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Économie et société à Byzance (viiie-xiie siècle)

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Sophie Métivier

13. Les terres du fisc

Michel Kaplan et Vivien Prigent

Texte intégral

Dans le système fiscal byzantin, lorsqu'un contribuable s'avère défaillant, il peut bénéficier durant trente ans d'un dégrèvement provisoire. À l'issue de ces trente ans, s'il ne paie de nouveau l'impôt, la terre fait l'objet d'une exonération (klasma) : elle est attribuée au fisc qui en dispose librement ; il peut notamment la louer à un parèque ou la vendre. Dans ce cas, elle bénéficie d'un taux d'imposition dit libellikon du douzième de l'impôt primitif.
En Chalcidique, région située au sud-est de Thessalonique et terminée par trois presqu'îles dont la plus orientale est l'Athos et la plus occidentale Pallène ou Kassandra, les terres clasmatiques étaient particulièrement nombreuses. En 941, l'administration décide de vendre celles de Pallène. Nous avons conservé deux actes de vente. Le premier bénéficie au monastère Saint-André de Péristérai, proche de Thessalonique, qui fut ultérieurement donné à Lavra avec tous ses titres de propriété, dont celui-ci. Le second bénéficie à un paysan ; lui ou ses héritiers ont sans doute cédé par la suite cette terre à Lavra, ce qui peut expliquer la présence de l'acte dans les archives du monastère. Quinze ans plus tard, l'administration estime que le prix de vente a été trop faible et décide de le réévaluer au double. Puis le fisc cesse pratiquement de vendre les terres clasmatiques, préférant les louer à des parèques pour en tirer des revenus.
La seconde moitié du Xe siècle voit en effet une évolution majeure des finances impériales. Face à la crise des communes rurales, qui entraîne la multiplication des terres clasmatiques, et à l'accroissement parallèle des fortunes aristocratiques, qui repose en grande partie sur l'acquisition de ces mêmes terres, l'État décide la gestion directe des biens fonciers tombés dans le domaine public. L'épi tôn oikeiakôn, un ancien service subordonné au département général des finances, le logothèsion du génikon, acquiert, probablement sous Jean Ier Tzimiskès (969-976), son autonomie, et prend à sa charge l'administration de ce patrimoine en rapide expansion. Se multiplient alors les organismes publics de gestion foncière, curatories - ainsi en est-il à Mélitène où les biens pris aux grands de l'émirat, détruit en 934, passent sous l'administration d'un curateur -, grands oikoi publics constantinopolitains (tels que le Pétrion ou les Manganes), épiskepseis. La carte de ces derniers groupements de biens dans les provinces orientales peut être établie au travers des sceaux des responsables de leur gestion, les épiskeptitai. Bien qu'attestée antérieurement, notamment dans le cadre de la gestion des grands haras impériaux, cette fonction connaît un développement rapide au cours du XIe siècle. Ces grands domaines d'État agissaient certainement en coordination avec les services des hôrreiarioi pour assurer l'approvisionnement de la capitale impériale (voir p. 138).

Bibliographie
M. Kaplan, Les hommes et la terre à Byzance du VIeau XIe siècle. Propriété et exploitation du sol, Paris 1992. N. Oikonomidès, « Das Verfalland im 10.-11. Jahrhundert : Verkauf und Besteuerung, Fontes Minores7, Francfort 1986, p. 161-168. Id., « Terres du fisc et revenu de la terre aux Xe-XI siècles », dans Hommes et richesses dans l'Empire byzantin, t. 2 : VIII-XVe siècle, éd. V Kravari, J. Lefort, C. Morrisson, Paris 1991, p. 321-337, repris dans Id., Social and Economic Life in Byzantium, éd. É. Zachariadou, Aldershot 2004, no XI. Id., Fiscalité et exemption à Byzance (IX-XIe s.), Athènes 1996.
1-2 : P Lemerle, The agrarian history of Byzantium from the origins to the twelfth century. The sources and the problems, Galway 1979, p. 160-163.
3 : Voir p. 139. J.-Cl. Cheynet, « Épiskeptitai et autres gestionnaires des biens publics (d'après les sceaux de l'IFEB) », Studies in Byzantine Sigillography 7, 2002, p. 87-117 (abrégé Cheynet, Gestionnaires). N. Oikonomidès, « L'évolution de l'organisation administrative de l'Empire byzantin au XIe siècle (1025-1118) », Travaux et Mémoires 6, 1974, p. 125-152. Id., Les listes de préséance byzantines des IX et Xesiècles, Paris 1972.

