Sources et bibliographie
p. 255-269
Texte intégral
1. Archives
1.1. Archives générales du Royaume (AGR)
• Gouvernement provisoire et Régence, n° 1, 2, 3, 4, 5, 9, 12, 18, 22, 24, 27, 28, 30, 41, 42, 46, 50, 52.
• Papiers Rogier, n° 83, 165, 169, 170, 245.
• Ministère de la Justice, Secrétariat général, 2e Bureau, n° 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 21, 24, 27, 35, 39, 214, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131.
1.2. Palais de Justice de Bruxelles
• Auditorat général près la Cour militaire, Circulaires de l’auditeur général.
1.3. Archives de l’État à Anderlecht (AÉAnd.)
• Auditorat général près la Cour militaire, Archives générales, n° 1, 5, 6, 7, 8, 18, 19, 20, 21, 22, 23.
• Auditorat général près la Cour militaire, Correspondance reçue, n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 15, 16, 17, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 36, 37, 38, 39, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 54, 55, 56, 57, 58, 61, 62, 63, 64, 65, 72, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 90, 91, 92, 99, 102, 103, 104, 105.
1.4. Rijksarchief te Beveren (RABev.)
• R 95, Archief van de Krijgsraad van Antwerpen. Oud bestand. 1817-1870, n° 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37 (= correspondance sortie de 1830 à 1853).
• R 100, Archief van de Krijgsraad van Oost-Vlaanderen. Oud bestand. 1814-1914. N° 2.3, 2.4, 2.5, 2.6, 2.7, 2.8, 2.9, 2.10, 2.11, 2.12 (= correspondance sortie de 1839 à 1852).
• R 103, Archief van de Krijgsraad van West-Vlaanderen. Oud bestand. 1817-1914, n° 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26 (= correspondance sortie de 1831 à 1850).
1.5. Archives de l’État à Liège (AÉL)
• Justice militaire. Correspondance 1835-1880. Comprend trois cahiers reliés de lettres de l’auditeur général à l’auditeur militaire de la 2e division (1835, 1836 et 1838).
• Justice militaire. Série de 10 portefeuilles « à classer » : n° 4, 5, 6 et 7 (comprend des registres de correspondance expédiée par l’auditeur militaire du Limbourg et l’auditeur militaire en campagne à la 2e division).
1.6. Archives de l’État à Namur (AÉN)
• Correspondance de l'auditorat militaire de Namur (suite), du 2 novembre 1839 au 1er janvier 1846.
• Auditorat militaire des provinces de Namur et de Luxembourg, Années 1846, 1847, 1848, 1849, 1850. Livre de correspondance.
1.7. Musée royal de l’armée et d’histoire militaire (MRA)
• Dossiers officiers.
• Fonds 1830-1839, n° 70 b, 74.
• Fonds Daine, n° 86/1, 86/2, 86/3, 86/4.
2. Sources imprimées
Almanach de la cour de Bruxelles sous les dominations autrichienne et française, la monarchie des Pays-Bas et le gouvernement belge de 1725 à 1840, Bruxelles, Guyot, 1866.
Annales parlementaires de Belgique, Bruxelles, 1844 -.
Annuaire de l’académie royale des sciences, lettres et des beaux-arts de Belgique, t. 16, Bruxelles, M. Hayez, 1850.
Annuaire de l’état militaire de la Belgique, Bruxelles, 1836 et 1838.
Annuaire militaire de la Belgique, Bruxelles, 1833.
Annuaire officiel de l’armée belge, Bruxelles, 1841 -.
Bemelmans Pierre-Joseph, Recueil administratif contenant : les arrêtés, réglemen[t]s, instructions et circulaires relatifs à l’administration de l’armée, Bruxelles, De Mat, 1832-1834.
Catalogue de la bibliothèque du Dépôt de la Guerre, Bruxelles, Lesigne et Cie, 1847.
Codes militaires de la Belgique, contenant le Code de procédure, le Code pénal et le Règlement de discipline, Bruxelles, Société typographique belge, 1837.
Le Courrier (dépouillé du 1er janvier 1831 – 31 décembre 1831).
Le Courrier de la Meuse (dépouillé du 25 août 1830 au 31 décembre 1831).
Dictionnaire des hommes de lettres, des savan[t]s et des artistes de la Belgique, Bruxelles, Vandermaelen, 1837.
Ghiesbreght Henri-Jean, Annuaire de l’ordre judiciaire du royaume de Belgique, Bruxelles, Perichon, 1837.
