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    Plan

    Plan détaillé Texte intégral 1. Chronologie du maintien de l’ordre 2. Responsables politiques du maintien de l’ordre attachés au pouvoir central 3. Inspecteurs généraux de la garde civique 4. Commandants de la gendarmerie 5. Inspecteurs généraux de la gendarmerie 6. Chefs de la Sûreté Notes de bas de page

    Des polices si tranquilles

    Ce livre est recensé par

    • Arnaud-Dominique Houte, Crime, Histoire & Sociétés, mis en ligne le 6 mars 2013. URL : https://journals.openedition.org/chs/1263 ; DOI : https://doi.org/10.4000/chs.1263
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    Table des matières

    Annexes

    p. 247-257

    Texte intégral 1. Chronologie du maintien de l’ordre 2. Responsables politiques du maintien de l’ordre attachés au pouvoir central 2.1 Ministres de l’Intérieur. 2.2 Ministres de la Justice 2.3 Ministres de la Guerre 3. Inspecteurs généraux de la garde civique 4. Commandants de la gendarmerie 5. Inspecteurs généraux de la gendarmerie 6. Chefs de la Sûreté Notes de bas de page

    Texte intégral

    1. Chronologie du maintien de l’ordre

    11831 Manifestations républicaines et orangistes

    2Pillages anti-orangistes à Bruxelles

    3Promulgation d’une constitution libérale

    4Prestation de serment de Léopold Ier

    51834 Pillages anti-orangistes dans la capitale

    6Loi interdisant les démonstrations publiques en faveur de la famille d’Orange Nassau

    71834-1840 Ministère unioniste de Theux (catholique)

    81835 Premières statistiques judiciaires nationales

    9Loi sur l’expulsion des étrangers, renouvelable tous les trois ans

    101836 Loi rétablissant la surveillance des condamnés libérés, qui réduit la liberté de mouvement des criminels

    11Lois communales et provinciales

    121839 Ratification du traité de paix avec la Hollande

    131841-1845 Ministère unioniste de Jean-Baptiste Nothomb (catholique)

    141841 Réinstauration du livret des domestiques

    151842 Loi communale attribuant au bourgmestre l’autorité sur la police communale

    161843 Tentative de création d’un casier judiciaire centralisé à la Sûreté

    17Réinstauration du livret d’ouvrier

    181846 Marche de la faim des sociétés populaires

    19Création des registres de population

    201847 Loi condamnant les offenses au roi

    211847-1852 Ministère libéral de Charles Rogier

    221848 Révolutions en France

    23Expulsion de Karl Marx de Belgique

    24Répression de l’expédition républicaine à Risquons-Tout

    25Loi sur la garde civique

    26Campagne des banquets républicains

    271849 Loi sur les circonstances atténuantes

    281851 Coup d’État de Napoléon III en France

    29Vague de réfugiés français en Belgique

    301852-1855 Ministère libéral modéré de Henri de Brouckère

    311852 Loi sur la détention préventive, attentive aux libertés individuelles

    321853 Loi sur la garde civique

    331855-1857 Ministère unioniste de Pierre de Decker

    341857 Troubles libéraux contre la loi sur les fondations charitables, dite "loi des couvents"

    35Chute du cabinet catholique de de Decker

    361857-1868 Ministère libéral de Charles Rogier et Walthère Frère-Orban

    371861 Abolition de la police des passeports. Libre circulation des Européens de l’Ouest en Belgique

    381863 Suspension de fait de l’exécution de la peine capitale

    391865 Création de la section belge de la Première Internationale socialiste

    401866 Suppression du délit de coalition

    411867 Nouveau Code pénal, adoucissant certaines peines prévues en 1810 mais prévoyant dans son article 310 des peines sévères contre les atteintes à la liberté du travail

