Table des matières
Danièle Bourcier, Gilles Hériard Dubreuil et Sylvain Lavelle
IntroductionPremière partie. Philosophies du Commun
Emmanuel Picavet
À propos des rapports du Commun au collectif et au public- Introduction
- Le Commun et le collectif : identification et relations mutuelles
- Difficultés de l’identification du « Commun »
- Mise en communauté et collectivisation : la question de l’expression des valeurs
- Le Commun, la vie publique et les choses publiques
- Affinités des enjeux communs et du « public »
- La dimension du projet et le rapport au « public »
- Le rapprochement du « Commun » et du « public »
- Conclusion
Étienne Picard
Le principe des communs est-il compatible avec l’ordre juridique français ?- Introduction
- Les principes fondamentaux de l’ordre juridique français et l’incidence à leur égard du principe du Commun
- Les principes métajuridiques ou méta-positifs
- Les principes fondamentaux positifs
- Les institutions majeures de l’ordre juridique et l’incidence à leur égard du principe du Commun
- Les institutions organiques et fonctionnelles
- Les institutions normatives et structurelles
- Conclusion
Pierre Crétois et Caroline Guibet Lafaye
Affranchir les choses ?De la propriété aux communs
- Introduction
- « Nulle chose sans maître »
- Distribuer les propriétés pour ordonner les sociétés
- Distribuer les propriétés pour préserver les ressources
- Caractère restrictif du droit de propriété exclusif
- Affranchir les choses du despotisme propriétaire
- Dépasser la logique d’appropriation des ressources
- Repenser la propriété au sens large comme propriété de droits portant sur les choses
- Les régimes d’appropriation comme régulation des rapports sociaux sur les choses
Deuxième partie. Pragmatique des communs
Rémi Beau
Terres communes, diversité d’usage et biodiversitéÉléments de réflexion bocagère sur des luttes contemporaines
- Introduction
- À la recherche d’un « antimonde »
- Trois caractéristiques d’un autre rapport à la terre
- Une référence historique
- Le bocage dans les révolutions agricoles
- La modernisation de l’après-guerre
- La révolution agricole de la fin du xviiie siècle
- Une ambition politique et écologique
- Le bocage entre légendes noire et dorée
- Une écologie des Lumières
- Conclusion
Sarah Vanuxem
Des sections de communeLe cas du Goudoulet, section du plateau ardéchois
- Introduction
- Le Goudoulet, un commun en péril
- Un solide « patrimoine commun »
- Un commun néanmoins menacé
- Des communiers en quête de solutions
- Le Goudoulet, un commun des choses mêmes
- Des droits défendus pour des raisons affectives, pécuniaires et altruistes
- Des droits incitant à vivre au mandement et affectés à l’entretien des bâtiments
- Des droits attachés aux bâtiments, à préserver pour le retour des paysans
- Conclusion
Marc Lourdaux
Le Commun & les SinguliersDémarche de structuration en écosystème des circuits courts agricoles en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Introduction
- Une complexité territoriale qui pousse à la créativité dans la structuration
- Le processus d’émergence d’un commun régional
- En quoi la démarche initiée par Échanges paysans et Manger bio en Provence défriche - t-elle la question d’une évolution systémique des communs ?
- Une médiation commerciale d’intérêt territorial
- Conclusion
Stéphane Baudé et Didier Christin
Regards croisés« Les communs, porteurs d’alternatives pour la gestion du vivant dans les territoires ruraux »
Stéphane Baudé
Entre opportunités de coopération et tentation d’enclosure, quelles articulations entre l’entreprise et les communs ?Gilles Hériard Dubreuil et Julien Dewoghélaëre
La sûreté nucléaire à l’épreuve du CommunMiyuki Tsuchiya
La dynamique des communs dans le secteur énergétiqueUne mise en œuvre de la transition énergétique facilitée par les gestionnaires de réseaux ?
