Versión clásicaVersión móvil

Homo Civilis. Tome I et II

 | 
Jean-François Niort

Bibliographie alphabétique

Texto completo

Ne sont reproduites ici que les références utilisées, citées ou évoquées (parfois d'ailleurs très succinctement) dans ce travail. Le lecteur pourra se reporter aussi à la bibliographie thématique et choisie qu'on a dressée à la suite de celle-ci, et dans laquelle on donne quelques orientations et compléments de références.

I. PERIODIQUES

Journaux

Le Soleil -Le Gaulois

La Croix -Le Petit parisien

l'Écho de Paris -Le Figaro

Le Siècle -L'Aurore -L'Eclair

Le Radical -Le Matin

L'Humanité -Le Petit Journal

La Petite République -l'Action

La Dépêche -La Dépêche de Toulouse

Le Père peinard -La Voix du peuple

Le Nouvel Observateur -L'Express

Le Socialiste -Le Temps

La Justice -Le Droit

Le Petit Temps -Le Petit Parisien

Journal des débats (politiques et littéraires)

Le Courrier français -Le Courrier de Londres

Le Modérateur -Le Mercure de France

La Minerve -Le Journal de l'Empire

La Presse – Liberté – Le Journal de Paris

L'Univers – Le Constitutionnel

Revues, bulletins1

Archives de philosophie du droit (vol. annuels, Sirey)

Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique

Action française

Annales de droit commercial

Annales d'histoire de la Révolution française

Annales médico-psychologiques

Bulletin de la Conférence Bufnoir

Bulletin de la Société d'études jaurèsiennes

BSEL

Bulletin de la Société d'Histoire moderne

Bulletin de la Société de législation comparée

Bulletin de l'Académie des sciences morales et politiques (Séances et travaux)

Bulletin de Paris

Bulletin officiel du ministère de la Justice

Cahiers internationaux de sociologie

Commentaire

Comptes rendus de l'Académie des Sciences morales et politiques (recueil Vergé et Loiseau)

Décade philosophique (La)

Dix-huitième siècle.

Droits. Revue française de théorie juridique

Droit social

Esprit

Études rurales

(L')Encyclopédie nouvelle

Historama

International Review of Social History

Journal d'économie politique, de morale et de politique

Journal des économistes

Journal des savants

Journal du Palais

Juris-classeur périodique

Jurisprudence générale du Royaume (Recueil Dalloz originel)

L'Année sociologique

L'Action sociale de la femme

La femme contemporaine

La pensée politique

La Réforme sociale

La Science sociale

La voix des femmes

Le Conservateur

Le Féminisme intégral

Le Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat

Le Malthusien

Le Magazin encyclopédique

Le Sillon

Le Spectateur du Nord

L'Histoire

Les Cahiers français

Les Cahiers politiques

Magazine Littéraire.

Mémoires de l'Institut national

Moniteur universel

Nouvelle Revue Historique de Droit français et étranger

Pandectes françaises (recueil périodique d'arrêts fondé en 1886)

Philosophie politique

Quaderni Fiorentini (per la storia del pensiero giuridico moderno) (Milan, Giuffrè)

Questions de législation ouvrière et d'économie sociale

Questions pratiques

Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale

Recueil Sirey (Recueil général des lois et arrêts)

Recueil Dalloz (mensuel)

Recueil hebdomadaire Dalloz

Réforme sociale

Répertoire civil (Dalloz)

Revista internationale di filosofia del diritto ( ?)

Revue administrative

Revue bleue (Revue politique et littéraire)

Revue bourguignonne de l'université de Dijon (Dijon)

Revue critique de législation et de jurisprudence (continue la Revue de législation et de jurisprudence et la Revue critique de jurisprudence, à partir de 1853)

Revue d'économie politique

Revue de droit contemporain (Bruxelles)

Revue de droit de Mc Gill (Montréal)

Revue de la recherche juridique-Droit prospectif (Aix-Marseille)

Revue de l'Académie des sciences morales et politiques

Revue de législation et de jurisprudence (Revue Wolowski)

Revue de l'Institut Napoléon

Revue de métaphysique et de morale

Revue de Paris

Revue de philosophie

Revue des Deux-Mondes

Revue des institutions cultuelles

Revue des Questions historiques

Revue de synthèse historique

Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique

Revue d'histoire moderne et contemporaine

Revue du droit public

Revue du mouvement socialiste

Revue du progrès

Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique (Revue Foelix)

Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence

Revue Historique

Revue historique de droit français et étranger

RIDC

Revue internationnale de l'enseignement

Revue internationale de sociologie

Revue Montalembert

Revue politique et parlementaire

Revue socialiste

Revue trimestrielle de droit civil

Sciences politiques

Société (Montréal)

Thémis, ou (la) Bibliothèque du jurisconsulte

(l') Union pour la vérité

II. OUVRAGES REFERENCES PAR LEUR TITRE

Sont répertoriés ici des ouvrages ou recueils collectifs ou anomymes (ou encore certains des numéros spéciaux de revues utilisés), cités par leur titre et leur date dans le texte, et classés alphabétiquement par la première lettre du titre (ou par la lettre correspondante s'il s'agit d'un chiffre)

Archives parlementaires, 1ère et 2ème séries

Aspects nouveaux de la pensée juridique, Recueil d'études en hommage à Marc Ancel, tome I : Études de droit privé, de droit public et de droit comparé, préf. R. Cassin, Paris, Pedone, 1975.

Avant-projet de Code civil, établi par la Commission de réforme du Code civil, comportant un Livre préliminaire et un Livre sur la personne et la famille, déposé au ministre de la Justice en 1954, Paris, Sirey, 1955.

Avant-projet de Code civil, Deuxième partie, Livre II (successions et libéralités), déposé en 1961, Paris, Sirey, 1962.

Biographie nouvelle des contemporains (dir. not. par A. V. Arnault, J. Norvins...), 20 vol., Paris, 1820-1825.

Biographie universelle, ancienne et moderne (dir. J.-F. et L.-G. Michaux), nouv. éd. dir. M. Michaud, 45 vol., Paris, Desplaces, 1854 (référencé Biographie universelle).

Catalogue des livres imprimés et manuscrits de la bibliothèque de feu M. d'Aguesseau, Paris, 1785.

Chancelier Henri-François d'Aguesseau (coll.), Plaquette du bicentenaire de sa mort, Limoges, 1953.

Code civil allemand, publié par le Comité de législation étrangère, tome I, Paris, Imprimerie nationale, 1904.

Code du travail et de la prévoyance sociale : Livre I, Paris, Plon, 1911 ; Livre II, Paris, Plon, 1913, (édition dirigée par P. Sumien et A. Groussier).

Controverses autour de l'ontologie du droit (dir. P. Amselek), Paris, Puf, 1989.

Crise du pouvoir, Crise du civisme (coll.), Semaine sociale de Rennes, Lyon, Chronique sociale, 1954.

Cristianesimo, secolarizzazione e diritto moderno (dir. L. Lombardi Vallauri et G. Dilcher), Milan, 1981.

Découverte de la sociologie, No spécial des Cahiers français, La documentation française, No 247, 1990.

2000 ans de christianisme, 10 vol., Paris, Société d'histoire chrétienne, 1976.

Dictionnaire alphabétique et analogique de la langue française Le Robert, tomes II et V, Paris, 1985.

Dictionnaire critique de la Révolution française (dir. F. Furet et M. Ozouf), Paris, Flammarion, 1988.

Dictionnaire des Constituants. 1789-1791 (dir. Edna Hindie Lemay, préf. F. Furet), Paris, Universitas, 1991.

Dictionnaire des Conventionnels (dir. Auguste Kuscinski), réimpr. de l'éd. de 1916, Édition du Vexin Français, 1973.

Dictionnaire des littératures de langue française, 2 vol., Paris, Bordas, 1984.

Dictionnaire des ministres, de 1789 à 1989, dir. B. Yvert, préf. J. Tulard, Paris, Perrin, 1990.

Dictionnaire des œuvres politiques (dir. F. Châtelet, E. Pisier-Kouchner et O. Duhamel), Paris, Puf, 1986.

Dictionnaire des parlementaires français (dir. Jean Jolly), 8 vol., Paris, Puf, 1960.

Dictionnaire des philosophes (dir. D. Huisman), Paris, Puf, 1984.

Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit (dir. A.-J. Arnaud), Paris, LGDJ, 1988.

Dictionnaire historique de la Révolution française, (dir. J.-R. Suratteau et F. Gendron), Paris, Puf, 1989.

Dictionnaire historique de la vie politique française au xxe siècle (dir. J.-F. Sirinelli), Paris, Puf, 1995.

Dictionnaire historique et biographique de la Révolution française et de l'Empire (1789-1815), dir. J.-F.-E. Robinet, Kraus Reprint, 1975.

Dictionnaire Le Robert, éd. 1985.

Dictionnaire Napoléon (dir. J. Tulard), Paris, Puf, 1987.

Droits, liberté, démocratie (dir. J. Lamoureux), Montréal, Acfas, 1991.

Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers (dir. d'Alembert et Diderot), 1751-1772.

Encyclopédie moderne.

Encyclopédie philosophique universelle (dir. D. Huisman), vol. I, L'univers philosophique, Paris, Puf, 1989.

Enjeux et valeurs d'un Code civil moderne, Actes des Journées Maximilien Caron de 1990, Montréal, Thémis, 1991.

Essai d'une philosophie de la solidarité. Conférences et discussions présidées par MM. Léon bourgeois et Alfred Croizet, Paris, Alcan, 1902.

Etudes de droit civil à la mémoire de Henri Capitant, Paris, Dalloz, 1939.

Etudes de droit des communautés européenes, Mélanges offerts à P.-H. Teitgen, Paris, Pedone, 1984.

Etudes juridiques offertes à Léon Julliot de La Morandière, Paris, Dalloz, 1964 (référencé Etudes juridiques).

Etudes sur la philosophie morale au xixe siècle (coll.), Paris, Alcan, 1904.

Evaluation législative et lois expérimentales (dir. Ch.-A. Morand), Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1993.

Histoire du droit social, Mélanges Jean Imbert, Paris, Puf, 1989.

Histoire et Dictionnaire de la Révolution française (1789-1799), par J. Tulard, J.-F. Fayard et A. Fierro, Paris, Robert Laffont, coll. Bouquins, 1987.

Historical Dictionnary of France, from the 1815 Restauration to the Second Empire (dir. E.L. Newman et R. L. Simpson) 2 vol., New York, Creenwood Press, 1987.

(Référencé : Historical Dictionnary of France).

Individualisme. Le grand retour, No spécial du Magazine littéraire, avril 1989.

Interprétations de Kant, Cahiers Eric Weil, III, textes recueillis par J. Quillien et G. Kirscher, Presses universitaires de Lille, 1992.

Jaurès historien de la Révolution française (coll.), Castres, Centre National et Musée Jean Jaurès, 1989.

Kant et la modernité, No spécial du Magazine littéraire, avril 1993.

La contre-Révolution. Origines, histoire, postérité, préf. J. Tulard, coord. B. Yvert, Paris, Perrin, 1990 (référencé La contre-Révolution).

La Doctrine juridique (coll.), Cahiers du CURAPP, Paris, Puf 1993.

La famille, la loi, l'État, de la Révolution au Code civil (séminaire et Actes du colloque du même titre au Centre G. Pompidou), textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Paris, Imprimerie Nationale, 1989 (référencé : La famille, la loi, l'État).

La Force du droit. Panorama des débats contemporains (dir. P. Bouretz), Paris, éd. Esprit, Seuil, 1991.

La philosophie à l'épreuve du phénomène juridique : Droit et loi, 5ème Colloque de l'Association française de philosophie du droit (1985), Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1987.

La philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la deuxième guerre mondiale (dir. G. Planty-Bonjour et R. Legeais), Paris, Puf, 1991.

La protection des consommateurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, t. XXIV, Paris, Dalloz, 1973.

La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ?, Actes du colloque d'Orléans (1986), 2 vol., Paris, Puf, 1988 (référencé : La Révolution et l'ordre juridique privé).

La Révolution française, No spécial d'Historama, 1988.

La société démocratique (coll.), 50e Semaines sociales de France (Caen), Lyon, Chronique sociale de France, 1963.

La solidarité : un sentiment républicain ?, publication du CURAPP, Paris, Puf, 1992. Référencé : La solidarité (CURAPP).

La solidarité sociale, Paris, Picard, 1904 (discussions sur la solidarité à l'Académie des sciences morales et politiques).

La technique et les principes du droit public, Etudes en l'honneur de G. Scelle, 2 vol., Paris, LGDJ, 1950.

Le centenaire du Code civil, Paris, Imprimerie nationale, 1904.

Le Code civil. Textes antérieurs et version actuelle, Paris, GF-Flammarion, 1988.

Le contrat aujourd'hui : comparaisons franco-anglaises (dir. A. Tunc), Paris, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, 1987 (référencé Le contrat aujourd'hui).

Le droit privé français au milieu du xxe siècle, Etudes offertes à Georges Ripert, 2 vol., Paris, LGDJ, 1950 (référencé Le droit privé français).

L'enfant, la famille et la Révolution française (dir. P. Lenoël et M.-F. Lévy), Paris, O. Orban, 1990.

Le jeu, un paradigme pour le droit (dir. F. Ost et M. Van de Kerchove), Paris, LGDJ, coll. Droit et société, 1992.

Le matérialisme des Lumières. No spécial de Dix-huitième siècle, 1993.

Le positivisme juridique (dir. Ch. Grzegorczyck, F. Michaut, M. Troper), LGDJ, Sory-Scientia, 1993.

L'épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire (coll.), Association française pour l'histoire de la justice, Paris, Loysel, 1994.

Les applications sociales de la solidarité. Leçons professées à l'École des Hautes Etudes sociales (préf. L. Bourgeois), Paris, Alcan, 1904.

Les grandes questions de la philosophie du droit (dir. S. Goyard-Fabre et R. Sève), Paris, Puf, Questions, 1986.

Les lieux de mémoire (dir. P. Nora), t.II : La nation, Paris, Gallimard, 2e vol., 1986.

Les méthodes juridiques. Leçons faites au collège libre des sciences sociales en 1910 (coll. : Gény, Saleilles, Tissier, Larnaude, Thaller, etc...), Paris, Giard et Brière, 1911.

Les procédés d'élaboration du droit civil (coll.), Paris, Giard et Brière, 1910.

L'esprit de 1789 et des droits de l'homme. Textes et documents (1725-1986), Préf. C. Nicolet, Paris, CNDP/Larousse, 1989 (référencé : L'esprit de 1789).

L'évolution contemporaine du droit des contrats, Journées René Savatier, Paris, Puf, 1986.

L'image de la Révolution française, actes du colloque de juillet 1989, 3 vol., (dir. M. Vovelle), Pergammon Press, 1989.

Livre du centenaire (titre exact : Le Code civil (1804-1904). Livre du centenaire), Paris, Rousseau, 1904 (2 vol. avec numérotation continue des pages : on n'indique pas le numéro du volume cité).

L'Œuvre juridique de Raymond Saleilles (coll.), Paris, Rousseau, 1914.

L'Œuvre sociale de la Révolution (coll.), Paris, Alcan, 1901.

Manuscrit venu de Sainte-Hélène d'une manière inconnue, Londres, 1817.

Mélanges offerts à René Savatier, Paris, Dalloz, 1965.

Michel Villey et le droit naturel en question (coll., coord. J.-F. Niort et G. Vannier), Paris, L'Harmattan, Logiques juridiques, 1994.

Naissance du Code civil (extraits du Recueil Fenet, dir. F. Ewald), Paris, Flammarion, 1989.

Napoléon aux Invalides. 1840, Le Retour des Cendres, dir. J.-M. Humbert, préf. de M. Agulhon, Paris, Albatron, 1990.

Natural Law Theory. Contemporary Essays (dir. R. P. George), Oxford, Clarendon Press, 1992.

Notice anonyme sur son excellence Jean-Etienne-Marie Portalis, Paris, 1807.

Nouveau dictionnaire étymologique et historique, Paris, Larousse, 1971.

Nouveau style des notaires de Paris (coll.), 5 vol. Paris, 1804.

Nouveau Traité des donations entre-vifs, testaments et des successions (coll.), 2 vol., Paris, 1804.

Nouvelle histoire des idées politiques (dir. P. Ory), Paris, Hachette, Pluriel, 1987.

Observations de la Cour de cassation et des Cours d'appel sur le projet de Code civil, Tribunal de cassation, Paris, an X ; Tribunaux d'appel, 4 vol., Paris, an IX et X.

Office féministe universel. Projets de réformes aux codes civils (3 tomes, Bruxelles, Lamertin, 1896).

Pandectes françaises, ou recueil complet de toutes les lois en vigueur, contenant les Codes civils, Criminel, de Commerce, Militaire, de Marine, Judiciaire, et les dispositions des autres lois, soit romaines, soit coutumières, soit Edits, Ordonnances, ou Déclarations, soit Décrets, que ces Codes laissent subsister, Paris, 1803.

Pour une histoire politique (dir. R. Rémond), Paris, Seuil, UH, 1988.

Rapport public annuel du Conseil d'État 1991, Etudes et documents No 43, Paris, La Documentation française, 1992.

Révolution et République : l'exception française (coll.), dir. M. Vovelle, Paris, Kimé, 1994.

Théorie du droit et science (dir. P. Amselek), Paris, Puf, Léviathan, 1993.

Transformations of Political Culture, vol. 3 de The French Revolution and the Creation of Modern Political Culture, Oxford, Pergammon Press, 1989.

Travaux de la Commission de réforme du Code civil, 10 vol., Paris, Sirey, 1946-1955.

Travaux de l'Association Henri Capitant (publications annuelles depuis 1938), Paris, Dalloz.

Trésor de la langue française. Dictionnaire de la langue du xixe et du xxe sicècles, dir. P. Imbs, Paris, Editions du CNRS, tome V, 1977.

Un droit inviolable et sacré (coll.), Paris, ADEF, 1991.

III. OUVRAGES ET ARTICLES

Classement alphabétique par nom d'auteur(s)2

ACCOLAS (Emile) :

-Droit et liberté de l'enfant né hors mariage, Paris, Sausset, 1865.

-Nécessité de refondre l'ensemble de nos Codes et notamment le Code Napoléon, au point de vue de l'idée démocratique, Paris, Guillaumin, 2e éd., 1866.

-Manuel de droit civil à l'usage des étudiants (4 vol., 1869-1877), Paris, Thorin, tome I, 1ere éd., 1869, et 2ème éd., 1874.

-L'idée de droit, Paris, Germer Baillière, 1871.

-Commentaire philosophique et critique du Code Napoléon, 4 vol., Paris, 1874-1875.

-Philosophie de la science politique et commentaire de la Déclaration des droits de l'homme de 1793, Paris, 1877.

-Les contrats, Paris, 1885.

-Introduction à l'étude du droit, Paris, Chevalier-Maresq, 1885 (1885-a).

ADOLPHE3 (Lydie), Portalis et son temps. Le bon génie de Napoléon, Paris, Sirey, 1936.

AFTALION (Florin), L'économie de la Révolution française, Paris, Hachette, Pluriel, 1987.

AGOSTINI (Eric), Droit comparé, Paris, Puf, Droit fondamental, 1988.

AGUESSEAU (Henri-François, Chancelier d'),

-Œuvres complètes (revues par Pardessus), 16 vol., Paris, 1819.

-Lettres inédites (éd. D. Rives), 2 vol., Paris, 1823.

ALAIN (Emile Chartier, dit),

-“Propos” du 31 juillet 1912, extrait cité dans L'esprit de 1789, 1989, p.230-231.

-Mars ou la guerre jugée, Paris, Gallimard, 1921.

ALEX (Pierre), Du positivisme et du droit, Paris, Leroux, 1876.

ALLÈGRE (Chanoine), Le Code civil commenté à l'usage du clergé, dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales (1888), 2 vol., 8e éd. revue et mise à jour par M. Laurent, Paris, Chernoviz, 1902.

ALQUIÉ (Ferdinand), “Introduction à la lecture de la Critique de la raison pratique” (1943), introduction à KANT, 1983.

ALVAREZ (A.), Une nouvelle conception des études juridiques et de la codification du droit civil, Paris, Pichon, 1904.

AMSELEK (Paul) :

-“Les contradictions du positivisme juridique”, Revue internationale de philosophie, fasc. 4, 1981.

-“L'héritage jusnaturaliste du positivisme juridique”, in Mémoria del Xe Congresso mundial ordinario de filosofia del derecho y de filosofia social, vol. X, Mexico, 1984.

AMYOT (G.), Institutes et principes des lois civiles, Paris, 1833.

ANCEL (Marc), “Réflexions sur l'utilisation de la recherche comparative en droit pénal”, dans Études juridiques, 1964, p.9 et s.

ANDLER (Charles) :

-Étude sur la conception matérialiste de l'histoire d'après Labriola, préf. G. Sorel, Paris,

-“Du quasi-contrat social et de la doctrine de M. Léon Bourgeois”, Revue de métaphysique et de morale, 1897, p.530 et s.

ANDRIOT (d'), Analyse rimée du Code civil, Metz, Veronnais, 1852.

ANSART (Pierre), “La théorie politique face à la société industrielle. Saint-Simon et ses disciples”, dans la Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.237 et s.

APPERT (G.), “Des droits du propriétaire vis-à-vis de ses voisins”, Revue trimestrielle de droit civil, 1906.

ARENDT (Hannah), Essai sur la révolution (1963), Paris, Gallimard, Tel, 1967.

ARMAGNAC (B. d'), La dépopulation de la France, Paris, Librairie des Saint-Pères, 1905.

ARNAUD (André-Jean) :

-Les origines doctrinales du Code civil, Paris, LGDJ, 1969.

-Essai d'analyse structurale du Code civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoise, Paris, LGDJ, 1973. -Les juristes face à la société, du xixe siècle à nos jours, Paris, Puf, coll. SUP, 1975.

-Critique de la raison juridique. Tome I : Où va la sociologie du droit ?, Paris, LGDJ, 1981.

-“La référence à l'école du droit naturel moderne : les lectures des auteurs du Code civil français”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.2 et s.

-Pour une pensée juridique européenne, Paris, Puf, Les voies du droit, 1991.

-“Les juristes face à la société 1975-1993”, dans Droit et société, No 25, 1993.

ARNAUD (André-Jean), et ARNAUD (Nicole) :

-“Le socialisme juridique à la Belle époque : visages d'une aberration”, dans Quaderni fiorentini per la storia del pensiero guiridico, vol. 3-4, 1975, p.25 s.

-“Une doctrine de l'État tranquillisante : le solidarisme juridique”, Archives de philosophie du droit, 1976, p.132 et s.

ARON (Raymond), Les grandes étapes de la pensée sociologique (1967), Paris, Gallimard, Tel, 1991.

ARON, “Etude sur les lois successorales de la Révolution depuis 1789 jusqu'à la promulgation du Code civil”, Nouvelle Revue Historique de Droit français et étranger, 1901, p.444 et s., 585 et s. ; 1903, p.673 et s.

ARTHOY (M. d'), Le code assassin. Nouveau arguments contre le régime successoral actuel et dans les campagnes, Bernay, Association des agriculteurs catholiques, 1924.

ASSOUN (Paul-Laurent), “Renouvier”, dans le Dictionnaire des œuvres politiques, Paris, Puf, 1986.

ATIAS (Christian) :

-“Ouverture”, Droits, No 1, 1985, p.5 et s.

-“La controverse et l'enseignement du droit”, Annales des facultés de droit, No2, 1985, p.107 s.

-“L'état actuel du droit et son enseignement”, dans l'Encyclopédie philosophique universelle, vol. I, L'univers philosophique, 1989, p.1341 s.

-“La propriété foncière : une tradition libérale à inventer”, dans Un droit inviolable et sacré, 1991, p.119 s.

-“La philosophie du droit : les enjeux d'une fin de siècle”, dans La philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la deuxième guerre mondiale, sous la direction de G. Planty-Bonjour et de R. Legeais, Paris, Puf, 1991, p.235 et s.

AUBERT (Jean-Louis), Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Paris, Armand Colin, coll. U, 2e éd., 1984.

Cf. aussi FLOUR ET AUBERT.

AUBRY (Charles), et RAU (Charles Frédéric) :

-Cours de droit civil français, 5 vol., Paris, Marchal et Godde, 1838-1847.

-Ibid., 3e éd., 6 vol., 1856-1863.

-Ibid., 4e éd., 8 vol., 1869-1876.

-Ibid., 5e éd., 12 vol. (revue par G. Rau, C. Falcimaigne et E. Bartin), 1897-1922.

AUBURTIN (F.), Frédéric Le Play d'après lui-même, vie, méthode, doctrine, Paris, Giard et Brière, 1906.

AUDIT (Bernard), “Recent revisions of the French Civil Code”, Louisiana Law Review, vol. 38, 1978, p.747 et s.

AULARD (Alphonse) :

-Etudes et leçons sur la Révolution française, 9 séries, Paris, Alcan, 1893-1924.

-Histoire politique de la Révolution française, Paris, 1901, extrait cité dans L'Esprit de 1789, 1989, p.224.

