Les dettes et les saisies de biens dans la région de Lucques au xive siècle
p. 181-190
Texte intégral
1Dans une introduction à son séminaire, que F. Menant a fait circuler parmi ses amis et ses étudiants en 2012, ce dernier notait que « le recours des classes populaires au crédit est massif ». Cette remarque est tirée de ses travaux formateurs sur le crédit au Moyen Âge, publiés plus tôt dans sa carrière1. Les emprunts et les quittances, de loin les contrats les plus nombreux conservés parmi les actes notariés du bas Moyen Âge, témoignent de la justesse de cette remarque. De plus, à côté des actes notariés, il existait un monde du crédit qui échappait largement à la documentation, notamment le prêt sur gage mobilier, le crédit à vente et le crédit involontaire comprenant les rentes, les loyers et les salaires non payés.
2Le crédit est paradoxal. D’un côté, il constitue pour les classes populaires un outil important pour minimiser les caprices du destin. Mais en même temps, le crédit est un instrument de pouvoir2. Lorsque les paysans et les ouvriers se trouvent piégés par le surendettement, le crédit est aussi un facteur d’appauvrissement3. Ces dimensions plus néfastes du crédit sont bien mises en évidence par les archives de la ville de Lucques au xive siècle. Parmi les centaines de registres judiciaires conservés aux archives, on en trouve plusieurs consacrés aux poursuites pour dettes. Tout créancier, face à un débiteur peu disposé à rembourser un arriéré de dette, avait accès aux différents moyens de récupérer la somme due, y compris l’incarcération, la saisie de terres et même la saisie privée. Mais au bas Moyen Âge, la saisie de biens meubles était de loin le mode préféré de récupération des dettes.
3Les registres judiciaires lucquois du bas Moyen Âge comprennent quelques dizaines de milliers d’actes de saisie pour la ville et son territoire. Parce que tout acte enregistré auprès de la Cour inclut une liste des gages saisis, le fonds constitue une ressource importante pour l’étude de la culture matérielle de la Toscane rurale du xive siècle4. Au-delà de cette question, c’est un fonds important pour l’étude des mécanismes par lesquels la richesse des paysans et des classes populaires fut transférée aux gens aisés et aux institutions ecclésiastiques. Dans ses ouvrages et son séminaire, F. Menant a donné des aperçus très importants sur ces mécanismes5. En offrant aux lecteurs une description de ce fonds lucquois, je veux montrer combien l’étude de la saisie pour dettes peut nous aider dans cette entreprise de recherche.
La vue d’ensemble
4L’Archivio di Stato de Lucques comprend un nombre important de registres judiciaires, à peu près 6 000 entre 1330 et 1500. Une bonne proportion de l’ensemble concerne les affaires relatives aux systèmes de crédit et de dette. Le chercheur S. Nakaya a estimé qu’à cette époque, les cours traitaient plus de 5 000 plaintes simples par an, dont la majorité concernait des affaires d’endettement6. Cela correspond à une plainte pour trois ou quatre foyers par an à Lucques et dans son territoire, une juridiction de 15 000 ou 20 000 foyers avant la Peste Noire. Une partie des arriérés de dette traités devant les cours provient de prêts volontaires. D’autres, surtout à la campagne, correspondent aux arriérés de loyer. Plus encore proviennent des amendes infligées par la cour criminelle. La grosse majorité des plaintes simples n’était pas contestée par les débiteurs. Lorsqu’il s’agissait de paysans, le non-paiement d’arriérés de dette s’explique peut-être par la pauvreté des endettés. Les conditions dans les campagnes toscanes du bas Moyen Âge étaient en effet difficiles7. Mais en général, le problème était plutôt celui du manque de liquidité, parce que la monnaie manquait et en acquérir chez le prêteur coûtait cher.
