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Propriété collective et identité communale

 | 
Nadine Vivier

Troisième partie. Le temps de l’affermage

Les sources

Texte intégral

Les sources et la bibliographie présentées ici ne citent que les documents qui traitent peu ou prou des communaux, excluant les ouvrages plus généraux.

Sources manuscrites, archives nationales

Archives d’Ancien Régime

Série H1. Administrations locales et comptabilités

73. Généralité d’Auch, société d’agriculture d’Auch, 1760-1780.

82 à 84. Béarn, biens communaux de Pau, Orthez et Pays de Cize ; 86 à 88. Béarn, agriculture, 1727-1790.

90. Généralité de Bordeaux, Pays de Marsan, 1778-1790.

132 à 134. États de Bourgogne, 1778-1781. Procès-verbaux, mémoires et correspondance.

148 et 149. Bourgogne, extraits des cahiers de doléances.

170 à 173. Champagne ou Bourgogne, affaires générales, partage des communaux. 664. Cambrésis, lettres des intendants.

703 et 704. Flandre, archives de l’intendance, partage des marais, 1765-1790.

733. Hainaut, lettres du Contrôleur général à l’intendant.

748/223 à 225. Languedoc, mémoires sur l’agriculture, 1710-1788.

1158. Béarn, agriculture.

1271. Provence, biens communaux aliénés, 1776-1790.

1486-1487. Agriculture, dossiers sur le droit de parcours.

1488-1498. Partage des biens communaux.

1501-1511. Sociétés d’agriculture, 1760-1789.

1512-1513. Défrichements et dessèchements des marais, 1766-1785.

1514 à 1516. Documents et mémoires sur l’agriculture, 1767-1789.

1624 à 1627. Mémoires et correspondance sur l’agriculture, 1761-1788.

*1520 et *1521. Résumé des rapports des intendants sur l’agriculture et l’industrie, 1731-1735.

*1522. Copie de la correspondance envoyée au Contrôle général relative à l’agriculture, 1787-1788.

Série K

906. Lois et coutumes, agriculture.

Série KK

1159 à 1170. Réponses données par les curés et décimateurs des paroisses et différents bailliages aux propositions faites par la cour souveraine de Lorraine le 5 avril 1762 sur le produit et les revenus des terres.

Archives de la période révolutionnaire et du xixe siècle

Série AF II

*9 à 13. Comité d’agriculture et Comité du commerce, procès-verbaux, 1792- an II.

Série AF IV Secrétairerie d’État impériale

1083 b. Rapports du ministre du Trésor, an VIII-1814.

1387 a. Budgets de la guerre, rapports.

1457 et 1458. Demandes des communes.

Série BB Ministère de la Justice

BB 18 Correspondance générale de la division criminelle. Troubles sous la Restauration et la monarchie de Juillet, cartons contenant des affaires touchant les communaux : 1159, 1210, 1218, 1261, 1410, 1414, 1418, 1425, 1428, 1438, 1440, 1449, 1461, 1466. Troubles forestiers : 1460.

BB 30 Cabinet du ministre de la Justice. 358 à 366, troubles postérieurs à la Révolution de 1848, 1848-50.

Série C. Assemblées

747. Procès-verbaux de la Chambre des députés, projet de loi de Enout, 1830. 905. Idem, projet de février 1848.

913. Procès-verbaux des séances de l’Assemblée constituante. Projet de loi de février 1848 et vœux des conseils généraux, proposition de Huot.

943 à 969. Enquête parlementaire sur le travail agricole et industriel, 1848.

980. Procès-verbaux des séances de l’Assemblée législative, proposition de Dufournel.

1065. Procès-verbaux des séances du Corps législatif, élaboration de la loi du 28 juillet 1860.

2025. Pétitions adressées au Corps législatif de l’an 8 à l’an 13.

*2395 à *2431. Registres d’enregistrement des pétitions adressées à la Chambre des députés, 1814-1848.

2100 à 2226. Pétitions adressées à la Chambre des députés, 1819-1848.

2227 à 2286. Pétitions adressées à l’Assemblée constituante, 1848-49. Les plus fructueux : 2256, 2261.

2297 et 2357. Pétitions adressées à l’Assemblée législative, 1849-1851.

2737. Mémoires.

Série D. Comités des assemblées révolutionnaires

Comité de Législation. D III 49*, registre de la correspondance du comité de législation commencé le 1er messidor an 2 (jusqu’en vendémiaire an 4) ; D III 363-365, projets et mémoires divers adressés au comité.

Comité d’agriculture. D XIII* 9. registre des pétitions reçues par le comité d’agriculture, septembre 1792 à l’an IV ; D XIII*10. idem.

Comité des droits féodaux. D XIV 1 à 13. pétitions reçues par le comité des droits féodaux.

Série F. Administration générale

Série Flc

Flc III, Esprit public, série départementale. Comptes rendus administratifs, les adresses et correspondance des préfectures, de 1789 à 1877.

Flc V, Délibérations et vœux des conseils généraux, de l’an VIII à 1858, classement départemental

Flc VII, Délibérations et vœux des conseils d’arrondissement, des années 1830 à 1868, classement départemental.

Série F2. Administration départementale

F2 I 1201 à 1215. Police rurale, 1790 à 1839.

Série F3. Ministère de l’Intérieur, administration communale

F3 I 3. Biens communaux, an II- 1834.

F3 II. Série départementale. Pour chaque département, le ou les premiers cartons renferment les affaires générales, ils ont été dépouillés systématiquement. Les cartons suivants, dont les documents sont classés alphabétiquement par communes n’ont été utilisés que pour des recherches sur un cas précis.

Série F4. Ministère de l’Intérieur, comptabilité générale

2024 à 2053. Opérations de la Caisse d’Amortisseinent, 1806-1831.

Série F5. Ministère de l’Intérieur, comptabilité départementale

F5 II. Série départementale. Pour chaque département, les premiers dossiers concernent les comp tes des recettes et dépenses du xixe siècle.

Série F6. Ministère de l’Intérieur, comptabilité communale

F6 I 3 à 5. Baux des communaux, an XI-1830.

F6 I 9 à 17. Comptes des commune avec la Caisse d’amortissement, an XIII-1829.

F6 II. Série départementale. Pour chaque département, les premiers dossiers concernent les documents d’intérêt collectif, ils sont suivis des documents propres aux communes, classées alphabétiquement. Seuls les premiers dossiers ont été utilisés, ils renseignent essentiellement sur le premier quart du siècle.

Série F7. Police générale

Aucun dépouillement systématique n’a été mené mais la série a été utilisée pour des recherches sur un moment précis (ex. F7 8970 à 9261, par sondages pour 1813-1815) ou sur une région (ex. Somme F7 4202 à 4204).

Série F10 Agriculture

201. Etat sommaire des objets renfermés dans les cartons d’agriculture, 1761- 1788.

210. Mélanges, 1740-1826.

228. Pétitions adressées aux comités d’agriculture de la Constituante à la Convention, 1791-an II

327-328. Correspondance de la commission d’agriculture : communaux et dessèchements, an II- an IV.

329-330. Pétitions adressées aux comités ; 329. 1792- an III ; 330. 1792-1793.

331. Comité d’agriculture, mémoires et pétitions, an II-an III.

332-334. Partage des communaux, 1790- an VIII. 332. 1790-91 ; 333 A. 1791-93 ; 333 B. an Il-an IV ; 334. an IV-VIII.

1575 et 1576. Chambres d’agriculture, 1851.

1577 à 1581. Rapports des préfets aux conseils généraux, questions agricoles, 1836-1848.

1578. Enquête du ministère du commerce sur les biens communaux ordonnée par la circulaire du 6 août 1836 (seulement la moitié des réponses des départements est conservée).

1623. Défrichements et dessèchements, 1815-1848, projets de loi sur le reboisement des montagnes, 1841-45.

1631 et 1632. Dessèchements et assainissements, 1812-1858.

1656 à 1659. Cantonnement des droits d’usage dans les forêts domaniales, 1810- 1869.

2314 à 2328. Mise en valeur des communaux, application de la loi de 1860 sur le reboisement.

2338 et 2343. Idem, Landes de Gascogne, préparation et application de la loi de 1857.

2346 et 2347. Idem, Sologne.

3771. Dessèchements, 1807-1880.

Sources manuscrites, archives départementales

Archives des Hautes-Alpes

Série C. 2 à 12, Réponses à la commission intermédiaire du Dauphiné.

Série L. Révolution. Dossiers de demandes de partage : L 54, 55, 56, 57, 268.

Série M. 1 M 22, Rapports du préfet, 1822 ; 1 M 24 et 25, Rapports des sous-préfets, 1800-1875 ; 7 M 207, Enquêtes agricoles, 1812-1866.

Série N. Conseils d’arrondissement.

Série 5 P. Eaux et Forêts.

141 et 145. régime forestier, 1827-1889.

401, 410 et 450. parcours dans les bois.

146, 237, 459 et 501. délits forestiers.

528, 538, 548, 551. aménagement des forêts communales.

Série U

3 U 72. tribunal de première instance, audiences publiques, délits forestiers 1846-48.

3 U 80. Idem, jugements correctionnels 1846-47.

4 U Briançon 29 à 100 et Aiguilles 10 à 43. Justice de paix, 1824 à 1866.

Archives communales

Registres de délibérations communales, matrices et plans cadastraux de Aiguilles, Molines, Monêtier, Névache, Saint-Chaffrey, Saint-Véran pour l’arrondissement de Briançon, La Saulce, Serres et Tallard pour celui de Gap.

Archives de l’Indre-et-Loire

Série Q, Vente des biens communaux en 1813

2 Q 48. instructions.

2 Q 49. état des biens vendus.

2 Q 50 et 51. procès-verbaux de prise de possession.

2 Q 52 à 55. affiches et procès-verbaux de ventes.

2 Q 75. états trimestriels de recouvrement.

2 Q 76 et 77. sommier des biens cédés.

2 Q 79 et 80. décomptes d’acquéreurs.

Archives des Pyrénées-Atlantiques

Série C. Rapports sur les partages, ventes, adjudications ou usurpations de biens communaux.

85. Sénéchaussée de Lannes. 1773.

638 à 675. Subdélégation d’Oloron, 1749-1789.

476. Pays d’Ostabaret.

462. Pays de Mixe.

451. Ithorotz, Irissarry.

437. Bescat, Bidos.

438. Bosdarros.

457, 459 et 595. Projets de partages durant l’intendance de Boucheporn.

Série N. Archives municipales

Pour chaque commune, les affaires concernant les communaux sont cotées IN ou 2N. Elles sont à compléter par les délibérations municipales cotées D. Ont été consultées avec profit : Accous, Lée, Salies-de-Béarn, et Sault-de- Navailles.

Série Z. 2 Z. Sous-préfecture de Mauléon, documents non classés.

Archives de la Somme

Série L

La 546. Partage des biens communaux, 1792-an 3.

La 555. Amiens, biens communaux, 1791- an 5.

Partage des communaux, dossiers par communes : Lc 1562 et 1563, district d’Amiens ; Ld 1975, district de Doullens ; Le 2133, district de Montdidier ; Lf 2376, district de Péronne.

