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Maurice Halbwachs

 | 
Yves Déloye
, 
Claudine Haroche

Troisième partie. Réflexions sur la sociologie de la mémoire

L’espace de la mémoire collective sans le droit public

Geneviève Koubi

Texte intégral

« Il n’est point de mémoire collective qui ne se déroule dans un cadre spatial. »
Maurice Halbwachs, La Mémoire collective et l’espace (p. 209)

  • 1 G. Namer, « Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, 1877-1945, C. de Montlibert dir., Strasbourg, Pres (...)
  • 2 M. Halbwachs, La Mémoire collective, édition critique établie par G. Namer, Paris, Albin Michel, 19 (...)
  • 3 Et, en l’occurrence, qui ne peut prétendre connaître de manière approfondie les travaux de Maurice (...)

1Dans un travail inachevé et partiel sur la mémoire et l’espace1, Maurice Halbwachs considère que « l’espace juridique n’est pas […] un milieu vide qui symboliserait seulement une possibilité indéfinie de rapports de droit entre les hommes »2. Pour le juriste3, l’appréhension de cette notion « d’espace juridique » semble correspondre à un besoin d’inscrire les relations juridiques dans un cadre concret. Les rapports entre les hommes ne se jouent pas dans l’immatériel. Les différents modes d’agencement de ces rapports interindividuels d’abord, collectifs et sociaux ensuite, que propose tout système de droit, paraissent trop abstraits, voire fictifs, à Halbwachs. L’ancrage de la relation juridique dans le réel semble ainsi nécessaire non pour déterminer la nature des liens que les individus tisseraient entre eux mais pour en assurer la permanence, la continuité et leur reconnaissance dans et par la société.

  • 4 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., p. 236.

2La symbolisation de ces liens par l’attestation juridique « écrite » ne détiendrait alors de sens et ne provoquerait d’effet qu’à une double condition. D’une part, ces liens doivent « prendre racine », c’est-à-dire qu’ils doivent avoir un support matériel, une implantation dans le « sol » ; ils doivent être concrétisés, réalisés, accomplis ; ils doivent s’inscrire dans les terres, les lieux, ou se structurer dans des immeubles, édifices ou bâtiments. D’autre part, la représentation spatiale et tangible de ces liens doit susciter en chacun des protagonistes concernés, à un titre ou à un autre, par les rapports qu’ils induisent, une image stable que fixe et qui fixe la mémoire. Car, « c’est l’image seule de l’espace qui, en raison de sa stabilité, nous donne l’illusion de ne point changer à travers le temps et de retrouver le passé dans le présent »4.

  • 5 Dès les années 1880, cette liaison connut un regain d’intérêt suscitant enthousiasme ou réticences, (...)

3Ces aperçus fragmentaires du système juridique ne s’accompagnent pas d’une analyse décisive puisque tel n’est pas l’objet des travaux menés par Halbwachs. La liaison entre sociologie et droit que Halbwachs esquissait dans certains de ses travaux n’est donc pas poursuivie pour discerner l’espace de la mémoire collective5. La représentation de l’espace semble ainsi figée, l’image s’arrête sur la « terre », le territoire, dessinant des lieux, des zones qui supposent bordures, délimitations, démarcations, frontières. Attentif aux topographies des mises en relations, Halbwachs n’est pas amené à exposer des passages ou des transitions entre les lieux et les textes, entre les temps et les mots ; pourtant, ces déplacement signalent des formes d’interactions, suscitent des interrogations. Ainsi, par exemple, les conditions d’émergence des litiges dont les lieux de résolution sont les palais de justice ne sont pas relevées ; les lacunes des textes de loi dont le terrain de stigmatisation est la rue, où s’expriment les rancœurs et les révoltes, ne sont pas soulevées ; les dysfonctionnements d’une administration publique dont les espaces sont les services, les bureaux, les guichets, ne sont pas soulignés. Ces facteurs formeraient pourtant, pour une part, la substance d’une « mémoire du droit » portée par les acteurs sociaux, assimilée par ceux qui vivent les décisions juridiques dans leur vie quotidienne et continuellement réactivée par le besoin d’adaptation des réglementations aux idéologies dominantes comme aux réalités sociales.

  • 6 Voir R. Carré de Malberg, La Loi, expression de la volonté générale. Étude sur le concept de la loi (...)

4La mise à distance de ces questions par Halbwachs traduit-elle une réticence implicite à l’égard des domaines du « droit public » ? Le juriste peut simplement constater l’absence de réflexions à propos de la loi6 – de son origine, de sa formation, de ses effets, de ses conséquences, de son « image » donc – dans l’analyse des processus de constitution des mémoires collectives.

I

5Dans ses observations sur la « mémoire du groupe », Halbwachs attribue aux rapports juridiques interpersonnels (contrats, baux, titres de propriété) une forme, un objet, un contenu matériels ou visibles. Sont rassemblés dans un même cadre le motif, la cause et l’effet d’un acte juridique. Si Halbwachs reconnaît la force de la fiction juridique du contrat, il en relève la qualité « immobile » plus qu’immuable pour les parties qui s’y sont engagées. Sa vision du droit est, en quelque sorte, commandée par une idée de « proximité » pensée comme source de la validité sociale de l’acte juridique et, de nos jours encore, appréciée comme assurance d’une certaine « sécurité » quant à son maintien.

6La « mémoire juridique » est constituée à partir d’une définition localisée et socialisée du « groupe ». C’est ce qui lui permet de resserrer la notion d’espace juridique sur l’image du sol, de la terre, du territoire, du pays. Il s’agit plus d’identifier la mémoire de la perception sociale des droits subjectifs, des droits individuels que de dessiner les contours d’une mémoire de la réception du droit public dans une société qui innove la IIIe République – ce qui, nécessairement, renvoie à la connaissance des institutions politiques, du système administratif et des relations internationales.

  • 7 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 5, « La mémoire collective et l’espace », p. 2 (...)

7Halbwachs constate cependant que l’évolution du droit s’est traduite par l’affirmation catégorique de son unité sur le territoire étatique. Notant que « depuis la Révolution, les citoyens sont égaux devant les tribunaux et devant l’impôt », il semble penser que l’unification du droit conduit à l’uniformité, regrettant presque que « les diverses parties d’un pays ne représentent plus autant de régimes juridiques distincts »7. Confondant unité du droit et uniformité des règles, ne retenant pas l’objectif de cohésion sociale que suppose l’harmonisation du système juridique sur un territoire donné, il en tire cette conclusion :

  • 8 Ibid.