Hymans Louis, Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880, t. 1 et 2, Bruylant, Bruxelles, 1877-1880.
Huytens Émile, Discussions du Congrès national de Belgique 1830-1831, Société typographique belge, Bruxelles, 1844-1845, 5 tomes.
Le Journal de la Belgique (dépouillé du 1er octobre 1830 au 30 janvier 1831).
Le Journal des Flandres (dépouillé du 4 octobre 1830 au 30 janvier 1831).
Journal militaire officiel, Bruxelles, 1835-.
Le Moniteur belge, Bruxelles, 1831 -.
Pandectes belges. Répertoire général de législation, de doctrine et de jurisprudence belge, Bruxelles, Larcier, 1878 -.
Pasinomie. Collection complète des lois, décrets, arrêtés et règlements qui peuvent être invoqués en Belgique, Bruxelles, 1833-.
Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, Bruxelles, Société typographique belge, 1840.
Appendice au Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, Bruxelles, Weissenbruch, 1845.
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la Justice ou relatifs à ce département, 3e série, t. 1 à 4, Bruxelles, Weissenbruch, 1850-1854.
Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmacht, gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het departement van Oorlog, den-Haag –Amsterdam, 1813 -.
La Revue militaire. Journal de l’armée belge, Bruxelles, 1833-1838.
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Rogron Joseph-André, Code d’instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples, Bruxelles, H. Tarlier, 1832.
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Scheller Auguste, Annuaire statistique et historique belge, t. 4, 1857 ; t. 14, Bruxelles/Leipzig/Gand, C. Muquardt, 1867.
Thonissen Jean-Joseph, La Constitution belge annotée, Bruxelles, Bruylant/Christophe, 1879.
Les trois codes militaires pour l’armée belge, Bruxelles, 1832.
L’Union belge (dépouillé du 9 octobre 1830 – 3 mars 1831).
Veldekens Fred, Le livre d’or de l’ordre de Léopold et de la Croix de fer, Bruxelles, Ch. Lelong, 1858, 2 tomes.
Supplément au Livre d’or de l’Ordre de Léopold, comprenant les nominations dans l’ordre du 9 novembre 1857 au 12 août 1860, Bruxelles, Ch. Lelong, 1861.
3. Travaux-sources et mémoires des contemporains
Appert Benjamin, Voyage en Belgique dédié au Roi et conférences sur les divers systèmes d'emprisonnement, dédiées à la Reine, Bruxelles, A. Garcin et Aug. Beelaerts éditeurs, 1848.
Bartels Adolphe, Documen[t]s historiques sur la Révolution belge, Bruxelles, Th. Lejeune, 1836.
Bibliographie nationale : Dictionnaire des écrivains belges et catalogue de leurs publications 1830-1880, Bruxelles, 1886-1892, 2 tomes.
Biographie nationale, Bruxelles, 1866 -.
Bosch Adolphe, Droit pénal et discipline militaire, Bruxelles, Société typographique belge, 1837.
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Brialmont Henri-Alexis, Considérations politiques et militaires sur la Belgique, Bruxelles, M. Hayez, 1852.
Brogniez P. F. J., De l’état actuel des prisons en Belgique, Bruxelles, Deprez-Parent, 1835.
Brogniez P. F. J., Réflexions sur l’état actuel des prisons en Belgique, Bruxelles, François, 1838.
Buffin Camille, Documents inédits sur la révolution belge, A. Dewit, Bruxelles, 1910.
Buffin Camille, Mémoires et documents inédits sur la Révolution belge et la campagne des dix-jours (1830-1831), Bruxelles, Kiessling & Cie, 1912.
Coppe Jacques-Henri, Projet de loi organique des tribunaux militaires avec annotations et commentaires, Bruges, Alphonse Bogaert, 1843.
[s.n.], « De la désertion considérée dans ses causes, ses conséquences et les innombrables abus qui en résultent pour les gouvernements », in La Revue militaire et de la Marine, t. 3, 1836, p. 229-234.
de la Sagra Ramon, Voyage en Hollande et en Belgique sous le rapport de l’instruction primaire, des établissements de bienfaisance et des prisons, dans les deux pays, Paris, Arthus Bertrand, 1839.