Les terres clasmatiques de Chalcidique (Xe siècle)

1. Vente de terres clasmatiques : acte de Lavra

  • 1 L'anagrapheus est le recenseur qui a en charge d'établir le cadastre ; l'épopte est chargé de la ré (...)
  • 2 Il s'agit vraisemblablement des Bulgares, qui menacent durant tout le Xe siècle. D'autres actes de (...)

1+++ Moi, Thomas, protospathaire impérial, asèkrètis, épopte et anagrapheus1 de Thessalonique, sur ordonnance divine de nos très pieux, grands et pacifiques empereurs couronnés par Dieu, Romain, Constantin, Étienne et Constantin, me commandant de vendre la terre de la presqu'île de Pallène, appelée aussi Kassandra, à ceux des habitants du thème de Thessalonique qui le voulaient, puisqu'il s'agit de terre clasmatique, en vertu du pieux chrysobulle envoyé par nos saints empereurs relatif à ladite terre, je vous ai vendu à vous Euthyme, moine et higoumène du monastère impérial d'André, l'apôtre premier appelé, dit de Péristérai, en tant que représentant dudit très pieux monastère impérial, une terre de 800 modioi sise au lieu-dit Leukôn, avec Posidiou et Korakéôn, et une autre de 1 000 modioi au lieu-dit Ptélaia, avec Stéphanikè, le champ sis à Apébréos et le champ de Moutaleus, avec les friches qui les jouxtent. Au total, je vous ai vendu, les deux réunis, 1 200 modioi de terre cultivée et 600 autres modioi en friche, soit en tout une terre de 1 800 modioi. J'ai reçu à ce titre dudit Euthyme, moine et higoumène, 36 nomismata d'or que je dois verser au fisc. Tu contribueras aussi à l'impôt grevant cette terre, qui s'élève à 12 nomismata, en proportion de ce que tu détiens. Aucun de ceux qui ont acquis de la terre dans la presqu'île de Pallène ne pourra te contester le droit à l'eau, au bois de coupe et de fagot, ni au pacage, pas plus que tu ne pourras l'interdire à ceux qui voudront en jouir sur la terre en friche que tu as acquise. Car il a été ordonné et disposé que chacun sera maître seulement de ses champs ensemencés, mais que la totalité du pâturage de la presqu'île sera, comme on l'a dit, commun à tous, non seulement à ceux qui ont acheté cette terre, mais aussi à ceux qui n'en ont pas acheté et qui, face aux raids et aux incursions barbares2, viennent s'y réfugier. Ainsi, pour votre sécurité, j'ai écrit cela, l'ai signé de ma main et l'ai authentifié par l'apposition de mon sceau. Fait au mois d'août, indiction 14, an 6449. +

2+ Moi, Thomas, protospathaire impérial, asèkrètis et épopte de Thessalonique, j'ai parachevé de ma signature autographe et de mon sceau le mois et l'indiction susmentionnés. +

Actes de Lavra, t. 1 : Des origines à 1204, éd. P. Lemerle, A. Guillou, N. Svoronos, D. Papachryssanthou, Paris 1970 (Archives de l'Athos 5), no 2, p. 94-95. Texte traduit du grec par M. Kaplan.