5Lorsqu’un débiteur ne répondait pas à une citation à comparaître devant le juge et était prononcé contumace, la cour fournissait à son créancier une autorisation pour recouvrer sa dette. Certains créanciers choisissaient d’incarcérer leurs débiteurs, une pratique attestée partout en Europe à cette époque8. Les témoignages provenant de Lucques au xive siècle suggèrent que l’incarcération y devint de plus en plus importante au fil des décennies. Mais durant la première moitié du siècle, la saisie de biens meubles dépassait l’incarcération suivant un rapport de un à dix. De manière générale, les ménages stockaient leur richesse sous forme non pas d’argent, mais plutôt de biens meubles, tels que les denrées, les contenants, les vêtements, le linge, les accessoires de parure, etc. Les saisir était alors le moyen le plus efficace de solder un arriéré de dette. Dans ces transactions, les biens meubles fonctionnaient un peu comme des pièces de monnaie.
6Les notaires enregistraient les rapports de saisies transmis par les sergents-crieurs dans des registres en général intitulés Liber relactionum predarum (livre de récits de saisies) ou quelque chose d’équivalent. Ces rapports fournissent des détails sur la phase finale du processus du recouvrement de dette, où un sergent et son équipe saisissaient au foyer du débiteur un ou plusieurs articles équivalents en valeur au montant de la somme due. Les rapports, en général d’une longueur d’un paragraphe, détaillent les éléments de l’affaire, notamment le nom du créancier, celui du débiteur, la date de la saisie et, souvent, le montant et l’origine de la dette. En outre, les rapports incluaient une liste des articles saisis. Dans l’échantillon rassemblé pour cette recherche, comprenant à peu près 3 000 actes de saisie, le nombre de ces articles variait entre un et cent, avec une moyenne de 2,7.
Les articles saisis
7Les articles saisis par les sergents étaient très variés (tabl.). L’échantillon tiré de six registres de la cour du Podestà de Lucques entre 1333 et 1342 en comprend à peu près 7 5009. Les articles le plus souvent saisis étaient des récipients vides de contenu, parmi eux des tonneaux, des cuves, des caisses, des coffres et des sacs. Se trouvent également en grande quantité des denrées telles que des céréales et du millet, de l’huile d’olive, du lin, des porcs et des vaches, et même des tas de fumier. Plus de mille articles de la base de données, soit 15 % du total, sont des vêtements, dont les détails sont parfois décrits scrupuleusement. En toute probabilité, la répartition des saisies de vêtements à la campagne suivait de près celle de la richesse, les vêtements étant souvent utilisés comme réserves de valeur, pour stocker les surplus d’argent. La vaisselle, les armes et les accessoires de parure étaient moins souvent saisis. Certains objets, tels que les céramiques destinées à la table, étaient confisqués encore moins fréquemment en raison de leur fragilité ou bien de leur trop faible valeur. D’autres objets, tels que les ceintures, les coiffures, les bagues et la vaisselle en métal précieux, apparaissent rarement, pas forcément parce que les ménages n’en possédaient pas, mais sans doute plutôt parce que ces derniers les avaient cachés avant la visite du sergent.
Distribution globale des objets saisis à Lucques et dans son territoire, 1333-1342, par catégorie
Catégorie | Nombre d’objets saisis | % |
Récipients (vides) | 2 240 | 30 |
Denrées végétales | 2 207 | 29 |
Vêtements | 1 186 | 16 |
Autres objets ou non identifiés | 445 | 6 |
Linge | 431 | 6 |
Outils et ustensiles | 339 | 4 |
Matériaux primaires | 292 | 4 |
Meubles | 129 | 2 |
Animaux et leurs produits | 124 | 2 |
Argent et créances | 72 | <1 |
Matériel | 44 | <1 |
Accessoires et parures | 37 | <1 |
Armes et armures | 20 | <1 |
Vaisselle | 5 | <1 |
Parures de maison | 3 | <1 |
8Par définition, tout article saisi par les sergents-crieurs de la cour représentait une réserve de valeur. Certains biens étaient saisis afin d’être vendus sur le marché de l’occasion ou bien être accaparés directement par le créancier. Mais à côté de cette dimension économique, il y avait apparemment une dimension coercitive. Par exemple, certaines saisies visaient la structure d’un bâtiment, comme son revêtement ou les toiles. Les sergents confisquaient parfois des outils indispensables au travail, comme des enclumes et des marteaux. Deux saisies du mois de novembre 1342 visent un potier surendetté vis-à-vis de deux de ses créanciers. Entre autres choses, les sergents prirent trois portes ou « pierres » permettant d’obturer l’ouverture de son four à poterie10. La prédominance des saisies de récipients vides est très importante à cet égard. Sans doute, certains des débiteurs étaient vraiment indigents et ne possédaient aucun article de valeur à réquisitionner. Mais la saisie de récipients essentiels pour la récolte nuisait également au bien-être du ménage. En saisir, alors, constituait une menace. De manière révélatrice, la fréquence des confiscations de tonneaux et de charrettes ne diminuait pas aux mois de septembre et d’octobre, malgré l’existence d’un statut de 1308 qui proscrivait de telles saisies pendant les vendanges11.
