Version classiqueVersion mobile

Aux origines de la réserve héréditaire du Code civil : la légitime en pays de coutumes (xvie-xviiie siècles)

 | 
Marta Peguera Poch

Sources

Texte intégral

I - Manuscrites

Coutumes de Vermandois, 1557, bibliothèque Mazarine, manuscrit 3182. Registres du Parlement de Paris, série X1A 9191, 9193.

II - Imprimées

Ableiges Jacques d’, Le Grand Coutumier de France, éd. E. Laboulaye et R. Dareste, Paris, 1868.

Angleberme Pyrrhus d’, Aurelianenses praesidatuum, à Pyrrho Englebermo doctore Aurelianensi subtilissimo enucleatae, Paris, 1543.

Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises imprimé par ordre de l’Assemblée nationale sous la direction de M. J. Mavidal et de M. E. Laurent, Première série (1789 à 1799), Paris, 1867-1896.

Argou Gabriel, Institution au droit françois, Paris, 1692.

Arrêt de parlement touchant à la légitime des enfants, Paris, 1643.

Augeard Matthieu, Arrests notables des différens tribunaux du Royaume, Paris, 1756.

Automne Bernard, La conférence du droit françois avec le droit Romain, Paris, 1610.

Auzanet Barthélemy, Coutume de Paris, Paris, 1708.

Bardet Pierre, Recueil d’arrests du Parlement de Paris, Paris, 1690.

Basnage Henri, La coutume réformée du païs et duché de Normandie, Rouen, 1694.

Berger Claude, Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, Paris, 1702.

Berroyer Claude et Laurière Eusèbe de, Bibliothèque des coutumes, Paris, 1699.

Blondeau Claude et Gueret Gabriel, Journal du Palais, 4e éd., Paris, 1755.

Bodreau Julien, Coutumes du païs et comté du Maine, Paris, 1645.

Bohier Nicolas, Consuetudines Bituricenses, Paris, 1543.

Bohier Nicolas, Decisiones burdegalenses, Genève, 1620.

Bohier Nicolas, Décisions de droict et de pratique jugées par arrests des cours souveraines de France, Paris, 1611.

Bouques Charles de, Despeisses Antoine, Traicté des successions testamentaires et ab intestat, Paris, 1623.

Bourdot de Richebourg Charles-Antoine, Nouveau coutumier général, Paris, 1724.

Bourjon François, Le Droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, Paris, 1747.

Boutillier Jean, Somme rural, éd. revue par Louis Charondas le Caron, Paris, 1611.

Brillon Pierre-Jacques, Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts, édition augmentée par Antoine-François Prost de Royer, Lyon, 1781-1788.

Brillon Pierre-Jacques, Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux, Paris, 1711 et 1727.

Brodeau Julien, Coustume de la prévosté et vicomté de Paris, 2e éd., Paris, 1669.

Buridan Jean-Baptiste de, Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, Paris, 1665.

Chasseneux Barthélemy, Consilia, Lyon, 1588.

Chasseneux Barthélemy, Consuetudines ducatus burgundiae fereque totius Galliae commentariis, Lyon, 1552.

Chenu Jean, Cent notables et singulières questions de droict, Paris, 1603.

Choppin René, Coutumes de Paris, Paris, 1596.

Choppin René, Œuvres, Paris, 1663.

Coquille Guy, Œuvres, Paris, 1666.

Corneille Thomas, Le dictionnaire des arts et des sciences, Paris, 1694.

Corpus juris civilis, tome I, Institutiones et Digesta, éd. Paulus Krüger et Theodorus Mommsen, 17e éd., Berlin, 1963, réimpression anastatique Hildesheim, 1993, tome II, Codex Justinianus, éd. Paulus KRÜGER, 11e éd., Berlin, 1954, réimpression anastatique Hildesheim, 1989, tome III, Novellae, éd. Rudolfus Schoell et W. Kroll, 8e éd., Berlin, 1963, réimpression anastatique Hildesheim, 1993.

Coutumes de Toulouse, éd. A. Tardif, Paris, 1884. Decretalium collectiones, éd. E. Friedberg, Corpus juris canonici, tome II, Lipsiae, 1879, réimpression anastatique Graz, 1959. Delalande Jean, Coutumes des duché, baillage, prévôté d’Orléans et ressorts d’iceux, Orléans, 1673. 3e

Denisart Jean-Baptiste, Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, éd., Paris, 1769.