    421871 Commune de Paris

    43Vague de réfugiés en Belgique

    44Scandale Langrand Dumonceau

    45Manifestations libérales contre le ministère catholique d’Anethan

    46Chute de ce cabinet

    471878 Constitution du Cabinet libéral Frère Orban-Van Humbeeck

    48Guerre scolaire déclenchée par la 2e loi organique sur l’enseignement primaire

    491880 Amnistie pour les communards. Fin de la proscription

    501883 Suppression du livret d’ouvrier

    511884 Victoire électorale des catholiques qui gouvernent seuls jusqu’en 1917

    52Troubles anticléricaux et républicains

    531885 Fondation du Parti Ouvrier Belge

    541886 Révoltes ouvrières

    551887 Fondation du Parti socialiste républicain d’Alfred Defuisseaux

    56Loi réprimant les provocations non suivies d’effets

    57Loi criminalisant l’ivresse publique

    581888 Loi Le Jeune sur la libération conditionnelle des prisonniers

    591889 Procès du Grand Complot

    60Création d’un casier judiciaire centralisé au ministère de la Justice

    611891 Loi sur le vagabondage et la mendicité, renforçant le contrôle social sur les 'populations à risque'

    621892-1894 Vague d’attentats anarchistes en France

    631892 Loi aggravant la répression des atteintes à la liberté du travail

    641893 Première grève générale pour le suffrage universel

    65Adoption du suffrage universel plural pour les hommes

    661896 Premier projet de loi créant une police judiciaire attachée au parquet

    671897 Loi sur la garde civique

    681899 Emeutes contre le projet catholique de représentation proportionnelle

    69Adoption de la loi sur la représentation proportionnelle

    701902 Emeutes et deuxième grève générale pour le suffrage universel

    711906-1907 Meurtres horribles de petites filles enlevées à Bruxelles

    721907 Deuxième projet de loi sur une police judiciaire attachée au parquet

    731908 Création d’un bureau central d’identification judiciaire au ministère de la Justice

    741909 Mort de Léopold II. Intronisation d’Albert Ier

    75Première loi sur le service militaire obligatoire

    761912 Troisième projet de loi sur une police judiciaire attachée au parquet

    77Loi sur la protection de l’enfance, qui aggrave les sanctions à l’égard des coupables de crimes et abus à l’encontre des enfants, et crée des tribunaux pour enfants

    781913 Troisième grève générale pour l’égalité politique

    79Deuxième loi sur le service militaire obligatoire

    2. Responsables politiques du maintien de l’ordre attachés au pouvoir central1

    2.1 Ministres de l’Intérieur2.

    80TIELEMANS J.F. (10 octobre 1830- 23 mars 1831), juriste, libéral.

    81DE SAUVAGE E.N.J. (23 mars 1831- 3 août 1831), juriste, libéral.

    82DE BROUCKERE C.M.J.G. (3 août 1831- 16 août 1831), militaire, économiste, industriel, libéral, franc-maçon.

    83TEICHMAN J.T.F. (16 août 1831-12 novembre 1831), ingénieur, libéral.

    84DE THEUX DE MEYLANDT B.T. (comte) (21 novembre 1831-20 octobre 1832), juriste, catholique.

    85ROGIER C. (20 octobre 1832-4 août 1834), juriste, libéral, franc-maçon.

    86DE THEUX DE MEYLANDT B.T. (comte) (4 août 1834-18 avril 1840), juriste, catholique.

    87LIEDTS C.A. (baron) (18 avril 1840-13 avril 1841), juriste, libéral, franc-maçon.

    88NOTHOMB J.B. (baron) (13 avril 1841- 19 juin 1845), juriste, catholique.

    89D’ANETHAN J.J. (baron) (19 juin 1845-30 juillet 1845), juriste, catholique.

    90VANDEWEYER J.S. (30 juillet 1845-31 mars 1846), juriste, libéral.

    91DE THEUX de MEYLANDT B.T (comte) (31 mars 1846-12 août 1847), juriste, catholique.

    92ROGIER C. (12 août 1847-31 octobre 1852), juriste, libéral, franc-maçon.

    93PIERCOT G.F.J. (31 octobre 1852-30 mars 1855), juriste, libéral.

    94DE DECKER P.J.F. (30 mars 1855-9 novembre 1857), juriste, catholique.

    95ROGIER C. (9 novembre 1857-26 octobre 1861), juriste, libéral, franc-maçon.

    96VANDENPEEREBOOM A.L.F.X. (26 octobre 1861-3 janvier 1868), juriste, libéral.

    97PIRMEZ E. (3 janvier 1868-2 juillet 1870), juriste, libéral.

