Table des matières

Partie préliminaire

Discours polémiques et enjeux théoriques (1688-1715)

• I - UNE RÉFUTATION ABSOLUTISTE DE LA GLORIEUSE RÉVOLUTION
• § 1 -Guillaume d’Orange, "nouvel Absalon, nouvel Hérode, nouveau Cromwel, nouveau Néron"
• § 2 - L’Angleterre, une nation "tourmentée dans ses entrailles"
• II -UNE APOLOGÉTIQUE ANTI-ABSOLUTISTE DE LA MONARCHIE CONSACRÉE PAR LA GLORIEUSE RÉVOLUTION
• § 1 - La défense d’une glorieuse et divine "cause"
• § 2 - Le Refuge, cadre d’élaboration d’une doctrine whig singulière
• § 3 - 1688, ou la découverte d’une monarchie limitée

Première partie

Titre I. La constitution anglaise, reflet d’un ordre social et légal singulier

• I - LE TEMPS DES MUTATIONS
• § 1 - "L'ouverture" : une nation éclairée et raisonnable
• § 2 - Les Lettres philosophiques : le coup d'éclat de Voltaire
• § 3 - Un "final" serein : la redéfinition du "génie" du peuple anglais
• II - LE GÉNIE RÉPUBLICAIN DU PEUPLE ANGLAIS
• § 1 - La singularité de l'ordre social anglais
• -Une fluidité des hiérarchies sociales
• -L'insaisissable noblesse anglaise : nobility et gentry
• -La dislocation de l'ordre féodal
• § 2 - L'idéal d'une société ouverte
• -Une nouvelle méritocratie
• - Noblesse, mérite et utilité
• -L'éloge du génie commerçant du peuple anglais

• I - L’ANGLETERRE, TERRE DE DISSENSION OU D’HARMONIE
• § 1 - Les ambiguïtés de la liberté individuelle anglaise
• -La liberté d’expression : entre scepticisme et fascination
• -De l’île des sectes à la terre de tolérance religieuse
• § 2 - Les ambiguïtés d’un peuple politique
• -La difficile appréhension des divisions partisanes
• -Les partis politiques : d’un mal anglais à une exigence républicaine
• II - LE DOUBLE VISAGE DE LA JUSTICE ANGLAISE
• § 1 - Un système judiciaire obscur et injuste
• § 2 -Une justice pénale éclairée : la découverte des garanties procédurales anglaises
• § 3 - L’apport de Montesquieu : l’éloge d’une justice républicaine
• CONCLUSION

Titre II. La constitution anglaise, un ordre politique singulier

• I - RAPIN-THOYRAS OU LA COMPLEXE DIFFUSION DE L’HISTORIOGRAPHIE WHIG
• § 1 - Les libertés saxonnes : le mythe de la constitution éternelle
• -Le dessein de Rapin-Thoyras
• -La whig history, ou la quête des antiques libertés
• -Les libertés saxonnes
• -Rapin-Thoyras : un whig hétérodoxe
• § 2 -La genèse du Parlement, ou une réalité historique à l’épreuve d’un principe théorique
• -La redéfinition des termes du débat
• -Le temps de la controverse
• § 3 -Du despotisme des Stuarts à la "Restauration" de 1688 : les deux visages de Rapin-Thoyras
• -La critique du despotisme des Stuarts
• -Une Glorieuse révolution ou une "Glorieuse restauration"
• II -L’HISTOIRE ANGLAISE SELON VOLTAIRE : L’ÉMERGENCE D’UNE MONARCHIE LIBRE ET RAISONNABLE
• § 1 -La raison en marche, ou la lente consécration d’une monarchie tempérée
• -La douloureuse genèse des libertés anglaises
• -Un iconoclaste dans le temple de Westminster
• § 2 – Temps historique et figures monarchiques : Alfred, Elisabeth et … Cromwell
• -Un monarque éclairé dans les ténèbres : Alfred le Grand
• -Ordre et harmonie : le mythe de la reine Vierge
• -Une inavouable fascination : Cromwell
• III - LA PERMANENCE D’UNE REPRÉSENTATION ABSOLUTISTE DE L’HISTOIRE ANGLAISE
• § 1 - Droit divin et principe monarchique : la défense de Jacques II
• -La permanence d’une lecture providentialiste de l’histoire anglaise
• -Une indicible anglophilie ?
• § 2 - L’histoire d’Angleterre, illustration d’une liberté usurpée
• -L’histoire anglaise, un enjeu politique ?
• -Les inquiétantes variations de la forme monarchique anglaise