« [] La pensée collective ne considère pas les lois, abstraction faite des conditions locales où elles s’appliquent. Elle s’attache plutôt à ces conditions. Or, elles sont très diverses, parce qu’en uniformisant les règles, on n’a pas pu rendre uniforme la condition des terres et la situation des personnes. »8

8Tel n’était pas, tel n’est pas l’enjeu du droit ; pas plus que l’unification du droit dans un État donné comme démocratique, ou plus justement comme « républicain », n’a pour objet de niveler les situations sociales, l’égalité des citoyens n’implique l’uniformité des situations juridiques. Concevoir la loi comme impersonnelle et générale revient à conforter les luttes contre le despotisme et l’arbitraire, à empêcher que les relations sociales et politiques ne se traduisent par des règles de forme juridique illégitimes, injustes, voire iniques, qu’elles soient porteuses de discriminations ou créatrices de privilèges. De fait, Halbwachs limitait son champ de recherches aux seules relations que les individus entretiennent avec leurs voisins, leurs collègues, leurs semblables : la crainte de l’uniformisation des conduites transparaît dans ses observations. Dans cette perspective, ce n’est pas tant la question du droit qui doit être posée que celle de la pression du groupe sur les conduites individuelles.

  • 9 Et il en est ainsi des règles incitant à des comportements de « civilité », s’agissant, par exemple (...)
  • 10 G. Koubi, « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contempora (...)

9L’uniformisation des règles ne conduit nullement à l’uniformité des conditions, hier comme aujourd’hui. Si tel était le cas, cela conduirait à penser que c’est dans le carcan des lois que se fabriquerait le sens de la vie quotidienne. Même si, de nos jours, se dessine une tendance à enregistrer dans les textes de loi des assertions morales traduisant le poids du conformisme social9, quand bien même l’objectif indirect de ces textes serait de « formater » les attitudes, les comportements, les conduites, la qualité première de toute conscience civique réside dans la résistance à l’oppression, laquelle n’est pas de l’autre côté du droit, mais l’exercice d’un droit, l’expression manifeste d’un « droit hors le droit »10, mais aussi, parce que fondé sur cette connaissance des limites du pouvoir, d’un « droit hors l’espace ».

  • 11 Voir art. 2 et art. 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août1789.
  • 12 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 5, « La mémoire collective et l’espace », p. 2 (...)

10L’espace de la mémoire collective, concret et matériel, tend à écarter toute référence à des principes abstraits. Le resserrement du champ juridique sur la figure du groupe, sur la relation directe entre des membres de ce groupe, que propose Halbwachs, autorise la disqualification des questions mettant en scène les pouvoirs publics, qu’il s’agisse des lieux dans lesquels s’élaborent les textes juridiques ou des espaces dans lesquels s’appliquent les règles de droit. Dans son texte sur l’espace, Halbwachs porte une attention spécifique à la notion de propriété et au droit qui s’y rattache11 : dans une société libérale et industrielle, la consécration du droit de propriété, l’inviolabilité de la propriété induisent le bornage de la sphère privée. Là réside la source de sa « sacralisation ». Les rapports juridiques demeurent marqués par des repères spatialisés12, alors même qu’ils sont le produit des mécanismes d’échanges et qu’ils invitent à penser la « réciprocité ».

  • 13 Ibid., p. 205.

11Pour Halbwachs, il n’est pas possible de « faire abstraction du lieu que les hommes occupent » : « Une différence de situation dans l’espace conserve quelque signification juridique. » À l’appui de cette affirmation, il énumère les images qui forment la « mémoire juridique du groupe paysan » :» Les prés, les champs, les bois, les fermes, les maisons évoquent les droits de propriété, les contrats de vente, les servitudes, les hypothèques, les baux, les lotissements, c’est-à-dire toute une série d’actes et de situations juridiques »13 Il transfère cette approche dans les milieux urbains, dans les villes, donnant comme illustrations l’étude (du notaire), le cabinet (du médecin), une usine, ou encore les ventes aux enchères, les opérations de bourse, le travail d’un ouvrier, etc.

  • 14 Ibid., p. 204.

12Le développement de ces clichés l’amène à s’intéresser, dans un même mouvement, au statut des acteurs les plus proches de ces lieux dans lesquels il situe ces rapports : paysans plus qu’exploitants agricoles, patrons plus qu’entrepreneurs, notaires plutôt que avocats, conseillers prud’hommes plutôt que juges, maires et non administrateurs. Halbwachs distingue selon les positions ou les fonctions occupées par chacun de ceux qui sont concernés par la relation juridiquement attestée. Il y a ceux qui font état d’un droit subjectif, il y a ceux qui sont tenus à une obligation, il y a ceux qui constatent ce droit ou cette obligation, qui archivent les faits, les dits, les écrits, qui les classent ou les localisent dans le temps comme dans l’espace. Définissant les « groupes juridiques » par « les droits et les obligations de leurs membres »14, il justifie ainsi les exemples choisis (notaire, maire, commissaire-priseur, conseiller prud’homme et syndicaliste) :

  • 15 Ibid., p. 207.

« C’est en elles [ces personnes] que la mémoire des rapports de droit et des actes juridiques qui se rattachent à leur fonction doit acquérir le plus d’étendue et de distinction ; mais ils représentent un foyer de cette mémoire qui est elle-même collective et s’étend à tout le groupe juridique, communauté paysanne, communauté d’achat et de vente, communauté d’échanges de services, etc. »15

  • 16 Cette remarque contredit quelque peu l’une de ses premières observations selon laquelle « les rappo (...)
  • 17 Ibid., p. 216.

13Ce traitement des rapports juridiques le conduit à s’attacher « à la qualité de la personne », c’est-à-dire « au titre » qui justifie son intervention dans la constitution ou dans le déroulement d’un rapport donné16 : c’est « le titulaire d’un droit reconnu ou contesté » qui l’assure d’une permanence dans l’espace juridique17.

14Sont alors exclus du champ de la mémoire juridique d’un groupe, les émotions et les sentiments, tels le sentiment d’injustice, le déni de reconnaissance, le ressentiment. La matière du droit est ici, pertinemment, présentée dans sa perspective « rationnelle » par Halbwachs. Car, la loi, expression de la volonté générale, portant essentiellement pour l’avenir, ne peut s’embarrasser des affects, des susceptibilités ou des sensibilités qui se révèlent généralement inséparables des conditions qui les ont suscités. Ainsi, le droit se défie des sentiments. La mesure des sentiments brouille la logique juridique, si elle transparaît à travers les diverses modifications législatives et réglementaires qui prétendent adapter le droit « à l’air des temps », elle semble souvent source de déviances : les sentiments auraient pour conséquence de défaire les actes juridiques de leur qualité fondamentalement rationnelle, objective, légitime, légale donc. Ces qualités fondent pour une part la « sécurité juridique », c’est-à-dire l’assurance de ne point voir les conditions et les situations transformées sans préalables, de par la volonté de gouvernants incontrôlables. Situées hors du temps immédiat et contextuel, elles confèrent aux actes juridiques – quand bien même leur origine serait liée à des préoccupations ou des intérêts de nature subjective – une valeur certaine que la reconnaissance sociale, au niveau local en l’occurrence, ne saurait seule attribuer. Halbwachs ne souligne pas ces caractéristiques, il s’intéresse aux perceptions individuelles et collectives des droits dont bénéficieraient certaines personnes dans un espace donné.

