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Justices militaires et guerres mondiales

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Jean-Marc Berlière
, 
Jonas Campion
, 
Luigi Lacchè
, 
et al.

Espionnage et trahison

Les agents de renseignements condamnés par des conseils de guerre français pendant la Première Guerre mondiale

Louis-Napoléon Panel

Texte intégral

1L’étude de la justice militaire durant la Première Guerre mondiale est assurément un chantier dynamique. Conduites conjointement dans de nombreux pays d’Europe (Cazals et al. 2005 : 227-246), les recherches en cours sur les juridictions des différentes armées engagées dans le conflit ne cessent, depuis quelques années, de contribuer à la compréhension de cette grande guerre européenne.

2Toutefois, aussi bien en France (Bach 2003 : 275-550) qu’à l’étranger (Bouvier 2003 : 79-120), ces recherches s’attachent essentiellement au traitement judiciaire des défaillances militaires, laissant de côté d’autres types de manquements aux lois de la guerre. En France tout particulièrement, l’histoire des conseils de guerre s’est d’abord confondue avec celle des mutineries de 1917 : en effet, le premier ouvrage à exploiter les sources de la justice militaire de la Première Guerre mondiale (Pedroncini 1967 : 183-230) s’intéressait exclusivement aux mutineries. Après lui, il n’y aura aucun ouvrage avant celui de Bach en 2003.

3S’intéressant désormais à l’ensemble de la guerre (Offenstadt 2002 : 20-80), la recherche n’en reste pas moins centrée sur la punition des soldats pris en faute par les autorités militaires de leur propre camp. Les civils, de même que les soldats ennemis jugés et condamnés par les juridictions des armées françaises, ont bien moins retenu l’attention. C’est pourquoi l’on manque encore de travaux portant spécifiquement sur le traitement judiciaire réservé à un phénomène aussi sensible que l’espionnage en 1914-1918.

4Certes, comparée à celle des soldats perdus, la proportion des cas d’espionnage, d’intelligence avec l’ennemi ou de haute trahison sur les quelque 140 000 jugements rendus par les juridictions militaires (Bach 2003 : 18) peut paraître dérisoire. Cependant, cette statistique ne suffit pas à expliquer le désintérêt de la recherche pour des condamnés aussi aptes à alimenter l’imaginaire que les espions présumés.

5Ce qu’il faut bien comprendre, en réalité, c’est que dès l’époque de la guerre, la motivation première des recherches effectuées sur les conseils de guerre fut d’en dénoncer le fonctionnement (Planhol 1917) pour mieux proposer la réhabilitation de leurs condamnés (Meunier 1918). Et la seconde génération de ces ouvrages est restée prisonnière de la même démarche (Carré 1952 ; Williams 1963). Aussi, tant que l’on ne songea pas à réhabiliter les espions, leur cas fut largement exclu du champ historiographique.

6Seules deux grandes affaires ont focalisé l’attention et, de ce fait, durablement occulté la question des jugements pour espionnage. La première est l’affaire Mata Hari, en raison du caractère médiatique qu’elle revêtit dès 1917 (Kupferman 1982) ; la seconde, celle du « bonnet rouge », moins étudiée pour elle-même que pour ses répercussions politiques (Schirmann 2005 : 73-81).

7Ce premier âge historiographique nous fournit donc peu de matière : il s’est surtout fondé sur les témoignages, et le romanesque a eu tendance à l’emporter sur le discours scientifique. Ajoutons que le délai de prescription auquel sont soumises les archives judiciaires françaises était, jusqu'en 2008, centenaire. On comprend mieux, dès lors, le retard enregistré dans l’étude de la répression de l’espionnage.

8Fort heureusement, l’intérêt de la question s’est imposé depuis quelques années. En effet, se prémunir contre l’espionnage tout en espionnant soi-même ses rivaux est un enjeu fondamental du pouvoir (Forcade 2008). En outre, les répercussions de l’espionnage réel ou supposé sur les représentations et les fonctionnements sociaux constituent en elles-mêmes un vaste domaine d’étude (Antier et al. 2008). Et que dire des vagues d’espionnite (Loez 2004 : 166-188), ou du regard porté par la société sur un phénomène qui, en définitive, touche à l’anthropologie (Dewerpe 1994) ?

1. L’espionnage et la trahison devant les juridictions de la Belle Époque

9En 1914, la façon dont la justice aborde les affaires d’espionnage est issue d’un long processus historique dont l’affaire Dreyfus a constitué le point de crise. Au moment où il entre en guerre, l’État est donc loin d’être pris au dépourvu face au phénomène d’espionnite que provoque l’invasion de son territoire. Pour autant, nombre de ses hésitations d’avant-guerre n’ont pas encore été tranchées.