Série M

M 107 855 (registre) Procès-verbaux des assemblées générales de la Société des agriculteurs de la Somme, 1886-96.

Ml 107597, Biens communaux, statistiques de 1846 à 1862.

Mm 107 178, Agriculture et pâturage, 1821-1841.

Mm 106 989, Marais communaux.

Série O

Oa II, archives municipales (Ailly-le-haut-clocher, Athies, Cérisy-Gailly, Cléry, Favières, Long, Monchy-Lagache, Pont-Rémy).

Série Z

1 Z arrondissement d’Abbeville (1 Z 559 : biens communaux).

3 Z arrondissement de Doullens (37 à 39 : registres du conseil d’arrondissement) ; 253 : alénations de biens communaux, 1856.

Archives des Yvelines

Série K

1 K 13 à 16, Arrêtés du préfet (an XII-1818).

Non coté. Registre des arrêtés du conseil de préfecture, an 12-1806.

Série L

1 Lo 491. Administration et comptabilité communale, biens communaux 1790- an VIII.

2 Lo 46. Idem, district de Pontoise.

2 Lo 90-91. Idem, district de Saint-Germain.

42 L Dossiers de procédure du tribunal criminel de Seine-et-Oise (39 à 49, de brumaire an II à vendémiaire an III).

44 L. Tribunaux de district.

Série Q

1 Q 321 à 324, Procès-verbaux de prises de possession des communaux en vertu de la loi de 1813

1 Q 332, Dossiers des cessions, contentieux.

1 Q 334, Paiement aux communes.

1 Q 335, Liquidation des décomptes

1 Q 376 à 381, Concessions de terres aux indigents.

5 Q 24, Etats et correspondance pour biens vendus à la caisse d’amortissement.

5 Q 157-158, Décomptes d’acquéreurs de biens communaux.

5 Q 173, Cessions de biens communaux à la caisse d’amortissement.

5 Q, Archives des bureaux de l’Enrcgistrement : 1219 et 1220, Saint-Germain, 1368 et 1369, Versailles.

Pour quelques départements ont pu être utilisés avec profit les inventaires très détaillés de :

Série C, Administration provinciale, archives de l’intendance et des subdélégations : départements de l’Ain, les Ardennes, l’Aube, le Doubs, l’Hérault, le Jura, la Marne, la Haute-Marne, la Meuse, la Haute-Saône.

Série L, Révolution, départements de l’Ain, l’Allier, la Drôme, la Seine-et-Marne, l’Yonne.

Sources imprimées

Archives nationales, série AD

AD IV 26 et 27. Code rural.

AD X 13. Biens communaux, 1792-an XI.

AD X 14. Biens communaux, an XII-1815.

AD XVIII C. Impression des assemblées. (La liste des rapports présentés devant les assemblées révolutionnaires est donnée dans l’annexe)

187. Assemblée législative, agriculture.

362 et 363. Conseil des Cinq Cents, communaux, 2° législature.

436. idem, 3e législature.

470. idem, 4e législature.

AD XVIII F. 46 à 49. Textes budgétaires, session 1814-1815 ; 50 à 52. Idem, 1816. AD XIXc 43 -3. Enquête agricole de 1866.

AD XIXc 86. Ouvrages publiés par MM. les inspecteurs de l’agriculture, Aude, 1847 ; Haute-Garonne, 1843 ; Hautes-Pyrénées, 1843 et Tarn, 1845.

AD XIX i 2. Analyse des vœux des conseils généraux des départements.

AD XXa 341. Le journal des Laboureurs de Lequinio, 1790-91.

Statistiques imprimées, classement chronologique

Statistique des préfets, An X, Paris, Imprimerie des Sourds-Muets, ans IX-XI, 36 volumes en-8° (B.N. L31 9).

Statistique générale de la France, an XII, Paris, Imprimerie de la République, 12 volumes, in-folio (B.N. L31 10).

Statistique agricole de 1814, publiée par le ministère de l’Instruction publique et des Beaux-Arts. Comité des travaux historiques et scientifiques, section d’histoire moderne, 1914.

Statistique de la France publiée par le ministre des Travaux publics, de l’Agriculture et du Commerce. Agriculture 1840-1841, Paris, Imprimerie Royale, 4 vol.

Statistique de la France publiée par le ministre des Travaux publics, de l’Agriculture et du Commerce. 2e série, tome II. Territoire et population., Paris, Imprimerie Impériale, 1855.

Statistique de la France publiée par le ministre des Travaux publics, de l’Agriculture et du Commerce. 2e série, t. VII et VIII. Statistique agricole. Paris, Imprimerie Impériale, 1858 et 1860, 2 vol. (enquête de 1852).

Statistique de la France publiée par le ministre des Travaux publics, de l’Agriculture et du Commerce. 2e série, Résultats généraux de l’enquête décennale de 1862. S trasbourg, Berger-Levrault, 1868.

Ministère de l’Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, Enquête agricole, 2e série. Paris, 1867-68. (enquête de 1866, BN. 4 Lf262-39, 2e série).

Ministère des Finances, direction générale de Forêts, Reboisement des montagnes, compte-rendu des travaux de 1861, Paris, Impr. Impériale, 1862. Idem pour 1862,1863 et 1864. Compte-rendu des travaux de reboisement et de gazonnement des montagnes effectués durant les exercices 1865 et 1866, Paris, Impr. Impériale, 1868. Idem pour les travaux exécutés de 1869 à 1874, Paris, Impr. Nationale, 1876. Idem pour les travaux exécutés de 1876 à 1878, Paris, 1880 (4 11177-89).

Enquête sur la situation de l’agriculture en France en 1879. Paris, 1879-1880,2 vol.

Ministère de l’Agriculture. Statistique agricole de la France publiée par le ministère de l’Agriculture. Résultats généraux de l’enquête décennale de 1882, Nancy, 1877, 2 vol.

Publications de documents

Assemblée nationale législative, 1848-1851. Impressions. Projets de loi, propositions, rapports, etc., Paris, 1849 (8° Le74-3).

Assemblée nationale législative, 1848-1851. Rôle général des pétitions. (8° Le 74-5).

Bourgin G., Le partage des communaux, documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793. Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, Paris, 1908.

Brunel F. çt Monnier R., Archives parlementaires, Paris, CNRS, 1990.

Conseil d’Etat, Rapport de son Exc. M. le Ministre de l’Intérieur à S.M. l’Empereur sur le projet de loi relatif aux biens communaux, 10 février 1854 (archives du Conseil d’Etat).

Duvergier, Collection des lois.

Gerbaux F. et Schmidt Ch., Procès-verbaux des comités d’agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention, Paris, 1906, 5 volumes.

Mavidal J. et Laurent E., Archives Parlementaires de 1787 à 1860. recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises, Institut d’histoire de la Révolution française, Paris, 1867.

Mavidal J. et Laurent E., Cahiers des États-Généraux, tomes 1 à 6, Paris, 1875, (table, tome 7).

Observations des commissions consultatives sur le projet de Code Rural, 4 volumes in-4 (BN F 20892 à 20895).

Procès verbaux des séances du Conseil des Cinq-cents, Paris, an 4.

Procès-verbaux de la Convention nationale, imprimés sur son ordre, Imprimerie Nationale, an 3.

Recueil général des lois et des arrêtés, fondé par J.-B. Sirey.

Recueil général des senatus-consultes, lois, décrets et arrêtés, depuis le 1er décembre 1852, par les notaires et jurisconsultes, Paris, à l’administration du journal des notaires et avocats.

Sagnac Ph. et Caron P., Les comités des droits féodaux et de législation, et l’abolition du régime seigneurial, 1789-1793, collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, Paris, 1907.

Vœux des conseils généraux de 1836 à 1859 (Lf136- 90 et 91).

Périodiques

L’écho agricole, dépouillé à partir de 1844.

La feuille d’agriculture, 1788-1790, devenue ensuite La feuille du cultivateur de 1790 à 1800.

La Gazette des campagnes, dépouillé de 1862 à 1871.

Journal d’agriculture et de prospérité publique. Publié par les membres du Comité central du ministère de l’Intérieur, d’avril 1793 à mars 1794.

Journal de l’Agriculture, du Commerce et des Finances, (de Dupont de Nemours), 1780-1783.

Journal d’agriculture pratique, de jardinage et d’économie domestique, 1837. Dépouillé de 1837 à 1858.

Le Moniteur Universel.

Le Publiciste de la République française, par Marat (dépouillement de 1793).

Études (sur la France entière) présentant un caractère de source, publications antérieures à 1914

Arbois de Jubainville Charles d’, Observation sur les défrichements des forêts, les inondations, la diminution des sources, les reboisements et les modifications que réclament à cet égard la législation forestière, Paris, Nancy, 1845, 32 p.

Aucoc L., « La question des propriétés primitives », extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, 1885.

Aucoc Léon, Des sections de communes et des biens qui leur appartiennent, Paris, le édition, 1863, 2e édition, 1864, 586 p.

Bonnier Désiré, Monographies agricoles, ou Essais sur l’amodiation des biens communaux, la culture maraîchère, la vaine pâture, la police de la reproduction animale, les inondations et la pisciculture. Valenciennes, impr. Prignet, 1856. in-16, IV-166 p.

Bouthors A., Les sources du droit rural cherchées dans l’histoire des communaux et des communes, Amiens, 1865, 598 p.

Brest Marie-Auguste, De l’administration des biens communaux, Paris, 1885, 204 p.

Caffin M. et E., Des droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens... Bordeaux, 1868, 587 p.

Cauchy Ernest, De la propriété communale et de la mise en culture des communaux, Paris, 1848, 155 p.

Chabrol, Coutumes générales et locales de la province d’Auvergne, Riom, 1784.

Chaudé Albert, Des biens des communes en droit français, thèse, Paris, 1878, 312 p.

Cleray Edmond, De la mise en valeur des communaux, Paris, 1900, 228 p.

Corpel René, « De la jouissance et du partage des biens communaux », extrait de la Revue générale d’administration, 1881, 10 p.

Cretté de Palluel François, Mémoire sur l’amélioration des biens communaux, Paris, 1790.

Crisenoy Jules Gigault de, « Statistique des biens communaux et des sections de communes », Revue générale d’administration, juillet 1887, pp. 257-277.

Deschamps Victor, Du partage des communaux, Besançon, 1834, 51 p.

Ducrocq Théodore, Le partage des biens communaux et. des sections de communes, Paris, 1865.

Duhamel du Monceau, Eléments d’agriculture, Paris, 1762, 2 volumes.

Essuile sieur d’, Adresse présentée à Messieurs, composant l’Assemblée Nationale de France, 1790, 16 p. (BN. Ln27 7222).

Essuiles comte d’, Traité politique et économique des communes, Paris, 1770, 395 p.

Faiseau-Lavanne, Forêts de la France, Paris, 1829, 100 p.

Ferrand Joseph, De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris, 1859, 120 p.

Glasson E., Les communaux et le domaine rural à l’époque franque. Réponse à M. Fustel de Coulanges, Paris, 1890, 183 p.

