La constitution, l’Europe et le droit
|Bibliographie
Texte intégral
Ouvrages
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J.-C. Masclet, Un député, pour quoi faire ?, Paris, PUF, coll. « Droit d’aujourd’hui », 1982, 228 p.
J.-C. Masclet, Textes de libertés publiques, Paris, PUF, coll. « Que sais-je », 1988, 127 p.
J.-C. Masclet, Droit électoral, Paris, PUF, coll. « Droit fondamental », 1989, 445 p.
J.-C. Masclet, Droit des élections politiques, Paris, PUF, coll. « Que sais-je », 1994, 126 p.
J.-C. Masclet, J.-P. Valette, Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Dalloz, coll. « Travaux dirigés – Série Droit public » 2e éd., 1997, 287 p.
J.-C. Masclet, L’Union politique de l’Europe, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 9e éd., 2001, traductions : italien, portugais, anglais, japonais, 127 p.
J.-C. Masclet, Les grands arrêts de droit communautaire, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 3e éd., 2007, 128 p.
Direction d’ouvrages
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J.-C. Masclet, D. Maus (dir.), Les constitutions nationales à l’épreuve de l’Europe, Paris, La Documentation française, 1994, 239 p.
J.-C. Masclet (dir.), La Communauté européenne et l’environnement, Paris, La Documentation française, coll. « Les travaux de la CEDECE », 1997, 691 p.
J.-C. Masclet, P. Soldatos (dir.), L’État-nation au tournant du siècle : les enseignements de l’expérience canadienne et européenne, Éd. Université de Montréal, 1997, 346 p.
J.-C. Masclet (dir.), Aspects du contentieux électoral en Afrique : actes du séminaire de Cotonou du 11-12 novembre 1998, Organisation internationale de la Francophonie, 2000, 408 p.
J.-C. Masclet, H. Ruiz Fabri, C. Boutayeb, S. Rodrigues (dir.), Mélanges en l’honneur de Philippe Manin. L’Union européenne, Union de droit, union des droits, Paris, Pedone 2010, 937 p.
Articles – contributions
Droit constitutionnel, droit électoral et droit parlementaire
J.-C. Masclet, « Le prix de la démocratie – Recherche sur la réglementation des dépenses et des ressources des partis politiques et sur la question de leur financement public », dans B. Beck, G. Vedel (dir.), Études de finances publiques - Mélanges en l’honneur de Paul-Marie Gaudemet, Economica, Paris, 1984, p. 87-124.
J.-C. Masclet, « Le financement public des partis politiques en France et à l’étranger », Problèmes politiques et sociaux, 10 janvier 1986, p. 1-40.
J.-C. Masclet, « Un remède homéopathique ? Les lois sur le cumul des mandats et fonctions électifs », AJDA, 1986, p. 214-220.
J.-C. Masclet, « Le renouvellement des conseils généraux et régionaux », AJDA, 1991, p. 456-460.
J.-C. Masclet, « Les règles du financement de la vie politique », Problèmes politiques et sociaux, dossiers d’actualité, 1991, nos 667/668.
J.-C. Masclet, environ soixante rubriques relatives au droit et contentieux des élections, dans O.Duhamel, Y.Meny(dir.), Dictionnaire constitutionnel, Paris, PUF, 1992.
J.-C. Masclet, « De la difficulté d’atteindre des objectifs communautaires par des moyens qui ne le sont pas », dans D. Bigo (dir.), L’Europe des polices et de la sécurité intérieure, Bruxelles, Éd . Complexe, coll. Espace international, 1992, p. 95-121.
J.-C. Masclet, « Réforme constitutionnelle et personnel politique », RFDC, no 14, octobre 1993, p. 291-302.
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J.-C. Masclet, « Vers une citoyenneté européenne ? », Les Cahiers français, mai-juin 1997, no 281, p. 77-83.
J.-C. Masclet, « Bureau de l’Assemblée », « Cautionnement », « Correspondance (vote par) », « Investiture », « Procuration (vote par) », « Propagande électorale » et « Scrutateur », dans P. Perrineau, D. Reynié (dir.), Dictionnaire du vote, Paris, PUF, 2001, p. 125-126, p. 164-165, p. 266-267, p. 542, p. 758-761, p. 764- 767, p. 824-825.
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Libertés publiques
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J.-C. Masclet, « Les politiques d’immigration dans la Communauté », Revue politique et parlementaire, no 947, mai-juin 1990, p. 59-79.
Droit de l’Union européenne
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J.-C. Masclet, Note sous l’arrêt CJCE, 10 avril 1984, (siège et lieux de travail du Parlement européen, recours en annulation contre une résolution parlementaire), RTDE, no 3, 1984, p. 537-542.