    98KERVYN DE LETTENHOVE J.C.B.M. (écuyer, baron) (2 juillet 1870-7 décembre 1871), juriste, catholique.

    99DELCOUR J.B.C.G. (7 décembre 1871-19 juin 1878), juriste, catholique.

    100ROLIN JAECQUEMYNS G.H.A.H. (19 juin 1878-16 juin 1884), juriste, historien, libéral.

    101JACOBS P.M.V. (16 juin 1884-26 octobre 1884), juriste, catholique.

    102THONISSEN J.J. (26 octobre 1884-24 octobre 1887), juriste, catholique.

    103DEVOLDER J (24 octobre 1887-6 novembre 1890), juriste, catholique.

    104MELOT E. (6 novembre 1890-2 mars 1891), juriste, catholique.

    105DE BURLET J. (écuyer) (2 mars 1891-25 mai 1895), juriste, catholique.

    106SCHOLLAERT F.V.M.G. (25 mai 1895-5 août 1899), juriste, catholique.

    107DE TROOZ J.H.G.M. (écuyer) (5 août 1899-31 décembre 1907), juriste, catholique

    108LIEBAERT J.A.M.J. (1 janvier 1908-9 janvier 1908), juriste, catholique.

    109SCHOLLAERT F.V.M.G. (9 janvier 1908-5 septembre 1910), juriste, catholique.

    110BERRYER J. (5 septembre 1910-21 novembre 1918), juriste, catholique.

    2.2 Ministres de la Justice3

    111GENDEBIEN A.J.C. (10 octobre 1830-24 mars 1831), juriste, libéral, franc-maçon.

    112BARTHELEMY A. (24 mars 1831-24 juillet 1831), juriste, libéral.

    113RAIKEM J.J. (24 juillet 1831-20 octobre 1832), juriste, catholique.

    114LEBEAU J.L.J. (20 octobre 1832-4 août 1834), juriste, libéral.

    115ERNST A. (4 août 1834-4 février 1839), juriste, libéral.

    116NOTHOMB J.B. (baron) (4 février 1839- 8 juin 1839), juriste, catholique.

    117RAIKEM J.J. (8 juin 1839-18 avril 1840), juriste, catholique.

    118LECLERCQ M. (18 avril 1840-13 avril 1841), juriste, libéral.

    119VAN VOLXEM G.H. (13 avril 1841-14 décembre 1842), juriste, libéral, francmaçon.

    120NOTHOMB J.B. (baron) (14 décembre 1842-15 avril 1843), juriste, catholique.

    121D’ANETHAN J.J. (baron) (16 avril 1843-12 août 1847), juriste, catholique.

    122DE HAUSSY F.P.L.H.J. (12 août 1847-12 août 1850), juriste, libéral.

    123TESCH V.J.B. (12 août 1850-31 octobre 1852), juriste, libéral.

    124FAIDER C.J.B.F. (31 octobre 1852-30 mars 1855), juriste, libéral.

    125NOTHOMB J.P. (30 mars 1855-9 novembre 1857), juriste, catholique.

    126TESCH V.J.B. (9 novembre 1857-12 novembre 1865), juriste, libéral.

    127BARA J.M.L. (12 novembre 1865-2 juillet 1870), juriste, libéral, franc-maçon.

    128CORNESSE M.H.L.P. (2 juillet 1870-7 décembre 1871), juriste, catholique.

    129DE LANTSHEERE T.C.A. (vicomte) (7 décembre 1871-19 juin 1878), juriste, catholique.

    130BARA J.M.L. (19 juin 1878-16 juin 1884), juriste, libéral, franc-maçon.

    131WOESTE C. (comte) (16 juin 1884-26 octobre 1884), juriste, catholique.

    132DEVOLDER J.E. (26 octobre 1884-24 octobre 1887), juriste, catholique.

    133LEJEUNE J.A.L. (24 octobre 1887-26 mars 1894), juriste, catholique.

    134BEGEREM V.C.M. (26 mars 1894-5 août 1899), juriste, catholique.

    135VANDENHEUVEL J. (5 août 1899-2 mai 1907), juriste, catholique.

    136RENKIN J. (2 mai 1907-30 octobre 1908), juriste, catholique.