Graffin Roger, Les biens communaux en France. Etude historique et critique, Paris, 1899, 279 p.

Guichard Victor, L’instruction primaire obligatoire rendue gratuite au moyen de la mise en valeur des terrains communaux, Paris, 1861, 192 p.

Helbronner J., Du partage des communaux entre les habitants et de leurs modes de jouissance, thèse, Paris, 1898, 165 p.

Hell, Restauration de l’agriculture en France et moyens de prévenir toute disette, par un cultivateur, député à l’Assemblée nationale, Paris, 1790, 71 p.

Henrion de Pansey, Dissertations féodales, Paris, 1789, 2 vol.

Henrion de Pansey, Des biens communaux et de la police rurale et forestière, 3e édition, Paris, 1833, 517 p.

Imbart de la Tour Joseph, Des biens communaux, Paris, 1899, 142 p.

Imbert, Enchiridion ou brief recueil du droit escrit, gardé et observé en France, Poitiers, 1559.

Japiot Pierre, Contribution à l’étude de la législation relative aux biens communaux sous la période révolutionnaire, Nancy, 1907, 208 p.

La Poix de Fréminville, Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d’habitants, Paris, 1760, 792 p. ; Traité de jurisprudence sur l’origine et le gouvernement des communes, Paris, 1763, 552 p.

Lacombe Paul, L’appropriation du sol, essai sur le passage de la propriété collective à la propriété privée, Paris, 1912, 411 p.

Langlois Paul, Des biens communaux : administration, jouissance et mise en valeur, Paris, 1866.

Latruffe-Montmeylian, Des droits des communes sur les biens communaux, Paris, 1825, 2 vol.

Laveleye Emile (de), « Les formes primitives de la propriété », Revue des Deux Mondes, le juillet 1872, pp. 135-163 ; De la propriété et de ses formes primitives, Paris, 2e édition, 1877, 396 p.

Lavergne Léonce de, Economie rurale de la France depuis 1789, Paris, 1877, 4e édition.

Lavergne Léonce de, L’agriculture et la population, Paris, 1865, 2e édition, 470 p.

Le Play Frédéric, Les ouvriers européens, tome 4 : Les ouvriers de l’Occident, Tours, 1857 ; Les ouvriers des deux mondes, tome 1, Paris, 1857.

Lorentz B. et Parade A., Cours élémentaire de la culture des bois, Paris, 2e édition 1837, 564 p.

Maillardière vicomte de la, Le produit et le droit des communes et terres vagues, usages et vaines pâtures..., Paris, 1782, 530 p.

Meaume Edouard, Des droits d’usage dans les forêts. De l’administration des bois communaux et de l’affouage, Paris, 2e édition, 1851, 2 vol.

Mercier-Valenton, Les biens communaux, leur utilité sociale, Paris, 1903, 148 p.

Merlin de Douai, comte Philippe-Antoine, Questions de droit, Bruxelles, 1829.

Mougin Paul, La restauration des Alpes, Paris, ministère de l’Agriculture, 1931, 584 p.

Piquand Édouard, Des biens des municipes romains. Des biens communaux proprement dits, Thèse de droit, Paris, 1869, 268 p.

Programme agricole du Parti ouvrier français, commenté par Paul Lafargue, Bibliothèque du parti ouvrier, Lille, 1895.

Proudhon J.-Baptiste, Traité des droits d’usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics, Paris, 1848, 2 vol., 3e édition annotée par M. Curasson.

Quesnay François, Essai sur l’administration des terres, Paris, 1759, 204 p.

Bivière Armand, Histoire des biens communaux en France depuis leur origine jusqu’à la fin du XVIIIe s., Paris, 1856, 405 p.

Rozier François (abbé), Cours complet d’agriculture théorique, pratique et économique... ou dictionnaire universel d’agriculture..., Paris, 1783, 9 vol.

Salvaing, De l’usage des fiefs et autres droits seigneuriaux, Grenoble, 1664, 581 p.

Sée H., Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen Âge, Paris, 1901, 638 p.

Surell Alexandre-Charles, Etude sur les torrents des Hautes-Alpes, Paris, 1841, 284 p. ; 2e édition, Paris, 1870-71, 2 volumes.

Tassy Louis, Lorentz et Parade, Paris, Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1866, 159 p.

Tessier Jean, La valeur sociale des biens communaux en France, Paris, 1906, 372 p.

Tétreau A., Commentaire de la loi du 4 avril 1882 sur la restauration et la conservation des terrains de montagne, Paris, 1883, 208 p.

Turbilly Louis-François, marquis de, Mémoire sur les défrichements, Paris, 1760, 324 p. z

Vandervelde Emile, « La suppression des communaux », Revue socialiste, janvier 1903, pp. 23-33.

Viollet P., Caractère collectif des premières propriétés immobilières, École des Chartes, 1872, 52 p.

Bibliographie

Bibliographie

Bibliographie concernant la France entière

Liste alphabétique des ouvrages traitant des communaux et de la communauté rurale sur l’ensemble du territoire français :

Ado Anatoli, Paysans en Révolution. Terre, pouvoir et jacquerie, 1789-1794, traduction française, Société des études robespierristes, 1996.

Antonetti Guy, « Le partage des forêts usagères ou communales entre les seigneurs et les communautés d’habitants », Revue historique de droit français et étranger, 1963, vol. 41, pp. 238-286 ; 418-442 et 592-634.

Armilhon, « Gestion des biens sectionnaux », Actes du 88e Congrès des sociétés savantes, CTHS, 1963, pp. 647-654.

Assier-Andrieu Louis, « La communauté villageoise. Objet historique, enjeu théorique », Ethnologie française, 1986, pp. 351-360.

Béaur Gérard, « La Révolution et la question agraire : vieux problèmes et perspectives nouvelles », Annales ESC, n° 1, 1993, pp. 135-146.

Béaur Gérard et Minard Philippe, Atlas de la Révolution française, tome 10 Économie, Paris, EHESS, 1997.

Bloch M., « La lutte pour l’individuahsme agraire dans la France du xviiie siècle », Annales d’histoire économique et sociale, juillet 1930, pp. 329-383, octobre 1930, pp. 511-556.

Bloch Marc, Les caractères originaux de l’histoire rurale française, édition A. Colin, 1952.

Boullier Denis, Les questions agricoles à l’Assemblée législative de la seconde République (mai 1849-décembre 1851), doctorat de 3e cycle, Paris X, 1988, 2 vol, dactylographié.

Bouloiseau Marc, « Communautés rurales et droits collectifs avant et pendant la Révolution », in Abolition de la féodalité dans le monde occidental, CNRS, 1971, t. 1, pp. 129-146.

Bourde André-Jean, Agronomie et agronomes en France au xviiie siècle, SEVPEN, 1967, 3 vol.

Bourgin G., « La Révolution et l’agriculture », Revue d’histoire des doctrines économiques et sociales, T. 1, 1911, pp. 155-228.

Bourgin Georges, « Les communaux et la Révolution française », Nouvelle Revue historique de droit français, 1908, pp. 690-753.

Bourjol Maurice, Les biens communaux, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989, 452 p.

Chiva Isaac, « Les communautés rurales. Problèmes, méthodes et exemples de recherche », UNESCO, Rapports et documents de sciences sociales, n° 10, 1958, 48 p.

Clère Jean- Jacques., « La vaine pâture au xixe siècle : un anachronisme ? », Annales de la Révolution Française, janvier-mars 1982, pp. 113-128.

Communautés, du sud. Contribution à l ’anthropologie des collectivités rurales occitanes. Etudes réunies par Fabre D. et Lacroix J., Paris, UGE, 1975, 2 vol.

Corvol Andrée, « L’affouage au xviiie siècle : intégration et exclusion dans les communautés d’Ancien Régime », Annales ESC, mars-avril 1981, pp. 390-407.

Deléage André, « La vaine pâture en France », Revue d’histoire moderne, 1931, pp. 389-392.

Démenais, C., Luttes paysannes et troubles agraires en France, 1815-1832, maîtrise, Paris I, 1977, 135 p.

Derouet Bernard, « Territoire et parenté. Pour une mise en perspective de la communauté rurale et des formes de reproduction familiale », Annales HSS, mai-juin 1995, pp. 645-686.

Dufraisse R., « Paysans et forêts sous la Révolution », Paysans d’Alsace, 1959, pp. 145-167.

Enquête sur les mouvements paysans dans le monde contemporain, Moscou, 1970, (textes de A. Soboul, Ph. Vigier, P. Barral).

Festy Octave, « Les enquêtes agricoles en France, 1800-1815 », Revue d’histoire économique et sociale, 1956, pp. 43-59.

Festy Octave, « Les essais de statistique économique pendant le Directoire et le Consulat », Annales historiques de la Révolution française, avril- juin 1953, pp. 161-176.

Festy Octave, L’agriculture pendant la Révolution française. L’utilisation des jachères, 1789-1795, étude d’histoire économique, Paris, 1950.

Festy Octave, L’agriculture pendant la Révolution française. Les conditions de production et de récolte des céréales, Paris, 1947.

Flatrès Pierre éd., Les terres communes, travaux de la RCP 355, CNRS, 1975, 237 p.

Fourchy Pierre, « Lois du 28 juillet 160 et 8 juin 1864 sur le reboisement et gazonnement des montagnes », Revue de géographie alpine, 1963, pp. 19-41.

Gay Jean, « Les Physiocrates et les communs en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789 », in Il pensiero politico, 1988, n° 2, pp. 218-228.

Grimal Raoul, L’administration de biens communaux en France, Montpellier, 1930, 147 p.

Grossi Paolo, « Un altro modo de possedere ». L’emersione di forme alternative dipropriétà alla coscienza giuridia postunitaria. Guiffré editore, Milano, 1977, 392 p.

Jones Peter M., « The agrarian law : schemes for land redistribution during the french Révolution », Past B Présent, nov. 1991, 133, pp. 96-133.

Jones Peter M., The Peasantry in the French Révolution, Cambridge, 1988, 306 p.

Laude René, Henrion de Pansey, 1742-1829, Lille, 1941.

Lefebvre Georges, Questions agraires au temps de la Terreur, Strasbourg, 1932.

Lefèbvre Henri, « Problèmes de sociologie rurale. La communauté paysanne et ses problèmes historico-sociologiques », Cahiers internationaux de sociologie, 1949, pp. 79-100.

Les communautés rurales. Recueils de la Société Jean Bodin, XLIII, Paris, 1984.

Les communautés villageoises en Europe occidentale du Moyen Age aux temps modernes, 4e journées internationales d’histoire, Centre culturel de Flaran, Auch, 1984.

Mannoni Stefano, Une et indivisible. Storia dell’accentramento amnistrativo in Francia, 2 vol., Milano, 1994 et 1996.

Nicolas Jean, Mouvements populaires et conscience sociale, Paris, 1985.

Parain Charles, « Contribution à une problématique de la communauté villageoise dans le domaine européen », L’Ethnographie, 1970, pp. 34-60.

Petrow Eugène, « Les communaux et les servitudes rurales au XVIIIe s. », Annales historiques de la Révolution française, 1938, pp. 459-462.

