Desktop versionMobile version

Le commissaire de police au xixe siècle

 | 
Dominique Kalifa
, 
Pierre Karila-Cohen

Documents

Documents

Full text

I. Textes législatifs et réglementaires

1. Décret des 21-29 septembre 1791 relatif à l’établissement des commissaires

de police dans les différentes villes du royaume où ils seront nécessaires...

227

2. Loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) concernant la division et

l’administration du territoire français et l’administration

227

3. Arrêté du 23 fructidor an IX (10 septembre 1801) fixant le traitement des

commissaires de police et article 4 de l’arrêté du 17 germinal an XI relatif

aux dépenses des communes

228

4. Décret sur les commissariats de police, 28 mars 1852

229

5. Décret impérial portant création de commissariats de police cantonaux [sic],

17 janvier 1853

230

6. Décret du 5 mars 1853 créant les commissaires départementaux

231

7. Décret du 22 mars 1854 supprimant les commissaires départementaux...

232

8. Circulaire du 3 avril 1854 sur les commissaires centraux

232

9. Circulaire du 34 décembre 1854 précisant le rôle

et la position hiérarchique des commissaires de police

233

10. Décret impérial du 27 février 1855 portant fixation des traitements

et frais de bureau des commissaires de police

234

11. Décret impérial qui crée un service spécial de surveillance

des chemins de fer (22 février-15 décembre 1855)

236

12. Décret impérial qui crée, à Paris, un commissariat central de police

des chemins de fer (28 mars 1855)

238

13. Circulaire du 3 novembre 1867 sur l’application du 24 juillet 1867

rendant aux maires leur pouvoir de police et le rôle,

dans ce cadre, du commissaire central

238

14. Arrêté portant création d’un examen professionnel aux fins de devenir

commissaire de police. Exposé des motifs et programme

239

15. Loi du 16 avril 1895 créant la retraite des commissaires de police ne

relevant pas de la préfecture de police

(partie de la loi de finances pour 1895)

244

15 bis. Circulaire d’application de la loi précédente (24 juin 1895)

245

16. Circulaire relative aux brigades régionales de police mobile

et à leurs rapports avec les autorités judiciaires

247

II. Archives du quotidien

1. Les affres du métier d’après deux commissaires lyonnais (1822 ; 1833)....

253

2. Un commissaire de police crie misère : lettre du commissaire de police

des Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques) au sous-préfet

d’Oloron-Sainte-Marie, le 4 octobre 1879

255

3. Les tentations d’un commissaire médiocre à Rennes vers 1886-1888 :

lettre du commissaire central Court au maire de Rennes,

le 9 novembre 1888

256

4. Les activités de surveillance politique d’un commissaire central de Rennes

en 1906 : lettre du commissaire central de Rennes au préfet d’Ille-et-Vilaine

le 11 septembre 1906

260

5. Un commissariat de quartier sous le Second Empire

262

6. Les commissaires de police au Centre des archives contemporaines

263

III. Étude de cas : itinéraire social et professionnel des commissaires de police parisiens entre l’an VIII et 1816

Tableau 1 : Les commissaires de police parisiens à la fin

du Directoire (an VIII)

266

Tableau 2 : Les commissaires de police parisiens au début du Consulat (an VIII)

269

Tableau 3 : Les commissaires de police parisiens en l’an IX

272

Tableau 4 : Les commissaires parisiens à la fin du Premier Empire (1814)…

275

Tableau 5 : Les commissaires de police parisiens en 1816

278

The text and other elements (illustrations, imported files) may be used under OpenEdition Books License, unless otherwise stated.

This digital publication is the result of automatic optical character recognition.
Search OpenEdition Search

You will be redirected to OpenEdition Search