    137DE LANTSHEERE T.C.A. (vicomte) (30 octobre 1908-17 juin 1911), juriste, catholique.

    138CARTON DE WIART H. (17 juin 1911-21 novembre 1918), juriste, catholique.

    2.3 Ministres de la Guerre

    139JOLLY A. (baron) (septembre 1830-7 octobre 1830), militaire.

    140GOBLET D’ALVIELLA A.J. (comte) (7 octobre-9 octobre 1830), militaire, libéral.

    141JOLLY A. (baron) (9 octobre 1830-30 octobre 1830), militaire.

    142GOBLET D’ALVIELLA A.J. (comte) (30 octobre 1830- 24 mars 1831), militaire, libéral.

    143D’HANE DE STEENHUYSE C. (comte) (24 mars 1831-18 mai 1831), militaire.

    144DE FAILLY (18 mai 1831- 3 août 1831), militaire.

    145D’HANE DE STEENHUYSE C. (comte) (3 août 1831-16 août 1831), militaire.

    146DE BROUCKERE C. (16 août 1831-15 mars 1832), militaire, économiste, industriel, libéral, franc-maçon.

    147DE MERODE F. (comte) (15 mars 1832-20 mai 1832), propriétaire, catholique.

    148EVAIN L.A.F. (20 mai 1832-19 août 1836), militaire.

    149WILLMAR J.P.C. (baron) (19 août 1836-18 avril 1840), militaire.

    150BUZEN G.S. (18 avril 1840-5 février 1842), militaire, franc-maçon.

    151DE LIEM H.F.P. (écuyer) (6 février 1842-5 avril 1843), militaire.

    152DESMAISIERES L.A.J. (5 avril 1843-16 avril 1843), militaire, catholique.

    153DUPONT P.L. (16 avril 1843-27 février 1846), militaire.

    154D’ANETHAN J.J. (écuyer, chevalier, baron) (27 février 1846-31 mars 1846), juriste, catholique.

    155PRISSE A.F.J. (baron) (31 mars 1846-11 août 1847), militaire, catholique, francmaçon.

    156CHAZAL P.E.F. (baron) (11 août 1847-15 juillet 1850), militaire, libéral.

    157ROGIER C. (15 juillet 1850-12 août 1850), juriste, libéral, franc-maçon.

    158BRIALMONT M.L.J. (12 août 1850-20 janvier 1851), militaire, libéral, francmaçon.

    159ROGIER C. (20 janvier 1851-13 juin 1851), juriste, libéral, franc-maçon.

    160ANOUL V.P.E. (13 juin 1851-30 mars 1855), militaire, libéral, franc-maçon.

    161GREINDL L.J.C. (baron) (30 mars 1855-9 novembre 1857), militaire, franc-maçon.

    162BERTEN E.F.J. (9 novembre 1857-6 avril 1859), militaire, libéral, franc-maçon.

    163CHAZAL P. (baron) (6 avril 1859-12 novembre 1866), militaire, libéral.

    164VANDENPEEREBOOM A.L.F.X. (12 novembre 1866 - 13 décembre 1866), militaire et historien, libéral.

    165GOETHALS A.C.A.L. (écuyer, baron) (13 décembre 1866 - 3 janvier 1868), militaire, franc-maçon.

    166RENARD B.J.B.J. (3 janvier 1868-2 juillet 1870), militaire, scientifique, libéral.

    167GUILLAUME H.L.G. (baron) (2 juillet 1870- 10 décembre 1872), militaire, historien, catholique.

    168D’ASPREMONT LYNDEN G.B.F.C. (comte) (10 décembre 1872-23 décembre 1872), propriétaire, catholique.

    169MALOU J.E.F.X. (23 décembre 1872-25 mars 1873), juriste, catholique.

    170THIEBAULD S.F (25 mars 1873-19 juin 1878), militaire, catholique, franc-maçon

    171RENARD B.J.B.J. (19 juin 1878-3 juillet 1879), militaire, scientifique, libéral, franc-maçon.

    172LIAGRE B.J.B. (3 juillet 1879-21 juin 1880), militaire, astronome, libéral.

    173VAN HUMBEECK P. (21 juin 1880-6 novembre 1880), juriste, libéral, franc-maçon.

