Table des matières
Carole Ledent
RemerciementsXavier Rousseaux
PréfacePremière partie. Une justice nouvelle face à un brigandage endémique et à une révolte politique
Qualification des crimes et armes institutionnelles et légales contre le brigand et contre le rebelle
- 1. Des lois spéciales et multiples
- 1.1. Contre le brigandage
- 1.2. Contre les rebelles
- 2. Des institutions appliquant les lois
- 2.1. Juridiction ordinaire : le tribunal criminel et les tribunaux de police correctionnelle
- 2.2. Juridiction extraordinaire : les conseils de guerre
- 3. Une gendarmerie efficace
- 4. Conclusion : mêmes armes, mêmes problèmes ?
Du Directoire à l’Empire
Constances et mutations
- 1. Une constante : le travail minutieux d’une justice scrupuleuse
- 1.1. Connaître les faits. Le silence initial des victimes
- 1.2. Découvrir les coupables. Des sources multiples
- 1.3. Les interrogatoires. Le discours des prévenus
- 2. Une justice qui s’adapte. Les brigands devant le conseil de guerre, du 29 nivôse an VI au 29 nivôse an VIII
- 2.1. Chercher et arrêter les prévenus. L’action de la gendarmerie exceptionnellement secondée par l’armée
- 2.2. L’instruction. Entre la preuve, l’aveu et le déni
- 2.3. Le renvoi devant le conseil de guerre
- 2.4. Comparution devant le conseil de guerre
- 3. Un gouvernement de plus en plus présent. La loi du 7 pluviôse an IX
- 3.1. Chercher et arrêter les prévenus. L’attention de la justice et la mémoire de la gendarmerie
- 3.2. L’instruction. Déni contre preuves
- 3.3. Les jurys d’accusation ordinaires et spéciaux
- 3.4. Vers les jurys de jugement ordinaire et spécial
- 3.5. Au-delà du tribunal criminel. Tribunal de cassation et droit de grâce
- 4. Conclusion
Deuxième partie. Brigands ou rebelles ?
Des éléments biographiques révélateurs
Les faits
- 1. Sources et méthode
- 2. Une bande ?
- 2.1. Nombre
- 2.2. Chefs
- 2.3. Le fonctionnement interne
- 3. Victimes
- 4. Mode opératoire
- 4.1. Chronologie des faits
- 4.2. Scénarios
- 5. Motifs
- 6. « Ceux qui les conduisaient aveuglement dans le sentier du crime ». Brigands isolés ou instigateurs politisés ?
- 6.1. Le discours fondateur des condamnés
- 6.2. Le discours quelque peu divisé des témoins
- 6.3. Le discours contradictoire des nouveaux protagonistes
- 6.4. La procédure antérieure aux révélations : les racines de l’un des discours ?
- 6.5. Un procès révélateur : le procès du baron de Frentz
- 6.6. L’historiographie
- 6.7. Conclusion
- 7. Conclusion : brigands ou rebelles ?
Annexes
- 1. Méthodologie
- 1.1. Création d’un corpus
- Le tribunal criminel du département de la Dyle
- Les tribunaux correctionnels
- 1.2. Exploitation du corpus
- 2. Présentation des procès
- 2.1. AÉA, CAB, n° 277-816. Dossier judiciaire, du 25 messidor VII au 25 messidor XII, Procès Demaret, François et Gilbert.
- 2.2. AÉA, CAB, n° 287-867. Dossier judiciaire, du 9 fructidor VIII au 30 nivôse XI, Procès Tonneau.
- 2.3. AÉA, CAB, n° 280-202. Dossier judiciaire, du 25 messidor VII au 11 nivôse IX, Procès Demaret, François et Gilbert.
- 2.4. AÉA, CAB, n° 1595. Dossier judiciaire, du 25 messidor VII au 19 frimaire IX, Procès Demaret, François et Gilbert.
- 2.5. AÉLLN, TCN, n° 317. Dossier judiciaire, du 10 prairial VIII au 10 thermidor VIII, Premier procès Gilbert.
- 2.6. AÉLLN, TCN, n° 350. Dossier judiciaire, du 14 vendémiaire IV au 1er jour complémentaire VIII, Procès Valkenberg.
- 2.7. AÉLLN, TCN, n° 351. Dossier judiciaire, du 27 messidor VII au 25 brumaire VIII, Procès Jacquet.
- 2.8. AÉLLN, TCN, n° 378. Dossier judiciaire, du 4 ventôse IX au 9 floréal IX, Premier procès Tonneau.
- 2.9. AÉLLN, TCN, n° 497. Dossier judiciaire, du 26 thermidor VII au 27 vendémiaire IX, Procès Salade, Gilson, Corvilain et Delmouzée.
- 2.10. AÉLLN, TCN, n° 498. Dossier judiciaire, du 21 thermidor VII au 10 vendémiaire IX, Procès Doyen, Robert, Houchon, Mouchet et Simon.
- 2.11. AÉA, TCB, n° 94-3758. Dossier judiciaire, du 25 prairial IX au 27 prairial XII, Procès Dechamps, Ghion, Libouton, Renard et Marsil.
- 2.12. AÉA, TCB, n° 95-1676. Dossier judiciaire, du 12 ventôse XII au 30 ventôse XII, Procès Marsil.
- 3. Critique : richesse et limites des procès
- 3.1. Critique externe
- 3.2. Critique interne
- 4. Les sources annexes
- 4.1. Dans le fonds du tribunal criminel du département de la Dyle
- Les Procès verbaux des expositions publiques et des exécutions en conséquence des jugements criminels
- Les Registres aux ordonnances et aux jugements
- La correspondance du commissaire du directoire exécutif (ou de son substitut) puis du commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département et du procureur général impérial près la cour de justice criminelle
- 4.2. Dans le fonds du tribunal correctionnel de l’arrondissement de Bruxelles
- Le Répertoire alphabétique ou index des affaires jugées
- 4.3. Dans le fonds du tribunal correctionnel de l’arrondissement de Nivelles
- Un procès annexe : le procès 606
- 4.4. Dans le fonds du tribunal correctionnel de l’arrondissement de Jodoigne
- Un procès annexe : le procès 157
- 4.5. Le premier conseil de guerre permanent de la 24e division militaire
- 5. Conclusion
- 1. Acte d’accusation. AÉA, CAB, n° 277-816, Dossier judiciaire, du 25 messidor VII au 25 messidor XII, Procès Demaret, François et Gilbert, pièce 115-125.
- 2. Acte d’accusation. AÉA, CAB, n° 287-867, Dossier judiciaire, du 9 fruc tidor VIII au 30 nivôse XI, Procès Tonneau, pièce 24-25.
- 3. Révélations des quatre condamnés à mort. AÉA, CAB, n° 277-816, Dossier judiciaire, du 25 messidor VII au 25 messidor XII, Procès Demaret, François et Gilbert, pièce 175-177.
Sources et bibliographie