Table des matières
Didier Lett
Avant-proposStatuts et autres documents produits par la commune
Gabriella Piccinni
Rubriche, sommari, note partigiane e obiettivi politici nella normativa senese del Tre e Quattrocento relativa alla mezzadria- Qui siamo tutti mezzadri
- I mezzadri davanti al fisco: favoriti dalla città, osteggiati dalle comunità contadine
- Inconciliabilità. Contro gli inurbati che lavorano la terra
- Emergenza peste. Dalla parte dei proprietari contro i loro lavoratori
- Contenziosi tra proprietari e lavoratori
- Conflitti di proprietà tra comunità rurali e cittadini
- Considerazioni conclusive
Sandrine Lavaud
Entre normes et pratiquesLes memoranda d’Agen, passeurs de mémoire (fin xve-début xvie siècle)
- Rouleaux et memoranda : des supports privilégiés de la fabrique mémorielle
- Le recours au rouleau
- Le memorandum, un exercice singulier
- La matière des memoranda
- Formulation de la mémoire consulaire
- Extension du domaine d’action des consuls
- Circulation documentaire
- Interférences avec les sources du droit communal
- Au service du pouvoir de/sur l’archive
François Otchakovsky-Laurens
L’assemblée de ville, la tutelle du prince et les statuts à Marseille au milieu du xive siècleMarialuisa Bottazzi
Gli statuti epigrafici dell’Italia centro-settentrionale (secc. XII-XIV)Statuts et autres documents produits dans la ville
Philippe Bernardi et Nicolas Leroy
Des statuts urbains aux statuts de métier : l’exemple de la fusterie d’Avignon au milieu du xiiie siècleSylvie Duval
Les testaments, l’usure, les statutsL’exemple de Pise au xive siècle
- Les constitutions synodales de Simone Saltarelli dans le panorama législatif de leur temps
- Les constitutions synodales en Toscane au début du xive siècle
- Les constitutions pisanes de 1324 : présentation du manuscrit
- Le contenu des constitutions pisanes en matière de restitution
- Statuts laïcs, usure et testaments
- Constitutions synodales, usure et restitutions
- L’activité de la cour archiépiscopale
- Dans les testaments : le contournement de la réglementation ecclésiastique
- Les procès : l’usure à l’intersection des juridictions
Judicaël Petrowiste
Statuts de la cité, statuts du bourgCirculation documentaire et rivalités locales à Rodez au début du xive siècle
- Production statutaire et paysage documentaire à Rodez à la fin du xiiie siècle
- Une riche matière statutaire endogène
- La grande diversité des références juridiques exogènes disponibles
- Jeux d’influences… et d’interférences
- La circulation documentaire en pratique : des statuts de la cité à ceux du bourg de Rodez (1307-1310)
- Acte I – Les statuts de l’évêque (28 juin 1307)
- Acte II – Les statuts du comte (5 décembre 1310)
- Acte III – Les statuts de la comtesse (9 décembre 1310)
- L’empreinte des rivalités locales
- L’évêque et le comte
- Les universitates de la cité et du bourg de Rodez
Statuts et instances supérieures
Valérie Theis
Jeux d’échelles, jeux de normes ? Les statuts du Comtat Venaissin, fin xiiie-début xvie siècle