15Halbwachs s’attache à retracer au travers d’une série d’attitudes et de comportements ce qui révèle la relation juridique, son évocation, son souvenir et sa mémoire. Il discerne alors ce qui constitue l’existence d’une communauté. Il s’agit d’un groupe uni par des liens et des intérêts qui se créent, se construisent ou se réfèrent à cette relation. La conception d’un» groupe juridique » se superpose à celle d’un groupe social, ici localisé dans l’espace. Elle ne renvoie pas à une notion de corps ou à une idée d’esprit de corps, puisque ne sont mis en valeur que les composants palpables de la relation retenue. La mémoire juridique d’un groupe social est ainsi constituée par une convergence de faits, d’actes concernant un objet ou un objectif donné. De façon indirecte, il y a une invite à retenir non une fonction de coopération mais une combinaison de facteurs concourants. Halbwachs décèle donc une forme d’association entre les perceptions différentes, individuelles ou collectives, des effets de droit que comporte tout acte juridique, unilatéral (testament) ou contractuel (vente, achat).

16Ce souci de la matérialisation des rapports juridiques révèle toute fois une forme de silence équivoque à propos des concepts clefs des systèmes de droit, de la pensée juridique…

II

  • 18 Ibid., p. 204 : « Il n’est pas possible de décrire le fonctionnement de la justice et tout le systè (...)

17Car les notions juridiques fondamentales constitutives du lien social ou de la cohésion sociale – comme celles d’ordre public, de service public ou d’intérêt général – ne sont pas évoquées. Elles apparaissent parfois au détour d’une analyse sur des références à l’histoire, au passé, aux traditions, à la coutume18. Souvent, elles n’interviennent que par incidence ; tel est le cas dans un court paragraphe faisant suite à une réflexion sur « la pression des droits qu’on a donnés sur soi » :

  • 19 Ibid., p. 219 (souligné par G. K.).

« Mais ici nous en venons au cas où il ne s’agit plus seulement d’un contrat entre deux particuliers, mais des lois et des manquements aux lois. Nous ne pensons d’ordinaire à ces obligations d’ordre public que quand nous y manquons, ou sommes tentés d’y manquer. Alors, il n’est guère de parties de l’espace occupé par la société qui a fait ces lois où nous ne nous sentions mal à notre aise, comme si nous craignons de nous y heurter à quelque répression, ou à quelque réprobation. Mais, alors même que nous sommes dans la règle, la pensée juridique n’en est pas moins là, étendue sur le sol. Pour les anciens, l’image de la ville ne se sépare point du souvenir de ses lois. Aujourd’hui encore, quand nous sortons de notre pays et que nous allons à l’étranger, nous sentons bien que nous passons d’une zone juridique dans une autre et que la ligne qui les sépare est matériellement marquée sur le sol. »19

18Cette rapide incursion vers l’application des lois et des règlements évoque la difficulté de penser l’obligation de s’y conformer, d’y obéir indépendamment de tout positionnement sur le terrain. Halbwachs cherche à enraciner les lois, de les implanter dans un lieu, dans un cadre, dans un espace, dans une « zone matériellement définie » : « Alors même que nous sommes dans la règle, la pensée juridique n’en est pas moins là, étendue sur le sol. »

  • 20 Dont le sujet : « Les expropriations et le prix des terrains à Paris (1860-1900) » paraît singulièr (...)
  • 21 C. de Montlibert, « Ouverture de la journée Maurice Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, C. de Mont (...)
  • 22 Ces thèmes traversent l’ensemble des sciences sociales. La théorie durkheimienne préconisait, d’ail (...)
  • 23 Voir notamment les travaux et études contemporains de L. Duguit, M. Hauriou et R. Carré de Malberg.

19La discrétion que Halbwachs conserve à l’égard de l’État, de la Nation, des institutions politiques, des pouvoirs publics qui sont les maîtres de la fabrique des règles juridiques, déconcerte – surtout du fait qu’il a soutenu, à Paris, en 1909, une thèse de droit20, sous la mention « sciences politiques et économiques ». Si son intérêt pour la sociologie était déjà patent, ce n’est qu’à la suite de cette première orientation qu’il s’inscrit dans le courant de l’École française de sociologie. Mais les analyses sociales et économiques ne se séparent pas aisément des études juridiques. Alors même que « M. Halbwachs s’oppose à toutes les conceptions d’un État limité aux fonctions régaliennes du libéralisme »21, qu’il s’intéresse aux formes de solidarité qui se développent dans des sociétés attachées aux principes républicains, il ne se réfère pas à ces notions juridiques qui sont, à cette époque, au cœur des débats publics22 (les notions de puissance publique, de service public, d’ordre public et la question de la réglementation des libertés publiques, entre autres23).

  • 24 P. Deyon, « Maurice Halbwachs et l’histoire de son temps », dans Maurice Halbwachs, C. de Montliber (...)
  • 25 M. Halbwachs, La Classe ouvrière et les niveaux de vie. Recherches sur la hiérarchie des besoins da (...)

20Comme, d’une certaine façon, de la IIIe République, Halbwachs « en incarne parfaitement les valeurs fondatrices : sa philosophie laïque rationaliste, sa confiance dans le progrès démocratique et social »24, cette omission, sans révéler précisément une méfiance à l’égard des institutions politiques de fondement bourgeois de cette République, intrigue. Toutefois, au vu de son parcours universitaire, de ses réflexions sur le fonctionnement des sociétés et de sa connaissance de la condition ouvrière25, la mise à distance du phénomène juridique dans ses réflexions sur la mémoire collective peut effectivement être justifiée par l’attrait d’une discipline émergente, la sociologie ou par le choix caractéristique d’une démarche analytique empirique.

  • 26 NB : Il s’agit bien là d’une œuvre fragmentaire ; voir G. Namer, Halbwachs et la mémoire sociale, P (...)
  • 27 D’ailleurs, ce repli sur le groupe met à mal la fonction d’harmonisation sociale que remplit le sys (...)

21Dans les différents chapitres composant La Mémoire collective26, le silence à propos du droit comme facteur de consolidation de la mémoire est la mesure d’une analyse qui se concentre sur le groupe27. Mais, l’étude du rapport entre mémoire individuelle et mémoire collective, puis entre mémoire collective et histoire, repose sur les contextes politiques, sociaux, économiques et culturels. Pourquoi les déposséder de leurs dimensions juridiques ? Néanmoins, Maurice Halbwachs ne s’interdit pas l’usage d’argumentations particulières qui en appellent à la méthodologie juridique. Il en est ainsi, par exemple, lorsqu’il détaille le processus de construction des représentations individuelles et rend compte de la dialectique sur laquelle s’appuie la mémoire des perceptions :

  • 28 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 2, « Mémoire individuelle et mémoire collectiv (...)