Denisart Jean-Baptiste, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle, 6e éd., Paris, 1768.

Domat Jean, Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et le legum delectus, Paris, 1777.

Du Moulin Charles, Omnia quae extant opera, Paris, 1681.

Duplessis Claude, Traites sur la coutume de Paris, 3e éd. par Claude Berroyer et Eusèbe de Laurière, Paris, 1709.

Estienne Robert, Dictionnaire françois latin, autrement dict les mots françois, avec les manières d’user d’iceulx, tournez en latin, Paris, 1549.

Factum Louis Pidou, Mémoire sur la question de savoir si au cas de plusieurs donations en directe faites à des enfans dans la Coûtume de Paris, lesquelles absorbent la legitime des autres enfans non donataires ; toutes ces donations doivent également contribuer à la légitime. Où si elles n’y sont contribuables que successivement, c’est-à-dire l’une à défaut de l’autre, en épuisant les dernieres donations, avant que de toucher aux premieres, Paris, 1690.

Fenet Pierre-Antoine, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, réimpression de l’édition de 1827, éd. Otto Zeller, Osnabrück, 1968. Ferrière Claude de et Ferrière Claude-Joseph de, Corps et compilation de tous les 2e commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, éd., Paris, 1714.

Ferrière Claude de, Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, 1770.

Ferrière Claude-Joseph de, Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, 1762.

Feugray Laurens, Dissertation sommaire sur la légitime, où l’on justifie l’un et l’autre des préjugés des Arrests de Vedeau et de Faverolles, chacun dans leur espèce, Paris, 1695.

Fontaines Pierre de, Le Conseil de Pierre de Fontaines, éd. Marnier, Paris, 1846

Furetière Antoine, Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots françois tant vieux que modernes, et les termes de toutes les sciences et des arts, La Haye, 1690.

Gousset Jean, Les lois municipales et coustumes generales du baillage de Chaulmont en Bassigny, Espinal, 1623. 6e

Henrys Claude, Œuvres, éd. augmentée par Barthélemy-Joseph Bretonnier, Paris, 1772.

Isambert, Decrusy, Armet, Recueil général des anciennes lois françaises, Paris, 1827.

Isambert, Decrusy, Taillandier, Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420, jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, 1829.

Jamet de la Guessière François, Journal des principales audiences du Parlement, Paris, 1657-1685.

Jean d’andre, Novellae Joannis Andreae super V libros Decretalium, Venetiis, 1489.

Jean d’andré, Sextus liber decretalium cum epitomis, divisionibus et glossa ordinaria, Lyon, 1563.

Jean des Mares, Décisions, publiées dans le Commentaire sur la coutume de la presvoté et vicomté de Paris, de Julien Brodeau, Paris, 1658.

Journal d’un bourgeois de Paris sous François Ier (1515-1536), éd. L. Lalanne, Paris, 1854.

Journal des Audiences, Paris, 1733-1754.

Jovet Laurent, La bibliothèque des arrests de tous les Parlements de France, Paris, 1669.

La pratique de Masuer, éd. André Fontanon, Lyon, 1610.

Lamoignon Guillaume de, Arrêtés ou loix projettées dans les conférences de Monsieur le Premier Président de Lamoignon pour le pays Coutumier de France et pour les Provinces qui s’y régissent par le Droit Ecrit, [s.l], 1702.

Lamoignon Guillaume de, Recueil des Arrêtés de Monsieur le Premier Président, Nancy-Paris, 1768.

Laurière Eusèbe de, Textes des coutumes de la prevôté et du vicomté de Paris avec des notes nouvelles pour faire connaître le sens et l’esprit de chaque article, Paris, 1698.

Laurière Eusèbe de, Traité des institutions et des substitutions contractuelles, Paris, 1715.

Le Brun Denis, Traité des successions divisé en quatre livres, Paris, 1692.

Le Caron (Charondas) Louis, Responses ou décisions du droict françois, Paris, 1605.

Le coutumier bourguignon glosé (fin du xive siècle), Petitjean Michel, Marchand Marie-Louise, sous la direction de Josette Metman, éd. CNRS, Paris, 1982.

Le Dictionnaire de l’Académie française, dédié au Roy, Paris, 1694.

Le Grand Louis, Coutume du baillage de Troyes, 3e éd., Paris, 1715.

Le Maistre Antoine, Les plaidoyez et harangues de Monsieur Le Maistre, cydevant advocat au Parlement et conseiller du roy, donné au public par Jean Issali, advocat au Parlement, 5e éd., Paris, 1660.

