Le bien-être et le droit
Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu’il a pu être considéré pen...
Note de l’éditeur
Ouvrage publié avec le concours de la Commission de la recherche de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et du Centre d’études et de recherches sur l’administration publique (CERAP)
Éditeur : Éditions de la Sorbonne
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 1 mars 2022
ISBN numérique : 979-10-351-0707-9
DOI : 10.4000/books.psorbonne.95142
Collection : De Republica
Année d’édition : 2016
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-85944-962-9
Nombre de pages : 152
Marta Torre-Schaub
PrésentationMaryse Deguergue
PréfaceMaxence Christelle
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuellePremière partie. Bien-être et cadre de vie
Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au travailPascale Steichen
Le bien-être au cœur du droit à un environnement sainL’apport de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme
Marta Torre-Schaub
Bien-être de l’homme et bien-être de l’environnement : un jeu de miroirs ?Seconde partie. Bien-être et vulnérabilités
Anne Laude
Le bien-être et le maladeMichel Borgetto
Le bien-être et les personnes âgéesChristine Pauti
Le bien-être des étrangers dans une société d’accueilDaniel Borrillo
Bien-être et sexualité des personnes vulnérablesSonia Desmoulin-Canselier
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunitésCet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu’il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple objectif programmatique s’apparentant à la qualité de la vie, prise en considération marginalement par le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme. Le bien-être mérite donc d’être défini par rapport à des expressions voisines et d’être consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l’environnement principalement), le bien-être est perçu aujourd’hui comme un critère de cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans les sociétés occidentales. C’est aussi un indicateur de la réussite ou de l’échec de certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l’éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire d’interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la protection des droits fondamentaux.
Marta Torre-Schaub (dir.)
Chargée de recherche du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) au laboratoire Institutions et dynamiques de l’économie et de la société (IDHES) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheure associée au Centre d’études et de recherches sur l’administration publique (CERAP) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Auteure de l’Essai sur la construction de la catégorie juridique de marché (LGDJ, 2002), Le droit et le climat (Cahiers Droit, sciences et technologies, 2008), L’essentiel de la jurisprudence en droit de l’environnement (Gualino, LGDJ, à paraître). Elle assure la chronique « Responsabilité » pour la revue Cahiers Droit, sciences et technologies et est co-auteure du Bulletin de veille scientifique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). Elle enseigne à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
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Environnement et santé
Progrès scientifiques et inégalités sociales
Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub (dir.)
2020
La constitution, l’Europe et le droit
Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Masclet
Chahira Boutayeb (dir.)
2013
Regards croisés sur les constitutions tunisienne et française à l’occasion de leur quarantenaire
Colloque de Tunis, 2-4 décembre 1999
Rafâa Ben Achour et Jean Gicquel (dir.)
2003
Itinéraires de l’histoire du droit à la diplomatie culturelle et à l’histoire coloniale
Jacques Lafon
2001
Des droits fondamentaux au fondement du droit
Réflexions sur les discours théoriques relatifs au fondement du droit
Charlotte Girard (dir.)
2010
François Luchaire, un républicain au service de la République
Jeannette Bougrab et Didier Maus (dir.)
2005