10Dans le contexte des rivalités militaires et diplomatiques européennes de la fin du XIXe siècle, en effet, la quête officieuse de renseignements à caractère tactique ou stratégique connaît une floraison particulière, spécialement entre l’Allemagne et la France, à mesure que cette dernière affirme sa politique de Revanche (Contamine 1957). Engagée dans un effort considérable de modernisation de son appareil militaire, la jeune Troisième République, en développant les recherches dans les domaines tactiques et techniques (Goya 2004 : 153-172) subit naturellement les assauts clandestins de voisins curieux de ces incessantes innovations. Aussi doit-elle renforcer ses services de contre-espionnage, tout en s’organisant pour percer à son tour les secrets de ses rivaux (Bach 2004 : 539-555).

  • 1 Fondés en 1886 par le général Boulanger, ces carnets recensaient les suspects d’espionnage étrange (...)

11Cependant, la protection des informations intéressant la sécurité nationale est elle-même l’objet de rivalités entre différents services français : après le discrédit de l’affaire Dreyfus, l’armée partage en effet avec nombre de civils – et notamment avec le personnel de la Sûreté générale – son rôle de gardien des secrets d’État (Laurent 2005). À la même époque, la position de la Gendarmerie nationale sous la coupe à la fois des ministres de la Guerre, de l’Intérieur, de la Marine et des Colonies lui permet de s’affirmer comme un rouage important dans la lutte contre les espions. Déjà responsable de la préparation d’une éventuelle mobilisation sur le terrain, elle reçoit du général Boulanger la charge spécifique de recenser et de surveiller tous les étrangers en âge de combattre résidant sur le territoire national, ainsi que toutes les personnes, françaises et étrangères, suspectées de se livrer à l’espionnage. Tel est l’embryon des fameux carnets A et B, qui constituent la plus nette initiation des militaires de la Gendarmerie à leur mission de contre-espionnage1. Ajoutons que, de l’arrestation de Schnaebelé en 1887 à l’évasion du capitaine Lux en 1912 (Lux 1932), c’est autant pour ses développements propres que pour ses effets sur le pouvoir et l’opinion, que la lutte secrète franco-allemande nous intéresse. On comprendra bien, d’ailleurs, que les Français de la Belle Époque se soient passionnés pour le pseudo-roman d’espionnage que lui donnait à suivre la presse populaire, ainsi que pour les grandes affaires passées (Lanoir 1911) et présentes (Vincent 2004).

12À la veille de la Première Guerre mondiale, l’espionnage est pourtant loin de n’être qu’un thème littéraire ou un phantasme collectif. Pour l’État français de la Belle Époque, les tentatives de violation de ses secrets sont une véritable préoccupation, régulièrement nourrie d’arrestations et d’aveux d’agents envoyés le plus souvent par l’Allemagne. Ainsi, en 1913, un officier de cavalerie ayant longtemps servi auprès des conseils de guerre de Paris estime à 30 000 le nombre d’agents de l’Allemagne installés en France. Parmi eux, 9 000 seraient des sujets suisses ou belges. Il est évidemment impossible d’apprécier la véracité de ce chiffre, dont on ignore s’il tient de l’information ou de l’intoxication. Reste qu’en moyenne, dans les années 1890-1914, sur l’ensemble des causes portées devant les différentes juridictions, 3 affaires par an se soldent par une condamnation ferme pour espionnage (Routier 1914 : 24-25).

13Encore le prisme judiciaire ne rend-il que très imparfaitement compte des espions repérés sur le territoire national. Dans bien des cas, les autorités françaises renoncent en effet à instruire à l’encontre d’agents ennemis arrêtés sur leur sol – soit par mesure diplomatique, soit à titre d’échange, soit encore dans le but de mieux retourner ces derniers. Chacun reste néanmoins convaincu que la majorité de ces espions sédentaires échappe à toute sanction. C’est le cas d’un officier, sorti de Saint-Maixent en 1883, affecté au 132e régiment d’infanterie de Reims et que des dettes de jeu poussent à transmettre, tout au long de sa carrière, des observations et informations au colonel Nicolaï. Admis à la retraite en 1908, il s’installe alors dans le territoire de Belfort et y poursuit ses activités jusqu’à la guerre, durant laquelle il n’est ni mobilisé, ni inquiété (Rocolle 1975).

14Toujours est-il que l’opinion de la Belle Époque suit avec passion la chronique régulière des affaires d’espionnage, dont les plus importantes sont développées dans la presse. En 1888, le sergent Chatelain est condamné à la détention en enceinte fortifiée pour avoir livré à l’Allemagne le secret de la munition du fusil Lebel (Cavadia 1926 : 75). En octobre 1890, le lieutenant Bonnet est arrêté à Nancy : touchant une pension mensuelle de l’étranger et accusé d’avoir livré des informations intéressant la défense nationale, il est inculpé de trahison et condamné à 5 ans de prison par un tribunal correctionnel. Moins d’un an plus tard, c’est au tour du capitaine Triponé d’être confondu, avec l’inventeur Eugène Turpin, comme ayant vendu la recette de la mélinite (Turpin 1891). La même année, deux employés, Joseph Greiner au ministère de la Marine et l’archiviste Boutonnet au ministère de la Guerre, avouent leurs activités de renseignements en faveur de l’Allemagne.

