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Propriété collective et identité communale

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Nadine Vivier

Troisième partie. Le temps de l’affermage

Table des cartes et graphiques

Texte intégral

Cartes

1 Évaluation de la superficie des communaux à la fin de l’Ancien Régime 32
2 La propriété des terres vaines et vagues et des communaux au xviiie siècle 44
3 Le droit à la jouissance des communaux à la fin de l’Ancien Régime 48
3 bis Schéma des partages en Lorraine en 1773 67
4 Les plaintes contre les usurpations à la fin de l’Ancien Régime 89
5 L’origine géographique des membres du comité d’agriculture de l’Assemblée législative 100
6 L’enquête de la Législative, premier semestre 1792 103
7 Plaintes contre les usurpations et le triage, 1789-1792 108
8 Pétitions relatives au partage, décembre 1789-mai 1792 112
9 Pétitions concernant les biens communaux reçues par le comité d’agriculture de la Convention, octobre 1792-mai 1793 119
10 Pétitions adressées à la Convention concernant l’application du décret du 10 juin 1793 126
11 Pétitions concernant les communaux adressées au Conseil des Cinq-cents 135
12 Une évaluation des partages et usurpations des communaux durant la période révolutionnaire 163
13 Montant du prélèvement du 1/10e sur le revenu foncier des communes en 1812 .. 196
14 Proportion des communes touchées par la loi du 20 mars 1813 207
15 Pétitions concernant les communaux boisés, 1827-1850 220
16 Troubles forestiers en 1848 222
17 Pétitions et troubles concernant les communaux non boisés, 1820-1850 229
18 Superficie et nature des biens communaux en 1846 236
19 Valeur estimée d’un hectare de terre communale en 1846 237
20 Les vœux des conseils généraux, 1836-1848 240
21 Enquête de 1848, réponses des cantons concernant les communaux 241
22 Les biens des sections de communes en 1863 267
23 Superficie et nature des biens communaux en 1859 274
24 Superficie et nature des biens communaux en 1877 275
25 Variation de la superficie des communaux de 1846 à 1877 276

Tableaux et graphiques :

Attitudes face au partage à la fin de l’Ancien Régime 63
Typologie : les provinces face au partage 87
Graph. 1. Calendrier des pétitions reçues par les assemblées, octobre 1789-septembre 1792 98
Graph. 2. Principaux thèmes des pétitions adressées aux comités des droits féodaux et d’agriculture, octobre 1789 à septembre 1792 106
Graph. 3. Pétitions reçues par le comité d’agriculture de la
Convention de septembre 1792 à juin 1793
117
Graph. 4. Pétitions adressées à la Convention après la loi du 10 juin 1793 125
Bilan des connaissances sur les partages de la fin du xviiie siècle 169
Les ventes de biens communaux en 1813-1816 205
Les reboisements effectués de 1861 à 1874 262
Superficie des biens communaux de 1846 à 1970 303

© Éditions de la Sorbonne, 2000

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