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La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850

L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?

Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les...


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  • Verlag : Presses universitaires de Louvain
  • Buchreihe : Histoire, justice, sociétés
  • Erscheinungsort : Louvain-la-Neuve
  • Erscheinungsjahr : 2012
  • Auf OpenEdition Books veröffentlicht : 03 juillet 2017
  • EAN (Printversion) : 978-2-87558-057-3
  • EAN (elektronische Version) : 978-2-87558-058-0
  • Seitenzahl : 272 p.

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