AUSTIN (John), La philosophie du droit positif, trad. G. Henrey, Paris, Rousseau, 1894.

AVRIL (Pierre), La Ve République. Histoire politique et constitutionnelle, Paris, Puf, 1987.

AVRON (Henri), L'anarchisme au xxe siècle, Paris, Puf, L'Historien, 1979.

AZÉMA (Jean-Pierre), De Munich à la Libération, 1938-1944, Paris, Seuil, Points Histoire, 1979.

AZOUVI (François), “Achever la Révolution française ? ”, dans Kant et la modernité, Le Magazine littéraire, avril 1993, p.40 et s.

AZOUVI (François), et BOUREL (Dominique), De Königsberg à Paris : la réception de Kant en France (1788-1804), Paris, Vrin, 1991.

BAAL (Gérard),

-Le Parti radical de 1901 à 1914, thèse, Paris-I, 1991.

-Histoire du radicalisme, Paris, La découverte, Repères, 1994. BACZKO (Bronislaw), “Rousseau, rousseauismes”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.108 s.

BALAYÉ (Simone), Madame de Staël : Lumières et libertés, Paris, Klincksieck, 1979.

BALZAC (Honoré de) :

-La femme de trente ans (1828-1844), intro. R. Guise, dans La Comédie humaine, dir. P.G. Castex, Paris, Gallimard, La Pléiade, tome II, 1976, p.1038 et s.

-Histoire de la Grandeur et de la décadence de César Birotteau (1838), dans ibid., tome VI, 1977, p.36 et s.

-Le médecin de campagne (1833), préf. G. Gengembre, Paris, Pocket, 1994.

BALLEYDIER (H.) et CAPITANT (Henri), “L'Assurance sur la vie au profit d'un tiers et la jurisprudence”, Livre du centenaire, 1904, p.517 et s.

BANCAUD (Alain), La haute magistrature judiciaire entre politique et sacerdoce, ou le culte des vertus moyennes, Paris, LGDJ, 1993.

BAQUE (Jean-François), “Le 5 mai : Versailles joue aux États”, dans La Révolution française, No spécial d'Historama, 1988.

BARANTE (Prosper de), Questions constitutionnelles, Paris, 1849.

BARDOUX (A.), La bourgeoisie française, Paris, 1893.

BARNI (Jules), La morale dans la démocratie (1868), rééd. avec préf. P. Macherey, Paris, Kimé, 1992.

BARRASCH (M.), Le socialisme juridique et son influence sur l'évolution du droit civil en France à la fin du xixe siècle et au xxe siècle, thèse, Paris, 1923.

BARRÈRE (Alain), “Socialisation et démocratie”, dans La société démocratique, 1963, p.11 et s.

BARRÈS (Maurice), Les bastions de l'Est (1904).

BART (Jean), “Le bourgeois et le mendiant”, dans Histoire du droit social, 1989.

BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte), Le jeu concordataire dans la France du xixe siècle. Le clergé devant le Conseil d'État, préf. J. Imbert, Paris, Puf, coll. Histoires, 1988.

BASSET (H.), Le rôle de la femme mariée dans la gestion des intérêts pécuniaires de l'association conjugale (thèse, Paris), Rousseau, 1896.

BASTIAT (Frédéric) :

-La propriété et la Loi, Paris, 1848.

-Harmonies économiques, Paris, 1850.

-La loi, Paris, 1850 (1850-a).

-Baccalauréat et socialisme, Paris, 1850 (1850-b).

BASTID (Paul), Benjamin Constant et sa doctrine, 2 vol., Paris, 1966.

BATBIE (A.), Révision du Code Napoléon, communication à l'Académie des sciences morales et politiques, reprise dans la Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXVI, p.125 et s., et en ouvrage : Paris, Cotillon, 1866.

BAUCHARD (P.), L'Economie au service du pouvoir. Bilan de la Ve République, Paris, Calmann-Lévy, 1967.

BAUDRILLARD (Jean), “Le sujet et son double”, dans Le Magazine Littéraire, avril 1989.

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) :

-Précis de droit civil, 3 vol., Paris, Sirey, 1882-1884.

-dirige le Traité théorique et pratique de droit civil français (1895) (29 vol., Paris, Sirey, 3e éd., 1905-1908), avec la collaboration de différents professeurs selon les matières :

-avec L. BARDE, Des obligations, 3 vol. (tomes XX à XXII du Traité théorique et pratique), tome I, Paris, Sirey, 3e éd., 1906.

-avec Albert WAHL, Traité du contrat de louage, 3 vol. (tomes XX à XXII du Traité théorique et pratique), Paris, Sirey, 3e éd., 1906-1907.

-Précis de droit civil, rééd. revues par Paul GUYOT : tome I, 14e éd., 1926 ; tome III, 13e éd., 1927.

BAUER (Anton), Les classes sociales. Analyse de la vie sociale, Paris, Giard et Brière, 1902.

BAVOUX et LOISEAU, La Jurisprudence du Code Napoléon, ou recueil des arrêts rendus par les Cours d'appel et de cassation, 22 vol., Paris, 1803-1814.

BAYER (E.), Code domestique. Usages et coutumes (maîtres et serviteurs), Bordeaux, 1898.

BAZARD (Armand), Doctrine de Saint-Simon, 2 vol., Paris, 1829.

BEAUD (Olivier) :

-“Hauriou et le droit naturel”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, No 6, 1988, p.123 et s.

-“L'histoire juridique de la Révolution est-elle possible ? ”, Ouverture au No 17 de la revue Droits, 1993.

BEAUR (Gérard), “L'accession à la propriété en 1789”, dans Un droit inviolable et sacré, 1991.

BEAUREGARD, Théorie du salaire, Paris, Larose, 1887.

BEIGNIER (Bernard), “Portalis et le droit naturel dans le Code civil”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, No 6, 1988, p.77 et s.

BELIN (Jean), La logique d'une idée-force. L'idée d'utilité sociale et la Révolution française, Paris, Hermann, 1939.

BELLEY (Jean-Guy), “Le romantisme juridique : la réception du droit social dans la pensée juridique traditionnelle en France et au Québec”, dans Droits, liberté, démocratie, 1991, p.33 et s.

BELLONI (Georges), Aulard historien de la Révolution française, Paris, 1949.

BENTHAM (Jeremy) :

-Traité de législation civile et pénale, éd. et trad. E. Dumont, 3 vol., Paris, 1802.

-The Correspondence, vol. VI, Oxford, Clarendon Press, 1984.

BERLIER (Théophile) :

-article “Code civil” dans l'Encyclopédie moderne, t. VII, Paris, 1825, p.260 s.

-Précis de la vie politique de Théophile Berlier, Dijon, 1838.

BERNARD (Claude), Introduction à la médecine expérimentale (1865), Paris, Gallimard, 1982.

BERNARDI (J.E.D. de) :

-Nouvelle théorie des lois civiles, Paris, 1801.

-Cours de droit civil français, Paris, 1803.

BERGBOHM (Charles), Jurisprudenz und Rechtsphilosophie, Leipzig, 1892.

BERGERON (Louis) :

-L'épisode napoléonien. Aspects intérieurs, Paris, Seuil, Points Histoire, 1972.

-“Notables”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1254 et s.

BERNSTEIN (Édouard) :

-Socialisme théorique et social-démocratie pratique, trad. A. Cohen, Paris, Stock, 1900.

-Socialisme et science, trad. fr., Paris, Giard et Brière, 1903.

BERRIAT SAINT PRIX (J.), Histoire du droit romain suivie de l'histoire de Cujas, Paris, 1821.

BERTAUD (Jean-Paul) :

-La France de Napoléon, 1799-1815, Paris, Messidor, 1987.

-Le Consulat et l'Empire, Paris, Armand Colin, 1989.

BERTHÉLÉMY (Henry) :

-“La question des octrois”, Revue de Paris du 14 février 1899.

-Traité élémentaire de droit administratif, Paris, Rousseau, 11e éd., 1926.

BERTILLON (J.), Le problème de la dépopulation, Paris, Colin, 1897.

BERTRAND (Edmond), “De l'ordre économique à l'ordre collectif”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.160 et s.

BEUDANT (Charles), Le droit individuel et l'État. Introduction à l'étude du droit, Paris, Rousseau, 1891 (rééd. en 1896 et 1920).

BEUDANT (Robert) :

-La transformation juridique de la propriété foncière dans le droit intermédiaire, Paris, 1889.

-“Les travaux de Raymond Saleilles sur la séparation de l'Église et de l'État”, dans L'Œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914.

BINET (Pierre), La femme dans le ménage. Essai critique sur la nature et ses pouvoirs d'après la pratique et la législation contemporaines (thèse, Nancy), Paris, Chevalier-Maresq, 1904.

BINOCHE (Bertrand), Critiques des droits de l'homme, Paris, Puf, 1989.

BIRET (A.), Application au Code civil des Institutes et des cinquante livres du Digeste, 2 vol., Paris, 1824.

BLANC (Louis) :

-Organisation du travail (extrait de la Revue du progrès), Paris, Prévot, 1840, et rééd. 1848.

-Le socialisme. Droit au travail, Paris, 1848 (1848-a).

-Histoire de la Révolution française, 12 vol., Paris, Langlois et Leclerq, 1847-1862.

-Histoire de dix ans (1830-1840) (1840), 5 vol., Paris, 13e éd., 1883.

BLOCH (R.), Histoire du parti radical-socialiste, Paris, LGDJ, 1968.

BLUCHE (François), Les magistrats au Parlement de Paris au xviie siècle, Paris, nouv. éd., 1986.

BLUCHE (Frédéric) :

-Le Bonapartisme. Aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Paris, Nouvelles éditions latines, 1980.

-Le Bonapartisme, Paris, Puf, Qsj, 1981.

-“Bonapartisme”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.260 et s.

BLUM (Léon) :

-A l'échelle humaine (1941), Paris, Gallimard, 1945.

-ibid., extrait cité dans L'Esprit de 1789, 1989, p.234.

BOBBIO (Noberto), Giusnaturalismo e positivismo giuridico, Milano, Ed. di Comunità, 1972.

BOILLEY (P.), Les trois socialismes. Anarchisme, collectivisme, réformisme, Paris, Alcan, 1895.

BOISTEL (Alphonse),

-Le droit dans la famille, étude de droit rationnel et de droit positif, Paris, Durand, 1864.

-Le droit de la famille. Principes philosophiques, Paris, Durand, 1864.

-Cours de philosophie du droit, 2 vol., Paris, Fontemoing, 1899.

-“Le Code civil et la philosophie du droit”, Livre du centenaire, 1904, p.47 et s.

BONALD (Louis de) :

-Théorie du pouvoir politique dans la société civile démontrée par le raisonnement et par l'histoire, 1796. (Repris dans les tomes XII à XV de ses Œuvres complètes cf. infra).

-Essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social, Paris, 1800.

-Du Divorce au xixe siècle relativement à l'état public de la société, Paris, 1801.

-Législation primitive, Paris, 1802.

-De la famille agricole, de la famille industrielle et du droit d'aînesse, Paris, 1826.

-Œuvres complètes, 9 vol., Genève, Slatkine, 1982 (réimpression de l'édition de Paris, 1817-1843).

BONCERF, Sur les inconvénients des droits féodaux, Paris, 1776.

BONNECASE (Julien) :

-La science du droit privé en France au début du xixe siècle. La Thémis (1819-1831) et son fondateur Ath. Jourdan, Paris, Sirey, 2e éd., 1914.

-L'école de l'exégèse en droit civil..., Paris, de Boccard, 1924.

-La Philosophie du Code Napoléon appliquée au droit de la famille, Paris, 1928.

-Science du droit et romantisme. Le conflit des conceptions juridiques en France de 1880 à l'heure actuelle, Paris, Sirey, 1928.

-La science juridique française. Quelques aspects fondamentaux de l'œuvre de Léon Duguit, Paris, De Boccard, 1929.

-“La pensée juridique française de l'heure présente”, dans les Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, cahiers 3-4, 1932.

-La pensée juridique française de 1804 à l'heure présente, 2 vol., Bordeaux, Delmas, 1933.

BORÉ (Jacques), “Pourvoi en cassation”, dans le Répertoire civil, No 1315.

BORGETTO (Michel), La notion de fraternité en droit public français, thèse, Paris-II, 1991.

BORY (Jean-Louis), “Les Cinq Girouettes”, Paris, 1979.

BOSSUET (Jacques Bégnine), Politique tirée de l'Ecriture sainte, 1709.

BOUCHER D'ARGIS (Antoine Gaspard) :

-“Cité (droit de) ”, dans l'Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers, t. III, 1753.

-“Civil”, “Civiliser”, idem.

-“Droit de la nature, ou Droit naturel”, ibid., V, 1755.

-“Société”, “Société civile”, ibid., XV, 1765.

BOUET (H.), “La protection des faibles”, Journal des économistes, octobre 1904, p.20 et s.

BOUGLÉ (Célestin) :

-La démocratie devant la science, Paris, Alcan, 1904.

-“Solidarisme et socialisme”, dans la Revue Bleue du 2 septembre 1905.

-“Note sur les origines chrétiennes du solidarisme”, Revue de métaphysique et de morale, 1906, p.251 et s.

-Solidarisme et libéralisme, Paris, Cornély et Rieder, 1906 (1906-a).

-Le solidarisme, Paris, Giard et Brière, 1907.

-La sociologie de Proudhon, Paris, Armand Colin, 1911.

-Cours de sociologie juridique, sténographie prise par Mme Poré, Paris, 1937.

BOUILLON (Jacques) et SOHN (Anne-Marie), (avec la collaboration de Françoise Brunel), Histoire. 1848-1914, Paris, Bordas, 1981.

BOULAD-AYOUB (Josiane), Contre nous de la tyrannie... Des relations idéologiques entre Lumières et Révolution, Montréal, Hurtubise hmh, coll. Brèches, 1989.

BOULANGER (François), Droit civil de la famille, tome I, Paris, Économica, 1990.

BOULANGER (Jean), “Principes généraux du droit et droit positif”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.51 et s.

Cf. aussi PLANIOL, RIPERT ET BOULANGER.

BOULEN (A.), Les idées solidaristes de Proudhon (thèse, Rennes), Paris, Marchal et Godde, 1912.

BOULLÉE, Histoire de la vie et des ouvrages du chancelier d'Aguesseau, 2 vol., Paris, 1835.

BOULLÉE (M.), Essai sur la vie, le caractère et les ouvrages de Portalis, Paris, Didier, 1859.

BOULLOCHE (P.), Target, avocat au Parlement de Paris, Paris, 1892.

BOURDEAU (Jacques) :

-“Revue du mouvement socialiste”, série d'études dans la Revue politique et parlementaire de 1904 (Nos 116, 119, 122, 125).

-“Le testament de Renouvier”, Journal des débats du 30 octobre 1904 (1904-a).

BOURDON (Jean) :

-“Le rôle de Cambacérès sous le Consulat et l'Empire”, Bulletin de la Société d'Histoire moderne, novembre 1928, p.67 s.

-(éd.), Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, Paris, 1963.

-“Le sénatus-consulte de 1807 : l'épuration de 1807-1808 et ses conséquences”, Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1970, p.829 s.

BOURETZ (Pierre), “D'Auguste Comte au positivisme républicain”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.379 et s.

BOURGEOIS (Bernard), “Kant en France”, Philosophie politique, No 2, 1992, p.17 et s.

BOURGEOIS (Léon) :

-Solidarité, Paris, Armand Colin, 1896.

-La solidarité, Paris, Alcan, 7e éd., 1912.

-“La démocratie”, Revue politique et parlementaire de décembre 1904, p.430 et s.

-Préface à Les applications sociales de la solidarité, 1904 (1904-a).

-Préface à BUISSON, 1908.

-La politique de prévoyance sociale, Paris, Fasquelle, 2 vol., 1914-1919.

BOURGES (Louis), Le romantisme juridique. Synthèse traditionnelle du droit. Critique des idées modernes, Paris, 1922.

BOURRIENNE (L.-A. Fauvelet de), Bonaparte intime, tiré des “Mémoires”, (prés. et notes B. Melchior-Bonnet), Paris, Hachette, s.d.

BOUTROUX (Emile), “La morale de Kant et le temps présent”, Revue de métaphysique et de morale, mai 1904, p.525 et s.

BOUSSUS (F.), La loi du 13 juillet 1907, relative au libre salaire de la femme mariée (thèse, Paris), Rousseau, 1911.

BOUVIER (J.), Les deux scandales de Panama, Paris, Juillard, 1964.

BOUYER (Louis), Newman. Sa vie, sa spiritualité, Paris, Cerf, 1952.

BRANDT (Alexander von), Droit et coutumes des populations rurales de la France en matière successorale, trad. L. Régnier, préf. G. Blondel, Paris, 1901.

BRAUD (Philippe) et BURDEAU (François), Histoire des idées politiques depuis la Révolution, Paris, Montchrétien, 1983.

BRAUDEL (Fernand), “Histoire et sciences sociales : la longue durée”, dans Annales E.S.C, 1958, p.725 s.

BREDIN (Jean-Denis), “Pour la réforme des réformes : remarques sur l'enseignement du droit”, Etudes juridiques, 1964, p.73 et s.

BRESSOLLES (Gustave), “Etude sur les rédacteurs du Code Napoléon”, dans la Revue de législation et de jurisprudence, nouv. coll., tome I, 1852.

BRIDEL (Louis), Mélanges féministes. Questions de droit et de sociologie, Paris, Giard, et Brière, 1897.

BRICE (Catherine), “Essai d'une politique chrétienne en Europe jusqu'en 1914”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.444 et s.

BRISSAC (Henri), La société collectiviste, Paris, 3e éd., 1895.

BROCHER (Charles), Cours de droit internationnal privé, 3 vol. Paris et Genève, 1883.

BROWN (Robert), “Dupin”, in Historical Dictionnary of France, 1987, p.353 s.

BRUCKNER (J.), Essai sur la nature et l'origine des droits, ou déduction des principes de la science philosophique du droit, Paris, 1818.

BRUCKNER (Pascal), La tentation de l'innocence, Paris, Grasset, 1995.

BRUN (Lucien), Introduction à l'étude du droit. La propriété (1883), 2e éd., Paris, Lecoffre, 1887.

BRUNOT (Charles), “Etude sur la solidarité sociale comme principe des lois”, Revue de l'Académie des sciences morales et politiques, tome LX, 1903, 2ème semestre, p.304 et s.

BRY, Cours élémentaire de législation industrielle..., Paris, Sirey, 6e éd. revue par E. Perreau, 1921.

BUFNOIR (Claude), Propriété et contrats, Lecons données à la Faculté de droit de Paris, préf. L. Guillouard, Paris, Rousseau, 1900.

BUISSON (Ferdinand) :

-La politique radicale. Etude sur les doctrines du Parti radical et radical-socialiste, Paris, Giard, 1908.

-“La politique radicale-socialiste”, Bulletin du Parti radical, 12 mars 1910.

-Condorcet, Paris, Alcan, 1929.

BULOW (Otto von), Das Geständnissrecht, 1899.

BURKE (Edmund), Réflexions sur la Révolution de France (1791), trad. P. Andler, préf. Ph. Raynaud, Paris, Hachette, Pluriel, 1989.

BUTTIN (R.), L'usage abusif du droit, (thèse, Grenoble), Chambéry, 1904.

CABANIS (André) :

-“Un idéologue bonapartiste : Roederer”, Revue de l'Institut Napoléon, 1977, p.3 s.

-“Roederer”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1471 s.

-“Le courant néo-monarchiste sous le Consulat”, dans La contre-Révolution, 1990, p.313 s.

CABANIS (Georges) :

-Rapports du physique et du moral de l'homme, Paris, 1802.

-Lettre sur les causes premières, Paris, 1824.

CABANIS (J.), Le sacre de Napoléon, Paris, Gallimard, 1970.

CABRILLAC (Rémy), Introduction générale au droit privé, Paris, Eyrolles, 1993.

CAHEN (L.), “L'idée de lutte de classe au xviiie siècle”, Revue de synthèse historique, t. XII, 1906, p.44 et s.

CAILLEMER (Etienne) :

-Frédéric Taulier, sa vie et ses œuvres (1803-1861), Paris, 1864.

-“Des résistances que les Parlements opposèrent à la fin du xvie siècle, à quelques essais d'unification du droit”, dans le Livre du centenaire, 1904, p.1077 et s.

CAMERLYNCK (Gérard-Henri), “La révision du contrat de travail”, dans Etudes juridiques, 1964, p.89 et s.

CAPITAN (Colette) : -Charles Maurras et l'idéologie d'Action française, Paris, Seuil, 1972.

-La nature à l'ordre du jour (1789-1793), Paris, Kimé, 1993.

CAPITANT (Henri) :

-Introduction à l'étude du droit civil (1898), Paris, Pedone, 2e éd., 1904.

-“Les transformations du Droit civil français depuis cinquante ans”, dans le Livre du Cinquantenaire de la Société de Législation comparée, Paris, 1922.

-De la cause des obligations, Paris, 3e éd., 1927.

-“Portalis, le père du Code civil”, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome LVI, 1936, p.187 s.

-voir aussi supra, BALLEYDIER ET CAPITANT, et infra, à COLIN ET CAPITANT.

CAPITANT (René), Ecrits constitutionnels, choix de textes, présentés par J.-P. Morelou, préf. M. Waline, Paris, CNRS, 1982.

CARBONNIER (Jean) :

-“Les transformations du droit civil contemporain”, Droit social, février 1949.

-“Terre et ciel dans le droit français du mariage”, dans le Droit privé français, 1950, tome I, p.325 et s.

-“L'importance de D'Aguesseau pour son temps et pour le nôtre”, dans la Plaquette Chancelier Henri-François d'Aguesseau, 1953.

-Droit civil. tome I : Introduction à l'étude du droit, Paris, Puf, coll. Thémis, 1960.

-“La théorie des conflits de famille chez Proudhon”, Mélanges Gurwitch, 1968, p.371 et s.

-Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur, Paris, LGDJ, 1969, et 6e éd., 1988.

-“Quelques remarques sur l'esprit de la loi française du 13 juillet 1965 portant réforme des régimes matrimoniaux”, Mc Gill Law Journal, vol. 14, 1968, No 4, p.590 et s.

-Sociologie juridique, Paris, Armand Colin, 1972.

-“Le Code civil des Français a-t-il changé la société européenne ? Programme pour une recherche sociologique sur l'influence du Code de 1804”, Recueil Dalloz, 1975, Chronique, XXIX, p.171 et s.

-Essais sur les lois, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois, 1979.

-“Le Code Napoléon en tant que phénomène sociologique”, Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 1981, No 3, p.327 et s.

-“La sécularisation du droit civil par le Code civil des Français, in Christianesimo, secolarizzazione e diritto moderno, 1981, p. 1007 s. (1981-a).

-Droit civil. vol. IV : Les obligations, Paris, Puf, Thémis, 11e éd., 1982.

-Ibid., Introduction, éd. de 1984.

-“En l'année 1817”, Mélanges Pierre Raynaud, Paris, 1985, p.85 et s.

-“Le Code civil”, dans Les lieux de mémoire, II : La nation, 2e vol., 1986, p.293 et s.

-Droit civil. La famille, Paris, Puf, Thémis, 13e éd., 1989.

-Ibid., Introduction, éd. de 1990.

-Sociologie juridique (1978), Paris, Puf, Quadrige, 1994.

CARO (Edme), L'idée de Dieu et ses nouveaux critiques, Paris, Hachette, 6e éd. 1878.

CASANOVA (Robert), Montlosier et le parti prêtre, étude suivie d'un choix de textes, Paris, Robert Laffont, 1970.

CASSIN (René) :

-“Les activités législatives du Doyen Julliot de La Morandière”, dans Etudes juridiques, 1964, p.118 et s.

-“Le caractère universel de la Déclaration des droits de l'homme de 1948”, dans la Revue de droit contemporain de 1968.

CAUVIÈRE, L'idée de codification en France, Paris, 1910.

CAUWÈS (Paul-Louis), Cours d'économie politique, 4 vol., Paris, 2e éd., 1893.

CELORIA (F.), L'archéologie pour tous (1970), trad. H. Marchal, Paris, Larousse, 1972.

CHABOT (Jean-Luc), Histoire de la pensée politique (xixe et xxe siècles), Paris, Masson, 1988.

CHAKOUR (G.), De la résiliation du louage de services à durée indéterminée (thèse), Lyon, 1921.

CHANTEBOUT (Bernard), “Cambacérès”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.333 et s.

CHARLE (Christophe), Les Hauts Fonctionnaires en France au xixe siècle, Paris, Gallimard-Julliard, 1980.

CHARMONT (Jules) :

-“La socialisation du droit”, Revue de métaphysique et de morale, 1903, p.1 et s.

-La renaissance du droit naturel, Paris, Masson, 1910 (2e éd. 1927).

CHARMONT (Jules) et CHAUSSE (A.), “Les interprètes du Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.131 et s.

CHASTENET (Jacques), Histoire de la Troisième République, tome III : La République triomphante (1893-1906), Paris, Hachette, 1955.