15On comprend donc l’état de nervosité des états-majors lorsqu’il apparaît que le secret du frein de recul du canon de 75 s’apprête à suivre le même chemin (Bredin 1993 : 73). Cette affaire, bientôt connue sous le nom du capitaine Dreyfus, éclipse alors toute autre tentative d’espionnage, même si Bernard Lazare se fait un devoir de relever les trahisons de Schwartz en 1895, puis de Boillot en mars 1896 (Lazare 1897 : 7-8).

16Certaines condamnations en conseil de guerre sont du reste étouffées : c’est le cas de celle d’un certain lieutenant, sorti major de Saint-Cyr et reçu troisième à l’école de Guerre, mais dont on ignore même le nom. Victime de revers de fortune, il a été retourné par Berlin dans les années 1890 (Routier 1914 : 30-31). Symptomatiquement, ce n’est qu’au lendemain de la réintégration d’Alfred Dreyfus dans l’armée qu’éclate une affaire comparable : l’enseigne de vaisseau Ullmo, après avoir tenté de vendre à des Allemands incrédules l’état de la flotte et des fortifications en Méditerranée, a été condamné par le tribunal maritime de Toulon, le 22 février 1908, à la dégradation militaire et à la détention perpétuelle au bagne de Cayenne, dans la case précédemment dévolue à Dreyfus (Garrier et Panel 2005 : 97-104)... De ce jeu d’espions qu’officiers de l’Entente et de la Triplice entretiennent à loisir, la rue Saint-Dominique n’est pas la seule victime. C’est en effet au quai d’Orsay qu’éclate l’affaire Rouët en mars 1911. Ce dernier, élève vice-consul à l’École d’Orient, a soustrait des documents du ministère des Affaires étrangères, pour les procurer à un tiers désireux d’obtenir la concession du chemin de fer de Homs à Bagdad. La cour d’appel de Paris le condamne trois mois plus tard à 2 ans d’emprisonnement (Routier 1914 : 59-60).

17À travers ces faits divers, on devine à quel point l’autorité militaire et son appareil judiciaire sont sensibilisés à ces questions d’espionnage et de trahison qui se rappellent si souvent à eux. En effet, en 1913 – année où le caporal Deschamps écope d’une peine d’emprisonnement pour avoir livré un prototype de mitrailleuse – de nouveau, un canonnier du 6e d’artillerie à pied s’est

« […] mis en rapport avec des agents du service des renseignements d’une puissance étrangère, auxquels il offrait de livrer les plans d’un des principaux forts de défense de Toul, plans qu’il croyait pouvoir se procurer et qu’il imaginait être récents. » (Routier 1914 : 139)

2. Le traitement juridique de l’espionnage en débat

18Or, à l’époque, il existe un débat juridique au sujet du traitement judiciaire des activités compromettant la Sûreté nationale : comment trancher, dans bien des cas, entre espionnage et trahison ? La différence n’est pas seulement sémantique, elle est aussi juridique. En effet, la trahison est un crime tandis que l’espionnage est un délit. Ainsi, l’article 76 du Code pénal prévoit que « quiconque aura pratiqué des machinations ou entretenu des intelligences avec les puissances étrangères ou leurs agents, pour les engager à commettre des hostilités ou à entreprendre la guerre contre la France, ou pour en procurer les moyens », reconnu de ce fait coupable de trahison, sera puni de mort. Toutefois, depuis 1850 et l’abolition de la peine capitale dans les affaires politiques, cette peine est commuée en détention perpétuelle dans une enceinte fortifiée (Colonieu 1888). C’est à cette nouvelle peine, du reste, que furent condamnés avant la guerre Chatelain, Dreyfus et Ullmo.

19De son côté, l’acte d’espionnage n’est d’abord envisagé qu’en temps de guerre. Comme tel, il est décrit et réprimé par les articles 204 à 208 du Code de justice militaire de l’armée de terre, et par les articles 262 à 266 de celui de la marine. Est-ce à dire, s’indignent alors nombre de juristes, qu’il ne peut y avoir d’espionnage en temps de paix ? Et quelle est finalement la différence entre espionnage et trahison (Leclerc de Fourolles 1913) ? L’idée simple que le traître agirait à l’encontre de sa propre patrie tandis que l’espion serait un étranger n’est pas davantage retenue par la jurisprudence : pour celle-ci, c’est l’intention de nuire (animus hostilis) qui constitue l’acte de trahison – l’espionnage tenant pour sa part à « la légèreté, à la curiosité, à la cupidité ou à tout autre motif » (Cavadia 1926 : 76).