« Il y a […], une logique de la perception qui s’impose au groupe et qui l’aide à comprendre et à accorder toutes les (impressions) notions que lui viennent du monde extérieur : logique géographique, topographique, physique, qui n’est rien d’autre que l’ordre introduit par notre groupe dans sa représentation des choses de l’espace […]. Chaque fois que nous percevons, nous nous conformons à cette logique ; c’est-à-dire que nous lions les objets suivant les lois de causalité que la société nous enseigne et nous impose. Mais c’est aussi cette logique, ce sont ces lois qui expliquent que nos souvenirs déroulent dans notre pensée la même suite de liaisons, puisque alors même que nous ne sommes plus en contact matériel avec les objets, nous trouvons dans les cadres de la pensée collective les moyens d’en évoquer la suite et l’enchaînement ; de cela, on se rendrait compte aisément quand il s’agit des perceptions du monde matériel, si cette logique sociale, dans ce domaine, n’était pas à ce point rigoureuse, fortifiée qu’elle est par son universalité. Les lois naturelles s’imposent en effet à toutes les sociétés, du moins en droit et, en fait, à toutes celles dont nous faisons ou sommes exposés à faire partie. C’est pourquoi nous nous persuadons aisément que ces lois s’imposent à nous, non pas parce qu’elles sont admises dans notre groupe, mais parce que nous sommes en contact avec les choses matérielles. »28

22Halbwachs émarge dans les mouvements intellectuels et politiques de la IIIe République ; dans ses travaux sur la mémoire collective, il témoigne pourtant d’une distanciation incontestable par rapport aux institutions publiques. Or, c’est dans la IIIe République que s’inscrivent les recherches et les travaux de Maurice Halbwachs, que se comprennent son opposition à l’égard des contraintes et son refus du dogmatisme.

  • 29 La constitution de 1875 est composée de trois lois : la loi du 25 février 1875 relative à l’organis (...)
  • 30 Bien que le mot de République fût prononcé dès 1871 et que l’élection d’un président de la Républiq (...)
  • 31 Malgré nombre de débats menés sur ce thème par les juristes dès les années 1880.
  • 32 L. Duguit, Les Transformations du droit public, Paris, Armand Colin, 1913 (rééd. La Mémoire du droi (...)

23La structuration sociale et économique de la IIIe République était dépendante du régime politique institué par les lois constitutionnelles de 1875 29 – dont le caractère « républicain » n’a pu être formellement consolidé qu’à partir de 188430. Outre l’attachement à la pensée révolutionnaire signifiée par l’institution de la fête nationale, civique, laïque et populaire, le 14 juillet, les principes de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789, tout aussi abstraits paraissent-ils, sont des éléments référentiels fondamentaux. Il en est ainsi notamment du principe de l’égalité des citoyens, même si l’ensemble de ces principes ne se trouve pas directement doté d’une valeur juridique positive31. La confrontation de deux écoles doctrinales au sein des facultés de droit, celle de la puissance publique et celle du service public, revêt alors une certaine importance : l’une comme l’autre pouvait constituer un des ancrages d’une étude des institutions publiques dans l’espace, de la constitution d’une mémoire juridique de type fonctionnel relevant de l’État. Car « la nation souveraine et organisée en gouvernement, fixée sur un territoire déterminé, c’est l’État. Celui-ci n’étant que la nation organisée est titulaire de la souveraineté, de la puissance publique, qui constitue pour lui un droit subjectif. C’est en vertu de ce droit qu’il commande aux particuliers. Les ordres qu’il formule ne sont que l’exercice de ce même droit. »32

  • 33 De laquelle date son entrée en politique : voir P. Deyon, « Maurice Halbwachs et l’histoire de son (...)

24Malgré l’affaire Dreyfus (1894-1906)33, les premiers temps de la IIIe République se révèlent marquants en ce qui concerne les droits individuels et collectifs, les libertés publiques : dès 1882, l’enseignement primaire est gratuit, laïque et obligatoire pour tous les enfants âgés de 6 à 13 ans ; la liberté de réunion est garantie par la loi du 30 juin 1881 ; du fait de la loi du 29 juillet 1881 est reconnue la liberté de la presse ; la liberté d’association professionnelle affirmée dans la loi du 21 mars 1884 permet la légalisation des syndicats ; la loi du 1er juillet 1901 consacre la liberté d’association ; la séparation des Églises et de l’État est entérinée par la loi du 9 décembre 1905 dotant d’un caractère absolu la liberté de conscience…

25Mais, dès les lendemains de la Première Guerre mondiale, alors que de nouveaux clivages politiques interfèrent, la question économique devient cruciale. L’intensité de la crise de 1929 aidant, les pouvoirs publics ont pour principale préoccupation la recherche de la stabilité monétaire et la réduction des déficits ; les mesures prises dans ce but eurent alors pour effet d’accentuer considérablement les écarts entre les niveaux de vie des classes laborieuses et des classes possédantes. L’idée de « fracture sociale » n’aurait pas pu prendre sens dans ce contexte : les caractéristiques de la» conscience de classe » empêchent ce mode de catégorisation sociale.

  • 34 L. Duguit, Les Transformations du droit public, 1913 (réed. 1999), op. cit., p. xix.

26La notion de service public acquiert là une texture particulière : « La volonté du gouvernant n’a aucune force comme telle ; elle n’a de valeur et de force que dans la mesure où elle poursuit l’organisation et le fonctionnement d’un service public. […] L’État n’est plus une puissance souveraine qui commande ; il est un groupe d’individus détenant une force qu’ils doivent employer à créer et à gérer les services publics. »34 Car la satisfaction des besoins essentiels des populations ne se résout pas en une réclamation adressée aux pouvoirs publics ; il ne s’agit pas de solliciter leur bienveillance mais de s’engager dans la conquête de nouveaux droits face au libéralisme dominant. Comprendre les formes des rapports d’appropriation sert les enjeux de la lutte des classes ; cela revient à exclure toute intervention juridique sous couvert de charité ou de compassion de la part des autorités publiques.

  • 35 M. Halbwachs, Les Cadres sociaux de la mémoire, Paris, F. Alcan, 1925 – ce, quand bien même Halbwac (...)

27Dès la fin du xixe siècle et au début du xxe siècle, l’émergence de la classe ouvrière n’est plus seulement un problème social, elle devient un problème politique. En tant que telle, durant les premières décennies du xxe siècle, elle suscite des actions juridiques, elle devient donc un problème de droit… C’est dans ce contexte que s’analyse le développement conséquent du syndicalisme ; c’est dans ce modèle qui rassemble conscience politique, connaissance juridique, combat pour le progrès social et lutte des classes que se construisent les cadres sociaux de la mémoire35.

III

28Dans la tentative de dépassement de ses premiers travaux, dans le but de contribuer au renouvellement de la sociologie au sein des disciplines scientifiques, Halbwachs ne se penche pas sur la logique des formes et représentations institutionnelles. La clôture de la définition de la mémoire collective sur le groupe, quel que soient les domaines d’étude, confirme l’éloignement des classes sociales par rapport aux classes politiques – l’expérience de la République demeurant fragile, suffrage universel masculin, élite politique et professionnalisation de la chose publique aidant.