- Introduction
- Réseaux et gestionnaires, clés de voûte de la chaîne énergétique
- Les gestionnaires de réseaux, acteurs incontournables des marchés de l’énergie
- Les réseaux, éléments constitutifs d’un « régime techno-politique »
- La transition énergétique : un bouleversement de l’usage des réseaux ?
- Un équilibre renversé entre les deux gestionnaires de réseau
- Institutionnalisation du réseau dans le cadre de la transition énergétique
- Conclusion
Yves Marignac
La transition énergétique, une transformation pour et par les communs- Introduction
- Une approche systémique de la transition énergétique
- Le « système énergétique »
- Le principe directeur de la transition
- Les communs de la transition énergétique
- L’aménagement de l’espace
- La gestion du patrimoine bâti
- L’organisation de la mobilité
- L’évolution de la production industrielle
- L’utilisation de la biomasse
- Les énergies renouvelables électriques et le réseau
- Conclusion
Fabrice Boissier et Stéphane Baudé
Regards croisés« À l’interface entre l’État et le Marché, des dynamiques de bien commun catalyseurs de la transition énergétique ? »
- Introduction – La transition énergétique, terrain de recomposition des rapports entre Commun, État et Marché
- Deux démarches territoriales de transition : le projet Smile en Bretagne et Pays de la Loire et la démarche Tepos du Thouarsais
- Regard sur ces deux dynamiques au prisme du Commun
- La dynamique d’une hybridation entre État, Marché et Commun et l’articulation entre intérêt général, bien commun et intérêt d’entreprise
- Une recomposition des enjeux et des acteurs
- Conclusion
Danièle Bourcier
Interroger les communs numériques face à l’État et au Marché- Introduction
- Les dispositifs de gestion des communs numériques
- Caractériser les dispositifs collectifs comme pratiques sociales
- Distinguer les communs numériques
- L’État face aux communs numériques
- Le réseau Internet comme commun
- Les communs numériques et le jeu des collectivités locales
- Les communs numériques et l’open data
- Effet de la dynamique
- Les communs numériques face au Marché
- Les communs de logiciels : un modèle d’affaire adapté
- Les communs d’œuvres face aux enclosures du droit
- Effet de la dynamique
- Conclusion
Christophe Benavent
Plateformes : le dilemme de la croissance et du CommunSophie Touzé
Les communs, le numérique et l’éducationTroisième partie. Émergence d’un système du Commun ?
Geneviève Fontaine
Les conditions d’émergence et de constitution de communs propices au développement local durable : place et rôles des pouvoirs publicsHervé Brédif
Le désespoir climatique, conséquence logique d’un commun mal traité- Introduction
- En finir avec le bien commun « climat » non négociable
- Reconnaître l’insuffisance des solutions globales
- Refonder l’approche : mobiliser les dimensions projectives du problème climatique
- Conclusion – Renouer avec un projet positif de prise en charge de la qualité de l’atmosphère considérée comme un patrimoine commun
Stéphanie Leyronas et Julien Calas
L’aide au développementConstruire de nouveaux équilibres
- Introduction
- Les polders de Prey Nup : la construction d’un commun administré
- Une gestion partagée : la coconstruction de règles et de coobligations
- Système technico-financier : les obligations de l’État
- Système juridique : un État au service des communs
- Des communs administrés aux néocommuns : (re)configuration des normes
- Conclusion - Les contours d’un État partenaire
Sylvain Lavelle
Les communs à l’épreuve du Système- Introduction
- Le Commun : grammaire, lexique et système
- Une grammaire et un lexique du Commun
- Un système du Commun
- Le Commun et ses problèmes
- Le Commun en tant que problème
- Au-delà du dialogue, le travail du Commun
- Le système État-Marché-Société
- Les dynamiques du Commun à l’épreuve des systèmes
- La capacité au compromis
- Les politiques du Commun au sein d’un système
- La politique et les politiques du Commun
- Les politiques de communalisation
- Les politiques d’étatisation/marchandisation
- Les politiques de régulation
- Les politiques de coopération
- Les politiques d’intégration
- Un modèle d’intégration systémique
- Conclusion
Jacques Chevallier
Synthèse