20La question ne serait que de faible portée, si une loi signée du général Boulanger, adoptée sans débat le 18 avril 1886, n’avait officialisé l’existence d’un délit d’espionnage en temps de paix (Arnaudeau et al. 1886). À une époque où, comme on l’a vu, les services de renseignements se font de plus en plus audacieux, il s’agit évidemment de permettre au ministère public de requérir contre des actes de moindre gravité. En conséquence, elle abaisse considérablement les pénalités – 1 à 5 ans d’emprisonnement et 1 000 à 5 000 francs d’amende – et tend à banaliser un acte qu’elle assimile au droit commun. À travers elle, le général Boulanger entend faire enfler le nombre des condamnations.

21De fait, il suffit de commencer une action pour tomber sous le coup de cette loi, « toute tentative étant considérée comme le délit lui-même ». En outre, le texte entend susciter le renseignement, puisque celui « qui avant toute poursuite commencée, en aura donné connaissance aux autorités » sera exempté des sanctions (Panel 2004 : 20-21).

22Toute pragmatique qu’elle soit, cette nouvelle précision engendre aussitôt des contradictions. Pour avoir transmis le secret du fusil Lebel, Chatelain est considéré comme un traître et condamné à perpétuité, tandis que pour un acte similaire – la livraison d’un prototype de mitrailleuse, habilement qualifié de « document » par son avocat – Deschamps, en vertu de la loi du 18 avril 1886, est considéré comme un espion et voué à expier son acte en quelques années.

23De fait, toutes les tentatives pour repenser cette législation échouent à la Belle Époque. Le 24 décembre 1894, un projet de loi présenté par le général Mercier propose de punir de mort l’espionnage, à l’égal de la trahison, mais il ne sera pas suivi d’effet (Bredin 1993 : 140). Le 14 février 1913, une seconde proposition déposée au Sénat, et « portant suppression des conseils de guerre en temps de paix », est quant à elle ajournée pour cause de guerre (Roynette 2002 : 51-66). La proclamation de l’état de siège le 5 août 1914 apporte donc au moins aux autorités le soulagement de voir les civils tomber eux aussi sous la coupe des juridictions militaires. Mais celles-ci restent alors libres de requérir à leur guise, vis-à-vis des prévenus d’espionnage, soit les rigueurs du Code de justice militaire, soit l’article 76 du Code pénal, soit encore la clémente loi du 18 avril 1886 (Cavadia 1926 : 87).

3. Actes et agents

24Il reste évidemment très difficile de donner une vision chiffrée de l’espionnage pratiqué en France pendant la Première Guerre mondiale. Tout au plus peut-on proposer un ordre de grandeur pour « l’espionnage constaté », c’est-à-dire pour les affaires portées devant les juridictions au cours de la campagne. Ainsi, la Sûreté générale fait état de 3 200 arrestations de personnes soupçonnées d’espionnage « dont 100 furent passées par les armes, 170 condamnées aux travaux forcés, 220 à la réclusion où à des peines de prison, 2 800 internées ou expulsées » (Euloge 1985 : 295).

25Ces chiffres sont à rapprocher de ceux des espions rétribués par la France, dont le colonel Nicolaï déclare dans ses souvenirs qu’environ 250 d’entre eux furent arrêtés et exécutés (Nicolaï 1933). Par ailleurs, lorsqu’en février 1918, l’action d’un certain Dhubert, commissaire de police mobile du Contrôle des recherches, est mise en cause pour accumulation de négligences en matière de contre-espionnage, il invoque pour sa défense le fait d’être intervenu dans 13 affaires soldées par des condamnations, dont la moitié à mort. En multipliant cette proportion par le nombre de commissaires de la Sûreté affectés aux armées, on devrait donc s’entendre sur le chiffre de plus d’une centaine d’espions fusillés en France au cours de la Grande Guerre, et non de « quelques dizaines » comme l’indique une autre source (Bach 2003 : 19).

26Au sein de ce corpus au volume incertain, nous avons aléatoirement pu trouver mention d’une soixantaine de condamnations à mort pour faits d’espionnage – soit dans les ouvrages que nous avons consultés, soit dans les minutiers de la justice militaire. Nous en livrons ici les contours. Il va sans dire que la méthode employée, dépendant des hasards de la conservation des archives et des choix d’une presse étroitement surveillée, tend plus à donner une idée du personnel et des modalités de l’espionnage en France qu’à en livrer l’exact portrait-robot. Sans épuiser la question, ce premier dépouillement permet cependant de briser bon nombre d’idées reçues.