29Évoquant les faits qui occupent une place avérée dans ce qui aurait pu être une « mémoire de la nation », il y relève les défauts d’une « mémoire empruntée » :

  • 36 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 3, « Mémoire collective et mémoire historique  (...)

« Dans la pensée nationale, ces événements ont laissé une trace profonde, non seulement parce que les institutions en ont été modifiées, mais parce que la tradition en subsiste très vivante dans telle ou telle région du groupe, parti politique, province, classe professionnelle ou même dans telle ou telle famille et chez certains hommes qui en ont connu personnellement les témoins. Pour moi, ce sont des notions, des symboles ; ils se représentent à moi sous une forme plus ou moins populaire ; je peux les imaginer ; il m’est bien impossible de m’en souvenir. Par une partie de ma personnalité, je suis engagé dans le groupe, en sorte que rien de ce qui s’y produit, tant que j’en fais partie, rien même de ce qui l’a préoccupé et transformé avant que je n’y entre, ne m’est complètement étranger. Mais si je voulais reconstituer en son intégrité le souvenir d’un tel événement, il faudrait que je rapproche toutes les reproductions déformées et partielles dont il est l’objet parmi tous les membres du groupe. »36

  • 37 Ibid.

30En quelque sorte, la mémoire relève du vécu personnel et non des contextes sociaux, elle se méfie des récits et des témoignages ; elle se défie du savoir enseigné. Cette perception de la mémoire obligerait à repenser les clivages entre le conçu et le vécu, entre le vécu et l’imaginé, entre l’acquis et l’appris, et, sur le plan du droit, entre le présupposé, le dit, le reçu et le compris. Halbwachs déploie une argumentation contingente et incomplète pour situer la dissociation entre mémoire personnelle et mémoire sociale. Selon lui, en effet, « Il y aurait lieu de distinguer […] deux mémoires, […] l’une intérieure ou interne, l’autre extérieure, ou bien l’une mémoire personnelle, l’autre mémoire sociale. Nous dirions plus exactement encore […] : mémoire autobiographique et mémoire historique. La première s’aiderait de la seconde, puisque après tout l’histoire de notre vie fait partie de l’histoire en général. »37

31L’objection du juriste serait de rappeler que le droit ne relève pas d’un espace intérieur. Le droit comme système provient d’une parole énoncée par un autre, le plus désincarné possible afin de signifier son inaccessibilité, à l’adresse des autres, des personnes comme des groupes ; le droit est un discours de pouvoir, un discours unilatéral – même si certaines des règles qui le composent semblent être le produit de mécanismes de conciliation, de consultation, de concertation ou de négociation. Il est un discours externe qui, producteur de normes de conduite, pénètre toutes les mémoires.

32Lorsque la relation de droit se réalise dans des procédés d’échanges ou d’entente comme le retient Halbwachs, elle s’institue entre des personnes, entre des personnes et des choses, entre des personnes et des faits sans que puisse interférer une conception individuelle de la règle de droit. Seule l’idée que chacun se fait du droit peut être pensée personnelle, cette idée étant liée aux moments où se réalise une interaction entre les sphères privées (intimité, famille, voisinage, entreprise, groupe) et l’espace public (état civil, mariage, procès, grève générale). Si le vécu est ce qui doit retenir principalement l’attention, la mémoire intérieure ne peut détenir de composants juridiques sinon dans le désir ou la revendication (obtenir) ou dans le regret ou la résignation (subir). La connaissance de l’histoire contribue à révéler ou à éclairer le balancement entre désir et regret, entre revendication et résignation. Concentrer l’analyse d’une mémoire juridique indépendamment de ces balancements aurait pour conséquence de nier l’évolution du système de droit et de contester l’élargissement de la sphère des droits subjectifs.

  • 38 Puisque « l’histoire ne commence qu’au point où finit la tradition, au moment où s’éteint ou se déc (...)
  • 39 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., p. 131.
  • 40 Ibid., p. 140 : « La mémoire collective […], c’est le groupe vu du dedans, et pendant une période q (...)

33Comme « la mémoire collective ne se confond pas avec l’histoire »38, Halbwachs se devait de préciser les lieux de la distinction entre mémoire collective et histoire ; il dit alors de la mémoire collective qu’elle « est un courant de pensée continu, d’une continuité qui n’a rien d’artificiel, puisqu’elle ne retient du passé que ce qui est encore vivant ou capable de vivre dans la conscience du groupe qui l’entretient. Par définition elle ne dépasse pas les limites du groupe »39. L’enfermement de la mémoire dans le cadre du groupe40 justifie sa qualification de mémoire collective.

  • 41 C. de Montlibert, « Maurice Halbwachs et les classes sociales », dans Maurice Halbwachs, C. de Mont (...)
  • 42 L’histoire est une œuvre inachevée qui classe, divise, sépare les périodes, elle se décline dans un (...)

34Cette restriction autorise le renvoi d’une étude des phénomènes politiques et juridiques. Pourtant, il « n’existe pas de société sans droit », tout groupe secrète un système de normes qui lui est propre tout en demeurant constamment en relation avec le modèle normatif étatique ou national dans lequel il s’insère. Même si la mémoire est incluse dans les limites du groupe, elle absorbe certains éléments extérieurs ; l’histoire, les changements politiques, les transformations sociales influencent les comportements des groupes et, par là, « déterminent le contenu d’une mémoire collective »41. Ce n’est pas parce que « l’histoire se place en dehors des groupes et au-dessus d’eux » qu’est établie cette distanciation entre mémoire collective et histoire42. Maurice Halbwachs entrevoit une autre raison qui contribue à accentuer l’encerclement du champ groupal. Il avance que cette disjonction entre mémoire collective et histoire repose sur le fait que coexistent dans un même espace plusieurs mémoires collectives. Cette appréciation est une conséquence logique de la conception même de la « mémoire d’un groupe », d’un groupe réuni autour d’une idée de ressemblances ou de similitudes :

  • 43 Ibid., p. 141.

« La mémoire collective est un tableau des ressemblances et il est naturel qu’elle se persuade que le groupe reste, est resté le même, parce qu’elle fixe son attention sur le groupe, et que ce qui a changé ce sont les relations ou contacts du groupe avec les autres…. »43

35Est-ce à dire que la diversité sociale est produite par la multiplicité des groupes ? Est-ce supposer que la différence individuelle n’a pas de réalité si elle est dépourvue de liens avec un groupe ? Dans les sociétés libérales, la liberté est individuelle, dans tous les champs d’action, dans toutes les sphères : l’individualisme est une dimension inhérente au libéralisme. C’est là que s’inscrit en creux la difficulté que discerne, par son silence, Halbwachs : la démarche sociologique demeure peu assurée pour aborder frontalement la question du droit public.

  • 44 Voir G. Namer, « Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 11.

