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Le cadre juridique de l’action des casques bleus

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Svetlana Zašova

Avant-propos

Texte intégral

1L’idée de rédiger une thèse de doctorat sur le cadre juridique de l’action des casques bleus m’est venue alors que, après avoir achevé un mémoire de recherche sur une opération de maintien de la paix réussie - l’opération des Nations Unies en Macédoine -, je commençais à découvrir un côté plus sombre du maintien de la paix. Nous étions en 2002 et le Conseil de sécurité des Nations Unies venait d’adopter une résolution empêchant l’exercice de poursuites par le procureur de la Cour pénale internationale à l’encontre de membres d’opérations de maintien de la paix. Cet événement me poussa à initier des recherches sur la nécessaire conciliation entre la protection juridique des agents du maintien de la paix - principalement des « casques bleus », mais également les agents civils - et le respect des droits des populations locales. Le début de mes recherches correspondait à une période de prise de conscience sur ce sujet de la part de nombreux acteurs de la société civile, puis de certains organes onusiens, prise de conscience qui a notamment permis la conduite d’enquêtes au sujet des abus sexuels commis par des casques bleus, des conditions dans lesquelles ils recouraient à la force, etc.

2Outre les nombreux documents officiels des Nations Unies, les jurisprudences nationales et internationales, les travaux de la société civile et de la doctrine, mes recherches se sont également appuyées sur des témoignages d’agents du ministère de la Défense notamment conduits alors que, tout jeune docteur, j’avais été recrutée en tant que juriste au sein de sa Direction des affaires juridiques.

3Mes remerciements vont en premier lieu à Jean-Marc Sorel et à Hervé Drévillon, le premier pour avoir dirigé ce travail de recherche et accepté d’en rédiger la préface, et le second pour en avoir soutenu la publication. Ils vont également à Jorge Cardona Llorens et à Milena Costas Trascasas qui, à l’occasion de notre travail commun au sein du projet européen ATLAS, m’ont permis d’avancer sur un grand nombre de points.

4Au sein du ministère de la Défense, je remercie infiniment MM. Leggeri et Landour, sous-directeurs successifs du droit international et européen à la Direction des affaires juridiques, ainsi que le commissaire lieutenant-colonel Nathalie Durhin, ancien chef du Bureau du droit des conflits armés au sein de cette même sous-direction, pour leur soutien infaillible dans l’élaboration de la dernière version de cette étude.

5Nicolas Perez, mon ami de toujours, a relu et commenté l’intégralité de ce travail. Sa patience et sa connaissance sans faille du droit international ont largement contribué au résultat final. José Manuel Coelho a également été un soutien de taille et a embelli les moments de rédaction de sa présence amicale. Qu’ils soient tous les deux remerciés. Je remercie aussi les nombreux collègues et amis qui ont accepté de relire des parties de ce travail. Ils se reconnaîtront et savent ce que je leur dois.

6Enfin, ma famille a été un soutien infaillible. Malgré l’éloignement, ses pensées aimantes ont été un moteur puissant à tout instant.

7Un travail de thèse est souvent le fruit d’un cheminement et d’une histoire personnels. Le mien est inextricablement lié à l’histoire de l’ex-Yougoslavie. C’est pourquoi ce travail est dédié à mon grand-père paternel, Grozdan Zašov, tombé sous les balles le 28 avril 1945, à Garešnica (actuelle Croatie). Il est aussi dédié aux trop nombreuses victimes innocentes des guerres qui ont eu lieu sur le territoire de l’ex-Yougoslavie au cours des décennies 1990 et 2000.

© Éditions de la Sorbonne, 2014

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