Le bien-être et le droit
De RepublicaÉditeur : Éditions de la Sorbonne
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 1 mars 2022
Collection : De Republica
Année d’édition : 2016
Nombre de pages : 152
Présentation
Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu’il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple objectif programmatique s’apparentant à la qualité de la vie, prise en considération marginalement par le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme. Le bien-être mérite donc d’être défini par rapport à des expressions voisines et d’être consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l’environnement principalement), le bien-être est perçu aujourd’hui comme un critère de cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans les sociétés occidentales. C’est aussi un indicateur de la réussite ou de l’échec de certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l’éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire d’interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la protection des droits fondamentaux.
Sommaire
Marta Torre-Schaub
PrésentationMaryse Deguergue
PréfaceMaxence Christelle
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuellePremière partie. Bien-être et cadre de vie
Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au travailPascale Steichen
Le bien-être au cœur du droit à un environnement sainL’apport de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme
Marta Torre-Schaub
Bien-être de l’homme et bien-être de l’environnement : un jeu de miroirs ?Seconde partie. Bien-être et vulnérabilités
Anne Laude
Le bien-être et le maladeMichel Borgetto
Le bien-être et les personnes âgéesChristine Pauti
Le bien-être des étrangers dans une société d’accueilDaniel Borrillo
Bien-être et sexualité des personnes vulnérablesSonia Desmoulin-Canselier
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunitésLe texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.