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Le renouvellement des sources du droit

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Boris Barraud

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Texte intégral

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VII. Autres travaux académiques

Acquarone D., La coutume : réflexions sur les aspects classiques et les manifestations contemporaines d’une source de droit, th., Université de Nice, 1987.

Amblard Ph., Élaboration des règles de conduite relatives à l’internet : aspects de droit comparé, th., Université Paris XIII, 2003.

Astier S., Vers une régulation éthique de l’internet, th., Université de Limoges, 2004.

Bamde A., Essai d’une théorie sur l’architecture normative du réseau internet, th., Université Paris II - Panthéon-Assas, 2013.

Berthou R., L’évolution de la création du droit engendrée par Internet : vers un rôle de guide structurel pour l’ordre juridique européen, th., Université de Rennes I, 2004.

Bonafé-Schmitt J.‑P., Les justices du quotidien : les modes formels et informels de règlement des petits litiges, th., Université de Lyon II - Lumière, 1986.

Bureau D., Les sources informelles du droit dans les relations privées internationales, th., Université Paris II - Panthéon-Assas, 1992.

Carbonnier J., Théorie sociologique des sources du droit, Association corporative des étudiants en droit de l’Université Panthéon-Sorbonne, 1960-1961.

Crosnier S., Le droit à la vie privée à l’épreuve de l’internet, th., Université Paris XI - Paris Sud, 2000.

Filliol P., Le problème de l’intégration de l’autorégulation dans le système juridique – Contribution à l’étude de l’autorégulation à travers le prisme du droit de la publicité, th., Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, 2003.

Fortin P., « Gouvernance » et « société de l’information » : introduction à l’analyse critique des nouvelles modalités de prise de décision dans le domaine de l’action publique, th., Université Paris II - Panthéon-Sorbonne, 2002.

Gautrais V., Le contrat électronique international, th., Université de Rennes I, 2002.

Gerry-Vernières S., Les « petites » sources du droit (à propos des sources étatiques non contraignantes), th., Université Paris II - Panthéon-Assas, 2010.

Graham J. A., Les aspects internationaux des contrats conclus et exécutés dans l’espace virtuel, th., Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, 2004.

Hervois J., La production de la norme juridique en matière scientifique et technologique, th., Université de La Rochelle, 2011.

Izac L., L’autorité du contrat – Essai sur l’ordre juridique subjectif, th., Université de Toulouse I - Capitole, 2006.

Lavenue J.‑J., Cyberespace et droit international : pour un nouveau Jus Communicationis, Université Lille II, 2010.

Levacher R., La règle contractuelle dans l’ordre juridique – Contribution à l’analyse normative du contrat, th., Université de Nantes, 2007.

Ovalle Diaz N. A., La production pluraliste du droit transnational contemporain, th., Université d’Ottawa, 2015.

Pajaud-Gueguen S., Essai sur le pouvoir normatif des organismes de droit privé, Université Toulouse I - Capitole, 1995.

Renaud K., Enjeux juridiques et processus de mondialisation de la communication, th., Université Toulouse I - Capitole, 2004.

Trovatello V., L’infrastructure d’internet – Entre régulation et gouvernance, th., Université Aix-Marseille III - Paul Cézanne, 2009.

Trudel P., « Le cadre général du cyberespace », Université McGill de Montréal, 2008.

Trudel P., « Les systèmes normatifs et le cyberespace », Université McGill de Montréal, 2008.

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