27De ces 60 condamnés, les femmes représentent le quart, alors qu’elles constituent parfois jusqu’à 70 % des listes de « suspects au point de vue national » établies par le Contrôle général des services de recherches judiciaires que supervise Jacques Sébille. Cet écart entre la surveillance dont le sexe faible fait alors l’objet et la proportion de femmes réellement convaincues d’espionnage peut s’expliquer de deux manières. Certes, il est possible que les conseils de guerre aient répugné à prononcer des peines de mort à l’encontre d’espions féminins : ils ne l’auraient alors fait qu’avec parcimonie, pour les cas les plus graves. Mais il nous semble plus probable que le nombre de femmes suspectées ait été disproportionné à la base, pour des raisons qui tiennent autant au caractère flou des motifs de suspicion qu’à une certaine misogynie du personnel de la Sûreté (Panel 2004 : 78-82).

28En revanche, les militaires sont rares parmi les espions promis au peloton d’exécution, et les officiers encore plus : pour 1 capitaine français, Estève, et 1 lieutenant russe, Miches, tous deux passés par les armes en 1917 (Kupferman 1982 : 94), on ne trouve que 2 brigadiers condamnés l’un en 1914, l’autre en 1918.

29L’écrasante majorité des agents a donc été recrutée dans le civil. Leur âge n’entre apparemment pas en ligne de compte : si le plus âgé a 62 ans au moment de son procès et le plus jeune, 17, c’est dans la trentaine d’années que se situe la majorité des espions.

30On comprend la faiblesse du nombre de mobilisés au sein de ce corpus en examinant la nation d’appartenance des condamnés – encore que les lieux de naissance portés sur les minutes de jugement ne rendent pas forcément compte de leur nationalité lors du conflit. En effet, on constate qu’un quart des condamnés appartiennent à des pays neutres : on compte ainsi 7 Suisses, 3 Néerlandais, 1 Danois, 1 Luxembourgeois et au moins 1 Espagnol. Les alliés sont plus rares (2 Roumains, 2 Belges et 1 Italien), mais ils le sont moins que les ressortissants de puissances ennemies (2 Allemands et 1 Autrichien). Les deux tiers des prévenus d’espionnage doivent donc être considérés, parfois en l’absence d’indication, comme Français. Or, une majorité d’entre eux est originaire des départements frontaliers : Meuse, Nord et Aisne (et sans doute est-ce aux silences de la base de données que l’on doit de ne compter ni Vosgiens, ni Ardennais).

31À rebours du mythe entretenu par les affaires Mata Hari ou Bolo Pacha, dont nous avons vu qu’elles avaient pu masquer les réalités de l’espionnage, les condamnés présentent généralement – dans les 20 % des cas où l’information nous est connue – des niveaux d’instruction et des profils professionnels extrêmement modestes. Ruraux pour la plupart, ce sont avant tout de petits artisans et commerçants, établis à proximité des frontières. Quant aux rares ouvriers, cimentiers, carriers ou électriciens, tous sont installés dans le voisinage des places et des grandes garnisons de l’Est.

32On devine donc les critères présidant au choix des pourvoyeurs d’espions en France : connaître la zone où sont envoyées les armées, mais aussi posséder des contacts de part et d’autre de la frontière. Cela est même explicité par la proportion conséquente d’agents signalés comme anciens contrebandiers ou fraudeurs, même si les repris de justice demeurent minoritaires. Pour le reste, la piètre compétence et la faible qualification de ces agents parfois proches de l’illettrisme ne paraît pas constituer un handicap aux yeux de ceux qui les emploient – la plupart du temps à des tâches ponctuelles et subalternes.

  • 2 Notre étude repose sur ce que les dossiers de la justice militaire nous ont transmis. Ainsi, ceux (...)

33Sur ce point encore, les grandes affaires ont occulté les plus petites, qui constituent néanmoins l’essentiel des cas. En outre, il ne faut pas négliger ce que j’appelle l’effet de source2, et que peut induire le dépouillement des seules condamnations. Il est probable en effet que les puissances centrales aient mieux protégé leurs agents les plus importants, et particulièrement leurs nationaux : leurs meilleurs espions n’auraient à l’évidence pas été abandonnés à leur sort, voire délibérément « brûlés » avec autant de désinvolture que ces gens de peu, recrutés pour des missions ponctuelles.

34Enfin, pour ce qui concerne les agents arrêtés par les autorités françaises et retournés par elles, ayant ainsi échappé à tout jugement, peu d’informations existent. Ces cas ne sont pratiquement jamais documentés, car les services français se sont gardés d’archiver les informations concernant ce type de situations. On est donc contraint d’extrapoler à partir des cas inverses (cas des espions français retournés par l’Allemagne mais arrêtés puis jugés en France). S’il est admis que ces cas sont fréquents, on ne saurait se risquer à donner un ordre de grandeur.

