Version classiqueVersion mobile

La Bande noire (1855-1862)

 | 
Laure Didier

Sources

Texte intégral

1. Fonds d’archives

1.1. Archives de l’État à Anderlecht (AÉA)

Parquet général près la cour d’appel de Bruxelles, 1861-1862.

1.2. Archives de l’État à Mons (AÉM)

Cour d’assises du Hainaut, Rôles (1860-1891).

Cour d’assises du Hainaut, Bande de l’Entre-Sambre-et-Meuse (1861-1862) : session extraordinaire.

Cour d’assises du Hainaut, Affaire Coucke et Goethals, 2e série, 3e session de 1860.

Registre de la cour d’assises du Hainaut, Rôles 1823-1840, affaire n° 126.

2. Sources éditées

2.1. Sources législatives et administratives

Annales parlementaires, Chambre des Représentants, sessions 1860-1862.

Annales parlementaires, Chambre des Représentants, Question et réponses écrites, sessions 2004-2005.

Chambre des Représentants de Belgique. Question et réponses écrites, session 2004-2005, 18 mars 2005, question n° 84, p. 14447.

Chambre des Représentants de Belgique. Question et réponses écrites, session 2004-2005,18 juillet 2005, question n° 749, p. 15874.

Recueil général de la jurisprudence des Cours et Tribunaux et du Conseil d’État de Belgique. Pasicrisie belge : contenant les arrêts rendus par la Cour de Cassation, Bruxelles, 1862.

Statistique de la Belgique : population : recensement général, 31 décembre 1856, Bruxelles, Ministère de l’Intérieur, 1861.

2.2. Presse générale

L’Indépendance Belge (1856-1862)

L’Étoile Belge (1856-1862)

Le Journal de Bruxelles (1856-1862)

La Gazette de Mons (1856-1862)

L’Ami de l’Ordre (1856-1862)

Le Courrier de l’Escaut (1856-1862)

2.3. Ouvrages de doctrine, brochures, contributions à des revues, actes de Congrès.

Almanach royal officiel publié depuis 1840 en exécution de l’arrêté royal du 14 octobre 1839, Bruxelles, 1856-1861.

Association de malfaiteurs contre les personnes et les propriétés. Crimes des arrondissements de Charleroy, Nivelles, Dinant et Namur. Acte d'accusation, Bruxelles, Emm. Devroye, 1861.

Bande de l'Entre-Sambre-et-Meuse. Association de malfaiteurs contre les personnes et les propriétés. Crimes des arrondissements de Charleroi, Nivelles, Dinant et Namur, Mons, imprimerie et lithographie des Frères Clerbaut, 1861, in-4, 128 p.

Chauveau Adolphe, Helie Faustin, Théorie du code pénal, deuxième édition belge annotée 1°) de la conférence avec les ouvrages des criminalistes modernes, français, belges et néerlandais 2°) De renvois aux ouvrages des meilleurs criminalistes d’Allemagne et d’Italie, 3 °) De l’exposé des lois françaises et belges qui ont dérogé au code pénal, et 4 °) de la jurisprudence des cours de France et de Belgique jusqu’à ce jour, édition augmentée en Belgique par J. Nypels, t. 1, 1862.

de Bavay Charles-Victor, La peine de mort, au point de vue pratique et historique, Discours prononcé par M. le Procureur général de Bavay, à l’audience de rentrée de la cour d’appel de Bruxelles, le 15 octobre 1862, Bruxelles, s. n., 1862.

de Hondt Louis, Code d’instruction criminelle avec les modifications introduites en Belgique jusqu’au 20 avril 1874, et la traduction flamande officielle, s. n., 1874.

Thonissen Jean-Joseph, Quelques mots sur la prétendue nécessité de la Peine de Mort, Publications de l’association pour l’abolition de la peine de mort, n° 1, Liège, 1863.

© Presses universitaires de Louvain, 2013

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search