Table des matières

Titre II. Les avocats de Marseille face à la Révolution

• I - LES AVOCATS MARSEILLAIS ET LES ÉTATS-GÉNÉRAUX DE 1789
• § 1 : Les avocats et la députât ion aux États-Généraux
• § 2 : Les avocats et la rédaction de leur cahier de doléances
• § 3 : La part des avocats dans la rédaction des autres cahiers de doléances
• II - LES AVOCATS ET LA “ REVOLUTION MUNICIPALE ” (1789-1790)
• § 1 : La part des avocats dans la vie politique marseillaise entre juillet 1789 et février 1790
• § 2 : L’intervention des avocats dans les enjeux municipaux
• § 3 : L’absence des avocats à partir de 1790 : le contre-exemple de Barbaroux
• III - LES AVOCATS MARSEILLAIS ET LA REPRESENTATION NATIONALE (1791 - 1794) : L’EXEMPLE SINGULIER DE CHARLES BARBAROUX
• § 1 : Barbaroux serviteur de la République et de la Nation
• § 2 : Barbaroux défenseur des intérêts de Marseille à la Convention

• I - LA SUPPRESSION DE L’ORDRE DES AVOCATS : UNE FIN ÉNIGMATIQUE
• § 1 : Une suppression “ incidente ” mais effective : le décret des 2-11 septembre 1790
• § 2 : Les tentatives d’explication de cette suppression jusqu’au début du XX^ème siècle
• § 3 : Les historiens d’aujourd’hui face à l’énigme de 1790 : lecture critique
• II - LES CONSÉQUENCES DE LA SUPPRESSION POUR LES AVOCATS DE MARSEILLE.
• § 1 : La disparition du titre d’avocat et la foule bigarrée des défenseurs officieux
• § 2 : La fin du monopole de la plaidoirie et la création des avoués
• § 3 : Un avocat marseillais contre la Convention jacobine : le destin funeste de Barbaroux

Deuxième partie : Entre la barre et la tribune. Les avocats de Marseille au xix^ème siècle

Titre I. La constance des enjeux professionnels au xix^ème siècle

• I - L’AFFAIRE DES AVOCATS DE 1806 : LES PRÉMICES D’UNE RENAISSANCE ?
• § 1 : L’Affaire des Avocats de 1806 dans les faits
• § 2 : L’Affaire des Avocats : une question artificiellement politique ?
• §3 : L’Affaire des Avocats : la preuve d’une “survie” professionnelle ?
• II - LA RECONSTRUCTION DE L’ORDRE EN 1810
• § 1 : Le temps des tergiversations (1804 - 1810)
• § 2 : Le moment de la réglementation : le décret du 14 décembre 1810
• § 3 : Les avocats marseillais entre désillusion et extension du domaine de la lutte (1811 - 1820).
• III - LES ORDONNANCES ROYALES DE 1822 ET DE 1830 ET LEURS CONSEQUENCES
• § 1 : L’ordonnance du 20 novembre 1822 : véritable renaissance ou acte ambigu ?
• § 2 : La lutte des avocats de Marseille pour le monopole de la plaidoirie
• § 3 : L’Ordonnance de 1830 : un aboutissement professionnel

• I - LES INCOMPATIBILITÉS
• § 1 : Avocat et activité commerciale
• § 2 : Avocat et conseils de surveillance et d’administration des sociétés commerciales
• § 3 : Avocat et autres professions judiciaires
• II - LES INTERDICTIONS
• § 1 : Avocat et publicité de nature commerciale
• § 2 : Avocat et recouvrement d’honoraires en justice
• III - LES OBLIGATIONS
• § 1 : Avocat et assistance judiciaire
• § 2 : Avocat et défense d’office
• § 3 : Avocat et Domicile

• I - UNE GARANTIE INSTITUTIONNELLE MENACÉE : LE TABLEAU
• § 1 : L’impact de la jurisprudence parisienne
• § 2 : Le tableau marseillais jusqu’à l’intervention de la Cour de Cassation
• § 3 : La réaction des avocats de Marseille face à l’indépendance menacée
• II - DES LIMITES INHÉRENTES À LA PRATIQUE DE LA PROFESSION
• § 1 : Les avocats et le ministère public
• § 2 : L’avocat face au juge d’instruction : le secret professionnel contre la perquisition
• § 3 : Les avocats et la fiscalité : la question de la Patente

Titre II. L'engagement politique des avocats au xix^ème siècle

Une réalité locale hétérogène

• I - L’OUVERTURE POLITIQUE A PARTIR DE 1830
• § 1 : L’ordonnance de 1830 : une ouverture politique décisive
• § 2 : Les applications personnelles de la liberté politique retrouvée
• II - LES AVOCATS MARSEILLAIS ENTRE REPUBLIQUE ET EMPIRE
• § 1 : Le principe du collectif apolitique et son exception de 1848
• § 2 : L’engagement personnel des avocats marseillais à partir de 1848

L’exemple de la commune de Marseille

• I - LA DÉFENSE COLLECTIVE DE L’INDÉPENDANCE POLITIQUE. L’AFFAIRE HORNBOSTEL DU 23 SEPTEMBRE 1870
• § 1 : Le contexte politique et les faits de l’affaire Hornbostel
• § 2 : La prise de position déterminante de l’Ordre des avocats de Marseille
• II - UN RÉVÉLATEUR DES AMBIGUÏTÉS DE L’INDÉPENDANCE POLITIQUE : L’AVOCAT BOUCHET ET LES DÉBUTS DE LA COMMUNE
• § 1 : Le rôle de Me Bouchet dans les événements insurrectionnels
• § 2 : La décision du Conseil de Discipline et sa portée générale

• I - L’INDÉPENDANCE DE L’AVOCAT FACE AUX CONSEILS DE PRÉFECTURE. L’AFFAIRE LEGRE : 1884 - 1886
• § 1 : Historicité des difficultés posées par le Conseil de Préfecture et exposé des faits
• § 2 : Le rapport Suchet et son impact sur l’ensemble des Barreaux français
• § 3 : La procédure contentieuse et la position définitive du Conseil d’État
• II - LES VICISSITUDES DE L’ACTION POLITIQUE DES AVOCATS
• § 1 : Une crise juridico-politique : L’affaire Bédarrides de 1904
• § 2 : La présence des avocats dans la vie politique locale entre 1875 et 1905

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