CHATEAUBRIAND (François-René de) :

-Génie du christianisme, Paris, 1802.

-De Buonaparte, des Bourbons, et de la nécessité de rallier à nos princes légitimes pour le bonheur de la France et de celui de l'Europe, Paris, 1814.

-Mémoires d'outre-tombe (1811-1836), 1ère éd. dans La Presse, 1849-1850.

CHATELAIN (E.) :

-De la nature du contrat entre ouvrier et entrepreneur, Paris, Alcan, 1902.

-“Esquisse d'une nouvelle théorie sur le contrat de travail conforme aux principes du Code civil”, Revue trimestrielle de droit civil, 1904, p.313 et s.

CHÂTELET (François) et MAIRET (Gérard), Histoire des idéologies, 3 vol., Paris, Hachette, 1978.

CHÂTELET (François), DUHAMEL (Olivier) et PISIER (Evelyne) :

-Histoire des idées politiques, Paris, Puf, 1982.

-Dictionnaires des œuvres politiques, Paris, Puf, 1986.

CHAUSSINANT-NOGARET (Guy), “Le 20 juin : tous pour un”, dans La Révolution française, 1988, p.118.

CHAUVIN (Jeanne), Des professions accessibles aux femmes en droit romain et en droit français, évolution historique de la position économique de la femme dans la société (thèse, Paris), Giard et Brière, 1892.

CHÉNON (A.), Les démembrements de la propriété foncière avant et après la Révolution, thèse, Paris, 1881.

CHEVALLIER (Jacques) :

-Présentation à La solidarité (CURAPP), 1992, p.5 et s..

-“La résurgence du thème de la solidarité”, in ibid, p.111 et s. (1992-a).

CHEVALLIER (Jean-Jacques) :

-compte-rendu de MICHEL ET MIRKINE-GUETZÉVITCH, 1954, dans la Revue internationale de droit comparé, oct-déc 1954, p.864 et s.

-Histoire des institutions et des régimes politiques de la France, de 1789 à nos jours, Paris, Dalloz, Etudes politiques, économiques et sociales, 1981.

CHEYSSON (E.), Frédéric Le Play, l'homme, la méthode, la doctrine, Paris, Guillaumin, 1896.

CHINCHOLLES (Charles), Le général Boulanger, Paris, 1889.

CHIRAC (A.), Le droit de vivre. Analyse socialiste, Paris, Savine, 1896.

CHIRRON (Yves), La vie de Maurras, Paris, Perrin, 1991.

CINGOLANI (Patrick) :

-“De la philosophie sociale à la sociologie”, dans “Découverte de la sociologie”, Les Cahiers français, La documentation française, No 247, 1990.

-“L'idée d'humanité chez Auguste Comte : solidarité et continuité”, dans La solidarité (CURAPP), 1992, p.42 et s.

CLAVERIE (Elisabeth), “De la difficulté de faire un citoyen : les “acquittements scandaleux” du jury dans la France provinciale du xixe siècle”, Etudes rurales, No 95-96, 1989, p.145 et s.

CLÉMENT (P.), “La réforme des codes sous Louis XIV”, Revue des Questions historiques, t.VII, 1869, p.115 et s.

CLERE (Jean-Jacques), “En l'année 1857... La fin de la théorie de la propriété originaire de l'État”, MSHDB, 1987, 44e fasc., p.224 et s.

COCHIN (Augustin) :

-Les sociétés de pensée et la démocratie. Etude d'histoire révolutionnaire, Paris, Plon, 1921.

-La Révolution et la libre-pensée. Etude historique sur les véritables origines de la Révolution, Paris, Plon, 1924.

COFFINIÈRES (A.), Le Code Napoléon expliqué par les décisions de la suprême Cour de cassation et du Conseil d'État, Paris, 1809.

COHEN-TANUGGI (Laurent) et RUEGG (Maurice), “Responsabilité civile : la dérive des continents ? ”, dans Le débat de sept-oct 1993, p.137 s.

COIPEL (Michel), “La liberté contractuelle et la conciliation optimale du juste et de l'utile”, dans Enjeux et valeurs d'un Code civil moderne, 1991, p.79 s.

COLAS, Dominique (dir.), La pensée politique, Paris Larousse, 1993.

COLIN (Ambroise) :

-“Le Droit de Succession dans le Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.295 et s.

-“Rapport préliminaire présenté à la sixième sous-commission de la Commission de révision du Code civil”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1905, p.445 et s.

-“Saleilles et son œuvre en législation positive”, dans L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.275 et s.

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) :

-Cours élémentaire de droit civil français, 3 vol., 1ère éd., Paris, Dalloz, 1914-1916.

-ibid., 4e éd., 3 vol. (1923-1925), tome I, 1923.

-ibid., avec la collaboration de L. Julliot de LA MORANDIERE, à partir de 1937.

COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri), LA MORANDIÈRE (Léon Julliot de, refondu par), Droit civil, Précis Dalloz, 3 vol., 1937 (1937-a).

COMBES (Emile), Mon ministère : Mémoires 1902-1905, Paris, Plon, 1956.

COMBY (Joseph), “L'impossible propriété absolue”, dans Un droit inviolable et sacré, 1991, p.9 et s.

COMPÈRE-MOREL, Socialisme et bolchévisme. Pourquoi nous n'avons pas adhéré à l'Internationale dite communiste des bolchéviques russes, Paris, Librairie populaire, 1912.

COMTE (Auguste) :

-Appel aux conservateurs, Paris, 1855.

-Cours de philosophie positive, tome IV (1839), Paris, Société Positiviste d'Enseignement Populaire Supérieur, 1893.

-Système de politique positive, tome II, Paris, 5 éd., 1929.

-Plan des travaux nécessaires pour réorganiser la société (1822), prés. A. Kremer-Marietti, Paris, Aubier-Montaigne, 1970.

-Cours de philosophie positive, tome II, Paris, Hermann, 1975.

CONDORCET (Jean Antoine Nicolas de Caritat, marquis de), Esquisse d'un tableau historique des progrès de l'esprit humain (1793), préf. et notes de M. et F. Hincker, Paris, Editions sociales, 1971.

CONSTANT (Benjamin) :

-Cinquième des Lettres sur les Cent-Jours, parue en octobre 1819 dans la Minerve.

-De la liberté des anciens comparée à celle des modernes, Paris, 1819.

COQUILLE (Jean-Baptiste), La France et le Code Napoléon, Paris, Lecoffre, Larchon et Ernouf, 1894.

CORNU (Gérard) :

-“La lettre du Code à l'épreuve du temps”, Mélanges offerts à René Savatier, 1965, p.157 et s.

-“L'évolution du droit des contrats en France”, Revue internationale de droit comparé, 1979, p.447 et s.

-Droit civil. I : Introduction, les personnes, les biens, Paris, Montchrestien, coll. Précis Domat-Droit privé, 1990.

COSTE-FLORET (Paul), La nature juridique du droit de propriété d'après le Code civil et depuis le Code civil, thèse, Montpellier, 1935.

COTELLE, Cours de droit français, ou le Code Napoléon approfondi, 2 vol., Paris, 1813.

COUMAROS (Nicolas), Le rôle de la volonté dans l'acte juridique (thèse, Bordeaux), Paris, Sirey, 1931 (préf. de R. Bonnard).

COURCELLE-SENEUIL (Jean-Gustave), Préparation à l'étude du droit, Paris, Guillaumin, 1887.

COUSIN (Victor) :

-Discours d'ouverture de la séance annuelle de l'Académie des Science morales et politiques de 1841, reproduit dans la Revue de législation et de jurisprudence, tome XIII, 1841, p.477 et s.

-Leçons sur la philosophie de Kant (1818-1820), 2 vol., Paris, Ladrange, 1842.

-“Documents inédits sur Domat”, dans le Journal des savants de 1843, p.5 et s., 76 et s. et dans les Comptes rendus de l'Académie des Sciences morales et politiques de la même année (tome III).

-“De la propriété. Des devoirs sociaux” (extraits d'une communication à l'Académie destinée à servir d'introduction à l'Histoire de la philosophie morale au xviiie siècle), dans la Revue de législation et de jurisprudence, tome XXXII, (mai-août) 1848, p.312 et s.

-Du Vrai, du Beau, du Bien (édition de son Cours de philosophie sur le fondement des idées absolues du Vrai, du Beau, du Bien, professé à la Sorbonne sous la Restauration), Paris, 1854.

-Justice et charité, Paris, Librairie nouvelle, 1856.

CRAMPE-CASNABET (Michèle), “Les deux articles Droit naturel” dans l'Encyclopédie”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.22 s.

CRESSON (André), Maine de Biran. Sa vie, son œuvre, sa philosophie, Paris, Puf, 1950.

CRIVELLI, Observations sur le danger de l'interprétation des lois, Avignon, 1807.

CRUPPI (Marcel), Le divorce pendant la Révolution (1792-1804) (thèse, Paris), Rousseau, 1909.

CRUSSAIRE, Analyse des observations des tribunaux d'appel et du Tribunal de cassation sur le projet de Code civil, rapprochés du texte, Paris, 1802.

CURZON (E. de), Frédéric Le Play, sa méthode, sa doctrine, Paris, Oudin, 1899.

DABIN (Jean) :

-Théorie générale du droit, Bruxelles, 1944.

-Le droit subjectif, Paris, Dalloz, 1972.

DAMIEN (André), “Code pénal”, dans le Dictionnaire napoléon, 1987.

DAMEZ (Albert), Le libre salaire de la femme mariée et le mouvement féministe, Paris, Rousseau, 1905.

DANIEL (André), L'Année politique 1904, Paris, Perrin, 1904.

DANSETTE (Adrien) :

-Le Boulangisme, Paris, Fayard, 1946.

-Histoire religieuse de la France contemporaine. L'Église catholique dans la mêlée politique et sociale, éd. revue et corrigée, Paris, Flammarion, 1965.

DARD (Henri-J.B.), Code civil des Français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations qui ont un rapport avec chaque article, ou Conférence du Code civil avec les lois anciennes, Paris, 1805, et 4e éd., 1827.

DARESTE (M. C.), Histoire de la Restauration, tome I, Paris, Plon, 1879.

DARLU (A.), “La morale de Renouvier”, communication à l'École des hautes études en sciences sociales, reprise dans Etudes sur la philosophie morale au xixe siècle, 1904.

DARWIN (Charles), L'origine des espèces, 1859.

DAUBENTON, Dictionnaire textuel de Code civil, Paris, 1806.

DAUBIÉ (”Mademoiselle” J.), L'émancipation de la femme (publié en dix fascicules), Paris, Thorin, 1872.

DAVID (Marcel), Fraternité et Révolution française (1789-1799), Paris, Aubier, 1987.

DAVID (René), “La doctrine, la raison et l'équité”, dans la Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 1986.

DAVY (Georges), La foi jurée. Etude sociologique du problème du contrat, thèse lettres, Paris, 1922.

DEBIDOUR (Antoine), Histoire des rapports de l'Église et de l'État en France de 1789 à 1870 (Paris, 1898), rééd. Slatkine, Genève, 1977.

DECOMBEROUSSE (M.), Le Code Napoléon mis en vers français, Paris, 1811.

DEFRÉNOIS (Claude), Droits de la femme sur les produits de son travail, commentaire de la loi du 13 juillet 1907 (extrait du Répertoire général du Notariat, 1907), Paris, 2e éd., 1908.

DELAMALLE (M.), “Éloge de M. Tronchet”, prononcé le 14 avril 1806 dans la bibliothèque du lycée Charlemagne, Paris, Delance, 1806.

DELAPORTE (J.), Nouvel abrégé du droit (Code Napoléon), Paris, 1806. (voir aussi à RIFFÉ-CAUBRAY ET DELAPORTE)

DELBOS (Victor) :

-Essai sur la formation de la philosophie morale de Kant, Paris, 1902.

-“Les harmonies de la pensée kantienne d'après la Critique de la faculté de juger”, Revue de métaphysique et de morale, mai 1904, p.551 et s.

-La philosophie pratique de Kant, Paris, 1905.

-La philosophie française, Paris, Plon, 1949.

DELSALLE (Paul), La France industrielle aux xvie, xviie, xviiie siècles, Paris, Ophrys, coll. Synthèse et Histoire, 1993.

DELVINCOURT (Claude) :

-Institutes de droit français, Paris, 1808.

-Cours de droit civil (1813), 3 vol., 5e éd., Paris, 1824.

DELZONS (Louis) : -“Le féminisme et la loi”, Revue Bleue du premier août 1903.

-“La législation pénale de l'adultère”, Revue Bleue du 12 mars 1904.

DEMOGUE (René) :

-“Des modifications aux contrats par volonté unilatérale”, Revue trimestrielle de droit civil, 1907, p. 245 et s.

-Les notions fondamentales du droit privé. Essai critique, pour servir d'introduction à l'étude des obligations, Paris, Rousseau, 1911.

-Traité des obligations en général, tomes I à V, Paris, Rousseau, 1923-1925.

DEMOLOMBE (Jean Jacques Florent) :

-Cours de Code Napoléon (publié en traités séparés), 32 vol, (1844-1882) :

-4ème éd. du 1er vol. : Traité de la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général, Paris, Durand et Hachette, 1869.

-tome I de la 4ème éd. du Traité de la distinction des biens ; de la Propriété, etc... (9ème vol. du Cours) Paris, Durand et Hachette, 1870.

DEREUX (Georges) :

-“De la nature juridique des contrats d'adhésion”, Revue trimestrielle de droit civil, 1910.

-De l'interprétation des actes juridiques privés, thèse, Paris, 1905.

DESCOTES (Maurice), La légende de Napoléon et les écrivains français du xixe siècle, Paris, Minard, 1967.

DESJARDINS (Arthur), “Le Code civil et les ouvriers”, dans la Revue des Deux-Mondes de 1888.

DESLANDRES (Maurice), “Les travaux de Raymond Saleilles sur les questions sociales”, dans L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.241 et s.

DESLINIÈRES (Lucien) :

-L'Application du système collectiviste, préf. J. Jaurès, Paris, Librairie de la Revue socialiste, 1899.

-Projet de Code socialiste, 3 vol., Paris, Giard et Brière, 1908-1913.

-Délivrons-nous du marxisme, Paris, France-Edition, 1923.

-Le socialisme reconstructeur. Principes d'économie socialiste, Paris, France-Edition, 1924.

DESQUIRON, L'esprit des Institutes de l'Empereur Justinien, conféré avec les principes du Code Napoléon, Paris, 2 vol., 1807.

DESSERTINE (Dominique) :

-Divorcer à Lyon sous la République et l'Empire, Lyon, P.U.L., 1981.

-“Le divorce sous la Révolution : audace ou nécessité ? ”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.312 s.

DESTUTT DE TRACY (Antoine-Louis Claude) :

-“Mémoire sur la faculté de penser”, dans les Mémoires de l'Institut national, Paris, tome I, 1798.

-De la métaphysique de Kant, ou Observations sur un ouvrage intitulé Essai d'une exposition succinte de la critique de la raison pure, par J. Kinker, traduit du hollandais par J. le F. en 1 vol. in 8°, à Amsterdam, 1801, dans les Mémoires de l'Institut national des Science et des Arts. Sciences morales et politiques, Paris, an XI (1802).

-Éléments d'Idéologie, 2 vol., Paris, 1800-1805.

DIDEROT (Denis) :

-“Explication détaillée du système des connaissances humaines”, dans L'Encyclo pédie ou Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers, tome I, 1751.

-“Bourgeois, citoyen, habitant”, dans ibid., II, 1751.

-“Cité” et “Citoyen”, dans ibid., III, 1753.

DISSARD (C.), Opinions féministes à propos du congrès féministe de Paris en 1896, Paris, Giard et Brière, 1889.

DOLLAT (Jacques), Les contrats d'adhésion, (thèse, Dijon), Paris, Rousseau, 1905.

DOMAT (Jean),

-Œuvres complètes, éd. Carré, 9 vol., Paris, 1822.

-Ibid., par J. Rémy, 4 vol., Paris, 1828-1830, (nouv. éd. en 1835 en rapport avec le Code civil).

DOMENACH (Jean-Marie), “Emmanuel Mounier, ou l'affrontement chrétien”, dans 2000 ans de christianisme, IX, p.184 et s.

DONZELOT (Jacques), L'invention du social. Essai sur le déclin des passions politiques, Paris, Fayard, 1984.

DORCE (Frédéric), “Portrait de l'auteur”, dans PORTALIS, 1988, p.11 s.

DORIGNY (M.), “Malouet”, Dictionnaire historique de la Révolution française, 1989, p.705.

DOUAILLER (Stéphane) et VERMEREN (Patrice), “Le passage du Rhin. De Madame de Staël à Victor Cousin et Edgar Quinet, les grandes étapes de la réception de la pensée kantienne en France”, dans Kant et la modernité, Le Magazine littéraire, avril 1993, p.46 et s.

DROZ (Jacques), Histoire des doctrines politiques en France, Paris, Puf, QSJ, 1966.

DUBIEF (Henri), Le syndicalisme révolutionnaire, Paris, Armand Colin, U, 1969.

DUBOIS (Pascal), Le solidarisme, thèse Lille-II, 2 vol., 1985.

DUBOIS (R.), De la condition juridique des domestiques, thèse, Paris, 1907.

DUBOUCHET (Paul), La pensée juridique avant et après le Code civil (1991), Lyon, L'Hermès, 3e éd., 1994.

DUBREUIL (V.), Protection des gains de la femme mariée, thèse, Paris, 1902.

DUCATEL (Paul), Histoire de la troisième république, tome III : La Belle époque (1891-1910), Paris, Grassin, 1976.

DUCHESNE (André), Antiquités et recherches de la grandeur et majesté des Rois de France, 1609.

DUCHET (M.), “Monde civilisé et monde sauvage au siècle des Lumières. Les fondements de l'anthropologie des philosophes”, dans Au siècle des Lumières, Paris-Moscou, 1970, p.7 et s.

DUCLOS (Charles Pinot), Considérations sur les moeurs de ce siècle, 1751.

DUCLOS (Denis), De la civilité. Comment les sociétés apprivoisent la puissance, Paris, La Découverte, 1993.

DUFOUR (Alfred), “Droit naturel/Droit positif”, dans les Archives de philosophie du droit, tome 35 (Vocabulaire juridique fondamental), Paris, Sirey, 1990.

DUFOUR (E.), M. Troplong, son œuvre, sa méthode, Paris, 1869.

DUFOUR DE SAINT PATHUS (Julien Michel),

-Code civil avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées, 4 vol., Paris, 1806.

-Jurisprudence du droit français, 2 vol., Paris, 1822.

DUGAST (F.), Le droit de vivre et ses conséquences rationnelles, Paris, Giard et Brière, 1902.

DUGUIT (Léon) :

-Le droit constitutionnel et la sociologie, Paris, 1889.

-L'État, le droit objectif et la loi positive, Paris, Fontemoing, 1901.

-Le droit social, le droit individuel et les transformations de l'État, Paris, Alcan, 1908 (2e éd. 1911).

-Manuel de droit constitutionnel, Paris, De Boccard, 2e éd, 1911.

-Les transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon, Paris, Alcan, 1912 (2e éd. 1920).

-Théorie générale de l'acte juridique, Paris, Giard et Brière, 1920.

-Traité de droit constitutionnel, Paris, nouv. éd. en 5 vol., Paris, De Boccard, (19211926).

-Ibid., tome I, La règle de droit. Le problème de l'État, 2e éd., 1927.

DUNMORE (J.), “L'imaginaire et le réél : le mythe du bon sauvage de Bougainville à Marion du Fresne, dans L'importance de l'exploration maritime au siècle des Lumières, Table ronde CNRS (1978), Paris, 1982, p.161 et s.

DUPIN (André) :

-Principia juris civilis tum romani tum galici, 5 vol., Paris, 1806-1818.

-Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée de 1830 à 1852, 11 vol., Paris, Plon, 1834-1852.

-“Éloge de Merlin” (Discours de rentrée de 1839), dans ibid., tome IV, p.75.

DUPONT-WHITE (Charles Brook), L'individu et l'État, Paris, 3e éd., 1865.

DURAND (Charles), L'exercice de la fonction législative de 1800 à 1814, Aix, 1955.

DURAND (Paul) :

-“Le particularisme du droit du travail”, Droit social, 1945, p.298 et s.

-“La notion juridique de l'Entreprise”, Rapport à la session de Luxembourg (1947) publié dans les Travaux de l'Association Henri Capitant, 1948, p.45 et s.

-“L'évolution de la condition juridique des personnes morales de droit privé” dans Le droit privé français, 1950, I, p.138 et s. cf. aussi ROUAST ET DURAND.

DURANTON (Alexandre) :

-Traité des contrats et des obligations, 4 vol., Paris, 1822.

-Cours de droit français suivant le Code civil (22 vol., publiés de 1825 à 1837, et 4 éditions de 1825 à 1844-45). On utilise la troisième édition du premier vol., Paris, Alex-Gobelet, 1834.

DURKHEIM (Emile) :

-De la division du travail social, Paris, 1893.

-Le socialisme. Sa définition, ses débuts, la doctrine saint-simonienne, éd. M. Mauss, Paris, Alcan, 1928.

-La science sociale et l'action (recueil de textes), Paris, Puf, 1970.

-Les règles de la méthode sociologique (1895), Paris, Puf, Quadrige, 21e éd., 1983.

DUROSELLE (Jean-Baptiste) et GERBET (Pierre), Histoire. 1848-1914, Paris, F. Nathan, 1967.

DUTRUCH, Roger, Le Tribunat sous le Consulat et l'Empire, thèse Droit, Paris, 1921.

DUVERGER (A.), “Etudes de législation” (série d'articles dans la Revue critique de législation et de jurisprudence, tomes XXVIII, XXIX et XXX, réunies en ouvrage), Paris, Cotillon, 1868.

DUVERGIER (Jean-Baptiste),

-achève le Traité de Toullier (cf. TOULLIER) en le complétant par 6 vol. (18301839), et en en assurant la 6ème (et dernière) édition complète (1846-1848).

-(dir). Collection complète des lois, décrets, ordonnances...depuis 1788, par ordre chronologique (jusqu'à 1830), 30 vol., Paris, 1825-1831.

EBELING (Jean-Baptiste) (éd.), Napoléon, d'Ajaccio à Austerlitz. Extraits des mémoires du temps, préf. L. Madelin, Paris, Plon, 1951.

EGRET (Jean),

-La Révolution des notables. Malouet et les Monarchiens, Paris, 1950.

-La Pré-Révolution française, Paris, 1962.

EHRARD (Jean), “Montesquieu”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.94 et s.

EICHTAL (Eugène d') :

-Alexis de Tocqueville et la Démocratie libérale, Paris, 1897.

-La Solidarité sociale et ses nouvelles formules, Paris, Picard, 1903.

-La liberté individuelle du travail et les menaces du législateur, Paris, Alcan, 1908.

EISENMAN (Charles), “Droit public, droit privé”, Revue du droit public, 1952, p.903 s.

EISMEIN (Adhémar) :

-“La jurisprudence et la doctrine”, Revue trimestrielle de droit civil, tome I, 1902, p.5 et s.

-“L'originalité du Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.5 et s.

-Eléments de droit constitutionnel français et comparé, 4e éd., Paris, Sirey, 1906.

-Précis élémentaire d'histoire du droit français de 1789 à 1814. Révolution, Consulat, Empire, Paris, Sirey, 1908.

ELLUL (Jacques), La technique ou l'enjeu du siècle, Paris, 1954.

ENGEL (Laurence), “Vers une nouvelle approche de la responsabilité. Le droit français face à la dérive américaine”, Esprit de juin 1993, p.5 et s.

ENGELS (Frédéric), L'origine de la famille, de la propriété privée et de l'État, Paris, Editions sociales, 1975.

ESMINGER (Anne), Recréation de la forme, recréation de la norme. Trois versifications du Code civil français au xixe siècle, thèse Montpellier, 1986.

ÉON (A.), Un ancien doyen : Toullier et son temps (extrait des Annales de Bretagne), Rennes et Paris, 1893.

ESPINAY (d'), De l'influence du droit canonique sur la législation française, Paris, 1857.

EWALD (François),

-L'État-providence, Paris, Grasset, 1986.

-“Trente grandes figures. Un dictionnaire des principaux auteurs qui jalonnent l'histoire conflictuelle de l'individualisme”, dans Individualisme. Le grand retour, 1989.

(voir aussi Naissance du Code civil, 1989).

FABRE (M.), “Mallet du Pan”, dans le Dictionnaire historique de la Révolution française, 1989, p.704-705.

FASSO (Guido), Histoire de la philosophie du droit, xixe-xxe siècles, trad. C. Rouffet, Paris, LGDJ, Bibliothèque de philosophie du droit, 1976.

FAUCHER (Jean-André), Les Francs-Maçons et le pouvoir de la Révolution à nos jours, Paris, Perrin, 1986.

FAUCHON (Pierre), L'Abbé Grégoire, Edition de la Nouvelle République, 1989.

FAUCONNET (Paul), La responsabilité, Paris, 1920.

