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Justices militaires et guerres mondiales

 | 
Jean-Marc Berlière
, 
Jonas Campion
, 
Luigi Lacchè
, 
et al.

Table des matières

René Lévy

Remerciements

Jonas Campion, Xavier Rousseaux, Jean-Marc Berlière et al.

Introduction

Les justices militaires à l’épreuve des guerres mondiales

1. La justice militaire entre commémorations, devoir de mémoire, négationnisme et travail historique
2. Le rôle de la justice militaire dans la construction de l’État moderne
3. Les sources de la justice militaire : codes, chiffres, dossiers
3.1. Codes et normes
3.2. Chiffres
3.3. Dossiers
4. Une justice d’exception, à l’extraordinaire extension
5. Les enjeux d’un modèle judiciaire : discipliner les masses armées, gérer la défaite et la victoire
5.1. Gérer la défaite : traîtres, lâches
5.2. Gérer la victoire : partisans, minorités, collaborateurs
6. La justice militaire, objet et miroir d’histoire profonde : cultures politiques et cultures anthropologiques
6.1. Cultures nationales
6.2. Culture totalitaire : Wehrmacht et SS
6.3. Cultures individuelles
7. Conclusions
Gerry Rubin

The Last Word on the Capital Court Martial Controversy in Britain?

Towards a History of British Military Law in World War I

1. Military Law Procedure
2. The Capital Courts Martial Controversy
3. The Military Discipline Standpoint
4. ‘The System Was Basically Fair’
5. The Critics of the Courts Martial
6. Conclusions
Anja Johansen

Licence not to Kill

British Opposition to Military Justice during the First World War

1. British Military Justice: Blurring the Lines between Civil and Military
2. Military Justice Becomes a Live Political Issue
3. Opposition to Compulsory Military Service
4. Opposition to the Local Tribunals
5. Opponents of Conscription Raising Awareness of Frontline Military Justice
6. Conclusion: Losing the Moral Battle
Christoph Jahr

War, Discipline, and Politics

Desertion and Military Justice in the German and British Armies 1914-1918

1. War
2. Discipline
3. Politics
3.1. National Minorities
3.2. Parliamentary Debates
4. Conclusion
Emmanuel Saint-Fuscien

La justice militaire française au cours de la Première Guerre mondiale

Apports et limites d’une approche quantitative

1. L’économie des peines
1.1. La loi : de la justice « immédiate » à la justice « émasculée » ?
1.2. Les peines : statistiques des sanctions du conseil de guerre de la 3e DI
1.3. L’application des peines : l’impossible rigueur
2. Ce que taisent les statistiques : perception de la justice militaire et crainte du conseil de guerre
2.1. La perception des conseils de guerre : juger
2.2. La perception des conseils de guerre : être jugé
2.3. Une cérémonie publique
3. Conclusion
Louis-Napoléon Panel

Espionnage et trahison

Les agents de renseignements condamnés par des conseils de guerre français pendant la Première Guerre mondiale

1. L’espionnage et la trahison devant les juridictions de la Belle Époque
2. Le traitement juridique de l’espionnage en débat
3. Actes et agents
4. L’instruction et le jugement
5. La société face à l’espionnage
Carlotta Latini

Une justice « d’exception »

La juridiction militaire et son extension au cours de la Première Guerre mondiale en Italie

1. La spécialité de la justice militaire
2. Zone de guerre, état de guerre, et la question de l’extension des pouvoirs judiciaires
3. La définition de la trahison dans la législation, selon la doctrine et selon la jurisprudence
4. La condamnation par contumace de Mario Pomarici et Archita Valente, coupables de trahison. Un cas exemplaire
Bruna Bianchi

Crimes des officiers italiens et condamnations infligées pendant la Première Guerre mondiale

1. Sentences et condamnations
2. L’opposition à la conduite de la guerre
3. Connivence dans la révolte et défaitisme
4. Abus d’autorité
Guillaume Baclin

Les « inciviques » devant les juridictions militaires belges

L’exemple du Hainaut (1918-1919)

1. La colère gronde
2. L’auditeur militaire, pierre angulaire du système
3. Une instruction interrompue…
4. Premiers jugements, premières réactions
5. Conclusion
Nicolas Mignon

Ni guerre, ni paix

La justice militaire belge et l’occupation de la Ruhr (1923-1925), une première approche