Le Prestre Claude, Questions notables de droict decidées par plusieurs arrests de la cour de Parlement et divisées en trois centuries, Paris, 1663.

Le Vest Barnabé, CCXXXVII Arrests celebres et mémorables du Parlement de Paris, Paris, 1612.

Le vieux coustumier de Poictou, éd. René Filhol, Travaux de la Société d’histoire du droit et des institutions des pays de l’Ouest de la France, Bourges, 1956.

Les coutumes de Toulouse (1286) et leur premier commentaire (1296), éd. Henri Gilles, Toulouse, 1969.

Les maximes du Palais tirées des arrests de Monsieur Louet, Paris, 1664.

Loisel Antoine, Institutes coutumières, notes d’Eusèbe de Laurière, Paris, 1710.

Louet Georges, Recueil d’aucuns notables arrests donnez en la cour de Parlement de Paris, nouvelle éd. corrigée par Julien Brodeau, Paris, 1693.

Maleville Jacques de, Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’État, Paris, 1805.

Marais, Discours sur la détraction de la légitime, entre les enfants, Paris, 1703.

Marion Simon, Observations sur la Coutume de Paris, Paris, 1591. Mémoire tendant à éclairer la justice du Corps Législatif, sur la Pétition présentée par les Enfants Laurencin, en demande de leur légitime, renvoyée à une Commission spéciale, pour en faire le Rapport. Charles-Gabriel-François Laurencin et Françoise-Xavier Laurencin, sa soeur, Au Conseil des Cinqcents, [s. d.].

Ménage Gilles, Dictionnaire étymologique, ou origines de la langue française, Paris, 1694.

Merlin Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 5e éd., Paris, 1827-1828.

Nicot Jean, Thresor de la langue française, tant ancienne que moderne, Paris, 1606

Papon Jean, Recueil d’arrests notables des cours souveraines de France, 5e éd., Lyon, 1568.

Pasquier Etienne, Lettres, Paris, 1619.

Pasquier Etienne, Œuvres, Amsterdam, 1723.

Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis, éd. A. Salmon, Paris, 1899. Pinault Mathieu, Seigneur des Jaunaux, Recueil d’arrêts notables du Parlement de Tournay, Valenciennes, 1702-Douai, 1715.

Pocquet de Livonnière Claude, Coustumes du pays et duché d’Anjou, Paris, 1725.

Pollet Jacques, Arrests du Parlement de Flandre sur diverses questions de droit, de coutume et de pratique, Lille, 1716.

Pothier Robert-Joseph, Œuvres posthumes, Orléans-Paris, 1778.

Poullain du Parc Augustin-Marie, Journal des Audiences et arrests du parlement de Bretagne, Rennes, 1737.

Ragueau François, Glossaire du droit françois, Paris, 1704.

Ricard Jean-Marie, Traité des donations entre vifs et testamentaires, et de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfants, Riom-Clermont Ferrand, 1783.

Richelet Pierre, Dictionnaire françois, tiré de l’usage et des meilleurs auteurs de la langue, Genève, 1680.

Roussilhe Pierre, Les institutions au droit de légitime, ou recueil de la jurisprudence actuelle, concernant la légitime et supplément d’icelle, 2e éd., Avignon, 1770.

Sainson Jean de, Consuetudines turonenses praesidatuum, Paris, 1543.

Soefve Lucien, Nouveau recueil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d’audiances du parlement de Paris, depuis 1640 jusques à présent, divisés par centuries, Paris, 1682.

Thaumas de la Thaumassière Gaspard, Nouveaux commentaires sur les coutumes generales des pays et duché de Berry, Bourges, 1693.

Thou Christofle de, Coutumes de la prévôté et vicomté de Paris, mises et rédigées par escrit, en présence des gens des trois Estats de ladicte Prévosté et Vicomté, Paris, 1582.

Tiraqueau André, Commentarii de nobilitate, et jure primigeniorum, 3e éd., Lugduni, 1584.

Tiraqueau André, Opera omnia, Lugduni, 1574.

Vigier Jean, Les coutumes du pais et duché d’Angoumois, Aunis et gouvernement de La Rochelle, 2e éd., Angoulême, 1720.

Vrevin Louis, Plaidoyez et arrests concernans la légitime des pères et droict de réversion, Paris, 1617.

Le texte et les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont sous Licence OpenEdition Books, sauf mention contraire.

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search