2. Vente de terres clasmatiques : acte de Lavra

3+ Moi, Thomas, protospathaire impérial, asèkrètis, épopte et anagrapheus de Thessalonique, sur ordonnance divine de nos très pieux, grands et pacifiques empereurs couronnés par Dieu, Romain, Constantin, Étienne et Constantin, me commandant de vendre la terre de la presqu'île de Pallène, appelée aussi Kassandra, à ceux des habitants du thème de Thessalonique qui le voulaient, puisqu'il s'agit de terre clasmatique, en vertu du pieux chrysobulle envoyé par nos saints empereurs relatif à ladite terre, je t'ai vendu à toi, Nicolas, fils d'Agathon, une terre sise sous le bien appelé Prokoilos, détachée et comptée pour 100 modioi, et j'ai reçu de toi, le susdit Nicolas, comme prix pour cette terre, 2 nomismata d'or que je dois verser au fisc. Tu verseras aussi l'impôt de ladite terre qui s'élève à 12 nomismata en proportion de ce que tu détiens. Aucun de ceux qui ont acquis de la terre dans la presqu'île de Pallène ne pourra te contester le droit au bois de coupe et de fagot, ni au pacage, pas plus que tu ne pourras l'interdire à ceux qui voudront en jouir sur la terre en friche que tu as acquise. Car il a été ordonné et disposé que chacun sera maître seulement de ses champs ensemencés, mais que la totalité du pâturage de la presqu'île sera, comme on l'a dit, commun à tous, non seulement à ceux qui ont acheté cette terre, mais aussi à ceux qui n'en ont pas acheté et qui, face aux raids et aux incursions barbares, viennent s'y réfugier. Ainsi, pour votre sécurité, j'ai écrit cela, l'ai signé de ma main et l'ai authentifié par l'apposition de mon sceau. Fait au mois d'août, indiction 14, an 6449. +

4+ Moi, Thomas, protospathaire impérial, asèkrètis et épopte de Thessalonique, j'ai parachevé de ma signature autographe et de mon sceau le mois et l'indiction susmentionnés.

I Ibid., no 3, p. 96-97.

| Texte traduit du grec par M. Kaplan.

3. Les biens du fisc en Anatolie d'après les sceaux d'épiskeptitai

  • 3 Ho hagios : saint.

Sceau 1 : Alopekai (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Georges tenant la lance et le bouclier. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, un alpha placé dans un cercle [Hoha(gios)]3 et []; à la gauche : ôrg(ios).

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur au moins cinq lignes, précédée par une ligne ornementale. Légende : Géôrgiô b(asilikô) épiskeptit(è) ton [A]lopék(ôn) t[(ô) Ch]rous[ô] / Georges épiskeptitès impérial d'Alopékai, Chrousos.

I Source : DOSeals 3.5.1.

Sceau 2 : Anthia (première moitié du XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Nicolas. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, un alpha placé dans un cercle [Ho ha(gios)] et [Ni] ; à la gauche : kol(aos).

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur cinq lignes, précédée d'une croisette. L'inscription est précédée et suivie d'une ligne décorative. Légende : K(yri)é b(oè)th(ei) Théodo(rô) ép(is)[k]eptit(è) A[n(th]ias) to [A]pl(o)ra[b(dè)] / Seigneur, porte secours à Théodore, épiskeptitès d'Anthia, Aplorabdès.

I Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 104.

Sceau 3 : Arabissos (XIe siècle)

Droit : Buste de la Vierge, sans médaillon à l'Enfant.

Revers : Inscription sur six lignes dont la première est perdue. Légende : [+ K(yri)é b(oè)th(ei) t]ô sô d(oulô) [Mi]chaèl [(prôto)sp]athar(iô) (kai) [é]piskept(itè) Arab(issou) / Seigneur, porte secours à Michel, protospathaire et épiskeptitès d'Arabissos.

I Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 105.

Sceau 4 : Arméniaques (fin Xe-XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Inscription sur cinq lignes précédée d'une ligne ornementale. Légende : Th(éoto)ké b(oè)th(ei) tô sô d(ou)(lô) Kônstantin(ô) spath[ariô] / Mère de Dieu, porte secours à ton serviteur Constantin, spathaire.

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur cinq lignes précédée d'une ligne ornementale ; les deux dernières lettres sont flanquées d'un tiret. Légende : (kai) épiskep(titè) Arméniakou to Anémâ/ et épiskeptitès des Arméniaques, Anémas.

I Sources : DOSeals4.22.14.

Sceau 5 : Cibyrrheotes (XIesiècle)

Droit : Bordure de grènetis. Saint Pierre en pied, tenant en main une longue croix. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, Ho hagios ; à la gauche : Pétros.