Pouvoir et patrimoine au village, (colloque de l’Association des ruralistes français, Strasbourg, octobre 1975), Etudes rurales, 1976/4, 270 p. et 1977/1, 175 p.

Sagnac Philippe, « La division du sol pendant la Révolution et ses conséquences », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 1904, pp. 457-470.

Sée Henri, « Une enquête sur la vaine pâture et le droit de parcours à la fin du règne de Louis XV », Revue du XVIer siècle, I, 1913, pp. 265-278.

Sée Henri, « La vaine pâture sous la Monarchie de Juillet, d’après l’enquête de 1836-1838 », Revue d’histoire moderne, juin 1926, pp. 198-213.

Sée Henri, « Le partage des biens communaux en France à la fin de l’Ancien Régime », Revue historique de droit français et étranger, janv.-mars 1923, pp. 47-81

Soboul Albert, « La communauté rurale (xviiie-xixe siècles). Problèmes de base », Revue de synthèse, 1957, pp. 283-315.

Soboul Albert, « Problèmes de la communauté rurale en France (XVIIIe-XIXe s.) », in Ethnologie et histoire, forces productives et problèmes de transition, Paris, 1975, pp. 369-395.

Soboul Albert, Problèmes paysans de la Révolution, 1789-1848, Paris, Maspéro, 1976.

Société et forêts, n° spécial de la Revue forestière française, 1980 (actes du colloque de l’association des ruralistes français, Lyon, 1979).

Vivier Nadine « Les biens communaux à la fin de l’Ancien Régime, élément essentiel de la vie économique et sociale des moyennes montagnes françaises », in L. Pressouyre (dir.), Vivre en moyenne montagne, CTHS, 1995, pp. 413-428.

Vivier Nadine « La loi du 20 mars 1813, une loi mal connue qui a affecté les finances communales », Etudes et documents, CHEFF, n° VII, 1995, pp. 171-227.

Vivier Nadine, « Le débat autour des communaux durant la crise du milieu du xixe siècle », in La terre et la Cité. Mélange offerts à Philippe Vigier, Paris, 1994, pp. 67-83.

Vivier Nadine, « Les biens communaux en France au XIXe s., perspectives de recherches », Histoire et Sociétés rurales, n° 1, 1994, pp. 119-140.

Vivier Nadine, « Une question délaissée : les biens communaux aux xviiie et XIXe s. », Revue historique, tome CCXC/1, septembre 1993, pp. 143-160.

Weulersse, Le mouvement physiocratique en France, Paris, 1910.

Bibliographie régionale

Bretagne

Andouard A., Les progrès de l’agriculture dans la Loire-Inférieure depuis un siècle, Nantes, 1889, 234 p.

Borie, Annuaire de l’Ille-et-Vilaine pour l’an IX, Rennes, 56 p.

Bourrigaud René, Le développement agricole au 19e siècle en Loire-Atlantique, Nantes, Centre d’histoire du travail, 1994, 496 p.

Dupont E., « La condition des paysans dans la sénéchaussée de Rennes d’après les cahiers de 1789 », Annales de Bretagne, 1899-1900 : pp. 1-53,432-467, 597-609 ; et 1900-1901 : pp. 49-72, 192-234, 388-430.

Dupuy Roger, De la Révolution à la chouannerie, Paris, Flammarion, 1988.

Fréville Henri, L’intendance de Bretagne (1689-1790), Rennes, 1953, 3 vol.

Guihaire Albert, La Brière dans le droit coutumier, Rennes, 1942, 199 p.

Hélias Pierre-Jakez, Le cheval d’orgueil, Plon, 1975. (allusion aux communaux P. 82).

Huet de Coetlisan J.-B., Recherches économiques et statistiques sur le département de la Loire-Inférieure, Annuaire de l’an X, Nantes, 1804.

Le Bras Jacques, Contribution à l’étude de la situation actuelle des terres vaines et vagues de Bretagne, Rennes, 1934, 220 p.

Le Nevanic A., L’agriculture en Ille-et-Vilaine de 1815 à. 1870. Mémoire inédit analysé dans les Annales de Bretagne, 1910, t. XXV, p. 624.

Lefeuvre Pierre, Les communs de Bretagne à la fin de l’ancien régime (1667-1789), étude d’histoire du droit. Thèse de doctorat en droit, Rennes, 1907, 179 p.

Meyer Jean, La noblesse bretonne au xviie siècle, Paris, 1966.

Meynier André, « Enigmes d’histoire rurale » Annales ESC, juillet-sept. 1949

Moniteur Universel, 20 janvier 1850, rapport de M. Blois, pp. 223-225 ; 3 février 1850, p. 391 ; 10 juillet 1850, p. 2350 ; 17 juillet 1850, p. 2446.

Neveu-Derotrie, Des landes du département de la Loire-Inférieure, Nantes, 1844.

Paignon E., Commentaire de la loi de décembre 1850, Paris, 1851, 56 p.

Sée Henri, Les classes rurales en Bretagne du xve siècle à la Révolution, Paris, 1906.

Sée Henri, « L’agriculture dans les Côtes du Nord en 1844 », Annales de Bretagne 1921, t. 34, p. 128.

Sée Henri, « L’état économique de la Haute-Bretagne au lendemain de la Révolution », Annales historiques de la Révolution, 1925, p. 151.

Sée Henri, « Landes, biens communaux et défrichements en Haute-Bretagne », Mémoires de la société d’histoire et d’archéologie de Bretagne, 1926, pp. 179-205.

Normandie

Brunet Pierre, « Basse-Normandie : évolution récente de l’utilisation des marais communaux du centre du département de la Manche », in Flatrès P., Les terres communes, CNRS, 1975, pp. 46-64.

Derouard Jean-Pierre, « Les marais communaux de la basse-Seine aux XVIe et xviie siècles. Le cas de la région de Duclair », Études normandes, 1988, pp. 78-88.

Désert Gabriel, « Propriétaires et propriétés dans le Bocage normand au xixe siècle », in Problèmes agraires et sociétés rurales : Normandie et Europe du Nord-ouest (xiv-xixe s.), Cahier des Annales de Normandie, n° 11, Caen, 1979.

Désert Gabriel, Une société rurale au xixe siècle. Les paysans du Calvados, 1815- 1895. Thèse Paris I, 1971, reprographie, Lille 1975.

Gabolde, « Un procès sur le droit de partage dans le marais d’Ècrammeville devant la juridiction administrative en 1805 », Revue historique de droit français et étranger, 1961, pp. 642-643.

Leparquier Eugène, « Les communes ou biens communaux dans les cahiers de doléances de la Haute-Normandie en 1789 », Revue d’histoire du droit français, 1935, pp. 808-809.

Lemarchand Guy, La fin du féodalisme dans le Pays de Caux. Conjoncture économique et démographique et structure sociale dans une région de grande culture, de la crise du xviie siècle à la stabilisation de la Révolution (1640- 1795), Paris, CTHS, 1989.

Sion Jules, Les paysans de Normandie orientale. Pays de Caux, Bray, Vexin normand, vallée de la Seine, A. Colin. 1909, réédition Gérard Montfort, 1978, 544 p.

Vivier Michel, « De la diversité des usages à la monoproduction fourragère : le cas des marais communaux de l’isthme du Cotentin », Annales de Normandie, 44, 3-4, 1994, pp. 271-307.

Maine, Anjou, Touraine, Poitou

Andrews, Les paysans des Mauges au xviiie siècle, Tours, 1935.

Antoine Annie, Fiefs et villages du Bas-Maine au xviiie siècle, Éditions régionales de l’Ouest, Mayenne, 1994.

Billaud Jean-Paul, Marais poitevin. Rencontres de la terre et de l’eau, Paris, L’Harmattan, 1984.

Dumas F., La généralité de Tours au xviiie siècle, Tours, 1894.

Dumont Jacques, « Les communaux de Pleuville (1829-1860) », Mélanges Pierre Braun, Faculté de droit de Limoges, 1995.

Herpin L., La propriété et la gestion des communaux de Parilly à la fin de l’Ancien Régime, Paris, 1911, 895 p.

Jollet Anne, Terre et société dans la région d’Amboise de la fin de l’Ancien Régime à l’Empire. Recherches sur quelques aspects de l’élaboration et du fonctionnement du lien social, doctorat de Paris I, dir. M. Vovelle, 1993.

Lebrun F., « Agronomie et démographie en Anjou au xviiie siècle », Revue du Bas-Poitou et des Provinces de l’ouest, 1967, a. 78, n° 1, pp. 16-21.

Luc Jean-Noël, Paysans et droits féodaux en Charente-Inférieure pendant la Révolution française, Paris, CTHS, 1984.

Maillard Brigitte, Les campagnes de Touraine au xviiie siècle. Etude d’histoire économique et sociale, thèse Bennes 2, 1992.

Merle Louis, La métairie et l’évolution agraire de la Gâtine poitevine, de la fin du Moyen Age à la Révolution, SEVPEN, 1958, 250 p.

Musset Bené, Le Bas-Maine, étude géographique. Paris, A. Colin, 1917, 496 p.

Vassort Jean, Une société provinciale face à son devenir. Le Vendômois aux xviiie et xixe siècles, Paris, 1995.

Bassin Aquitain

Bourras Gilbert, La querelle des vacants en Aquitaine, Pau, J & D, 1996.

Donat Jean, Une communauté rurale à la fin de l’Ancien Régime (Larrazet, Tarn- et-Garonne), 1926 (BN 8° La32- 791 (30).

Dulas Henri, « Partage et attribution des biens communaux à Saint-Sever, 1772 », Bulletin de la société de Borda, 1962, n° 308, pp. 444-445 et 1963, n° 309, pp. 53-60 (8° Lc21-63).

Ferrand Joseph, Les landes de Gascogne. Étude sur leur état actuel et sur les mesures à prendre pour hâter leur régénération, Paris, 1860, (extrait du Moniteur Universel, septembre 1860)

Larroquette A., Les Landes de Gascogne et la forêt landaise, Mont-de-Marsan, 1924, 404 p.

Bondin Etienne, « Le partage des communaux de Loze et Saint-Projet (Tarn-et- Garonne) », Révolution et Contre-Révolution dans la France du Sud-Ouest, 1990, pp. 57-64.

Théron de Montaugé, L’agriculture et les classes rurales dans le pays toulousain au Xviiie siècle, Paris, 1869, XVIII- 682 p.

Torlois Roger, « L’aliénation des landes communales en Bazadais au xixe siècle », Cahiers Bazadais, 1994, a. 34, n° 104, pp. 5-39.

Torlois Roger, « Le difficile règlement d’une usurpation de lande communale à Goualade (Gironde), 1819-1845 », Cahiers Bazadais, 1993, a. 33, n° 100, pp. 27-37.

Massif Central

Alhéritière Camille, Les communaux en France, en particulier dans la Creuse, Paris, 1912, 222 p.

Aubrun Michel, « La terre et les hommes d’une paroisse marchoise. Essai d’histoire régressive », Etudes rurales, janvier-sept. 1983, pp. 247-257.

Best Claude, Dissertation sur les biens communaux de la Haute-Loire, Le Puy, 1860, IV-98 p.