36La pluralité des mémoires collectives – suivant le cheminement d’une mémoire collective liée à des courants à une mémoire collective liée à des groupes44–, empêche leur unification dans une seule figure. La qualité» collective » de la mémoire ne pourrait-elle pas conduire à un dépassement des groupes ? N’induirait-elle pas une permanente dé- et re-composition des stratégies individuelles d’appartenance à un groupe selon les contextes, selon les événements ? Si l’impersonnalité et la généralité de la loi sont l’élément primordial de réalisation de l’égalité des citoyens, comment construire l’implication civique des citoyens dans la République sans référence à une mémoire collective qui dépasserait le groupe, qui transcenderait les valeurs de plusieurs groupes ?

  • 45 Du moins à ce moment précis, car cela ne préjuge en rien des scissions éventuelles, la fusion pouva (...)

37Halbwachs rappelle que la perception, l’interprétation et la signification d’un fait ou d’un événement identiques pour tous les groupes présupposent des consciences confondues et empêchent les dissociations45. Comment passer du groupe social qui est pour lui le sujet principal d’une mémoire collective à la Nation, ou plus généralement au peuple ? Il propose alors une lecture de la notion d’assimilation particulièrement révélatrice des modalités politiques et juridiques de la colonisation à l’œuvre sous la IIIe République :

  • 46 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 4, « La mémoire collective et le temps », p. 1 (...)

« Un peuple qui en conquiert un autre peut se l’assimiler : mais alors lui-même devient un autre peuple, ou tout au moins entre dans une nouvelle phase de son existence. S’il ne l’assimile pas, chacun des deux peuples garde sa conscience nationale propre et réagit de façon différente en présence des mêmes événements. »46

38L’assimilation est le dernier stade de l’acculturation, l’emprise de la culture dominante étant telle que les autres milieux culturels se voient happés dans sa sphère d’influence. Pourtant, souvent, subsistent ordinairement des poches de résistance qui, certes, sont plus le fait d’individus isolés ou minoritaires dans le groupe assimilé que le fait du groupe en instance d’être ou déjà assimilé lui-même. Ce sont ces démarches solitaires avant d’être minoritaires qui disposent, en général, de la mémoire du groupe, qui l’enracinent dans la terre et la font, par la suite, à l’occasion d’événements spécifiques, ressurgir dans un lieu déterminé (revendications territoriales ou prétentions sur les terres) ou hors de ce lieu (exil, diaspora), dans un champ symbolique (musique, langue, rituel).

  • 47 Voir C. de Montlibert, « Maurice Halbwachs et les classes sociales », dans Maurice Halbwachs, C. de (...)

39Des intersections et des croisements entre l’histoire et les mémoires des peuples, les mémoires collectives, mémoires « de groupe », peuvent être extraits certains indices significatifs d’une « mémoire sociale » ou d’une « conscience sociale »47. Comment relever, de manière indirecte et accessoire, une mémoire fondée sur la connaissance du droit qui donnerait lieu à l’émergence d’une « conscience civique » – civique plus que nationale ou patriotique ?

IV

  • 48 Sauf en ce qui concerne les institutions religieuses, voir chap. 4, « La mémoire collective et le t (...)

40L’engagement intellectuel et politique de Maurice Halbwachs dans les débats cruciaux de la IIIe République, avant et après la Première Guerre mondiale, de l’affaire Dreyfus à la lutte contre le fascisme, transparaît dans ses écrits. La problématique qu’il développe reste pourtant aux confins de l’analyse institutionnelle48, s’attardant sur la pensée sociale des groupes, des communautés, généralement définis à partir de leurs activités professionnelles plus que culturelles, en y insérant toutefois les pensées individuelles.

41Sans s’interroger sur les bouleversements sociaux, politiques et culturels que suppose l’avènement de la République, sans étudier les phénomènes de domination qui ont marqué de manière indélébile la première moitié du xxe siècle (colonisation, crise économique, guerre), il évoque – toutefois trop brièvement – la question du « pouvoir », du « pouvoir d’une personne sur une autre ».

  • 49 Ces deux phrases se suivent, bien qu’elles se situent dans deux paragraphes distincts (éd. 1997) : (...)

42Une certaine ambiguïté semble pouvoir être relevée – notamment à partir de deux phrases extraites du chapitre sur « la mémoire collective et l’espace »49.

43La première fait suite aux développements sur la notion de contrat ; ces derniers sont relatifs au fait que l’immobilisation des rapports réciproques d’engagement, que suppose tout contrat synallagmatique, doit nécessairement se traduire concrètement dans l’espace, dans le temps mais surtout dans l’entendement de chacune des parties :

« Il faut bien qu’à tout moment chaque partie sache où trouver l’autre et que les deux parties sachent aussi où se trouve la ligne qui délimite les pouvoirs qu’elles ont l’une sur l’autre. »

  • 50 Il s’agit d’une variante d’ailleurs signalée en note de bas de page (éd. 1997), p. 217.

44Le « pouvoir » dont il s’agit ici semble devoir renvoyer à la définition de la prérogative, c’est-à-dire du droit, de l’avantage dont dispose la personne et non d’un privilège, il renvoie à « un pouvoir d’agir dans l’espace »50. L’objectif est cependant de signifier non l’accord de volontés qui est à la base de tout contrat, mais la contrepartie des droits et obligations ainsi consenties : sans que le terme soit employé, il s’agit de signifier la « réciprocité », c’est-à-dire « l’action correspondante en retour ». L’échange ne relève pas d’un phénomène de compensation mais d’une recherche d’équilibre entre les parties, d’une idée de symétrie simultanée entre les avantages voulus et les inconvénients subis pour chacune d’entre elles. L’idée d’égalité est au cœur de ce processus. Il apparaît alors inopportun de réduire l’espace juridique à l’enracinement des relations sociales interpersonnelles dans le sol comme à la simple affirmation de l’existence d’un droit subjectif sur la base de son acceptation sociale.

45Le droit conçu comme un ensemble de règles et pensé comme un ordre juridique, n’est pas non plus resserré sur la fonction du contrat ou de la convention qui supposent l’accord de volontés ; il occupe un espace qui dépasse la notion de groupe ou de communauté, il les traverse, les transperce. En d’autres termes, il est indispensable de rappeler que la sociologie du droit ne saurait s’enfermer dans le seul champ couvert par les relations de droit privé.

46La seconde phrase semble contredire cette tentative de définition en ce qu’elle invite à considérer le pouvoir comme un moyen d’appropriation de l’autre. Cet autre devient chose, il est un bien, un objet, un « avoir ». Cette perspective justifie l’exemple proposé de l’esclavage :

« La forme extrême sous laquelle se présente le pouvoir d’une personne sur une autre, c’est le droit en vertu duquel on possédait autrefois des esclaves. »

47Halbwachs reprend la question de la propriété, du droit de propriété, de ce droit de jouir des choses que l’on possède de manière absolue et incontrôlée. Cette acception du pouvoir, dans sa composante excessive, pourrait ouvrir une étude sur la tyrannie, le totalitarisme, le fascisme – mais, dans ce seul cadre, la réflexion sur les modes de réification des êtres humains, sur les formes de l’aliénation et sur les mécanismes d’exploitation de l’homme par l’homme n’avait sans doute pas à être engagée. Elle obligeait un dépassement de l’idée de mémoire collective au-delà de la notion de groupe.

