Table des matières

Patricia Signorile

Introduction générale

• Pour un humanisme numérique
• La révolution numérique et la mise en abyme des supports traditionnels
• Le tournant technologique : modification dans la diffusion et obsolescence du fondement des droits
• L’exemplarité du passé ou l’éternel cycle du recommencement
• La digitalisation : menace pour la création artistique ou opportunité ?
• La conduite du changement, le réalisme des humanités numériques

Première partie. Création et transfert de valeur dans une société numérique

Hervé Isar

L’analyse des évolutions technologiques au sein de l’industrie musicale et leurs conséquences sur le cadre juridique applicable à ce secteur d’activité

• I. De la musique
• II. De l’organisation systémique de l’industrie musicale analogique
• III. De la technologie numérique et de ses conséquences sur l’industrie musicale
• IV. Les conséquences des évolutions technologiques sur l’industrie musicale et le droit

Pierre Schweitzer

L’analyse économique de l’industrie de la musique et les conséquences du numérique sur la création et le transfert de valeur

• Introduction
• I. Une industrie secouée par la révolution numérique
• A. Éléments de contexte : évolution du marché de la musique
• B. La musique comme bien d’information numérique : quelles conséquences pour l’industrie ?
• II. Repenser le droit et la création de valeur dans une société numérique
• A. Piratage, plateformes de streaming légales : création, transfert ou destruction de valeur ?
• B. Une approche juridique pragmatique pour embrasser une nouvelle réalité : peut-on sauver le droit d’auteur ?

Geoffray Martino

Artistes, producteurs et streaming

Réflexions juridiques sur le partage de la valeur issue de l’exploitation streaming des enregistrements musicaux

• I. Les droits reconnus aux artistes-interprètes et les rémunérations perçues sur l’exploitation de leurs prestations
• Le droit des artistes interprètes, une matière juridique mise en place tardivement
• Les différents types de rémunération issus des droits voisins
• La vente des supports physiques et le téléchargement légal
• La rémunération équitable
• La copie privée
• Les représentations/concerts
• La synchronisation musicale
• II. La difficile adaptation des droits voisins à la diffusion des plateformes de streaming musical
• Le streaming, une question posée à la continuité du droit des artistes et aux pratiques contractuelles de la branche
• Le droit des artistes sous l’œil du législateur : la loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine (LCAP)
• III. Droits voisins et territorialité : un droit des artistes européen ?
• Les licences multiterritoriales : un outil garant du respect du droit des artistes et des producteurs à l’échelle européenne ?

Philippe Mouron

Les alternatives à la gestion collective des droits patrimoniaux

Focus sur les licences libres et la Blockchain

• I. Principes et origine des licences libres en droit d’auteur
• II. L’intérêt des licences libres dans le secteur de la musique
• III. Le recours potentiel à la Blockchain pour la gestion des droits patrimoniaux d’une œuvre
• Conclusion Licences libres et Blockchain

Seconde partie. Du droit d’auteur au(x) droit(s) des auteurs

Marc Signorile

Le droit de l’auteur sur son œuvre : de la nécessité aux principes nuisibles à la création

• L’œuvre et la notion de propriété
• De l’imprimerie aux privilèges
• Le fondement ancien de la notion d’auteur et la reconnaissance progressive de ses droits
• Du droit d’auteur issu de la Révolution à la situation actuelle
• La question du plagiat à la lumière de l’histoire et de la modernité

Perle Abbrugiati

Questions de droit liées à la recherche sur la chanson

L’exemple du réseau de recherche « Chanson. Les ondes du monde »

• Un réseau de recherche interdisciplinaire pour un objet à la croisée des compétences
• Le réseau « Chanson. Les ondes du monde »
• Contours institutionnels du réseau « Les ondes du monde »
• La Biennale internationale d’études sur la chanson, et son effet boule de neige
• La collection « Chants Sons » et la diffusion du savoir
• Formation doctorale
• Perspectives de développement
• Une urgence, et des questions qui se posent
• Abondance de directions émergentes
• Les publications sur la chanson et le droit de citation
• La citation sonore : vers un format intermédial ?
• Le projet CITA-Chansons
• Enregistrer nos productions de recherche-création

Alma Signorile

Une application singulière de la propriété intellectuelle : musique et bruits dans les enceintes sportives

• I. Le cadre légal de la diffusion de musique dans les enceintes sportives lors d’une manifestation
• A. Une diffusion relevant du droit d’auteur
• B. La nécessité d’un accord préalable à la diffusion d’un extrait ou d’une œuvre musicale
• II. Quel(s) statut(s) juridique(s) pour les sons issus de l’enceinte sportive ?
• A. Le statut juridique des chants dans une enceinte sportive
• B. Les problèmes juridiques liés à la captation de son et d’image
• C. Les bruits parasites

Alexandra Touboul

Quel avenir pour les droits sociaux des professions artistiques ?

• I. La pérennisation des droits sociaux des artistes du spectacle
• II. L’amélioration des droits sociaux des  artistes auteurs
• Conclusion

René Villermy

Les conservatoires en région, partie intégrante de la chaîne de création et de diffusion culturelle

• I. L’évolution des missions des conservatoires de musique dans les dernières décennies
• II. Des projets d’établissements en profondes mutations
• III. Les établissements d’enseignement artistique sont porteurs d’enjeux important en termes de citoyenneté
• IV. Un équilibre financier à restaurer