Les rythmes de la saisie
9La saisie des biens meubles était une affaire saisonnière. Dans les années 1330, le rythme des saisies s’accélérait au milieu du mois de juin, lorsqu’on approchait de la moisson. Au début, les sergents visaient le blé, l’avoine et le seigle encore sur pied. Vers la mi-juillet, après la moisson, les sergents saisissaient les sacs et les coffres de grains. La moisson du millet débutait vers la mi-août et s’étalait sur un mois. Vers le milieu du mois de septembre, les raisins pas encore récoltés commençaient à apparaître parmi les articles saisis ; c’était ensuite au tour des cuves pleines de jus de raisin, enfin du vin nouveau en tonneaux. À côté du vin, on trouve les châtaignes, d’abord vertes, puis, entre la fin octobre et le mois de novembre, sous forme de châtaignes sèches ou de farine. La récolte des olives commençait mi-novembre ; au mois de janvier et de février, on trouve dans les registres de l’huile d’olive, nouvellement pressée et stockée dans des bocaux en céramique. Pendant quelques mois, le nombre des saisies diminuait. Inversement, le nombre des actes d’incarcération pour dette montait vers son maximum, lorsque les créanciers, mécontents des objets à leur disposition, demandaient aux sergents de saisir les corps plutôt que les choses.
10Faire appel à la cour pendant la moisson fait sens. Mais il y a une autre logique, plus coercitive, qui nous aide à comprendre le cycle saisonnier de la saisie. Comme G. Pinto l’a montré, les spéculateurs étaient attentifs à la fluctuation saisonnière du prix des denrées et ils savaient bien comment utiliser la variation à leur profit12. En période de disette, ils prêtaient du grain aux paysans au printemps, lorsque les prix étaient au maximum. Ensuite, ils réclamaient le remboursement de ces dettes sous forme de grain juste après la moisson, lorsque les prix étaient au plus bas. Il s’agissait de contrats usuraires, selon Pinto, mais exprimés en quantité de grain et du coup indécelables à la première lecture. La même logique s’applique à la saisie pour dette. La saisie de grain au mois d’avril ou d’huile d’olive en juillet aurait eu un rendement moindre pour le prêteur, parce qu’à ce moment-là les prix étaient à leur maximum et les sergents ne devaient saisir que la quantité nécessaire pour rembourser au créancier sa dette exprimée en argent. La rentabilité était meilleure juste après la moisson ou la récolte, lorsque les prix étaient à leur minimum.
11Les saisies des denrées variaient d’une zone à l’autre selon les produits agricoles. Les châtaignes et les figues venaient des communes situées dans les collines qui entouraient Lucques. On saisissait l’huile d’olive presque exclusivement dans les collines et les vallées au nord et à l’ouest de Lucques. À l’exception de l’orge, qui était apparemment cultivée sur les pentes, les grains de toutes sortes se trouvaient un peu partout, ainsi que les raisins et donc le vin. Durant les années 1330, les petites villes et les communes des Sei Miglia, la zone agricole située autour de Lucques, subirent, proportionnellement à leur population, un nombre de saisies de denrées inférieur à celui des communes situées dans les collines plus éloignées de la ville. Ce phénomène s’explique sans doute par les dommages provoqués par les guerres de cette époque13.