1. L’occupation franco-belge de la Ruhr
2. Organisation de la justice militaire belge
2.1. Les sources
2.2. L’auditorat militaire et le conseil de guerre de la Ruhr
3. La Sûreté militaire en Allemagne occupée
4. État d’esprit des acteurs de la justice militaire
5. Premier bilan de l’activité de la justice militaire belge
5.1. Les civils allemands devant la juridiction martiale
5.2. Les soldats belges devant le conseil de guerre
6. Conclusion
Jacky Tronel

La prison militaire de Paris face à la débâcle de juin 1940

1. Origines et administration de la prison du Cherche-Midi
2. Profil de la population pénale en juin 1940
3. La décision du « repliement » replacée dans son contexte
4. Étapes du repli et exécutions sommaires au cours de l’exode
5. La prison militaire du Cherche-Midi après l’exode
Gaël Eismann

La justice militaire rendue par les tribunaux du MBF, 1940-1944

L’escalade d’une répression à visage légal

1. Juin 1940 – été 1941. Une répression judiciaire mesurée ?
2. Été 1941 – juin 1942. Radicalisation de la répression judiciaire
3. Juin 1942 – janvier 1943. La justice militaire allemande demeure l’un des outils principaux de répression et accompagne la radicalisation de la répression policière
4. 1943-1944. L’apogée de la terreur judiciaire
5. Conclusion
Laurent Thiery

Les tribunaux militaires allemands dans le Nord-Pas-de-Calais

Un instrument essentiel dans le dispositif répressif d’occupation (1940-1944)

1. La répression dans le Nord-Pas-de-Calais : une pratique judiciaire légale et pérenne
1.1. Les sources
1.2. Le déroulement d’une procédure
2. La répression dans le Nord/Pas-de-Calais : une pratique judiciaire répondant au coup par coup
2.1. Une stratégie répressive qui accompagne les moments forts de l’opposition
2.2. Quelle lecture peut-on tirer de la stratégie répressive spécifique menée par les instances judiciaires allemandes ?
Serge Defois

Les tribunaux militaires allemands en France occupée

Le cas de Nantes (1940-1944)

1. L’activité du tribunal militaire allemand siégeant à Nantes
2. Le difficile exercice de la défense
3. Instrumentalisation de la défense et criminalisation de la résistance
4. Défense devant les tribunaux militaires allemands et construction de la mémoire collective du barreau
Jonas Campion

Une forme particulière de « justice militaire »

Les structures d’épuration administrative au sein de l’armée belge après la Seconde Guerre mondiale

1. Une épuration professionnelle ou une épuration de professionnels ?
1.1. Octobre 1944 : un système épuratoire inscrit dans la tradition réglementaire
1.2. Mars 1945 : innovation et centralisation face aux limites d’un système
2. L’efficacité du Service des Enquêtes, un enjeu de légitimité
2.1. Un système en prise à deux difficultés majeures
2.2. Une épuration qui n’en finit pas
3. Périodisation de l’épuration interne de l’armée belge
3.1. Mars à octobre 1945 : une explosion d’affaires ouvertes
3.2. Novembre 1945 à janvier 1946 : la pleine activité
3.3. Février à septembre 1946 : une lente décrue
4. Une esquisse de bilan
5. Conclusion : les traits caractéristiques d’un système évolutif
Pieter Lagrou

« Poor Little Belgium ? »

Les procès belges de criminels de guerre allemands, 1944-1951

1. Coupables et condamnés
2. Récidivistes
3. Des ambitions législatives tardives
4. Le processus judiciaire
5. Les principaux procès
6. Alexander von Falkenhausen, homme d’honneur, homme d’amour
Filippo Focardi

Criminels impunis

L’absence d’un « Nuremberg italien »

J. Robert Lilly

U.S. Military Justice in the European Theater of Operations (ETO), World War II

Judging crimes, targeting populations and sentencing patterns

1. Context
1.1. Segregation
2. Miscegenation
3. Race and Soldiers Tried
4. Race and Sentencing Soldiers
4.1. Death Sentences
4.2. Life Sentences
4.3. Reduced Life Sentences
4.4. Reduced Death Sentences
4.5. Executions
5. Explaining Military Justice in the ETO: Discussion
5.1. Rejection of racial ideology
5.2. Joining Europe
5.3. Morale Problem
5.4. Hatred of Germans
5.5. Spoils of War
5.6. Prosecutions too Difficult
5.7. Other, More Important Issues
5.8. Symbolic Expression of Strength
5.9. Military Justice in Disarray?
6. Conclusion

Les auteurs

The Contributors