FAVARD DE LANGLADE (Guillaume Jean),

-(éd.) Motifs des cinq Codes, suivis des rapports, opinions et discours auxquels leur discussion législative a donné lieu, Paris, 18 vol., 1804-1820 (4e éd. 1838).

-(éd.) Conférence sur le Code civil avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vol., Paris, 1805.

-Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, Paris, 1811.

-Traité des privilèges et hypothèques, Paris, 1812.

-Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, 5 vol., Paris, 1823-1824.

-(éd.) Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil, par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat, 2 vol., Paris, 4e éd. revue par F. Poncelet, 1867.

FAVIER (Hervé-J.), “Industrie sidérurgique”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987.

FENET (Pierre Antoine) :

-Pothier, analysé dans ses rapports avec le Code civil, Paris, 1826.

-Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil (1827), 15 vol., Paris, Videcoq, 2e éd., 1836.

FERGUSON (Adam), Essai sur l'histoire de la société civile (1767), trad. M. Gergier (1783), révisée et annotée par C. Gauthier, Paris, Puf, Léviathan, 1992.

FERRI (Enrico) :

-Socialisme et science positive. Darwin, Spencer, Marx, Paris, Giard et Brière, 1896.

-La science et la vie au xixe siècle, idem, 1897.

FERRY (Luc), Philosophie politique, 3 vol., Paris, Puf, coll. Recherches politiques.

I : Le droit : la nouvelle querelle des anciens et des modernes, 1984 ; II : Le système des philosophies de l'histoire, 1984 ; et avec Alain RENAUT, III : Des droits de l'homme à l'idée républicaine, 1985.

FEUILLERAT (A.), Paul Bourget, histoire d'un esprit sous la Troisième République, Paris, Plon, 1937.

FIERRO (ou Fierro-Domenech) (Alfred) :

-Tome II de l'Histoire de l'édition française, Paris, Promodis, 1984.

-“Tronchet”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987.

-“Bigot de Préameneu”, ibid (1987-a).

-“Maleville”, ibid. (1987-b).

-“Regnaud de Saint-Jean-d'angély”, ibid (1987-c).

-“Edition”, ibid. (1987-d).

-“Abrial”, ibid. (1987-e).

-(dir.), Bibliographie de la Révolution française (1940-1988), 2 vol., Paris, Références, 1989.

FIÉVÉE (Joseph), Du 18 Brumaire opposé au système de la Terreur (sous le Consulat).

FLACON-ROCHELLE, Le Code civil des français mis en vers avec le texte en regard, Paris 1805 (correspond seulement au Livre premier du Code Napoléon).

FLEICHITZ (E. A.), “Pourquoi nous avons traduit en russe le Précis de droit civil de Léon Julliot de La Morandière”, dans Etudes juridiques, 1964, p.169 et s.

FLOUR (Jacques), “Quelques remarques sur l'évolution du formalisme”, dans Le droit privé français, 1950, p.93 et s.

FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Louis),

-Droit civil. Les obligations. vol. II : Le fait juridique, Paris, Armand Colin, coll. U, 1981.

-ibid. vol. I : L'acte juridique (1975), 4e éd. (par J.-L. Aubert), 1990.

FOHLEN (Claude) et BEDARIDA (François), Histoire générale du travail, tome III : L'ère des révolutions, Paris, Nouvelle Librairie de France, 1960.

FOUILLÉE (Alfred) :

-L'idée moderne du droit en Allemagne, en Angleterre et en France, Paris, Hachette, 1878.

-Science sociale contemporaine, Paris, Hachette, 1879.

-“La fraternité et la justice réparative”, Revue des Deux-Mondes du 15 mars 1880, p.281 et s.

-Histoire de la philosophie, Paris, Delagrave, 1883.

-L'évolutionnisme des idées-forces, Paris, Alcan, 1890.

-La psychologie des idées-forces, Paris, Alcan, 1893.

-“Le mouvement idéaliste en France”, Revue des Deux-Mondes, 15 mars 1896.

-La propriété sociale et la démocratie (1883), Paris, Alcan, nouv. éd., 1904.

-“Kant a-t-il établi l'existence du devoir ? ”, Revue de métaphysique et de morale, mai 1904, p.493 et s.

-Le moralisme de Kant et l'amoralisme contemporain, Paris, Alcan, 1905.

-La Morale des idées-forces, Paris, Alcan, 1908.

-“La propriété, comme fonction sociale et droit individuel”, dans la Revue bleue du 12 décembre 1908.

-Le socialisme et la sociologie réformiste, Paris, Alcan, 1909. -La démocratie politique et sociale en France, Paris, Alcan, 1910.

-Les éléments sociologiques de la morale, Paris, Alcan, 1928 (réédition).

-Nietszche et l'immoralisme, Paris, Alcan.

FOUILLOUX (Etienne), “Chrétiens et communistes”, dans 2000 ans de christia nisme, IX, p.91 et s.

FOURNEL, Traité du voisinage, 2 vol., Paris, 1812.

FRÉGIER (J.-C.), Portalis, philosophe chrétien, ou du véritable esprit philosophique, Paris, Challamel,1861.

FRÉMY (Dominique), Quid des présidents de la République et des candidats, Paris, Robert Laffont, 1987.

FURET (François),

-Penser la Révolution française (1977), Paris, Gallimard, Poche-Folio, 1978.

-La Révolution, 2 vol. : I. La Révolution française. De Turgot à Napoléon (17701814) ; II. Terminer la Révolution. De Louis XVIII à Jules Ferry (1814-1880), Paris, Hachette, Pluriel, 1988.

FURET (François), JULLIARD (Jacques) et ROSANVALLON, (Pierre), La République du centre, Paris, Calmann-Lévy, coll. Pluriel, 2e éd. avec postface et dossier de presse par P. Rosanvallon, 1988.

FURET (François) et OZOUF (Mona) :

-“Fallait-il tuer Louis XVI ? ”, Le Nouvel Observateur du 14 janvier 1993.

-“Fallait-il tuer Louis XVI ? ” L'Express, du 14 janvier 1993.

FURET (François) et RICHET (Denis), La Révolution française (1966), Paris, Editions de la Seine, 1989.

GAINOT (Bernard), Dictionnaire des membres du Comité de salut public, préf. M. Vovelle, Paris, Taillandier, 1990.

GALLIOT (N.), La déclaration de volonté dans les contrats, thèse, Caen, 1903.

GALLO (Max) :

-Le xxe siècle, Paris, Perrin, 1979.

-Le grand Jaurès, Paris, Robert Laffont, Presses Pocket, 1986.

GAMBETTA (Léon), Discours de Bordeaux du 26 juin 1871, extrait cité dans L'esprit de 1789, 1989, p.216.

GARAUD (Marcel), Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804, Paris, Sirey, 3 vol. : tome I. La Révolution et l'égalité civile, 1953 ; tome II. La Révolution et la propriété foncière, 1959 ; tome III, avec SZRAMKIEWICZ (Romuald), La Révolution française et la famille, 1978.

GARNIER-DESCHÊNES (E.), Des observations sur le projet de Code civil, Paris, 1801.

GARRET (Anne-Marie), La pensée religieuse et politique de Jean-Baptiste Duvoisin (1744-1813), thèse iiie cycle Histoire, Angers, 1985.

GAUCHET (Marcel) :

-“Les droits de l'homme ne sont pas une politique”, dans Le débat de juillet 1980.

-La Révolution des droits de l'homme, Paris, Gallimard, 1989.

GAUDEMET (Eugène) :

-“Les codifications récentes et la Revision du Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.967 et s.

-“Raymond Saleilles”, Revue Bourguignonne de l'université de Dijon, 1912, p.51 et s.

-“Raymond Saleilles et le Code civil allemand”, in L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.115 et s.

-L'interprétation du Code civil en France depuis 1804, Bâle, Helbing & Lichtenhahn ; Paris, Sirey, 1935.

GAULTIER (Paul) :

-“La crise de la charité”, dans la Revue bleue des 22 juillet et 5 août 1905.

-“La vraie justice”, dans la Revue Bleue des 25 novembre et 2 décembre 1905 (1905 a).

GAUTHIER (Claude) :

-“Ferguson ou la modernité problématique”, introduction à FERGUSON, 1992.

-L'invention de la société civile. Lectures anglo-écossaises : Mandeville, Smith, Ferguson, Paris, Puf, Léviathan 1992.

GAUTHIER (Florence), Triomphe et mort du droit naturel en Révolution (17891795, 1802), Paris, Puf, 1992.

GAZZANIGA (Jean-Louis), “Domat et Pothier : le contrat à la fin de l'Ancien régime”, Droits, No12, 1990, p.37 s. cf. aussi OURLIAC ET GAZZANIGA.

GEIX, La relation de cause à effet dans les obligations extra-contractuelles, thèse, Lausanne, 1904.

GENGEMBRE (Gérard), A vos plumes, citoyens. Ecrivains, journalistes, orateurs et poètes, de la Bastille à Waterloo, Paris, Gallimard, Découvertes, 1988.

GÉNY (François) :

-Méthodes d'interprétation et sources en droit privé positif. Essai critique, 2 vol., Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1899.

-“Les biens réservés de la femme mariée d'après le Code civil allemand de 1896 et l'Avant-projet du Code civil suisse de 1900”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1901.

-“Risques et responsabilité”, dans la Revue trimestrielle de droit civil de 1902, p.812 et s.

-“La Technique législative dans la codification civile moderne (à propos du Centenaire du Code civil) ”, Livre du centenaire, 1904, p.989 et s.

-“La conception générale du droit, de ses sources, de sa méthode, dans l'œuvre de Raymond Saleilles”, dans L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.38 et s.

-Méthodes d'interprétation et sources en droit privé positif, 2e éd., tome I, 1919.

-Science et Technique en droit privé positif, 4 vol. (1913-1924), Paris, Sirey, tome I, 2e tirage, 1922.

-“L'évolution contemporaine de la pensée juridique dans la doctrine française”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.3 et s.

GÉRANDO (Gustave, baron de), De la bienfaisance publique, 4 vol., Paris, Renouard, 1839.

GÉRANDO (Joseph-Marie, baron de), Histoire comparée des systèmes de philosophie relativement aux principes des connaissances humaines, 3 vol., Paris, 1804.

GÉRARD (Alice) :

-La Révolution française. Mythes et interprétations (1789-1970), Paris, Flammarion, Questions d'Histoire, 1970.

-Le Second Empire, innovation et réaction, Paris, Puf, Dossiers Clio, 1973.

GERMAIN (Marie-Odile), “Paul Bourget”, Dictionnaire des littératures de langue française, I, p.312-313.

GERMETTE (Henri), Essai sur les rapports de l'élément matériel et de l'élément intentionnel dans la responsabilité civile, thèse, Paris, 1900.

GHESTIN (Jacques) :

-Traité de droit civil. Les obligations, Le contrat, Paris, LGDJ, 2e éd., 1988.

-“La notion de contrat”, Droits, No 12, 1990, p.7 et s.

-avec GOUBEAUX, Gilles, Traité de droit civil (dir. J. Ghestin). Introduction générale, Paris, LGDJ, 1990.

GIBAUD (Bernard), “Le mutualisme, ferment du solidarisme républicain”, in La solidarité (CURAPP), 1992.

GIBBON (E.), Précis de l'histoire du droit romain (trad. par Fr. Guizot du XIVe chap. de l'Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire romain), Liège, 1821.

GIERKE (Otto von), Das deutsche Genossenschaftsrecht (Le droit allemand des corporations), 1868-1881.

GIN, Analyse raisonnée du droit français par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la coutume de Paris et du nouveau code des Français, 6 vol., Paris, 1804.

GIRARD (Louis) :

-Problèmes politiques et constitutionnels du second Empire, Paris, CDU, 1964.

-Les libéraux français (1814-1875), Paris, Aubier, 1985.

GIRARDET (Raoul), Le nationalisme français, Paris, Armand Colin, 1966.

GIRAUD (Charles) :

-Introduction historique à l'histoire du droit romain (Aix, 1835), repris sous le titre Histoire du droit romain ou introduction historique à l'étude de cette législation, Paris, 1842.

-Précis de l'ancien droit coutumier français, Paris, Cotillon, 2e éd., 1875.

GISLAIN (Jean-Jacques), “Les fondements du garantisme de la Révolution française”, dans la revue Société (Montréal), No 7, été 1990, p.67 et s.

GLASSON (Ernest) :

-Le Code civil et la question ouvrière (communication à l'Académie des sciences morales et politiques), Paris, Firmin Didot, 1886.

-“La codification en Europe au xixe siècle” dans la Revue politique et parlementaire de 1894 et 1895.

GLAZIOU (Yves), Hobbes en France au xviiie siècle, Paris, Puf, 1993.

GOBLOT (René), “Les classes de la société”, dans la Revue d'économie politique de 1899.

GODECHOT (Jacques) :

-La Grande Nation, 2 vol. Paris, Aubier, 1956.

-La contre-Révolution. Doctrines et action, Paris, 1961.

-Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire (1951), Paris, Puf, 2e éd., 1968.

-(éd.) Les constitutions de la France depuis 1789, Paris, Flammarion, éd. de 1970 et de 1979.

GOLDZINK (Jean), “Les droits naturels dans l'œuvre de Montesquieu”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.11 s.

GOLLIET (M.), Louis Blanc. Sa doctrine. Son action, thèse, Paris, 1905.

GORDLEY (James), The Philosophical Origins of Modern Contract Doctrine, Oxford, Oxford University Press, 1991.

GOTHOFREDUS, Manuale Juris (éd. Berthelot), Paris, 1806.

GOUNOT (Emmanuel) :

-Le principe de l'autonomie de la volonté en droit privé. Contribution à l'étude critique de l'individualisme juridique (thèse droit, Dijon), Paris, Rousseau, 1912.

-Les réformes professionnelles par le Référendum patronal (thèse sciences pol. et éco., Dijon), Paris, Rousseau, 1913.

GOUSSET (Cardinal), Le Code civil, commenté dans ses rapports avec la théologie morale, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur, Paris, Belin, 10e éd., 1877.

GOY (Joseph), notice “Code civil”, dans le Dictionnaire critique de la Révolution française, 1988.

GOYARD-FABRE (Simone) :

-La philosophie du droit de Montesquieu, Paris, Klincksieck, 1973.

-Kant et le problème du droit, Paris, Vrin, 1975.

-Philosophie politique, xvie-xxe siècles. Modernité et humanisme, Paris, Puf, 1987.

GRÉGOIRE (Baptiste Henri, abbé), Discours pour l'ouverture du Concile national de France, prononcé le 29 juin 1801 (10 messidor an IX), Paris, s.d.

GRINBERG (Suzanne), “Hommage à M. Julliot de La Morandière”, dans Etudes juridiques, 1964, p.199 et s.

GRUFFY (Louis), La vie et l'œuvre juridique de Merlin de Douai, Paris, Librairie de jurisprudence ancienne et moderne, 1934.

GUEISSAZ (Mireille), “Le sentiment de solidarité sociale chez les protestants français au xixe siècle : le gouvernement des autres”, dans La solidarité (CURAPP), 1992, p.26 et s.

GUÉRIN (Daniel) :

-La lutte des classes sous la première République. Bourgeois et “bras nus” (1793-1797), 2 vol., Paris, Gallimard, 1946.

-Ni Dieu ni maître, Anthologie historique du mouvement anarchiste, Paris, Maspero, 4 vol., 1970.

-La Révolution française et nous, Paris, François Maspero, nouv. éd., 1976.

GUESDE (Jules) :

-État, politique et morale de classe, Paris, Giard et Brière, 1901.

-Collectivisme et Révolution, nouv. éd., Paris, Librairie du parti socialiste, 1906.

-En garde ! Contre les contrefaçons du socialisme, Paris, Rouff, 1911.

-Voir aussi JAURÈS ET GUESDE.

GUILLEMET (Marcel), La procédure parlementaire et les codifications, thèse, Paris, 1903.

GUILLOIS (André), Le salon de Madame Helvétius. Cabanis et les idéologues, Paris, 1894.

GUITTON (Edouard), “Chénier”, dans le Dictionnaire napoléon, 1987.

GUIZOT (François) :

-Des moyens de gouvernement et d'opposition dans l'état actuel de la France, Paris, 1821.

-Histoire du gouvernement représentatif, Paris, 1851, tome II.

-De la démocratie en France, Paris, 1849.

-Discours académiques suivis de trois essais, Paris, 1861.

-Mémoires pour servir à l'histoire de mon temps, Paris, 1864, tome VI.

-Histoire de la civilisation en Europe depuis la chute de l'Empire romain jusqu'à la Révolution française, suivie de Philosophie politique : de la souveraineté, éd., prés. et notes de P. Rosanvallon, Paris, Hachette, Pluriel, 1985.

-Trois générations. 1789, 1814, 1848 (1863), extrait cité dans L'esprit de 1789, 1989, p.185 et s.

GUNTZENBERGER (A.), De l'extension des droits de la femme mariée sur les produits de son industie personnelle, thèse, Paris, Larose, 1896.

GURWITCH (Georges) :

-“Le principe démocratique et la démocratie future”, dans la Revue de métaphysique et de morale de juillet-septembre 1929.

-L'idée du droit social. Notion et système du droit social. Histoire doctrinale depuis le 17e siècle jusqu'à la fin du 19e siècle, Paris, Sirey, 1931.

-“Les idées maîtresses de Maurice Hauriou”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1931, I-II, p.155 et s. (1931-a).

-Le temps présent et l'idée de droit social, Paris, Vrin, 1932.

-“Droit naturel ou droit positif intuitif”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, Nos III-IV, 1933, p.55 et s.

-L'expérience juridique et la philosophie pluraliste du droit, Paris, Pedone, 1935.

-Eléments de sociologie juridique, Paris, 1940.

GUSDORF (Georges), Les sciences humaines et la pensée occidentale, tome VIII, La conscience révolutionnaire. Les Idéologues, Paris, Payot, 1978.

GUYAU (A.), La philosophie et la sociologie d'A. Fouillée, Paris, 1913.

GUY-GRAND (Georges), “Vues sur le corporatisme”, dans les Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1938, Nos III-IV, p.7 et s.

GUYOT (Yves), Les conflits du travail et leurs solutions, Paris, Charpentier, 1903.

HALPÉRIN (Jean-Louis) :

-“Sénat”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1562 s.

-“Tribunat”, ibid., p.1655 s. (1987-a).

-Le tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution (1790-1799), Paris, LGDJ, 1987 (1987-b).

-“Code civil”, dans le Dictionnaire historique de la Révolution française, 1989, p.243.

-L'impossible Code civil, préf. P. Chaunu, Paris, Puf, Coll. Histoires, 1992.

-“Haro sur les hommes de loi”, Droits, No 17, 1993, p.55 et s.

HAMEL (Joseph), “Rapport sur le droit de l'entreprise et le droit social”, Colloque international de la Société de législation comparée de 1954, compte-rendu dans la Revue internationale de droit comparé, de 1954, p.534 et s.

HAROCHE (Claudine) :

-“La compassion comme amour social et politique de l'autre au xviiie siècle”, in La solidarité (CURAPP), 1992, p.11 et s.

-“La civilité et la politesse, objets négligés de la sociologie politique”, Cahiers internationaux de sociologie, janvier-juin 1993, p.97 et s.

HARPAZ (Ephraïm), L'école libérale sous la Restauration. Le “Mercure et la “Minerve (1817-1820), Genève, Droz, 1968.

HATZFELD (Henri), Du paupérisme à la sécurité sociale (1850-1940), Paris, Armand Colin, 1971.

HAURIOU (Maurice) :

-La science sociale traditionnelle, Paris, 1896.

-Précis de droit administratifet de droit public, Paris, Sirey, 6e éd., 1906. -Principes de droit public, Paris, Sirey, 1910.

-“L'ordre social, la justice et le droit”, dans la Revue trimestrielle de droit civil de 1917, p.376 et s.

-“La théorie de l'institution et de la fondation”, dans La cité moderne et les transformations du droit, Paris, Cahiers de la nouvelle journée (No 4), 1925.

-“L'ordre social, la justice et le droit”, Revue trimestrielle de droit civil, 1927, p.795 et s.

-Aux sources du droit. Le pouvoir, l'ordre et la liberté, Paris, 1928.

HAUSSER (Elisabeth), Paris au jour le jour. Les évènements vus par la presse (1900-1919), Paris, Editions de Minuit, 1968.

HAUSSONVILLE (Othenin, comte d'), L'Église romaine et le Premier Empire, Paris, 1868, tome I.

HAYEM (Henri) :

-De l'idée de lésion dans les contrats entre majeurs, thèse, Paris, 1899.

-“Documents relatifs à la Renaissance des études juridiques en France, sous le Consulat”, Livre du centenaire, 1904, p.1109 et s. (étude reprise dans la Nouvelle revue historique de droit français et étranger de 1905).

HAYWARD (J.E.S.), série d'articles sur le solidarisme, dans l'International Review of social history, vol.IV, 1959 ; vol.VI, 1961 ; vol.VIII, 1963.

HAZARD (Paul) :

-La pensée européenne au xviiie siècle, 3 vol., Paris, Boivin, 1963.

-La crise de la conscience européenne (1680-1715) (1932), rééd. Paris, Fayard, 1989.

HÉBRAUD (Pierre), Cours de droit civil, Toulouse, 1949-1950.

HEINECCIUS :

-Recitationes in elementa juris civilis, secundum ordinem institutionum (1778) (éd. J.J. Dupin), 2 vol., Paris, 1810.

-Ibid., Editio Altera, cura (éd. A. Dupin), 2 vol., Paris, 1810.

HELVÉTIUS (Claude Adrien), De l'homme, de ses facultés intellectuelles et de son éducation, 1772.

HÉRAUD (G.), Regards sur la philosophie du droit française contemporaine, Paris, 1960.

HIRSCHMAN (Albert O.), Les passions et les intérêts, Paris, Puf, coll. Sociologies, 1980.

HITIER (J.), La dernière évolution doctrinale du socialisme, le socialisme juridique (extrait de la Revue d'économie politique), Paris, Larose et Tenin, 1906.

HOBBES (Thomas), Le Léviathan (1651), intro., trad. et notes de F. Tricaud, Paris, Sirey, 1971.

HONDT (Jacques d'), “Kant et la Révolution française”, Philosophie politique, No 2, 1992, p.39 et s.

HOSTACHE (René), Le Conseil National de la Résistance, les institutions de la clandestinité, Paris, Puf, 1958.

HOUIN (Roger) :

-“Les travaux de la Commission de réforme du Code civil”, Revue trimestrielle de droit civil, 1951, p.34 et s.

-“Pour une codification européenne du droit des contrats et des obligations”, dans Etudes juridiques, 1964, p.222 et s.

HUA :

-Conférences sur les lois formant le Code civil, 4 vol., Paris, 1804.

-Conférences sur le Code civil, 5 vol., Paris, 1812.

HUDAULT (J.), Guy-Jean-Baptiste Target et sa contribution à la préparation de l'Edit de novembre 1787 sur l'État civil des protestants, thèse, Paris, 1966.

HUGÉ (P.), Les droits de la femme mariée sur les produits de son travail, thèse, Paris, 1902.

HUGO (Gustav), Histoire du droit romain, trad. A. Jourdan, sur la 7e éd., revue par Poncelet, 2 vol., Paris, 1822.

HUME (David), Réflexions sur les passions, trad. C. Hoogaert, Paris, Librairie générale française, 1990.

IHERING ou Jhering (Rudolph von) :

-Der Geist des römischen Rechts (L'esprit du droit romain), 1865, traduit par O. de Meleunaere sous le titre L'esprit du droit romain dans les différentes phases de son développement, 4 vol., Paris, Chevalier-Maresq, 3e éd., 1888.

-Der Zweck im Recht (Le but dans le droit), 1877, dont le tome I de la 3e éd. a été traduit par O. Meleunaere et publié sous le titre L'évolution du droit, Paris, Chevalier-Maresq, 1901.

IMBERT (P.), La protection des gains et salaires de la femme mariée, thèse, Paris, 1902.

JAC (Etienne), Bonaparte et le Code civil. De l'influence personnelle exercée par le Premier consul sur notre législation civile, Paris, Rousseau, 1898.

JAMIN (Christophe), “Relire Labbé et ses lecteurs”, dans les Archives de philosophie du droit de 1993.

JANET (Paul), De la philosophie du droit dans la doctrine de Kant, Paris, Cotillon, 1855.

JANET (Paul) et SÉAILLES (Gabriel), Histoire de la philosophie, Paris, Delagrave, s.d. (sans doute vers la fin des années 1880).

JAUCOURT (Louis, chevalier de) :

-“Civilité, politesse, affabilité”, dans L'Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers, tome III, 1753.

-“Sociabilité” ; “Sociable, aimable” ; “Social”, ibid., XV, 1765.

JAUME (Lucien), “Représentation et factions. De la théorie de Hobbes à l'expérience de la Révolution française”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1989, No 8, p.269 et s.

JAURES (Jean) :

-Etudes socialistes, préf. Ch. Péguy, Paris, Editions des Cahiers, 1901.

-(dir.), Histoire socialiste de la France contemporaine (1789-1900), Paris, Rouff, 1901-1908.