• I - LA CONSTITUTION ANGLAISE, UN HEUREUX ÉQUILIBRE INSTITUTIONNEL
• § 1 - Le cadre théorique du régime mixte
• -La monarchie anglaise : une monarchie mixte
• - La consécration de la souveraineté législative du roi en son Parlement
• § 2 - Le Parlement, une limitation institutionnelle au pouvoir royal
• -Le Parlement, organe représentatif de la nation
• -Les attributions du Parlement
• § 3 - L’agonie de la prérogative royale : une monarchie limitée par la loi
• -L’épineuse question de la prérogative royale
• -La constitution anglaise ou le règne de la loi
• II - LES MENACES SUR L’ÉQUILIBRE
  INSTITUTIONNEL ANGLAIS
• § 1 - Un équilibre institutionnel précaire
• a -Un équilibre contesté dans son principe : la critique du régime mixte
• b - Un équilibre institutionnel menacé dans son fonctionnement
  -Les racines du mal : la perversion du système représentatif
• -Les conséquences : une liberté menacée
• § 2 - Le douloureux règlement dynastique : la question jacobite
• -L’Angleterre : une monarchie héréditaire ou élective ?
• -La défense du règlement dynastique de 1701
• -Le succès de la cause jacobite en France : de la défense du principe dynastique au mythe de Charles-Edouard Stuart

• I - L’APPORT MÉTHODOLOGIQUE ET THÉORIQUE DE MONTESQUIEU
• § 1 - Une révolution dans la méthode
• -Montesquieu, Newton de la physique politique
• -Le dépassement du régime mixte
• §2 - La constitution anglaise, une arithmétique de la liberté politique
• -Quelle liberté politique ?
• -La liberté politique dans son rapport avec le citoyen : une séparation de principe de la fonction de juger
• -La liberté politique dans son rapport avec la constitution : une parfaite mécanique d’auto-limitation du pouvoir
• II - LA PLACE DU MODÈLE ANGLAIS DANS L’ESPRIT DES LOIS
• § 1 -De la supériorité de la constitution anglaise sur les républiques anciennes
• -La défense du principe monarchique : la distribution des pouvoirs dans le gouvernement d’un seul
• -L’équivoque du gouvernement représentatif : une représentation aristocratique du peuple
• § 2 -De la supériorité de la constitution anglaise sur les monarchies modernes ?
• -France et Angleterre : les deux versants d’un même modèle politique
• -Le devenir de la liberté en France et Angleterre

Deuxième partie

Titre I. La constitution anglaise : un modèle sous tension

• I - LE MODÈLE ANGLAIS : L’EXIGENCE DE LA LIMITATION DU POUVOIR
• § 1 - Une réappropriation parcellaire de l’argumentaire de Montesquieu
• - La greffe du jusnaturalisme moderne sur le modèle de gouvernement tempéré proposé par Montesquieu
• - L’Encyclopédie, une chambre d’écho à dimension européenne du modèle anglais
• § 2 -Le legs ambigu de Jean-Louis de Lolme dans la diffusion du modèle anglais
• - Une apologie désormais classique de la monarchie tempérée anglaise
• - Une exaltation originale de la prérogative royale : de Lolme, légataire infidèle de la pensée de Montesquieu
• § 3 - L’apport des témoins oculaires à la définition du modèle anglais
• - Le séjour à Londres : une leçon pratique de droit public
• - Un discours informatif : l’exemple de Louis de Boisgelin
• - Les vicissitudes dans l’appréhension d’une monarchie pré-parlementaire
• II - LE MODÈLE ANGLAIS : L’EXIGENCE DE LA REPRÉSENTATION
• § 1 - L’assise de la représentation
• - L’ambivalence du peuple
• - L’Angleterre, une nation de freeholders
• § 2 - Les mécanismes de la représentation
• - L’exigence du mandat représentatif
• - La corruption : une réalité équivoque du discours anglophile
• § 3 - L’opinion publique, succédané politique de la participation du peuple
• - Les vertus de l’opinion publique anglaise
• - Les visages de l’opinion publique anglaise : la presse, les partis et les émeutes populaires