    174GRATRY G.A.A. (6 novembre 1880-16 juin 1884), militaire, libéral.

    175PONTUS C. (16 juin 1884-4 mai 1893), militaire, catholique.

    176BRASSINE J.J. (4 mai 1893-11 novembre 1896), militaire, catholique.

    177VANDENPEEREBOOM J. (11 novembre 1896-5 août 1899), juriste, catholique.

    178COUSEBANT D’ALKEMADE A. (5 août 1899-2 mai 1907), militaire.

    179HELLEBAUT J.E.P. (2 mai 1907-23 février 1912), propriétaire, catholique.

    180DE BROQUEVILLE C. (comte) (23 février 1912- 4 août 1918), propriétaire, catholique.

    3. Inspecteurs généraux de la garde civique4

    181VANDERLINDEN d’ HOOGVORST E.P.G. (1830-1866)

    182RENARD B.J-B.J. (1870-1879)

    183MARECHAL X.J.J.V. (1879-1893)

    184PONTUS C. (1893-1907)

    185VERSTRAETE G.F.F. (1907-1910)

    4. Commandants de la gendarmerie

    186DELADRIERE P.J. (1830)

    187BRIXHE L.G.M. (1830-1832)

    188DUPRE S.P.J. (1832-1842)

    189ANOUL V.P.E. (1842-1847)

    190KENENS P. (1847-1852)

    191D’ESPINOIS G.C.F. (1852-1854)

    192BAUDRY A.A.J.L. (1855-1863)

    193WOLFF J.B. (1863-1869)

    194LAMBERT A.M.J. (1869-1871)

    195KENENS E.S.M. (1871-1879)

    196CRETEN P.C. (1879-1881)

    197VEDRINE J.M.J. (1881-1887)

    198LEMAIRE O.R.J. (1887-1893)

    199LEMERCIER L.H. (1893-1899)

    200DE COUNE V.N.S. (1899-1904)

    201DE SELLIERS DE MORANVILLE A.M.L.G. (1904-1914)

    202LECLERCQ M.J.A. (1914-1917)

    5. Inspecteurs généraux de la gendarmerie

    203ANOUL V.P.E. (1847-1859)

    204LAHURE C.A. (1859-1866)

    205BERTEN E.F.J. (1866-1871)

    6. Chefs de la Sûreté

    206PLAISANT I. (1830-1831)

    207ROGIER C. (1831)

    208FRANCOIS E. (1831-1839)

    209HODY A. (1839-1852)

    210VERHEYEN N.J. (1852-1869)

    211BERDEN V. (1869-1879)

    212GAUTIER DE RASSE G.A.A. (1879-1889)

    213DE LATOUR F.C. (1890-1903)

    214DE RODE J.B. (1903-1906)

    215GONNE L.C.G. (1906-1917)

    Notes de bas de page

    1 Ces listes apportent quelques compléments et corrections à celles publiées dans Keunings, Les forces de l’ordre…, p. 268-272.

    2 Les informations relatives aux administrateurs généraux du gouvernement provisoire et aux ministres ont été puisées dans Le Parlement belge 1831-1894. Données biographiques, Bruxelles, 1996 et P. Van Molle, Le Parlement belge, 1894-1969, Ledeberg - Gent, 1969. Leur titre de noblesse ne correspond pas nécessairement à l’époque durant laquelle ils ont été en charge d’un ministère.

    3 Une liste exhaustive se prolongeant jusqu’en 2004 a été dressée par T. Lemoine et L. Burgelman, "Overzicht van Ministers van Justitie", dans Heirbaut, Rousseaux et Velle, Histoire politique…p. 3-11.

    4 On trouvera des renseignements biographiques sur ces officiers de la garde civique et de la gendarmerie dans Keunings, Les forces de l’ordre …

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    Violences juvéniles sous expertise(s) / Expertise and Juvenile Violence

    Violences juvéniles sous expertise(s) / Expertise and Juvenile Violence

    XIXe-XXIe siècles / 19th-21st Century

    Aurore François, Veerle Massin et David Niget (dir.)