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur six lignes, la dernière ligne est flanquée de deux tirets. Légende : K(yri)é b(oè)th(ei) Pétro as(è)krit(è) (kai) ép(i)skept(itè) t(ou) Kyber(i)ot(ou) / Seigneur, porte secours à Pierre, asèkrètès et épiskeptitès des Cibyrrhéotes.

I Source : DOSeals 2.59.5.

Sceau 6 : Derxènè (fin Xe-XIe siècle)

Droit : Inscription sur quatre lignes, précédée d'une croisette. Légende : + K(yri)éb(oè)th(ei) tô sô[d(ou)]l(ô) [I]ô(annè) sp[a]th(aro)kan[d(i)d(atô)] / Seigneur, porte secours à ton serviteur Jean, spatharocandidat.

Revers : Inscription sur cinq lignes, précédée d'une ligne ornementale. Légende : not(a)r(iô) [(kai)] épisk[(ep)t]it(è) tis Derxainis / notaire et épiskeptitès de Derxènè.

I Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 103.

 

Sceau 7 : Lampè (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Nicolas. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, un alpha placé dans un cercle Ho ha(gios) et Nèk[o] ; à la gauche : l[a]os.

Revers : Inscription sur six lignes, précédée d'une croisette ; la dernière lettre est flanquée de tirets. Légende : K(yri)é b(oè)th(ei) [I]ôsèph koub[ouk(lisiô)] (kai) épis[k]eptitè tès Lamp(ès)/ Seigneur, porte secours à Joseph, kouboukleisios et épiskeptitès de Lampè.

1 Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 106.

Sceau 8 : Longinias (deuxième tiers du XIe siècle)

Droit : Inscription sur quatre lignes précédée d'une croisette et surmontant un motif décoratif composé d'une perle flanquée de deux tirets : + K(yri)é b(oè)th(ei) tô sô d(ou)l(ô) Théophylaktô / Seigneur, porte secours à ton serviteur Théophylacte.

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur quatre lignes surmontant un motif décoratif identique : épiskeptit(è) Logginiado(s) / épiskeptitès de Longinias.

Source : A.-K. Wassiliou, W. Seibt, Die byzantinischen Bleisiegel in Osterreich II, Zentral- und Provinzialverwaltung, Vienne 2004 (Ôsterreichische Akademie der Wissenschaften. Philosophisch-historische Klasse Denkschriften 324), no 137.

Sceau 9 : Méandre (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Inscription sur quatre ou cinq lignes, la dernière ligne étant sans doute ornementale. Légende : K(yri)é b[(oè)th(ei)] tô sô [d(ou)](lô) Nikè[ta] (prôto)sp[ath(ariô)] / Seigneur, porte secours à ton serviteur Nicétas protospathaire.

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur cinq lignes. Légende : [kai ép]i[sk]eptit[è tou] Méan[drou tô]Chal[kou]t(zè)/ et épiskeptitès du Méandre, Chalkoutzès.

1 Source : DOSeals 3.25.1.

Sceau 10 : Mésanykta (milieu du XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Michel. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, [M]i; à la gauche : cha(èl).

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur six lignes, précédée d'une croisette. Légende : [+] Pét[rô tô] Kin(n)am(ô) tô [é]p(i)s(ke)pt(i)t(è) tô(n) b(asilikôn) kt(è)[m(a)]t(ô)n tô(n) M[é]sani[k(tôn)] / Pierre Kinnamos, épiskeptitès des biens impériaux de Mésanykta.

1 Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 109.

Sceau 11 : Mésopotamie (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Nicolas. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, un alpha placé dans un cercle [Ho ha(gios)] et Ni ; à la gauche : kol(aos).

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur cinq lignes, précédée d'une croisette. Légende : + K(yri)é b(oè)th(ei) Christoph(orô) épiskeptit(è) Mésopotam(ias) / Seigneur, porte secours à Christophore, épiskeptitès de Mésopotamie.

1 Source : Cheynet, Gestionnaires, p. 103.

Sceau 12 : Optimates et Dorylée (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de la Vierge les mains dressées devant la poitrine, flanquée du sigle [M(ètè)r] Th(éo)u/ Mère de Dieu. Inscription circulaire résiduelle. Légende : [Th(éoto)ké boèthei tô] sô dou[lô] / Mère de Dieu, porte secours à ton serviteur.