48Si la mémoire collective ne se construit qu’au sein des groupes sociaux, dans les communautés d’intérêts ou de valeurs, elle ne peut intégrer dans leurs spécificités profondes et singulières les dynamiques oppressives que développe tout pouvoir. Or, tout discours de droit contient ce risque. Car le droit est, d’une certaine manière, le vecteur principal des formes de domination politique à l’œuvre dans les sociétés libérales.

49Par ailleurs, l’un des traits principaux d’un régime juridique libéral est sa qualité « répressive » : si la loi définit les bornes de la liberté, tout abus de cette liberté doit être puni… Les lois de la IIIe République sont d’abord des lois liberticides : la définition juridique d’une liberté suppose la détermination de son cadre d’exercice, la signification de son étendue, le contenu de sa jouissance. L’espace d’une liberté donnée, d’un droit subjectif, individuel ou collectif, est de l’ordre du symbolique. Quelle que soit la teneur des règles de droit, celles-ci posent une limite, un seuil au-delà desquels l’attitude de irréprochable devient répréhensible, au-delà desquels l’action de licite devient irrégulière, au-delà desquels la décision de valide devient illégale. C’est peut-être dans cette ligne de démarcation entre le permis et le prohibé, entre le recevable et l’interdit que se loverait une mémoire juridique, une mémoire collective du droit. Cette mémoire ne se constituerait pas tant à partir de perceptions ou conceptions personnelles, individuelles, collectives, groupales, sociétales que dans et par l’abstraction inhérente aux notions juridiques.

50Dans les quelques appréciations proposées par Maurice Halbwachs, faudrait-il regretter qu’au fond des mémoires collectives ne se retrouvent pas explicitement les prémices d’une conscience civique ? Si la conscience sociale ne saurait demeurer enclose dans les schémas des rapports de famille, de travail ou de voisinage, ne contient-elle pas quelques éléments qui renverraient à la connaissance du droit, de sa philosophie et de ses fondements ? Cette conscience sociale n’invite-t-elle pas à dépasser la simple connaissance des lois en vigueur, des réglementations, des règles juridiques ? La conscience civique ne réside-t-elle pas dans l’approfondissement des actions politiques par la connaissance du droit ?

51L’ensemble des règles de droit qui constitue le système est généralement le fruit d’analyses portées par les institutions de pouvoir sur des séries de faits sociaux, d’événements politiques et de conceptions idéologiques. L’interprétation donnée de ces faits, événements, conceptions relève d’un travail sans cesse renouvelé. Les « traces » des textes juridiques, constitutionnels et législatifs, réglementaires ou administratifs qui forment la substance de l’historicité du droit ne se trouvent pas exclusivement dans les dossiers des archives publiques, officielles ou non. Or, dans un certain sens, la « mémoire du droit » est indéniablement une « mémoire collective » sans être une mémoire d’un groupe, sans être mémoire nationale. Elle se construit aux confins des textes de droit positif, c’est-à-dire des règles juridiques en vigueur à un moment donné, dans un contexte donné. Elle puise ses racines au-delà des mémoires individuelles des définis à partir de leurs activités (anciens ou présents) gouvernants, décideurs, consultants, élus ou administrateurs, dans les ruptures, les révolutions, les transformations sociales, politiques, culturelles.

  • 51 Dès lors, la « transdisciplinarité » des sciences sociales serait-elle une des contraintes indispen (...)

52Ces confrontations entre des champs de savoir, entre des terrains d’expérience, entre des domaines de recherches invitent à considérer comme décisive l’interrogation sur les démarches transdisciplinaires51, démarches dans lesquelles s’inscrit si difficilement la science du droit.

53Aucun système juridique ne semble devoir être établi à partir du « souvenir », à moins de tirer les « leçons de l’histoire ». Les premières phrases du préambule de la Constitution de 1946, auquel se réfèrent désormais les pouvoirs publics pour aborder la notion complexe de» dignité humaine » en sont, de nos jours, une illustration éloquente : « Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d’asservir et de dégrader la personne humaine, le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés… » Et les lieux où se dit la loi appelée à garantir ces droits, ces espaces protégés que sont les palais et les monuments où se réunissent les représentants de la nation, les acteurs de la République, sont lourds de force symbolique, chargés d’histoire. En quelque sorte, ils n’enracinent pas le droit dans le sol, ils le gravent dans la pierre.

Notes

1 G. Namer, « Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, 1877-1945, C. de Montlibert dir., Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 1997, p. 15 : « Il reste un redoutable problème d’interprétation de la deuxième partie de Mémoire collective, c’est-à-dire d’une partie du chapitre sur “histoire et mémoire collective”, du chapitre sur “le temps” et de la structure même du chapitre sur “l’espace” et des fragments qui restent inédits. »

2 M. Halbwachs, La Mémoire collective, édition critique établie par G. Namer, Paris, Albin Michel, 1997, chap. 5, « La mémoire collective et l’espace », p. 214.

3 Et, en l’occurrence, qui ne peut prétendre connaître de manière approfondie les travaux de Maurice Halbwachs.

4 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., p. 236.

5 Dès les années 1880, cette liaison connut un regain d’intérêt suscitant enthousiasme ou réticences, mais l’histoire a plus retenu le premier, d’où la constitution des écoles et des sphères d’influence, que la seconde. Par exemple, Gabriel Tarde, juge d’instruction puis professeur au Collège de France, surpris par les analyses d’Émile Durkheim et les contestant, s’engagea dans des recherches tendant à démontrer que s’il existe un « modèle de référence » qui incite à l’imitation, il n’y a pas de « conscience collective ». Bien que considéré comme l’un des précurseurs de la « psychologie sociale », ses travaux furent peu diffusés : voir entre autres, G. Tarde, Les Transformations du droit. Étude sociologique(1893) (introd. par J. Milet), Paris, Berg International, coll. « Histoire des idées », 1994.

6 Voir R. Carré de Malberg, La Loi, expression de la volonté générale. Étude sur le concept de la loi dans la Constitution de 1875, Lib. Recueil Sirey, 1931 (rééd. Paris, Economica, coll. « Classiques », 1984). NB : R. Carré de Malberg était alors professeur à la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg.

7 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 5, « La mémoire collective et l’espace », p. 205.

8 Ibid.

9 Et il en est ainsi des règles incitant à des comportements de « civilité », s’agissant, par exemple, de la bienséance et du respect qui se retrouvent dans divers textes de forme juridique concernant le rôle de l’éducation, les relations de travail, les rapports entre administration et administrés, les codes de déontologie, les chartes éthiques, etc. Car si de telles normes de conduite semblent indispensables pour le maintien d’une harmonie sociale, leur octroyer une texture juridique les trahit et les durcit au risque d’empêcher toute évaluation personnelle ou sociale, circonstancielle ou contextuelle.

10 G. Koubi, « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contemporaines », dans Obéir et désobéir à la loi, P.-A. Perrouty dir., Bruxelles, ULB, coll. de philosophie juridique, 2000, p. 121.