De Laroiere Louis, Panthéon militaire ou mémorial des généraux belges, inspecteurs du service de santé et intendants en chef, décédés depuis 1830, Bruges, C. De Laroière, 1880.
de Ryckel Louis, Historique de l’établissement militaire de la Belgique, t. 1, Gand, van Doosselaere, 1907.
Discailles Ernest, Charles Rogier (1800-1885), d’après des documents inédits, Bruxelles, J. Lebègue & Cie, 1893.
Ducpetiaux Édouard, Rapport sur l’état actuel des prisons en Belgique, sur les améliorations qui y ont été introduites depuis la Révolution, et sur la nécessité de l’introduction du système pénitentiaire, Bruxelles, s.n., 1833.
Du Mesgnil [André-Claude-Sébastien], Dictionnaire de la justice militaire, Paris, J. Dumaine, 1847.
Eenens Alexis, Les conspirations militaires de 1831, Bruxelles, Librairie européenne C. Muquardt, 1875.
Faider Victor, « La cale, la vergue et la corde, ou le Code pénal maritime », in Revue de Belgique, 2e année, 1847, p. 143-149.
Ferru Louis, « De la composition des conseils de guerre », in La Revue militaire. Journal de l’armée belge, t. 1, 1833-1834, p. 358-359.
Gendebien Alexandre, Catastrophe du mois d’août 1831, Bruxelles, A. Lacroix, 1869.
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Gerard Pierre-Auguste-Florent, Corps de droit pénal militaire ou codes militaires, annotés des arrêts formant la jurisprudence de la Haute Cour militaire de Belgique, Bruxelles, A. Van Dale, 1847.
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Gerard Pierre-Auguste-Florent, Règlement pour le service des garnisons, Bruxelles, Librairie universelle de J. Rozez, 1859.
Gerard Pierre-Auguste-Florent, Manuel de procédure militaire : guide des conseils de guerre, des conseils d’enquête et des conseils de discipline, suivi d’un formulaire général et du règlement pour les compagnies de correction, Librairie universelle de J. Rozez, Bruxelles, 1872.
Gerard Pierre-Auguste-Florent, Code pénal expliqué par les rapports et débats parlementaires ainsi que par la jurisprudence des cours d'appel et de cassation, suivi du Code pénal militaire et du Règlement de discipline pareillement expliqués, Bruxelles, J. Rosez, 1877.
Holvoet Auguste, Esquisses biographiques des principaux fonctionnaires tant civils que militaires de la Belgique, ainsi que de tous les originaux indigènes qui méritent de passer à la postérité, Bruxelles, Auguste Holvoet, 1839.
Lebeau Joseph, Souvenirs personnels (1824-1841) et correspondance diplomatique, Bruxelles, Office de publicité, 1883.
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Matthieu Ernest, Biographie du Hainaut, Enghien, Spinet, 1902-1905.
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Rodenbach Constantin, Épisodes de la révolution dans les Flandres, 1829, 1830, 1831, Bruxelles, L. Hauman & Cie, 1833.
Rolin Hippolyte, Sur la mise en état de siège de la ville de Gand, l’arrestation de M. Steven, et l’arrêté de M. Niellon, qui défend la publication de tout journal, pamphlet ou écrit périodique sans son autorisation préalable, Gand, s.n., 1832.
Soirées bruxelloises : histoire littéraire de l’année : études critiques et biographiques sur Weustenraad, Walef, Lainez, M. Clesse, Bruxelles, Librairie polytechnique d’Auguste Decq, 1854.
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4. Travaux
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Bastin Éric, Tixhon Axel, « Délinquance ordinaire ou situation d’exception ? Les retombées de la guerre franco-allemande de 1870-1871 sur l’activité de l’auditorat militaire des provinces de Namur et de Luxembourg », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 36, 2006, 1-2, p. 49-96.
Bastin Éric, « L’organisation de la juridiction militaire en Belgique entre 1830 et 1850 : l’impact des modifications législatives et des principes de la Constitution de 1831 sur le fonctionnement des conseils de guerre et sur le rôle des différents acteurs », in Actes du LVème Congrès de la Fédération des Cercles d’Archéologie et d’Histoire de Belgique, Namur, 2008, Namur, Presses universitaires de Namur, 2011, p. 1075-1087.
Bernaudeau Vincent, Nandrin Jean-Pierre, Rochet Bénédicte, Rousseaux Xavier, Tixhon Axel, Les praticiens du droit du Moyen Âge à l’époque contemporaine : approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008.
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Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 2001 to 3000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1986.
Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 3001 to 4000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1986.
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