Chamboux Marcel, Répartition de la propriété foncière et de l’exploitation dans la Creuse à la fin de l’Ancien Régime, Mémoires... pour l’histoire de la Révolution française, 1956, 61 p.

Corbin Alain, Archaïsme et modernité en Limousin au xixe siècle, 1845-1880, Paris, 1975, 2 vol.

Cornudet Alfred, De la mise en culture des biens communaux, Paris, 1853, 24 p.

Dalby Jonathan, Les paysans cantaliens et la Révolution française, 1789-1794, Clermont-Ferrand, 1989.

Estève Christian, Mentalités et comportements politiques dans le Cantal de 1852 à 1914, Thèse Paris-X, 1995, 1363 p.

Fel André, Les hautes terres du Massif Central. Tradition paysanne et économique agricole, Clermont-Ferrand/Paris, 1962.

Fressinaud-Saint-Romain André, La question des communaux discutée devant le conseil général de la Creuse, Limoges, 1854, 76 p.

Frilhoulaud Roger, Le partage à titre onéreux des communaux dans le ressort de la cour d’appel de Limoges, Limoges, 1922, 127 p.

Gachon Lucien, Les Limagnes du Sud et leurs bordures montagneuses, étude de géographie physique et humaine, Tours, 1939, 474 p.

Grellet-Dumazeau Etienne, Du partage des communaux en Creuse, Aubusson, 1831, 29 p.

Hemmer, « La règle « Nulle terre sans seigneur » et la coutume de Haute-Marche », Mémoires de la société des sciences naturelles de la Creuse, 1965, pp. 696-700.

Hugues G. d’, Essai sur l’administration de Turgot dans la généralité de Limoges, thèse, Paris, 1859, 267 p.

Jerphanion Gabriel Joseph, Statistique du département de la Lozère, an X, 79 p.

Jones Peter M., « Common rights & agrarian individualisai in Southern Massif Central », in Beyond the Terror. Essays in French Régional B Social History, 1794-1815, edited by Gwynne Lewis & Colin Lucas, Cambridge, 1983, pp. 121-151.

Juillet-Saint-Léger Fernand, « De l’avenir des biens communaux en France et particulièrement dans les pays sectionnaires », extrait de la Revue générale d’administration, juin 1882, 49 p.

Lafarge René, L’agriculture en Limousin au xviiie siècle et l’intendance de Turgot. Thèse de doctorat en droit, Paris, 1902, 279 p.

Laur Francis, Le plateau du Larzac. Contribution à l’étude de la vie économique de la région et à l’histoire des biens communaux avant et après la Révolution, Montpellier, 1929, 201 p.

Lemaître Nicole, Bruyères, communes et mas. Les communaux en Bas-Limousin depuis le xvie siècle. Ussel, musée du pays d’Ussel, 1981, 125 p.

Maurin J.R., « Gestion et exploitation des communaux d’une commune du Gévaudan dans la seconde moitié du xixe siècle », 43e congrès de la fédération historique du Languedoc, 1970, Béziers et le Biterrois, 1971, pp. 395-402.

Merley Jean, La Haute-Loire de la fin de l’Ancien Régime aux débuts de la Troisième République, Cahiers de la Haute-Loire, 1974, 667 p.

Michelin Yves, Paysages d’hier, d’aujourd’hui et de demain dans la chaîne des Puys du Massif Central français, Paris, éd. de la MSH, 1995.

Parain Charles, « Le problème de la propriété communale : l’Aubrac », in Fabre et Lacroix, Communautés du Sud. Contribution à l’anthropologie des collectivités rurales occitanes, UGE, 1975, pp. 223-236.

Plagnard Ernest, Les droits d’usage sur la forêt d’Aubrac et les biens communaux de Prades d’Aubrac (Aveyron), Montpellier, 1910, 303 p.

Ploux François, Les formes du conflit et les modes de résolution dans les campagnes du Lot, 1810-1860, Thèse Paris I, 1994.

Poitrineau Abel (s.d.), L’élevage et la vie pastorale dans les montagnes de l’Europe, au Moyen Age et à l’époque moderne. Publication de l’Institut d’Études du Massif Central, fasc. XXVII, 1984, 438 p.

Poitrineau Abel, La vie rurale en Basse-Auvergne au xviiie siècle, 1726-1789. PUF 1965, Laffitte reprints, Marseille, 1979, 780 +150 p.

Raymon S., Etudes sur les biens communaux dans la Creuse, Montluçon, 1872, 19 p.

Rigaudière A., « La Haute-Auvergne face à l’agriculture nouvelle au xviiie siècle », dans Rigaudière A., Zylberman E. et Mantel R., Études d’histoire économique rurale, PUF, 1965.

Saillol Paul, « Les biens communaux dans la Creuse sous la Révolution », La Révolution française et le monde rural, CTHS, 1989, pp. 301-316.

Thuillier Guy, « Communaux et troubles ruraux à Saulzet, 1740-1830 », Annales historiques de la Révolution Française, 1969, pp. 53-76.

Trapenard Camille, « Aliénations et usurpations de communaux dans le canton de Champs (Cantal), xvii-Xviiie siècles », Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1906, pp. 277-330.

Trapenard Camille, Le pâturage communal en Haute-Auvergne, XVIIe- xviiie siècle, thèse, Paris, 1904, 278 p.

Vigier Emmanuel, Du partage des biens communaux en Auvergne sous l’Ancien Régime et étude sommaire de la question de la Révolution à nos jours, Paris, 1909, 140 p.

Pyrénées

« Cahiers des griefs rédigés par les communautés de Béarn en 1789, conservés dans les Archives des Basses-Pyrénées », Bulletin de la société des sciences, lettres et arts de Pau, 1886-87, 2e série, tome]6, pp. 284-457.

Baby François, La Guerre des Demoiselles en Ariège, 1829-1872, Montbel, Ariège, 1972.

Bauby J., « Essai sur les mazades, avant et depuis les lois abolitives de la féodalité », Recueils de l’académie de législation de Toulouse, t. XXXIV, 1885-1886.

Bidart Pierre, « Pouvoir et propriété collective dans une communauté basque au XVIIIe siècle », Société des sciences et lettres de Bayonne, 1975, pp. 179- 189.

Bordes M., D’Etigny et l’administration de l’intendance d’Auch, 1751-1767, Paris, 1957, 2 vol.

Brumont Francis, « Le Vic-Bilh à l’époque moderne », Revue de Pau et du Béarn, n° 22, 1995, pp. 239-261.

Brunet Michel, Le Roussillon, une société contre l’État, 1780-1820, Toulouse, 1986, 566 p.

Causse Yves-André, Les communaux dans le diocèse d’Alet des origines à nos jours, Université des sciences sociales de Toulouse I, 1985, 200 f. dactylographiés (ne traite pas le sujet).

Cavaillès Henri, La vie pastorale et agricole dans les Pyrénées des Gaves, de l’Adour et des Nestes. Etude de géographie humaine, thèse, Paris, 1931, 415 p.

Chevalier Michel, La vie humaine dans les Pyrénées ariégeoises, thèse Toulouse, Paris, 1953, 1060 p.

Clarenc Louis, « Le code de 1827 et les troubles forestiers dans les Pyrénées centrales au milieu du xixe siècle », Annales du Midi, 1965, pp. 293-318 ; « Riches et pauvres dans le conflit forestier des Pyrénées centrales vers le milieu du xixe siècle », Annales du Midi, 1967, pp. 307-315.

Coincy H. de, « Statistique des forêts communales des communautés béarnaises de 1785 », Bulletin de la société des lettres, sciences et arts de Pau, 1924, pp. 126-137.

Dassance L., « Propriétés collectives de l’ancien pays de Labourd », Gure Herria, 1957, pp. 129-138.

Desplat Christian La guerre oubliée. Guerres paysannes dans les Pyrénées (XIIe- xixe siècles), Biarritz, J & D, 1993.

Desplat Christian, « Un pays en crise économique : le Vic-Bilh au xviiie siècle », Cahiers du Vic-Bilh, pp. 39-49.

Durand Henri, Histoire des biens communaux en Béarn et dans le Pays Basque, Paris, Pau, 1909, 120 p.

Elissondo Robert, Les terres communes dans le Pays de Soûle à la fin de l’Ancien Régime, TER, Université de Pau, 1984, 110 p.

Fourcq Denise, Les biens communaux à Sainte-Colombe dans le Bas-Ossau au

xixe siècle, TER, Université de Pau, 1979, 103 p.

Gassie Louis, Des commissions syndicales chargées de l’administration des biens indivis des communes. Leur fonctionnement dans le département des Hautes-Pyrénées, Toulouse, 1929, 275 p.

Hourmat Pierre, « Les communaux indivis du Pays de Mixe au temps du premier Empire », in Hommage au Musée basque, Bulletin du Musée basque, 1989, pp. 275-295.

Joly de Sailly, « Fors et coutumes du Béarn », Revue des Eaux et Forêts, 1897.

Lasserre Joseph-Ernest, Mémoire et documents pour la commune de Viellenave du canton d’Arthez, Pau, 1904, 140 p.

Latour de Saint Ybars, La question forestière dans l’Ariège, Toulouse, 1849, 29 p.

Lefebvre Henri, « La vallée de Campan, Etude de sociologie rurale », Études Rurales, 1966.

Lefebvre Henri, Les communautés paysannes pyrénéennes (origine, département, déclin). Etude de sociologie historique, Paris, 1963.

Lynch Édouard, Entre la commune et la nation. Identité communautaire et pratique politique en vallée de Campan (Hautes-Pyrénées) au xixe siècle, Tarbes, Toulouse, 1992, 242 p.

Maurel H., « Règlements communautaires de Tramezaigues (vallée d’Aure, Hautes-Pyrénées) aux xvi-xviie siècles », Revue de Comminges, 1992,t. 107, pp. 493- 498.

Morère Philippe, La Révolution de 1848 dans un pays forestier, La Révolution de 1848, vol. 12 et 13, (1916-1917).

Orpustan Jean-Baptiste, « Les communaux de la vallée d’Ossès du xviiie siècle à nos jours », Bulletin du musée basque, 1975, pp. 19-44.

Peyrafitte Jacques, Cauterets et la commission syndicale de la Vallée de Saint- Savin, Argelès-Gazost, 1908, 214 p.

Poumarède Jean, « Les syndicats de vallées dans les Pyrénées françaises du Moyen Âge au xixe siècle », Revue de la société Jean Bodin, tome 43,1984, pp. 385-409.

Richert Gabrielle, « Biens communaux et droits d’usage en Haute-Garonne pendant la période thermidorienne et sous le Directoire », Annales historiques de la Révolution française, n° 123, 1951, pp. 274-288.

Roquette-Buisson, comte de, Statistique de la propriété communale dans la zone montagneuse du département des Basses-Pyrénées, extrait du Bulletin de l’office des renseignements agricoles, novembre 1907.

Sahlins Peter, Forest rites. The War of the Demoiselles in Nineteenth-Century France, Harvard university Press, 1994, 188 p. (Bibliographie à jour sur le sujet).