12En positionnant toutes les saisies sur un plan de la région de Lucques sous forme de carte thermique, il en résulte une représentation de l’aire de la juridiction de facto de la commune de Lucques (fig.). Au sud-ouest, où la juridiction lucquoise s’accolait à celle de Pise, la limite entre les deux est nette. À l’est, dans les Sei Miglia, l’intensité des saisies reflète la richesse de la terre, qui perdura malgré les guerres. Selon la carte, les pentes au sud des Apennins étaient relativement riches, surtout en châtaignes, olives et figues. L’absence quasi totale de saisies dans la vallée supérieure du fleuve Serchio montre que l’autorité de fait de Lucques était faible dans cette région.
Le volume de la dette
13Bien que les registres des cours de Lucques entre les années 1333 et 1342 soient fragmentaires, il est quand même possible d’en déduire le nombre annuel moyen de saisies en exploitant un échantillon des registres survivants. L’échantillon suggère que les sergents de la cour effectuaient un minimum de 2 000 saisies par an durant les années 1330. Selon des calculs faits sur 854 saisies où le montant de la dette est indiqué en argent, on peut dire que la dette moyenne s’élevait à 3,1 florins. Si l’on multiplie le nombre de saisies par ce chiffre, on peut faire l’hypothèse que le volume moyen des dettes donnant lieu à une saisie s’élevait à 6 200 florins chaque année.
14Or, afin de calculer le volume total des arriérés de dette, il faut y ajouter les dettes ayant donné lieu à une incarcération. En général, les créanciers préféraient faire incarcérer leurs débiteurs pour les dettes les plus importantes. Sur un échantillon de 164 actes d’arrestation ou d’incarcération, la dette moyenne était de 24,7 florins. Puisque le nombre moyen d’arrestations et d’incarcérations pour dette s’élevait à 155 par an dans les années 1330, le volume moyen des dettes ayant conduit à une incarcération tournait autour de 3 800 florins par an. Les deux chiffres suggèrent donc un volume total d’arriérés de dette traités par les cours d’environ 10 000 florins. Ce chiffre est très approximatif. Heureusement, il y a un autre moyen de calculer le volume total d’arriérés de dette. Lors de toute poursuite pour dette, la cour avait le droit de lever une redevance qui s’appellait la datia insolutorum. Les témoignages fournis par les documents suggèrent que la redevance devait être payée lorsqu’une saisie ou un acte d’incarcération arrivait à son terme. Chaque année, la commune de Lucques vendait aux enchères la ferme de la datia insolutorum14. Dans les années 1330 et 1340, la ferme était achetée pour un montant annuel de 715 libre parvorum. Le taux de la levée de la datia s’élevait à 1,67 % du montant de la dette, ou 1 denier tous les 60 deniers de valeur15. Si l’on multiplie la valeur de la ferme – 715 libre parvorum – par 60, on arrive au chiffre de 42 900 libre parvorum, ou 12 435 florins, pour le volume d’arriérés de dette traités par les cours. Certes, ce chiffre est un peu éloigné du chiffre de 10 000 florins suggéré par l’analyse précédente, mais les deux sont suffisamment proches pour nos fins.
15Selon ces calculs, le volume global d’arriérés de dette dans les années 1330, entre 10 000 et 12 435 florins par an, n’était pas énorme. À titre de comparaison, le trésor public de Lucques, le Camarlingo generale, encaissait entre 70 000 et 80 000 florins par an pendant les années 133016. Mais il faut être attentif au fait que le volume d’arriérés de dette ne représentait qu’une petite portion du marché du crédit, parce que la majorité des débiteurs remboursaient leurs créanciers avant que ces derniers n’aient l’occasion d’engager une procédure judiciaire. On ne connait pas la proportion de dettes qui n’étaient pas remboursées en temps et en heure, mais si l’on suppose qu’elle se situait entre 10 et 20 % du total des emprunts, on peut dire que le volume du marché de crédit égalait les recettes du trésor public de Lucques.
