Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books Éditions de la Sorbonne De Republica La constitution, l’Europe et le d...

La constitution, l’Europe et le droit

Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Masclet

Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s’est spontanément mise au service de l’Université. Jamais rétif à l’exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s’est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l’enseignement du droit.
Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l’éclosion et l’essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l’idée européenne, celui...


Lire la suite

Note de l’éditeur

Ouvrage publié avec le concours du Conseil scientifique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

  • Éditeur : Éditions de la Sorbonne
  • Collection : De Republica
  • Lieu d’édition : Paris
  • Année d’édition : 2013
  • Publication sur OpenEdition Books : 01 mars 2022
  • EAN (Édition imprimée) : 9782859447373
  • EAN électronique : 9791035107086
  • DOI : 10.4000/books.psorbonne.93215
  • Nombre de pages : 1088 p.
Tabula gratulatoria

Liste des premiers souscripteurs

Jean-Claude Colliard
Préface

Première partie. La Constitution et son droit. Droit constitutionnel – droit électoral – droit parlementaire

Bernard Chantebout
Après la QPC no 2010-6/7 du 11 juin 2010

Vers un droit de révocation populaire des élus ?

Pascal Jan
L’instabilité constitutionnelle sous la Ve République

Les dangers du bavardage constitutionnel

Deuxième partie. L’Europe et son droit. Droit de l’Union européenne. Droit de la convention européenne des droits de l’homme

Chahira Boutayeb
De la notion de légitimité en droit de l’Union européenne

Éloge d’une exigence

Catherine Flaesch-Mougin
Représentation externe et compétences de l’Union européenne : quelques réflexions à propos des arrangements généraux du Conseil

Relatifs aux déclarations de l’Union européenne dans les organisations multilatérales

Pierre-Yves Monjal
Ne pas appliquer le droit européen de la concurrence c’est encore appliquer le droit de… l’Union

Remarques sur la loi du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales ou le paradoxe du barbier

Sébastien Platon
Le contrôle de constitutionnalité des actes nationaux d’application du droit de l’Union européenne

L’avenir des jurisprudences Économie numérique et Arcelor

Jean-Paul Valette
Médiation et autorité des marchés financiers

Un enjeu national et européen

Jacques Ziller
Relire van Gend En Loos

© Éditions de la Sorbonne, 2013

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

OpenEdition Books

Disciplines

Droit

Thèmes

Droit
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search