-Histoire socialiste de la Révolution française (1901-1904), rééd. par A. Mathiez, 8 vol., Paris, Librairie de l'Humanité, 1923-1924.

-Anthologie, dir. L. Lévy, préf. M. Rebérioux, Paris, Calmann-Lévy, 1983.

-La justice dans l'Humanité (Paris, 1902), passage cité dans L'esprit de 1789, 1989, p.228 et s.

JAURES (Jean) et GUESDE (Jules), Les deux méthodes, Paris, Librairie de l'Humanité s.d. (recueil de conférences).

JAY (Raoul), Qu'est-ce que le contrat collectif du travail ?, Paris, Bloud, 1908.

JEANNEAU, La législation successorale de la Révolution, thèse, Paris, 1892.

JÈZE (Gaston), Les principes généraux du droit public, tome I : La technique juridique du droit public français, 3e éd, Paris, Giard et Brière, 1925.

JOSSERAND (Louis) :

-De la responsabilité du fait des choses inanimées, Paris, Rousseau, 1897.

-“Essai sur la Propriété collective”, Livre du centenaire, 1904, p.357 et s.

-De l'abus des droits, Paris, Rousseau, 1906.

-Essais de téléologie juridique, tome I : De l'esprit des droits et de leur relativité. Théorie de l'abus des droits, Paris, Dalloz, 1927.

-Cours de droit civil positif français, 3 vol., Paris, 1930.

-“L'avènement du concubinat”, Recueil Dalloz, 1932, Chron., p.45 et s.

-“Aperçu général des tendances actuelles de la théorie générale des contrats”, Revue trimestrielle de droit civil, 1937, p.1 et s.

-“Contrat forcé et contrat légal”, Recueil Dalloz hebdomadaire, 1940, p.5 et s.

JOUANNEAU et SOLON, Discussion du Code civil dans le Conseil d'État, 3 vol., Paris, 1803 (rééd. en 1805-1808).

JOUANNET (A.), Les théories sociales de Louis Blanc, thèse, Dijon, 1902.

JOUBAIRE (Barthélémy), Essai sur la révision du code civil, Paris, Plon, 1873.

JOUFFROY (Théodore), Cours de droit naturel professé à la faculté des lettres de Paris, 2 vol., Paris, 1833 (4e éd, 1866, 5e et dernière éd. en 1876).

JOURDAIN (Patrice), Les principes de la responsabilité civile, Paris, Puf, Connaissance du droit, 1992.

JOURDAN (Alfred) :

-Le droit français, ses règles fondamentales, ses rapports avec les principes de la morale, avec l'économie politique et avec l'utilité générale, Paris, 1875.

-Du rôle de l'État dans l'ordre économique ou économie politique et socialisme, Paris, 1882.

-Des rapports entre le droit et l'économie politique, ou philosophie comparée du droit et de l'économie politique, Paris, Rousseau, 1885.

JOURQUIN (Jacques), “Manuscrit venu de Sainte-Hélène d'une manière inconnue”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1131.

JULIA (Didier), Dictionnaire de la philosophie, Paris, Larousse, 1964.

JULLIARD (Jacques) :

-La Quatrième République, Paris, Calmann-Lévy, 1968.

-Ferdinand Pelloutier et les origines du syndicalisme d'action directe, Paris, Seuil, 1971.

JUSTINIEN, Institutes (533), trad. Ortolan, Paris, 1863.

KAISER (Jacques), Les Grandes batailles du radicalisme (1820-1901), Paris, Rivière, 1962.

KANT (Emmanuel) :

-Eléments métaphysiques de la doctrine du droit, suivis d'un essai philosophique sur la paix perpétuelle et d'autres petits écrits relatifs au droit naturel, trad. J. Barni, Paris, Durand, 1853.

-Le conflit des facultés (1798), trad., intro., et notes de Gibelin, Paris, Vrin, 1935.

-Critique de la raison pratique (1788), trad. et Avant-propos de F. Picavet, Paris, 1888.

-Critique de la raison pratique, trad. F. Picavet, Paris, Puf, Quadrige, 1983.

-Métaphysique des mœurs. I : Doctrine du droit (1797), trad. et introd. A. Philonenko, préf. M. Villey, Paris, Vrin, 1971.

KAUTSKY (Karl), Le chemin du pouvoir, Paris, 1911.

KIESWETTER (James K.),

-Etienne-Denis Pasquier : The Last Chancellor of France, Philadelphia University Press, 1977.

-“Pasquier”, in Historical Dictionnary of France..., 1987, tome I, p.781 s.

-“Portalis, Joseph-Marie”, in ibid., p.821 s.

KINKER (Johannes), Essai d'une exposition succinte de la critique de la raison pure, traduit du Hollandais par J. le F. [le Fèvre], Amsterdam, 1801.

KLIMRATH (Henri) :

-Essai sur l'étude historique du droit et son utilité pour l'interprétation du Code civil, thèse, Strasbourg, 1833.

-Travaux sur l'histoire du droit français (éd. et préf. Warköning), 2 vol., Strasbourg, 1843.

KOENIGSWARK, “L'élément germanique dans le Code Napoléon”, dans la Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique de 1842.

KOURKOUNOV (N.), Cours de théorie générale du droit, trad. Tchernoff, préf. Larnaude, Paris, Giard et Brière, 1903.

KRUSE (Elaine Marie), Divorce in Paris (1792-1804) : Window on a Society in Crisis, thèse (Ph. D.), University of Iowa, 1983.

LABORDE-LACOSTE (Marcel), “La propriété immobilière est-elle une “fonction sociale” ? “, Mélanges J. Brèthe de La Gressaye, Bordeaux, 1967.

LABRIOLA (Antonio), Essai sur la conception matérialiste de l'histoire, trad. Ch. Andler, Paris, Giard et Brière, 1897.

LABOULAYE (Edouard René Lefebvre de) :

-“Quelques considérations sur le projet de Constitution”, dans la Revue de législation et de jurisprudence, tome XXXII, 1848, p.236 et s.

-“Locke, législateur de la Caroline”, Revue de législation et de jurisprudence, tome XXXVIII, 1850, p.225 s.

LA CHAPELLE (S. de), Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon et de Feurs, Lyon, 1879.

LACROIX (Désiré), Histoire de Napoléon, Paris, 1904.

LACROIX (Jean) :

-Sociologie d'Auguste Comte, Paris, Puf, 1956.

-“L'homme démocratique”, dans La société démocratique, 1963, p.49 et s.

-“Le démocrate, c'est l'homme du droit”, dans Esprit de février 1983.

-Kant et le kantisme (1966), Paris, Puf, QSJ, 9e éd., 1991.

LAFERRIÈRE (Louis Firmin Julien), Histoire des principes, des institutions et des lois de la Révolution française, depuis 1789 jusqu'à 1804, Paris, Cotillon, 2e éd., 1852.

LA FONTAINE, “Le socialisme et la solidarité”, dans Essai d'une philosophie de la solidarité, 1902.

LAGARDE (E.), La revanche de Proudhon, ou l'avenir du socialisme mutuelliste (thèse), Paris, Jouve, 1905.

LAGARDE (André) et MICHARD (Laurent), xviie siècle, Paris, Bordas, 1951.

LAGASSE (A.), Le droit de la famille devant la Sécurité sociale, Paris, 1949.

LA GORCE (Paul de), Histoire religieuse de la Révolution française, Paris, 1924.

LAGORCE (Paul-Marie de), Apogée et mort de la IVe République (1952-1958), tome II de Naissance de la France moderne, Paris, Grasset, 1978.

LA GRASSERIE (Raoul de),

-De la classification scientifique du droit, Paris, 1892.

-“Des rapports entre la sociologie et le droit”, Bulletin des Sciences économiques et Sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques de 1903, repris en opuscule sous le même titre à Paris en 1904.

-Les principes sociologiques du droit civil, Paris, Giard et Brière, 1906.

-Le libre salaire de la femme et la contribution des époux aux charges du ménage.

Loi du 13 juillet 1907, Paris, Lois Nouvelles, 1907.

LA GRESSAYE (Jean Brèthe de) :

-Le syndicalisme et l'organisation professionnelle de l'État, Paris, 1931.

-“Les transformations juridiques de l'entreprise patronale”, Droit social, 1939, p.2 et s.

-La crise du droit de propriété, cours de doctorat, Bordeaux, 1945-1946.

-“Le droit administratif et le droit privé”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.304 et s.

LA GRESSAYE (J. Brèthe de) et LABORDE-LACOSTE (Marcel), Introduction générale au droit, Paris, 1947.

LAMBERT (Edouard), Etudes de droit commun législatif, tome I : La fonction du droit civil comparé, Paris, 1903.

LA MENNAIS ou Lamenais (Félicité de), De l'esclavage moderne, Paris, 1851.

LA MORANDIÈRE (Léon Julliot de) :

-Droit commercial, Paris, Précis Dalloz, 1932.

-Le droit commercial moderne, Paris, A. Colin, 1937.

-“La réforme du Code civil”, Recueil Dalloz, Chronique, 1948, p.117 et s.

-“Rapport préliminaire”, dans Avant-projet de Code civil, 1955, p.7 et s.

-Traité de droit civil, Paris, Dalloz, 2 vol., 1957-1959 (refonte du COLIN ET CAPITANT, 1914-1916).

-“Rapport préliminaire”, dans Avant-projet de Code civil (deuxième partie), 1962, p.7 et s.

Cf. aussi COLIN, CAPITANT ET LA MORANDIERE, 1937 et 1937-a.

LANDRY (J.), De l'utilité sociale de la propriété individuelle, Paris, 1901.

LANESSAN (J.-L. de), La concurrence sociale et les devoirs sociaux, Paris, Alcan, 1904.

LANGLOIS (Claude), “Portalis”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987.

LARNAUDE (Ferdinand), “Le Code civil et la nécessité de sa révision”, Livre du centenaire, 1904, p.901 et s.

LARRÈRE (Catherine), “Droit et mœurs chez Montesquieu”, Droits, No 19, 1994, p.11 et s.

LAS CASES (Emmanuel de), Mémorial de Sainte-Hélène, prés. et notes de J. Schmidt, préf. J. Tulard, Paris, Seuil, 1968.

LASCOUMES (Pierre), PONCELA (Pierrette) et LENOEL (Pierre), Au nom de l'ordre. Une histoire politique du droit pénal, Paris, Hachette, 1989.

LASPOUGEAS (Jean) :

-“Concordat”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.451 s.

-“Concordat de Fontainebleau”, ibid., p.456-457. LATREILLE (André) :

-L'Église catholique et la Révolution française, 2 vol., Paris, 1946-1950.

-Ibid., tome II, Livre troisième, l'Ere des Concordats (1800-1805), Paris, Hachette, 1950.

-L'Église catholique et la Révolution française, rééd., Paris, Cerf, 1970, tome II.

-Documents pontificaux du xve au xxe siècle, 4 vol., Paris, Beauchesne, 1970 (1970a).

LATREILLE (André) et RÉMOND (René), Histoire du catholicisme en France, tome III, La période contemporaine, 2e éd., Paris, Spes, 1962.

LAUBRIET (Pierre), “La légende et le mythe napoléoniens chez Balzac”, dans L'Année balzacienne de 1968.

LAUDE (Anne), La reconnaissance par le juge de l'existence d'un contrat, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1992.

LAURENS (E.), Louis Blanc. Le régime social du travail, thèse, Aix, 1908.

LAURENT (François) :

-Histoire de l'Humanité, Bruxelles, 18 vol.

-Principes de droit civil français (1869-1879), 5e éd., 33 vol., Bruxelles, 1893.

LAURENT (Loeiz), “La réforme des institutions territoriales. Vers sept niveaux d'administration ? ” dans La Vie Judiciaire des 22-28 juillet 1991.

LAVOLLÉE (C.), “La liberté du travail et les lois ouvrières”, Journal des économistes, novembre 1903, p.161 et s.

LAVOLLÉE (R.), Portalis, sa vie, ses œuvres, thèse, Paris, 1869.

LE BRAS-CHOPART (Armelle),

-De l'égalité dans la différence : le socialisme de Pierre Leroux, Paris, Presses de la FNSP, 1986.

-“Pierre Leroux ou l'invitation à la démocratie”, Esprit, janvier 1991, p.47 s.

-“Métamorphose d'une notion : la solidarité chez Pierre Leroux” in La solidarité (CURAPP), 1992, p.55 et s.

LECLERQ, Le droit romain dans ses rapports avec le droit français, 8 vol., Liège, 1810-1813.

LE COUR GRANDMAISON (Olivier), Les citoyennetés en Révolution (1789-1794), Paris, Puf, 1992.

LE COURTOIS (J.) et SURVILLE (F.), La loi du 13 juillet 1907 sur le libre salaire de la femme mariée et la contribution aux charges du ménage, Paris, Larose et Ténin, 1908.

LEDUC (Edouard), Portalis. Une grande figure de l'histoire napoléonienne, Paris, L'auteur, coll. Panthéon, 1990.

LEFEBVRE (Gérard) :

-Le Directoire, Paris, A. Colin, 1971.

-La France sous le Directoire (1795-1799), Paris, 1977.

LEFLON (Jean), “Le serment du sacre de Napoléon”, dans Le sacre des rois, Actes du colloque international d'histoire sur les couronnements royaux (1975), Paris, Les belles lettres, 1985, p. 283 s.

LEFRANC (Georges) :

-Le socialisme réformiste, Paris, Puf, Qsj, 1971.

-Le mouvement socialiste sous la troisième république, Paris, Payot, 1977, tome I : de 1875 à 1919.

LE FUR (Louis) :

-Le fondement du droit, Paris, 1925.

-“Droit individuel et droit social. Coordination, subordination ou intégration”, dans les Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1931, III-IV, p.279 et s.

-“Droit naturel et réalisme”, ibid., 1931, I-II, p.225 et s.,

-“Le but du Droit : Bien commun-Justice-Sécurité”, ibid., 1937, I-II, p.7 et s.

-Les grands problèmes du droit, Paris, 1937.

LE GOUIS (B.) :

-Berceaux ou cercueils ?, Paris, Comité national des unions chrétiennes de jeunes gens, 1925.

-Famille et natalité, Rapport au Congrès de Clermont-Ferrand, Paris, Spes, 1925.

LE HÉNAFF (Armand), Le droit et les forces. Etude sociologique, Paris, Alcan, 1926.

LEMONNIER (Camille), Le droit au bonheur, Paris, 1904.

LE NABOUR (Eric) :

-Charles X, le dernier roi, Paris, Lattès, 1980.

-Les deux Restaurations, Paris, Tallandier, 1992.

LENOBLE (H.), Le contrat de louage de services et ses conséquences au point de vue des rapports entre patrons et employés à la fin du contrat, Paris, Legrand, 1913.

LENOBLE (Jacques) et OST (François), Droit, mythe et raison. Essai sur la dérive mytho-logique de la rationalité juridique, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1980.

LENOIR (P.), La doctrine de Le Play et l'économie politique, thèse, Caen, 1898.

LE PLAY (Frédéric) :

-L'organisation de la famille selon le vrai modèle signalé par l'histoire de toutes les races et de tous les temps, Paris, Mame, 2e éd., 1884.

-La réforme sociale en France, déduite de l'observation comparée des peuples européens (1864), 3 vol., Paris, Mame, Dentu, 7e éd., 1887.

-Économie sociale, éd. Alcan, 1891 ; éd. Guillaumin, 1892.

LEREBOURS-PIGEONNIERE (Paul) :

-“La Famille et le Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.265 et s.

-“La contribution essentielle de Raymond Saleilles à la théorie générale de l'obligation et à la théorie de la déclaration de volonté”, in L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.397 et s.

LERMINIER (Jean Louis Eugène) :

-Philosophie du droit, Paris, Guillaumin, 1831, et 3e éd. 1853.

-Introduction générale à l'histoire du droit (Bruxelles, Bruylant), 2e éd., Paris, 1835.

-Cours d'histoire des législations comparées, Paris et Bruxelles, 1837.

LEROUX (A.), Le solidarisme juridique, Paris, Rousseau, 1913.

LEROUX (Pierre) :

-Réfutation de l'éclectisme, Paris, 1839.

-De l'humanité, de son principe et de son avenir..., Paris, Perrotin, 1840, tome I.

-(Discours) Aux philosophes, Paris, L'Auteur, 1841.

-Projet d'une constitution démocratique et sociale, fondée sur la loi même de la vie, et donnant par l'organisation véritable de l'État la possibilité de détruire à jamais la monarchie, l'aristocratie, l'anarchie, et le moyen infaillible d'organiser le travail national sans briser la liberté, Paris, Sandré, 1848.

-La grève de Samarez, Paris, Dentu, 1859, tome I.

LEROY (Maxime) :

-L'esprit de la législation napoléonienne, thèse, Nancy, 1898.

-Le Code civil et le droit nouveau (extraits de la Revue de Paris), Paris, Rieder, 1904.

-La coutume ouvrière, 2 vol., Paris, A. Colin, 1913.

-Les techniques nouvelles du syndicalisme, Paris, Garnier, 1921.

-“Le temps présent et l'idée du droit social”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1932, Nos I-II, p.215 et s.

LEROY-BAULIEU (Paul) :

-Essai sur la répartition des richesses, Paris, 1881.

-“Le prochain gouffre, le projet de loi sur les retraites”, dans L'Economiste français de 1901.

-Traité d'économie politique, 4 vol., Paris, Alcan, 6e éd., 1914.

LEVASSEUR (E.), Histoire des classes ouvrières et de l'industrie en France avant 1789, 2 vol., Paris, 1900-1901.

LEVASSEUR (Georges) :

-“Evolution, caractère et tendances du droit du travail”, dans Le droit privé français, 1950, II, p.445 et s.

-“Napoléon et l'élaboration des codes répressifs”, dans Histoire du droit social, 1989, p.371 s.

LÉVÊQUE (Pierre), Histoire des forces politiques en France, Paris, Armand Colin, 1992.

LEVER (Evelyne), Louis XVIII, Paris, Fayard, 1988.

LEVILLAIN (L.), Les caractères de la famille stable d'après Le Play, thèse, Paris, 1910.

LÉVY (C.), La Libération, remise en ordre ou Révolution ?, Paris, Puf, 1974.

LÉVY (Emmanuel) :

-La preuve par titre du droit de propriété immobilière, thèse, Paris, 1896.

-“Responsabilité et contrat”, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1899, p.361 et s.

-L'affirmation du droit collectif, préf. Ch. Andler, Paris, Bellais et Rieder, 1903.

-“L'exercice du droit collectif”, Revue trimestrielle de droit civil, 1903, II (1903-a).

-“La confiance légitime”, Revue trimestrielle de droit civil, 1910, p.717 et s.

-“Volonté et arbitrage”, Revue socialiste, 15 mars 1911.

-“La transition du droit à la valeur”, Revue de métaphysique et de morale, mai 1911.

-La vision socialiste du droit, Paris, 1926.

-“L'état des créances”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1931, Nos III-IV, p.399 et s.

-“Les droits sont des mesures”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1933, Nos I-II, p.60 et s.

-Les fondements du droit, Paris, 1933.

-“Le droit au service de l'action”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1935, Nos I-II, p.74 et s.

LÉVY-BRUHL (Henri) :

-Le témoignage instrumentaire à Rome (thèse), Paris, Rousseau, 1910.

-Quelques problèmes du très ancien droit romain. Essai de solution sociologique, Paris, 1934.

-“Rapports du droit et de la sociologie”, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1937, III-IV, p.21 et s.

-Aspects sociologiques du droit, Paris, Rivière, 1955.

-Sociologie du droit, Paris, Puf, Qsj, 1961.

LÉVY-BRUHL (Lucien), La morale et la science des mœurs, Paris, 3e éd., 1907.

L'HOMME (J.), La Grande bourgeoisie au pouvoir (1830-1880), Paris, Puf, 1960.

L'HOSPITAL (Michel de), Œuvres complètes, 5 vol., Paris, 1825.

LICHTENBERGER (André), Le socialisme et la Révolution française. Etude sur les idées socialistes en France de 1789 à 1796, Paris, 1899.

LINDERBERG (Daniel), “Le débat marxiste au tournant du siècle” in Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, 345 et s.

LINGUET (Simon Nicolas Henri), Théorie des loix civiles, 2 vol., Londres, 1767.

LIPOVETSKY (Gilles), Le crépuscule du devoir. L'éthique indolore des temps démocratiques, Paris, Gallimard, 1992.

LOCHAK (Danièle), “La société civile, du concept au gadget”, dans les Cahiers du CURAPP, Paris, Puf, 1986.

LOCKE (John), Traité du gouvernement civil (1690), trad. D. Mazel, introd. et notes S. Goyard-Fabre, Paris, GF-Flammarion, 1984.

LOCRÉ (Jean Guillaume) :

-(dir.), Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil, 5 vol., Paris, Imprimerie nationale, ans XI et XII, et rééd. 1808.

-Esprit du Code civil, Paris, Imprimerie impériale, tome I, 1805 (l'ouvrage contient au total 6 volumes, publiées de 1805 à 1808, sous le titre Esprit du Code Napoléon à partir de 1807).

-Esprit du Code de commerce, 10 vol. (1807-1813), Paris, Imprimerie impériale, tome I, 1807.

-La législation civile et commerciale de la France, 31 vol. Paris, Treuttel et Wurtz, 1827-1832.

-voir aussi BOURDON, 1963.

LOISEAU, DUPIN et LAPORTE, Dictionnaire des arrêts modernes en matière civile et criminelle, de procédure et de commerce, 2 vol. Paris, 1814.

LORRY (F.) :

-Institutionum juris civilis, expositio methodica, Paris, 1808.

-Justiniani institutionum expositio methodica (1757), 2 vol., Paris, 1809.

LOUTCHISKY (J.), La petite propriété en France avant la Révolution et la vente des biens nationaux, Paris, 1897.

LUCAS-DUBRETON (Jean), Le culte de Napoléon (1815-1848), Paris, Albin Michel, 1960.

LUSIGNAN (G. de), Les lois de l'Empire français, explications du Code Napoléon, Paris, Morel, 1860.

MACHEREY (Pierre), “Vers le social”, dans L'individualisme. Le grand retour, 1989, p.38 s.

MADELIN (Amédée), Le Premier consul législateur. Étude sur la part que prit Napoléon aux travaux préparatoires du Code, Paris, Durand, 1865.

MADELIN (Louis) :

-La France du Directoire, Paris, 1922.

-La Contre-Révolution sous la Révolution, Paris, Plon, 1935. MAINE DE BIRAN (Marie François Pierre Gonthier, dit) :

-Le premier Journal intime, dans Œuvres de Maine de Biran, par P. Tisserand, Paris, F. Alcan et Puf, tome I, 1920.

-Essai sur les fondements de la psychologie et sur ses rapports avec l'étude de la nature (1812), in ibid., tomes VIII et IX, 1932.

MALAURIE (Philippe), Droit civil. Introduction générale, Paris, Cujas, 1994.

MALBERG (Raynaud Carré de),

-Contribution à la théorie générale de l'État, 2 vol., Paris, Sirey, 1920-1922.

-La loi, expression de la volonté générale, Paris, Sirey, 1930.

MALET (Albert) et ISAAC (Jules), avec André Alba, Antoine Bonifacio, Jean Michaud et Charles H. Pouthas, Naissance du monde moderne (1848-1914), Paris, Hachette, Marabout Université.

MALEVILLE (Jacques de) :

-Du Divorce et de la séparation de corps, Paris, 1801.

-Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, 4 vol., Paris, 1805 (2e éd. 1807, 3e éd. 1822).

-Défense de la Constitution, par un ancien magistrat, Paris, 1814.

-Examen du Divorce, Paris, 1816 (rééd. de MALEVILLE, 1801).

MALLET DU PAN (Jacques), Mémoires et Correspondances de Mallet du Pan pour servir à l'histoire de la Révolution française, recueillis et prés. par A. Sayous, 2 vol., Paris, 1851.

MAISTRE (Joseph de), Écrits sur la Révolution, Paris, Puf, Quadrige, 1989.

MAITRON (Jean), Le mouvement anarchiste en France, Paris, Maspero, 2 vol., 1975.

MARGUERITTE (Paul) : Jours d'épreuves (1889), Les Amants (1890), La Force des choses (1891), L'Essor (1896), La Commune (1904).

MARGUERITTE (Victor) : La garçonne (1922) et Nos égales (1933).

MARGUERITTE (Paul) et MARGUERITTE (Victor), L'élargissement du divorce. Exposé des motifs et proposition de loi, Paris, Plon, 1902.

MARGUERY (M.), Le droit de propriété et le régime démocratique, Paris, Alcan, 1906.

MARION (François-Henri), De la solidarité morale. Essai de psychologie appliquée, Paris, Germer Baillère, 1883.

MARTEAU (P.), La notion de la causalité dans la responsabilité civile, thèse, Aix, 1914.

MARTIN (Henri), Histoire de France, Paris, Furne, 4e éd., 1865, t.XVI.

MARTIN (Xavier) :

-“De l'insensibilité des rédacteurs du Code civil à l'altruisme”, Revue d'histoire du droit français et étranger, No 4, 1982, p.589 s.