35On sait en revanche que Lucien Flamme, signalé à l’état-major de la 8e armée par la gendarmerie de Gravelines comme « contrebandier invétéré, très habile et audacieux », susceptible de rendre des services en matière d’espionnage et de sabotage, a été arrêté par les Allemands alors qu’il avait échoué dans sa mission. Il fut ensuite retourné par le contre-espionnage allemand et envoyé à Lyon, Angers et Tours recueillir des informations, qu’il a transmises sous forme codée dans les petites annonces des journaux français. Passé aux aveux, il est condamné à mort par le conseil de guerre de Lyon le 20 juillet 1915, débouté de son appel par le conseil de révision de Marseille le 18 août et fusillé le 10 septembre. Sa mésaventure suggère bien sûr l’existence de cas similaires d’agents ennemis contraints de passer au service des renseignements français dans l’espoir de sauver leur vie.

36Ces agents doubles qui s’excluent du nombre des condamnés ramènent donc, eux aussi, le centre de gravité des condamnations dans le camp des agents les plus humbles. Mais il est vrai que les faits qui leur sont reprochés – pour être constitutifs de l’espionnage – sont souvent d’une extrême simplicité, notamment au début de la guerre. Arrêté « après une habile enquête » de la prévôté de la 36e DI, Pierrat avoue avoir indiqué la position des batteries françaises en agitant son mouchoir, en novembre 1914. Il est fusillé presque aussitôt (Durieux 1920 : 24). Au printemps suivant, les époux Cauvelier, trouvés possesseurs de fusées éclairantes et d’une lanterne colorée, sont rapidement confondus et connaissent le même sort (Panel 2004 : 217).

4. L’instruction et le jugement

37La longueur de l’instruction des affaires d’espionnage, étendue parfois sur plusieurs années, contraste singulièrement avec le traitement expéditif qui domine dans les affaires de désertion ou de refus d’obéissance : les deux catégories de dossiers sont rangées côte à côte dans les minutiers des conseils de guerre. Jugées presque sur-le-champ, les affaires de désertion ou de refus d’obéissance donnent rarement lieu aux embarras d’une enquête poussée.

38Dans le cas des espions présumés, en revanche, un consensus se dégage pour laisser libre cours à tous les développements, tant policiers que judiciaires. Certes, la durée des enquêtes tient en partie au fait qu’il est plus difficile d’établir la faute d’agents naturellement plus discrets dans leurs agissements que le commun des mutins. Cependant, dans bien des cas, les agents doubles semés parmi les espions adverses, l’interception des correspondances ou les filatures font que les faits sont déjà largement établis lorsque survient l’arrestation. La lenteur à clore les dossiers repose donc plutôt sur l’intérêt des états-majors à faire durer la mise à disposition des prévenus : contre la promesse d’un sort plus clément, les officiers instructeurs entendent bien faire parler les prévenus, pour les amener à livrer un maximum d’informations sur leurs employeurs, leur mission et surtout sur leurs homologues.

39Ainsi, après avoir livré ses trois complices, un certain Sauveton, qui avait été condamné à mort en décembre 1914, voit sa peine commuée par décret présidentiel en travaux forcés à perpétuité, et ses complices fusillés à sa place. La durée hors norme des enquêtes diligentées par une justice militaire réputée expéditive proviendrait donc des vérifications et des investigations qu’impliquent d’éventuelles révélations.

40Le dossier de Félix Malherbe en constitue l’exemple. Il s’agit d’un marginal suisse, grand voyageur, recruté en février 1915 par les services allemands à sa sortie de l’hôpital de Genève. Ayant effectué quatre tournées de renseignement en France, sur le site des principales garnisons intérieures, il est chaque fois rentré en Allemagne par la Suisse pour rendre compte de ses observations. Plusieurs fois contrôlé et laissé libre par la gendarmerie, il est finalement arrêté le 4 mai 1915, mais n’est exécuté que le 7 octobre de l’année suivante. Entre temps, la justice militaire constitue un dossier de 235 pièces. Elle lui commande également la rédaction d’un mémoire sur l’espionnage allemand, et spécifiquement sur l’agence de Lörrach, qui l’a recruté en Suisse et formé à son activité. Malherbe a livré un compte rendu détaillé et le signalement de ses contacts en France et en Suisse, ainsi que de ses camarades formés en même temps que lui – sans pour autant sauver sa tête. Au fil de ces 18 mois d’information, l’instruction judiciaire s’est confondue largement avec le renseignement militaire.