• I - LE MODÈLE ANGLAIS : UN MODÈLE RÉPUBLICAIN SUBVERSIF
• § 1 - Le spectre du gouvernement républicain
• -Les erreurs de Montesquieu
• -La constitution anglaise, négation du principe monarchique
• § 2 - Une critique de principe du gouvernement représentatif
• -L’impensable séparation des intérêts du roi et de la nation
• -Une critique originale d’une monarchie pré-parlementaire : l’exemple de Prost de Royer
• § 3 - Le spectre de l’esprit républicain
• -L’anglophilie : une dangereuse maladie
• -L’inertie des représentations : l’Angleterre, terre de licence
• -Londres, nouvelle Rome ou nouvelle Carthage ?
• II - LE MODÈLE ANGLAIS : UN MODÈLE PÉRIMÉ
• § 1 - Une liberté à l’imparfait
• -L’histoire anglaise : l’arsenal de la critique anti-absolutiste
• -La Grande Charte, "boussole" de la liberté anglaise
• -Despotisme-Liberté : une histoire sous tension
• § 2 - Les illusions de la liberté anglaise
• -L’affaire Wilkes, un révélateur des limites de la liberté anglaise
• -Une nation contrainte au mutisme politique
• -George III, le nouveau visage du despotisme

• I - D’UNE MONARCHIE CORROMPUE À UNE VERTUEUSE RÉPUBLIQUE
• § 1 - De Londres à Boston : le voyage de la liberté
• § 2 - Une défense périlleuse des Insurgents
• §3 - Les vertus républicaines de la jeune Amérique
• II -LES LEÇONS CONSTITUTIONNELLES AMÉRICAINES
• § 1 - L’élan constitutionnel venu d’outre-Atlantique
• §2 - L’argument américain dans le rejet du modèle anglais

Titre II. Le modèle anglais : une arme au service de la contestation

• I - UNE MEILLEURE CONNAISSANCE DU SYSTÈME JURIDIQUE ANGLAIS
• § 1 - Les canaux de diffusion d’un nouveau savoir juridique
• -L’apport fondamental des traductions des Commentaries de Blackstone
• -Le legs de Blackstone
• -Les témoignages des observateurs français en Angleterre
• § 2 - Une nouvelle méthode : le comparatisme
• - Genèse du comparatisme
• -Mise en œuvre de la méthode comparative. Une étude de cas
• II - LE MODÈLE ANGLAIS, UNE ALTERNATIVE À LA JUSTICE CRIMINELLE D’ANCIEN RÉGIME
• § 1 -Le passé franco-anglais, un redoutable arsenal au service de la critique de la justice pénale
• -L’argument historique : les voies de l’imitation
• -Procédure inquisitoire et absolutisme : la critique du droit romain
• § 2 - Les vertus du système judiciaire anglais
• -Les garanties reconnues à l’accusé
• -Les débats autour du jury criminel
• -Une ombre au tableau : le régime des incriminations et des peines

• I -LE DISCOURS UTOPIQUE : DE L’ANGLETERRE RÉELLE À L’ANGLETERRE RÊVÉE
• § 1 - L’Angleterre rêvée
• -Londres, une cité utopique
• -Les valeurs fondatrices de cette cité rêvée
• § 2 - Du rêve à la réalité : l’Angleterre, argument du discours polémique
• -Le référent anglais dans la querelle de la noblesse commerçante
• -Le référent anglais dans le combat pour la tolérance religieuse
• II - LE DISCOURS CONTESTATAIRE : LE MODÈLE ANGLAIS DANS LA QUERELLE DU GREFFE ET DE LA COURONNE
• § 1 -Les parlementaires sur le banc des accusés : le réquisitoire mouvant de l’“équivoque”
• -L’équivoque, argument du discours polémique
• -La conceptualisation de l’équivoque
• -Le paroxysme de la crise Maupeou
• § 2 -Les preuves à charge : les points de rencontre de l’idéologie parlementaire avec l’Angleterre
• -Une mémoire commune
• -Jansénisme et anglicanisme
• -La diffusion du contractualisme whig
• § 3 - Parole à la défense : les mutations du discours parlementaire
• -Une incompatibilité de principe ou le rejet du modèle anglais
• -Le tournant de la crise Maupeou : l’acceptation du modèle anglais
• -Vers un modèle périmé ?