-“Nature humaine et Code Napoléon”, Droits, 1985, No 2, p.117 et s.

-“Sur l'essor et l'essence de l'individualisme libéral en France”, Bulletin de la Société française d'histoire des idées et d'histoire religieuse, 1986, No 3, p.37 et s.

-“L'individualisme libéral en France autour de 1800 : essai de spectroscopie”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1987, No 4, p.87 et s.

-“Aux sources thermidoriennes du Code civil. Contribution à une histoire politique du droit privé”, Droits, No 6, 1987, p.107 s. (1987-a).

-“Politique et Droit privé après Thermidor”, dans La Révolution et l'ordre juridique privé, 1988, p.173 et s.

-“Sur l'homme de la Déclaration des droits”, Droits, No 8, 1988, p.83 et s. (1988-a).

-“Madame de Staël, Napoléon et les Idéologues : pour un réajustement des perspectives”, Bulletin de la Société française d'histoire des idées et d'histoire religieuse, 1990, No7, p.11 et s.

-Nature humaine et Révolution française. Du siècle des Lumières au Code Napoléon, Bouère, Dominique Martin Morin, 1994.

MARTINEAU (G.), “Mémorial de Sainte-Hélène”, Dictionnaire Napoléon, p.1162.

MARTY (G.), “La théorie de l'institution”, dans La pensée du doyen M. Hauriou et son influence, Journée Hauriou 1968, Paris, Pedone, 1969.

MARX (Karl) :

-Manifeste communiste, Paris, Éditions sociales, s.d.

-Le dix-huit Brumaire de Louis Bonaparte, Paris, Ésditions Sociales, 1969.

-La sainte famille, extrait cité dans L'esprit des droits de l'homme, 1989, p.174 et s.

MASCAREL (A.), La famille-souche selon Le Play, Paris, Oudin, 1895.

MASSE, Caractère juridique de la communauté entre époux dans ses précédents historiques, thèse, Paris, 1902.

MASSÉ et VERGÉ, Le droit civil français, Paris, 5 vol., 1853-1860 (trad. de la 5e éd. allemande du manuel de ZACHARIAE).

MATER (André), “Le socialisme juridique”, Revue socialiste, 1904.

MATHIEZ (Albert), Autour de Robespierre, Paris, Payot, 1925.

MAURY (Jacques), “Observations sur la jurisprudence en tant que source de droit”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.28 et s.

MAYEUR (Jean-Marie) :

-“Les démocraties chrétiennes”, dans 2000 ans de christianisme, X, p.112 et s.

-Catholicisme social et Démocratie chrétienne, Paris, Cerf, 1986.

MAZEAUD (Henri), “Une famille sans chef”, Recueil Dalloz, 1951, Chronique, p.141 s.

MAZEAUD (Léon), “La doctrine sociale de “Mater et Magistra” : droit du travail et droit des sociétés”, dans Etudes juridiques, 1964, p.379 et s.

MAZEAUD (Léon), (Henri) et (Jean), Leçons de droit civil, Paris, Montchrestien :

-5e éd. par Michel de JUGLART, tome I, 3e vol., 1972

-9e éd. par François CHABAS, tome I, 1er vol., 1989.

MEHTA (Uday Singh), The Anxiety of Freedom. Imagination and Individuality in Locke's Political Thought, Ithica-London, Cornell University Press, 1992.

MÉLITO (André-François Miot, comte de), Mémoires, tome I, Paris, 1858.

MENDÈS-FRANCE (Pierre) :

-La république moderne, Paris, Gallimard, 1962.

-Discours de clôture du colloque de Dijon sur les Libertés individuelles de 1957, extrait cité dans L'Esprit des droits de l'homme, 1989, p.237-238.

MENGER (Anton) :

-Le Droit au produit intégral de son travail, préf. Ch. Andler, Paris, 1900.

-L'État socialiste, trad. Mihlaud, préf. Ch. Andler, Paris, 1904

MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine Merlin, dit) :

-collabore au Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence, en matière civile, criminelle, canonique et bénéficiale (dir. G. A. Guyot), à partir de 1775.

-avec Guyot, Treilhard et autres, Traité des droits, fonctions, franchises, prérogatives et privilèges annexés, en France, à chaque dignité, à chaque office et à chaque état, soit civil, soit militaire, soit ecclésiastique, 4 vol., Paris, 1786-1788.

-Traité des Droits du Roi et de la Couronne, 1786.

-Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus souvent devant les tribunaux, 16 vol., Paris, 1810, et 5e éd., 16 vol., 1827-1828. Reprend et dirige le Répertoire universel de Guyot (supra) à partir de 1807 sous le titre Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 36 vol., 5e éd., 1827-1828.

MEYER (Michel), “Hume ou la passion pour la raison”, introduction à HUME, 1990.

MEYER (R.), Heimsstätten und andere Wirthschafgesetze der Vereinigten Staaten von Amerika, 1883.

MEYNIAL (Edmond) :

-“La déclaration de volonté”, Revue trimestrielle de droit civil, 1902, p.545 et s.

-“Le caractère juridique de la communauté entre époux”, Revue trimestrielle de droit civil, 1903, p.811 et s.

-“Le rôle de la doctrine et de la jurisprudence dans l'unification du droit en France”, Revue générale du droit, 1903, p.326 s., et 446 s. (1903-a).

-“Les Recueils d'arrêts et les Arrêtistes”, Livre du centenaire, 1904, p.173 et s.

MEYNIER (A.), Les coups d'État du Directoire, 3 vol., Paris, 1928.

MICHEL (Henri), L'Idée de l'État, Paris, 1895.

MICHEL (Henri), Les courants de pensée de la Résistance, Paris, Puf, 1963.

MICHEL (Henri) et MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris), Les idées politiques et sociales de la Résistance, recueil de textes choisis et présentés par les auteurs, Paris, Puf, 1954.

MICHEL (Jacques), “Droit”, dans le Dictionnaire ciritique du marxisme, Paris, Puf, 1982, p.285 et s.

MICHEL (Léon), “La responsabilité civile des patrons envers les ouvriers en cas d'accidents et la loi du 9 avril 1898”, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1901, p.592 et s.

MICHELET (Jules), Histoire romaine, 2 vol., 3e éd., Paris, 1843.

MICHOUD (Léon) :

-La théorie de la personnalité et son application au droit français, Paris, tome I, 1906.

-“Raymond Saleilles et le droit public”, Revue du droit public, tome XXIX, 1912, p.372 et s.

MIGNET (François Auguste) :

-Histoire de la Révolution française depuis 1789 jusqu'à 1814, 2 vol., Paris, Firmin-Didot, 1824.

-Notice sur Merlin de Douai dans la Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIII, 1841, p.458 et s.

-Notice sur Siméon dans la même revue, tome XX, 1844, p.5 et s.

MILCENT (Paul), “Newman”, dans 2000 ans de christianisme, Paris, 1976, tome VII, p.256 et s.

MILHAUD (Albert), Histoire du radicalisme, Paris, SEFI, 1951.

MILLERAND (Alexandre), Le socialisme réformiste français, Paris, Rieder, 1903.

MIQUEL (Pierre), La Quatrième République. Hommes et pouvoirs, Paris, Bordas, 1972.

MOHAMMAD GHOSN (Kassem), L'Orient rencontre l'Occident. Analyse de la découverte de la France par l'opinion islamique au xviiie siècle, th. IIIe cycle Histoire, Angers, 1985, p 114.

MOISSENET (F.), Etude sur les contrats collectifs en matière de conditions de travail (thèse, Dijon), Paris, Rousseau, 1903.

MOLÉ (Matthieu Louiss) :

-Essais de morale et de politique, Paris, 1805.

-Mémoires, éd. par le comte de Noailles, Paris, 1922.

-Souvenirs d'un témoin de la Révolution et de l'Empire (1791-1803), Genève, 1943.

MOLLOT, Code de l'ouvrier, Paris, Cotillon, 1855.

MONGES (J.) :

-L'Église et la famille, Paris, Desclée de Brouwer, 1917.

-La famille devant le devoir de fécondité, Rapport présenté au Congrès national de la natalité de Marseille (1923), Paris, Secrétariat de l'Association du mariage chrétien, 1924.

MONNIER (François), “Propriété”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987.

MONNIER (Raymonde), “Ouvriers”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987.

MONTCLOS (Xavier de), Le toast d'Alger. Documents, Paris, de Boccard, 1966.

MONTESQUIEU (Charles Louis de Secondat, Baron de),

-De l'esprit des lois (1748), 4 vol., Paris, 1820.

-Ibid., intro. V. Goldschmidt, 2 vol., Paris, Garnier-Flammarion, 1979.

MONTHOLON (Charles de), Récits de la captivité de l'Empereur Napoléon à Sainte-Hélène, tome I, Paris, 1847.

MONTLOSIER (François Dominique de Reynaud, comte de),

-De la nécessité d'opérer une contre-révolution en France et Des moyens d'opérer la contre-révolution, Paris, 1791.

-“Observations sur le Code civil”, paru en article dans le Courrier de Londres du 2 juin 1801, puis en opuscule sous le titre Observations sur le projet de Code civil présenté par la Commission, la même année chez Giguet, Paris.

-Mémoire à consulter sur un système religieux et politique tendant à renverser la religion, la société et le trône, Paris, 1826.

MORCHE (H.), Les droits de la femme mariée sur les produits de son travail, thèse, Rennes, 1901.

MOREAU (Félix), “La Revision du Code civil et la Procédure législative”, Livre du centenaire, 1904, p.1041 et s.

MOREAU (Lucien), “L'erreur naturaliste”, Action française du 1er décembre 1904, p.356 et s.

MOREAU DE BELLAING (Louis), “Le solidarisme et ses commentaires actuels”, dans La solidarité (CURAPP), 1992, p.85 et s.

MOREAU DE MONTALIN, Analyse des Pandectes de Pothier, 2 vol., Paris, 1827.

MORET (Frédéric), “Puissant doctrinaire de la démocratie, ou amour-propre irritable et souffrant : Maximilien Robespierre devant l'Histoire socialiste de la Révolution française de Jean Jaurès”, Bulletin de la Société d'études jaurèsiennes, Nos 127-128 (oct.1992-mars 1993).

MORIN (Gaston) :

-La révolte des faits contre le Code, Paris, Grasset, 1920.

-“La décadence de l'autorité et de la loi”, Revue de métaphysique et de morale, 1925, p.259 et s.

-La loi et les contrats. La décadence de leur souveraineté, Paris, Sirey, 1927.

-La révolte du droit contre le Code. La révision nécessaire des concepts juridiques (contrats, responsabilité, propriété), Paris, Sirey, 1945.

-“Le sens de l'évolution contemporaine du droit de propriété”, Le droit privé français, 1950, tome II, p.3 et s.

MORNET (Denis), Les origines intellectuelles de la Révolution française (1717-1787), Paris, Armand Colin, 1933.

MOTULSKY (Henri), “L'état actuel de la philosophie et de la science du Droit en France”, dans Études de Droit contemporain, Contribution aux IIIe et IVe congrès internationaux de droit comparé, vol. I, Paris, Sirey, 1959, p.199 et s.

MOUNIER (Emmanuel) :

-De la propriété capitaliste à la propriété humaine, Paris, Desclée de Brouwer, 1936.

-Manifeste au service du personnalisme, Paris, Montaigne, 1936.

MOURLON (Frédéric), Répétitions écrites sur le Code civil, tome I, Paris, 1846.

MULLER (E.), “Le Code civil en Allemagne. Son influence sur le Droit du Pays, son adaptation dans les Pays rhénans”, trad. L. Lyon-Caen, Livre du centenaire, 1904, p.627 s.

NABATI (Simone) et (Moussa), Le père, à quoi ça sert ?, Paris, Jouvence, 1994.

NADAUD (E.), Les successions dans le droit de la Révolution, thèse droit, Paris, 1904.

NAINE (C.) :

-Socialisme solidariste, Neuchâtel et Genève, Forum, 1920.

-Orientation socialiste d'après-guerre, La-Chaux-de-Fonds (Suisse), Imprimerie coopérative, 2e éd., 1925.

NAQUET (Alfred), Socialisme collectiviste et socialisme libéral, Paris, Dentu, 1890.

NAPOLÉON, Manuscrits inédits (1786-1791), prés. par D. Masson et G. Biagi, Paris, Société d'éditions littéraires et artistiques, 1908.

NEGULESCO (D.), Le problème juridique de la personnalité morale et son application aux sociétés civiles et commerciales, Paris, Rousseau, 1900.

NEWMAN (John Henry) :

-Apologia pro vita sua, 1865.

-La foi et la raison, trad. et préf. R. Saleilles, Paris, Lethielleux, 1905.

-Le Chrétien (idem, 1906).

NICOLET (Claude) :

-Le Radicalisme, Paris, Puf, Qsj, 1957.

-L'Idée républicaine en France (1789-1924). Essai d'histoire critique, Paris, Gallimard, 1982, et rééd. Tel, 1994.

-“Littré et la République”, actes du colloque Littré (Paris, 1981), parus dans la Revue de synthèse, IIIe série, Nos 106-108, 1982 (1982-a).

NIORT (Jean-François) :

-Homo civilis. Recherches sur l'esprit du Code civil français, Mém. DEA Doctrines et philosophie politiques, dir. Ph. Raynaud, Paris I, 1991.

-“Droit, économie et libéralisme dans l'esprit du Code Napoléon”, Archives de philosophie du droit, 1992, p.101 et s.

-“Droit, idéologie et politique dans le Code civil français de 1804”, Revue interdisciplinaire d'études juridiques, No 29, 1992, p.85 et s. (1992-a).

-Ordre et progrès. Jeremy Bentham et la sociologie, Mém. DEA Sociologie du droit, dir. F. Terré, Paris II, 1992 (1992-b).

-“Formes et limites du positivisme juridique”, Revue de la Recherche juridique-Droit prospectif, 1993-1, p.157 et s.

-“La naissance du concept de droit social en France : une problématique de la liberté et de la solidarité”, Revue de la recherche juridique-droit prospectif, 1994-3, p.773 et s.

-“Le Code civil face aux défis de la société moderne : une perspective comparative entre la révision française de 1904 et le nouveau Code civil du Québec”, Revue de droit de Mc Gill/Mc Gill Law Journal, vol. 39, décembre 1994, p.845 et s. (1994a).

-“Entre positivisme et réalisme : la modernité de Michel Villey”, dans Michel Villey et le droit naturel en question, 1994, p.77 et s.(1994-b)

NOBLEMAIRE (G.), Questions de sociologie. Le complot contre la famille, Paris, Bloud, 1908.

NORDMANN (Jean-Thomas), Histoire des radicaux (1820-1973), Paris, La Table ronde, 1974.

NORVINS (Jean-Marie de), Tableau de la Révolution française, paru dans la Minerve en 1819.

NOVICOW (J.), L'Affranchissement de la femme, Paris, Alcan, 1903.

NIBOYET (Jean-Paulin), “La théorie de l'autonomie de la volonté”, dans le Recueil des cours de l'Académie de droit international (année 1927), Paris, 1928.

OLIVIER (Gabriel Jean d') :

-Principes de droit civil romain, 2 vol., Paris, 1776.

-Nouveau code civil proposé à la nation française et soumis à l'Assemblée nationale, s.l., 1789.

-Essai sur l'art de la législation. Plan abrégé de la rédaction d'un Code civil, Carpentras et Paris, 1800.

-Observations sur le “Projet de Code civil présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 4 thermidor an VIII, adressées au ministre de la Justice en floréal an IX, Carpentras, s.d. (durant l'Empire).

OLIVIER-MARTIN (François) :

-La crise du mariage dans la législation intermédiaire (1789-1804), thèse, Paris, 1901.

-La coutume de Paris, trait d'union entre le Droit romain et les législations modernes, Paris, 1925.

-Histoire du droit français des origines à la Révolution (1951), rééd., Paris, CNRS, 1984.

OLLIVIER (Albert), Le dix-huit Brumaire, Paris, Gallimard, 1959.

ORTOLAN (J.), Cours public d'histoire du droit politique et constitutionnel, Paris, 1832.

ORY (Pascal) :

-“Un démocratisme libéral”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.393 et s.

-“Anarchisme et syndicalisme révolutionnaire”, in ibid., 1987, p.357 et s. (1987-a).

ORY (Pascal) et SIRINELLI (Jean-François), Les intellectuels en France, de l'affaire Dreyfus jusqu'à nos jours, Paris, Armand Colin, 1986.

OST (François), “Dogmatique juridique et science interdisciplinaire du droit”, Rechtstheorie No 17, 1986, p.89 et s.

OST (François) et KERCHOVE (Michel van de) :

-“Rationalité et souveraineté du législateur : “paradigmes” de la dogmatique juridique ? ”, Revista internationale di filosofia del diritto, 1985.

-Jalons pour une théorie critique du droit, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1987.

-“De la bipolarité des erreurs, ou de quelques paradigmes de la science du droit”, Archives de philosophie du droit, tome 33, Paris, Sirey, 1988.

-Le système juridique entre ordre et désordre, Paris, Puf, 1988.

-Le droit ou les paradoxes du jeu, Paris, Puf, 1992.

-Voir aussi LENOBLE ET OST.

OUDOT (J.) :

-Premiers essais de philosophie du droit et d'enseignement méthodique des lois françaises, Paris, Joubert, Duchemin, 1846.

-Conscience et science du devoir, Paris, 1856.

OZOUF (Mona) :

-“De thermidor à brumaire : les discours de la Révolution sur elle-même”, Revue Historique, 1970, No1, p.31 et s.

-La fête révolutionnaire (1789-1799) (1976), Paris, Gallimard, Folio, 1988.

-L'homme régénéré, Paris, Gallimard, 1989.

PACLOT (Yann), Recherche sur l'interprétation juridique, thèse Paris-II, 1988.

PALMER (Robert R.), The Age of the Democratic Revolution, tome I, The Challenge, Princeton University Press, 1959.

PALLUEL (André), Dictionnaire de l'Empereur, Paris, Plon, 1969.

PAPILLART (F.), Cambacérès, Paris, 1961.

PARIS (A.), Code civil mnémonisé en 50 leçons, Paris, 1825-1826.

PARISOT (Léon), L'Avocat-conseil, ou Manuel de Droit usuel et pratique, Paris, Albin Michel, s.d. (sans doute vers 1912).

PARODI (D.), “La critique des catégories kantiennes chez Charles Renouvier”, Revue de métaphysique et de morale, mai 1904, p.605 et s.

PASCAUD (Henri) :

-Le Code civil et les réformes qu'il comporte, préf. A. Colin, Paris, Fontemoing, 1906.

-Le contrat de travail au point de vue économique et juridique (1901), Paris, Fontemoing, 2e éd., 1903.

PASQUIER (Etienne Denis) :

-Histoire de mon temps. Mémoires du Chancelier Pasquier, publiés par le duc d'Audiffret-Pasquier, 6 vol., Paris, 1893-1995.

-Ibid., 7e éd., 1914, tome I.

PASTOURET, Histoire de la législation, 11 vol., Paris, 1817-1837.

PASSY (Frédéric), “L'affranchissement de la femme”, à propos de l'ouvrage de J. Novicow, dans le Journal des économistes d'août 1904.

PATARO (Enrico), “Dimensions du savoir juridique et orientations philosophiques”, Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1988.

PATAULT (Anne-Marie), Introduction historique au droit des biens, Paris, Puf, Droit fondamental, 1989.

PATTE (M.), Le Code réduit en tableaux synoptiques, Paris, 1822.

PAUL-BONCOUR (Joseph), Rapports de l'individu et des groupements professionnels, Paris, Rousseau, 1900.

PECQUEUR (Constantin), Des intérêts du commerce, de l'industrie et de l'agriculture, 2 vol., Paris, 1839.

PELLETIER (Madeleine), La femme en lutte pour ses droits, Paris, Giard et Brière, 1908.

PENA (Marc), “Jansénisme et Code civil”, Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 1992-3, p.815 et s.

PERNOT (G.), Les droits de la femme mariée sur les produits de son travail, thèse, Dijon, 1904.

PERREAU (Charles), “Rapport sur la question du contrat de travail”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1905, p.499 et s.

PERROUX (François) :

-Capitalisme et communauté de travail, Paris, Sirey, 1938.

-Communauté, Paris, Puf, 1942.

PERRIN (J.), Essai sur la réductibilité des obligations excessives, thèse, Paris, 1905.

PETIT (G.), Le droit de la femme mariée sur les produits de son travail (thèse, Paris), Rousseau, 1899.

PETIT (Jean-Guy), Ces peines obscures : la prison pénale en France (1780-1875), Paris, Fayard, 1990.

PETROT (Albert), Le Code de la Convention. Sa supériorité sur le Code Napoléon, Paris, 1878.

PEYRONNET (A.), Le ministère du Travail, 1906-1923. Ce qui a été fait. Ce qui reste à faire, Paris, Berger-Levrault, 1924.

PHILIP (Loïc), Histoire de la pensée politique en France de 1789 à nos jours, Paris, Economica, 1993.

PHILIPPEAUX (Pierre), Projet de législation civile, s.l., 1789.

PHILIPP (Elisabeth), “Le divorce à Paris sous la Révolution”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.322 et s.

PHILONENKO (Alexis) :

-Introduction à KANT, 1971.

-“Kant”, dans le Dictionnaire des philosophes, 1984.

PIC (Paul) :

-La législation du travail en France, Paris, Rousseau, 1897.

-“De la rupture ou de la suspension d'exécution du contrat de travail par l'effet des grèves ouvrières ou des lock-out patronaux”, Revue trimestrielle de droit civil de 1905, p.27 et s.

-Traité élémentaire de législation industrielle, Paris, Rousseau, 5e éd., 1922.

PICARD (Edmond) :

-Catéchisme du Code civil, Bruxelles, Bruylant, 1862.

-L'évolution historique du droit civil français, Paris, 1898.

PICAVET (François) :

-“La philosophie de Kant en France, de 1773 à 1814”, Avant-propos de la traduction de la Critique de la raison pratique, Paris, 1888.

-Les idéologues. Essai sur l'histoire des idées et des théories scientifiques, philosophiques, religieuses en France, Paris, 1891.

PICHON (A.), Du libre salaire de la femme mariée (loi du 17 juillet 1907), (extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, 1907), Paris, Pichon, 1908.

PIERRARD (A.), “Merlin de Douai (1754-1838), ou la difficulté de n'être que juriste”, Etudes et documents du Conseil d'État, No 25, 1972, p.65 s.

PIGEAU, Cours élémentaire sur le Code civil, 2 vol., 1818.

PIGUET (Jean-Claude), Penser avec les mots. Introduction au langage philosophique, Lausanne, Payot, 1983.

PILON (Edmond), Paul et Victor Margueritte, Paris, 1905.

PILON (Eustache), “Réforme du Code civil par voie de révision générale”, Livre du centenaire, 1904, p. 935 et s.

PINGRENON (Renée), Le bluff de l'article 213, Paris, Billard, 1904.

PIOU (Jacques), Le Ralliement et son histoire, Paris, 1928.

PIROU (G.) :

-Proudhonnisme et syndicalisme révolutionnaire, thèse, Paris, 1910.

-Les interprétations récentes de la pensée de Proudhon, Paris, Rivière, 1912.

PIROVANO (A.), “La fonction sociale des droits : réflexions sur le destin des théories de Josserand (à propos d'un arrêt de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation du 12 octobre 1971) ”, Recueil Dalloz, 1972, Chronique, XIII.

PISIER (Evelyne), Le service public dans la théorie de l'État de Léon Duguit, Paris, LGDJ, 1972.

PLANIOL (Marcel) :

-Traité élémentaire de droit civil, Paris, Pichon et Durand-Auzias, tome I, 1899 et 1900.

-ibid., tome II, 1900 (1900-a).

-ibid., tome III, 1901.

-“Inutilité d'une révision générale du Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.955 et s.

-Traité élémentaire de droit civil, tome I, 3e éd., 1904 (1904-a).

-ibid., tome II, 3e éd., 1905.

-“Etudes sur la responsabilité civile”, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1905, p.277 et s. (1905-a).

-Traité élémentaire de droit civil, tome I, 5e éd., 1908.

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges), Traité élémentaire de droit civil, 3 vol. (10e, 11e et 12e éd.), 1925-1935.

PLANIOL, Traité élémentaire de droit civil, refondu par RIPERT (1939), 4e éd., tome I : Principes généraux, personnes, biens, avec la collaboration de BOULANGER (Jean), Paris, LGDJ, 1948.

PLESSIS (Alain), De la fête impériale au mur des fédérés (1852-1871), Paris, Seuil, Points Histoire, 1979 (Nouvelle histoire de la France contemporaine).

PLONGERON (Bernard), “Nature, métaphysique et histoire chez les idéologues”, Dix-huitième siècle, 1973, 375 s.

PINEAU (Jean), “La philosophie générale du nouveau Code civil du Québec”, Revue du barreau canadien, 1992, No 71, p.423 et s.

