La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850
L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?
Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les deu...
Éditeur : Presses universitaires de Louvain
Lieu d’édition : Louvain-la-Neuve
Publication sur OpenEdition Books : 3 juillet 2017
ISBN numérique : 978-2-87558-058-0
Collection : Histoire, justice, sociétés
Année d’édition : 2012
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-87558-057-3
Nombre de pages : 272
Xavier Rousseaux
PréfacePremière partie. La juridiction militaire « restaurée », à défaut d'être « réformée » ?
Présentation générale
Deuxième partie. « Valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?
L’auditeur militaire et ses fonctions entre 1830 et 1850
Annexes
Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les deux décennies qui suivent l'indépendance de la Belgique, la justice militaire gagne en autonomie et tend à se rapprocher des pratiques de la justice ordinaire. La seconde partie dresse le portrait des auditeurs militaires, hommes clés de la procédure. Qui sont-ils ? De quelle marge de manœuvre disposent-ils par rapport à la hiérarchie militaire ? Comment perçoivent-ils leur rôle et comment l'exercent-ils ? Permettant d'étudier le parcours professionnel de ces magistrats, les documents qu'ils ont produits dans le cadre de leurs fonctions aident également à mieux cerner leurs pratiques quotidiennes.
Éric Bastin est licencié en philologie romane et en histoire (UCL). Il travaille à la Bibliothèque universitaire de la Défense comme responsable du Service des archives de l'École royale militaire (Bruxelles). En 2011, il a reçu le prix Lieutenant Général Baron de Greef pour la présente recherche.
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