Serviez (Général), Statistique du département des Basses-Pyrénées, Paris, an X, 140 p. ; Mémoire sur l’agriculture, et spécialement le défrichement projeté de la lande du Pont-Long..., Paris, 1803, 31 p.

Sarrailh Henri, Des commissions syndicales de la vallée d’Ossau, étude historique et économique, Bordeaux, 1912, 150 p.

Soulet Jean-François, Les Pyrénées au xixe siècle, Toulouse, 1987, 2 vol., 478 et 713 p.

Thibon Christian, Pays de Sault, les Pyrénées audoises au xixe siècle : les villages et l’Etat, CNRS, 1988.

Vivier Nadine, « Les biens communaux de Béarn et Navarre sous l’Ancien Régime et la Révolution », Pyrénées-Terres-Frontières, CTHS, Paris, 1996, pp. 57-70.

Yturbide, « Les biens communaux de l’ancien pays de Labourd », Société bayonnaise d’études régionales, 1917, pp. 94-115.

Zink Anne, Azereix, la vie d’une communauté rurale à la fin du xviiie siècle, Paris, 1969, 323 p.

Zink Anne, L’héritier de la maison. Géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l’Ancien Régime. Paris, 1993, 542 p.

Zink Anne, Clochers et troupeaux. Les communautés rurales des Landes et du Sud-Ouest avant la Révolution, Bordeaux, 1997.

Midi Méditerranéen

Accola Gilbert, « Les banalités communales : leur suppression dans les Alpes maritimes sous le Consulat et l’Empire », 90e congrès nat. des Sociétés savantes, (Nice, 1965), Paris, 1966, t. II, pp. 201-212.

Agulhon Maurice, La République au village. Les populations du Var, de la Révolution à la Seconde République, Paris, Plon, 1970.

Albert Georges-François, Un épisode de l’histoire rurale de l’ancienne Provence. Biens communaux et biens nationaux à Rians (Var). Aix-en-Provence, La Pensée universitaire, 1955, 155 p.

Allard F., Forêts et régime forestier en Provence, Paris, 1901, 245 p.

Appolis Emile, « Les biens communaux en Languedoc au xviiie siècle », Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, assemblée générale de 1939, tome 2, Paris, 1945, pp. 371-398.

Appolis Emile, Le diocèse de Lodève au xviiie siècle, Albi, 1951.

Arvieu Danièle, Les délits forestiers, les conflits relatifs aux communaux et aux terres gastes à travers les arrêts de la Chambre des Eaux et Forêts du Parlement de Provence au XVIIIe siècle, Maîtrise, Université d’Aix, 1969, 169 p.

Bligny-Bondurand, Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes, Documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, Paris, 1906.

Brunet Michel, Le Roussillon, une société contre l’État, 1780-1820, Toulouse, 1986, 566 p.

Communautés rurales et pouvoirs dans les pays méditerranéens (xixe -xxe siècles), Cahiers de la Méditerranée, 10, 1978.

Derlange M., Les communautés d’habitants de Provence au dernier siècle de l’Ancien Régime, Toulouse, 1987.

Dumoulin Jacqueline, Budgets communaux et gestion financière, l’exemple du département du Vaucluse de 1827 à 1900. Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions dans les anciens pays bourguignons, 48’ fasc., Dijon, 1991, 108 p.

Fassin P., Le droit d’esplèche dans la Crau d’Arles, thèse de droit, Arles, 1898, 152 p .

Gavignaud Geneviève, Propriétaires-viticulteurs en Roussillon. Structures, conjoncture, société, xviiie-Xxe siècles, Publications de la Sorbonne, 1983,2 vol. Haussmann Baron, Mémoires, Paris, Harvard, 1890.

Le Roy Ladurie Emmanuel, Les paysans du Languedoc, Paris/La Haye, 1966.

Martinelli Bruno Une communauté rurale de Provence face au changement, Pourrières et ses environs dans la haute vallée de l’Arc, CNRS, 1983, 255 p.

Pomponi Francis, « Un siècle d’histoire des biens communaux en Corse dans le Delà-des-Monts, 1770-1870 », Études corses, 1974, n° 3, pp. 5-41 et 1975, n" 5, pp. 15-54.

Pomponi Janine, La vie rurale de deux communes corses : Serra di Scopamene et Sotta, Aix-en-Provence, La pensée universitaire, 1962, 176 p.

Rinaudo Yves, « Des prés et des bois. Repères pour une étude des biens communaux dans la F rance méditerranéenne au xixe siècle », Annales du Midi, tome XCV, 1983, pp. 479-492.

Rinaudo Yves, « La Révolution conservatrice : les biens communaux varois au xixe siècle », in Révolution et espaces forestiers, textes réunis par D. Woronoff, Paris, 1989, pp. 175-190.

Saint-Sauveur Raymond, Compte de l’administration de M.R. de Saint-Sauveur, intendant du Roussillon, Paris, 1790, 148 p.

Siffre Michèle-Helyett, « Aperçu sur les pratiques communautaires dans le comté de Nice au xviiie siècle », Revue d’histoire économique et sociale, 1970, pp. 196-226.

Soboul Albert, Les campagnes montpelliéraines à la fin de l’Ancien Régime. Propriété et cultures d’après les compoix, Paris, PUF, 1958, 154 p.

Solakian Daniel, « Pratiques partageuses et communaux en Provence orientale au xviiie siècle », La Révolution française et le monde rural, CTHS, 1989, pp. 443-458.

Région alpine

Allix André, L’Oisans, étude géographique, Paris, 1928, 915 p.

Arbos Philippe, La vie pastorale dans les Alpes françaises. Étude de géographie humaine, Paris, 1922, 718 p.

Buttin Jacques, Etude juridique sur les fruits communs dans montagnes de la Tarentaise, Grenoble, 1943, 116 p.

Guichonnet Paul, « La montagne d’Auferrand, un demi-millénaire d’exploitation pastorale », Revue de Savoie, 1956, pp. 291-301.

Guichonnet Paul, « Biens communaux et partages révolutionnaires dans l’ancien département du Léman », Etudes rurales, octobre 1969, pp. 7-36. Nicolas Jean, La Savoie au xviiie siècle, Paris, Maloine, 1978.

Viallet Hélène, Les alpages et la vie d’une communauté montagnarde : Beaufort du Moyen Age au xviiie siècle, Annecy, 1993.

Vigier Philippe, La seconde République dans la région alpine. Étude politique et sociale, Paris, PUF, 1963, 2 vol.

Vigier Philippe, Essai sur la répartition de la propriété foncière dans la région alpine, SEVPEN, 1962, 270 p.

Vivier Radine, « Les biens communaux du Briançonnais aux xviiie et xixe siècles », Etudes rurales, janvier-mars 1990, n° 177, pp. 139-158.

Vivier Nadine, Le Briançonnais rural, Paris, L’Harmattan, 1992.

Zumkeller Dominique, Le paysan et la terre. Agriculture et structures agraires à Genève au xviiie siècle, Genève, Ed. Passé et Présent, 1992.

Jura

« Sur un procès de partage de biens communaux », Évocations, 1958, pp. 59-60 (concerne le canton de Crémieux).

Derouet B., « Le partage des frères. Héritage masculin et reproduction sociale en Franche-Comté aux xvie et xixe siècles », Annales ESC, 1993, n° 2, pp. 453-474.

Dodane Christine, Triages et cantonnements dans les forêts comtoises, 1674- 1790. Doctorat, Besançon, 1994.

Girardot J., Le département de la Haute-Saône pendant la Révolution, Vesoul, 1973, 3 vol.

Godard M. et Abensour Léon, Cahiers de doléances du baillage d’Aumont (Haute-Saône), Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, t. 1, 1918 et t. 2, 1927.

Jouvenot R., « Les cahiers de doléances en Franche-Comté. Bibliographie établie à l’occasion du 99e congrès des sociétés savantes, Besançon, 1974 », Bulletin de la section d’histoire moderne, fasc. 10, 1977, pp. 238-242.

Marc J.-A., Essai sur l’agriculture du département de la Haute-Saône, Vesoul, 1811.

Mayaud Jean-Luc, « Logique économique et logique politique pendant la Révolution : la petite Vendée des plateaux du Doubs », Regards sur le Haut-Doubs et l’Impartial, La Révolution dans la Montagne Jurassienne, 1989, 11 p.

Mayaud Jean-Luc, Les paysans du Doubs au temps de Courbet, Paris, 1979.

Merlin Colette, Ceux des villages. La société rurale dans la « Petite Montagne », jurassienne à la veille de la Révolution, Besançon, 1994.

Salitot M., Héritage, parenté et propriété en Franche-Comté du xiiie siècle à nos jours, Paris, 1988, 240 p.

Salitot Michèle, « La gestion de la propriété commune dans le canton de Nussey (Jura) », Ethnologie française, XVII, 1987, 2/3, pp. 247-252.

Vion-Delphin François, La forêt comtoise, de la conquête française à la Révolution (1674-fin du xviiie siècle). Doctorat d’état, Besançon, 1995.

Bourgogne, Lyonnais

Bleton-Ruget Annie, La Bresse louhannaise à la veille de la Révolution française, doctorat de 3e cycle, Dijon, 1978.

Corvol Andrée, « Forêt et communautés en Basse-Bourgogne au xviiie siècle », Revue historique, 1976/2, pp. 15-36.

Damaizière Claire, Les usurpations de communaux dans la subdélégation de Beaune, 1740-1800, Maîtrise, Paris 7, 1982, 106 p.

Destray P., Etat économique de la Bourgogne à la veille de la Révolution française, dans Enquêtes sur la Révolution en Côte-d’Or, fasc. 2, 1911, 3 vol.

Flour de Saint Genis, « La propriété communale en Bourgogne d’après des documents inédits et l’exploitation des biens communaux depuis 1789 », Comité des Travaux historiques. Bulletin des Sciences économiques et sociales. Congrès des Sociétés Savantes de 1896, Paris, 1896, pp. 79-123.

Garrier Gilbert, Paysans du Beaujolais et du Lyonnais, 1800-1970, Grenoble, 1973.

Germain-Martin et Martenot, Contribution à l’étude des classes rurales en France au xixe siècle ; la Côte-d’Or, Dijon et Paris, 1909.

Gutton Jean-Pierre, La société et les pauvres. L’exemple de la généralité de Lyon, 1534-1789, Paris, 1971.

Henriot Marcel, « le partage des biens communaux en Côte-d’Or sous la Révolution, l’exemple du district d’Arnay-sur-Arroux », Le Pays bourguignon, cahiers non périodiques du Centre d’Études Bourguignonnes, n° 7, 1948, pp. 12-24.

Journal d’agriculture de la Cote d’Or, publié par la société d’agriculture du département, Dijon, 1re série 1837-1847, 2e série 1850-1855.

Lanier H., « Les vicissitudes des biens communaux de la Chapelle-Vieille-Forêt », Bulletin de la société d’archéologie et d’histoire du Tonnerois, 1958, pp. 21-25.

Laurent Robert, L’agriculture de la Côte-d’Or pendant la première moitié du xixe siècle, Dijon, 1931, 218 p.