POISSON (Jean-Pierre), “Le notaire, témoin et agent des transformations économiques. L'exemple de l'office Dufour à Paris en 1863”, Le Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat, No 58, novembre 1987, p.8 s.

POLIAKOV (Léon), Le mythe aryen. Essai sur les sources du racisme et de l'antisémitisme, Bruxelles, Complexe, 1987.

POLIER (L.), L'idée du juste salaire, thèse, Paris, 1903.

PONCEAU (Robert) :

-La volonté dans le contrat suivant le Code civil. Essai d'une contruction nouvelle (thèse droit, Lyon), Paris, Rousseau, 1921.

-La loi et le suffrage universel. Essai critique et constructif (thèse sc. éco et pol., Lyon), Paris, Rousseau, 1921.

PONS-EUZIERES (A.), Code civil en vers français, Paris, Chérié, 1882.

PONT (Paul), “Compte-rendu de la quatrième édition du Cours de droit Français de M. Duranton”, Revue de législation et de jurisprudence (Wolowski), tome XIX, 1844, p.678 s.

PONTEIL (Félix) :

-La monarchie parlementaire (1815-1848), Paris, Armand Colin, 1949. -Les classes bourgeoises et l'avènement de la démocratie (1815-1914), Paris, Albin

Michel, 1968.

POPELIN (M.) :

-(éd.), Actes du Congrès féministe international, Bruxelles, Bulens, 1912.

-La Ligue belge du droit des femmes, ibid., s.d.

PORCHEROT (E.), De l'abus de droit (thèse), Dijon, Venot, 1901.

PORTALIS (Frédéric, vicomte), “Essai sur l'utilité de la codification”, introduction à

PORTALIS, 1844.

PORTALIS (Jean Etienne Marie) :

-Des Préjugés, Aix, 1763.

-Observations sur un ouvrage intitulé “Émile ou de l'éducation de Rousseau, Aix, 1764.

-Principes sur la distinction des deux puissances, spirituelle et temporelle, Aix, 1766.

-avec PAZERY, Consultation sur la validité des mariages des protestants en France, Paris et La Haye, 1771. (Reproduit dans PORTALIS, 1988, 192 s.).

-Lettre des Avocats du Parlement de Provence à Monseigneur le Garde des sceaux, Aix, 1787.

-Examen impartial des nouveaux Édits du 8 mai 1788 ou Justification de l'opposition de tous les ordres de la Nation provençale à l'exécution des projets ministériels, Aix, 1788.

-Il est temps de parler ou Mémoire pour la commune d'Arles, Paris, 1795, BN Lb 41 1753.

-Opinion de Portalis sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques, prononcé au Conseil des Anciens le 25 juillet 1797, BN Le 45 466.

-Rapport aux Conseil des Anciens sur la résolution du 29 prairial An II relative au divorce, séance du 27 thermidor an V (14 août 1797), Paris, an V.

-Discours au Sénat, du 26 floréal an XII, Archives Nationales, carton CC2.

-De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique en France au Dix-huitième siècle (1797-1799, 1ère éd. 1820), éd. J.-M. Portalis, 2 vol., Paris, Moutardier, 3e éd., 1834.

-Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, éd. F. Portalis, Paris, Joubert, 1844.

-Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801, les Articles organiques et sur diverses questions de droit public (éd. F. Portalis), Paris, 1845.

-Écrits et Discours sur le Concordat, Douai, Adam d'Aubers, 1848.

-Écrits et discours politiques et juridiques, éd. Centre de Philosophie du Droit de l'université d'Aix-Marseille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1988.

-Discours préliminaire au projet de Code civil (de l'an IX), reproduit dans Naissance du Code civil, 1989, p. 35-90.

PORTALIS (Joseph-Marie, comte) :

-“Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie”, en exergue à PORTALIS, 1834.

-“Notice sur la vie de J.E.M. Portalis”, en exergue à PORTALIS, 1834.

-“Mémoires”, parus dans Comptes rendus de l'Académie des Sciences morales et politiques, tomes 48 et 49, 1859, et éd. sous le titre Mes souvenirs politiques, Paris, 1859.

-Souvenirs inédits, Paris, Presses modernes, 1936.

PORTE (Marcel), Entrepreneurs et profits industriels, Paris, Rousseau, 1901.

POTHIER (Robert Joseph) :

-Œuvres complètes, différentes éditions par : Hutteau et Bernardi, 22 vol., Paris, 1805-1810 ; Berville, 26 vol., Paris, 1820 ; Siffrein, 19 vol., Paris, 1821-1822 ; Dupin, 11 vol., Paris, 1824-1825 ; Dabo jeune, 19 vol., Paris, 1825.

-Bugnet (éd.), Œuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, 10 vol., Paris, 1845-1848 (rééd. en 1861-1862).

-Traité des personnes et des choses (tome IX de l'éd. Bugnet de 1861), Paris, Cosse et Marchal, 1861.

POUBELLE (Eugène), Sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne, Paris, Fontemoing, s.d.

POUGHON (Jean-Michel), Le Code civil, Paris, Puf, QSJ, 1992.

POUSSOU (Jean-Pierre), “Population”, dans le Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1356 s.

PRÉPOSIET (Jean), Histoire de l'anarchisme, Paris, Taillandier, Approches, 1993.

PRÉVOST-PARADOL (Lucien Anatole), La France nouvelle, Paris, Michel-Lévy, 1868.

PROUDHON (Jean-Baptiste) :

-Cours de Législation et de Jurisprudence françaises sur l'état des personnes, 4 vol., Paris, 1800.

-Traité de l'état des personnes, 1809.

-Traité des droits d'usufruit, d'usage et de superficie, Paris, 1823-1827.

-Traité du domaine de la propriété, 3 vol., Dijon, 1839. PROUDHON (Pierre Joseph) :

-Avertissement aux propriétaires (Sur une défense de la propriété) (1842), 2e éd., Paris, Flammarion, 1848.

-Qu'est-ce que la propriété ?, ou recherches sur le principe du droit et du gouvernement, 2 vol., Paris, Garnier, 1848.

-Œuvres complètes (dir. C. Bouglé), Paris, Rivière, 1924.

-De la capacité politique des classes ouvrières, intro. et notes de M. Leroy, rééd., Paris, Rivière, 1924.

PUFFENDORF ou Pufendorf (Samuel), Le droit de la nature et des gens (1672), trad. et intro. J. Barbeyrac, Amsterdam, 1712.

QUINET (Edgar) :

-La Révolution, Paris, 1865, tome II.

-ibid., préf. C. Lefort, Paris, Belin, 1987.

RANOUIL (Véronique), L'autonomie de la volonté : naissance et évolution d'un concept, préf. J-Ph. Lévy, Paris, Puf, Travaux et recherches de l'Université de droit de Paris, 1980.

RAY (Jean), Essai sur la structure logique du Code civil français (thèse lettres), Paris, Alcan, 1926.

RAY (Jean-Emmanuel), Droit du travail. Droit vivant, Rueil-Malmaison, Editions Liaisons, 4e éd., 1995.

RAYNAUD (Barthélémy), Le contrat collectif du travail, Paris, Rousseau, 1901.

RAYNAUD (Philippe) :

-“Un romantique libéral, Benjamin Constant”, dans Esprit, mars 1983, p.49 et s.

-“Le libéralisme français à l'épreuve du pouvoir”, dans Nouvelle histoire des idées politiques, 1987, p.203 et s.

-Préface à BURKE, 1989.

-“Les droits de l'homme, l'individu, le souverain”, compte-rendu des ouvrages de Stéphane Rials (La Déclaration des droit de l'homme, 1988) et de Marcel Gauchet (La Révolution des droits de l'homme, 1989), dans la revue Société, No 7, été 1990, p.177 et s.

REBÉRIOUX (Madeleine) :

-La république radicale ?, Paris, Seuil, Points Histoire, 1975.

-“Jaurès, histoire socialiste de la Révolution française”, in Jaurès historien de la Révolution française, 1989.

RÉGALDO (Marc), Un milieu intellectuel. La Décade philosophique, thèse Paris IV, diffusion Lille III, 1976, 5 vol.

REGNAULT (H.), La législation royale pendant les trois derniers siècles de la monarchie, Cours de doctorat, Paris, 1931-1932.

RÉMOND (René) :

-“Le fait de la socialisation et les idéologies démocratiques”, dans La société démocratique, 1963, p.31 et s.

-La droite en France (1963), Paris, Aubier, 1968 (réédition en 1982 sous le titre Les droites en France).

cf. aussi LATREILLE ET RÉMOND.

RÉMY (Philippe) :

-“Eloge de l'exégèse”, dans la Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 1982, p.254 et s.

-Ibid., dans Droits, No1, 1985, p.113 et s.

-“Le rôle de l'Exégèse dans l'enseignement du droit au xixe siècle”, Annales des facultés de droit, 1985-2, p.91 s.

-“La “Thémis” et le droit naturel”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1987, No 4, p.145 et s.

RENAN (Ernest), Essais de morale et de critique, Paris, 1859.

RENARD (Georges) :

-La théorie de l'institution, Paris, 1930.

-Anticipations corporatives, Paris, 1937.

RENARD (Georges) et TROTABAS (L.), La fonction sociale de la propriété privée, Paris, 1930.

RENAUD (H.), Solidarité. Vue synthétique sur la doctrine de Charles Fourier, Paris, Dupont, 5e éd., 1869.

RENAUT (Alain), “Kant et le régicide”, in Transformations of political culture, 1989.

RENAUT (Alain) et SOSOÉ (Lukas), Philosophie du droit, Paris, Puf, coll. Recherches politiques, 1991.

RENDU (A.) et DELORME (C.), Traité pratique de droit industriel, Paris, Cosse, 1855.

RENOUARD ( Augustin) :

-“Du contrat de prestation de travail”, Bulletin de l'Académie des Sciences morales et politiques, 1854, tome I, p.161 et s.

-Du droit industriel dans ses rapports avec les principes du droit civil sur les personnes et les choses, Paris, Guillaumin, 1860.

RENOUVIER (Charles) :

-Manuel républicain de l'homme et du citoyen, Paris, Pagnerre, 1848.

-Science de la morale, Paris, Armand Colin, 1869.

-Philosophie analytique de l'histoire. Les idées, les religions, les systèmes, 4 vol., Paris, Leroux, 1896-1897.

-Personnalisme, Paris, Alcan, 1902.

-“La fin du sage. Les derniers entretiens de Charles Renouvier”, recueillis par Louis Prat, dans la Revue de métaphysique et de morale, 1904, tome XII, p.150 et s.

-Les derniers entretiens, (recueillis par L. Prat), Paris, Armand Colin, 1904.

RESTIF (OU RÉTIF) DE LA BRETONNE (Nicolas Edme) :

-Le Thesmographe, Paris, 1789.

-Les nuits révolutionnaires, 1793.

REYNAUD (L.), L'abus du droit, thèse, Paris, 1904.

RIALS (Stéphane) :

-“Acte additionnel”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p. 32.

-“Des droits de l'homme aux lois de l'homme. Quelques observations sur le glissement du jusnaturalisme moderne au volontarisme révolutionnaire” (paru dans Commentaire, 1986, No 34, p.281 s.), repris dans La philosophie à l'épreuve du phénomène juridique, 1987, p.91 s. (1987-a).

-Révolution et Contre-révolution au xixème siècle, Paris, Albatros et Diffusion-Université-Culture, 1987 (1987-b).

-La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Paris, Hachette, Pluriel, 1988.

RIBERETTE (Pierre), “Chateaubriand”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.406 s.

RIBES-CHRISTOPHLE, Le contrat de travail, examen critique du projet de loi Doumergue, Paris, Larose, 1907.

RICCI (Jean-Claude), “Droit et loi chez les légalistes”, dans La philosophie à l'épreuve du phénomène juridique, 1987, p.105 s.

RICHARD (G.), La question sociale et le mouvement philosophique au xixe siècle, Paris, A. Colin, 1914.

RIFFÉ, Nouveau traité méthodique des Institutes de droit civil, Paris, 1809.

RIFFÉ-CAUBRAY et DELAPORTE, Commentaire du Code civil, 2e éd., 7 vol., 1812-1815.

RIOUX (Jean-Pierre), La France de la Quatrième République, 2 vol., Paris, Seuil, Points Histoire, 1983.

RIPERT (Georges) :

-De l'exercice du droit de propriété dans ses rapports avec les propriétés voisines (thèse, Aix), Paris, Rousseau, 1902.

-“Droit naturel et positivisme juridique”, dans les Annales de la Faculté de droit d'Aix, 1918.

-La règle morale dans les obligations civiles, Paris, LGDJ, 1925.

-(dir), avec Marcel PLANIOL, du Traité pratique de droit civil français, 14 vol., Paris, 1925-1933.

-“Le socialisme juridique d'Emmanuel Lévy”, dans la Revue critique de législation et de jurisprudence de 1928.

-“Abus et relativité des droits”, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1929, p.33 et s.

-Abus ou relativité des droits : à propos de l'ouvrage de M. Josserand, De l'esprit des droits et de leur relativité, Paris, LGDJ, 1929.

-Le régime démocratique et le droit civil moderne, Paris, LGDJ, 1935.

-“Ebauche d'un droit civil professionnel”, dans Etudes Capitant, 1939, p.677 et s.

-Aspects juridiques du capitalisme moderne, Paris, LGDJ, 1946.

-Le déclin du droit. Etude sur la législation contemporaine, Paris, LGDJ, 1949.

-“Le bilan d'un demi-siècle de vie juridique”, dans le Recueil Dalloz de 1950, Chronique, p.1 et s.

-Les forces créatrices du droit, Paris, LGDJ, 1955.

Cf. aussi PLANIOL ET RIPERT et PLANIOL, RIPERT ET BOULANGER.

RIVE (J.), De la condition civile de la femme dans le droit moderne, thèse, Lyon, 1900.

RIVERO (Jean), “Impérialisme du droit social”, dans Droit social de décembre 1949.

ROBAYE (René), Une histoire du droit civil, Louvain, Académia, 1993.

ROBERTY (Edmond de), Constitution de l'éthique, Paris, Alcan, 1900.

ROBESPIERRE (Maximilien de) :

-Œuvres, éd. M. Bouloiseau, G. Lefebvre et A. Soboul, Paris, 1950, tome VI.

-Textes choisis, tome III (1794-1794), préf. et notes de J. Poperen, Paris, Editions sociales, 1974.

-“Quelques articles additionnels importants” (extrait du discours à la Convention du 24 avril 1793 sur la future Déclaration du 24 juin), dans L'esprit de 1789, 1989, p.85 s.

ROBIQUET (Jean), La vie quotidienne au temps de Napoléon, Paris, Hachette, 1943.

ROLAND (H.), et BOYER (R.), Locutions latines et adages du droit français contemporain, Paris, Ed. L'Hermès, 1978, 2 vol.

RONDONNEAU, Procès-verbaux du Conseil d'État, relatifs à la discussion du Code civil, 5 vol., Paris, an XII (1804).

RONSIN (Francis), “Indissolubilité du mariage et du divorce”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.335 et s.

ROSANVALLON (Pierre) :

-Le moment Guizot, Paris, Gallimard, 1985.

-Le libéralisme éconnomique. Histoire de l'idée de marché, Paris, Seuil, coll. Points, 1989.

-L'État en France de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, UH Le sacre du citoyen, Paris, Gallimard, 1992.

ROSSI (Pellegrino) :

-Traité de droit pénal, Paris, 1829.

-Discours d'ouverture de la séance de remise des prix du concours de la Faculté de droit de Paris, Revue de législation et de jurisprudence, tome XX, 1844, p.541 s.

-Observations sur le droit civil français considéré dans ses rapports avec l'état économique de la société (Mémoire lu en 1837 à l'Académie des sciences morales et politiques), reproduit dans ses Mélanges d'économie politique, d'histoire et de philosophie, 2 vol., Paris, 1857, tome II, p.1-23.

-Cours d'économie politique, professé au Collège de France (1853-1854), 5e éd. revue par Porée, 4 vol., Paris, 1884.

ROTHNEY (J.), Bonapartism after Sedan, New York, Cornell University Press, 1969.

ROUAST (André) :

-Essai sur la notion juridique de contrat collectif dans le droit des obligations, thèse, Lyon, 1909.

-La Famille (PLANIOL ET RIPERT, tome II), Paris, LGDJ, 1926.

-“L'évolution du droit de propriété”, dans Travaux de l'Association Henri Capitant, 1946, p.45 et s.

-“La sécurité sociale et le droit de la famille”, dans Le droit privé français, 1950,

p.346 et s.

-“L'apport de la commission de révision du Code civil à la législation de l'adoption”, dans Etudes juridiques, 1964, p.491 et s.

ROUAST (André) et DURAND (Paul) :

-Précis de législation industrielle (vers les années 1940-50).

-“Aux frontières du contrat et de l'institution : la relation de travail”, Juris-classeur périodique, 1944, I, p.387 et s.

ROUBIER (Paul) :

-Théorie générale du droit, Paris, 1946.

-Le droit transitoire (conflits de lois dans le temps), 2e éd. refondue de Les conflits de lois dans le temps (2 vol., 1929-1933), Paris, Dalloz et Sirey, 1960.

-“L'ordre juridique et la théorie des sources du droit”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.9 et s.

-Droits subjectifs et situations juridiques, Paris, Dalloz, 1963.

ROUE (P.), Code domestique. Maîtres et serviteurs. Bureaux de placement, Paris, Dujarric, 1903.

ROUGHOL-VALDEYRON (D.), “Le divorce par consentement mutuel et le Code Napoléon”, Revue trimestrielle de droit civil, 1975, p.482 et s.

ROUHETTE (Georges) :

-Contribution à l'étude critique de la notion de contrat, thèse, Paris, 1965.

-“Rapport français”, dans Le contrat aujourd'hui, 1987, p.27 et s.

ROUQUET (M.), Évolution du droit de la famille vers l'individualisme (thèse,

Montpellier), Paris, Rousseau, 1909.

ROUSSEAU (Jean-Jacques) :

-Du Contrat social (1762), intro. P. Burgelin, Paris, Garnier-Flammarion, 1966.

-Discours sur l'origine de l'inégalité entre les hommes (1755), Paris, Larousse, 1972.

ROUSSEL (Jacques), Jean-Jacques Rousseau en France après la Révolution (17951830), Paris, 1972.

ROUVIÈRE (F.), Des rapports du droit et de la sociologie. Essai sur la méthode scientifique, thèse, Lyon, 1904.

ROYER-COLLARD (Pierre Paul), Cours d'histoire de la philosophie moderne, 1813.

RUBELLIN-DEVICHI (Jacqueline), L'évolution du statut civil de la famille depuis 1945, Paris, CNRS, 1983.

SACASE (F.), “La capacité civile des aliénés”, Revue de législation et de jurisprudence, tome 37, 1850, p.207 et s.

SACHET, Traité théorique et pratique des accidents du travail, 2 vol., Paris, Larose, 3e éd., 1904.

SAGNAC (Philippe), La législation civile de la Révolution française. La propriété et la famille, Paris, Fontemoing, 1899.

SAINTE-BEUVE (Charles-Augustin de), Causeries du lundi, Paris, 1865, tome V.

SAINTE-CROIX (Mme Avril de), Compte-rendu du dixième Congrès International des femmes (1913), Paris, Giard et Brière, 1914.

SAINT-JUST (Louis de), Théorie politique, textes établis et commentés par A. Liénard, Paris, Seuil, Coll. Politique 1976.

SAINT-SIMON (Claude Henri de Rouvroy, comte de), Le Nouveau christianisme, Paris, 1825.

SAISSET (Emile), Essai de philosophie religieuse, Paris, 3e éd., 1862.

SALEILLES (Raymond) :

-“Quelques mots sur le rôle de la méthode historique dans l'enseignement du droit”, Revue internationale de l'enseignement, 1890, I, tome XIX, p.482 et s.

-“Histoire des sociétés en commandite”, dans les Annales de droit commercial de 1895 et 1897.

-Les accidents du travail et la responsabilité civile. Essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle, Paris, Rousseau, 1897.

-“Le risque professionnel dans le Code civil”, Réforme sociale, 1898, I, tome XXXV, p.634 et s.

-L'individualisation de la peine. Etude de criminalité sociale, préf. G. de Tarde, Paris, Alcan, 1898 (1898-a).

-Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'empire allemand, Paris, Pichon, 2e éd., 1901.

-De la déclaration de volonté. Contribution à l'étude de l'acte juridique dans le Code civil allemand, Paris, Pichon, 1901 (1901-a).

-“Les personnes juridiques dans le Code civil allemand (commentaire des art. 2189) ”, Revue du droit public, 1901, t. XV, p.193 et s., 428 et s. ; XVI, p.212 et s. (1901-b).

-“École historique et droit naturel. D'après quelques ouvrages récents (de R. Stammler, F. Gény, L. Duguit, O. Bülow, C.F. Von Savigny) ”, Revue trimestrielle de droit civil, 1902, p.80 et s.

-“Les méthodes d'enseignement du droit et l'éducation intellectuelle de la jeunesse”, Revue internationale de l'enseignement, tome XLIV, 1902 (1902-a).

-“Y a-t-il vraiment une crise de la science politique ? ”, Revue politique et parlementaire (du 10 avril) 1903, p.91 et s.

-“Le Code civil et la méthode historique”, dans le Livre du centenaire, 1904, p.95 s.

-“Les rapports du droit et de la sociologie”, Revue internationale de l'enseignement, tome XLVIII, 1904, p.420 et s. (reproduction d'une conférence à l'École des Hautes Etudes sociales) (référencé 1904-a).

-Introduction à l'étude du droit civil allemand, tome I des Mélanges de droit comparé, Paris, Pichon, 1904 (1904-b).

-“Rapport à la première sous-commission de la Commission de révision du Code civil sur l'abus de droit”, Bulletin de la Société d'études législatives 1905, p.325 et s.

-“Rapport présenté à la première sous-commission de la Commission de révision du Code civil sur la question de savoir s'il y aurait lieu de traiter de la matière des Personnes juridiques dans le futur Code civil”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1906, p.257 et s.

-“Lettre à M. Paul Desjardins sur l'unification du droit privé entre les nations modernes”, dans l'Union pour la vérité du 18 février 1906 (1906-a), p.347 et s.

-“Lettre au Secrétaire général de la Société d'études législatives sur la question du contrat de travail”, Bulletin de la Société d'études législatives 1906, p.209 et s. (1906-b).

-“Le principe du libre salaire de la femme mariée érigé en règle d'ordre public”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1907, p.563 et s.

-“Le régime juridique de la séparation” (conférence du 20 mars 1907 à l'École des Hautes-Etudes sociales), Revue des institutions cultuelles, 1907, tome II (1907-a).

-“Lettre à M. P. Desjardins sur l'enseignement du droit”, dans L'Union pour la vérité, 3e série des “Libres entretiens” : “La réforme des institutions judiciaires”, cahier annexe, 1907 (1907-b), p.3 et s.

-“Réponse à l'Enquête sur les catholiques et les œuvres sociales”, Le Sillon du 10 septembre 1907 (1907-c), p.168 et s.

-“Réponse à une enquête internationale sur la question religieuse”, Mercure de France, mai-juin 1907 (1907-d), p.449 et s.

-“L'origine du droit et du devoir”, Revue Montalembert, 1909 (article repris dans la Revue de philosophie, 1909, tome XV, p.140 s.).

-De la personnalité juridique. Histoire et théories, Paris, Rousseau, 1910.

-Allocution à la séance de clôture de la Conférence Bufnoir”, dans le Bulletin de la Conférence Bufnoir, 1911, p.31 et s.

-“L'organisation juridiques des premières communautés chrétiennes”, in Mélanges

P.F. Girard, Paris, Rousseau, 1912, tome II, p.469 s.

SALOMON-BAYET (Claire), Pasteur et la révolution pastorienne, Paris, Payot, 1986.

SALVIOLI, I diffeti sociali del Codice civile in relazione alle classi non abienti del operale, Discours inaugural prononcé à l'Université de Palerme, 1890.

SANGNIER (Marc) :

-Éducation sociale du peuple, Lyon, Vitte, 1904.

-Le syndicalisme devant la République, Paris, Au Sillon, 1909.

SARRAZ-BOURNET (M.), Une évolution nouvelle du socialisme doctrinal : le socialisme juridique, thèse, Grenoble, 1911.

SAULNIER (Verdun-L.), La littérature française du siècle classique (1610-1715) (1943), Paris, Puf, Qsj, 2e éd, 1947.

SAUMONEAU (Louise), Études critiques : Le mouvement féministe socialiste, Paris, L'auteur, 1924.

SAUVIGNY (Guillaume de Berthier de), La Restauration (1955), Paris, Flammarion, 1990.

SAVANT (Jean), Les ministres de Napoléon, Paris, Hachette, 1959.

SAVART (Claude), “Louis Veuillot”, dans 2000 ans de christianisme, 1976, tome VIII, p.215 et s.

SAVARY DES BRUSLONS, Dictionnaire du commerce..., Paris, 1741.

SAVATIER (Jean), “Du domaine patriarcal à l'entreprise socialisée”, Mélanges René Savatier, Paris, Dalloz, 1965, p.863 et s.