11 Voir art. 2 et art. 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août1789.

12 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 5, « La mémoire collective et l’espace », p. 215 : « Or, un homme ou plusieurs hommes n’acquièrent un droit de propriété sur une terre ou sur une chose qu’à partir du moment où la société dont ils sont membres admet qu’il existe un rapport permanent entre eux et cette terre ou cette chose […].Quelque principe qu’on invoque pour fonder le droit de propriété, il n’acquiert quelque valeur que si la mémoire collective intervient pour en garantir l’application. »

13 Ibid., p. 205.

14 Ibid., p. 204.

15 Ibid., p. 207.

16 Cette remarque contredit quelque peu l’une de ses premières observations selon laquelle « les rapports juridiques sont fondés sur ce que les hommes ont des droits et peuvent contracter des obligations qui, au moins dans nos sociétés, ne paraissent pas subordonnées à leur position dans le milieu extérieur », ibid., p. 203.

17 Ibid., p. 216.

18 Ibid., p. 204 : « Il n’est pas possible de décrire le fonctionnement de la justice et tout le système des taxes, avant ce qu’on appelle les temps modernes, sans descendre dans le détail des subdivisions territoriales : c’est que chaque province, en Angleterre, chaque comté, chaque bourg a eu longtemps son régime juridique et ses coutumes propres. »

19 Ibid., p. 219 (souligné par G. K.).

20 Dont le sujet : « Les expropriations et le prix des terrains à Paris (1860-1900) » paraît singulièrement « sensible » à cette époque. Voir R. Pfefferkon, « Maurice Halbwachs et l’économie politique », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 34.

21 C. de Montlibert, « Ouverture de la journée Maurice Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 8.

22 Ces thèmes traversent l’ensemble des sciences sociales. La théorie durkheimienne préconisait, d’ailleurs, un accroissement du rôle interventionniste des pouvoirs publics pour l’institution d’un État garant de la solidarité sociale, gardien de l’intérêt général.

23 Voir notamment les travaux et études contemporains de L. Duguit, M. Hauriou et R. Carré de Malberg.

24 P. Deyon, « Maurice Halbwachs et l’histoire de son temps », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 17.

25 M. Halbwachs, La Classe ouvrière et les niveaux de vie. Recherches sur la hiérarchie des besoins dans les sociétés industrielles contemporaines, Paris, F. Alcan, 1912.

26 NB : Il s’agit bien là d’une œuvre fragmentaire ; voir G. Namer, Halbwachs et la mémoire sociale, Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques sociales », 2000, not. chap. 1 de la 2e partie : « Le travail de l’écriture et l’œuvre sans nom inachevée », p. 99 et suiv.

27 D’ailleurs, ce repli sur le groupe met à mal la fonction d’harmonisation sociale que remplit le système de droit.

28 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 2, « Mémoire individuelle et mémoire collective », p. 89 (souligné par G. K.).

29 La constitution de 1875 est composée de trois lois : la loi du 25 février 1875 relative à l’organisation des pouvoirs publics, la loi du 24 février 1875 relative à l’organisation du Sénat et la loi du 16 juillet 1875 sur les rapports entre les pouvoirs publics.

30 Bien que le mot de République fût prononcé dès 1871 et que l’élection d’un président de la République pût être effectuée, ce caractère résulte notamment de l’abrogation, par la loi du 14 août 1884 portant révision partielle des lois constitutionnelles, du paragraphe 3de la loi du 16 juillet 1875 qui disposait : « Le dimanche qui suivra la rentrée [parlementaire], des prières publiques seront adressées à Dieu dans les églises et dans les temples pour appeler son secours sur les travaux des Assemblées. »

31 Malgré nombre de débats menés sur ce thème par les juristes dès les années 1880.

32 L. Duguit, Les Transformations du droit public, Paris, Armand Colin, 1913 (rééd. La Mémoire du droit, 1999), p. xii.

33 De laquelle date son entrée en politique : voir P. Deyon, « Maurice Halbwachs et l’histoire de son temps », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 17.

34 L. Duguit, Les Transformations du droit public, 1913 (réed. 1999), op. cit., p. xix.

35 M. Halbwachs, Les Cadres sociaux de la mémoire, Paris, F. Alcan, 1925 – ce, quand bien même Halbwachs ne retint pas les développements de la pensée marxiste, excluant, en quelque sorte, l’étude des rapports de forces, de la relation production / travail et du rapport salarial, lesquels dépendent pour une grande part de l’état du droit.

36 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 3, « Mémoire collective et mémoire historique », p. 99 (souligné par G. K.).

37 Ibid.

38 Puisque « l’histoire ne commence qu’au point où finit la tradition, au moment où s’éteint ou se décompose la mémoire collective ». Chap. 3, « Mémoire collective et mémoire historique », p. 130 (M. Halbwachs note lui-même que l’expression « mémoire historique » n’est pas très heureusement choisie…).

39 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., p. 131.

40 Ibid., p. 140 : « La mémoire collective […], c’est le groupe vu du dedans, et pendant une période qui ne dépasse pas la durée moyenne de vie humaine, qui lui est, le plus souvent, bien inférieure. »

41 C. de Montlibert, « Maurice Halbwachs et les classes sociales », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 67.

42 L’histoire est une œuvre inachevée qui classe, divise, sépare les périodes, elle se décline dans une succession de temps fragmentés, « chaque période ayant un commencement, un milieu, une fin », chaque ligne de séparation étant signalée par un événement donné comme fondateur d’une nouvelle période, a posteriori le plus souvent : M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 3, « Mémoire collective et mémoire historique », p. 132-133.

43 Ibid., p. 141.

44 Voir G. Namer, « Halbwachs », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 11.

45 Du moins à ce moment précis, car cela ne préjuge en rien des scissions éventuelles, la fusion pouvant n’être qu’apparente.

46 M. Halbwachs, La Mémoire collective, op. cit., chap. 4, « La mémoire collective et le temps », p. 175.

47 Voir C. de Montlibert, « Maurice Halbwachs et les classes sociales », dans Maurice Halbwachs, C. de Montlibert dir., op. cit., p. 63.

48 Sauf en ce qui concerne les institutions religieuses, voir chap. 4, « La mémoire collective et le temps », p. 175 : « Quand l’Église et l’État sont séparés, un même événement […] donnera lieu dans les âmes religieuses et dans l’esprit des chefs politiques à des représentations très différentes qui se relieront tout naturellement aux pensées et traditions des deux groupes, mais qui ne se confondront pas. »

49 Ces deux phrases se suivent, bien qu’elles se situent dans deux paragraphes distincts (éd. 1997) : p. 217.

50 Il s’agit d’une variante d’ailleurs signalée en note de bas de page (éd. 1997), p. 217.

51 Dès lors, la « transdisciplinarité » des sciences sociales serait-elle une des contraintes indispensables pour recouvrer la mémoire ?

© Éditions de la Sorbonne, 2004

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