Lelu Jean-Pierre, « Pierre Laureau et le partage des communaux pendant la Révolution française », Les hommes et la Révolution dans l’Yonne, Actes du colloque du bicentenaire, t. 1, pp. 95-107.

Lévêque Pierre, La Rourgogne de la monarchie de Juillet au second Empire (thèse lettres Paris IV, 1977). VoL. 1 : Une société provinciale : la Bourgogne sous la monarchie de Juillet. Vol. 2 : Une société en crise : la Bourgogne au milieu du xixe siècle., Paris, Ed de l’EHESS, 1983.

Lex Léonce, Cahiers de doléances pour les États-Généraux de 1789, département de Saône-et-Loire, Mâcon, 1910.

Neufchâteau François de, Voyage agronomique dans la sénatorerie de Dijon, Paris, 1806. Analysé dans le Journal de la Côte-d’Or, 3 frimaire an XIV, p. 17.

Petitot-Mauriès, « Forôt communale, droits d’usage et affouage en Châtillonnais », Etudes rurales, octobre 1972, pp. 78-104.

Picard E., « Histoire d’une forêt communale, la forêt des Crochères à la ville d’Auxonne », Mémoires de l’Académie de Dijon, 1897-1898, pp. 99-399.

Raulin Henri, « La communauté rurale en Châtillonnais », Etudes rurales, 1972, pp. 39-77-

Richard P., « À propos des pâtres communaux au xviiie siècle », Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de. l’Yonne, 1957-58, pp. 295-296.

Root Hilton, « Etat et communautés villageoises dans la France moderne : en Bourgogne aux xviie et xviiie siècles », Revue d’histoire moderne et contemporaine, n° 39, 1992, pp. 303-323.

Saint-Jacob Pierre, « Les communaux en Bourgogne », Annales de Bourgogne, 1948, pp. 114-128. Ce même texte est aussi publié : « Les grands problèmes de l’histoire des communaux en Bourgogne », Cahiers de l’association interuniversitaire de l’Est, 1963, pp. 9-21.

Saint-Jacob Pierre, « Les terres communales », Annales de Bourgogne, 1953, pp. 225-240.

Saint-Jacob Pierre, Les paysans de la Bourgogne du nord au dernier siècle de l’Ancien Régime, Thèse lettres Paris, 1re éd. Paris, 1960, réédition Associatipn d’histoire des sociétés rurales, 1995.

Thuillier Guy, Economie et société nivernaises au début du xixe siècle, Paris/La Haye, 1974.

Vauban, Description géographique de l’élection de Vézelay, Paris, Imprimerie Nationale, 1881. (1er édition 1696).

Vigreux Marcel, Paysans et notables du Morvan au xixe siècle, Académie du Morvan, 1987, 755 p.

Virmont R., « Le partage des communaux de la Brande de Montviçq en l’an II et ses suites dans le cours du premier tiers du xixe siècle », Etudes bourbonnaises, 1991, n° 255, pp. 13-19.

Nord-Est : Champagne, Trois-Évêchés, Lorraine, Alsace

« Location par adjudication de biens communaux à Ventron, 1792 », La Révolution dans les Vosges, janvier 1923, p. 186.

« Bergers communaux à Charmes-la-grande (Haute-Marne) », Cahiers haut- marnais, 1964, pp. 93-96.

Annuaire statistique du département de la Meuse, Paris, impr. des Sourds-muets, an XIII.

Arbellot Guy, La cartographie statistique appliquée à l’histoire. Une expérience sur 332 villes et villages de Haute-Champagne aux xviie et xviiie siècles, SEVPEN, 1970.

Boehler Jean-Michel, La paysannerie de la plaine d’Alsace, 1648-1789, PU Strasbourg, 1994, 3 vol.

Boehler Jean-Michel, Lerch D. et Vogt J., Histoire de l’Alsace rurale, Strasbourg, 1983.

Boncerf P.F., Mémoire sur les moyens de mettre en culture les terres incultes, arides et stériles de Champagne, Paris, impr. de Corsas, 1790, 24 p.

Bonnet S., Santini Charles, « Les biens communaux dans le Pays-Haut à la fin du xixe siècle », Annales de l’Est, 1965, pp. 45-60.

Bontemps-Litique Martine, Les communaux du Chaumontois au xixe siècle, maîtrise, Université de Nancy 2, 1977, 91 p.

Claudot, « Notice historique sur la forêt communale d’Épinal », Annales de la société d’émulation du département des Vosges, 1891, pp. 1-64.

Clère Jean-Jaques, Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française, Paris, CTHS, 1988, 398 p.

Colchen, Annuaire de la Moselle, Paris, an XI.

Contamine Henri, Les conséquences financières des invasions de 1814 et 1815 dans les départements de la Moselle et de la Meurthe, thèse complémentaire, Metz, 1932, 99 p.

Contamine Henri, Metz et la Moselle de 1814 à 1870, thèse de doctorat, Nancy, 1932, 2 vol.

Dartein F. de, « Résumé historique des biens communaux dans le Bas-Rhin », Nouveaux mémoires de la Société des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin, 1865.

Evrard Henri, Notes historiques sur les biens communaux du canton de Varennes-en-Argonne, thèse de doctorat, Bar-le-Duc, 1912, 335 p.

Godard et Abensourd Léon, Cahiers de doléances du baillage d’Aumont (B.N. 8 La32 791 (53, 1)

Guillaume P., « Le partage des biens communaux de Minaucourt, 1793-1813 », Mémoires de la société d’agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, 1958, pp. 121-127.

Guyot Ch., « Quelques généralités sur les biens communaux en Lorraine », Mémoire de l’Académie Stanislas, tome XIII, 1915, pp. 94-115.

Hau Michel, La croissance économique de la Champagne, 1810-1969, Associations des publications près les universités de Strasbourg, n° 154, Ophrys, 1976.

Hermann A., « Les biens communaux du Bas-Rhin », in La vie sociale en Alsace, 1920, pp. 37-39.

Hermann A., Die Allmenden in Bezirk Unter-Elsass, Strasbourg, 1914, 155 p.

Hottenger G., La Lorraine agricole, Mémoires de l’Académie de Stanislas, 1924.

Huffel G., L’Aschbruch, histoire d’une forêt communale de Basse-Alsace, Nancy, 1931, 85 p.

Hureaux Nicolas, Robinet René, « Les communaux au xixe siècle, agriculture et vie rurale en Ardenne française », Etudes ardennaises, 1963, n° 34, pp, . 24-30.

Juillard Etienne, « Les transformations économiques et sociales de Mitschdorf », Reyue d’Alsace, 1949 (8° Lc9 10).

Juillard Etienne, La vie rurale dans la plaine de Basse-Alsace. Essai de géographie sociale, Paris, 1953, 582 p.

Kientzi Armand, Le régime des biens communaux en Alsace et Lorraine, Strasbourg, 1947, 100 p.

L’Huillier Fernand, Recherches sur l’Alsace napoléonienne, 1799-1813, Paris, 1945.

Lacoste Maurice, « L’application des lois agraires de la Convention montagnarde dans le département de la Meurthe », Annales de l’Est, 1950/4, pp. 285-315.

Lacoste Maurice, « Le partage des communaux sur le territoire de la Meurthe avant la loi du 10 juin 1793 », Annales de l’Est, 1953, pp. 51-78 ; 155-175 ; 283-314 ; 321-349.

Leuillot Paul, L’Alsace au début du xixie siècle. Essai d’histoire politique, économique et religieuse, 1815-1830. Thèse Lettres, Paris, 1957, 2 vol., 506 p.

Livet Georges, « Usages communautaires et servitudes collectives en Haute-Alsace et Sundgau après 1648 », in Mélanges Arbos, 1953, pp. 177-184.

Livet Georges, « Villes et campagnes au xviiie siècle : le cas de la ville de Strasbourg et le problème de l’environnement urbain », in La France d’Ancien Régime, études réunies en l’honneur de Pierre Goubert, Privât, 1984, pp. 423-431.

Maréchal Dr, La Révolution dans la Haute-Saône, Paris, 1903.

Marquis, Statistique de la Meurthe, Paris, 1802.

Martin E., Cahiers de doléances du bailliage de Mirecourt, Epinal, 1928.

Marx Roland, La Révolution et les classes sociales en Basse-Alsace. Structures agraires et vente des biens nationaux, Paris, Bibliothèque Nationale, 1974, 571 p.

Mazzuco-Brassens Maryvonne, Les biens communaux en Brie de 1750 à 1793, maîtrise Paris I, 1970, 201 p.

Meininger et Mieg, « Vente des biens communaux de la ville de Mulhouse avant sa réunion à la France, 1798 », Bulletin du musée historique de Mulhouse, pp. 85-93.

Peltre J., « Biens communaux et genèse des terroirs en Lorraine », in Fla très P., Les terres communes, CNRS, 1975, pp. 19-29.

Ponteil Félix., La situation économique du Bas-Rhin au lendemain de la Révolution française, Strasbourg, 1927, 171 p.

Prévost de Lavaud E., Les théories de l’intendant Rouillé d’Orfeuil. Thèse pour le doctorat en science politique et économique, Poitiers, 1909.

Schieder Wolfgang & Kube Alfred, Säkularisation und Mediatisierung. Die Veräusserung der Nationalgüter im Rhein-Mosel-Departement, 1803- 1813, Boppard-am-Rhein, 1987, 199 p.

Schwab Léon, « Le partage des communaux dans les Vosges », La Révolution dans les Vosges, 1909-1910, pp. 129-148 et 228-244.

Schwerz Johann Nepomuk, Assolements et culture des plantes de l’Alsace, traduit de l’allemand, Paris, 1839, VIII-312 p., (BN. S 34328).

Suratteau Jean-René, Le département du Mont-Terrible sous le régime du Directoire, 1795-1800, Besançon Paris, 1965.

Vogt Jean, « Le partage des biens communaux de la rive gauche du Rhin, de Lauterbourg à Worms », Actes du 81e congrès des sociétés savantes, 1956, pp. 269-276.

Vogt Jean, « Réflexes communautaires en Alsace du Sud, 1790-1792 », Annales historiques de la Révolution française, 1964, pp. 95-97.

Woelflé, Mémoire sur les biens communaux dans le département du Bas-Rhin, Nouveaux mémoires de la société... d’agriculture du Bas-Rhin, 1862.

Wolikow Claudine, La maison commune. Culture politique et démocratie locale. Les communautés du vignoble de Champagne méridionale dans la seconde moitié du xviiie siècle, thèse Paris I, 1994.

Zinck G., « Biens communaux et Allmende dans le Bas-Rhin », Cahiers de l’association interuniversitaire de l’Est, 1963, pp. 22-36.

Nord : Picardie, Artois, Flandres, Cambrésis, Hainaut

Calonne, baron Albéric de, La vie agricole sous l’Ancien Régime en Picardie et en Artois, Paris, 1883.

Courbet-Poulard Alexandre, Quelques études historiques, administratives et financières sur les biens communaux à Abbeville, Abbeville, 1866, 185 p.

Daix, Les biens communaux dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, thèse, Lille, 1901.