    2011

    Violence, conciliation et répression

    Violence, conciliation et répression

    Recherches sur l’histoire du crime, de l’Antiquité au XXIe siècle

    Aude Musin, Xavier Rousseaux et Frédéric Vesentini (dir.)

    2008

    Du sordide au mythe

    Du sordide au mythe

    L’affaire de la traite des blanches (Bruxelles, 1880)

    Jean-Michel Chaumont et Christine Machiels (dir.)

    2009

    L’avortement et la justice, une répression illusoire ?

    L’avortement et la justice, une répression illusoire ?

    Discours normatifs et pratiques judiciaires en Belgique (1918-1940)

    Stéphanie Villers

    2009

    Histoire du droit et de la justice / Justitie - en rechts - geschiedenis

    Histoire du droit et de la justice / Justitie - en rechts - geschiedenis

    Une nouvelle génération de recherches / Een nieuwe onderzoeksgeneratie

    Dirk Heirbaut, Xavier Rousseaux et Alain Wijffels (dir.)

    2010

    Violences juvéniles urbaines en Europe

    Violences juvéniles urbaines en Europe

    Xavier De Weirt et Xavier Rousseaux (dir.)

    2011

    Des polices si tranquilles

    Des polices si tranquilles

    Une histoire de l’appareil policier belge au XIXe siècle

    Luc Keunings

    2009

    Amender, sanctionner et punir

    Amender, sanctionner et punir

    Histoire de la peine du Moyen Âge au XXe siècle

    Marie-Amélie Bourguignon, Bernard Dauven et Xavier Rousseaux (dir.)

    2012

    La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850

    La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850

    L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?

    Éric Bastin

    2012

    Un commissaire de police à Namur sous Napoléon

    Un commissaire de police à Namur sous Napoléon

    Le registre de Mathieu de Nantes (10 vendémiaire an XII - 28 août 1807)

    Antoine Renglet et Axel Tixhon (dir.)

    2013

    La Bande noire (1855-1862)

    La Bande noire (1855-1862)

    Le banditisme dans l'Entre-Sambre-et-Meuse et ses liens avec l'affaire Coucke et Goethals

    Laure Didier

    2013

    « Pour nous servir en l'armée »

    « Pour nous servir en l'armée »

    Le gouvernement et le pardon des gens de guerre sous Charles le Téméraire, duc de Bourgogne (1467-1477)

    Quentin Verreycken

    2014

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    Quentin Verreycken

    2014

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    1 Ces listes apportent quelques compléments et corrections à celles publiées dans Keunings, Les forces de l’ordre…, p. 268-272.

    2 Les informations relatives aux administrateurs généraux du gouvernement provisoire et aux ministres ont été puisées dans Le Parlement belge 1831-1894. Données biographiques, Bruxelles, 1996 et P. Van Molle, Le Parlement belge, 1894-1969, Ledeberg - Gent, 1969. Leur titre de noblesse ne correspond pas nécessairement à l’époque durant laquelle ils ont été en charge d’un ministère.

    3 Une liste exhaustive se prolongeant jusqu’en 2004 a été dressée par T. Lemoine et L. Burgelman, "Overzicht van Ministers van Justitie", dans Heirbaut, Rousseaux et Velle, Histoire politique…p. 3-11.

    4 On trouvera des renseignements biographiques sur ces officiers de la garde civique et de la gendarmerie dans Keunings, Les forces de l’ordre …

    Des polices si tranquilles

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    Keunings, L. (2009). Annexes. In Des polices si tranquilles (1‑). Presses universitaires de Louvain. https://books.openedition.org/pucl/1624
    Keunings, Luc. « Annexes ». In Des polices si tranquilles. Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, 2009. https://books.openedition.org/pucl/1624.
    Keunings, Luc. « Annexes ». Des polices si tranquilles, Presses universitaires de Louvain, 2009, https://books.openedition.org/pucl/1624.

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    Keunings, L. (2009). Des polices si tranquilles (1‑). Presses universitaires de Louvain. https://books.openedition.org/pucl/1610
    Keunings, Luc. Des polices si tranquilles. Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, 2009. https://books.openedition.org/pucl/1610.
    Keunings, Luc. Des polices si tranquilles. Presses universitaires de Louvain, 2009, https://books.openedition.org/pucl/1610.
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