SAVATIER (René) :

-L'art de faire les lois. Bonaparte et le Code civil, Paris, Dalloz, 1927.

-“Vers la socialisation de la responsabilité et des risques individuels”, Dalloz hebdomadaire, 1931, Chronique, p.9 et s.

-Le Droit, l'Amour et la Liberté, Paris, LGDJ, 1937.

-“Une personne morale méconnue : la famille en tant que sujet de droit”, Recueil hebdomadaire Dalloz, 1939, p.49 et s.

-Cours de droit civil, Paris, LGDJ, 1942.

-Du droit civil au droit public à travers les personnes, les biens, la responsabilité civile, Paris, LGDJ, 1945 (2e éd. 1950).

-“Réalisme et idéalisme en droit civil d'aujourd'hui : structures matérielles et structures juridiques”, dans Le droit privé français, 1950, I, p.75 et s.

-Les Métamorphoses économiques et sociales du Droit civil d'aujourd'hui, Paris, Dalloz, 1948. Rééd. en trois vol : I, Panorama des mutations (1952) ; II, L'universalisme renouvelé des disciplines juridiques (1959) ; III, Approfondissement d'un droit renouvelé (1959) (1959-a).

-“Destins du Code civil français”, Revue internationale du droit comparé, 1954,

p.637 et s.

-“L'État envahissant” (cours à la Semaine sociale de Rennes), dans Crise du pouvoir, Crise du civisme, Lyon, 1954 (1954-a).

-“Cohésion des Facultés de droit et des sciences économiques”, Etudes juridiques, 1964, p.501 et s.

SAVIGNY (Charles Freidrich von) :

-Vom Beruf unsrer (ou unsreres) Zeit für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft (Sur la vocation de notre temps pour la législation et la jurisprudence), Berlin, 1814.

-Traité de droit romain, trad. Ch. Guenoux, Paris, Didot, 2e éd., 8 vol. (1855-1860), tome I, 1855.

SCELLE (Georges) :

-Le droit ouvrier, Paris, 1922.

-Précis élémentaire de législation industrielle, Paris, 1927.

SCHMOLLER (Gustav) :

-“Lutte de classes et domination de classes” dans la Revue internationale de sociologie de 1905.

-Principes d'économie politique, 5 vol., Paris, 1905-1908.

SEAGER (F.H.), The Boulanger Affair, Political Crossroad of France (1886-1889), New York, Cornell University Press, 1968.

SÉDILLEZ (Mathurin Louis Etienne), De l'unité en politique et en législation, suivi d'un essai sur le droit de propriété..., Paris, 1802.

SÉDOUY (Jacques-Alain de), Le comte Molé ou la séduction du pouvoir, Paris, Perrin, 1994.

SÉE (Henri), La notion de classes sociales chez les Saint-Simoniens, Paris, Rivière, 1925.

SEIGNOBOS (Charles), L'évolution de la troisième république, tome VIII de l'Histoire de la France contemporaine, sous la direction d'E. Lavisse, Paris, Hachette, 1921.

SERVAN (Joseph-Michel-Antoine), Œuvres choisies (2 vol., Limoges, 1818), éd. augmentée par de Portets, 5 vol., Paris, 1825.

SCHLIEBEN-LANGE (B.), KNAPSTEIN (F.), “Les idéologues avant et après Thermidor”, Annales historiques de la révolution française, 1988, p.35 s.

SCHLOSSMAN, Der Vertag, 1876.

SCHIMSEWITSH [Adolphe] (Lydie), Portalis et son temps. L'homme. Le penseur. Le législateur (thèse Paris), Les Presses Modernes, 1936.

SIMON (Patrick), Le droit, arme politique, Paris, Cruz, 1988.

SMITH (Adam), Recherches sur les causes et la nature de la richesse des nations (1776), éd. et préf. G. Mairet, Paris, Gallimard, Folio-Essais, 1990.

SOBOUL (Albert) :

-La Révolution, tome II de La civilisation et la Révolution française, Paris, Arthaud, 1982.

-La France napoléonienne, Paris, Arthaud, 1983.

-“Jaurès, Mathiez et l'histoire de la Révolution française”, dans Jaurès historien de la Révolution française, 1989.

-La Révolution française (1981-1982, nouv. éd. du Précis d'histoire de la Révolution française, 1962), nouv. éd., Avant-propos de Cl. Mazauric, Paris, Gallimard, Tel, 1992.

SOMBART (Werner), Le bourgeois (1913), trad. fr., Paris, Payot, rééd. 1966.

SORIA (Georges), Grande histoire de la Révolution française, 9 vol. Paris, Bordas, 1987.

SOULEZ-LARIVIÈRE (Daniel), Les juges dans la balance, Paris, Ramsay, 1987.

SOURDOIS (Jean), “Les droits de la femme mariée sur les produits de son travail d'après la loi du 13 juillet 1907”, Revue trimestrielle de droit civil, 1907.

SOREL (Albert) :

-L'Europe et la Révolution française, 8 vol. Paris, Plon, 1885-1904.

-“Introduction”, Livre du centenaire, 1904, p.i et s.

-L'Europe et la Révolution française. Le Blocus continental. Le Grand Empire (SOREL, 1885-1904, t. VIII), Paris, Plon, 1904 (1904-a).

SOREL (Georges) :

-Réflexions sur la violence, Paris, Rivière, 1908.

-La révolution dreyfusienne, idem, 2e éd., 1909.

SPINNAEL (P.), Annotations critiques sur la doctrine de Toullier dans son traité du droit civil français, Gand, s.d. (vers 1842).

STAEL (Germaine de) :

-Considérations sur la Révolution française, 1818.

-De l'Allemagne (1810), 2 vol., chron. et préf. S. Balayé, Paris, Garnier-Flammarion, 1968.

STARCK (Boris), Essai d'une théorie générale de la responsabilité civile considérée en sa double fonction de garantie et de peine privée, thèse, Paris, 1947.

STEIN (Ludwig), La question sociale au point de vue philosophique, trad. fr., Paris, 1900.

STERNHELL (Zeev), Maurice Barrès et le nationalisme français, Paris, Armand Colin, Cahiers de la FNSP, 1972.

SULLEROT (Evelyne), Quels pères ? Quels fils ?, Paris, Fayard, 1992.

SUPIOT (Alain), Critique du droit du travail, Paris, Puf, Les voies du droit, 1994.

SURATTEAU (Jean-René) :

-La Révolution française. Certitudes et controverses, Paris, Puf, Dossiers Clio, 1973.

-“Bonaparte dans l'optique de la Révolution française : du Directoire au Consulat”, Annales d'histoire de la Révolution française, No 1, 1983, p.130 s.

-“Introduction”, et “Aperçu historiographique”, dans le Dictionnaire historique de la Révolution française, 1989, p.vii et s.

-“Coups d'État du directoire (Les) ”, ibid., p.300 s.

-“Clichy. Clichyens”, ibid., p.231 s.

SYLVESTRE (E., abbé), L'histoire du Concordat de 1801, Paris, 1905.

SYLVESTRE (J.), Du principe d'égalité entre l'homme et la femme au point de vue du droit civil, thèse, Aix, 1904.

TAINE (Hyppolite), Les origines de la France contemporaine, 6 vol., Paris, 1876-1893.

TANCELIN (Maurice) :

-“Les bases philosophiques de l'avant-projet de réforme de 1987 en matière de droit des obligations”, dans la Revue de droit de l'université de Sherbrooke, vol.19, No1, 1988-1989.

-Des obligations, Montréal, Wilson et Lafleur, 4e éd., 1988.

TANGHE (Fernand), Le droit au travail entre histoire et utopie. 1789-1848-1889 : de la répression de la mendicité à l'allocation universelle, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1989.

TARDE (A. de), L'idée de juste prix, thèse, Paris, 1905.

TARDE (Gabriel de), Les transformations du droit. Etude sociologique, Paris, Alcan, 1893.

TAULIER (Frédéric), Théorie raisonnée du Code civil, 7 vol. Paris, Delhomme, 1840-1848.

TAVENEAUX (A.), Jansénisme et politique, Paris, A. Colin, 1965.

TEITGEN (Pierre-Henri), Les grandes étapes de l'idée européenne, Etudes et documents du Conseil d'État, Paris, 1963.

TEISSEIRE, Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité (thèse, Aix), Paris, Rousseau, 1901.

TERRAT (Barthélémy), “Le régime de la propriété dans le Code civil”, Livre du centenaire, 1904, p.329 et s.

TERRÉ (François) :

-“L'évolution du droit de propriété depuis le Code civil”, Droits, No 1, 1985, p.33 et s.

-Introduction générale au droit, Paris, Dalloz, Précis, 1991.

-“Kant et le positivisme juridique”, Philosophie politique, No 2, 1992, p.159 et s. cf. aussi WEILL ET TERRÉ.

TIRLEMONT (P.), Etude sur la nature juridique de la grève et sur l'abus du droit de grève par les ouvriers et par leurs syndicats, (thèse, Lille), Paris, Rousseau, 1904.

THALLER (Edmond Eugène) :

-Rapport préliminaire sur la question de la révision du Code civil, Bulletin de la société d'études législatives 1904, p.472 et s., et 1905, p.24 et s.

-“Avant-propos”, dans L'œuvre juridique de Raymond Saleilles, 1914, p.16 et s.

THÉRY (Irène), Le démariage, Paris, Odile Jacob, 1993.

THÉRY (Irène) et BIET (Christian), Avant-propos, et “Portalis ou l'esprit des siècles, la rhétorique du mariage dans le Discours préliminaire au projet de Code civil”, dans La famille, la loi, l'État, 1989, p.104 et s.

THÉRY (René), “Les personnes à charge et le droit de famille”, Jurisclasseur périodique, 1948, I, p.739 et s.

THÉZARD (L.), De l'influence des travaux de Pothier et du Chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne (extrait de la Revue historique du droit), Paris, 1866.

TEWEEN (Eckhard), Napoléons Anteil am Code civil, Berlin, Duncker u. Humbolt, 1991.

THIBAUDEAU (Antoine Claire), Mémoires sur le Consulat, Paris, 1826, et rééd. 1913.

THIBAUDET (A.), Les idées de Charles Maurras, Paris, 1920.

THIBAULT-LAURENT (G.), La première introduction du divorce en France sous la Révolution et l'Empire (1792-1816), thèse droit, Montpellier, 1938.

THIBAUT (Antoine Frédéric Juste), Ueber die Nothwendigkeit eines allgemein burgerlichen Rechts f r Deutschland, Heidelberg, 1814.

THIERRY (Augustin), Essai sur l'histoire de la formation et des progrès du tiers-État, Paris, 1850.

THIERS (Adolphe) :

-Histoire de la Révolution fran aise, accompagnée d'une Histoire de la Révolution de 1355 ou des États généraux sous le roi Jean, 10 vol., Paris, Lecointre et Durey, 1823-1827.

-Histoire du Consulat et de l'Empire, 20 vol. Paris, 1845-1862.

-Du droit de Propriété, Paris, Didot, Paulin, Pagnerre, 1848.

-De la propriété, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, 1848 (1848-a).

-Le droit au travail, Paris, Lévy, 1848 (1848-b).

THIRY (Jean), Le Concordat et le Consulat à vie, Paris, Berger-Levrault, 1956.

THUILLIER (Guy) :

-“Aux origines de l'École libre des Sciences politiques : l'Académie de législation en 1801-1805”, Revue administrative, 1985, p.23 s.

-“Académie de législation”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.28.

TISON (R.), Le principe de l'autonomie de la volonté dans l'Ancien Droit fran ais, thèse, Paris, 1931.

TISSIER (Albert),

-“Le Code civil et les classes ouvrières”, Livre du centenaire, 1904, p.71 et s.

-Rapport à la commission de la Société d'études législatives chargé de l'examen de la question de l'élargissement éventuel du divorce, présenté le 1er mars 1906, Bulletin de la Société d'études législatives, 1906, p.180 et s.

TOCQUEVILLE (Alexis de) :

-Mémoire sur le paupérisme, Paris, 1835.

-De la démocratie en Amérique (1835-1840), 2 vol., préf. F. Furet, Paris, GF-Flammarion, 1981.

-Lettre sur la situation intérieure de la France (1843), éd. par A. Jardin, in Œuvres complètes, vol. 2, tome III, Paris, Gallimard, 1985.

-L'Ancien régime et la Révolution (1856), éd. et intro. par J.-P. Mayer, Paris, Gallimard, Folio-histoire, 1988.

TOSEL (André), “La fondation de la catégorie juridique chez Kant”, dans Interprétations de Kant, 1992, p.129 et s.

TORAU-BAYLE (X.), “L'Université et la république”, Revue politique et parlementaire, juin 1900, p.655 et s.

TOULLIER (Charles Bonaventure Marie), Le droit civil fran ais suivant l'ordre du Code, 14 vol. (à partir de 1811). Traité continué par le bâtonnier J.-B. Duvergier, là où s'était arrêté Toullier, c'est-à-dire au titre des sociétés (6 vol. supplémentaires, publiés de 1830 à 1839). On utilise ici la 6e éd. (complète), introduite, annotée et complétée par Duvergier, Paris, Cotillon et Renouard, 1846-1848.

TOURAINE (Alain), Qu'est-ce que la démocratie ?, Paris, Fayard, 1994.

TRIGEAUD (Jean-Marc), La possession des biens immobiliers (thèse), Préf. F. Terré, Paris, Economica, 1981.

TROPER (Michel), “Positivisme juridique”, dans le Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, 1988.

TROPLONG (Raymond Théodore) :

-Le droit civil expliqué d'après les articles du Code (série de traités séparés, au départ pour faire suite au Traité de TOULLIER), 27 vol., Paris, Hingray, 1833-1858.

-Traité de la vente (avec Duranton et Duvergier), inséré dans Le droit civil expliqué... Paris, 1ère éd., 1833.

-“L'esprit démocratique du Code civil”, Mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques, reproduit dans la Revue de législation et de jurisprudence, 1848-1850 : vol.XXXII, p.128 et s. ; XXXVII, p.321 et s. ; XXXVIII, p.181 et s. ; XXXIX, p.5 et s.

-De la propriété d'après les principes du Code civil, Paris, Didot, Pagnerre, Paulin, 1848.

-Traité de la vente, op.cit., 2 vol., 5e éd., Paris, 1856, tome I.

-Du Contrat de mariage, 4 vol., inséré dans Le droit civil expliqué... Paris, 1857.

TROTIGNON (Pierre), “Bergson, lecteur et critique de Kant”, dans Interprétations de Kant, 1992, p.93 et s.

TROYANSKY (David G.), “Condorcet et l'idée d'assurance-vieillesse : risque, dette sociale et générations”, dans Condorcet, mathématicien, économiste, philosophe, homme politique (C. Gilain, P. Crépel, et alter, dir.), Actes du colloque international, Paris, Minerve, 1989, p.174 s.

TULARD (Jean) :

-Le Mythe de Napoléon, Paris, 1971.

-Les Révolutions, de 1789 à 1851, tome IV de l'Histoire de France (dir. J. Favier), Paris, Fayard, 1985.

-Napoléon ou le mythe du sauveur, Paris, Hachette, Pluriel, 1987.

-“Treilhard”, Dictionnaire Napoléon, 1987 (1987-a).

-“Jaubert”, ibid. (1987-b).

-“Muraire”, ibid. (1987-c).

-“Légende napoléonienne”, ibid. (1987-d).

-“Historiographie du Premier Empire”, ibid. (1987-e).

-“Locré”, ibid. (1987-f).

-“Portalis” (Joseph-Marie), ibid. (1987-g).

-“Urbanisme”, ibid. (1987-h).

-“Industrie textile”, ibid. (1987-i).

-“Écoles”, ibid. (1987-j).

-“Le débat sur le rétablissement des corporations sous le Consulat et l'Empire”, dans Histoire du droit social, 1989.

TULARD (Marie-Josée), “Code de Commerce”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.431 s.

TUNC (André), La responsabilité civile, Paris, LGDJ, 1981.

UPINSKY (Arnaud-Aaron), La tête ou la parole coupée, Paris, OEIL, 1991.

VACHEROT (Etienne) :

-La démocratie, Paris, 1860.

-Essai de philosophie critique, Paris, 1864.

VALADE (Bernard), “Civilité”, dans L'Année sociologique, vol. 43, 1993.

VALENSI (Alfred), L'application de la loi sur du divorce en France, Paris, Larose, 1905.

VALETTE (Auguste) :

-Explication sommaire du livre premier du Code Napoléon et des lois accessoires, Paris, Maresq, 1859.

-De la durée persistante de l'ensemble du droit civil français pendant et depuis la Révolution de 1789 (Mémoire lu à l'Académie des Sciences morales et politiques en 1870, reproduit dans le Bulletin de cette institution, tome XCV, p.185 et s., p.647 et s. ; tome XCVI, p.527 et s.), repris en opuscule à Paris, 1872.

-Mélanges de droit, de législation et de jurisprudence, édités par Hérold et Lyon-Caen, 2 vol., Paris, Larose, Maresq, 1880.

VALLIER, Fondement du droit successoral en droit français, thèse, Paris, 1902.

VALLOIS (Maximilien), La formation de l'influence kantienne en France, Paris, Puf, 1924.

VANDERLINDEN (Jacques), Le concept de Code en Europe occidentale du xiiie au xixe siècle. Essai de définition, Bruxelles, 1967.

VAN KAN (J.), Les efforts de codification en France, Paris, 1929.

VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel La Broüe, marquis de) :

-Les principes fondamentaux du droit, Paris, Pichon et Guillaumin, 1889.

-Des lois d'ordre public et de la dérogation aux lois. Etude de philosophie du droit et de droit civil, Paris, Pichon, 1899.

-Les Personnes morales, Paris, Pichon, 1902.

-“Définition et notion juridique de la propriété”, Revue trimestrielle de droit civil, 1905, p.443 et s.

-“Lettre ouverte à M. le Président et à MM. les Membres de la Commission de révision du Code civil sur les personnes morales”, Bulletin de la Société d'études législatives, 1905, p.471 et s. (1905-a).

VEDEL (Georges), “Le décanat de Léon Julliot de La Morandière”, dans les Etudes juridiques, 1964, p.1 et s.

VERCORS, Moi, Aristide Briand, essai d'autoportrait (Plon, 1981), préf. M. Rocard, nouv. éd., Bruxelles, Complexe, 1993.

VERDELOT, Du bien de famille et de la possibilité de son institution en France, thèse, Paris, 1899.

VIALLES (Pierre), L'Archichancelier Cambacérès, Paris, 1908.

VIANSSON-PONTÉ (Pierre) : -Les politiques. Bilan de la Ve République, Paris, Calmann-Lévy, 1967.

-Histoire de la République gaullienne, 2 vol., Paris, Fayard, 1970-1971.

VIDAL (F.), “La propriété dans l'école de l'exégèse en France”, Quaderni Fiorentini..., 1978, p.21 s.

VIDALENC (Jean), La Restauration (1814-1830) (1966), Paris, Puf, QSJ, 1983.

VIGIÉ (A.), “De la nécessité d'une édition du Code civil au point de vue historique”, Livre du centenaire, 1904, p.25 et s.

VILLEFOSSE (Louis de) et BOUISSOUNOUSE (Janine), L'opposition à Napoléon, Paris, Flammarion, 1969.

VILLEPIN (Patrick de), Victor Margueritte, Paris, François Bourin, 1991.

VILLERS (Charles de), Philosophie de Kant ou principes fondamentaux de la philosophie transcendantale, Metz, 1801.

VILLEY (Michel) :

-Le droit romain, Paris, Puf, QSJ, 1945.

-Leçons d'histoire de la philosophie du droit, Paris, Dalloz, nouv. éd., 1962.

-“Préface historique à l'étude des notions de contrat”, dans les Archives de philosophie du droit, 1968.

-La formation de la pensée juridique moderne. Cours d'histoire de la philosophie du droit (1961-1966), Paris, Les Cours de droit, 1969.

-Préface à KANT, 1971.

-Préface à ARNAUD, 1973.

-Critique de la pensée juridique moderne (douze autres essais), Paris, Dalloz, 1976.

-

Philosophie du droit, 2 vol., Paris, Dalloz, Précis : I. Définitions et fins du droit, 4e éd., 1986 ; II. Les moyens du droit, 2e éd., 1984.

VINEY (Geneviève) :

-Le déclin de la responsabilité individuelle, thèse, Paris, 1965.

-Les obligations -La responsabilité : Conditions (t. IV du Traité de droit civil (dir. J. Ghestin), Paris, LGDJ, 1982.

VIOLLET (Paul), Histoire du droit civil français, Paris, Larose et Tenin, 2e éd., 1893, et 3e éd., 1905.

VITAL-ROUX,

-De l'influence du gouvernement sur la propérité du commerce (1801 ou 1803).

-Rapport sur les jurandes et maîtrises, Paris, 1805.

VIVANTE, L'influenza del socialismo sul Diritto privato, Discours inaugural prononcé à l'Université de Rome, 1902.

VOLNEY (Constantin François de Chassebeuf, dit), extrait de La loi naturelle, ou Catéchisme du citoyen français (1793), chap. XI, reproduit dans L'esprit de 1789, 1989, p.87 et s.

VOUIN (Robert), “De l'esprit des lois civiles”, Recueil Dalloz, Chronique, 1948, p.149 s.

WAHL (Albert), “Du motif légitime de rupture dans le contrat de louage de services”, dans Questions de législation ouvrière et d'économie sociale de 1903.

WALDECK-ROUSSEAU (Pierre),

-Questions sociales, Paris, Fasquelle, 1900.

-“Documents inédits. Juin 1902-Août 1904”, Revue politique et parlementaire, octobre 1904.

WALINE (Marcel) :

-L'individualisme et le droit, Cours de doctorat, Paris, Montchrestien, 1945.

-“Le pouvoir normatif de la jurisprudence”, dans La technique et les principes du droit public, 1950, II, p.612 et s.

WASHMANN (Patrick) : “Naturalisme et volontarisme dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789”, Droits, 1985, No 2.

WATTEL (H.), (éd.), Code Napoléon du 3 septembre 1807, Leide, 1887.

WEBER (Eugen), L'Action française (1962), trad. M. Chrestien (Stock, 1964), rééd. Paris, Fayard, 1985.

WEBER (Max), L'éthique protestante et l'esprit du capitalisme, trad., Paris, Plon, 1964.

WEILL (Alex) et TERRÉ (François) :

-Droit civil. Introduction générale, Paris, Dalloz, coll. Précis, 4e éd., 1979.

-Droit civil. Les personnes, La famille, les incapacités, Paris, Dalloz, Précis, 5e éd., 1983.

-avec SIMLER, Philippe, Droit civil. Les biens, Paris, Dalloz, Précis, 3e éd., 1985.

-Droit civil. Les obligations, Paris, Dalloz, Précis, 4e éd., 1986.

WEILL (Georges) :

-Histoire du parti républicain en France de 1814 à 1870, Paris, Alcan, 1900.

-Histoire du mouvement social en France (1852-1902), Paris, Alcan, 1904.

-Histoire de l'idée laïque en France au xixe siècle, Paris, Alcan, 1925.

WEISS (André) :

-Traité élémentaire de droit internationnal privé, Paris, 1886.

-Traité théorique et pratique de droit internationnal privé (5 vol. Paris, 1892-1905), tome III et IV, 1898.

WELSCHINGER (Henri), Le divorce de Napoléon, Paris, Plon, 1889.

WORMS (René) :

-De la volonté unilatérale considérée comme une source d'obligation, thèse, Paris, 1891.

-La sociologie et le droit, Paris, Giard et Brière, 1895.

WORONOFF (Denis), La République bourgeoise, de Thermidor à Brumaire, 1794-1799, Paris, Seuil, Points Histoire, 1972.

YVERT (Benoît), “Molé”, Dictionnaire Napoléon, 1987, p.1182 s.

ZACHARIAE (Charles Salomon), Handbuch des französischen Civilrechts (Manuel de droit civil français), 2 vol., 1808 (rééd. en 4 vol., 1811).

ZENATI (Frédéric), Essai sur la nature juridique de la propriété. Contribution à la théorie du droit subjectif, thèse, Lyon, 1981.

Notas

1 On ne précisera le lieu d'édition que lorsque, à notre connaissance, il sera différent de Paris.

2 Dans le corps du texte, les références sont citées en entier (sauf celles qui ne sont qu'évoquées, à titre purement illustratif) au moins une fois en général par partie, puis identifiées ensuite par le nom de l'auteur et l'année de l'édition utilisée. Si plusieurs auteurs : classement selon l'auteur le plus important, ou l'auteur le premier cité en page-titre de l'ouvrage. A défaut, classement purement alphabétique. En cas de deux références du ou des même(s) auteur(s) et de la même année, on les distingue par des lettres (a, b, c, etc...) placées après le chiffre de l'année d'édition à partir du second ouvrage cité.

3 Schimsewitsh.

Salvo indicación contraria, el texto y otros elementos (ilustraciones, archivos adicionales importados) se puede utilizar bajo licencia OpenEdition Books License.

Buscar en OpenEdition Search

Se le redirigirá a OpenEdition Search