Conclusion : la saisie et la pauvreté
16Selon certains historiens, la gamme des produits de luxe était en pleine expansion au bas Moyen Âge, et on peut même parler d’une société de consommation17. Certes, la promulgation des lois somptuaires va de pair avec le courroux des moralistes, et l’ensemble donne l’impression d’une société obsédée par le luxe. Mais pour beaucoup de gens, surtout les paysans et les classes populaires, le bas Moyen Âge fut une période d’appauvrissement. L’écart de richesse entre les riches et les pauvres s’accrût, si l’on en croit le changement entre les montants de l’impôt minimum et maximum dans les archives fiscales de Florence. Selon Alessandro Stella, en 1352, le rapport entre l’évaluation des biens la plus basse et celle la plus élevée était de 1 à 800. Une génération plus tard, en 1378, le rapport était de 1 à 5 00018. À l’époque du catasto Florentin de 1427, selon les calculs de Richard Goldthwaite, les cent familles qui représentaient le premier centile des foyers les plus aisés de Florence détenaient 27 % de la richesse de la ville. À l’opposé, 31 % des foyers n’avaient aucun actif ou bien étaient surendettés19. La pauvreté résultait de plusieurs facteurs, y compris la pénétration du marché dans la campagne, selon F. Menant et ses collègues20. Le phénomène s’exprimait à la fois par la pauvreté matérielle des maisons à Lucques et ailleurs et par un taux de surendettement croissant dans la ville et à la campagne21.
17Dans les actes de saisies, ces deux manifestations de la pauvreté apparaissent clairement. Lorsque les sergents arrivaient chez les débiteurs en quête de biens saisissables, ils trouvaient souvent un choix d’articles peu satisfaisants. Faute de mieux, ils en saisissaient quelques-uns quand même. Même les objets les plus usés et misérables gardaient une certaine valeur. En adoptant une vue d’ensemble du processus par lequel les tonneaux vides, le linge déchiré et tous les autres articles étaient transférés des foyers des débiteurs à ceux de leurs créanciers, on voit à quel point la saisie était plus qu’une transaction économique. La saisie pour dettes était un instrument à la fois politique et légal, servant à détourner les biens des foyers pauvres vers ceux plus riches. L’existence de la procédure et l’échelle de son application à Lucques mettent en lumière les facteurs structurels qui ont aidé la croissance de la consommation et le creusement des écarts de richesse entre riches et pauvres au bas Moyen Âge.
Notes de bas de page
1 F. Menant et O. Redon (éd.), Notaires et crédit dans l’occident méditerranéen médiéval, Rome, EFR, 2004.
2 D. Graeber, Debt: The First 5 000 Years, Brooklyn, New York, Melville House, 2010.
3 L. Fontaine, « Relations de crédit et surendettement en France, xviie-xviiie siècles », dans L. Fontaine, G. Postel-Vinay, J. L. Rosenthal (éd.), Des personnes aux institutions. Réseaux et culture du crédit du xvie au xxe siècle en Europe, Louvain-la-Neuve, Bruylant-Academia, 1997, p. 206-219.
4 M. S. Mazzi, « Gli inventari dei beni: Storia di oggetti e storia di uomini », Società e storia, 7, 1980, p. 203-214 ; M. S. Mazzi, S. Raveggi, « Masserizie contadine nella prima metà del Quattrocento : alcuni esempi del territorio fiorentino e pistoiese », dans Civiltà ed economia agricola in Toscana nei secc. XIII-XV: Problemi della vita delle campagne nel tardo Medioevo, Pistoia, Centro italiano di Studi di Storia et d’Arte, 1981, p. 169-197 ; eid., Gli uomini e le cose nelle campagne fiorentine del Quattrocento, Florence, L. S. Olschki, 1983.
5 M. Bourin et al., « Les campagnes de la Méditerranée occidentale autour de 1300 : tensions destructrices, tensions novatrices », Annales HSS, 66/3, 2011, p. 663-704.