41À l’évidence, cet étirement parfois spectaculaire d’une instruction à rebondissements peut également profiter au prévenu. En effet, la gravité des peines encourues l’incite lui aussi à prolonger une enquête dont la perspective initiale est souvent le peloton d’exécution. Les avocats ont donc à cœur d’épuiser tous les recours possibles, depuis le renvoi quasi systématique devant les conseils de révision (dans le cas des tribunaux militaires) ou devant les cours d’appel (s’agissant des juridictions civiles) jusqu’au pourvoi en cassation, plus rare mais attesté. Leur tâche est d’autant plus aisée qu’en matière d’espionnage, le droit et la jurisprudence – nous l’avons vu – restent un peu confus. Les recours sont par ailleurs d’autant mieux accueillis que le caractère sensible des affaires d’espionnage, qui touchent aux relations internationales et intéressent de très près le pouvoir politique, pousse les autorités militaires à s’entourer de bien plus de précautions et de blancs-seings que dans les affaires de désobéissance ou de désertion.

42Ainsi, dans le cas de Christan Bauersachs, un Allemand installé comme buffetier en Moselle, franc-tireur arrêté les armes à la main, il suffit d’une erreur a priori bénigne pour retarder de 15 jours une condamnation pourtant acquise dès son arrestation. Le conseil de guerre de la 39e division d’infanterie [DI] l’a condamné à mort à la majorité le 10 août 1914, pour avoir « recelé ou fait receler des ennemis envoyés à la découverte ». Toutefois, il n’indique pas le partage des voix du jury sur le procès-verbal qu’il transmet pour information aux autorités hiérarchiques. Cette « violation formelle des articles 140 et 156 du Code de justice militaire » provoque la tenue d’un second conseil, en révision, le 14 août, au siège de la 2e armée. Présidé par le lieutenant-colonel de gendarmerie Mathieu, prévôt de l’armée, il annule le premier jugement à l’unanimité et renvoie l’affaire devant le conseil de la 11e DI, à Nancy. Bauersachs est donc condamné en dernier ressort à la peine capitale le 23 août pour intelligence avec l’ennemi, et fusillé le lendemain matin.

  • 3 Revue pénitentiaire, 1915 : 216.

43Pour sa part, le cas de « l’espion de la Tour Eiffel » est tranché par la cour de cassation. Il s’agit d’un certain Gruault, condamné à mort le 3 août 1914 par un conseil de guerre de Paris pour avoir livré des informations (du reste sans valeur) sur l’émetteur TSF de la capitale. Son défenseur, ayant su démontrer l’illégalité d’être jugé par une juridiction militaire alors que l’état de siège n’avait été proclamé que deux jours plus tard, parvient à le faire casser et renvoyer devant un tribunal civil. Ce dernier requalifie la faute selon les termes de l’article 76 du Code pénal, et commue la peine en détention dans une enceinte fortifiée3. Il y rejoint d’autres déportés pour intelligence avec l’ennemi, notamment Ernest Salot, condamné en septembre 1914 à la détention perpétuelle par la 2e armée, puis gracié en 1919. En revanche, Théodore Otten, espion suisse au service de l’Allemagne, échoue à faire casser sa condamnation à mort, même s’il est prouvé qu’il n’a été arrêté par la gendarmerie qu’après avoir franchi la frontière française à son insu, à la suite d’une ruse des services français.

44En outre, de nombreuses affaires d’espionnage, par leur caractère naturellement transnational, mettent en cause des puissances aux statuts divers. De ce fait, il est nécessaire de s’accorder sur le droit à appliquer, et sur l’interprétation d’éventuels accords internationaux ou conventions d’extradition. Pour les époux Cauvelier, couple de Flamands ayant renseigné l’armée allemande par signaux lumineux au printemps 1915,

  • 4 Le Nord maritime, journal de Dunkerque et des ports du littoral, 18 juin 1915, n° 13 040 : 4.

« […] Me de Lesdain, qui a le devoir de faire tout ce qui est en son pouvoir pour sauver les prévenus dont on lui a imposé la défense, soulève alors la question de compétence. Une convention signée le 14 août 1914 entre la France et la Belgique stipule que durant la durée de la guerre les Belges et les Français qui se rendraient coupables de fait de nature à nuire aux armées seraient jugés par les tribunaux de leur nationalité respective4. »

  • 5 Ibid.

45Le commissaire rapporteur du gouvernement s’opposant à cette interprétation du droit pour des faits commis sur le territoire français, le couple est fusillé à Dunkerque le 8 juillet 19155. Max Oes, garçon d’hôtel suisse arrêté en France après avoir espionné en Italie pour le compte des Allemands, pose un problème similaire. La France, qui l’a patiemment traqué, fait suivre et arrêté peut-elle légitimement juger un homme ayant lésé son alliée, où doit-elle consentir à son dessaisissement ? Pour avoir porté préjudice à l’armée italienne, il n’est toutefois condamné par une juridiction française, le conseil de guerre de la 14e armée, qu’à 20 ans de détention, finalement réduits de moitié par décret présidentiel.