Dallongeville Paul, Des parts de marais et portions ménagères dans le Nord, Pas-de-Calais et départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne et des Trois-Évêchés, thèse de droit, Paris, 1896, 298 p.

Florilège des cahiers de doléances du Pas-de-Calais, publié par J.-P. Jessenne et D. Rosselle, Villeneuve d’Asq, 1989.

Gauthier Florence, La voie paysanne dans la Révolution française, l’exemple picard, Maspéro, 1977.

Hubscher Ronald, L’agriculture et la société rurale dans le Pas-de-Calais du milieu du xixe siècle à 1914, Arras, 1979, 2 vol.

Jessenne Jean-Pierre, Pouvoir au village et Révolution en Artois, 1760-1848, PU Lille, 1987.

Le Gentil Constant, Examen et solution, des principales questions soulevées par la législation sur les portions ménagères (portée du décret de décentralisation administrative), Arras, 1855.

Le Gentil Constant, Traité historique, théorique et pratique de la législation des portions communales ou ménagères. Paris, 1854, 647 p.

Lefebvre G., Les paysans du Nord pendant la Révolution Française, Lille 1924, réédition A. Colin, 1972.

Legrand Louis, Seinac de Meilhan et l’intendance de Hainaut et du Cambrésis sous Louis XV, Paris et Valenciennes, 1868, 486 p.

Legrand Pierre, Législation des portions ménagères ou parts de marais dans le nord de la France, Lille, 1850, 152 p.

Passez Ernest-François, Des portions ménagères et communales en France et à l’étranger, Paris, 1888, 48 p.

Rosselle Dominique, Le long cheminement des progrès agricoles : le Béthunois du milieu du xvie siècle au début du xixe siècle, thèse, université de Lille III, 1984.

Salhnann Jean-Michel, Etude sur l’Ancien Régime agraire. La question des biens communaux en Artois de la fin du xviie siècle au début du xixe siècle, thèse de l’école des Chartes, non publiée, Paris, 1974. (résumé : Position des thèses, 1974, pp. 211-219).

Salhnann Jean-Michel, « Le partage des biens communaux en Artois, 1770- 1789 », Études rurales, juil.-sept. 1977, 67, pp. 71-84.

Vivier Nadine, « Salariés agricoles et notables face aux usages collectifs en Picardie au xixe siècle » in Hubscher R. et Farcy J.-C. (dir.), La moisson des autres, les salariés agricoles aux xixe et xxe siècles, Créaphis, 1996, pp. 201-217.

Centre du Bassin Parisien : Île-de-France, Beauce, Orléanais, Sologne, Berry, Bourbonnais

Arzalier F., La Révolution française et la vallée de Montmorency, problématique et héritages, doctorat de Paris I, dir. M. Vovelle, 1991.

Béaur Gérard, Le marché foncier à la veille de la Révolution. Les mouvements de propriété beaucerons dans les régions de Maintenon et de Janville de 1761 à 1790, Paris, 1984.

Bianchi S., Vie, pratiques et sociabilités politiques en milieu rural dans le sud de l’Île-de-France (Essonne et Val-de-Marne) de 1787 à 1800, Thèse, dir. M. Vovelle, Paris I, 1995.

Bouchard G., Le village immobile, Sennely-en-Sologne au xviiie siècle, Paris, 1972.

Calacuira-Lenormand Corinne, Les biens communaux de l’arrondissement de Pontoise, de la Révolution à la fin du xixe siècle, maîtrise, Université de Paris-XIII, 1995, 238 p.

Chevet Jean-Michel, « Production et productivité : un modèle de développement économique des campagnes de la région parisienne aux xviiie et xixe siècles », Histoire et Mesure, 1994, IX-1/2, pp. 101-145.

Dufresne, « Partage des communaux dans quatre communes du district de Versailles », Recherche des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, comité de Seine-et-Oise, 1908-1909, pp. 44-96.

Dupâquier J., « La situation de l’agriculture dans le Vexin français, fin xviiie s. et début xixe siècle », Actes du 89e congrès national des Sociétés savantes, 1964, pp. 321-345.

Dupeux Georges, Aspects de l’histoire sociale et politique du Loir-et-Cher (1848- 1914), Paris/La Haye, 1962.

Farcy Jean-Claude, Les paysans beaucerons au xixe siècle, Chartres, 1989,2 vol.

Ikni Guy-Robert, « Sur les biens communaux pendant la Révolution française », Annales historiques de la Révolution française, 1982, pp. 71-94.

Ikni G.-R., Crise agraire et révolution paysanne. Le mouvement populaire dans les campagnes de l’Oise de la décennie physiocratique à l’an IL Doctorat d’État Paris I, sous dir. M. Vovelle, juin 1993.

Jacquart Jean, La crise rurale en Île-de-France, 1550-1670, Paris, A. Colin, 1974, 799 p.

Moriceau Jean-Marc, Les fermiers de l’Île-de-France, xve-xvie siècle, Fayard, 1994.

Poitou Christian, Paysans en Sologne, Horvath, 1985.

Raulet L., « Le partage des communaux de Vaux-sur-Seine, 1794-1795 », Recherche des documents relatifs à l’histoire économique de la Révolution, comité de Seine-et-Oise, 1910, pp. 79-108.

Touzery Mireille, Atlas de la généralité de Paris au xviiie siècle, Paris, 1995.

Touzery Mireille, Le cadastre de Bertier de Sauvigny, les paroisses fiscales de la généralité de Paris, Paris, 1991.

Comparaison avec l’étranger (quelques éléments)

Grande-Bretagne :

Allen, Robert C., Enclosure and the Yeoman. The agricultural Development of the South Midlands (1450-1850), Oxford, 1992.

Clark Gregory, « Common sense : common property rights, efficiency and institutional change », Journal of Economie History, LVIII, 1998, pp. 73-102.

Humphries, Jane, « Enclosures, common rights and women, end of 18th century, beginning of 19th c. », Journal of Economie History, 1990.

Kerridge Eric, The Common Fields of England, Manchester, 1992.

McCay, Bonnie M. and James M. Acheson, eds, The Question of the Commons : the Culture B Ecology of Communal Ressources, Tucson, Arizona, 1987.

Mingay Gordon E., Parliamentary Enclosure in England. An introduction to its Causes, Incidence and Impact (1750-1850), Londres-New York, 1997.

Neeson, J.M., Commoners, Common Right, Enclosure and Social Change in England (1700-1820), New York, Cambridge University Press, 1993, 382 p. (bibliographie importante).

Stamp L.D. and Hoskins W.G., The common lands of England and Wales, London, 1963.

Turner Michael, Some social B économie Considérations of Parliamentary Enclosure in Buckinghamshire, 1738-1865, Ph. D. Thesis, Univ. Sheffield, 1973.

Turner, M., English Parliamentary Enclosure, Folkestone, 1980.

Pays germaniques :

Brakensiek, Stefan, Agrarreform and landliche Gesellschaft, Paderborn, F. Schönigh, 1991, 516 p. (cr Annales ESC, 1993, n" 1).

Prass, Rainer, Reformprogramm und bäuerliche Interessen. Die Auflösung der traditionellen Cemeindeökonomie im südlichen Niedersachsen, 1750- 1883, Gôttingen, Vandenhoeck & Ruprecht, 1997.

Smets, Josef, De la coutume à la loi. Le pays des Gueldres de 1713 à 1848. Thèse, Montpellier III, 1994.

Norvège, Suède :

Rynning Lorrents, Bidrag till norsk almenningsrett, t.l, Oslo, 1934. Compte rendu dans les Annales d’histoire économique et sociale, VIIIe année, fasc. 29, 1936, pp. 449-453.

Suisse :

Head-König Anne-Lise, « Régulation étatique, biens communaux et alpages dans une société préalpestre et alpestre en voie d’industrialisation. Le pays de Claris aux xviie et xixe siècles », in L’histoire grande ouverte, hommages à Emmanuel Le Roy Ladurie, Paris, 1977, pp. 50-57.

Zurfluh Anselm, Un monde contre le changement. Une culture au cœur des Alpes, Uri en Suisse, xviie-xixe siècles, Paris, Economica, 1993.

Italie :

Farolfi, Bernardino, L’uso e il mercimonio : comunita e béni communali nella montagna bolognese del Settecento, Bologne, 1987.

Pitteri Mauro, « I béni communali nella Terraferma veneta » Annali Veneti, n° 1, 1984, pp. 133-138.

Pitteri Mauro, « L’utilizzazione dei béni comunali délia podestaria di Treviso nel XVII secolo » Studi Trevisani, n° 7, die. 1988, pp. 9-33.

Espagne :

Sanchez Salazar, Felipa, Extension de cultivos en Espana en el siglo XVIII : roturas y reparto de tierras concejiles, Madrid, 1988.

Jimenez Blanco José Ignacio, Privatización y apropiación de tierras municipales en la Baja Andalucia. Jerez de la Frontera (1750-1995), Jerez de la Frontera, 1996, 333 p. (compte rendu dans Histoire et Sociétés rurales, 1997, n° 8, p. 234).

Asie :

Papin Philippe, « Terres communales et pouvoirs villageois à la fin du xixe siècle. Le cas du village vietnamien de Quynh Lôi », Annales HSS, nov.-déc. 1996, pp. 1303-1325.

Cartes régionales des biens communaux existantes :

Cartes établies d’après les documents du xviiie siècle : Lemaître Nicole, Bruyères et mas. Les communaux du Bas-Limousin depuis le xvie siècle. Ussel, 1981, p. 75 (la Corrèze au milieu du xviiie siècle) et p. 76 (en 1860).

Nicolas Jean, La Savoie au xviiie siècle, Paris, 1978, p. 1180 (d’après le cadastre de 1730).

Touzery Mireille, Atlas de la généralité de Paris au xviiie siècle, Paris, 1995, p. 52 (arpentage vers 1780).

Cartes établies d’après le cadastre napoléonien :

Corbin Alain, Archaïsme et modernité en Limousin au xixe siècle, 1845-1880, Paris, 1975, tome 1, p. 288 (Corrèze, Creuse et Haute-Vienne)

Farcy Jean-Claude, Les paysans beaucerons au xixe siècle, Chartres, 1989, t. 1, p. 37 (Eure-et-Loir).

Juillard Etienne, La vie rurale de la plaine de Basse-Alsace, Paris, 1953, p. 225 (Bas-Rhin, chiffres de 1912).

Lévêque Pierre, Une société provinciale : la Bourgogne sous la monarchie de Juillet, éd. de l’EHESS, Paris, 1983, p. 570 (Côte-d’Or et Saône-et-Loire).

Vigier Philippe, Essai sur la répartition de la propriété foncière dans la région alpine, SEVPEN, 1962, p. 270 (Isère, Hautes et Basses-Alpes, Drôme et Vaucluse).

Vigreux Marcel, Paysans et notables du Morvan au xixe siècle, Académie du Morvan, 1987, pp. 686-687 (le Morvan).

Vivier Nadine, « Salariés agricoles et notables face aux usages collectifs au xixe siècle en Picardie », in La moisson des autres, Créaphis, 1996, p. 210 (Somme).

© Éditions de la Sorbonne, 2000

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