6 S. Nakaya, « La giustizia civile a Lucca nella prima metà del XIV secolo », Archivio storico italiano, 169, 2011, p. 635-678, ici p. 646-647.
7 P. Jones, s. v. « Italy », dans M. M. Postan (éd.), The Cambridge Economic History of Europe from the Decline of the Roman Empire, Cambridge, CUP, 1966, p. 340-431 ; G. Pinto, La Toscana nel tardo Medio Evo: ambiente, economia rurale, società, Florence, Sansoni, 1982 ; J. L. Gaulin, F. Menant, « Crédit rural et endettement paysan dans l’Italie communale », dans M. Berthe (éd.), Endettement paysan et crédit rural dans l’Europe médiévale et moderne. Actes des XVIIe journées internationales d’histoire de l’Abbaye de Flaran, septembre 1995, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 1998, p. 35-67.
8 J. Claustre, Dans les geôles du roi : L’emprisonnement pour dette à Paris à la fin du Moyen Âge, Paris, Publications de la Sorbonne, 2007 ; G. Geltner, The Medieval Prison: A Social History, Princeton, Princeton University Press, 2008.
9 Archivio di Stato di Lucca (désormais A. S. L.), Podestà di Lucca, nos 33, 44, 50, 57, 83 et 116.
10 A. S. L., Podestà di Lucca, no 116, fol. 69v et 71. L’une d’entre elles est décrite comme unam piastram sive lapidem ad otturandum buccham furni.
11 V. Tirelli (éd.), Statutum Lucani communis, an. MCCCVIII, Lucques, M. Pacini Fazzi, 1991, livre II, chapitre XXV, p. 88 : Nullus nunptius possit vel debeat predare […] barilia vel currum vel vegetem in qua portatur vinum super curru tempore vindemie, eundo vel redeundo vel stando.
12 Pinto, La Toscana…, op. cit., p. 211-212. Voir aussi Gaulin, Menant, « Crédit rural… », art. cité, p. 42-43.
13 L. Green, Lucca under Many Masters: A Fourteenth-Century Italian Commune in Crisis (1328-1342), Florence, Olschki, 1995.
14 C. Meek, « Public Policy and Private Profit: Tax Farming in Fourteenth-Century Lucca », dans T. W. Blomquist, M. Fennell Mazzaoui (éd.), The “Other Tuscany”: Essays in the History of Lucca, Pisa, and Siena during the Thirteenth, Fourteenth and Fifteenth Centuries, Kalamazoo, Medieval Institute Publications, Western Michigan University, 1994, p. 41-82.
15 A. S. L., Curia dei foretani o di San Alessandro, no 20, année 1338. Voir aussi le dossier Introytus curie dans A. S. L., Curia di San Cristoforo, no 24, fol. 42 et suiv., où la redevance de la datia provenant de la saisie est fixée à 1/60e.
16 C. Meek, Lucca, 1369–1400 : Politics and Society in an Early Renaissance City-State, Oxford, OUP, 1978, p. 52 ; Green, Lucca under Many Masters…, op. cit., p. 253.
17 S. Mosher Stuard, Gilding the Market: Luxury and Fashion in Fourteenth-Century Italy, Philadelphie, University of Pennsylvania Press, 2006.
18 A. Stella, La révolte des Ciompi : les hommes, les lieux, le travail, Paris, Éditions de l’EHESS, 1993, p. 184.
19 R. A. Goldthwaite, The Economy of Renaissance Florence, Baltimore, Johns Hopkins University Press, 2009, p. 561.
20 Bourin et al., « Les campagnes de la Méditerranée… », art. cité, p. 510.
21 En ce qui concerne le surendettement, outre les ouvrages cités plus haut, D. Herlihy, C. Klapisch-Zuber, Tuscans and Their Families: A Study of the Florentine Catasto of 1427, New Haven, Yale University Press, 1985, p. 104-108 ; F. Franceschi, Oltre il «Tumulto»: i lavoratori fiorentini dell’Arte della lana fra Tre e Quattrocento, Florence, L. S. Olschki, 1993, p. 280-285.
Auteur
université Harvard
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