
Violence, conciliation et répression
Recherches sur l’histoire du crime, de l’Antiquité au XXIe siècle
Aude Musin, Xavier Rousseaux et Frédéric Vesentini (dir.)
2008
Du sordide au mythe
L’affaire de la traite des blanches (Bruxelles, 1880)
Jean-Michel Chaumont et Christine Machiels (dir.)
2009
L’avortement et la justice, une répression illusoire ?
Discours normatifs et pratiques judiciaires en Belgique (1918-1940)
Stéphanie Villers
2009
Histoire du droit et de la justice / Justitie - en rechts - geschiedenis
Une nouvelle génération de recherches / Een nieuwe onderzoeksgeneratie
Dirk Heirbaut, Xavier Rousseaux et Alain Wijffels (dir.)
2010
Des polices si tranquilles
Une histoire de l’appareil policier belge au XIXe siècle
Luc Keunings
2009
Amender, sanctionner et punir
Histoire de la peine du Moyen Âge au XXe siècle
Marie-Amélie Bourguignon, Bernard Dauven et Xavier Rousseaux (dir.)
2012
La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850
L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?
Éric Bastin
2012
Un commissaire de police à Namur sous Napoléon
Le registre de Mathieu de Nantes (10 vendémiaire an XII - 28 août 1807)
Antoine Renglet et Axel Tixhon (dir.)
2013
La Bande noire (1855-1862)
Le banditisme dans l'Entre-Sambre-et-Meuse et ses liens avec l'affaire Coucke et Goethals
Laure Didier
2013
« Pour nous servir en l'armée »
Le gouvernement et le pardon des gens de guerre sous Charles le Téméraire, duc de Bourgogne (1467-1477)
Quentin Verreycken
2014