J.-C. Masclet, « La jurisprudence Roquette à l’épreuve des juridictions françaises (Conseil d’État et Cour de Cassation) », RTDE, no 2, 1986, p. 161-176.
J.-C. Masclet, « La libre circulation des marchandises dans la CEE : perspectives législatives et réalités jurisprudentielles », RTDE, no 2, 1986, p. 243-267.
J.-C. Masclet, Note sous l’arrêt de la Cour de justice des Communautés européenne du 12 mars 1987, Loi de pureté pour la bière, RTDE, no 2, 1987, p. 361-369.
J.-C. Masclet, « La stabilité de l’alliance atlantique et les facteurs implicites des relations entre Europe-États-Unis », dans J. Bourrinet (dir.), Les relations Communauté européenne/États-Unis, Actes du colloque d’Aix-en-Provence des 9-10 octobre 1986, CEDECE, Paris, Economica, 1987, p. 481-491.
J.-C. Masclet, « L’élimination des entraves techniques dans les échanges intracommunautaires de marchandises », DPCI, vol. 15, 1989, p. 9-33.
J.-C. Masclet, « Transports aériens et droit communautaire », D., 1989, p. 75-80.
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J.-C. Masclet, « La conférence intergouvernementale de 1996 – enjeux et perspectives », dans P. Soldatos (dir.), L’Union européenne dans le contexte de la Conférence intergouvernementale de 1996 : symposium international - décembre 1995, Université de Montréal - Chaire Jean Monnet, dans Entretiens Jacques Cartier, Éd. Université de Montréal, coll. « Études européennes », 1996, p. 75-88.
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J.-C. Masclet, « La suppression des contrôles sur les personnes aux frontières intérieures dans la Communauté ou de l’impossibilité d’atteindre un objectif communautaire par des moyens qui ne le sont pas », dans Études européennes et internationales en hommage à Claude J. Berr, Grenoble, Université Pierre Mendès France, 1996, p. 189-205.
J.-C. Masclet, « La répartition des compétences dans l’Union européenne », dans J.-C. Masclet, P. Soldatos (dir.), L’État nation au tournant du siècle : les enseignements de l’expérience canadienne et européenne, Éd. Université de Montréal, coll. « Études européennes », 1997, p. 179-203.
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J.-C. Masclet, « Le règlement », Répertoire Dalloz de droit communautaire, 1997.
J.-C. Masclet, « Le développement de la libre circulation des personnes et le renforcement de la coopération dans les domaines de la Justice et des Affaires intérieures », dans Ph. Manin (dir.), Le traité d’Amsterdam et les perspectives d’évolution de l’Union européenne, Paris, Pedone, coll. « Études de droit des Communautés européennes, 1997, p. 75-86.
J.-C. Masclet, « La cohésion économique et sociale : une finalité de l’Union européenne », dans G. Guillermin, H. Oberdorff (dir.), La cohésion économique et sociale : une finalité de l’Union européenne, Actes du colloque de Grenoble 19-21 octobre 1998, Paris, La Documentation française, p. 345-351.
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Préfaces
J.-C. Masclet, D. Maus (dir.), Les constitutions nationales à l’épreuve de l’Europe : rapport présenté lors du colloque tenu à Paris les 10 et 11 juin 1992, Paris, Documentation française, 1994, 239 p.
C. Frazier, La Communauté européenne et l’éducation, Paris, CNRS, 1995, 340 p.
A. Renaut-Couteau, Les institutions et organes de l’Union européenne, Mont-Saint-Aignan, Publications des Universités de Rouen et du Havre, 1996, 342 p.
J.-M. Communier, Droit fiscal communautaire, Bruxelles, Bruylant, 2001, 555 p.
A. Gossement, Le principe de précaution : essai sur l’incertitude scientifique sur la décision et la responsabilité publique, Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2002, 527 p.
B. Nabli, L’exercice des fonctions d’État membre de la Communauté européenne, Paris, Dalloz, coll. « Nouvelle bibliothèque de thèses », 2007, 669 p.
J.-C. Masclet, H. Ruiz Fabri, C. Boutayeb, S. Rodrigues (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Manin : l’Union européenne. Union de droit, union des droits, Paris, Pedone 2010, 937 p.
J.-L. Esambo Kangashe, La Constitution congolaise du 18 février 2006 à l’épreuve du constitutionnalisme. Contraintes pratiques et perspectives, Louvain-La-Neuve, Bruxelles, Academia Bruylant, coll. « Bibliothèque de droit africain », 2010, 358 p.
C. Boutayeb (dir.), La solidarité dans l’Union européenne. Éléments constitutionnels et matériels, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2011, 347 p.
© Éditions de la Sorbonne, 2013