46Les recours en grâce formulés auprès du président de la République sont en effet la règle. Mais là encore, le traitement de l’espionnage se distingue nettement de celui de l’abandon de poste ou de la désobéissance, car les rares grâces prononcées en faveurs d’agents de l’ennemi n’interviennent qu’après la guerre. La transmission à l’Élysée des dossiers conclus par une peine capitale était pourtant systématique, ce qui explique qu’une partie d’entre eux ait disparu des archives militaires.

5. La société face à l’espionnage

47De telles démarches s’expliquent aussi par la présence, auprès des condamnés, d’avocats professionnels, parfois ténors du barreau. Si tous professent leur dédain d’avoir à plaider la cause de traîtres et disent n’agir que par amour de la justice, il est pourtant indéniable que les affaires d’espionnage, extrêmement médiatiques, sont recherchées. À l’instar de Mata Hari, brillamment défendue par un homme d’expérience, des espions de rangs plus modestes, et notoirement désargentés, obtiennent donc les services des meilleurs plaideurs locaux. C’est ainsi maître de Lesdain, grande figure de Dunkerque, qui défend les époux Cauvelier, et maître Bouvier, bâtonnier de Thonon, qui plaide en faveur d’Otten, fusillé en août 1918.

48Les affaires d’espionnage présentent une dernière singularité au sein des juridictions militaires. De la part de leurs avocats comme de la part de la société, elles ne suscitent aucune sympathie à l’égard des condamnés. De même, on constate l’absence relative de censure. Ainsi, la presse ne montre ni pitié ni retenue à parler des affaires jugées et offre au public un récit cathartique des scènes d’exécution. La foule, quant à elle, lorsque cela lui est possible, se masse à portée de salve du poteau d’exécution. Du reste, les autorités jouent de cette affluence pour agir sur le moral des populations, et autorisent régulièrement les reportages sur les lieux de la fusillade. Sans être jamais explicitement évoquée, il semble bien que l’idée de proposer à des populations endeuillées par la guerre, et en mal de responsables, une figure de rejet aussi consensuelle que celle du traître n’ait pas été étrangère à cette facilité donnée aux journalistes comme aux particuliers d’assister aux dernières heures de victimes en définitive largement expiatoires. Quoiqu’il en soit, alors que les rares témoignages sur les exécutions aux armées pour indiscipline ou abandon de poste font toujours état du dégoût de l’assistance pour cette manifestation de la justice militaire, les relations parues sur les fusillades d’agents de l’ennemi à l’intérieur font état d’une curiosité, voire d’un désir morbide d’être témoin des dernières minutes des « embochés ».

49Des controverses juridiques d’avant-guerre jusqu’à l’instruction et aux exécutions, en 1914-1918, le contraste entre le traitement judiciaire de l’espionnage et la justice militaire ordinaire est donc puissant. Donnant une image inattendue des officiers de police judiciaire militaire comme des conseils de guerre (méticuleux jusqu’à paraître tatillons, et pourtant extrêmement sévères), cet aspect particulier de la mise en œuvre des lois de la guerre suggère donc des pistes de recherche à poursuivre.

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Notes

1 Fondés en 1886 par le général Boulanger, ces carnets recensaient les suspects d’espionnage étrangers (A) et français (B). En 1907, Clemenceau réoriente le carnet B pour ficher les antimilitaristes, pacifistes et anarchistes, qu’il soupçonne de faire échec à la mobilisation. Becker a fait de ces réalités une démonstration bien connue (Becker 1973 : 110-115).

2 Notre étude repose sur ce que les dossiers de la justice militaire nous ont transmis. Ainsi, ceux des espions qui n’ont jamais été arrêtés (ceux qui sont les mieux formés, les mieux protégés, les mieux renseignés) nous restent le plus souvent inconnus. En revanche, les plus maladroits sont mieux représentés et nous donnent l’impression d’avoir affaire à un personnel bien naïf. Mais dans quelle mesure sont-ils représentatifs ?

3 Revue pénitentiaire, 1915 : 216.

4 Le Nord maritime, journal de Dunkerque et des ports du littoral, 18 juin 1915, n° 13 040 : 4.

5 Ibid.

Auteur

Docteur en histoire de l'Université de Paris IV-Sorbonne, est conservateur des monuments historiques. Il a publié notamment Gendarmerie et contre-espionnage (2004) et La Grande Guerre des gendarmes (2013). Directeur du numéro hors-série de la Revue de la Gendarmerie nationale consacré à la Première Guerre mondiale, il assure conjointement le commissariat scientifique de l'exposition inaugurale du musée national de la Gendarmerie, portant sur le même thème

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