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur six lignes précédée et suivie d'une ligne ornementale. Légende : Michaè[l] tô Nab[a]tèn(ô) (kai) ép[is]kepti(tè) t(ôn) [Op]timat(ôn) [(kai)] Dory[l(aiou)] / Michel le Nabatéen et épiskeptitès des Optimates et de Dorylée.

1 Source : DOSeals 3.71.22.

Sceau 13 : Paphlagonie (Xe-XIe siècle)

Droit : Buste d'ange, probablement saint Michel. Pas d'épigraphie visible.

Revers : Inscription sur quatre lignes. Légende : K(yri)é b(oè)th(ei) [S]téphan(ô) é[p(i)sk(e)]ptitè (tès) [Paph]lag(o)n(ias) / Seigneur, porte secours à Étienne, épiskeptitès de Paphlagonie.

1 Source : DOSeals 4.11.6.

Sceau 14 : Phrygie (IXe siècle)

Droit : Bordure de feuillage. Monogramme cruciforme invocatif à la Vierge, cantonné de quatre syllabes. Légende : (Théotokéboèthei) tô sô doulô/ Mère de Dieu, porte secours à ton serviteur.

Revers : Bordure de feuillage. Inscription sur cinq lignes. Légende : Grigoriô b(asilikô) (prôto)no[ta]riô (kai) épis[kept(itè)] mèta(tou) Phryg(ias) / Grégoire, protonotaire impérial et épiskeptitès des mètata de Phrygie.

1 Source : DOSeals 3.95.1.

Sceau 15 : Rodandos (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Buste de saint Nicolas. Inscription en deux colonnes : à la droite du saint, un alpha placé dans un cercle Ho ha(gios) et N[i] : (saint Ni) ; à la gauche : kol(aos).

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur six lignes. Légende : Ép[ipha]n(ios) b(asilikos) ép[is]kept[it(ès)] Rodant(ou) ho tou Ka[tak]al(ou)/ Épiphane épiskeptitès de Rodandos, neveu/dépendant de Katakalos.

1 Source : DOSeals 4.46.3.

Sceau 16 : Séleucie (Xe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Inscription circulaire débutant par une croisette : K(yri)é boèthè tô sô doul(ô) / Seigneur, porte secours à ton serviteur. Buste de l'archange saint Michel, imberbe, en vêtements impériaux, tenant le sceptre dans la main droite et le globe dans la gauche ; à la gauche du saint, Mi ; à sa droite, cha[èl].

Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur six lignes précédée d'une croisette et surmontée d'une perle. La dernière lettre est flanquée de tirets : + Théodôr(ô) k(ou)b(ou)kl(èsiô) épis(ke)ptit(è) Séleukèa(s) / Théodore, kouboukleisios (et) épiskeptitès de Séleucie.

1 Source : G. Zacos, Byzantine LeadSeals, Berne 1984, 1 no 899.

Sceau 17 : Téphrik (XIe siècle)

Droit : Bordure de grènetis. Inscription sur quatre lignes, précédée et suivie d'une ligne ornementale.

Légende : + K(yri)éboïth(ei) Da(bi)db(asilikô) A [sp]athar(o)kand(i)d(atô) 1 + Seigneur, porte K secours à David, spatharocandidat impérial. Revers : Bordure de grènetis. Inscription sur quatre lv lignes, précédée et suivie d'une ligne ornementale.

Légende : (kai) épès(kep)t(itè) Téphrèkès[G]èto[n(i)] 1 et épisképtitès de Téphrik, Geiton.

1 Source : DOSeals 4.71.1.

Sceaux traduits du grec par V. Prigent.

Notes

1 L'anagrapheus est le recenseur qui a en charge d'établir le cadastre ; l'épopte est chargé de la révision en fonction des changements intervenus dans la détention de la terre. Le cumul des deux charges par le même fonctionnaire est à la fois logique et assez fréquent.

2 Il s'agit vraisemblablement des Bulgares, qui menacent durant tout le Xe siècle. D'autres actes de l'Athos nous montrent des paysans réfugiés en Chalcidique pour fuir ces invasions.

3 Ho hagios : saint.

© Éditions de la Sorbonne, 2007

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